Mots-clés
![]() AIDE COMMUNAUTAIRE |
Documents disponibles dans cette catégorie (1274)


Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Programme Life : réunions dinformation en en vue de la publication des appels à projets (09/05/2022)
![]()
Titre : Programme Life : réunions dinformation en en vue de la publication des appels à projets Type de document : Document web Source : Association française des communes et régions d'Europe Année : 09/05/2022 Mots-clés : APPEL A PROJET ; EUROPE ; ENVIRONNEMENT ; ECONOMIE CIRCULAIRE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; SUBVENTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PROGRAMME COMMUNAUTAIRE ; ENERGIE RENOUVELABLE Résumé : Les prochains appels à projets dans le cadre du programme européen Life devraient être publiés le 17 mai prochain sur le site de lAgence CINEA gestionnaire du programme. Les dates de soumission sont également connues. Pour les projets daction standard dans le cadre des sous-programmes Nature et biodiversité, économie circulaire et qualité de la vie, atténuation et adaptation au changement climatique : 4 octobre 2023. Pour les actions dans le sous-programme transition vers une énergie propre : 16 novembre 2022. Pour les projets stratégiques intégrés (SIP) et projets stratégiques de protection de la nature (SNAP) : note de concept : 8 septembre ; proposition complète : 7 mars 2023. Pour lassistance technique pour les « SIP » et « SNAP » : 8 septembre 2022. Pour les subventions de fonctionnement pour les structures à but non lucratif : 21 septembre 2022. En ligne : http://afccre.org/fr [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=768980 Programme Life : réunions dinformation en en vue de la publication des appels à projets [Document web] . - 09/05/2022.
Mots-clés : APPEL A PROJET ; EUROPE ; ENVIRONNEMENT ; ECONOMIE CIRCULAIRE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; SUBVENTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PROGRAMME COMMUNAUTAIRE ; ENERGIE RENOUVELABLE Résumé : Les prochains appels à projets dans le cadre du programme européen Life devraient être publiés le 17 mai prochain sur le site de lAgence CINEA gestionnaire du programme. Les dates de soumission sont également connues. Pour les projets daction standard dans le cadre des sous-programmes Nature et biodiversité, économie circulaire et qualité de la vie, atténuation et adaptation au changement climatique : 4 octobre 2023. Pour les actions dans le sous-programme transition vers une énergie propre : 16 novembre 2022. Pour les projets stratégiques intégrés (SIP) et projets stratégiques de protection de la nature (SNAP) : note de concept : 8 septembre ; proposition complète : 7 mars 2023. Pour lassistance technique pour les « SIP » et « SNAP » : 8 septembre 2022. Pour les subventions de fonctionnement pour les structures à but non lucratif : 21 septembre 2022. En ligne : http://afccre.org/fr [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=768980 Décret n° 2022-608 du 21 avril 2022 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses des programmes européens de la politique de cohésion et de la pêche et des affaires maritimes pour la période de programmation 2021-2027 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°95 (23/04/2022)
![]()
[article]
Titre : Décret n° 2022-608 du 21 avril 2022 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses des programmes européens de la politique de cohésion et de la pêche et des affaires maritimes pour la période de programmation 2021-2027 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°95 Date de parution : 23/04/2022 Mots-clés : FONDS SOCIAL EUROPEEN ; AIDE COMMUNAUTAIRE ; POLITIQUE STRUCTURELLE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767699 [article] Décret n° 2022-608 du 21 avril 2022 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses des programmes européens de la politique de cohésion et de la pêche et des affaires maritimes pour la période de programmation 2021-2027 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°95 - 23/04/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : FONDS SOCIAL EUROPEEN ; AIDE COMMUNAUTAIRE ; POLITIQUE STRUCTURELLE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767699 Décret no 2022-580 du 20 avril 2022 relatif au comité national Etat-régions pour les programmes européens de la politique de cohésion et de la pêche et des affaires maritimes, et au comité Etat-région régional pour la période 2021-2027 in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 93 (21/04/2022)
![]()
[article]
Titre : Décret no 2022-580 du 20 avril 2022 relatif au comité national Etat-régions pour les programmes européens de la politique de cohésion et de la pêche et des affaires maritimes, et au comité Etat-région régional pour la période 2021-2027 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N° 93 Date de parution : 21/04/2022 Mots-clés : FONDS EUROPEEN POUR LA PECHE ; COMITE ; FONDS DE COHESION ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; FONDS SOCIAL EUROPEEN En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767418 [article] Décret no 2022-580 du 20 avril 2022 relatif au comité national Etat-régions pour les programmes européens de la politique de cohésion et de la pêche et des affaires maritimes, et au comité Etat-région régional pour la période 2021-2027 In Journal Officiel - Lois et décrets - N° 93 - 21/04/2022 [Texte réglementaire].Les fonds européens : un mode de financement intéressant mais un procédé rigoureux / Mathieu LAUGIER (20/04/2022)
Titre : Les fonds européens : un mode de financement intéressant mais un procédé rigoureux Type de document : Document web Auteurs : Mathieu LAUGIER Source : achatpublic.info Année : 20/04/2022 Pages : 3 p. Mots-clés : FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; EUROPE ; CONTRAT PUBLIC ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCES LOCALES Résumé : "Les fonds européens sont une source de financement à ne pas négliger dans le cadre dun marché public. Des subventions dont peuvent bénéficier aussi bien les grandes que les petites collectivités. Mais une fois laide accordée, elle nest pas acquise. A la moindre irrégularité dans la passation ou lexécution du contrat, le pouvoir adjudicateur peut perdre ce financement. Retour sur ce dispositif et les mécanismes de contrôle " Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769181 Les fonds européens : un mode de financement intéressant mais un procédé rigoureux [Document web] / Mathieu LAUGIER . - 20/04/2022 . - 3 p.
Mots-clés : FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; EUROPE ; CONTRAT PUBLIC ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCES LOCALES Résumé : "Les fonds européens sont une source de financement à ne pas négliger dans le cadre dun marché public. Des subventions dont peuvent bénéficier aussi bien les grandes que les petites collectivités. Mais une fois laide accordée, elle nest pas acquise. A la moindre irrégularité dans la passation ou lexécution du contrat, le pouvoir adjudicateur peut perdre ce financement. Retour sur ce dispositif et les mécanismes de contrôle " Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769181 Cohésion. Les acteurs locaux veulent être partie prenante / Isabelle SMETS in Maires de France, N°400 (01/04/2022)
[article] Cohésion. Les acteurs locaux veulent être partie prenante In Maires de France - N°400 - 01/04/2022 [Article de périodique] / Isabelle SMETS . - p. 18-19.
Mots-clés : EUROPE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; FONDS SOCIAL EUROPEEN ; FONDS STRUCTUREL Résumé : Quelle politique de cohésion après 2027 ? A peine lancée la programmation 2021-2027, la réflexion sur les enjeux de la future politique européenne s'est invitée aux débats lors du Forum sur la cohésion qui s'est tenu les 17 et 18 mars dernier. Un rapport récent plaide pour que cette prochaine politique de cohésion soit davantage territorialisée avec le soutien de la présidente de la commission européenne. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767298 [article]
Titre : Cohésion. Les acteurs locaux veulent être partie prenante Type de document : Article de périodique Auteurs : Isabelle SMETS Titre du périodique : Maires de France Numéro : N°400 Date de parution : 01/04/2022 Article en page(s) : p. 18-19 Mots-clés : EUROPE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; FONDS SOCIAL EUROPEEN ; FONDS STRUCTUREL Résumé : Quelle politique de cohésion après 2027 ? A peine lancée la programmation 2021-2027, la réflexion sur les enjeux de la future politique européenne s'est invitée aux débats lors du Forum sur la cohésion qui s'est tenu les 17 et 18 mars dernier. Un rapport récent plaide pour que cette prochaine politique de cohésion soit davantage territorialisée avec le soutien de la présidente de la commission européenne. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767298 Social. Sur les jeunes migrants, les agents s'inspirent de l'Italie / Séverine CATTIAUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2607 (21/03/2022)
PermalinkPermalinkInterreg North-West Europe : du neuf pour le réemploi dans les marchés publics / Yannick DECARA (15/03/2022)
PermalinkOutdoor Festival 06. Ouvrir la porte des sports de nature in Outdoor Experts, N°215 (01/03/2022)
PermalinkÉducation. Contre le harcèlement scolaire, une action avec Erasmus + / Malika BUTZBACH in La Gazette des communes, des départements, des régions, N° 2601 (07/02/2022)
PermalinkJeunesse. Comment la région est devenue une référence de l'éducation aux médias / Malika BUTZBACH in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2600 (31/01/2022)
PermalinkIntégrer le réemploi dans les projets de grande échelle et les marchés publics (27/01/2022)
PermalinkOrdonnance n° 2022-68 du 26 janvier 2022 relative à la gestion du Fonds européen agricole pour le développement rural au titre de la programmation débutant en 2023 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°22 (27/01/2022)
PermalinkVos infos de ce mardi 28 décembre / Jean-Michel CHEVALIER in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, (28/12/2021)
PermalinkTransport vert in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1123 (19/11/2021)
PermalinkLa France défendra bien le projet d'Agenda rural européen, confirme Joël Giraud (16/11/2021)
PermalinkFonds européens : le programme Leader prêt à tourner la page dune série noire / Michel TENDIL (09/11/2021)
PermalinkLe programme Citoyenneté, égalité, droits et valeurs / Pauline TIVELET in Maires de France, N°395 (01/11/2021)
PermalinkRoute. Le Loiret veut réduire les accidents avec la data / Jean-Charles CHEVASSUS in Techni.cités, N°347 (01/11/2021)
PermalinkFonds européens : vade-mecum pour la clôture de la programmation 2014-2020 (14/10/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkLeader : soutenir des projets de développement rural / Pauline TIVELET in Maires de France, N°394 (01/10/2021)
PermalinkLidar. Une technologie au service des territoires in IGN Magazine, N°104 (01/10/2021)
PermalinkPermalink2022 : Macron multiplie les promesses et les dépenses / François-Xavier BOURMAUD ; Marie VISOT in Le Figaro, (21/09/2021)
PermalinkPermalinkFonds européens, qui peut aider les petites communes ? / Isabelle SMETS in Maires de France, N°393 (01/09/2021)
PermalinkLes principaux axes de la nouvelle politique agricole commune / Isabelle SMETS in Maires de France, N°393 (01/09/2021)
PermalinkComment vivre ? Les sagesses antiques à l'épreuve de notre temps. / Fabien TRECOURT in Sciences humaines, N°339 (01/08/2021)
PermalinkFonds structurels 2021-2027. Le cadre règlementaire est en place / Isabelle SMETS in Maires de France, N°392 (01/07/2021)
PermalinkQualité de l'air : comment livrer en polluant moins ? / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (04/06/2021)
PermalinkUn nouveau programme européen pour développer la consommation de fruits et légumes / Philippe GAUTIER (28/05/2021)
PermalinkChâteauneuf lance son Atlas de la biodiversité in Nice-Matin, (09/05/2021)
Permalink"L'Europé doit redonner de l'espoir a la jeunesse". / François CLEMENCEAU ; Camille NEVEUX in Le Journal du Dimanche, (09/05/2021)
PermalinkPourquoi il ne faut pas avoir peur de l'audit interne / Isabelle JARJAILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N° 2563 (03/05/2021)
PermalinkPermalinkManagement : la puissance du pourquoi / Aïssa KERKOUB-TURK in La Lettre du cadre territorial, N° 548 (01/05/2021)
PermalinkL'urgence d'un pilotage par la confiance in Le JAS, N°257 (01/05/2021)
PermalinkClimat : Biden monte au front in Nice-Matin, (23/04/2021)
PermalinkPermalinkEnvironnement. En Bretagne et en Normandie, haro sur la pollution plastique dans trois estuaires / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, N° 2559 (05/04/2021)
PermalinkOpio défend son patrimoine agricole in Nice-Matin, (24/03/2021)
PermalinkArrêté du 17 mars 2021 modifiant l'arrêté du 8 mars 2016 pris en application du décret n° 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses des programmes européens pour la période 2014-2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°69 (21/03/2021)
PermalinkRetour à la terre pour la cité avec quatre hectares à cultiver / Béatrice COUREL in Nice-Matin, (26/02/2021)
PermalinkL'instantané de la semaine : L'Union Européenne, la relance et la région ; Qui sera l'entrepreneur de l'année ? ; Ulysseus reçoit 2 M ; Urby et la logistique urbaine ; Le Greta cote d'Azur s'associe à Castorama ; Paca : De belles levées en 2020 ; Nouvel espace de coworking à Cagnes ; Le fablab de sophia So Fab, So Fab... Ulous ; in Nice-Matin, (22/02/2021)
PermalinkSNCF : malgré la crise, les chantiers vont bon train / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (10/02/2021)
PermalinkFonds structurels : La France recevra 22.5 milliards d'euros entre 2021 et 2027 / Isabelle SMETS in Maires de France, N°387 (01/02/2021)
PermalinkPermalinkFonds structurels 2021-2027 : les régions affinent leurs programmes / Isabelle SMETS in Maires de France, N°386 (01/01/2021)
PermalinkPermalinkFonds structurels 2021-2027, les négociations se poursuivent / Isabelle SMETS in Maires de France, N°385 (01/12/2020)
PermalinkInsertion. Comment rendre visibles les jeunes éloignés des circuits de l'emploi et de la formation / Judith CHETRIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2541 (23/11/2020)
PermalinkRéforme. La montagne ne veut pas être oubliée in Pour la montagne, N°320 (01/11/2020)
PermalinkAvec Urbact, Agen veut réinventer la participation citoyenne / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°75 (01/10/2020)
PermalinkCovid-19 : Comment les régions adaptent la gestion des fonds européens / Isabelle SMETS in Maires de France, N°383 (01/10/2020)
PermalinkPlan d'action transfrontalier pour la conservation du Puffin cendré et du Puffin de Méditerranée dans le bassin ligure et nord de la mer Tyrrhénienne (01/10/2020)
PermalinkLe sentier des remparts inauguré à Saint-Paul in Nice-Matin, (21/09/2020)
PermalinkEconomie solidaire. Le fonds d'innovation sociale entre dans une seconde phase, malgré un bilan contrasté / Louis GOHIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2530 (07/09/2020)
PermalinkPoint de départ de la prescription de l'action en paiement d'une subvention / Laurent CYTERMANN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (07/09/2020)
PermalinkNice a tout connu pour cette première in Nice-Matin, (30/08/2020)
PermalinkNice : le chiffre : 1 345 122 C'est, en euros, le montant financements européens que viennent d'obtenir la Ville et la Métropole pour créer un centre social aux Moulins et construire une nouvelle recyclerie à LAriane. in Nice-Matin, (27/08/2020)
Permalink« Fruits et légumes à lécole » et « Lait et produits laitiers à l'école » : un programme européen pour éduquer au bien manger (25/08/2020)
PermalinkPermalinkLe projet stratégique et opérationnel (PSO) d'un établissement public d'aménagement peut-il être attaqué devant le juge administratif ? / Olivier FUCHS in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2020)
PermalinkLa Commission européenne mobilise les fonds structurels pendant la crise / Isabelle SMETS in Maires de France, N°379 (01/05/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkCoronavirus : l'Europe prend des mesures exceptionnelles / Isabelle SMETS in Maires de France, N°378 (01/04/2020)
PermalinkEau. Paiements pour services environnementaux : la France se lance in Actu environnement, N°401 (01/04/2020)
PermalinkUn programme de recherche pour anticiper et gérer le risque dinondation sur les bassins versants (26/03/2020)
PermalinkPermalinkCannes : Quand les collégiens de G.-Philipe exposent sur Léonard de Vinci. / Gilles MASSÉ in Nice-Matin, (17/02/2020)
PermalinkPermalinkCohésion : les élus locaux doivent se mobiliser / Isabelle SMETS in Maires de France, N°376 (01/02/2020)
Permalink« Green Deal » de lUE : les aides européennes au secours du climat (15/01/2020)
PermalinkLe chiffre : - 516 133 C'est, en euros, le montant d'une subvention que vient d'accorder l'Union européenne pour la mise en service du guichet " Nice facile " in Nice-Matin, (04/01/2020)
PermalinkLes fleurs, de la terre à l'assiette (DL 2020)
PermalinkLes 7 piliers du management : l'irremplaçable leader / Alain PORTEILS in La Lettre du cadre territorial, N° 533 (01/12/2019)
PermalinkRenaud Muselier : "J'ai à coeur de construire des relations apaisées avec le gouvernement" / Danièle LICATA in RCL La revue des collectivités locales, N°508 (01/12/2019)
PermalinkPermalinkUn léonard très intellectuel au Louvre / Jean-Christophe CASTELAIN in Le journal des arts, N°532 (01/11/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkCorps et esprit : les influences réciproques / Martine FOURNIER in Sciences humaines, N°317 (01/08/2019)
PermalinkLe Sénat se penche sur la "sous-consommation chronique" des crédits européens (03/06/2019)
PermalinkVoyage en terres identitaires ; La radicalisation des Vrais Finlandais contre les migrants / Blaise GAUQUELIN ; Jérôme GAUTHERET ; Anne-Françoise HIVERT ; Lucie SOULLIER ; Thomas WIEDER in Le Monde, (24/05/2019)
PermalinkPermalinkDans ce désert médical, Bruxelles au chevet des patients in Aujourd'hui en France, (06/05/2019)
PermalinkLes fonds européens structurels dinvestissement (Fesi) vus depuis la France : état des lieux et perspectives / Baptiste LE NOCHER in Fiches pratiques financières, N°209 (01/05/2019)
PermalinkLes fonds structurels devront mieux cibler les soins primaires et le niveau local / Solenn PAULIC in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), N°161 (01/04/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkArrêté du 22 mars 2019 modifiant l'arrêté du 8 mars 2016 pris en application du décret n° 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses des programmes européens pour la période 2014-2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°71 (24/03/2019)
PermalinkDécret n° 2019-225 du 22 mars 2019 modifiant le décret n° 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses dans le cadre des programmes soutenus par les fonds structurels et d'investissement européens pour la période 2014-2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°71 (24/03/2019)
PermalinkMacron lance la campagne européenne / David REVAULT D'ALLONNES in Le Journal du Dimanche, (03/03/2019)
PermalinkComment fait-on pour bénéficier des financements européens ? / Bénédicte FEUGER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2019)
PermalinkPaysans: le grand malaise des bien-aimés. - Le cauchemar d'un éleveur en conversion vers le bio. - L'exécutif en opération reconquête. - L'attachement des Français à leurs agriculteurs. - Jocelyne Porcher: « L'élevage paysan est en voie de disparition» . - Le Salon, une figure imposée pour les politiques. - Morin, prudent sur la gestion régionale des fonds européens / Eric de LA CHESNAIS ; Marcelo WESFREID ; Eugénie BASTIE ; Emmanuel GALIERO in Le Figaro, N°23180 (22/02/2019)
PermalinkPour un budget européen au service des territoires / Assemblée des Départements de France (ADF) (08/02/2019)
Permalink