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Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2022 (02/01/2022)

Vue détaillée ISBD Titre : Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2022 Type de document : Document web Source : Insee Année : 02/01/2022 Pages : 14 p. Mots-clés : POPULATION ; ALPES-MARITIMES ; RECENSEMENT ; POPULATION LEGALE Résumé : Ce document recense la population du département des Alpes-Maritimes. Des tableaux précisent les populations par arrondissement par canton et par communes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=758406 Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2022 [Document web] . - 02/01/2022 . - 14 p. Mots-clés : POPULATION ; ALPES-MARITIMES ; RECENSEMENT ; POPULATION LEGALE Résumé : Ce document recense la population du département des Alpes-Maritimes. Des tableaux précisent les populations par arrondissement par canton et par communes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=758406

Décret n° 2021-1946 du 31 décembre 2021 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, et des collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, et de Saint-Pierre-et-Miquelon in Journal Officiel - Lois et décrets, N°1 (01/01/2022)  

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Décret n° 2021-1946 du 31 décembre 2021 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, et des collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, et de Saint-Pierre-et-Miquelon Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°1 Date de parution : 01/01/2022 Mots-clés : INSEE ; POPULATION LEGALE ; RECENSEMENT En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756619 [article] Décret n° 2021-1946 du 31 décembre 2021 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, et des collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, et de Saint-Pierre-et-Miquelon In Journal Officiel - Lois et décrets - N°1 - 01/01/2022 [Texte réglementaire]. Mots-clés : INSEE ; POPULATION LEGALE ; RECENSEMENT En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756619

Populations légales – Entre 2013 et 2019, la croissance démographique accélère légèrement / Marina HOCQUET (29/12/2021)  

Vue détaillée ISBD Titre : Populations légales – Entre 2013 et 2019, la croissance démographique accélère légèrement Type de document : Document web Auteurs : Marina HOCQUET ; Carole ZAMPINI Source : INSEE Flash PACA Année : 29/12/2021 Pages : 6 p. Mots-clés : ATTRACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; ZONE RURALE ; POPULATION LEGALE ; PACA ; RECENSEMENT Résumé : "Au 1er janvier 2019, la région Provence-Alpes-Côte d’Azur compte 5 081 101 habitants. Entre 2013 et 2019, sa population a augmenté de 0,4 % par an en moyenne, un rythme proche du niveau national. Par sa croissance démographique, Provence-Alpes-Côte d’Azur se classe au 7e rang des régions métropolitaines. C’est toutefois la seule dont la croissance a légèrement accéléré par rapport à la période 2008-2013, grâce à un regain d’attractivité. Au 1er janvier 2019, 765 000 personnes habitent dans une commune rurale. La population de l’espace rural progresse plus vite que celle de l’espace urbain, en particulier dans les communes sous influence d’un grand pôle. Ce dynamisme démographique s’est toutefois atténué entre 2013 et 2019". En ligne : https://www.insee.fr [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756736 Populations légales – Entre 2013 et 2019, la croissance démographique accélère légèrement [Document web] / Marina HOCQUET ; Carole ZAMPINI . - 29/12/2021 . - 6 p. Mots-clés : ATTRACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; ZONE RURALE ; POPULATION LEGALE ; PACA ; RECENSEMENT Résumé : "Au 1er janvier 2019, la région Provence-Alpes-Côte d’Azur compte 5 081 101 habitants. Entre 2013 et 2019, sa population a augmenté de 0,4 % par an en moyenne, un rythme proche du niveau national. Par sa croissance démographique, Provence-Alpes-Côte d’Azur se classe au 7e rang des régions métropolitaines. C’est toutefois la seule dont la croissance a légèrement accéléré par rapport à la période 2008-2013, grâce à un regain d’attractivité. Au 1er janvier 2019, 765 000 personnes habitent dans une commune rurale. La population de l’espace rural progresse plus vite que celle de l’espace urbain, en particulier dans les communes sous influence d’un grand pôle. Ce dynamisme démographique s’est toutefois atténué entre 2013 et 2019". En ligne : https://www.insee.fr [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=756736

A quel chiffre de population convient-il de se référer en matière électorale ? / Sophie ROUSSEL in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2021)

ISBD Vue détaillée [article] A quel chiffre de population convient-il de se référer en matière électorale ? In BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales - N°10 - 01/10/2021 [Article de périodique] / Sophie ROUSSEL, Auteur . - p. 712-715. Mots-clés : ELECTION ; ELECTION MUNICIPALE ; POPULATION ; POPULATION LEGALE Résumé : Conclusions de la rapporteure public Sophie ROUSSEL et commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 28 octobre 2021, n° 446038 : opérations préliminaires à l'élection municipale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755842 [article]  Titre : A quel chiffre de population convient-il de se référer en matière électorale ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Sophie ROUSSEL, Auteur Titre du périodique : BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales Numéro : N°10 Date de parution : 01/10/2021 Article en page(s) : p. 712-715 Mots-clés : ELECTION ; ELECTION MUNICIPALE ; POPULATION ; POPULATION LEGALE Résumé : Conclusions de la rapporteure public Sophie ROUSSEL et commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 28 octobre 2021, n° 446038 : opérations préliminaires à l'élection municipale. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755842

Annulation du recensement 2021 : quelles conséquences pour les communes ? / Guillaume FABRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°2 (01/02/2021)

ISBD Vue détaillée [article] Annulation du recensement 2021 : quelles conséquences pour les communes ? In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°2 - 01/02/2021 [Article de périodique] / Guillaume FABRE . - p. 26. Mots-clés : COMMUNE ; RECENSEMENT ; POPULATION LEGALE ; POPULATION TOTALE ; BUDGET LOCAL Résumé : "Compte tenu du contexte sanitaire, le recensement 2021 est exceptionnellement repoussé d'un an. Une décision validée par l'Association des maires de France (AMF), mais qui pourrait entraîner des contestations locales". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724327 [article]  Titre : Annulation du recensement 2021 : quelles conséquences pour les communes ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Guillaume FABRE Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux Numéro : N°2 Date de parution : 01/02/2021 Article en page(s) : p. 26 Mots-clés : COMMUNE ; RECENSEMENT ; POPULATION LEGALE ; POPULATION TOTALE ; BUDGET LOCAL Résumé : "Compte tenu du contexte sanitaire, le recensement 2021 est exceptionnellement repoussé d'un an. Une décision validée par l'Association des maires de France (AMF), mais qui pourrait entraîner des contestations locales". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724327

Décret n° 2018-1328 du 28 décembre 2018 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, et des collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, et de Saint-Pierre-et-Miquelon in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (30/12/2018)  

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Décret n° 2017-1873 du 29 décembre 2017 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, et de Saint-Pierre-et-Miquelon in Journal Officiel - Lois et décrets, N°305 (31/12/2017)  

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Un recensement qui pose questions / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2017)

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Populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2017 (02/01/2017)

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Arrêté du 26 août 2016 fixant les coefficients correctifs mentionnés à l'article 30 du décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population in Journal Officiel - Lois et décrets, N°205 (03/09/2016)  

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Arrêté du 22 juillet 2016 autorisant la mise en œuvre d'un traitement relatif à un test du nouveau questionnaire "Feuille de logement" du recensement de la population in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 179 (03/08/2016)  

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Statistiques. Les nouveaux chiffres de population légale / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2016)

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Recensement. L'importance de la population légale / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7/8 (01/07/2015)

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Décret n° 2014-1611 du 24 décembre 2014 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon in Journal Officiel - Lois et décrets, N°299 (27/12/2014)  

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Réussir le recensement pour éviter toute mauvaise surprise dans le calcul des dotations / Claire CHEVRIER in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°283 (01/10/2014)

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Décret n° 2013-1289 du 27 décembre 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 304 (2013 31 décembre)

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LA POPULATION LEGALE DES COMMUNES : 63235568 HABITANTS AU 1ER JANVIER in INSEE Première, n° 1217 (2009 janvier)

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Populations légales des cantons des Alpes-Maritimes en vigueur au 1er janvier 2015 en application du Décret n° 2015-118 du 4 février 2015 authentifiant les chiffres des populations municipales des cantons des départements de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de La Réunion et de Mayotte

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