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PORT MARITIME

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Un bateau s' échoue en rade de Villefranche in Nice-Matin, (10/04/2021)

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[article]
Titre : Un bateau s' échoue en rade de Villefranche
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 10/04/2021
Mots-clés : VILLEFRANCHE-SUR-MER ; PORT MARITIME ; NAVIRE ; TROJANI CHRISTOPHE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=729644

[article] Un bateau s' échoue en rade de Villefranche In Nice-Matin - 10/04/2021 [Article de presse].
Mots-clés : VILLEFRANCHE-SUR-MER ; PORT MARITIME ; NAVIRE ; TROJANI CHRISTOPHE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=729644

Mers et océans, des espaces sous tensions / Bruno TERTRAIS in Sciences humaines, N°333 (01/02/2021)

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[article] Mers et océans, des espaces sous tensions In Sciences humaines - N°333 - 01/02/2021 [Article de périodique] / Bruno TERTRAIS, Auteur . - p.18-23.
Mots-clés : ECONOMIE ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; SCIENCES HUMAINES ; MER ; MER MEDITERRANEE ; MER TERRITORIALE ; MERS ET OCEANS ; OCEAN PACIFIQUE ; OCEAN ATLANTIQUE ; PATRIMOINE MARITIME ; PECHE MARITIME ; PORT MARITIME ; TRANSPORT MARITIME
Résumé : A qui l'espace maritime appartient-il et qui le protège ? Quelles ressources fournit-il ? Cet article tente de répondre aux questions portant sur les enjeux économiques et politiques des mers et des océans.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722645

[article]
Titre : Mers et océans, des espaces sous tensions
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Bruno TERTRAIS, Auteur
Titre du périodique : Sciences humaines
Numéro : N°333
Date de parution : 01/02/2021
Article en page(s) : p.18-23
Mots-clés : ECONOMIE ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; SCIENCES HUMAINES ; MER ; MER MEDITERRANEE ; MER TERRITORIALE ; MERS ET OCEANS ; OCEAN PACIFIQUE ; OCEAN ATLANTIQUE ; PATRIMOINE MARITIME ; PECHE MARITIME ; PORT MARITIME ; TRANSPORT MARITIME
Résumé : A qui l'espace maritime appartient-il et qui le protège ? Quelles ressources fournit-il ? Cet article tente de répondre aux questions portant sur les enjeux économiques et politiques des mers et des océans.
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Comité interministériel de la mer : la nouvelle stratégie nationale portuaire enfin adoptée / Frédéric FORTIN (25/01/2021)

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Titre : Comité interministériel de la mer : la nouvelle stratégie nationale portuaire enfin adoptée
Type de document : Document web
Auteurs : Frédéric FORTIN
Source : Localtis
Année : 25/01/2021
Pages : 3 p
Mots-clés : MER MEDITERRANEE ; PORT ; PORT MARITIME ; ENVIRONNEMENT ; ENERGIE EOLIENNE
Résumé : Le Comité interministériel de la mer s'est tenu au Havre. Au menu l'adoption de la nouvelle stratégie nationale portuaire, visant à rendre les ports encore plus attractifs, l'adaptation de la stratégie pour les grands fonds marins et le développement de l'éolien en mer. Par ailleurs, alors que, selon le Cerema, 50.000 logements seraient menacés d'ici à 2100 par le recul du littoral français, le trait de côte devrait lui aussi faire l'objet de nouvelles dispositions législatives : identification des communes les plus exposées, information des potentiels acquéreurs et locataires, création "d'outils urbanistiques" et mise en place d'une méthode d'évaluation des biens atteints par l'érosion pour indemniser les propriétaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721984

Comité interministériel de la mer : la nouvelle stratégie nationale portuaire enfin adoptée [Document web] / Frédéric FORTIN . - 25/01/2021 . - 3 p.
Mots-clés : MER MEDITERRANEE ; PORT ; PORT MARITIME ; ENVIRONNEMENT ; ENERGIE EOLIENNE
Résumé : Le Comité interministériel de la mer s'est tenu au Havre. Au menu l'adoption de la nouvelle stratégie nationale portuaire, visant à rendre les ports encore plus attractifs, l'adaptation de la stratégie pour les grands fonds marins et le développement de l'éolien en mer. Par ailleurs, alors que, selon le Cerema, 50.000 logements seraient menacés d'ici à 2100 par le recul du littoral français, le trait de côte devrait lui aussi faire l'objet de nouvelles dispositions législatives : identification des communes les plus exposées, information des potentiels acquéreurs et locataires, création "d'outils urbanistiques" et mise en place d'une méthode d'évaluation des biens atteints par l'érosion pour indemniser les propriétaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721984

A Cannes, les premiers élèves de la fac attendus en février in Nice-Matin, (09/01/2021)

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[article]
Titre : A Cannes, les premiers élèves de la fac attendus en février
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 09/01/2021
Mots-clés : CANNES ; UNIVERSITE ; PORT MARITIME ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; LE-CANNET ; MANDELIEU-LA-NAPOULE ; MOUGINS ; MOUANS-SARTOUX ; TRAVAUX PUBLICS ; GRASSE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720611

[article] A Cannes, les premiers élèves de la fac attendus en février In Nice-Matin - 09/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : CANNES ; UNIVERSITE ; PORT MARITIME ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; LE-CANNET ; MANDELIEU-LA-NAPOULE ; MOUGINS ; MOUANS-SARTOUX ; TRAVAUX PUBLICS ; GRASSE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720611

Antibes ne sera plus bailleur social après le conseil municipal du jour in Nice-Matin, (18/12/2020)

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[article]
Titre : Antibes ne sera plus bailleur social après le conseil municipal du jour
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 18/12/2020
Mots-clés : ANTIBES ; CONSEIL MUNICIPAL ; CCI ; PORT MARITIME ; LOGEMENT SOCIAL
Résumé : Erilia devrait reprendre la main sur le parc de logements sociaux de Sophia Antipolis Habitat. ( Photo archives S.. B. )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718797

[article] Antibes ne sera plus bailleur social après le conseil municipal du jour In Nice-Matin - 18/12/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ANTIBES ; CONSEIL MUNICIPAL ; CCI ; PORT MARITIME ; LOGEMENT SOCIAL
Résumé : Erilia devrait reprendre la main sur le parc de logements sociaux de Sophia Antipolis Habitat. ( Photo archives S.. B. )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718797

Travaux maritimes. Le port de Calais étend son emprise / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6112 (20/11/2020)

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Développement économique. Le département investit dans sa façade maritime, son port d'attache pour l'avenir / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2525/2526 (27/07/2020)

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Eric Ciotti demande au Premier ministre d'imposer dans les aéroports, gares et ports de France, des tests aux voyageurs in nicematin.com, (18/07/2020)

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Tests PCR généralisés pour les voyageurs, isolement temporaire... Ce que préconise Eric Ciotti face à la pandémie de coronavirus in nicematin.com, (18/07/2020)

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La ministre des Armées, Florence Parly de retour à Toulon. in Nice-Matin, (22/06/2020)

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Décret n° 2020-677 du 4 juin 2020 relatif à l'utilisation du domaine public maritime naturel en dehors des limites administratives des ports in Journal Officiel - Lois et décrets, N°138 (06/06/2020)

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A Antibes, ces marins confinés à quai / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (12/04/2020)

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Décret n° 2020-407 du 7 avril 2020 portant diverses dispositions relatives aux ports et au transport fluvial in Journal Officiel - Lois et décrets, N°87 (09/04/2020)

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Port : cap forcé vers le yachting et le fret ? / Rémy DONCARLI in Nice-Matin, (11/03/2020)

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Marseille brade ses tarifs portuaires pour sauver son port / Paul MOLGA in Les Échos, (21/02/2020)

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Edouard Philippe lance un plan d'action pour la protection des mers in Var-Matin, (10/12/2019)

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Port de Nice : trafic en mode pétole in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1021 (08/11/2019)

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Contrats de prestation de sûreté portuaire sur le domaine public : les rivages du contrat administratif / Christophe ROUX in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°29 (09/09/2019)

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La renaissance du port de plaisance de Garavan / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (24/06/2019)

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Décret n° 2019-271 du 3 avril 2019 relatif aux modalités de versement de la quote-part du droit annuel de francisation et de navigation aux éco-organismes agréés qui opèrent dans le cadre de la filière définie à l'article L. 541-10-10 du code de l'environnement pour la gestion de la fin de vie des navires de plaisance ou de sport in Journal Officiel - Lois et décrets, N°81 (05/04/2019)

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Écoliers et collégiens ont débarqué au port / Yann DELANOË in Nice-Matin, (05/04/2019)

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Décret n° 2019-178 du 8 mars 2019 portant diverses dispositions relatives aux ports et au transport fluvial in Journal Officiel - Lois et décrets, N°58 (09/03/2019)

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L'Aquarius n'était pas le bienvenu in Nice-Matin, (15/08/2018)

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Malte donne son feu vert à l'Aquarius pour accoster in Nice-Matin, (15/08/2018)

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Traitement des déchets marins: le Conseil arrête sa position sur les installations de réception portuaires (07/06/2018)

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De quelques aspects de l'office du juge en matière de contravention de grande voirie / Benjamin DEFOORT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°14 (16/04/2018)

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Les concessions de services prennent le large / Jean-Victor MAUBLANC in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°25 (17/07/2017)

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Littoral languedocien. L'Occitanie se tourne vers la mer / Jean LELONG in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5923 (26/05/2017)

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Un quai de 400 mètres à Toulon, pour quoi faire ? / Christophe GAIGNEBET in Nice-Matin, (25/04/2017)

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Pour les élèves, le port a le vent en poupe / Yann DELANOË in Nice-Matin, (05/04/2017)

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Décret n° 2017-423 du 28 mars 2017 portant application de la loi pour l'économie bleue et modifiant le code des transports in Journal Officiel - Lois et décrets, N°076 (30/03/2017)

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Les conventions de terminal portuaire sont des concessions / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2356 (06/03/2017)

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La défaillance du prestataire peut justifier la conclusion d'une concession provisoire / Léo GENTY in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°6 (20/02/2017)

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Le bagne en France et dans les États sardes aux XVIIIe-XXe siècles / Patricia PRENANT in Patriote Côte d'azur, N°167/168 (23/12/2016)

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Ce qui préoccupe Carras : le port, la sécurité, le tram in Nice-Matin, (23/12/2016)

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Pollutions et nuisances au port : le dossier fait réagir in Nice-Matin, (22/12/2016)

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Nuisances, pollutions au port : le face a face in Nice-Matin, (21/12/2016)

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Un policier blessé en intervention in Nice-Matin, (06/12/2016)

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L'an prochain, 270 000 croisiéristes attendus / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (11/11/2016)

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Port de Nice : succès inégal entre ferries et paquebots / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°868 (04/11/2016)

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Les ports français : quel avenir ? / Jean DEBRIE in Les Cahiers français, N°395 (01/11/2016)

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Restaurants et bars du port : six mois pour tout refaire / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (17/10/2016)

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La croisière finit sur la digue / Matthias GALANTE in Aujourd'hui en France, (15/10/2016)

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Port, camping, hôtel : ça sent les vacances ! in Nice-Matin, (02/07/2016)

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La décentralisation de la gestion des ports en France : qui est le capitaine ? / Mathieu LHETIREAU in Cahiers de la fonction publique, N°367 (01/06/2016)

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L'économie maritime azuréenne en quelques chiffres / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°845 (27/05/2016)

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Les départements s'accrochent à leurs ports - La Bretagne candidate à la reprise de 83 ports / Matthieu QUIRET in Les Échos, (18/03/2016)

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A bons ports in L'avenir côte d'azur, (12/02/2016)

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Transferts des ports maritimes départementaux : des écueils à éviter / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2191 (01/01/2016)

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Décret n° 2015-1789 du 28 décembre 2015 portant diverses dispositions en matière portuaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (30/12/2015)

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Décret n° 2015-1756 du 24 décembre 2015 relatif à la sûreté des ports maritimes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°300 (27/12/2015)

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Port Vauban : cap vers le troisième millénaire / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (19/12/2015)

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Port Vauban : la digue se rénove et se bichonne / Margot DASQUE in Nice-Matin, (03/12/2015)

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Circulaire du 6 novembre 2015 relative à la mise en oeuvre des transferts de compétences prévus dans le domaine des ports maritimes par l’article 22 de la loi n° 2015-991 du 07 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (06/11/2015)

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Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux / BUDOC Rémy-Louis in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° ind (14/10/2015)

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Ports maritimes : Recueil de textes et ses annexes (01/06/2015)

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Un an de fiscalité des contrats publics / Caroline CHAMARD-HEIM in Contrats et marchés publics, N° 5 (01/05/2015)

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Décret n° 2015-458 du 23 avril 2015 relatif aux mesures nécessaires pour mettre fin au danger ou à l'entrave prolongée que présente un navire abandonné in Journal Officiel - Lois et décrets, N°96 (24/04/2015)

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Sélection d’images contemporaines de la base iconographie des Alpes-Maritimes / Service Documentation (12/09/2013)

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Une route en mer contre les cyclones / Olivier BAUMANN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5702 (2013 8 mars)

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Ordonnance n° 2013-139 du 13 février 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 39 (2013 15 février)

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Ports maritimes : Code des transports, code des ports maritimes et annexes (01/01/2013)

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Les ports maritimes et les lois Grenelle I et II de l'environnement / Robert REZENTHEL in Droit de la voirie et du domaine public, n° 154 (2011 juillet-août)

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L'autonomie des établissements publics. L'exemple du droit portuaire / Jean-François KERLEO in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 13 (2011 11 avril)

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Déchets : améliorer le dragage des ports maritimes / Monique TRANCART in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2066 (2011 21 février)

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La convention de terminal portuaire / Robert REZENTHEL in Droit de la voirie et du domaine public, n° 146 (2010 septembre)

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L'OBSERVATOIRE DES PORTS DE PLAISANCE / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) (01/01/2010)

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Arrêté du 6 novembre 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 268 (2008 18 novembre)

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Arrêté du 6 novembre 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 268 (2008 18 novembre)

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Arrêté du 6 novembre 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 268 (2008 18 novembre)

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Arrêté du 17 octobre 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 263 (2008 11 novembre)

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Décret n° 2008-1032 du 9 octobre 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 237 (2008 10 octobre)

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Circulaire du 4 juillet 2008 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 15 (2008 15 août)

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Arrêté du 18 juin 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 145 (2008 22 juin)

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Arrêté du 4 juin 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 140 (2008 17 juin)

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Arrêté du 2 juin 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 141 (2008 18 juin)

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Arrêté du 20 mai 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 130 (2008 5 juin)

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Arrêté préfectoral n°2008-132 du 3 mars 2008 (2008)

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LA CREATION DES GRANDS PORTS MARITIMES in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 5 (2008 septembre-octobre)

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LA DECENTRALISATION DES PORTS MARITIMES : COMMENT DESIGNER LA COLLECTIVITE TERRITORIALE BENEFICIAIRE DU TRANSFERT EN CAS DE CANDIDATURES MULTIPLES? in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 19 (2008 2 juin)

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Lettre du préfet de région du 6 février 2008 (2008)

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PORTS DE PLAISANCE. COLLECTER ET TRAITER LES EAUX GRISES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 23/1937, fascicule n° 2 (2008 9 juin)

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PROCEDURE DE RADIATION D'OUVRIERS DOCKERS INTERMITTENTS DANS LES PORTS MARITIMES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 20 (2008 9 juin)

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SPECIAL MANDELIEU in Le Point, n° 1880 (2008 25 septembre)

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TRANSFERTS DE COMPETENCES. L'ANNULATION POUR DEFAUT DE CONCERTATION DU TRANSFERT DE LA PROPRIETE ET DE LA GESTION DU PORT DE NICE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 7 (2008 11 février)

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VERS UNE VERITABLE ECONOMIE DE LA MER in L'Express, n° 2986 (2008 du 25 septembre au 1er octobre)

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Arrêté du 10 avril 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 104 (2007 4 mai)

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LA DECENTRALISATION ET LA PLACE DU SECTEUR PUBLIC EN MATIERE PORTUAIRE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 3 (2007 mars)

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PORTS. LES COLLECTIVITES LOCALES PRENNENT LA BARRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 3/1869 (2007 15 janvier)

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LES REGIONS AU COEUR DE LA POLITIQUE MARITIME EUROPEENNE in Inforegio, n° 23 (2007 septembre)

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Circulaire n° 2006-89 du 14 septembre 2006 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 24 (2007 10 janvier)

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LES PORTS FRANCAIS VEULENT COMBLER LEUR RETARD EN EUROPE in Le Moci, n° 1763 (2006 du 13 au 19 juillet)

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LE RAPPORT DE LA COUR DES COMPTES SUR LES PORTS FRANCAIS in Revue française d'administration publique, n° 120 (2006)

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Circulaire n°2005-51 du 2 août 2005 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 16 (2005 10 septembre)

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Ordonnance n° 2005-898 du 2 août 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 179 (2005 3 août)

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LA DECENTRALISATION DES PORTS NON AUTONOMES ET DES AERODROMES CIVILS : UNE OCCASION DE REFLECHIR AU RENOUVELLEMENT DES CONCESSIONS D'OUTILLAGE in Contrats et marchés publics, n° 7-8 (2005 juillet-août)

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PORTS FRANCAIS : SONT-ILS A L'ECART DU RESEAU TRANSEUROPEEN DE FRET FERROVIAIRE? in Le Moci, n° 1724 (2005 du 13 au 19 octobre)

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QUELLE EST L'ETENDUE DES POUVOIRS DE POLICE DU MAIRE DANS LES COMMUNES RIVERAINES DE LA MER? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 1 (2005 janvier)

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LA REORGANISATION DES COMPETENCES DE POLICE DANS LES PORTS MARITIMES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 44 (2005 26 décembre)

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Circulaire n° NOR/LBL/B/04/10074/C du 10 septembre 2004 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5268, cahier détaché n° 2 (12 novembre)

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