Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (668)



Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
[article]
Titre : 5.1 milliards pour l' avenir de la Région Sud Paca - L' État et la Région vont signer un contrat de plan pour relever de multiples défis et partager l' effort de relance et de soutien au tissu économique et social. Douze priorités sont définies Type de document : Article de presse Auteurs : Véronique GEORGES Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 18/12/2020 Mots-clés : CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION ; MUSELIER RENAUD ; RELANCE ECONOMIQUE ; CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; FONDS EUROPEEN AGRICOLE POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL ; BUDGET PRIMITIF Résumé : Les conseillers régionaux se sont réunis en semi-présentiel : seuls 57 élus ont participé à cette assemblée plénière fleuve. ( Photo V.G. ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718772 [article] 5.1 milliards pour l' avenir de la Région Sud Paca - L' État et la Région vont signer un contrat de plan pour relever de multiples défis et partager l' effort de relance et de soutien au tissu économique et social. Douze priorités sont définies In Nice-Matin - 18/12/2020 [Article de presse] / Véronique GEORGES.
Mots-clés : CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION ; MUSELIER RENAUD ; RELANCE ECONOMIQUE ; CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; FONDS EUROPEEN AGRICOLE POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL ; BUDGET PRIMITIF Résumé : Les conseillers régionaux se sont réunis en semi-présentiel : seuls 57 élus ont participé à cette assemblée plénière fleuve. ( Photo V.G. ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718772 L'Occitanie investit dans les entreprises régionales / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°77 (01/12/2020)
[article] L'Occitanie investit dans les entreprises régionales In ID Efficience Territoriale - N°77 - 01/12/2020 [Article de périodique] / Jérémy PARADIS . - p. 38-39.
Mots-clés : MIDI-PYRENEES ; ECONOMIE LOCALE ; RELANCE ECONOMIQUE ; ATTRACTIVITE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; IMPLANTATION D'ENTREPRISE ; LOCALISATION ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; PLANIFICATION REGIONALE Résumé : Pour relancer l'emploi, la Région soutient les filières, la formation et la relocalisation. Globalement, la Région va mobiliser 17 M pour lancer plusieurs opérateurs d'accompagnement des entreprises, dont l'Agence régionale pour les investissements stratégiques ( ARIS ). Elle investira en priorité dans des projets de création, transformation, diversification ou de développement liés à l'alimentation, la santé, l'énergie, le numérique, l'économie circulaire... Un appel pour identifier les projets sur lesquels se mobilisera cette nouvelle agence régionale sera lancé prochainement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720176 [article]
Titre : L'Occitanie investit dans les entreprises régionales Type de document : Article de périodique Auteurs : Jérémy PARADIS Titre du périodique : ID Efficience Territoriale Numéro : N°77 Date de parution : 01/12/2020 Article en page(s) : p. 38-39 Mots-clés : MIDI-PYRENEES ; ECONOMIE LOCALE ; RELANCE ECONOMIQUE ; ATTRACTIVITE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; IMPLANTATION D'ENTREPRISE ; LOCALISATION ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; PLANIFICATION REGIONALE Résumé : Pour relancer l'emploi, la Région soutient les filières, la formation et la relocalisation. Globalement, la Région va mobiliser 17 M pour lancer plusieurs opérateurs d'accompagnement des entreprises, dont l'Agence régionale pour les investissements stratégiques ( ARIS ). Elle investira en priorité dans des projets de création, transformation, diversification ou de développement liés à l'alimentation, la santé, l'énergie, le numérique, l'économie circulaire... Un appel pour identifier les projets sur lesquels se mobilisera cette nouvelle agence régionale sera lancé prochainement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720176 Circulaire n°6231/SG du 20 novembre 2020. Élaboration des contrats territoriaux de relance et de transition écologique (20/11/2020)
![]()
Titre : Circulaire n°6231/SG du 20 novembre 2020. Élaboration des contrats territoriaux de relance et de transition écologique Type de document : Texte réglementaire Source : Premier ministre Mots-clés : CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION ; BIODIVERSITE
contrat territorial de relance et de transition ecologiqueEn ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716346 Circulaire n°6231/SG du 20 novembre 2020. Élaboration des contrats territoriaux de relance et de transition écologique [Texte réglementaire] . - 20/11/2020.Analyse et concaténation du volet énergie des SRADDET (01/11/2020)
Titre : Analyse et concaténation du volet énergie des SRADDET Type de document : Document web Source : association negaWatt Année : 01/11/2020 Pages : 109 p. Mots-clés : ENERGIE ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REGION Résumé : Dans ce rapport, lassociation négaWatt rend publique lanalyse du volet énergie des schémas régionaux daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) adoptés dans la quasi-totalité des régions françaises, Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714846 Analyse et concaténation du volet énergie des SRADDET [Document web] . - 01/11/2020 . - 109 p.
Mots-clés : ENERGIE ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REGION Résumé : Dans ce rapport, lassociation négaWatt rend publique lanalyse du volet énergie des schémas régionaux daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) adoptés dans la quasi-totalité des régions françaises, Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714846 Contrats de plan Etat-Régions, les négociations s'engagent / Christine CABIRON in Maires de France, N°384 (01/11/2020)
[article] Contrats de plan Etat-Régions, les négociations s'engagent In Maires de France - N°384 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Christine CABIRON . - p. 30-31.
Mots-clés : CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION Résumé : Les contrats de plan Etat-Régions pour la période 2021-2027 devraient être signés d'ici le début de 2021. Crise sanitaire et économique obligent, le calendrier des discussions a été un peu décalé. Les régions y intègrent les priorités stratégiques du plan de relance. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716393 [article]
Titre : Contrats de plan Etat-Régions, les négociations s'engagent Type de document : Article de périodique Auteurs : Christine CABIRON Titre du périodique : Maires de France Numéro : N°384 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 30-31 Mots-clés : CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION Résumé : Les contrats de plan Etat-Régions pour la période 2021-2027 devraient être signés d'ici le début de 2021. Crise sanitaire et économique obligent, le calendrier des discussions a été un peu décalé. Les régions y intègrent les priorités stratégiques du plan de relance. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716393 Le pilotage des politiques publiques locales - de la planification à l'évaluation / David CARASSUS (10/2020)
PermalinkPermalinkDécret n° 2020-1101 du 1er septembre 2020 instituant un haut-commissaire au plan in Journal Officiel - Lois et décrets, N°214 (02/09/2020)
PermalinkElu-fonctionnaire : construire un tandem qui dure / Moufida ALI SOUDJA in La Gazette Santé Social, N°176 (01/09/2020)
PermalinkLa loi dorientation des mobilités. Quelles évolutions en matière de planification de la mobilité? / Thomas DURLIN (01/09/2020)
PermalinkContribution du Groupe de travail sur le rôle et les moyens daction dont disposent les Collectivités locales en faveur de la relance de lactivité / Yolaine de Courson (28/07/2020)
PermalinkAménagement du territoire : deux ordonnances pour simplifier la planification territoriale / Laurent RADISSON (19/06/2020)
PermalinkOrdonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°149 (18/06/2020)
PermalinkRapport annuel 2019 de lAutorité environnementale (30/03/2020)
PermalinkCapitale française de la biodiversité. Climat : la nature source de solutions Recueil dactions exemplaires de collectivités françaises, 2019 (18/03/2020)
PermalinkPLUi et GEMAPI. Vers une approche intégrée de leau dans la planification / Sophie BOUGARD (16/03/2020)
PermalinkPermalinkSraddet : « Des effets en cascade sur les documents durbanisme » Rozen Noguellou / David PICOT (22/01/2020)
PermalinkAménagement du territoire. Ce qui se cache derrière le Sraddet / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2498 (20/01/2020)
PermalinkLoi dorientation des mobilités : décryptage des principales dispositions. Guide à lattention des autorités organisatrices de la mobilité (01/01/2020)
PermalinkLes schémas de cohérence territoriale en voie de simplification in Pour la montagne, N°311 (01/01/2020)
PermalinkOrganisation. Le schéma directeur, boussole de la transition numérique / Baptiste CESSIEUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2495/2496 (16/12/2019)
PermalinkContrats de plan : la balle est dans le camp des collectivités / Caroline GARCIA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2494 (09/12/2019)
PermalinkPolitiques publiques. La prospective a-t-elle encore un avenir ? Dossier / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)
PermalinkOrdonnance n° 2019-1170 du 13 novembre 2019 relative au régime juridique du schéma d'aménagement régional in Journal Officiel - Lois et décrets, N°264 (14/11/2019)
PermalinkPlanification littorale. Contraintes et potentiels (06/11/2019)
PermalinkGuillaumes : les travaux du château sont lancés in Nice-Matin, (15/08/2019)
PermalinkGuide pratique de l'achat public innovant in La Lettre du financier territorial, N°345 (01/07/2019)
PermalinkLe gouvernement cherche à soustraire les documents d'urbanisme aux contraintes environnementales / Laurent RADISSON (14/06/2019)
PermalinkDix conseils pour...intégrer lénergie dans lurbanisme et la planification / Joël GRAINDORGE in Technicités, N° 324 (01/06/2019)
PermalinkTout savoir sur le paquet économie circulaire européen / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°229 (21/05/2019)
PermalinkPermalinkGestion financière - La comptabilité analytique, utile mais pas magique (Dossier) / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)
PermalinkLa concertation, pierre angulaire des futurs Sraddet / Philippe POTTIEE-SPERRY in Maires de France, N°367 (01/04/2019)
PermalinkTransition énergétique; diverses aides financières pour les collectivités territoriales ; fiscalité énergétique, attribution dune fraction aux collectivités locales peu probable in La Lettre du financier territorial, N°342 (01/04/2019)
PermalinkAménagement. Simplification des procédures d'urbanisme par la loi Elan / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2456 (11/03/2019)
PermalinkUn contrat qui suit son bonhomme de chemin / Louis CREMIEUX in Objectif méditerranée, N°187 (01/03/2019)
PermalinkAprès la loi "Notre". Développement économique, le new deal / Jacques LE BRIGAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2448 (14/01/2019)
PermalinkMobilités et transports. Pratiques locales - série de fiches (01/01/2019)
PermalinkLa prévision à moyen et long terme de la demande en eau potable: bilan des méthodes et pratiques actuelles / Jean-Daniel RINAUDO (01/01/2019)
PermalinkAménagement. Montagne : le régime des unités touristiques nouvelles / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2441 (19/11/2018)
PermalinkRapport dinformation sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de lhexagone et des Outre-mer / Yannick HAURY (14/11/2018)
PermalinkTransition. Entrez dans le cercle vertueux de l'économie circulaire / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2438 (29/10/2018)
PermalinkPermalinkBiodiversité. Le sol, un patrimoine commun en danger / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2426/2427 (30/07/2018)
PermalinkDavantage de projets seront traités au cas par cas / Steve HERCE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5986 (27/07/2018)
PermalinkXavier Bertrand signe le contrat avec l'Etat in Le Figaro, N°22978 (28/06/2018)
PermalinkÉvaluation et propositions d'optimisation des outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers / Catherine de MENTHIERE (27/06/2018)
PermalinkContrats financiers : les régions réclament des engagements de lÉtat / Pascale TESSIER (20/06/2018)
PermalinkLobsolescence des bureaux, une fatalité organisée ? (2) / Sonia GUELTON in La Lettre du financier territorial, N°333 (01/06/2018)
PermalinkEnvironnement. Continuités écologiques : comment franchir les obstacles / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2412 (23/04/2018)
PermalinkGestion des eaux pluviales : dix ans pour relever le défi. Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions. Tome 2 : Diagnostic detaillé / Yvan AUJOLLET (20/04/2018)
PermalinkPremières pistes pour la loi sur les mobilités / Jessica IBELAIDENE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5970 (06/04/2018)
PermalinkPermalinkFronde des élus contre le pacte budgétaire de Macron in Les Échos, (16/03/2018)
PermalinkLe CoTRRIM, instrument de la rénovation de la planification des risques / Bertrand PAUVERT in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)
PermalinkLes Hauts-de-France élaborent un projet global d'aménagement du territoire / Emmanuelle QUEMARD in Maires de France, N°354 (01/02/2018)
PermalinkÉvaluation environnementale. Guide daide à la définition des mesures ERC / Commissariat général au développement durable (CGDD) (01/01/2018)
PermalinkVilles de France veut faire battre le cur des villes in Journal des communes, N°2201 (01/01/2018)
PermalinkCannes-Grasse La ligne rouvre en doublant sa fréquence / Gaëlle CLOAREC in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5954 (22/12/2017)
PermalinkLa Métropole de Lyon se taille un statut à sa mesure sur le versement de la CVAE / Françoise SIGOT (23/11/2017)
PermalinkEtendue du droit de reconstruire à l'identique / Emmanuelle MAUPIN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°39 (20/11/2017)
PermalinkL'arrivée des outils numériques de planification / Frédéric VILLE in Technicités, N°307 (11/11/2017)
PermalinkTransition energétique : un atout pour les régions / Raphaël ROMI in Technicités, N°307 (11/11/2017)
PermalinkL'aménagement du territoire : du mythe mobilisateur à la capacité transformatrice / Daniel BEHAR in Pouvoirs locaux, N°110 (01/11/2017)
PermalinkTrame verte et bleue. Les outils pour sa mise en oeuvre. Outils de gestion et de planification (01/10/2017)
PermalinkDéveloppement durable - Préserver la biodiversité reste un enjeu majeur / Thierry LASSAGNE in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, N° 36 (19/09/2017)
PermalinkLe Cerema et l'INRA développent Urbansimul, outil collaboratif d'analyse foncière et d'aide à la décision (11/09/2017)
PermalinkL'Etat, un partenaire pas comme les autres / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2381 (11/09/2017)
PermalinkLe Pôle dEquilibre Territorial et Rural : mode demploi / Thomas GOUARD in Journal des communes, N°2199 (01/08/2017)
PermalinkPlans d'urbanisme : les limites de la théorie des opérations complexes / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°4 (01/07/2017)
PermalinkUrbanisation et préservation des ressources environnementales : une contradiction, des réconciliations envisageables ? 2 in La Lettre du financier territorial, N°323 (01/07/2017)
PermalinkUn vade-mecum IAU / Caisse des Dépôts pour tout savoir sur le Sraddet / Philie MARCANGELO-LEOS (28/06/2017)
PermalinkLittoral languedocien. L'Occitanie se tourne vers la mer / Jean LELONG in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5923 (26/05/2017)
PermalinkLittoral. Un décret dessine la nouvelle architecture de la planification maritime / Philie MARCANGELO-LEOS (09/05/2017)
PermalinkInstruction du Gouvernement du 5 mai 2017 relative à ladaptation des enjeux de planification urbaine et rurale aux nouvelles échelles dintercommunalité (05/05/2017)
PermalinkLe gouvernement prépare un pacte ambitieux pour la Guyane / Matthieu QUIRET in Les Échos, (30/03/2017)
PermalinkPermalinkPaca SNCF Réseau va investir 183 millions d'euros en 2017 / Paul BOINET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5911 (03/03/2017)
PermalinkPermalinkTransition énergétique : premiers pas pour lopen data / Sophie FABREGAT in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°367 (01/03/2017)
PermalinkEstrosi demande le "respect" de la parole de l'État in La Provence, (28/02/2017)
PermalinkContrat de plan Etat-région en Paca, Esrosi demande le "respect" de la parole de l'Etat in AFP, (27/02/2017)
PermalinkPLAN-ETAT REGION REMIS EN CAUSE PAR LE GOUVERNEMENT - CHRISTIAN ESTROSI NE DECOLERE PAS in Direct Matin, (27/02/2017)
Permalink" Les bus constitueraient une offre complémentaire" in Nice-Matin, (25/02/2017)
PermalinkLe 15 février dernier l'Hôtel de Région accueillait près de 250 acteurs clé de la planification et de l'aménagement du territoire. (22/02/2017)
PermalinkPermalinkLa bataille du littoral / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2352 (06/02/2017)
PermalinkDouble consultation sur la planification des milieux marins et du littoral / Philie MARCANGELO-LEOS (03/02/2017)
PermalinkPlanification environnementale : gare aux délais / Olivier DESCAMPS in Technicités, n° 300 (01/02/2017)
PermalinkPaca Coup de pouce de 5,5 % aux investissements régionaux / Paul BOINET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5904 (13/01/2017)
PermalinkESTROSI SOUTIENT LES PROJETS DE LA RIVIERA in Direct Matin, (09/01/2017)
PermalinkLa Région devrait attribuer 5 millions d'euros à la Carf / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (07/01/2017)
PermalinkPLUi et énergie (02/01/2017)
PermalinkPermalinkLa loi Biodiversité du 8 août 2016 : une ambivalence assumée / Agathe VAN LANG in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°44 (26/12/2016)
PermalinkPermalinkÀ quoi sert l'avenant au contrat de plan Etat-Région? in Var-Matin, (10/12/2016)
PermalinkPermalinkLa cartographie, un atout dans la gestion de votre territoire / Anthony GUEROUT in Technicités, N° 298 (01/12/2016)
Permalink