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Propositions pour une relance du tourisme dès cet été (28/04/2020)

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Titre : Propositions pour une relance du tourisme dès cet été
Type de document : Document web
Source : Sénat
Année : 28/04/2020
Pages : 14 p.
Mots-clés : TOURISME ; EPIDEMIE ; SECURITE SANITAIRE ; FINANCEMENT ; FONDS DE SOLIDARITE ; RELANCE ECONOMIQUE ; ALLEGEMENT DE CHARGE ; CHOMAGE PARTIEL ; PRET ; TRAVAIL SAISONNIER ; RESIDENCE DE TOURISME ; STATION DE MONTAGNE ; CASINO ; INVESTISSEMENT ; COMMUNICATION
coronavirus covid 19 crise sanitaire deconfinement
Résumé : 30 propositions concrètes pour une relance du tourisme.
En ligne : http://www.senat.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696876

Propositions pour une relance du tourisme dès cet été [Document web] . - 28/04/2020 . - 14 p.
Mots-clés : TOURISME ; EPIDEMIE ; SECURITE SANITAIRE ; FINANCEMENT ; FONDS DE SOLIDARITE ; RELANCE ECONOMIQUE ; ALLEGEMENT DE CHARGE ; CHOMAGE PARTIEL ; PRET ; TRAVAIL SAISONNIER ; RESIDENCE DE TOURISME ; STATION DE MONTAGNE ; CASINO ; INVESTISSEMENT ; COMMUNICATION
coronavirus covid 19 crise sanitaire deconfinement
Résumé : 30 propositions concrètes pour une relance du tourisme.
En ligne : http://www.senat.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=696876

Renégocier des prêts à taux fixe : pas si simple. / Clémence VILLEDIEU in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2020)

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[article] Renégocier des prêts à taux fixe : pas si simple. In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°3 - 01/03/2020 [Article de périodique] / Clémence VILLEDIEU . - p. 30-31.
Mots-clés : COMMUNE ; FINANCES LOCALES ; PRET ; EMPRUNT ; DETTE PUBLIQUE ; BANQUE
Résumé : Les communes qui ont contracté des emprunts à des périodes où les taux fixes étaient élevés font grise mine. La renégociation est possible... dans certaines conditions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694250

[article]
Titre : Renégocier des prêts à taux fixe : pas si simple.
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Clémence VILLEDIEU
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°3
Date de parution : 01/03/2020
Article en page(s) : p. 30-31
Mots-clés : COMMUNE ; FINANCES LOCALES ; PRET ; EMPRUNT ; DETTE PUBLIQUE ; BANQUE
Résumé : Les communes qui ont contracté des emprunts à des périodes où les taux fixes étaient élevés font grise mine. La renégociation est possible... dans certaines conditions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694250

Bibliothèques en réseau : et si les livres n’avaient plus d’adresse fixe ? / Hélène GIRARD (23/10/2019)

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Titre : Bibliothèques en réseau : et si les livres n’avaient plus d’adresse fixe ?
Type de document : Document web
Auteurs : Hélène GIRARD
Source : Gazette.fr
Année : 23/10/2019
Pages : 2 p.
Mots-clés : BIBLIOTHEQUE ; LIVRE ; PRET ; ORGANISATION ; RESEAU
Résumé : "Certains réseaux de bibliothèques commencent à mettre en oeuvre des fonds " flottants", c’est-à-dire des ouvrages qui ne reviennent pas systématiquement dans l'équipement où ils sont enregistrés. La commission Bibliothèques en réseau de l’Association des bibliothécaires de France (ABF) détaille les avantages d’une telle pratique et ses présupposés."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680733

Bibliothèques en réseau : et si les livres n’avaient plus d’adresse fixe ? [Document web] / Hélène GIRARD . - 23/10/2019 . - 2 p.
Mots-clés : BIBLIOTHEQUE ; LIVRE ; PRET ; ORGANISATION ; RESEAU
Résumé : "Certains réseaux de bibliothèques commencent à mettre en oeuvre des fonds " flottants", c’est-à-dire des ouvrages qui ne reviennent pas systématiquement dans l'équipement où ils sont enregistrés. La commission Bibliothèques en réseau de l’Association des bibliothécaires de France (ABF) détaille les avantages d’une telle pratique et ses présupposés."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680733

Difficultés financières : que peut faire votre banque ? / Céline FIORENTINO in Associations mode d'emploi, N°212 (01/10/2019)

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[article] Difficultés financières : que peut faire votre banque ? In Associations mode d'emploi - N°212 - 01/10/2019 [Article de périodique] / Céline FIORENTINO . - p. 16-17.
Mots-clés : FINANCES ; ASSOCIATION ; PRET ; EMPRUNT ; BUDGET ; COMPTABILITE
Résumé : Pour les associations, souvent fragiles financièrement, l'aide d'une banque peut être salvatrice. Cette aide peut se matérialiser sous différentes formes, présentées ici.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680612

[article]
Titre : Difficultés financières : que peut faire votre banque ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Céline FIORENTINO
Titre du périodique : Associations mode d'emploi
Numéro : N°212
Date de parution : 01/10/2019
Article en page(s) : p. 16-17
Mots-clés : FINANCES ; ASSOCIATION ; PRET ; EMPRUNT ; BUDGET ; COMPTABILITE
Résumé : Pour les associations, souvent fragiles financièrement, l'aide d'une banque peut être salvatrice. Cette aide peut se matérialiser sous différentes formes, présentées ici.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680612

Avec Collecticity les habitants peuvent financer des projets publics / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°63 (01/09/2019)

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[article] Avec Collecticity les habitants peuvent financer des projets publics In ID Efficience Territoriale - N°63 - 01/09/2019 [Article de périodique] / Hélène LECLERC . - p. 44-45.
Mots-clés : FINANCEMENT ; FINANCES LOCALES ; DON ; PRET ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; FINANCEMENT PARTICIPATIF
Résumé : Présentation de Collecticity, la première plateforme de financement participatif des projets publics en France. Les financements s'effectuent via du prêt ou du don : explications.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679881

[article]
Titre : Avec Collecticity les habitants peuvent financer des projets publics
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Hélène LECLERC
Titre du périodique : ID Efficience Territoriale
Numéro : N°63
Date de parution : 01/09/2019
Article en page(s) : p. 44-45
Mots-clés : FINANCEMENT ; FINANCES LOCALES ; DON ; PRET ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; FINANCEMENT PARTICIPATIF
Résumé : Présentation de Collecticity, la première plateforme de financement participatif des projets publics en France. Les financements s'effectuent via du prêt ou du don : explications.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679881

La banque des territoires élargit son offre pour ses 1 an / Danièle LICATA in RCL La revue des collectivités locales, N°504 (01/07/2019)

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Finances locales - Le financement participatif porte les projets de transition écologique d'une petite commune rurale / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2469 (10/06/2019)

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Quelques conseils pour obtenir un prêt bancaire / Axel DETAMMAECKER in Associations mode d'emploi, N°210 (01/06/2019)

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L'Agence France locale est de plus en plus généreuse / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 528 (01/05/2019)

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Observatoire de la dette Finance Active : le marché fait une pause / Cédric NEAU (12/04/2019)

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La Caisse des dépôts veut intervenir là où « il y a des failles de marché » / Delphine GERBEAU (11/04/2019)

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Quatre bailleurs sociaux décrochent un prêt européen inédit / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°501 (01/04/2019)

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France Active, le soutien en 5 pactes / Marie CHAUVIN in Associations mode d'emploi, N°207 (01/03/2019)

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Des conventions de prêt aux partis politiques comme documents administratifs communicables sous conditions / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (25/02/2019)

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Emprunter fin 2018 in Fiches pratiques financières, N°204 (01/12/2018)

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Dématérialisation des prêts : la banque en ligne bientôt réalité / Clémence VILLEDIEU (14/09/2018)

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Les financements désintermédiés et innovants des collectivités locales : mécénat et financements participatifs / Eric PORTAL in Revue française de finances publiques, N°143 (01/09/2018)

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Contentieux des prêts structurés : un premier semestre 2018 en demi-teinte / Olivier POINDRON in La Lettre du cadre territorial, N° 520 (01/08/2018)

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Entreprise en difficulté ; prêt du département ; caution personnelle accordée par une personne physique ; engagement de la caution ; régime de droit administratif inspiré du droit privé in La Lettre du financier territorial, N°334 (01/07/2018)

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Ces principes dont s'inspire le Code de la consommation applicables à un acte de cautionnement entre une collectivité et une personne physique / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (11/06/2018)

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Musées : comment les collections nationales vont circuler dans les territoires / Hélène GIRARD (11/06/2018)

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" Nous soutiendrons plus de petits projets " / Jessica IBELAIDENE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5979 (08/06/2018)

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Prêt numérique en bibliothèque (PNB) : une affaire de réseau / Hélène GIRARD (23/05/2018)

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Réforme HLM. Les bailleurs à l'aube d'un nouveau modèle / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5974 (04/05/2018)

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Assurance emprunteur : changez pour payer moins / Nathalie COULAUD in 60 Millions de consommateurs, N°537 (01/05/2018)

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L’emprunteur (d’emprunts toxiques) averti du risque / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (23/04/2018)

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Prêts des collectivités : taux fixe ou taux variable ? / Clémence VILLEDIEU (18/04/2018)

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L’AFL : la petite banque qui veut devenir une grande / Clémence VILLEDIEU (17/04/2018)

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Le secteur du livre : chiffres clés 2016-2017 (01/03/2018)

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Le financement participatif au service des collectivités territoriales / Nathalie FINCK (21/02/2018)

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" Rendre les collectivités autonomes dans leurs investissements " / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 514 (01/01/2018)

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Le groupe BEI et l'IFCIC renforcent à hauteur de 130 millions d'euros le soutien aux enterprises culturelles et créatives françaises et européennes / Mehrak HABIBI (22/12/2017)

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France stratégie propose de créeer un fonds européen pour accorder des prêts de formation / Cédric MORIN (16/11/2017)

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Guide sur les possibilités de financements offertes par l'Union européenne (26/09/2017)

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Musées, des prêts d’oeuvres de plus en plus ruineux / Isabelle MANCA (25/09/2017)

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Sur l'éligibilité au fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des emprunts dits « toxiques » / Pierre LE GARZIC in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (10/07/2017)

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Agence France locale: "la réglementation bancaire doit cesser de pénaliser les collectivités territoriales" / Thomas BEUREY (24/05/2017)

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Arrêté du 5 mai 2017 relatif à diverses dispositions concernant l'attribution de prêts et de subventions pour la construction, l'acquisition, l'acquisition-amélioration et la réhabilitation d'immeubles en vue d'y aménager avec l'aide de l'Etat des logements ou des logements-foyers à usage locatif in Journal Officiel - Lois et décrets, N°0109 (10/05/2017)

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On trouve de tout dans les bibliothèques ! / Jean-Noël ESCUDIE (04/05/2017)

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Où en est le portail de prêt numérique en bibliothèque ? / Hélène GIRARD (05/04/2017)

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Assurance et droit à l'oubli en matière de santé / Manon de FALLOIS in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2017)

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Collecticity, plateforme de financement participatif dédiée aux Collectivités territoriales (2017)

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Tourcoing propose un prêt sans interêt pour adapter les logements au handicap / Aurélia SEVESTRE in La Gazette Santé Social, N°136 (01/01/2017)

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Prêts « structurés » : une juridiction versatile ? / Olivier POINDRON in La Lettre du cadre territorial, N° 503 (01/12/2016)

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Un décret revoit les conditions de prêt et de dépôt des oeuvres du Centre national des arts plastiques / Jean-Noël ESCUDIE (09/11/2016)

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Le recours au crowdfunding dans les collectivités locales (1) / Julia DESCHAMPS in Fiches pratiques financières, N°183 (01/11/2016)

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Aux dons citoyens ! Les habitants sont appelés à (s’)investir / Gaëlle GINIBRIERE (31/10/2016)

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Mettre en place le prêt de livres numériques dans une bibliothèque / Olivier DEVILLERS in Maires de France, N°338 (01/09/2016)

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Crowdlending : Saint-Brieuc agglo sollicite l’épargne des particuliers / Claire CHEVRIER (30/08/2016)

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La caisse de dépôts prête 4,6 millions d'euros à Vence / Michel DIVET in Nice-Matin, (11/07/2016)

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Arrêté du 30 juin 2016 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2005 modifié portant approbation de la convention type entre l'Etat et les établissements d'enseignement relative aux prêts ne portant pas intérêt destinés à financer une formation à la conduite et à la sécurité routière in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 152 (01/07/2016)

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Rapport : Faciliter l’accès au logement des agents publics / Alain DORISON (14/06/2016)

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Emprunts toxiques : le fonds de soutien mise sur un fort taux d’accord / Fabienne PROUX (27/05/2016)

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La finance participative s'ouve aux collectivités. / Elisabeth PAUL in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°301 (01/05/2016)

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Le financement du logement social. De nouvelles orientations territoriales depuis 10 ans. Construction et réhabilitation : des logiques différentes (05/2016)

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Emprunts toxiques : le fonds de soutien en retard sur ses objectifs / Fabienne PROUX (21/04/2016)

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Le prêt de livres numériques décolle - doucement - dans les bibliothèques publiques / Valérie LIQUET (18/03/2016)

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Bibliothèques : 5 questions pour comprendre l'expérimentation PNB / Hélène GIRARD (17/03/2016)

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Immobilier : des économies à réaliser / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (16/03/2016)

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Éléments d'évaluation du dispositif Prêt numérique en bibliothèque (01/03/2016)

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"L'AFL (Agence France Locale) a déjà accordé 508 millions d'euros de prêts" / Aurélien WALTI in Maires de France, N°332 (01/02/2016)

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Le partage chez l'enfant / Martine MESNIL-RICHARD in L'Assmat, N°145 (01/02/2016)

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La Caisse des dépôts démultiplie ses actions auprès des collectivités territoriales (26/01/2016)

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Avenant n° 1 du 23 décembre 2015 à la convention entre l'Etat et Bpifrance relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Développement de l'économie numérique - Prêts numériques ») in Journal Officiel - Lois et décrets, N°13 (16/01/2016)

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Documents sur les emprunts toxiques / Michel LE CLAINCHE in Gestion et finances publiques, N°11-12 (01/11/2015)

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Arrêté du 22 juillet 2015 pris en application du décret n° 2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque in Journal Officiel - Lois et décrets, N°175 (31/07/2015)

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Débuts difficiles du livre numérique en bibliothèque / Bruno TEXIER in Archimag, N°283 (01/04/2015)

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Avis relatif à l'application des articles L. 313-3 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure in Journal Officiel - Lois et décrets, N°73 (27/03/2015)

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CC Pays voironnais (38) - 34 communes - 92 000 habitants. Un prêt avec caution solidaire pour faciliter la rénovation du parc privé / Nathalie DA CRUZ in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°288 (01/03/2015)

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Un microcrédit pour lutter contre la précarité / OLLIVIER Laurence in 60 Millions de consommateurs, N°502 (01/03/2015)

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L'art tient salon in Service public territorial, N°16 (01/02/2015)

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Comment la Seine-Saint-Denis en a fini avec ses emprunts toxiques / Valéry MOLET in La Lettre du cadre territorial, n° 485 (01/02/2015)

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la gestion des réserves et des dépôts des musées / Isabelle ATTARD (17/12/2014)

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Emprunts toxiques : le taux légal (n')est (pas) mort... vive le taux légal ! / Julien MOREAU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (08/12/2014)

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La sécurisation des emprunts structurés souscrits par les personnes morales de droit public / Danielle DA PALMA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (08/12/2014)

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Dossier. Banque et financement. / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (05/12/2014)

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Vendée - 641 700 habitants. Aider les projets innovants et créateurs d'emplois / Frédéric VILLE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°285 (01/12/2014)

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Arrêté du 27 octobre 2014 déterminant pour l'année 2014 le nombre d'usagers inscrits dans les bibliothèques accueillant du public pour le prêt et le montant de la part de la rémunération au titre du prêt en bibliothèque à la charge de l'Etat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°263 (12/11/2014)

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Loi de sécurisation des contrats de prêts structurés des personnes de droit public : conformité à la constitution in La Lettre du financier territorial, N°291 (01/09/2014)

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LOI n° 2014-844 du 29 juillet 2014 relative à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public in Journal Officiel - Lois et décrets, N°174 (30/07/2014)

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Vers une sortie de crise en matière d'emprunts structurés / Matthieu HOUSER in Revue Lamy Collectivités territoriales, N°103 (01/07/2014)

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Projet de loi. Validation des emprunts toxiques : une impression de déjà-vu / Julien MOREAU in La Lettre du cadre territorial, n° 479 (01/06/2014)

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Agence France Locale : « les meilleures conditions financières pour tous » / ROGIER Philippe in La Lettre du cadre territorial, n° 477 (2014 avril)

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Doubs, le musée Courbet à Ornans et celui d'Orsay officialisent leur coopération / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2213 (2014 17 mars)

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3,5 milliards d'euros de prêts engagés par la Caisse des dépôts pour le secteur public local en 2013 / Raphaël RICHARD (2014 23 janvier)

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La Banque postale a fait 6,5 milliards de prêts au secteur public local en 2013 / Raphaël RICHARD (2014 25 février)

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Le contentieux des emprunts toxiques : la face émergée d'un icerberg financier / Vincent MAZZOCCHI in Gestion et finances publiques, n° 12 (2013 Décembre)

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Dossier : les banques et les collectivités locales. 2. Parler avec son banquier / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2013 décembre)

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Logement social : l'engagement de la commune ne se fait pas sans risque / Joël MUNSCH in La Lettre du cadre territorial, n° 473 (2013 décembre)

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Emprunts toxiques : les collectivités territoriales, des emprunteurs comme les autres / Jean-Mathieu GLATT in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 95 (2013 novembre)

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" Emprunts toxiques : les vraies et les fausses négociations " / Bruno WERTENSCHLAG in La Lettre du cadre territorial, n° 465 (2013 1er juin)

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Le financement du secteur public local / KEBE Isabelle in La Lettre du financier territorial, n° 278, fiche technique (2013 Juin)

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Dynamiser la circulation des collections publiques sur l'ensemble du territoire national. Rapport à Madame Aurélie Filippetti, Ministre de la Culture et de la Communication. / SEBAN Alain (01/05/2013)

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Emprunts toxiques : l'Etat à la recherche de solutions pour les collectivités / Emmanuel GUILLEMAIN D'ECHON in Maires de France, n° 302 (2013 mai)

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Emprunts toxiques : des HLM en danger / Bruno WERTENSCHLAG in La Lettre du cadre territorial, n° 462 (2013 15 avril)

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Rénovation thermique, des outils financiers neufs pour donner l'impulsion / Fabienne PROUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2169 (2013 15 avril)

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La cause de la caution publique / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 15 (2013 8 avril)

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Emprunts toxiques : l'annulation de clauses d'intérêt par le TGI de Nanterre / Danielle DA PALMA in Contrats publics, n° 130 (2013 mars)

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"Prêts toxiques" aux collectivités territoriales : annulation des taux d'intérêt in Recueil Dalloz, n° 7 (2013 21 février)

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Conseil général de la Seine-Saint-Denis contre Dexia : une victoire à la Pyrrhus / Fabienne PROUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2161 (2013 18 février)

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