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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE AMENAGEMENT > AMENAGEMENT > PLANIFICATION

PLANIFICATION REGIONALE

PLANIFICATION RURALE

XIEME PLAN

PLANIFICATION

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Guillaumes : les travaux du château sont lancés in Nice-Matin, (15/08/2019)

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[article]
Titre : Guillaumes : les travaux du château sont lancés
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 15/08/2019
Mots-clés : GUILLAUMES ; RESTAURATION DU PATRIMOINE ; CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674780

[article] Guillaumes : les travaux du château sont lancés In Nice-Matin - 15/08/2019 [Article de presse].
Mots-clés : GUILLAUMES ; RESTAURATION DU PATRIMOINE ; CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674780

Guide pratique de l'achat public innovant in La Lettre du financier territorial, N°345 (01/07/2019)

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[article] Guide pratique de l'achat public innovant In La Lettre du financier territorial - N°345 - 01/07/2019 [Article de périodique] . - p. 21-22.
Mots-clés : ACHAT PUBLIC ; INNOVATION ; PLANIFICATION ; RISQUE ; DEONTOLOGIE ; CONFIDENTIALITE ; COCONTRACTANT
Résumé : Ce guide a pour objet d'aider les acheteurs publics à construire en interne, et en collaboration entre eux, des méthodes susceptibles de repérer et d'insuffler une force d'innovation dans les politiques d'achat.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674201

[article]
Titre : Guide pratique de l'achat public innovant
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Lettre du financier territorial
Numéro : N°345
Date de parution : 01/07/2019
Article en page(s) : p. 21-22
Mots-clés : ACHAT PUBLIC ; INNOVATION ; PLANIFICATION ; RISQUE ; DEONTOLOGIE ; CONFIDENTIALITE ; COCONTRACTANT
Résumé : Ce guide a pour objet d'aider les acheteurs publics à construire en interne, et en collaboration entre eux, des méthodes susceptibles de repérer et d'insuffler une force d'innovation dans les politiques d'achat.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674201

Le gouvernement cherche à soustraire les documents d'urbanisme aux contraintes environnementales / Laurent RADISSON (14/06/2019)

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Titre : Le gouvernement cherche à soustraire les documents d'urbanisme aux contraintes environnementales
Type de document : Document web
Auteurs : Laurent RADISSON
Source : Actu-environnement
Année : 14/06/2019
Mots-clés : AUTORISATION D'URBANISME ; DOCUMENT D'URBANISME ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; SCOT ; PLU ; HIERARCHIE DES NORMES ; PLANIFICATION ; SCHEMA DIRECTEUR
Résumé : "Pour l'exécutif, les contraintes environnementales pèsent trop lourdement sur le développement local. Il souhaite donc réduire le nombre de documents de planification environnementale opposables aux documents d'urbanisme."
En ligne : https://www.actu-env [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669479

Le gouvernement cherche à soustraire les documents d'urbanisme aux contraintes environnementales [Document web] / Laurent RADISSON . - 14/06/2019.
Mots-clés : AUTORISATION D'URBANISME ; DOCUMENT D'URBANISME ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; SCOT ; PLU ; HIERARCHIE DES NORMES ; PLANIFICATION ; SCHEMA DIRECTEUR
Résumé : "Pour l'exécutif, les contraintes environnementales pèsent trop lourdement sur le développement local. Il souhaite donc réduire le nombre de documents de planification environnementale opposables aux documents d'urbanisme."
En ligne : https://www.actu-env [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669479

Dix conseils pour...intégrer l’énergie dans l’urbanisme et la planification / Joël GRAINDORGE in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

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[article] Dix conseils pour...intégrer l’énergie dans l’urbanisme et la planification In Technicités - N° 324 - 01/06/2019 [Article de périodique] / Joël GRAINDORGE . - p. 38-39.
Mots-clés : ENERGIE ; URBANISME ; PLANIFICATION
Résumé : "Depuis la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte, la place de l’énergie s’est renforcée dans le droit, les documents d’urbanisme et les planifications territoriales régionale (SRADDET) et locale (PCAET). Reste à réussir la convergence entre tous les documents."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673744

[article]
Titre : Dix conseils pour...intégrer l’énergie dans l’urbanisme et la planification
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Joël GRAINDORGE
Titre du périodique : Technicités
Numéro : N° 324
Date de parution : 01/06/2019
Article en page(s) : p. 38-39
Mots-clés : ENERGIE ; URBANISME ; PLANIFICATION
Résumé : "Depuis la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte, la place de l’énergie s’est renforcée dans le droit, les documents d’urbanisme et les planifications territoriales régionale (SRADDET) et locale (PCAET). Reste à réussir la convergence entre tous les documents."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673744
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GEN_000141140 PERD2482 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Tout savoir sur le paquet économie circulaire européen / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°229 (21/05/2019)

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[article] Tout savoir sur le paquet économie circulaire européen In Fiches pratiques techniques - N°229 - 21/05/2019 [Article de périodique] / Joël GRAINDORGE . - p. 5-8 ; réf. 04/70.
Mots-clés : DECHET ; RECYCLAGE ; ECONOMIE CIRCULAIRE ; TRAITEMENT DES DECHETS ; VALORISATION DES DECHETS ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; PLANIFICATION REGIONALE ; DECHARGE
Résumé : "Quatre directives parues en 2018 constituent le socle du paquet « économie circulaire » européen. Nouveaux objectifs mais aussi nouvelles contraintes pour plus de réemploi et de recyclage et pour réduire les mises en décharge. Sa transcription en droit français impose de revisiter la feuille de route économie circulaire, toujours en attente de textes législatifs et réglementaires... Mais certaines dispositions sont déjà applicables !"
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=667164

[article]
Titre : Tout savoir sur le paquet économie circulaire européen
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Joël GRAINDORGE
Titre du périodique : Fiches pratiques techniques
Numéro : N°229
Date de parution : 21/05/2019
Article en page(s) : p. 5-8 ; réf. 04/70
Mots-clés : DECHET ; RECYCLAGE ; ECONOMIE CIRCULAIRE ; TRAITEMENT DES DECHETS ; VALORISATION DES DECHETS ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; PLANIFICATION REGIONALE ; DECHARGE
Résumé : "Quatre directives parues en 2018 constituent le socle du paquet « économie circulaire » européen. Nouveaux objectifs mais aussi nouvelles contraintes pour plus de réemploi et de recyclage et pour réduire les mises en décharge. Sa transcription en droit français impose de revisiter la feuille de route économie circulaire, toujours en attente de textes législatifs et réglementaires... Mais certaines dispositions sont déjà applicables !"
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=667164
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000140703 CLAS80/4 PERIODIQUE Centre extérieur Exclu du prêt

Le SCoT'Ouest dit oui à la Région / Eric FAREL in Nice-Matin, (30/04/2019)

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Gestion financière - La comptabilité analytique, utile mais pas magique (Dossier) / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)

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La concertation, pierre angulaire des futurs Sraddet / Philippe POTTIEE-SPERRY in Maires de France, N°367 (01/04/2019)

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Transition énergétique; diverses aides financières pour les collectivités territoriales ; fiscalité énergétique, attribution d’une fraction aux collectivités locales peu probable in La Lettre du financier territorial, N°342 (01/04/2019)

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Aménagement. Simplification des procédures d'urbanisme par la loi Elan / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2456 (11/03/2019)

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Un contrat qui suit son bonhomme de chemin / Louis CREMIEUX in Objectif méditerranée, N°187 (01/03/2019)

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Après la loi "Notre". Développement économique, le new deal / Jacques LE BRIGAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2448 (14/01/2019)

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La prévision à moyen et long terme de la demande en eau potable: bilan des méthodes et pratiques actuelles / Jean-Daniel RINAUDO (01/01/2019)

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Aménagement. Montagne : le régime des unités touristiques nouvelles / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2441 (19/11/2018)

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Rapport d’information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l’hexagone et des Outre-mer / Yannick HAURY (14/11/2018)

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Transition. Entrez dans le cercle vertueux de l'économie circulaire / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2438 (29/10/2018)

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Sraddet : planifier autrement (dossier) / Nicolas PORTIER in Intercommunalités, 231 (01/08/2018)

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Biodiversité. Le sol, un patrimoine commun en danger / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2426/2427 (30/07/2018)

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Davantage de projets seront traités au cas par cas / Steve HERCE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5986 (27/07/2018)

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Xavier Bertrand signe le contrat avec l'Etat in Le Figaro, N°22978 (28/06/2018)

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Évaluation et propositions d'optimisation des outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers / Catherine de MENTHIERE (27/06/2018)

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Contrats financiers : les régions réclament des engagements de l’État / Pascale TESSIER (20/06/2018)

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L’obsolescence des bureaux, une fatalité organisée ? (2) / Sonia GUELTON in La Lettre du financier territorial, N°333 (01/06/2018)

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Environnement. Continuités écologiques : comment franchir les obstacles / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2412 (23/04/2018)

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Gestion des eaux pluviales : dix ans pour relever le défi. Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions. Tome 2 : Diagnostic detaillé / Yvan AUJOLLET (20/04/2018)

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Premières pistes pour la loi sur les mobilités / Jessica IBELAIDENE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5970 (06/04/2018)

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La planification à bout de souffle / Antoine LOUBIERE in Urbanisme, N°408 (01/04/2018)

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Fronde des élus contre le pacte budgétaire de Macron in Les Échos, (16/03/2018)

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Le CoTRRIM, instrument de la rénovation de la planification des risques / Bertrand PAUVERT in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)

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Les Hauts-de-France élaborent un projet global d'aménagement du territoire / Emmanuelle QUEMARD in Maires de France, N°354 (01/02/2018)

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Évaluation environnementale. Guide d’aide à la définition des mesures ERC / Commissariat général au développement durable (CGDD) (01/01/2018)

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Villes de France veut faire battre le cœur des villes in Journal des communes, N°2201 (01/01/2018)

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Cannes-Grasse La ligne rouvre en doublant sa fréquence / Gaëlle CLOAREC in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5954 (22/12/2017)

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La Métropole de Lyon se taille un statut à sa mesure sur le versement de la CVAE / Françoise SIGOT (23/11/2017)

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Etendue du droit de reconstruire à l'identique / Emmanuelle MAUPIN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°39 (20/11/2017)

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L'arrivée des outils numériques de planification / Frédéric VILLE in Technicités, N°307 (11/11/2017)

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Transition energétique : un atout pour les régions / Raphaël ROMI in Technicités, N°307 (11/11/2017)

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L'aménagement du territoire : du mythe mobilisateur à la capacité transformatrice / Daniel BEHAR in Pouvoirs locaux, N°110 (01/11/2017)

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Trame verte et bleue. Les outils pour sa mise en oeuvre. Outils de gestion et de planification (01/10/2017)

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Développement durable - Préserver la biodiversité reste un enjeu majeur / Thierry LASSAGNE in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, N° 36 (19/09/2017)

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Le Cerema et l'INRA développent Urbansimul, outil collaboratif d'analyse foncière et d'aide à la décision (11/09/2017)

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L'Etat, un partenaire pas comme les autres / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2381 (11/09/2017)

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Le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural : mode d’emploi / Thomas GOUARD in Journal des communes, N°2199 (01/08/2017)

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Plans d'urbanisme : les limites de la théorie des opérations complexes / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°4 (01/07/2017)

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Urbanisation et préservation des ressources environnementales : une contradiction, des réconciliations envisageables ? 2 in La Lettre du financier territorial, N°323 (01/07/2017)

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Un vade-mecum IAU / Caisse des Dépôts pour tout savoir sur le Sraddet / Philie MARCANGELO-LEOS (28/06/2017)

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Littoral languedocien. L'Occitanie se tourne vers la mer / Jean LELONG in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5923 (26/05/2017)

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Littoral. Un décret dessine la nouvelle architecture de la planification maritime / Philie MARCANGELO-LEOS (09/05/2017)

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Instruction du Gouvernement du 5 mai 2017 relative à l’adaptation des enjeux de planification urbaine et rurale aux nouvelles échelles d’intercommunalité (05/05/2017)

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Le gouvernement prépare un pacte ambitieux pour la Guyane / Matthieu QUIRET in Les Échos, (30/03/2017)

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Tout savoir sur la GEMAPI (06/03/2017)

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Paca SNCF Réseau va investir 183 millions d'euros en 2017 / Paul BOINET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5911 (03/03/2017)

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Réduire ses coûts de fonctionnement en 7 actions clés / Bruno CARLIER (01/03/2017)

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Transition énergétique : premiers pas pour l’open data / Sophie FABREGAT in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°367 (01/03/2017)

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Estrosi demande le "respect" de la parole de l'État in La Provence, (28/02/2017)

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Contrat de plan Etat-région en Paca, Esrosi demande le "respect" de la parole de l'Etat in AFP, (27/02/2017)

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PLAN-ETAT REGION REMIS EN CAUSE PAR LE GOUVERNEMENT - CHRISTIAN ESTROSI NE DECOLERE PAS in Direct Matin, (27/02/2017)

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" Les bus constitueraient une offre complémentaire" in Nice-Matin, (25/02/2017)

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Le 15 février dernier l'Hôtel de Région accueillait près de 250 acteurs clé de la planification et de l'aménagement du territoire. (22/02/2017)

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Trains: le réseau promet d'être irrésistible en Paca / Régine MEUNIER in Var-Matin, (10/02/2017)

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La bataille du littoral / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2352 (06/02/2017)

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Double consultation sur la planification des milieux marins et du littoral / Philie MARCANGELO-LEOS (03/02/2017)

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Planification environnementale : gare aux délais / Olivier DESCAMPS in Technicités, n° 300 (01/02/2017)

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Paca Coup de pouce de 5,5 % aux investissements régionaux / Paul BOINET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5904 (13/01/2017)

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ESTROSI SOUTIENT LES PROJETS DE LA RIVIERA in Direct Matin, (09/01/2017)

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La Région devrait attribuer 5 millions d'euros à la Carf / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (07/01/2017)

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PLUi et énergie (02/01/2017)

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Artificialisation. De la mesure à l’action / Bastien VIRELY (01/01/2017)

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La loi Biodiversité du 8 août 2016 : une ambivalence assumée / Agathe VAN LANG in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°44 (26/12/2016)

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Le prolongement de la pénétrante retardé après 2020? / Pascale PRIMI in Nice-Matin, (10/12/2016)

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À quoi sert l'avenant au contrat de plan Etat-Région? in Var-Matin, (10/12/2016)

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A Marseille, Hollande plaide pour le rassemblement / Karine MICHEL in Nice-Matin, (09/12/2016)

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La cartographie, un atout dans la gestion de votre territoire / Anthony GUEROUT in Technicités, N° 298 (01/12/2016)

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La planification en matière d'urbanisme chez nos voisins espagnols / Elodie HILTENBRAND in Intercommunalités, 215 (01/12/2016)

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L'émergence du « droit souple » dans l'environnement juridique des collectivités territoriales / Laurent LIGUORI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (28/11/2016)

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Le Sraddet, outil de rationalisation / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2342 (21/11/2016)

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Ile-de-France : une bataille à 300 millions in Le Monde, (15/11/2016)

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Le Plan de mobilité rurale - Élaboration, mise en œuvre et évaluation + annexes (01/11/2016)

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Politiques publiques : notre devoir d'efficacité / Victor RAINALDI in Intercommunalités, 214 (01/11/2016)

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Régions. Quand la droite prend le pouvoir / Vincent GRIMAULT in Alternatives économiques, N°362 (01/11/2016)

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Fonds national d'aménagement et de développement du territoire / Bernard DELCROS in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2339, cahier détaché n° 2 (31/10/2016)

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Collectivités territoriales et production d'énergie renouvelable / Bernadette LE BAUT-FERRARESE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (24/10/2016)

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Corse Coup de pouce au contrat de plan in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5885/5886 (09/09/2016)

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Actes du Séminaire national des 6 et 7 juin 2016 à Montpellier "Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux & Trame Verte et Bleue. Quelles synergies pour les continuités écologiques ?" / Office international de l'eau (01/09/2016)

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Nice-Cuneo: la bataille économique va bon train in Nice-Matin, (13/08/2016)

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SRADDET : le compte à rebours est lancé pour les régions / Emmanuelle PICAUD (08/08/2016)

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Décret n° 2016-1071 du 3 août 2016 relatif au schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 181 (05/08/2016)

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Une ordonnance met au diapason schémas régionaux sectoriels et Sraddet / Philie MARCANGELO-LEOS (29/07/2016)

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Ordonnance n° 2016-1028 du 27 juillet 2016 relative aux mesures de coordination rendues nécessaires par l'intégration dans le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires, des schémas régionaux sectoriels mentionnés à l'article 13 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 174 (28/07/2016)

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Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-1028 du 27 juillet 2016 relative aux mesures de coordination rendues nécessaires par l'intégration dans le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires, des schémas régionaux sectoriels mentionnés à l'article 13 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 174 (28/07/2016)

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Entre l'État et la Région c'est du 60-60! in Nice-Matin, (14/07/2016)

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Avignon : région Paca et Etat vont financer la rénovation de la Cour d'honneur du Palais des Papes in AFP, (13/07/2016)

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Pour une planification en santé adaptée à notre temps / Pierre-Henri BRECHAT in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2016)

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Un coup de pouce financier pour l'investissement des régions / Matthieu QUIRET in Les Échos, (29/06/2016)

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Transition énergétique (4)- Les collectivités territoriales et la qualité de l'air / Solenne DAUCE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2322 (20/06/2016)

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Quelle autonomie financière pour les collectivités locales ? (09/06/2016)

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Urbanisme. Le bassin de Thau concile développement urbain et protection de la ressource en eau / Nathalie COULAUD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2320 (06/06/2016)

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Vous reprendrez bien une portion de véloroute ? / Olivier BOUISSON in Var-Matin, (02/06/2016)

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Intercommunalité, la compétence -habitat- une nébuleuse ! / Anne GARDERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2318 (23/05/2016)

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Solidaires pour l'habitat (Soliha) facilite l'accès au logement des personnes défavorisées. / Nathalie DA CRUZ in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°301 (01/05/2016)

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