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PLANIFICATION

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Management. Embarquement "première classe" pour les nouveaux agents / Julie KRASSOVSKY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2584 (04/10/2021)

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[article] Management. Embarquement "première classe" pour les nouveaux agents In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2584 - 04/10/2021 [Article de périodique] / Julie KRASSOVSKY . - p. 22-24.
Mots-clés : LOIRE-ATLANTIQUE ; MANAGEMENT ; ORGANISATION ; PAS-DE-CALAIS ; PLANIFICATION ; ACCUEIL ; ACCUEIL DU NOUVEL ARRIVANT
Résumé : "Tout en conservant une organisation assez formalisée dans chaque collectivité, l'accueil des nouveaux agents fait doucement sa mue à la faveur de la crise sanitaire."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747713

[article]
Titre : Management. Embarquement "première classe" pour les nouveaux agents
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Julie KRASSOVSKY
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2584
Date de parution : 04/10/2021
Article en page(s) : p. 22-24
Mots-clés : LOIRE-ATLANTIQUE ; MANAGEMENT ; ORGANISATION ; PAS-DE-CALAIS ; PLANIFICATION ; ACCUEIL ; ACCUEIL DU NOUVEL ARRIVANT
Résumé : "Tout en conservant une organisation assez formalisée dans chaque collectivité, l'accueil des nouveaux agents fait doucement sa mue à la faveur de la crise sanitaire."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747713

Objectif zéro artificialisation nette : le Sénat défend ses contre-propositions dans un rapport / Philie MARCANGELO-LEOS (17/05/2021)

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Titre : Objectif zéro artificialisation nette : le Sénat défend ses contre-propositions dans un rapport
Type de document : Document web
Auteurs : Philie MARCANGELO-LEOS
Source : Banque des territoires
Année : 17/05/2021
Mots-clés : URBANISME ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; CLIMAT ; PLANIFICATION ; FONCIER
Résumé : "Le groupe de travail sur l'objectif "zéro artificialisation nette" constitué en début d’année au Sénat entend bien apporter sa pierre à l’édifice dans la perspective toute proche de la discussion du projet de loi Climat et Résilience. Dans un rapport présenté, ce 12 mai, il propose sa grille d’analyse autour de trois principes - territorialiser, articuler, accompagner - pour une planification plus sobre et plus efficace des projets de territoire."
En ligne : https://www.banquede [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733709

Objectif zéro artificialisation nette : le Sénat défend ses contre-propositions dans un rapport [Document web] / Philie MARCANGELO-LEOS . - 17/05/2021.
Mots-clés : URBANISME ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; CLIMAT ; PLANIFICATION ; FONCIER
Résumé : "Le groupe de travail sur l'objectif "zéro artificialisation nette" constitué en début d’année au Sénat entend bien apporter sa pierre à l’édifice dans la perspective toute proche de la discussion du projet de loi Climat et Résilience. Dans un rapport présenté, ce 12 mai, il propose sa grille d’analyse autour de trois principes - territorialiser, articuler, accompagner - pour une planification plus sobre et plus efficace des projets de territoire."
En ligne : https://www.banquede [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733709
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Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires / BLANC Jean-Baptiste (12/05/2021)

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires / BLANC Jean-Baptiste (12/05/2021)

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Titre : Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires
Type de document : Document web
Auteurs : BLANC Jean-Baptiste ; Anne-Catherine LOISIER ; Christian REDON-SARRAZY
Source : Sénat, n°584
Année : 12/05/2021
Pages : 113 p.
Mots-clés : URBANISME ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; PROJET DE TERRITOIRE ; FONCIER ; PLANIFICATION ; CLIMAT
Résumé : Ce rapport propose trois principes autour desquels construire une politique plus ambitieuse de lutte contre l'artificialisation : territorialiser, articuler, accompagner. L'objectif étant de mettre en place une planification plus sobre et plus efficace des projets de territoire.
En ligne : http://www.senat.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733702

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires [Document web] / BLANC Jean-Baptiste ; Anne-Catherine LOISIER ; Christian REDON-SARRAZY . - 12/05/2021 . - 113 p.
Mots-clés : URBANISME ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; PROJET DE TERRITOIRE ; FONCIER ; PLANIFICATION ; CLIMAT
Résumé : Ce rapport propose trois principes autour desquels construire une politique plus ambitieuse de lutte contre l'artificialisation : territorialiser, articuler, accompagner. L'objectif étant de mettre en place une planification plus sobre et plus efficace des projets de territoire.
En ligne : http://www.senat.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733702
Voir aussi
Objectif zéro artificialisation nette : le Sénat défend ses contre-propositions dans un rapport / Philie MARCANGELO-LEOS (17/05/2021)

Décentralisation. Le contrat de relance et de transition écologique / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2564/2565 (10/05/2021)

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[article] Décentralisation. Le contrat de relance et de transition écologique In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2564/2565 - 10/05/2021 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p. 59.
Mots-clés : DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX ; TERRITOIRE ; CONTRAT ; CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION ; ECOLOGIE ; AIDE DE L'ETAT A L'INVESTISSEMENT ; BIODIVERSITE ; PERIMETRE ; DECENTRALISATION ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; INVESTISSEMENT ; RELANCE ECONOMIQUE
Résumé : Au 30 mars 2021, 833 territoires sont couverts par un contrat de relance et de transition écologique [CRTE] signé ou sur le point de l'être. Le CRTE vise à simplifier l'accès aux crédits de l'État et de ses opérateurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733175

[article]
Titre : Décentralisation. Le contrat de relance et de transition écologique
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nathalie LEVRAY
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2564/2565
Date de parution : 10/05/2021
Article en page(s) : p. 59
Mots-clés : DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX ; TERRITOIRE ; CONTRAT ; CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION ; ECOLOGIE ; AIDE DE L'ETAT A L'INVESTISSEMENT ; BIODIVERSITE ; PERIMETRE ; DECENTRALISATION ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; INVESTISSEMENT ; RELANCE ECONOMIQUE
Résumé : Au 30 mars 2021, 833 territoires sont couverts par un contrat de relance et de transition écologique [CRTE] signé ou sur le point de l'être. Le CRTE vise à simplifier l'accès aux crédits de l'État et de ses opérateurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733175

Urbanisme «Une réforme fiscale est nécessaire pour atteindre l'objectif ZAN » in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6134 (16/04/2021)

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[article] Urbanisme «Une réforme fiscale est nécessaire pour atteindre l'objectif ZAN » In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6134 - 16/04/2021 [Article de périodique] . - p. 59.
Mots-clés : URBANISME ; SCOT ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; PLANIFICATION
Résumé : Le 1er avril 2021 sont entrées en vigueur deux ordonnances « Elan » du 17 juin 2020 (n° 2020-744 et 2020-745), Michel Heinrich, président de la Fédération nationale des Scot, fait le point sur ces textes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730561

[article]
Titre : Urbanisme «Une réforme fiscale est nécessaire pour atteindre l'objectif ZAN »
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6134
Date de parution : 16/04/2021
Article en page(s) : p. 59
Mots-clés : URBANISME ; SCOT ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; PLANIFICATION
Résumé : Le 1er avril 2021 sont entrées en vigueur deux ordonnances « Elan » du 17 juin 2020 (n° 2020-744 et 2020-745), Michel Heinrich, président de la Fédération nationale des Scot, fait le point sur ces textes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=730561

Urbanisme. "Une réforme fiscale est nécessaire pour atteindre l'objectif ZAN" / Sandrine PHEULPIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6134 (16/04/2021)

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Le Contrat État-Région profite au 06 in Nice-Matin, (09/04/2021)

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Managers : ces "lois" que vous devez connaître / Fabrice ANGUENOT in La Lettre du cadre territorial, N° 547 (01/04/2021)

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Un SCoT simplifié et plus stratégique à partier du 1er avril 2021 / François BENECH in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°4 (01/04/2021)

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Habitat. Loger les jeunes, un défi de taille pour les collectivités / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2556 (15/03/2021)

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La 5G : tout savoir pour l'affronter...ou l'adopter / Franck PLASSE in La Lettre du cadre territorial, N° 544 (01/01/2021)

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5.1 milliards pour l' avenir de la Région Sud Paca / Véronique GEORGES in Nice-Matin, (18/12/2020)

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Vingt ans d'application de la loi SRU / Rozen NOGUELLOU in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°42 (14/12/2020)

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L'Occitanie investit dans les entreprises régionales / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°77 (01/12/2020)

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Circulaire n°6231/SG du 20 novembre 2020. Élaboration des contrats territoriaux de relance et de transition écologique (20/11/2020)

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Analyse et concaténation du volet énergie des SRADDET (01/11/2020)

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Contrats de plan Etat-Régions, les négociations s'engagent / Christine CABIRON in Maires de France, N°384 (01/11/2020)

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Le pilotage des politiques publiques locales - de la planification à l'évaluation / David CARASSUS (10/2020)

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Région et SNCF ensemble pour améliorer le service. / Franck LECLERC in Nice-Matin, (08/09/2020)

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Décret n° 2020-1101 du 1er septembre 2020 instituant un haut-commissaire au plan in Journal Officiel - Lois et décrets, N°214 (02/09/2020)

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Elu-fonctionnaire : construire un tandem qui dure / Moufida ALI SOUDJA in Club santé social (anciennement Gazette santé-Social), N°176 (01/09/2020)

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La loi d’orientation des mobilités. Quelles évolutions en matière de planification de la mobilité? / Thomas DURLIN (01/09/2020)

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Contribution du Groupe de travail sur le rôle et les moyens d’action dont disposent les Collectivités locales en faveur de la relance de l’activité / Yolaine de Courson (28/07/2020)

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Aménagement du territoire : deux ordonnances pour simplifier la planification territoriale / Laurent RADISSON (19/06/2020)

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Ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°149 (18/06/2020)

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Rapport annuel 2019 de l’Autorité environnementale (30/03/2020)

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Capitale française de la biodiversité. Climat : la nature source de solutions Recueil d’actions exemplaires de collectivités françaises, 2019 (18/03/2020)

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PLUi et GEMAPI. Vers une approche intégrée de l’eau dans la planification / Sophie BOUGARD (16/03/2020)

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Planification : la concertation est terminée, place aux ordonnances / Delphine GERBEAU (07/02/2020)

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Sraddet : « Des effets en cascade sur les documents d’urbanisme » – Rozen Noguellou / David PICOT (22/01/2020)

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Aménagement du territoire. Ce qui se cache derrière le Sraddet / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2498 (20/01/2020)

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Loi d’orientation des mobilités : décryptage des principales dispositions. Guide à l’attention des autorités organisatrices de la mobilité (01/01/2020)

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Les schémas de cohérence territoriale en voie de simplification in Pour la montagne, N°311 (01/01/2020)

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Organisation. Le schéma directeur, boussole de la transition numérique / Baptiste CESSIEUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2495/2496 (16/12/2019)

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Contrats de plan : la balle est dans le camp des collectivités / Caroline GARCIA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2494 (09/12/2019)

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Politiques publiques. La prospective a-t-elle encore un avenir ? Dossier / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)

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Ordonnance n° 2019-1170 du 13 novembre 2019 relative au régime juridique du schéma d'aménagement régional in Journal Officiel - Lois et décrets, N°264 (14/11/2019)

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Planification littorale. Contraintes et potentiels (06/11/2019)

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Guillaumes : les travaux du château sont lancés in Nice-Matin, (15/08/2019)

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Guide pratique de l'achat public innovant in La Lettre du financier territorial, N°345 (01/07/2019)

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Le gouvernement cherche à soustraire les documents d'urbanisme aux contraintes environnementales / Laurent RADISSON (14/06/2019)

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Dix conseils pour...intégrer l’énergie dans l’urbanisme et la planification / Joël GRAINDORGE in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

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Tout savoir sur le paquet économie circulaire européen / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°229 (21/05/2019)

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Le SCoT'Ouest dit oui à la Région / Eric FAREL in Nice-Matin, (30/04/2019)

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Gestion financière - La comptabilité analytique, utile mais pas magique (Dossier) / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)

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La concertation, pierre angulaire des futurs Sraddet / Philippe POTTIEE-SPERRY in Maires de France, N°367 (01/04/2019)

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Transition énergétique; diverses aides financières pour les collectivités territoriales ; fiscalité énergétique, attribution d’une fraction aux collectivités locales peu probable in La Lettre du financier territorial, N°342 (01/04/2019)

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Aménagement. Simplification des procédures d'urbanisme par la loi Elan / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2456 (11/03/2019)

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Un contrat qui suit son bonhomme de chemin / Louis CREMIEUX in Objectif méditerranée, N°187 (01/03/2019)

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Après la loi "Notre". Développement économique, le new deal / Jacques LE BRIGAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2448 (14/01/2019)

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Mobilités et transports. Pratiques locales - série de fiches (01/01/2019)

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La prévision à moyen et long terme de la demande en eau potable: bilan des méthodes et pratiques actuelles / Jean-Daniel RINAUDO (01/01/2019)

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Aménagement. Montagne : le régime des unités touristiques nouvelles / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2441 (19/11/2018)

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Rapport d’information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l’hexagone et des Outre-mer / Yannick HAURY (14/11/2018)

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Transition. Entrez dans le cercle vertueux de l'économie circulaire / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2438 (29/10/2018)

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Sraddet : planifier autrement (dossier) / Nicolas PORTIER in Intercommunalités, 231 (01/08/2018)

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Biodiversité. Le sol, un patrimoine commun en danger / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2426/2427 (30/07/2018)

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Davantage de projets seront traités au cas par cas / Steve HERCE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5986 (27/07/2018)

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Xavier Bertrand signe le contrat avec l'Etat in Le Figaro, N°22978 (28/06/2018)

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Évaluation et propositions d'optimisation des outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers / Catherine de MENTHIERE (27/06/2018)

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Contrats financiers : les régions réclament des engagements de l’État / Pascale TESSIER (20/06/2018)

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L’obsolescence des bureaux, une fatalité organisée ? (2) / Sonia GUELTON in La Lettre du financier territorial, N°333 (01/06/2018)

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Environnement. Continuités écologiques : comment franchir les obstacles / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2412 (23/04/2018)

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Gestion des eaux pluviales : dix ans pour relever le défi. Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions. Tome 2 : Diagnostic detaillé / Yvan AUJOLLET (20/04/2018)

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Premières pistes pour la loi sur les mobilités / Jessica IBELAIDENE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5970 (06/04/2018)

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La planification à bout de souffle / Antoine LOUBIERE in Urbanisme, N°408 (01/04/2018)

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Fronde des élus contre le pacte budgétaire de Macron in Les Échos, (16/03/2018)

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Le CoTRRIM, instrument de la rénovation de la planification des risques / Bertrand PAUVERT in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)

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Les Hauts-de-France élaborent un projet global d'aménagement du territoire / Emmanuelle QUEMARD in Maires de France, N°354 (01/02/2018)

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Évaluation environnementale. Guide d’aide à la définition des mesures ERC / Commissariat général au développement durable (CGDD) (01/01/2018)

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Villes de France veut faire battre le cœur des villes in Journal des communes, N°2201 (01/01/2018)

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Cannes-Grasse La ligne rouvre en doublant sa fréquence / Gaëlle CLOAREC in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5954 (22/12/2017)

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La Métropole de Lyon se taille un statut à sa mesure sur le versement de la CVAE / Françoise SIGOT (23/11/2017)

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Etendue du droit de reconstruire à l'identique / Emmanuelle MAUPIN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°39 (20/11/2017)

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L'arrivée des outils numériques de planification / Frédéric VILLE in Technicités, N°307 (11/11/2017)

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Transition energétique : un atout pour les régions / Raphaël ROMI in Technicités, N°307 (11/11/2017)

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L'aménagement du territoire : du mythe mobilisateur à la capacité transformatrice / Daniel BEHAR in Pouvoirs locaux, N°110 (01/11/2017)

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Trame verte et bleue. Les outils pour sa mise en oeuvre. Outils de gestion et de planification (01/10/2017)

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Développement durable - Préserver la biodiversité reste un enjeu majeur / Thierry LASSAGNE in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, N° 36 (19/09/2017)

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Le Cerema et l'INRA développent Urbansimul, outil collaboratif d'analyse foncière et d'aide à la décision (11/09/2017)

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L'Etat, un partenaire pas comme les autres / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2381 (11/09/2017)

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Le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural : mode d’emploi / Thomas GOUARD in Journal des communes, N°2199 (01/08/2017)

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Plans d'urbanisme : les limites de la théorie des opérations complexes / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°4 (01/07/2017)

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Urbanisation et préservation des ressources environnementales : une contradiction, des réconciliations envisageables ? 2 in La Lettre du financier territorial, N°323 (01/07/2017)

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Un vade-mecum IAU / Caisse des Dépôts pour tout savoir sur le Sraddet / Philie MARCANGELO-LEOS (28/06/2017)

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Littoral languedocien. L'Occitanie se tourne vers la mer / Jean LELONG in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5923 (26/05/2017)

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Littoral. Un décret dessine la nouvelle architecture de la planification maritime / Philie MARCANGELO-LEOS (09/05/2017)

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Instruction du Gouvernement du 5 mai 2017 relative à l’adaptation des enjeux de planification urbaine et rurale aux nouvelles échelles d’intercommunalité (05/05/2017)

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Le gouvernement prépare un pacte ambitieux pour la Guyane / Matthieu QUIRET in Les Échos, (30/03/2017)

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Tout savoir sur la GEMAPI (06/03/2017)

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Paca SNCF Réseau va investir 183 millions d'euros en 2017 / Paul BOINET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5911 (03/03/2017)

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Réduire ses coûts de fonctionnement en 7 actions clés / Bruno CARLIER (01/03/2017)

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Transition énergétique : premiers pas pour l’open data / Sophie FABREGAT in Actu environnement, N°367 (01/03/2017)

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Estrosi demande le "respect" de la parole de l'État in La Provence, (28/02/2017)

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Contrat de plan Etat-région en Paca, Esrosi demande le "respect" de la parole de l'Etat in AFP, (27/02/2017)

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PLAN-ETAT REGION REMIS EN CAUSE PAR LE GOUVERNEMENT - CHRISTIAN ESTROSI NE DECOLERE PAS in Direct Matin, (27/02/2017)

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" Les bus constitueraient une offre complémentaire" in Nice-Matin, (25/02/2017)

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Le 15 février dernier l'Hôtel de Région accueillait près de 250 acteurs clé de la planification et de l'aménagement du territoire. (22/02/2017)

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Trains: le réseau promet d'être irrésistible en Paca / Régine MEUNIER in Var-Matin, (10/02/2017)

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La bataille du littoral / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2352 (06/02/2017)

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