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Alerte générale à la peste porcine africaine / Cyril HOFSTEIN in Le Figaro, N°23056 (28/09/2018)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Alerte générale à la peste porcine africaine - Après plusieurs cas de cette maladie détectés en Belgique, les autorités sanitaires sont mobilisées pour éviter la propagation de ce virus. Non transmissible l'homme, mais hautement pathogène, il pourrait décapiter la filière porcine française. Type de document : Article de presse Auteurs : Cyril HOFSTEIN Titre du périodique : Le Figaro Numéro : N°23056 Date de parution : 28/09/2018 Mots-clés : PORCHERIE ; RISQUE SANITAIRE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=644153 [article] Alerte générale à la peste porcine africaine - Après plusieurs cas de cette maladie détectés en Belgique, les autorités sanitaires sont mobilisées pour éviter la propagation de ce virus. Non transmissible l'homme, mais hautement pathogène, il pourrait décapiter la filière porcine française. In Le Figaro - N°23056 - 28/09/2018 [Article de presse] / Cyril HOFSTEIN. Mots-clés : PORCHERIE ; RISQUE SANITAIRE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=644153

Permis de construire : le maire ne peut empiéter sur la police des installations classées / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (18/12/2017)

ISBD Vue détaillée [article] Permis de construire : le maire ne peut empiéter sur la police des installations classées In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°50 - 18/12/2017 [Article de périodique] / Clemmy FRIEDRICH . - p. 14. Mots-clés : MAIRE ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; INSTALLATION CLASSEE ; NUISANCE ; PORCHERIE ; POUVOIR DE POLICE Résumé : Commentaire d'une décision du Conseil d’État du 6 décembre 2017 (n° 398537). Quel que soit le fondement des attributions au titre desquelles il intervient (police administrative générale ou bien de l'urbanisme), le maire ne doit pas s'immiscer dans l'exercice de la police des installations classées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=616821 [article]  Titre : Permis de construire : le maire ne peut empiéter sur la police des installations classées Type de document : Article de périodique Auteurs : Clemmy FRIEDRICH Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°50 Date de parution : 18/12/2017 Article en page(s) : p. 14 Mots-clés : MAIRE ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; INSTALLATION CLASSEE ; NUISANCE ; PORCHERIE ; POUVOIR DE POLICE Résumé : Commentaire d'une décision du Conseil d’État du 6 décembre 2017 (n° 398537). Quel que soit le fondement des attributions au titre desquelles il intervient (police administrative générale ou bien de l'urbanisme), le maire ne doit pas s'immiscer dans l'exercice de la police des installations classées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=616821

Circulaire du 19 août 2004 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 23 (2005 15 décembre)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire du 19 août 2004 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement Numéro : n° 23 Date de parution : 19/08/2004 Article en page(s) : p. 70 à 73 Mots-clés : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; INSTALLATION CLASSEE ; PORCHERIE Résumé : Installations classées- élevageS de porc. Utilisation de nouvelles références de rejet. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=177014 [article] Circulaire du 19 août 2004 In Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement - n° 23 - 19/08/2004 [Texte réglementaire] . - p. 70 à 73. Mots-clés : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; INSTALLATION CLASSEE ; PORCHERIE Résumé : Installations classées- élevageS de porc. Utilisation de nouvelles références de rejet. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=177014

ELEVAGE PORCIN ET ENVIRONNEMENT. PERMIS DE CONSTRUIRE. ARTICLE R.111-2 DU CODE DE L'URBANISME. PORCHERIE. NOTION D'ATTEINTE A LA SALUBRITE OU A LA SECURITE PUBLIQUE in Revue générale des collectivités territoriales, n° 13 (2000 octobre)

ISBD Vue détaillée [article] ELEVAGE PORCIN ET ENVIRONNEMENT. PERMIS DE CONSTRUIRE. ARTICLE R.111-2 DU CODE DE L'URBANISME. PORCHERIE. NOTION D'ATTEINTE A LA SALUBRITE OU A LA SECURITE PUBLIQUE In Revue générale des collectivités territoriales - n° 13 - 01/01/2000 [Article de périodique] . - p. 454 à 460. Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PORCHERIE ; ELEVAGE Résumé : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 23 novembre 1999. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=128937 [article]  Titre : ELEVAGE PORCIN ET ENVIRONNEMENT. PERMIS DE CONSTRUIRE. ARTICLE R.111-2 DU CODE DE L'URBANISME. PORCHERIE. NOTION D'ATTEINTE A LA SALUBRITE OU A LA SECURITE PUBLIQUE Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Revue générale des collectivités territoriales Numéro : n° 13 Date de parution : 01/01/2000 Article en page(s) : p. 454 à 460 Ancienne cote : PERD2441 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PORCHERIE ; ELEVAGE Résumé : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 23 novembre 1999. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=128937