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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ENVIRONNEMENT > ENVIRONNEMENT > RISQUE MAJEUR > PLAN DE PREVENTION DES RISQUES

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES

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Gare multimodale de Cagnes : quelles remarques ? in Nice-Matin, (11/06/2019)

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[article]
Titre : Gare multimodale de Cagnes : quelles remarques ? - En attendant les conclusions et l'avis du commissaire enquêteur, voici quelques-unes des principales observations des Cagnois dans le cadre de l'enquête publique qui s'est achevée le 3 mai - Les réponses de la Métropole à l'Autorité environnementale
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 11/06/2019
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; TRANSPORT COLLECTIF ; COMMISSAIRE ENQUETEUR ; ENQUETE PUBLIQUE ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; ENVIRONNEMENT ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; INONDATION ; CIRCULATION URBAINE ; BRUIT ; QUALITE DE L'AIR
Résumé : Les travaux débuteront en juillet et devraient durer 36 mois. Le coût total du projet est de 30 millions d'euros. (Photo SNCF Gares et Connexions)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=668878

[article] Gare multimodale de Cagnes : quelles remarques ? - En attendant les conclusions et l'avis du commissaire enquêteur, voici quelques-unes des principales observations des Cagnois dans le cadre de l'enquête publique qui s'est achevée le 3 mai - Les réponses de la Métropole à l'Autorité environnementale In Nice-Matin - 11/06/2019 [Article de presse].
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; TRANSPORT COLLECTIF ; COMMISSAIRE ENQUETEUR ; ENQUETE PUBLIQUE ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; ENVIRONNEMENT ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; INONDATION ; CIRCULATION URBAINE ; BRUIT ; QUALITE DE L'AIR
Résumé : Les travaux débuteront en juillet et devraient durer 36 mois. Le coût total du projet est de 30 millions d'euros. (Photo SNCF Gares et Connexions)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=668878

Légalité d'un prix de vente pourtant non conforme à l'estimation du service des domaines / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (10/06/2019)

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[article] Légalité d'un prix de vente pourtant non conforme à l'estimation du service des domaines In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°23 - 10/06/2019 [Article de périodique] / Mathieu TOUZEIL-DIVINA . - p. 8.
Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; SERVICE DES DOMAINES ; INTERET GENERAL ; ZONE INCONSTRUCTIBLE ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE
Résumé : Commentaire d'un arrêt de la cour administrative d'appel de Bordeaux du 9 mai 2019 (n° 17BX01308). En se fondant sur des motifs d'intérêt général, le juge administratif peut valider l'acquisition de parcelles communales à un prix différent de celui évalué par le service des domaines.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=668813

[article]
Titre : Légalité d'un prix de vente pourtant non conforme à l'estimation du service des domaines
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Mathieu TOUZEIL-DIVINA
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°23
Date de parution : 10/06/2019
Article en page(s) : p. 8
Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; SERVICE DES DOMAINES ; INTERET GENERAL ; ZONE INCONSTRUCTIBLE ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE
Résumé : Commentaire d'un arrêt de la cour administrative d'appel de Bordeaux du 9 mai 2019 (n° 17BX01308). En se fondant sur des motifs d'intérêt général, le juge administratif peut valider l'acquisition de parcelles communales à un prix différent de celui évalué par le service des domaines.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=668813
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000140847 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Le plan prévention risques inondation émerge, enfin / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (20/04/2019)

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[article]
Titre : Le plan prévention risques inondation émerge, enfin - Aléas, enjeux, zonage... Le projet complet de révision du document à l'aune de la crue d'octobre 2015, a été présenté en réunion publique. La concertation est ouverte
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marie-Christine ABALAIN
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 20/04/2019
Mots-clés : VALLAURIS ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; INONDATION ; DDTM ; PLU ; LOI ALUR ; SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664325

[article] Le plan prévention risques inondation émerge, enfin - Aléas, enjeux, zonage... Le projet complet de révision du document à l'aune de la crue d'octobre 2015, a été présenté en réunion publique. La concertation est ouverte In Nice-Matin - 20/04/2019 [Article de presse] / Marie-Christine ABALAIN.
Mots-clés : VALLAURIS ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; INONDATION ; DDTM ; PLU ; LOI ALUR ; SYNDICAT MIXTE POUR LES INONDATIONS, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES EAUX MARALPIN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664325

Inondations : les associations sont toujours mobilisées / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (11/03/2019)

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[article]
Titre : Inondations : les associations sont toujours mobilisées - Après avoir consulté le Plan de prévention présenté mercredi en réunion publique, les trois associations, se souciant des conséquences de ce dernier, s'expriment sur leurs inquiétudes
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jean-Michel POUPART
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 11/03/2019
Mots-clés : BIOT ; ASSOCIATION ; DDTM ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; INTERVIEW
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=660237

[article] Inondations : les associations sont toujours mobilisées - Après avoir consulté le Plan de prévention présenté mercredi en réunion publique, les trois associations, se souciant des conséquences de ce dernier, s'expriment sur leurs inquiétudes In Nice-Matin - 11/03/2019 [Article de presse] / Jean-Michel POUPART.
Mots-clés : BIOT ; ASSOCIATION ; DDTM ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; INTERVIEW
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=660237

" Pourquoi je suis passé en rouge ? Je ne comprends pas " ; Soirée difficile pour Debras / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (08/03/2019)

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[article]
Titre : " Pourquoi je suis passé en rouge ? Je ne comprends pas " ; Soirée difficile pour Debras - Lors de la réunion publique de présentation du Plan de préventions risques inondations, les dents ont grincé, les incompréhensions ont fusé. La concertation sera terminée dans un mois
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jean-Michel POUPART
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 08/03/2019
Mots-clés : BIOT ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; INONDATION ; DEBRAS GUILAINE ; DDTM
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=660047

[article] " Pourquoi je suis passé en rouge ? Je ne comprends pas " ; Soirée difficile pour Debras - Lors de la réunion publique de présentation du Plan de préventions risques inondations, les dents ont grincé, les incompréhensions ont fusé. La concertation sera terminée dans un mois In Nice-Matin - 08/03/2019 [Article de presse] / Jean-Michel POUPART.
Mots-clés : BIOT ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; INONDATION ; DEBRAS GUILAINE ; DDTM
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=660047

Le juge doit-il porter une appréciation sur l’étude préalable, requise par un plan de prévention des risques, destinée à éclairer la conception du projet de construction ? / Sophie ROUSSEL in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2019)

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Le maire et les intempéries / Georges Daniel MARILLIA in La Vie communale et départementale, N°1084 (01/03/2019)

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Risques naturels et hydrauliques : une instruction établit les priorités d'action pour 2019-2021 / Philie MARCANGELO-LEOS (18/02/2019)

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Risques naturels et hydrauliques : une instruction établit les priorités d’action pour 2019-2021 / Philie MARCANGELO-LEOS (18/02/2019)

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Le plan de prévention des risques naturels est à l'étude in Nice-Matin, (16/02/2019)

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Devoir de vigilance : place aux actes ! / Stéphane BECHAUX in Alternatives économiques, 386 (01/01/2019)

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Urbanisme. Prise en compte d'une attestation d'un expert / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2443 (03/12/2018)

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Variations autour du contenu et des effets des PPRN / Rémi BONNEFONT in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2018)

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Rapport d’information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l’hexagone et des Outre-mer / Yannick HAURY (14/11/2018)

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Interprétations autour de l’attestation de l’article R. 431-16 f) du Code de l’urbanisme / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2018)

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Un million d’habitants vivent en zone inondable / Jérôme CARAY (02/10/2018)

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La prévention en actions in Objectif méditerranée, N°184 (01/10/2018)

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Le plan de prévention des risques technologiques en 5 points / Nathalie LEVRAY (26/09/2018)

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Environnement. Le plan de prévention des risques technologiques / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2433 (24/09/2018)

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Littoral. Résidence le Signal : le Conseil d'État refuse l'accès au fonds "Barnier" / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2432 (17/09/2018)

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Magnan : berges et chaussée en travaux in Nice-Matin, (12/09/2018)

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Le spectre de violentes inondations cet automne / Pierre-Louis PAGÈS in Nice-Matin, (06/09/2018)

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Prévention des risques majeurs : Mandelieu passe la surmultipliée / Eric FAREL in Nice-Matin, (04/09/2018)

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Le non-respect des mesures de prévention du PPRN incombant aux particuliers ne fait pas obstacle à la délivrance d'un permis de construire in Droit de l'environnement, 270 (01/09/2018)

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Quelles dispositions du PPRN s’appliquent à l’autorisation d’urbanisme ? / Charles TOUBOUL in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/09/2018)

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Chantier Desambrois : la fronde active des riverains / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (18/08/2018)

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Prescriptions des plans de prévention des risques naturels prévisibles / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°26 (02/07/2018)

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Le préfet peut-il légalement refuser de communiquer au commissaire enquêteur les résultats d'une étude de dangers ? / Samuel DELIANCOURT in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°7/8 (01/07/2018)

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Arrêté préfectoral du 27 juin 2018 portant approbation de la modification n°1 du plan de prévention des risques naturels prévisibles d'incendies de forêt de la commune de Peymeinade (27/06/2018)

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" Une charte pour réduire la vulnérabilité des quartiers à l'inondation " / Nathalie LEVRAY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5979 (08/06/2018)

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[Plan canicule 2018] Canicule et fortes chaleurs : le dispositif de surveillance saisonnière sera activé du 1er juin au 15 septembre 2018 en France métropolitaine (31/05/2018)

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Gemapi : les communautés s'organisent / Apolline PRETRE in Intercommunalités, 229 (01/05/2018)

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Gestion des risques naturels : la Gemapi au cœur des priorités d'action in Journal des communes, N°2203 (01/05/2018)

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Les bons ingrédients de la construction d'une SLGRI / Didier FELTS in Technicités, N°312 (01/04/2018)

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Une note d’urbanisme lacunaire n’excuse pas le notaire d’ignorer un arrêté préfectoral publié ! / Julien DUBARRY in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°12 (26/03/2018)

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Risques inondations : concertation à pas comptés in Nice-Matin, (05/03/2018)

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Absence d'incidence de dispositions obsolètes sur la légalité du PLU / Xavier COUTON in Construction - urbanisme, N°3 (01/03/2018)

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Instruction du Gouvernement du 20 février 2018 relative aux thèmes prioritaires d’actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2018 (20/02/2018)

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Concertation publique au sujet du PPRI in Nice-Matin, (15/02/2018)

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L'insuffisance des modalités de concertation ne peut être invoquée par voie d'exception / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5961 (02/02/2018)

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Les assouplissements et éclaircissements de la loi Gemapi / Pablo HURLIN-SANCHEZ in Intercommunalités, 227 (01/02/2018)

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Carros: pas de sociétés à risques sur le site Primagaz / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (27/01/2018)

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La nouvelle carte des aléas dévoilée lundi par le préfet - La saga du porter à connaissance / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (27/01/2018)

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Il est temps de parler débroussaillement / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (22/01/2018)

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Les digues à l'épreuve de la GEMAPI / Alexandra DELMOLINO in Environnement magazine, N°1763 (01/01/2018)

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Contestation de la décision approuvant un plan de prévention des risques technologiques / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (18/12/2017)

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Un plan de prévention des risques naturels est opposable aux autorisations d'exploiter / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5953 (15/12/2017)

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Des fêtes de fin d'année sous haute surveillance / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (08/12/2017)

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Opposabilité des plans de prévention des risques naturels prévisibles / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (23/10/2017)

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Les Papi de troisième génération / Stéphanie BIDAULT in Environnement magazine, N°1760 (01/10/2017)

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Le PPRT doit prendre en compte les effets dominos entre toutes les installations / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5939 (08/09/2017)

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La prévention des risques naturels et technologiques en 50 questions. / Barbara RIVOIRE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°315 (01/09/2017)

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Pleins feux sur le risque incendie en plein été... / Margot DASQUE in Nice-Matin, (01/08/2017)

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Avoir un coup d'avance face aux catastrophes / Aurore HARROUIS in Nice-Matin, (24/06/2017)

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Conditions de l'élaboration des plans de prévention des risques technologiques / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°22 (06/06/2017)

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Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN). Guide général (01/06/2017)

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Débroussaillement : prise de conscience / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (25/05/2017)

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Décret n° 2017-780 du 5 mai 2017 relatif aux plans de prévention des risques technologiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°108 (07/05/2017)

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L'EPCI compétent en matière de SCoT doit être associé à l'élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles / Marianne MOLINER-DUBOST in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°5 (01/05/2017)

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Inondations : cahier des charges simplifié pour Papi de 3ème génération in Journal des communes, N°2198 (01/05/2017)

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Exercice anti-incendie à Thalès : 800 employés évacués in Nice-Matin, (26/04/2017)

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Urbanisme : Chronique de jurisprudence du Conseil d'État / Roland VANDERMEEREN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (24/04/2017)

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Une instruction rassemble les dispositions visant à faire face à la menace terroriste dans les écoles / Valérie LIQUET (18/04/2017)

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Inondations : des pistes pour améliorer la gestion de crise / Joël GRAINDORGE (23/03/2017)

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Cahier des charges « PAPI 3 » (09/03/2017)

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Tout savoir sur la GEMAPI (06/03/2017)

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Le plan national cavités, outil d'aide à l'aménagement face au risque cavités souterraines (28/02/2017)

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Risques naturels - Directive Inondation : le cadre est fixé pour la mise en œuvre du deuxième cycle / Anne LENORMAND (22/02/2017)

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Fleuves et rivières en ville: éviter de nouveaux drames / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (13/02/2017)

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La bataille du littoral / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2352 (06/02/2017)

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Une intercommunalité compétente en matière de Scot doit être associée à l'élaboration du PPRI / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5907 (03/02/2017)

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Actions menées par l’État à la suite de la tempête Xynthia (01/02/2017)

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Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la Seine et de la Loire. Retour d’experience / Frédéric PERRIN (01/02/2017)

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" J'ai peur que ma maison bascule dans la Brague " / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (01/02/2017)

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Note technique du 1er février 2017 relative à la mise en oeuvre du 2e cycle de la directive inondation (01/02/2017)

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PREVENIR LES RISQUES in Direct Matin, (24/01/2017)

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Primagaz confirmé à Malaussène in Nice-Matin, (21/01/2017)

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La colle-sur-Loup: Le Mas d'Artigny ferme ses portes in Nice-Matin, (14/01/2017)

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Des ASA qui doivent s'adapter à la nouvelle donne / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2017)

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Eau : le risque inondation / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2017)

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L'EPCI chargé de l'élaboration du SCoT doit-il être consulté sur le plan de prévention des risques naturels prévisibles en cours d'élaboration ? / Suzanne Von COESTER in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2017)

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Favoriser l'implantation d'entreprises / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2017)

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Gemapi : un chantier titanesque / Fabienne NEDEY in Hydroplus, SUP janvier 2017 (01/01/2017)

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Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) : Guide général (06/12/2016)

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"Grands rassemblements sportifs et culturels : mettre en place un dispositif adapté de prévention et de réduction des risques" / Nicolas DESFORGES (01/12/2016)

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PPRT, quand tu nous tiens ! / Karine FAVRO in Droit de l'environnement, N°251 (01/12/2016)

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Note du 24 novembre 2016 relative au plan pluriannuel de contrôle de l’inspection des installations classées (24/11/2016)

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Le risque sismique, des résultats entre science et assurance (18/11/2016)

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Mobilisation générale autour des exercices anti-attentats dans les écoles / Judith CHETRIT (17/11/2016)

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Prévention des inondations : le profil des Papi de troisième génération dévoilé / Philie MARCANGELO-LEOS (08/11/2016)

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Construire en zone inondable : les conditions à respecter / Jean-Paul STEPHANT in Fiches pratiques techniques, N°203 (01/11/2016)

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Faut-il consulter, lors de l'élaboration du plan de prévention des risques d'inondation, un EPCI compétent en matière d'élaboration du schéma de cohérence territorial ? / Suzanne VON COESTER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°11 (01/11/2016)

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Révision et extension des PPR après les inondations du printemps 2016. Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer publiée dans le JO Assemblée nationale du 1er novembre 2016 à la Question écrite n°98184 de Michèle Tabarot publiée dans le JO Assemblée nationale du 26 juillet 2016 (01/11/2016)

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Le plan protecteur des populations / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (24/10/2016)

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L'urbanisation d'un plan de prévention / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (24/10/2016)

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Prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques d’inondation (18/10/2016)

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Le risque d'inondation et l'accès / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°39 (03/10/2016)

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Inondations : leurs vies, un an après le drame - La justice enquête sur les responsabilités - Quelles mesures pour prévenir le risque inondation ? / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (02/10/2016)

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La Région annonce plus de 80 M€ dédiés à la lutte contre les inondations in Nice-Matin, (01/10/2016)

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Inondations : comment Villeneuve intensifie la lutte - 4 propositions d'experts pour éviter un nouveau drame / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (20/09/2016)

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