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PRELEVEMENT D'ORGANE

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Alain Latil : le don de soi au sein de l'hôpital d'Antibes / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (14/06/2020)

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[article]
Titre : Alain Latil : le don de soi au sein de l'hôpital d'Antibes - Cadre coordonnateur des prélèvements d'organes et de tissus, il tirera sa révérence le ter juillet après quarante ans de service. Son fils, Clément, lui rend hommage
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marie-Christine ABALAIN
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 14/06/2020
Mots-clés : ANTIBES ; SAPEUR-POMPIER ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; RETRAITE
Résumé : Alain Latil (à gauche), en 2019 en compagnie d'Isabelle Roche infirmière coordinatrice des prélèvements d'organes et tissus et du Dr Michaël Djiani, chirurgien orthopédiste
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700772

[article] Alain Latil : le don de soi au sein de l'hôpital d'Antibes - Cadre coordonnateur des prélèvements d'organes et de tissus, il tirera sa révérence le ter juillet après quarante ans de service. Son fils, Clément, lui rend hommage In Nice-Matin - 14/06/2020 [Article de presse] / Marie-Christine ABALAIN.
Mots-clés : ANTIBES ; SAPEUR-POMPIER ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; RETRAITE
Résumé : Alain Latil (à gauche), en 2019 en compagnie d'Isabelle Roche infirmière coordinatrice des prélèvements d'organes et tissus et du Dr Michaël Djiani, chirurgien orthopédiste
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700772

"Ils ont profané son corps" / Louise COLCOMBET in Aujourd'hui en France, (04/04/2019)

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[article]
Titre : "Ils ont profané son corps" - Les parents de Yanis, 4 ans, tué le 13 juillet 2016 à Nice, ont découvert avec horreur que des organes avaient été prélevés sur leur enfant, qui a été autopsié. Ils portent plainte contre l'Etat.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Louise COLCOMBET
Titre du périodique : Aujourd'hui en France
Date de parution : 04/04/2019
Mots-clés : NICE ; ATTENTAT ; VICTIME ; PRELEVEMENT D'ORGANE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662779

[article] "Ils ont profané son corps" - Les parents de Yanis, 4 ans, tué le 13 juillet 2016 à Nice, ont découvert avec horreur que des organes avaient été prélevés sur leur enfant, qui a été autopsié. Ils portent plainte contre l'Etat. In Aujourd'hui en France - 04/04/2019 [Article de presse] / Louise COLCOMBET.
Mots-clés : NICE ; ATTENTAT ; VICTIME ; PRELEVEMENT D'ORGANE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662779

Yanis, 4 ans, inhumé sans ses organes après l'attentat / Célia MALLECK in Nice-Matin, (02/04/2019)

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[article]
Titre : Yanis, 4 ans, inhumé sans ses organes après l'attentat - La semaine dernière, les parents du petit garçon décédé le soir de l'attaque du 14-Juillet ont appris que des prélèvements avaient été effectués sur leur enfant. Ils veulent savoir pourquoi - Une procédure légaie, selon le procureur de Nice
Type de document : Article de presse
Auteurs : Célia MALLECK
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 02/04/2019
Mots-clés : NICE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; TERRORISME ; ATTENTAT ; VICTIME
Résumé : Samira Rouibah et Mickaël Coviaux, parents de Yanis (en photo) et de son petit frère, Amine, en 2017. (Photo Christophe Agostinis)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662457

[article] Yanis, 4 ans, inhumé sans ses organes après l'attentat - La semaine dernière, les parents du petit garçon décédé le soir de l'attaque du 14-Juillet ont appris que des prélèvements avaient été effectués sur leur enfant. Ils veulent savoir pourquoi - Une procédure légaie, selon le procureur de Nice In Nice-Matin - 02/04/2019 [Article de presse] / Célia MALLECK.
Mots-clés : NICE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; TERRORISME ; ATTENTAT ; VICTIME
Résumé : Samira Rouibah et Mickaël Coviaux, parents de Yanis (en photo) et de son petit frère, Amine, en 2017. (Photo Christophe Agostinis)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662457

L'impact de la loi santé sur les usagers du système de santé / Lydia MORLET-HAIDARA in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2016)

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[article] L'impact de la loi santé sur les usagers du système de santé In RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social - N°4 - 01/07/2016 [Article de périodique] / Lydia MORLET-HAIDARA . - p. 658-672.
Mots-clés : DROITS DE L'USAGER ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; COMMUNICATION DU DOSSIER ; DOSSIER MEDICAL ; DROIT A L'INFORMATION ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; SYSTEME DE SANTE ; ACCES AUX SOINS
loi modernisation du systeme de sante ; dossier medical partage
Résumé : L'auteur analyse la loi 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation du système de santé sous l'angle de l'usager. Bien qu'aucun titre ou chapitre ne lui soit consacré, le législateur a eu le souci de la recherche d'une meilleure efficience du système de santé tout en veillant à préserver la situation de l'usager.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=564084

[article]
Titre : L'impact de la loi santé sur les usagers du système de santé
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lydia MORLET-HAIDARA
Titre du périodique : RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social
Numéro : N°4
Date de parution : 01/07/2016
Article en page(s) : p. 658-672
Mots-clés : DROITS DE L'USAGER ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; COMMUNICATION DU DOSSIER ; DOSSIER MEDICAL ; DROIT A L'INFORMATION ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; SYSTEME DE SANTE ; ACCES AUX SOINS
loi modernisation du systeme de sante ; dossier medical partage
Résumé : L'auteur analyse la loi 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation du système de santé sous l'angle de l'usager. Bien qu'aucun titre ou chapitre ne lui soit consacré, le législateur a eu le souci de la recherche d'une meilleure efficience du système de santé tout en veillant à préserver la situation de l'usager.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=564084

BREFS PROPOS SUR LE DON D'ORGANE THERAPEUTIQUE in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, n° 7-8/2007 (2007 juillet-août)

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[article] BREFS PROPOS SUR LE DON D'ORGANE THERAPEUTIQUE In AJ Famille - Actualité Juridique Famille - n° 7-8/2007 - 01/07/2007 [Article de périodique] . - p. 308 à 311.
Mots-clés : DON D'ORGANE ; PRELEVEMENT D'ORGANE
Résumé : Cet article fait le point sur la question du prélèvement d'organe sur une personne vivante ou décédée. En ce qui concerne le don in vivo, il précise les conditions du don ainsi que les organes autorisés au don. Dans le cas de don post mortem, il indique les conditions relatives au consentement du donneur et distingue le prélevement sur donneur "coeur battant" de celui "coeur arrété".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=184612

[article]
Titre : BREFS PROPOS SUR LE DON D'ORGANE THERAPEUTIQUE
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJ Famille - Actualité Juridique Famille
Numéro : n° 7-8/2007
Date de parution : 01/07/2007
Article en page(s) : p. 308 à 311
Ancienne cote : PERD2496
Mots-clés : DON D'ORGANE ; PRELEVEMENT D'ORGANE
Résumé : Cet article fait le point sur la question du prélèvement d'organe sur une personne vivante ou décédée. En ce qui concerne le don in vivo, il précise les conditions du don ainsi que les organes autorisés au don. Dans le cas de don post mortem, il indique les conditions relatives au consentement du donneur et distingue le prélevement sur donneur "coeur battant" de celui "coeur arrété".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=184612

LA JURISPRUDENCE BIANCHI APPLIQUEE AU DONNEUR D'ORGANES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 6 (2007 12 février)

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LE CORPS HUMAIN THERAPEUTIQUE in La Gazette du palais, n° 342-343 (2006 8-9 décembre)

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LA REVISION DES LOIS DE BIOETHIQUE in Regards sur l'actualité, n° 312 (2005 juin-juillet)

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LES ASPECTS DE DROIT PUBLIC DE LA LOI BIOETHIQUE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 42 (2004 6 décembre)

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REMARQUES SUR LE PROJET DE LOI RELATIF A LA BIOETHIQUE A LA VEILLE DE SON EXAMEN EN DEUXIEME LECTURE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE in Les Petites Affiches, n° 108 (2003 30 mai)

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RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE. PRELEVEMENT POST MORTEM, CONSENTEMENT PRESUME ET OBLIGATION D'INFORMATION in Recueil Dalloz, n° 41 (2001 22 novembre)

Permalink
REVISION DES LOIS BIOETHIQUES : UNE PREMIERE ETAPE in Regards sur l'actualité, n° 282 (2002 juin)

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ETHIQUE ET RECHERCHE BIOMEDICALE. RAPPORT 1998 / Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (01/01/2001)

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RAPPORT D'INFORMATION SUR LE PROJET DE LOI DE REVISION DES "LOIS BIOETHIQUES" DE JUILLET 1994 / Bernard CHARLES in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 2 tomes, 3208 (2001 27 juin)

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LA RESPONSABILITE DES HOPITAUX PEUT ETRE ENGAGEE EN CAS DE PRELEVEMENT D'ORGANES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 9 (2001 20 septembre)

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Circulaire DSS/DH/DGS n° 2000-357 du 30 juin 2000 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2000/28 (2000 31 juillet)

Permalink
Circulaire DSS/DH/DGS n° 2000-357 du 30 juin 2000 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (2000)

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Circulaire DGS/SQ4 n° 99-641 du 22 novembre 1999 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (1999)

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RAPPORT SUR L'APPLICATION DE LA LOI N° 94-654 DU 29 JUILLET 1994 RELATIVE AU DON ET A L'UTILISATION DES ELEMENTS ET PRODUITS DU CORPS HUMAIN, A L'ASSISTANCE MEDICALE A LA PROCREATION ET AU DIAGNOSTIC PRENATAL / Alain CLAEYS in Documents parlementaires - Sénat, n° 1407, 232 (1999 18 février)

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RAPPORT SUR L'APPLICATION DE LA LOI N° 94-654 DU 29 JUILLET 1994 RELATIVE AU DON ET A L'UTILISATION DES ELEMENTS ET PRODUITS DU CORPS HUMAIN, A L'ASSISTANCE MEDICALE A LA PROCREATION ET AU DIAGNOSTIC PRENATAL / Alain CLAEYS in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 1407, 232 (1999 18 février)

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Circulaire DGS/DH/EHG n° 98-489 du 31 juillet 1998 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 98/34 (1998 5 septembre)

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Circulaire DGS/DH/EFG n° 98-489 du 31 juillet 1998 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (1998)

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Circulaire DGS/EFG n° 97-638 du 1er octobre 1997 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 97/43 (1997 20 novembre)

Permalink
Circulaire DGS/DH/SG4 n° 97-425 du 17 juin 1997 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 97/29 (1997 9 août)

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Circulaire DGS/SQ4 n° 96-733 du 4 décembre 1996 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 96/52 (1997 25 janvier)

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Circulaire DGS/SQ4 n° 97-740 du 25 novembre 1997 (1997)

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LE NOUVEAU CONSTAT DE LA MORT EN CAS D'UTILISATION DU CADAVRE (DECRET ET ARRETE DU 2 DECEMBRE 1996) in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 3 (1997 juillet-septembre)

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LES PRELEVEMENTS D' ORGANES ET DE TISSUS HUMAINS / François PONCHON (01/01/1997)

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Arrêté du 2 décembre 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 282 (1996 4 décembre)

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Décret n° 96-1041 du 2 décembre 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 282 (1996 4 décembre)

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Circulaire DGS n° 96-733 du 4 décembre 1996 / Ministère du Travail et des Affaires sociales (1996)

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ENQUETE SUR LES BANQUES DE TISSUS D'ORIGINE HUMAINE / Claude GUBLER (01/01/1993)

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RAPPORT SUR LES TRANSPLANTATIONS D'ORGANES EN FRANCE / Henri BONAN (01/01/1992)

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