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Rapport annuel 2019 de l’Autorité environnementale (30/03/2020)

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Titre : Rapport annuel 2019 de l’Autorité environnementale
Type de document : Document web
Source : Autorité environnementale
Année : 30/03/2020
Pages : 75 p.
Mots-clés : SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; FORET ; BIOMASSE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTALE ; AMENAGEMENT URBAIN ; EQUIPEMENT AEROPORTUAIRE ; PATRIMOINE MARITIME ; ENVIRONNEMENT
Résumé : Ce rapport dresse un bilan des saisines de l'année 2019 puis il aborde plusieurs thèmes : les planifications énergétiques nationales ; les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires ; les plans et programmes relatifs à la forêt, au bois et à la biomasse ; les impacts environnementaux des projets d’infrastructures de transport routières ; les projets d’aménagements urbains ; les projets aéroportuaires et les dossiers maritimes
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694391

Rapport annuel 2019 de l’Autorité environnementale [Document web] . - 30/03/2020 . - 75 p.
Mots-clés : SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES ; FORET ; BIOMASSE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTALE ; AMENAGEMENT URBAIN ; EQUIPEMENT AEROPORTUAIRE ; PATRIMOINE MARITIME ; ENVIRONNEMENT
Résumé : Ce rapport dresse un bilan des saisines de l'année 2019 puis il aborde plusieurs thèmes : les planifications énergétiques nationales ; les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires ; les plans et programmes relatifs à la forêt, au bois et à la biomasse ; les impacts environnementaux des projets d’infrastructures de transport routières ; les projets d’aménagements urbains ; les projets aéroportuaires et les dossiers maritimes
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Capitale française de la biodiversité. Climat : la nature source de solutions Recueil d’actions exemplaires de collectivités françaises, 2019 (18/03/2020)

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Titre : Capitale française de la biodiversité. Climat : la nature source de solutions Recueil d’actions exemplaires de collectivités françaises, 2019
Type de document : Document web
Source : Capitale-biodiversite.fr
Année : 18/03/2020
Pages : 114 p.
Mots-clés : EXPERIMENTATION ; BIODIVERSITE ; ENVIRONNEMENT ; TRAME VERTE ET BLEUE ; VEGETALISATION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; PLANIFICATION
Résumé : Présentation des actions menées par les collectivités candidates au concours.
En ligne : http://www.capitale- [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693410

Capitale française de la biodiversité. Climat : la nature source de solutions Recueil d’actions exemplaires de collectivités françaises, 2019 [Document web] . - 18/03/2020 . - 114 p.
Mots-clés : EXPERIMENTATION ; BIODIVERSITE ; ENVIRONNEMENT ; TRAME VERTE ET BLEUE ; VEGETALISATION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; PLANIFICATION
Résumé : Présentation des actions menées par les collectivités candidates au concours.
En ligne : http://www.capitale- [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693410

PLUi et GEMAPI. Vers une approche intégrée de l’eau dans la planification / Sophie BOUGARD (16/03/2020)

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Titre : PLUi et GEMAPI. Vers une approche intégrée de l’eau dans la planification
Type de document : Document web
Auteurs : Sophie BOUGARD ; Laëtitia BOITHIAS
Source : Cerema, connaissances
Année : 16/03/2020
Pages : 96 p.
Mots-clés : GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS ; EPCI ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; GESTION DE L'EAU ; METHODOLOGIE ; PLANIFICATION
Résumé : "La compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) est dévolue aux EPCI à fiscalité propre depuis le 1er janvier 2018. En parallèle, les plans locaux d’urbanisme (PLU) à l’échelle intercommunale se généralisent. L’exercice de ces deux compétences pour les métropoles et communautés doit être considéré comme une opportunité pour renforcer les liens entre les enjeux relatifs à l’eau et la planification de l’aménagement d’un territoire. Ce guide à destination des collectivités et de leurs groupements fournit des éléments méthodologiques concrets pour faciliter la cohérence entre les deux compétences. Il s’appuie sur l’expérience de pairs qui, par leur organisation et par la mobilisation de différents types de leviers, utilisent le document d’urbanisme au service de la préservation, de la valorisation des milieux aquatiques, et de la protection des populations vis-à-vis des inondations."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=695055

PLUi et GEMAPI. Vers une approche intégrée de l’eau dans la planification [Document web] / Sophie BOUGARD ; Laëtitia BOITHIAS . - 16/03/2020 . - 96 p.
Mots-clés : GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS ; EPCI ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; GESTION DE L'EAU ; METHODOLOGIE ; PLANIFICATION
Résumé : "La compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) est dévolue aux EPCI à fiscalité propre depuis le 1er janvier 2018. En parallèle, les plans locaux d’urbanisme (PLU) à l’échelle intercommunale se généralisent. L’exercice de ces deux compétences pour les métropoles et communautés doit être considéré comme une opportunité pour renforcer les liens entre les enjeux relatifs à l’eau et la planification de l’aménagement d’un territoire. Ce guide à destination des collectivités et de leurs groupements fournit des éléments méthodologiques concrets pour faciliter la cohérence entre les deux compétences. Il s’appuie sur l’expérience de pairs qui, par leur organisation et par la mobilisation de différents types de leviers, utilisent le document d’urbanisme au service de la préservation, de la valorisation des milieux aquatiques, et de la protection des populations vis-à-vis des inondations."
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Planification : la concertation est terminée, place aux ordonnances / Delphine GERBEAU (07/02/2020)

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Titre : Planification : la concertation est terminée, place aux ordonnances
Type de document : Document web
Auteurs : Delphine GERBEAU
Année : 07/02/2020
Mots-clés : PLANIFICATION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; SIMPLIFICATION
Résumé : "Le 6 février, le ministère de la Cohésion des territoires a mis en ligne le résultat de la concertation lancée en mai 2019 autour de la modernisation de la planification. Trois ordonnances sont attendues d'ici mai 2020."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690000

Planification : la concertation est terminée, place aux ordonnances [Document web] / Delphine GERBEAU . - 07/02/2020.
Mots-clés : PLANIFICATION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; SIMPLIFICATION
Résumé : "Le 6 février, le ministère de la Cohésion des territoires a mis en ligne le résultat de la concertation lancée en mai 2019 autour de la modernisation de la planification. Trois ordonnances sont attendues d'ici mai 2020."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690000

Sraddet : « Des effets en cascade sur les documents d’urbanisme » – Rozen Noguellou / David PICOT (22/01/2020)

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Titre : Sraddet : « Des effets en cascade sur les documents d’urbanisme » – Rozen Noguellou
Type de document : Document web
Auteurs : David PICOT
Source : Gazette.fr
Année : 22/01/2020
Mots-clés : DOCUMENT D'URBANISME ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES
Résumé : Entretien avec Rozen Noguellou.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688429

Sraddet : « Des effets en cascade sur les documents d’urbanisme » – Rozen Noguellou [Document web] / David PICOT . - 22/01/2020.
Mots-clés : DOCUMENT D'URBANISME ; SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES
Résumé : Entretien avec Rozen Noguellou.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=688429

Aménagement du territoire. Ce qui se cache derrière le Sraddet / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2498 (20/01/2020)

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Loi d’orientation des mobilités : décryptage des principales dispositions. Guide à l’attention des autorités organisatrices de la mobilité (01/01/2020)

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Les schémas de cohérence territoriale en voie de simplification in Pour la montagne, N°311 (01/01/2020)

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Organisation. Le schéma directeur, boussole de la transition numérique / Baptiste CESSIEUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2495/2496 (16/12/2019)

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Contrats de plan : la balle est dans le camp des collectivités / Caroline GARCIA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2494 (09/12/2019)

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Politiques publiques. La prospective a-t-elle encore un avenir ? Dossier / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2492 (25/11/2019)

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Ordonnance n° 2019-1170 du 13 novembre 2019 relative au régime juridique du schéma d'aménagement régional in Journal Officiel - Lois et décrets, N°264 (14/11/2019)

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Planification littorale. Contraintes et potentiels (06/11/2019)

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Guillaumes : les travaux du château sont lancés in Nice-Matin, (15/08/2019)

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Guide pratique de l'achat public innovant in La Lettre du financier territorial, N°345 (01/07/2019)

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Le gouvernement cherche à soustraire les documents d'urbanisme aux contraintes environnementales / Laurent RADISSON (14/06/2019)

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Dix conseils pour...intégrer l’énergie dans l’urbanisme et la planification / Joël GRAINDORGE in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

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Tout savoir sur le paquet économie circulaire européen / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°229 (21/05/2019)

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Le SCoT'Ouest dit oui à la Région / Eric FAREL in Nice-Matin, (30/04/2019)

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Gestion financière - La comptabilité analytique, utile mais pas magique (Dossier) / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2461 (15/04/2019)

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La concertation, pierre angulaire des futurs Sraddet / Philippe POTTIEE-SPERRY in Maires de France, N°367 (01/04/2019)

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Transition énergétique; diverses aides financières pour les collectivités territoriales ; fiscalité énergétique, attribution d’une fraction aux collectivités locales peu probable in La Lettre du financier territorial, N°342 (01/04/2019)

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Aménagement. Simplification des procédures d'urbanisme par la loi Elan / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2456 (11/03/2019)

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Un contrat qui suit son bonhomme de chemin / Louis CREMIEUX in Objectif méditerranée, N°187 (01/03/2019)

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Après la loi "Notre". Développement économique, le new deal / Jacques LE BRIGAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2448 (14/01/2019)

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Mobilités et transports. Pratiques locales - série de fiches (01/01/2019)

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La prévision à moyen et long terme de la demande en eau potable: bilan des méthodes et pratiques actuelles / Jean-Daniel RINAUDO (01/01/2019)

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Aménagement. Montagne : le régime des unités touristiques nouvelles / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2441 (19/11/2018)

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Rapport d’information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l’hexagone et des Outre-mer / Yannick HAURY (14/11/2018)

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Transition. Entrez dans le cercle vertueux de l'économie circulaire / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2438 (29/10/2018)

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Sraddet : planifier autrement (dossier) / Nicolas PORTIER in Intercommunalités, 231 (01/08/2018)

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Biodiversité. Le sol, un patrimoine commun en danger / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2426/2427 (30/07/2018)

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Davantage de projets seront traités au cas par cas / Steve HERCE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5986 (27/07/2018)

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Xavier Bertrand signe le contrat avec l'Etat in Le Figaro, N°22978 (28/06/2018)

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Évaluation et propositions d'optimisation des outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers / Catherine de MENTHIERE (27/06/2018)

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Contrats financiers : les régions réclament des engagements de l’État / Pascale TESSIER (20/06/2018)

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L’obsolescence des bureaux, une fatalité organisée ? (2) / Sonia GUELTON in La Lettre du financier territorial, N°333 (01/06/2018)

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Environnement. Continuités écologiques : comment franchir les obstacles / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2412 (23/04/2018)

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Gestion des eaux pluviales : dix ans pour relever le défi. Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions. Tome 2 : Diagnostic detaillé / Yvan AUJOLLET (20/04/2018)

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Premières pistes pour la loi sur les mobilités / Jessica IBELAIDENE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5970 (06/04/2018)

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La planification à bout de souffle / Antoine LOUBIERE in Urbanisme, N°408 (01/04/2018)

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Fronde des élus contre le pacte budgétaire de Macron in Les Échos, (16/03/2018)

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Le CoTRRIM, instrument de la rénovation de la planification des risques / Bertrand PAUVERT in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°2 (01/03/2018)

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Les Hauts-de-France élaborent un projet global d'aménagement du territoire / Emmanuelle QUEMARD in Maires de France, N°354 (01/02/2018)

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Évaluation environnementale. Guide d’aide à la définition des mesures ERC / Commissariat général au développement durable (CGDD) (01/01/2018)

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Villes de France veut faire battre le cœur des villes in Journal des communes, N°2201 (01/01/2018)

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Cannes-Grasse La ligne rouvre en doublant sa fréquence / Gaëlle CLOAREC in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5954 (22/12/2017)

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La Métropole de Lyon se taille un statut à sa mesure sur le versement de la CVAE / Françoise SIGOT (23/11/2017)

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Etendue du droit de reconstruire à l'identique / Emmanuelle MAUPIN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°39 (20/11/2017)

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L'arrivée des outils numériques de planification / Frédéric VILLE in Technicités, N°307 (11/11/2017)

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Transition energétique : un atout pour les régions / Raphaël ROMI in Technicités, N°307 (11/11/2017)

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L'aménagement du territoire : du mythe mobilisateur à la capacité transformatrice / Daniel BEHAR in Pouvoirs locaux, N°110 (01/11/2017)

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Trame verte et bleue. Les outils pour sa mise en oeuvre. Outils de gestion et de planification (01/10/2017)

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Développement durable - Préserver la biodiversité reste un enjeu majeur / Thierry LASSAGNE in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, N° 36 (19/09/2017)

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Le Cerema et l'INRA développent Urbansimul, outil collaboratif d'analyse foncière et d'aide à la décision (11/09/2017)

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L'Etat, un partenaire pas comme les autres / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2381 (11/09/2017)

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Le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural : mode d’emploi / Thomas GOUARD in Journal des communes, N°2199 (01/08/2017)

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Plans d'urbanisme : les limites de la théorie des opérations complexes / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°4 (01/07/2017)

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Urbanisation et préservation des ressources environnementales : une contradiction, des réconciliations envisageables ? 2 in La Lettre du financier territorial, N°323 (01/07/2017)

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Un vade-mecum IAU / Caisse des Dépôts pour tout savoir sur le Sraddet / Philie MARCANGELO-LEOS (28/06/2017)

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Littoral languedocien. L'Occitanie se tourne vers la mer / Jean LELONG in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5923 (26/05/2017)

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Littoral. Un décret dessine la nouvelle architecture de la planification maritime / Philie MARCANGELO-LEOS (09/05/2017)

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Instruction du Gouvernement du 5 mai 2017 relative à l’adaptation des enjeux de planification urbaine et rurale aux nouvelles échelles d’intercommunalité (05/05/2017)

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Le gouvernement prépare un pacte ambitieux pour la Guyane / Matthieu QUIRET in Les Échos, (30/03/2017)

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Tout savoir sur la GEMAPI (06/03/2017)

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Paca SNCF Réseau va investir 183 millions d'euros en 2017 / Paul BOINET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5911 (03/03/2017)

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Réduire ses coûts de fonctionnement en 7 actions clés / Bruno CARLIER (01/03/2017)

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Transition énergétique : premiers pas pour l’open data / Sophie FABREGAT in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°367 (01/03/2017)

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Estrosi demande le "respect" de la parole de l'État in La Provence, (28/02/2017)

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Contrat de plan Etat-région en Paca, Esrosi demande le "respect" de la parole de l'Etat in AFP, (27/02/2017)

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PLAN-ETAT REGION REMIS EN CAUSE PAR LE GOUVERNEMENT - CHRISTIAN ESTROSI NE DECOLERE PAS in Direct Matin, (27/02/2017)

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" Les bus constitueraient une offre complémentaire" in Nice-Matin, (25/02/2017)

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Le 15 février dernier l'Hôtel de Région accueillait près de 250 acteurs clé de la planification et de l'aménagement du territoire. (22/02/2017)

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Trains: le réseau promet d'être irrésistible en Paca / Régine MEUNIER in Var-Matin, (10/02/2017)

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La bataille du littoral / Sylvie LUNEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2352 (06/02/2017)

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Double consultation sur la planification des milieux marins et du littoral / Philie MARCANGELO-LEOS (03/02/2017)

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Planification environnementale : gare aux délais / Olivier DESCAMPS in Technicités, n° 300 (01/02/2017)

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Paca Coup de pouce de 5,5 % aux investissements régionaux / Paul BOINET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5904 (13/01/2017)

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ESTROSI SOUTIENT LES PROJETS DE LA RIVIERA in Direct Matin, (09/01/2017)

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La Région devrait attribuer 5 millions d'euros à la Carf / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (07/01/2017)

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PLUi et énergie (02/01/2017)

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Artificialisation. De la mesure à l’action / Bastien VIRELY (01/01/2017)

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La loi Biodiversité du 8 août 2016 : une ambivalence assumée / Agathe VAN LANG in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°44 (26/12/2016)

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Le prolongement de la pénétrante retardé après 2020? / Pascale PRIMI in Nice-Matin, (10/12/2016)

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À quoi sert l'avenant au contrat de plan Etat-Région? in Var-Matin, (10/12/2016)

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A Marseille, Hollande plaide pour le rassemblement / Karine MICHEL in Nice-Matin, (09/12/2016)

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La cartographie, un atout dans la gestion de votre territoire / Anthony GUEROUT in Technicités, N° 298 (01/12/2016)

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La planification en matière d'urbanisme chez nos voisins espagnols / Elodie HILTENBRAND in Intercommunalités, 215 (01/12/2016)

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L'émergence du « droit souple » dans l'environnement juridique des collectivités territoriales / Laurent LIGUORI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (28/11/2016)

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Le Sraddet, outil de rationalisation / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2342 (21/11/2016)

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Ile-de-France : une bataille à 300 millions in Le Monde, (15/11/2016)

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Le Plan de mobilité rurale - Élaboration, mise en œuvre et évaluation + annexes (01/11/2016)

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Politiques publiques : notre devoir d'efficacité / Victor RAINALDI in Intercommunalités, 214 (01/11/2016)

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Régions. Quand la droite prend le pouvoir / Vincent GRIMAULT in Alternatives économiques, N°362 (01/11/2016)

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Fonds national d'aménagement et de développement du territoire / Bernard DELCROS in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2339, cahier détaché n° 2 (31/10/2016)

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Collectivités territoriales et production d'énergie renouvelable / Bernadette LE BAUT-FERRARESE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (24/10/2016)

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Corse Coup de pouce au contrat de plan in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5885/5886 (09/09/2016)

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Actes du Séminaire national des 6 et 7 juin 2016 à Montpellier "Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux & Trame Verte et Bleue. Quelles synergies pour les continuités écologiques ?" / Office international de l'eau (01/09/2016)

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Nice-Cuneo: la bataille économique va bon train in Nice-Matin, (13/08/2016)

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SRADDET : le compte à rebours est lancé pour les régions / Emmanuelle PICAUD (08/08/2016)

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