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Circulaire N° DGCS/SD2C/2022/163 du 21 juillet 2022 relative à la mise en uvre des comités et des schémas départementaux des services aux familles (21/07/2022)
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Titre : En Haute-Savoie, la Caf reprend des missions de la PMI Type de document : Document web Auteurs : Solange de FREMINVILLE Source : La gazette.fr Année : 17/06/2022 Pages : 3 p. Mots-clés : PETITE ENFANCE ; ACCUEIL ; COMPETENCE ; DEPARTEMENT ; CAF ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; SCHEMA DEPARTEMENTAL ; FAMILLE ; GOUVERNANCE ; PROJET DE TERRITOIRE ; HYGIENE ET SECURITE ; MUTUALISATION ; AGREMENT ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE ; CRECHE Résumé : En Haute-Savoie, le Département a signé à titre expérimental, une convention de deux ans, avec la Caisse d'allocations familiales. Ce transfert de compétences a pour objectif de faire prendre en charge, par la CAF, les missions d'obtention de l'agrément et de bénéficier dun suivi, pour les crèches et autres établissements daccueil de jeunes enfants (EAJE), qui ont affaire aux services de la protection maternelle et infantile (PMI). Un test pour le gouvernement qui pourrait l'étendre à tous les départements (voir décret n° 2022-566 du 15 avril 2022). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773072 En Haute-Savoie, la Caf reprend des missions de la PMI [Document web] / Solange de FREMINVILLE . - 17/06/2022 . - 3 p.
Mots-clés : PETITE ENFANCE ; ACCUEIL ; COMPETENCE ; DEPARTEMENT ; CAF ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; SCHEMA DEPARTEMENTAL ; FAMILLE ; GOUVERNANCE ; PROJET DE TERRITOIRE ; HYGIENE ET SECURITE ; MUTUALISATION ; AGREMENT ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE ; CRECHE Résumé : En Haute-Savoie, le Département a signé à titre expérimental, une convention de deux ans, avec la Caisse d'allocations familiales. Ce transfert de compétences a pour objectif de faire prendre en charge, par la CAF, les missions d'obtention de l'agrément et de bénéficier dun suivi, pour les crèches et autres établissements daccueil de jeunes enfants (EAJE), qui ont affaire aux services de la protection maternelle et infantile (PMI). Un test pour le gouvernement qui pourrait l'étendre à tous les départements (voir décret n° 2022-566 du 15 avril 2022). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773072 Urbanisme. S'écouter pour mieux construire ensemble / Laurent DUGUET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6196 (17/06/2022)
[article] Urbanisme. S'écouter pour mieux construire ensemble In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6196 - 17/06/2022 [Article de périodique] / Laurent DUGUET . - p. 8-11.
Mots-clés : CONCERTATION ; USAGER ; PROJET DE TERRITOIRE ; METHODOLOGIE ; RIVERAIN Résumé : Dans les projets de territoire le recours à la concertation avec les usagers et riverains est de plus en plus prégnant. Une démarche qui exige de définir des limites, une méthode et des outils. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773177 [article]
Titre : Urbanisme. S'écouter pour mieux construire ensemble Type de document : Article de périodique Auteurs : Laurent DUGUET Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6196 Date de parution : 17/06/2022 Article en page(s) : p. 8-11 Mots-clés : CONCERTATION ; USAGER ; PROJET DE TERRITOIRE ; METHODOLOGIE ; RIVERAIN Résumé : Dans les projets de territoire le recours à la concertation avec les usagers et riverains est de plus en plus prégnant. Une démarche qui exige de définir des limites, une méthode et des outils. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773177 Développement local. Bafa, voyage...Le campus rural soutient les projets des jeunes / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2617 (30/05/2022)
[article] Développement local. Bafa, voyage...Le campus rural soutient les projets des jeunes In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2617 - 30/05/2022 [Article de périodique] / Frédéric VILLE . - p. 46.
Mots-clés : REFERENT ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; EMPLOI ; ZONE RURALE ; CAMPUS ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; PROJET DE TERRITOIRE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; JEUNES ; JEUNESSE ; DEUX-SEVRES Résumé : Les référents des "campus ruraux de projets" accompagnent les jeunes vers l'emploi, mais pas seulement. Exemple de la Communauté de communes Parthenay-Gâtine (Deux-Sèvres). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=771254 [article]
Titre : Développement local. Bafa, voyage...Le campus rural soutient les projets des jeunes Type de document : Article de périodique Auteurs : Frédéric VILLE Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2617 Date de parution : 30/05/2022 Article en page(s) : p. 46 Mots-clés : REFERENT ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; EMPLOI ; ZONE RURALE ; CAMPUS ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; PROJET DE TERRITOIRE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; JEUNES ; JEUNESSE ; DEUX-SEVRES Résumé : Les référents des "campus ruraux de projets" accompagnent les jeunes vers l'emploi, mais pas seulement. Exemple de la Communauté de communes Parthenay-Gâtine (Deux-Sèvres). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=771254 Le ZAN : penser autrement la conception des territoires / Marion MICHEL in La Lettre du cadre territorial, N° 558 (01/05/2022)
[article]Le ZAN : penser autrement la conception des territoires In La Lettre du cadre territorial - N° 558 - 01/05/2022 [Article de périodique] / Marion MICHEL ; Walter SALAMAND . - p. 68-70.
Accompagne Sur la route du ZAN : les étapes incontournables / Zoé BENOIT in La Lettre du cadre territorial, n° 557 (01/04/2022)
Mots-clés : SCOT ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FONCIER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; AMENAGEMENT ; TRANSPORTS ; ATTRACTIVITE ; ZONE D'ACTIVITES ; FRICHE INDUSTRIELLE ; GOUVERNANCE ; URBANISATION ; PADD ; RENOUVELLEMENT URBAIN ; COMMUNE ; EPCI ; STATISTIQUE ; FISCALITE ; PROJET DE TERRITOIRE ; TRANSITION ENERGETIQUE ; ECOCONSTRUCTION ; CLIMAT ; DOCUMENT D'URBANISME ; PLANIFICATION ; URBANISME ; FRICHE URBAINE Résumé : Le premier volet traitait l'objectif Zéro artificialisation nette (ZAN). Ce second volet aborde l'apport du ZAN aux outils réglementaires et fiscaux déjà existants. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=770487 [article]
Accompagne Sur la route du ZAN : les étapes incontournables / Zoé BENOIT in La Lettre du cadre territorial, n° 557 (01/04/2022)
Titre : Le ZAN : penser autrement la conception des territoires Type de document : Article de périodique Auteurs : Marion MICHEL ; Walter SALAMAND Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial Numéro : N° 558 Date de parution : 01/05/2022 Article en page(s) : p. 68-70 Mots-clés : SCOT ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FONCIER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; AMENAGEMENT ; TRANSPORTS ; ATTRACTIVITE ; ZONE D'ACTIVITES ; FRICHE INDUSTRIELLE ; GOUVERNANCE ; URBANISATION ; PADD ; RENOUVELLEMENT URBAIN ; COMMUNE ; EPCI ; STATISTIQUE ; FISCALITE ; PROJET DE TERRITOIRE ; TRANSITION ENERGETIQUE ; ECOCONSTRUCTION ; CLIMAT ; DOCUMENT D'URBANISME ; PLANIFICATION ; URBANISME ; FRICHE URBAINE Résumé : Le premier volet traitait l'objectif Zéro artificialisation nette (ZAN). Ce second volet aborde l'apport du ZAN aux outils réglementaires et fiscaux déjà existants. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=770487 Un plan stratégique politique et administratif participatif / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2592 (29/11/2021)
PermalinkPourquoi trois villages sont des " petites villes de demain " in Nice-Matin, (12/08/2021)
PermalinkPolitiques publiques. Quelle contractualisation avec l'Etat pour la santé ? / Juliette VIELH in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2566 (24/05/2021)
PermalinkRapport dinformation fait au nom de la commission des affaires économiques sur lobjectif de zéro artificialisation nette à lépreuve des territoires / BLANC Jean-Baptiste (12/05/2021)
PermalinkPermalinkPolitiques publiques. Le maquis des financements de la transition écologique (dossier) / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2564/2565 (10/05/2021)
PermalinkPermalinkFaire territoire. Osons avec et pour tous (01/04/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkLe département : un partenaire essentiel / Clémence VILLEDIEU in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2021)
PermalinkLe dialogue citoyen veut éviter les conflits dusage de leau / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°339 (01/01/2021)
PermalinkPolitiques publiques. Élaborer le projet de territoire de son interco, mode d'emploi / Pablo AIQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2536 (19/10/2020)
PermalinkLe ministère souhaite pérenniser des innovations en santé mentale liées au Covid / Caroline CORDIER (29/06/2020)
PermalinkAménagement du territoire. Et si on misait enfin sur le périurbain... (Dossier) / Delphine GERBEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2516 (25/05/2020)
PermalinkDécret n° 2020-229 du 9 mars 2020 relatif au projet territorial de santé in Journal Officiel - Lois et décrets, N°60 (11/03/2020)
PermalinkLa Vésubie, tout schuss toute l'année / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 534 (01/01/2020)
PermalinkL'ingénierie territoriale à l'honneur in Technicités, N°328 (01/12/2019)
PermalinkDéveloppement économique. Les territoires d'industrie, une mécanique pas encore bien huilée / Louis GOHIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)
PermalinkPolitiques publiques. Les territoires ruraux n'ont pas dit leur dernier mot (Dossier) / Delphine GERBEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2489 (04/11/2019)
PermalinkCohésion des territoires : focus sur la nouvelle Agence nationale / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°371 (01/09/2019)
Permalink10 conseils: Un projet de territoire pour la gestion de l'eau / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 325 (01/08/2019)
PermalinkGrandes intercos - Culture : comment mieux irriguer les territoires (Dossier) / Hélène GIRARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2473 (08/07/2019)
PermalinkInstruction du 7 mai 2019 relative au projet de territoire pour la gestion de l'eau (07/05/2019)
PermalinkDéveloppement local - Ouvrir des tiers-lieux en milieu rural, chiche ! / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)
PermalinkAlimentation - Bio, circuits courts, terroir... les collectivités passent à table / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2460 (08/04/2019)
PermalinkEAU - SOS territoires à sec ! / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2457 (18/03/2019)
PermalinkChargé de mission de projet alimentaire de territoire. Un animateur au service des producteurs et des consommateurs / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2455 (04/03/2019)
PermalinkAngers Loire Métropole, l'émergence d'un territoire intelligent / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°181 (01/03/2019)
PermalinkTransition écologique. Energie des villes, énergie des champs, même combat / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2449 (21/01/2019)
PermalinkPermalinkA quoi sert...une SAFER ? / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2018)
PermalinkComment fait-on pour... attirer de nouveaux habitants ? / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°10 (01/10/2018)
PermalinkSanté mentale : un plan en 3 volets / Géraldine LANGLOIS in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), N°154 (01/09/2018)
PermalinkZoom sur l'harmonisation des compétences (dossier) / Simon MAUROUX in Intercommunalités, 231 (01/08/2018)
PermalinkBibliothèques : ouvrir plus, mais surtout ouvrir mieux / Bertille DETRIE in La Lettre du cadre territorial, N° 518 (01/05/2018)
PermalinkLa transition écologique et solidaire à l'échelon local in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (28/11/2017)
PermalinkLes villes moyennes sortent de l'ombre pour exister / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2391 (20/11/2017)
PermalinkProjets de territoire et développement économique : les délégations régionales de l'AdCF en action in Intercommunalités, 223 (01/10/2017)
PermalinkProjet de Territoire in L'avenir côte d'azur, N°2351 (15/09/2017)
PermalinkProjet territorial de santé mentale : quelle place pour les collectivités ? / Jean-Noël ESCUDIE (08/09/2017)
PermalinkProjet territorial pour l'emploi : le ministère du Travail publie un guide / Emilie ZAPALSKI (05/09/2017)
PermalinkLes défis d'une ville aimable in Traits Urbains, 90 (08/08/2017)
PermalinkLe Pôle dEquilibre Territorial et Rural : mode demploi / Thomas GOUARD in Journal des communes, N°2199 (01/08/2017)
PermalinkCes territoires en déclin qui ne se résignent pas / Caroline GARCIA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2361 (10/04/2017)
PermalinkPermalinkInvestissements d'avenir : lancement de l'appel à Manifestation d'Intérêt (AMI). Territoires innovants de grandes ambitions (24/03/2017)
PermalinkApprovisionnement local : les chambres d'agriculture demandent la "préférence territoriale" / Emilie ZAPALSKI (22/02/2017)
PermalinkEnergie, agriculture : bientôt l'autonomie ? / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2350 (23/01/2017)
PermalinkLacanau se prépare à un repli statégique de son front de mer / Christiane WANAVERBECQ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2348 (09/01/2017)
PermalinkLes nouveaux outils d'une politique territoriale de santé : un mille-feuille qui a besoin d'une mise en cohérence / Claude EVIN in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2017)
PermalinkUne Assemblée des territoires pour un meilleur dialogue entre collectivités / Apolline PRETRE in Intercommunalités, 215 (01/12/2016)
PermalinkLes plans pluriannuels d'investissement, tremplins des projets de territoire / Victor RAINALDI in Intercommunalités, 214 (01/11/2016)
PermalinkLes communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse / Christian MANABLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2323 (27/06/2016)
PermalinkEnsemble faisons cause commune in Maires de France, N°336 (01/06/2016)
PermalinkLes PETR se voient en -incubateurs- de super-intercos rurales / Emmanuel GUILLEMAIN D'ECHON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2318 (23/05/2016)
PermalinkDévelopper lagriculture biologique / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°199 (01/05/2016)
PermalinkPlus étendue, moins homogène : la nouvelle interco de 2017. / Aurélien HELIAS in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°301 (01/05/2016)
PermalinkPLUI : quand les intercos devancent l'échéance. / Bertrand VERFAILLIE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°300 (01/04/2016)
PermalinkRegards croisés sur les tramways français et chinois / Isabelle TREVE in Technicités, N°292 (01/04/2016)
PermalinkQuels outils pour planifier les actions climat-air-énergie ? / Damien DENIZOT in Intercommunalités, 208 (01/03/2016)
PermalinkLe pacte financier et fiscal, un outil de solidarité entre communautés et communes membres dans le cadre s'un projet de territoire / Paul HERNU in Revue française de finances publiques, N°133 (01/02/2016)
PermalinkZAD : sortons de l'impasse ! / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2302 (01/02/2016)
PermalinkLe bien-être territorial en France : de la mesure à laction, pour une société plus durable (19/01/2016)
PermalinkPermalinkComment innover dans les territoires à faible densité ? (07/10/2015)
PermalinkDes leviers pour innover dans tous les territoires (29/09/2015)
PermalinkConcertation / Ugo CHAUVIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2277 (06/07/2015)
PermalinkDossier communes nouvelles. Des projets de territoires. Un statut amélioré / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2015)
PermalinkClimat, air, énergie : les territoires en transition in Intercommunalités, N° 200 (01/05/2015)
PermalinkLes Atlas de paysages. Méthode pour lidentification, la caractérisation et la qualification des paysages (13/04/2015)
PermalinkConcilier tourisme et développement durable / Pablo AIQUEL in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°289 (01/04/2015)
PermalinkLoiret. les acteurs de l'action économique fédérés au sein d'un groupement d'intérêt public / Christine BERKOVICIUS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2262 (23/03/2015)
PermalinkUn bouclier rural en Ille-et-Vilaine / Solenne DUROX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2259 (02/03/2015)
PermalinkCommunes nouvelles, des mariages de raison / Pablo AIQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2259 (02/03/2015)
PermalinkLes fiches techniques. Intercommunalité. Le pôle d'équilibre territorial et rural / Guillaume FABRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2015)
PermalinkLes modèles de documents. Statut d'un pôle d'équilibre territorial et rural in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2015)
PermalinkPermalinkFinaliser et mettre en oeuvre les nouveaux contrats de ville / Sylvie REBIERE-POUYADE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°286 (01/01/2015)
PermalinkPermalinkConstruire votre projet alimentaire territorial pour rapprocher production locale et consommation locale (02/12/2014)
PermalinkPôle d'équilibre territorial rural : un nouvel acteur de la recomposition locale / Anne GARDERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2247 (01/12/2014)
PermalinkPermalinkIntercos : le pacte financier et fiscal au service du projet de territoire / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N° 2244 (10/11/2014)
PermalinkLa Commission européenne diffuse un guide dinvestissement sur le haut débit à destination des collectivités (20/10/2014)
PermalinkDécentralisation. Le pôle d'équilibre territorial et rural / Pierre-Stéphane REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2239 (06/10/2014)
PermalinkComment transformer les pays en pôles d'équilibre territoriaux et ruraux ? / Stéphanie LE BIHAN in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2232, cahier détaché 2 (21/07/2014)
PermalinkÉconomie solidaire : PTCE cherchent élus partenaires / Sarah FINGER in Maires de France, N°314 (Juin 2014)
PermalinkMutualisation : une nouvelle alchimie / Eric LANDOT in La Lettre du cadre territorial, n° 478 (01/05/2014)
PermalinkPermalinkUrbanistes-ingénieurs, une coproduction dans l'intérêt des territoires / Stéphane MENU in Technicités, n° 264 (2014 23 février)
PermalinkDéléguer la gestion d'une crèche / Bruno JOHANNES in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 276 (2014 février)
PermalinkPPI : le bon outil financier pour garder le cap par temps difficile / Claire CHEVRIER in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 276 (2014 février)
PermalinkGuide méthodologique pour construire son projet dalimentation de qualité au sein dune structure de petite enfance (2014)
PermalinkNord-Pas-de-Calais, une mission régionale pour développer la médiation / Caroline GUIGNOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2199 (2013 2 décembre)
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