Portail documentaire

Alain Latil : le don de soi au sein de l'hôpital d'Antibes / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (14/06/2020)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Alain Latil : le don de soi au sein de l'hôpital d'Antibes - Cadre coordonnateur des prélèvements d'organes et de tissus, il tirera sa révérence le ter juillet après quarante ans de service. Son fils, Clément, lui rend hommage Type de document : Article de presse Auteurs : Marie-Christine ABALAIN Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 14/06/2020 Mots-clés : ANTIBES ; SAPEUR-POMPIER ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; RETRAITE Résumé : Alain Latil (à gauche), en 2019 en compagnie d'Isabelle Roche infirmière coordinatrice des prélèvements d'organes et tissus et du Dr Michaël Djiani, chirurgien orthopédiste Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700772 [article] Alain Latil : le don de soi au sein de l'hôpital d'Antibes - Cadre coordonnateur des prélèvements d'organes et de tissus, il tirera sa révérence le ter juillet après quarante ans de service. Son fils, Clément, lui rend hommage In Nice-Matin - 14/06/2020 [Article de presse] / Marie-Christine ABALAIN. Mots-clés : ANTIBES ; SAPEUR-POMPIER ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; RETRAITE Résumé : Alain Latil (à gauche), en 2019 en compagnie d'Isabelle Roche infirmière coordinatrice des prélèvements d'organes et tissus et du Dr Michaël Djiani, chirurgien orthopédiste Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700772

"Ils ont profané son corps" / Louise COLCOMBET in Aujourd'hui en France, (04/04/2019)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : "Ils ont profané son corps" - Les parents de Yanis, 4 ans, tué le 13 juillet 2016 à Nice, ont découvert avec horreur que des organes avaient été prélevés sur leur enfant, qui a été autopsié. Ils portent plainte contre l'Etat. Type de document : Article de presse Auteurs : Louise COLCOMBET Titre du périodique : Aujourd'hui en France Date de parution : 04/04/2019 Mots-clés : NICE ; ATTENTAT ; VICTIME ; PRELEVEMENT D'ORGANE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662779 [article] "Ils ont profané son corps" - Les parents de Yanis, 4 ans, tué le 13 juillet 2016 à Nice, ont découvert avec horreur que des organes avaient été prélevés sur leur enfant, qui a été autopsié. Ils portent plainte contre l'Etat. In Aujourd'hui en France - 04/04/2019 [Article de presse] / Louise COLCOMBET. Mots-clés : NICE ; ATTENTAT ; VICTIME ; PRELEVEMENT D'ORGANE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662779

Yanis, 4 ans, inhumé sans ses organes après l'attentat / Célia MALLECK in Nice-Matin, (02/04/2019)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Yanis, 4 ans, inhumé sans ses organes après l'attentat - La semaine dernière, les parents du petit garçon décédé le soir de l'attaque du 14-Juillet ont appris que des prélèvements avaient été effectués sur leur enfant. Ils veulent savoir pourquoi - Une procédure légaie, selon le procureur de Nice Type de document : Article de presse Auteurs : Célia MALLECK Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 02/04/2019 Mots-clés : NICE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; TERRORISME ; ATTENTAT ; VICTIME Résumé : Samira Rouibah et Mickaël Coviaux, parents de Yanis (en photo) et de son petit frère, Amine, en 2017. (Photo Christophe Agostinis) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662457 [article] Yanis, 4 ans, inhumé sans ses organes après l'attentat - La semaine dernière, les parents du petit garçon décédé le soir de l'attaque du 14-Juillet ont appris que des prélèvements avaient été effectués sur leur enfant. Ils veulent savoir pourquoi - Une procédure légaie, selon le procureur de Nice In Nice-Matin - 02/04/2019 [Article de presse] / Célia MALLECK. Mots-clés : NICE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; TERRORISME ; ATTENTAT ; VICTIME Résumé : Samira Rouibah et Mickaël Coviaux, parents de Yanis (en photo) et de son petit frère, Amine, en 2017. (Photo Christophe Agostinis) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662457

L'impact de la loi santé sur les usagers du système de santé / Lydia MORLET-HAIDARA in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2016)

ISBD Vue détaillée [article] L'impact de la loi santé sur les usagers du système de santé In RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social - N°4 - 01/07/2016 [Article de périodique] / Lydia MORLET-HAIDARA . - p. 658-672. Mots-clés : DROITS DE L'USAGER ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; COMMUNICATION DU DOSSIER ; DOSSIER MEDICAL ; DROIT A L'INFORMATION ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; SYSTEME DE SANTE ; ACCES AUX SOINS loi modernisation du systeme de sante ; dossier medical partage Résumé : L'auteur analyse la loi 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation du système de santé sous l'angle de l'usager. Bien qu'aucun titre ou chapitre ne lui soit consacré, le législateur a eu le souci de la recherche d'une meilleure efficience du système de santé tout en veillant à préserver la situation de l'usager. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=564084 [article]  Titre : L'impact de la loi santé sur les usagers du système de santé Type de document : Article de périodique Auteurs : Lydia MORLET-HAIDARA Titre du périodique : RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social Numéro : N°4 Date de parution : 01/07/2016 Article en page(s) : p. 658-672 Mots-clés : DROITS DE L'USAGER ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; COMMUNICATION DU DOSSIER ; DOSSIER MEDICAL ; DROIT A L'INFORMATION ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; SYSTEME DE SANTE ; ACCES AUX SOINS loi modernisation du systeme de sante ; dossier medical partage Résumé : L'auteur analyse la loi 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation du système de santé sous l'angle de l'usager. Bien qu'aucun titre ou chapitre ne lui soit consacré, le législateur a eu le souci de la recherche d'une meilleure efficience du système de santé tout en veillant à préserver la situation de l'usager. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=564084

BREFS PROPOS SUR LE DON D'ORGANE THERAPEUTIQUE in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, n° 7-8/2007 (2007 juillet-août)

ISBD Vue détaillée [article] BREFS PROPOS SUR LE DON D'ORGANE THERAPEUTIQUE In AJ Famille - Actualité Juridique Famille - n° 7-8/2007 - 01/07/2007 [Article de périodique] . - p. 308 à 311. Mots-clés : DON D'ORGANE ; PRELEVEMENT D'ORGANE Résumé : Cet article fait le point sur la question du prélèvement d'organe sur une personne vivante ou décédée. En ce qui concerne le don in vivo, il précise les conditions du don ainsi que les organes autorisés au don. Dans le cas de don post mortem, il indique les conditions relatives au consentement du donneur et distingue le prélevement sur donneur "coeur battant" de celui "coeur arrété". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=184612 [article]  Titre : BREFS PROPOS SUR LE DON D'ORGANE THERAPEUTIQUE Type de document : Article de périodique Titre du périodique : AJ Famille - Actualité Juridique Famille Numéro : n° 7-8/2007 Date de parution : 01/07/2007 Article en page(s) : p. 308 à 311 Ancienne cote : PERD2496 Mots-clés : DON D'ORGANE ; PRELEVEMENT D'ORGANE Résumé : Cet article fait le point sur la question du prélèvement d'organe sur une personne vivante ou décédée. En ce qui concerne le don in vivo, il précise les conditions du don ainsi que les organes autorisés au don. Dans le cas de don post mortem, il indique les conditions relatives au consentement du donneur et distingue le prélevement sur donneur "coeur battant" de celui "coeur arrété". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=184612

LA JURISPRUDENCE BIANCHI APPLIQUEE AU DONNEUR D'ORGANES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 6 (2007 12 février)

Permalink

LE CORPS HUMAIN THERAPEUTIQUE in La Gazette du palais, n° 342-343 (2006 8-9 décembre)

Permalink

LA REVISION DES LOIS DE BIOETHIQUE in Regards sur l'actualité, n° 312 (2005 juin-juillet)

Permalink

LES ASPECTS DE DROIT PUBLIC DE LA LOI BIOETHIQUE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 42 (2004 6 décembre)

Permalink

REMARQUES SUR LE PROJET DE LOI RELATIF A LA BIOETHIQUE A LA VEILLE DE SON EXAMEN EN DEUXIEME LECTURE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE in Les Petites Affiches, n° 108 (2003 30 mai)

Permalink

RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE. PRELEVEMENT POST MORTEM, CONSENTEMENT PRESUME ET OBLIGATION D'INFORMATION in Recueil Dalloz, n° 41 (2001 22 novembre)

Permalink

REVISION DES LOIS BIOETHIQUES : UNE PREMIERE ETAPE in Regards sur l'actualité, n° 282 (2002 juin)

Permalink

ETHIQUE ET RECHERCHE BIOMEDICALE. RAPPORT 1998 / Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (01/01/2001)

Permalink

RAPPORT D'INFORMATION SUR LE PROJET DE LOI DE REVISION DES "LOIS BIOETHIQUES" DE JUILLET 1994 / Bernard CHARLES in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 2 tomes, 3208 (2001 27 juin)

Permalink

LA RESPONSABILITE DES HOPITAUX PEUT ETRE ENGAGEE EN CAS DE PRELEVEMENT D'ORGANES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 9 (2001 20 septembre)

Permalink

Circulaire DSS/DH/DGS n° 2000-357 du 30 juin 2000 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 2000/28 (2000 31 juillet)

Permalink

Circulaire DSS/DH/DGS n° 2000-357 du 30 juin 2000 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (2000)

Permalink

Circulaire DGS/SQ4 n° 99-641 du 22 novembre 1999 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (1999)

Permalink

RAPPORT SUR L'APPLICATION DE LA LOI N° 94-654 DU 29 JUILLET 1994 RELATIVE AU DON ET A L'UTILISATION DES ELEMENTS ET PRODUITS DU CORPS HUMAIN, A L'ASSISTANCE MEDICALE A LA PROCREATION ET AU DIAGNOSTIC PRENATAL / Alain CLAEYS in Documents parlementaires - Sénat, n° 1407, 232 (1999 18 février)

Permalink

RAPPORT SUR L'APPLICATION DE LA LOI N° 94-654 DU 29 JUILLET 1994 RELATIVE AU DON ET A L'UTILISATION DES ELEMENTS ET PRODUITS DU CORPS HUMAIN, A L'ASSISTANCE MEDICALE A LA PROCREATION ET AU DIAGNOSTIC PRENATAL / Alain CLAEYS in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 1407, 232 (1999 18 février)

Permalink

Circulaire DGS/DH/EHG n° 98-489 du 31 juillet 1998 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 98/34 (1998 5 septembre)

Permalink

Circulaire DGS/DH/EFG n° 98-489 du 31 juillet 1998 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (1998)

Permalink

Circulaire DGS/EFG n° 97-638 du 1er octobre 1997 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 97/43 (1997 20 novembre)

Permalink

Circulaire DGS/DH/SG4 n° 97-425 du 17 juin 1997 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 97/29 (1997 9 août)

Permalink

Circulaire DGS/SQ4 n° 96-733 du 4 décembre 1996 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé, n° 96/52 (1997 25 janvier)

Permalink

Circulaire DGS/SQ4 n° 97-740 du 25 novembre 1997 (1997)

Permalink

LE NOUVEAU CONSTAT DE LA MORT EN CAS D'UTILISATION DU CADAVRE (DECRET ET ARRETE DU 2 DECEMBRE 1996) in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 3 (1997 juillet-septembre)

Permalink

LES PRELEVEMENTS D' ORGANES ET DE TISSUS HUMAINS / François PONCHON (01/01/1997)

Permalink

Arrêté du 2 décembre 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 282 (1996 4 décembre)

Permalink

Décret n° 96-1041 du 2 décembre 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 282 (1996 4 décembre)

Permalink

Circulaire DGS n° 96-733 du 4 décembre 1996 / Ministère du Travail et des Affaires sociales (1996)

Permalink

ENQUETE SUR LES BANQUES DE TISSUS D'ORIGINE HUMAINE / Claude GUBLER (01/01/1993)

Permalink

RAPPORT SUR LES TRANSPLANTATIONS D'ORGANES EN FRANCE / Henri BONAN (01/01/1992)

Permalink