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PLAN DE PREVENTION DES RISQUESSynonyme(s)PPR |
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Plaine de la Brague : quoi de neuf à partir de 2021 ? / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (26/12/2020)
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Titre : Plaine de la Brague : quoi de neuf à partir de 2021 ? - PPRi, démolition des bâtis, travaux de réaménagement, « renaturation »... Jean-Pierre Dermit,vice-président de la Casa délégué aux risques naturels a fait le point pour les deux communes Type de document : Article de presse Auteurs : Marie-Christine ABALAIN Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 26/12/2020 Mots-clés : BIOT ; CONSEIL MUNICIPAL ; CASA ; RISQUE NATUREL MAJEUR ; DERMIT JEAN-PIERRE ; ANTIBES ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS ; URBANISME ; BRAGUE ; PLU ; ECOLOGIE ; AUTOROUTE ; BIODIVERSITE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719389 [article] Plaine de la Brague : quoi de neuf à partir de 2021 ? - PPRi, démolition des bâtis, travaux de réaménagement, « renaturation »... Jean-Pierre Dermit,vice-président de la Casa délégué aux risques naturels a fait le point pour les deux communes In Nice-Matin - 26/12/2020 [Article de presse] / Marie-Christine ABALAIN.Saint-Laurent : l' annulation d' un permis litigieux in Nice-Matin, (07/11/2020)
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Titre : Saint-Laurent : l' annulation d' un permis litigieux - Le tribunal administratif a annulé les permis de construire délivrés à Gilles Berettoni, et qui s' étaient retrouvés sur la place publique quelques mois avant les municipales. Mais pour 7 cm seulement ! Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 07/11/2020 Mots-clés : SAINT-LAURENT-DU-VAR ; PERMIS DE CONDUIRE ; ANNULATION ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; URBANISME ; REVEL HENRI ; SAPEUR-POMPIER ; SEGURA JOSEPH ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES Résumé : Le chemin d' accès privé doit être élargi par la suppression des jardinières et du muret. ( Photos L.Q. ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714678 [article] Saint-Laurent : l' annulation d' un permis litigieux - Le tribunal administratif a annulé les permis de construire délivrés à Gilles Berettoni, et qui s' étaient retrouvés sur la place publique quelques mois avant les municipales. Mais pour 7 cm seulement ! In Nice-Matin - 07/11/2020 [Article de presse].
Mots-clés : SAINT-LAURENT-DU-VAR ; PERMIS DE CONDUIRE ; ANNULATION ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; URBANISME ; REVEL HENRI ; SAPEUR-POMPIER ; SEGURA JOSEPH ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES Résumé : Le chemin d' accès privé doit être élargi par la suppression des jardinières et du muret. ( Photos L.Q. ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714678 Faut-il revoir la politique en matière de prévention et de gestion des risques majeurs ? / Eric DAUDÉ in Les Cahiers français, N°418 (01/11/2020)
[article] Faut-il revoir la politique en matière de prévention et de gestion des risques majeurs ? In Les Cahiers français - N°418 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Eric DAUDÉ . - p. 83-91.
Mots-clés : RISQUE MAJEUR ; RISQUE NATUREL MAJEUR ; CATASTROPHE NATURELLE ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES Résumé : Dans le cadre d'un entretien, l'auteur, directeur de recherches au CNRS, fait le point sur l'action publique au niveau des risques majeurs, organisée conformément à des dispositions législatives et réglementaires strictes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718736 [article]
Titre : Faut-il revoir la politique en matière de prévention et de gestion des risques majeurs ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Eric DAUDÉ Titre du périodique : Les Cahiers français Numéro : N°418 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 83-91 Mots-clés : RISQUE MAJEUR ; RISQUE NATUREL MAJEUR ; CATASTROPHE NATURELLE ; RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES Résumé : Dans le cadre d'un entretien, l'auteur, directeur de recherches au CNRS, fait le point sur l'action publique au niveau des risques majeurs, organisée conformément à des dispositions législatives et réglementaires strictes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718736 Tempête Alex : plus dun milliard deuros pour reconstruire (23/10/2020)
Titre : Tempête Alex : plus dun milliard deuros pour reconstruire Type de document : Document web Source : La gazette Club Finances Année : 23/10/2020 Pages : 3p. Mots-clés : INONDATION ; RISQUE MAJEUR ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; CHAPITRE COLLECTIVITES TERRITORIALES ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; CARF ; PLAN ; TEMPETE Résumé : La tempête Alex a conduit les collectivités territoriales a déployer des aides à la reconstruction : la métropole Nice Côte dAzur a adopté un plan d'1 milliard deuros (dont 750 millions deuros pour les routes), tandis que la communauté dagglomération de la Riviera française a voté le 20 octobre 2020 2 millions deuros de travaux durgence et daides aux entreprises. Le Département des Alpes-Maritimes a quant à lui adopté un plan social de 4,5 M daide aux victimes, 2,5 M pour les entreprises et agriculteurs et 10 M pour les communes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713474 Tempête Alex : plus dun milliard deuros pour reconstruire [Document web] . - 23/10/2020 . - 3p.
Mots-clés : INONDATION ; RISQUE MAJEUR ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; CHAPITRE COLLECTIVITES TERRITORIALES ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; CARF ; PLAN ; TEMPETE Résumé : La tempête Alex a conduit les collectivités territoriales a déployer des aides à la reconstruction : la métropole Nice Côte dAzur a adopté un plan d'1 milliard deuros (dont 750 millions deuros pour les routes), tandis que la communauté dagglomération de la Riviera française a voté le 20 octobre 2020 2 millions deuros de travaux durgence et daides aux entreprises. Le Département des Alpes-Maritimes a quant à lui adopté un plan social de 4,5 M daide aux victimes, 2,5 M pour les entreprises et agriculteurs et 10 M pour les communes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713474 Christian Estrosi : " Je ne m'interdis rien " / Célia MALLECK ; Audrey MINELLI ; Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (16/10/2020)
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Titre : Christian Estrosi : " Je ne m'interdis rien " - Le président de la Métropole Nice Côte d'Azur a dévoilé, hier, à la veille du conseil métropolitain,les grandes lignes du plan pour la reconstruction des vallées de la Vésubie et de la Tinée - La route du ski rouverte le 1er décembre - « Il faut tirer des conséquences et reconstruire autrement » - Les écologistes veulent un « moratoire sur le béton » - Une pétition des sinistrés privés d'Internet et de téléphone - Roya Expansion Nature veut prioriser le train Type de document : Article de presse Auteurs : Célia MALLECK ; Audrey MINELLI ; Stéphanie GASIGLIA Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 16/10/2020 Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; INTEMPERIES ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; STATION DE SPORTS D'HIVER ; RESEAU ROUTIER ; EUROPE ECOLOGIE LES VERTS ; ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; TELECOMMUNICATIONS ; INTERNET ; TELEPHONE ; PETITION ; LIGNE NICE CUNEO Résumé : La route entre Bancairon et Marie rouvrira à la circulation pour le lancement de la saison hivernale dans les stations. (Photo Cyril Dodergny) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712542 [article] Christian Estrosi : " Je ne m'interdis rien " - Le président de la Métropole Nice Côte d'Azur a dévoilé, hier, à la veille du conseil métropolitain,les grandes lignes du plan pour la reconstruction des vallées de la Vésubie et de la Tinée - La route du ski rouverte le 1er décembre - « Il faut tirer des conséquences et reconstruire autrement » - Les écologistes veulent un « moratoire sur le béton » - Une pétition des sinistrés privés d'Internet et de téléphone - Roya Expansion Nature veut prioriser le train In Nice-Matin - 16/10/2020 [Article de presse] / Célia MALLECK ; Audrey MINELLI ; Stéphanie GASIGLIA.
Mots-clés : ALPES-MARITIMES ; TEMPETE ; CATASTROPHE NATURELLE ; INTEMPERIES ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; STATION DE SPORTS D'HIVER ; RESEAU ROUTIER ; EUROPE ECOLOGIE LES VERTS ; ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; TELECOMMUNICATIONS ; INTERNET ; TELEPHONE ; PETITION ; LIGNE NICE CUNEO Résumé : La route entre Bancairon et Marie rouvrira à la circulation pour le lancement de la saison hivernale dans les stations. (Photo Cyril Dodergny) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712542 Arrêté n° NOR : INTE2026671A du 7 octobre 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle in Journal Officiel - Lois et décrets, N°245 (08/10/2020)
PermalinkConstruction. Panorama des études de sol obligatoires / Vivien ZALEWSKI-SICARD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6103 (18/09/2020)
PermalinkCagnes-sur-Mer : des travaux débutent lundi à La Villette. in Nice-Matin, (09/09/2020)
PermalinkLes travaux de prévention du risque d' inondation lancés en grande pompe à Carros / Sahra LAURENT in nicematin.com, (04/09/2020)
PermalinkLe plan de prévention des risques naturels (PPRI) au secours de l'autorisation de construire in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30/31/32/33/34 (27/07/2020)
PermalinkLe PPRI au secours de l'autorisation de construire in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (31/08/2020)
PermalinkPermalinkL'exploitant d'une installation classée peut-il contester le coût des mesures que prévoit un PPRT à l'occasion du recours contre ce dernier ? / Stéphane HOYNCK in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°4 (01/06/2020)
PermalinkPrécisions sur la procédure d'adoption des plans de prévention des risques naturels / Baptiste HENRY in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°10 (16/03/2020)
PermalinkRecours effectif et mise en uvre des plans de prévention des risques technologiques in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (24/02/2020)
PermalinkRisques naturels. En zone inondable, aucune reconstruction possible / léna JABRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2501 (10/02/2020)
PermalinkRisques psychosociaux. Comment agir face aux suicides au travail ? / Judith CHETRIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2501 (10/02/2020)
PermalinkLa mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques / Florence MASSON in Maires de France, N°376 (01/02/2020)
PermalinkPrévention, les riverains restent exposés aux risques technologiques / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2497 (13/01/2020)
PermalinkUne digue amovible pour protéger le littoral des aléas climatiques / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°67 (01/01/2020)
PermalinkProtéger les populations, un défi majeur face au risque nucléaire / Catherine PAYEN in Maires de France, N°375 (01/01/2020)
PermalinkPermalinkDécret n° 2019-1301 du 5 décembre 2019 modifiant l'article R. 561-15 du code de l'environnement relatif à la contribution du fonds de prévention des risques naturels majeurs au financement de certaines mesures de prévention in Journal Officiel - Lois et décrets, N°284 (07/12/2019)
PermalinkVague d'inquiétude pour les riverains de Beau Rivage / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (24/10/2019)
PermalinkPermalinkComment vit-on près d'un site dangereux ? / Grégory LECLERC ; Pierre-Louis PAGÈS in Nice-Matin, (06/10/2019)
PermalinkPermalinkArrêté du 22 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 précisant le plan de l'étude de dangers des digues organisées en systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions in Journal Officiel - Lois et décrets, N°179 (03/08/2019)
Permalink" Le pôle métropolitain Cap Azur doit cimenter l'unité de l'Ouest du département " / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1008 (02/08/2019)
PermalinkInondations : nouvelles définitions de laléa et des règles dinconstructibilité / Stéphanie BIDAULT in Technicités, n° 325 (01/08/2019)
PermalinkRisque incendie à Vence : les propriétaires sollicités in Nice-Matin, (29/07/2019)
PermalinkPermalinkArrêté préfectoral du 17 juillet 2019 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain, de la commune de Mougins (17/07/2019)
PermalinkPlans de prévention des risques naturels : un décret grave dans le marbre la qualification des aléas inondation et submersion marine / Philie MARCANGELO-LEOS (08/07/2019)
PermalinkL'Assemblée a adopté le projet de loi Énergie-Climat en première lecture / Anne LENORMAND (01/07/2019)
PermalinkAlerte aux feux in Aujourd'hui en France, (24/06/2019)
PermalinkGare multimodale de Cagnes : quelles remarques ? in Nice-Matin, (11/06/2019)
PermalinkLégalité d'un prix de vente pourtant non conforme à l'estimation du service des domaines / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (10/06/2019)
PermalinkFonds Barnier mode d'emploi / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, N°503 (01/06/2019)
PermalinkLe plan prévention risques inondation émerge, enfin / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (20/04/2019)
PermalinkInondations : les associations sont toujours mobilisées / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (11/03/2019)
Permalink" Pourquoi je suis passé en rouge ? Je ne comprends pas " ; Soirée difficile pour Debras / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (08/03/2019)
PermalinkLe juge doit-il porter une appréciation sur létude préalable, requise par un plan de prévention des risques, destinée à éclairer la conception du projet de construction ? / Sophie ROUSSEL in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2019)
PermalinkLe maire et les intempéries / Georges-Daniel MARILLIA in La Vie communale et départementale, N°1084 (01/03/2019)
PermalinkRisques naturels et hydrauliques : une instruction établit les priorités d'action pour 2019-2021 / Philie MARCANGELO-LEOS (18/02/2019)
PermalinkRisques naturels et hydrauliques : une instruction établit les priorités daction pour 2019-2021 / Philie MARCANGELO-LEOS (18/02/2019)
PermalinkLe plan de prévention des risques naturels est à l'étude in Nice-Matin, (16/02/2019)
PermalinkDevoir de vigilance : place aux actes ! / Stéphane BECHAUX in Alternatives économiques, 386 (01/01/2019)
PermalinkUrbanisme. Prise en compte d'une attestation d'un expert / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2443 (03/12/2018)
PermalinkVariations autour du contenu et des effets des PPRN / Rémi BONNEFONT in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2018)
PermalinkRapport dinformation sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de lhexagone et des Outre-mer / Yannick HAURY (14/11/2018)
PermalinkInterprétations autour de lattestation de larticle R. 431-16 f) du Code de lurbanisme / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2018)
PermalinkPermalinkLa prévention en actions in Objectif méditerranée, N°184 (01/10/2018)
PermalinkPermalinkEnvironnement. Le plan de prévention des risques technologiques / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2433 (24/09/2018)
PermalinkLittoral. Résidence le Signal : le Conseil d'État refuse l'accès au fonds "Barnier" / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2432 (17/09/2018)
PermalinkMagnan : berges et chaussée en travaux in Nice-Matin, (12/09/2018)
PermalinkPermalinkPrévention des risques majeurs : Mandelieu passe la surmultipliée / Eric FAREL in Nice-Matin, (04/09/2018)
PermalinkLe non-respect des mesures de prévention du PPRN incombant aux particuliers ne fait pas obstacle à la délivrance d'un permis de construire in Droit de l'environnement, 270 (01/09/2018)
PermalinkQuelles dispositions du PPRN sappliquent à lautorisation durbanisme ? / Charles TOUBOUL in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/09/2018)
PermalinkChantier Desambrois : la fronde active des riverains / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (18/08/2018)
PermalinkPrescriptions des plans de prévention des risques naturels prévisibles / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°26 (02/07/2018)
PermalinkLe préfet peut-il légalement refuser de communiquer au commissaire enquêteur les résultats d'une étude de dangers ? / Samuel DELIANCOURT in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°7/8 (01/07/2018)
PermalinkArrêté préfectoral du 27 juin 2018 portant approbation de la modification n°1 du plan de prévention des risques naturels prévisibles d'incendies de forêt de la commune de Peymeinade (27/06/2018)
Permalink" Une charte pour réduire la vulnérabilité des quartiers à l'inondation " / Nathalie LEVRAY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5979 (08/06/2018)
Permalink[Plan canicule 2018] Canicule et fortes chaleurs : le dispositif de surveillance saisonnière sera activé du 1er juin au 15 septembre 2018 en France métropolitaine (31/05/2018)
PermalinkPermalinkGestion des risques naturels : la Gemapi au cur des priorités d'action in Journal des communes, N°2203 (01/05/2018)
PermalinkLes bons ingrédients de la construction d'une SLGRI / Didier FELTS in Technicités, N°312 (01/04/2018)
PermalinkUne note durbanisme lacunaire nexcuse pas le notaire dignorer un arrêté préfectoral publié ! / Julien DUBARRY in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°12 (26/03/2018)
PermalinkRisques inondations : concertation à pas comptés in Nice-Matin, (05/03/2018)
PermalinkAbsence d'incidence de dispositions obsolètes sur la légalité du PLU / Xavier COUTON in Construction - urbanisme, N°3 (01/03/2018)
PermalinkInstruction du Gouvernement du 20 février 2018 relative aux thèmes prioritaires dactions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2018 (20/02/2018)
PermalinkConcertation publique au sujet du PPRI in Nice-Matin, (15/02/2018)
PermalinkL'insuffisance des modalités de concertation ne peut être invoquée par voie d'exception / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5961 (02/02/2018)
PermalinkLes assouplissements et éclaircissements de la loi Gemapi / Pablo HURLIN-SANCHEZ in Intercommunalités, 227 (01/02/2018)
PermalinkCarros: pas de sociétés à risques sur le site Primagaz / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (27/01/2018)
PermalinkLa nouvelle carte des aléas dévoilée lundi par le préfet - La saga du porter à connaissance / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (27/01/2018)
PermalinkPermalinkLes digues à l'épreuve de la GEMAPI / Alexandra DELMOLINO in Environnement magazine, N°1763 (01/01/2018)
PermalinkContestation de la décision approuvant un plan de prévention des risques technologiques / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (18/12/2017)
PermalinkUn plan de prévention des risques naturels est opposable aux autorisations d'exploiter / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5953 (15/12/2017)
PermalinkPermalinkOpposabilité des plans de prévention des risques naturels prévisibles / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (23/10/2017)
PermalinkPermalinkLe PPRT doit prendre en compte les effets dominos entre toutes les installations / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5939 (08/09/2017)
PermalinkLa prévention des risques naturels et technologiques en 50 questions. / Barbara RIVOIRE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°315 (01/09/2017)
PermalinkPermalinkPermalinkConditions de l'élaboration des plans de prévention des risques technologiques / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°22 (06/06/2017)
PermalinkPermalinkPermalinkDécret n° 2017-780 du 5 mai 2017 relatif aux plans de prévention des risques technologiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°108 (07/05/2017)
PermalinkL'EPCI compétent en matière de SCoT doit être associé à l'élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles / Marianne MOLINER-DUBOST in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°5 (01/05/2017)
PermalinkInondations : cahier des charges simplifié pour Papi de 3ème génération in Journal des communes, N°2198 (01/05/2017)
PermalinkExercice anti-incendie à Thalès : 800 employés évacués in Nice-Matin, (26/04/2017)
PermalinkUrbanisme : Chronique de jurisprudence du Conseil d'État / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (24/04/2017)
PermalinkUne instruction rassemble les dispositions visant à faire face à la menace terroriste dans les écoles / Valérie LIQUET (18/04/2017)
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