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Politique de la ville. Contre les discriminations, un plan local et participatif porte ses fruits / Véronique VIGNE-LEPAGE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2486 (14/10/2019)

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[article] Politique de la ville. Contre les discriminations, un plan local et participatif porte ses fruits In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2486 - 14/10/2019 [Article de périodique] / Véronique VIGNE-LEPAGE . - p. 54-55.
Mots-clés : EXPERIENCE ; PARTENARIAT ; APPEL A PROJET ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; ANTISEMITISME ; RACISME ; PLAN ; DISCRIMINATION ; CONTRAT DE VILLE ; POLITIQUE DE LA VILLE ; RHONE
Résumé : La commune de Vaulx-en-Velin (Rhône) mène depuis 2014 un plan contre le racisme, l'antisémitisme et toutes les autres discriminations. Pour soutenir des actions proposées et portées par les habitants et compléter les partenariats avec les institutions signataires du plan, elle lance un appel à projets annuel.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679924

[article]
Titre : Politique de la ville. Contre les discriminations, un plan local et participatif porte ses fruits
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Véronique VIGNE-LEPAGE
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2486
Date de parution : 14/10/2019
Article en page(s) : p. 54-55
Mots-clés : EXPERIENCE ; PARTENARIAT ; APPEL A PROJET ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; ANTISEMITISME ; RACISME ; PLAN ; DISCRIMINATION ; CONTRAT DE VILLE ; POLITIQUE DE LA VILLE ; RHONE
Résumé : La commune de Vaulx-en-Velin (Rhône) mène depuis 2014 un plan contre le racisme, l'antisémitisme et toutes les autres discriminations. Pour soutenir des actions proposées et portées par les habitants et compléter les partenariats avec les institutions signataires du plan, elle lance un appel à projets annuel.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679924
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Copropriétés dégradées : les collectivités au pied du mur (dossier) / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2483 (23/09/2019)

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[article] Copropriétés dégradées : les collectivités au pied du mur (dossier) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2483 - 23/09/2019 [Article de périodique] / David PICOT ; Delphine GERBEAU ; Caroline GARCIA . - p. 38-46.
Mots-clés : SALUBRITE PUBLIQUE ; DOMAINE PRIVE ; PROPRIETE PRIVEE ; HABITAT INSALUBRE ; ENTRETIEN ; PLAN ; CENTRE VILLE ; QUARTIER DEFAVORISE ; LOI ALUR ; HABITABILITE ; LOGEMENT ANCIEN ; POLITIQUE PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ACTION PUBLIQUE ; PRECARITE ; DIAGNOSTIC ; COPROPRIETE
Résumé : En France, 770 000 copropriétés sont immatriculées au registre national. 15% sont potentiellement fragiles, selon l'Anah. Le traitement des copropriétés dégradées est toujours très lourd à porter pour les collectivités, techniquement et financièrement malgré les dispositifs de soutien mis en place par l'Etat. Le ministre du Logement a présenté en octobre 2018 un Plan Initiative Copropriété, PIC, ciblant 14 sites prioritaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677915

[article]
Titre : Copropriétés dégradées : les collectivités au pied du mur (dossier)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : David PICOT ; Delphine GERBEAU ; Caroline GARCIA
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2483
Date de parution : 23/09/2019
Article en page(s) : p. 38-46
Mots-clés : SALUBRITE PUBLIQUE ; DOMAINE PRIVE ; PROPRIETE PRIVEE ; HABITAT INSALUBRE ; ENTRETIEN ; PLAN ; CENTRE VILLE ; QUARTIER DEFAVORISE ; LOI ALUR ; HABITABILITE ; LOGEMENT ANCIEN ; POLITIQUE PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ACTION PUBLIQUE ; PRECARITE ; DIAGNOSTIC ; COPROPRIETE
Résumé : En France, 770 000 copropriétés sont immatriculées au registre national. 15% sont potentiellement fragiles, selon l'Anah. Le traitement des copropriétés dégradées est toujours très lourd à porter pour les collectivités, techniquement et financièrement malgré les dispositifs de soutien mis en place par l'Etat. Le ministre du Logement a présenté en octobre 2018 un Plan Initiative Copropriété, PIC, ciblant 14 sites prioritaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677915
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Prévention des risques. Eau, gaz, électricité...le chantier de la cartographie unique des réseaux est lancé avec les gestionnaires / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2483 (23/09/2019)

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[article] Prévention des risques. Eau, gaz, électricité...le chantier de la cartographie unique des réseaux est lancé avec les gestionnaires In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2483 - 23/09/2019 [Article de périodique] / Françoise SIGOT . - p. 53.
Mots-clés : METROPOLE ; OPEN DATA ; ECHANGE DE DONNEES INFORMATIQUES ; TOPOGRAPHIE ; RESEAU SOUTERRAIN ; RUE ; COORDINATION DE TRAVAUX ; CARTOGRAPHIE ; PLAN ; RESEAU ; LYON ; PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE ; VRD
Résumé : La Métropole de Lyon a signé en janvier 2019 une convention de 5 ans visant à produire un plan de corps de rue simplifié (PCRS), qui devrait permettre à un maximum de gestionnaires de réseaux présents sur son territoire de contribuer à la mise en commun de donnes cartographiques et topographiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677918

[article]
Titre : Prévention des risques. Eau, gaz, électricité...le chantier de la cartographie unique des réseaux est lancé avec les gestionnaires
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Françoise SIGOT
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2483
Date de parution : 23/09/2019
Article en page(s) : p. 53
Mots-clés : METROPOLE ; OPEN DATA ; ECHANGE DE DONNEES INFORMATIQUES ; TOPOGRAPHIE ; RESEAU SOUTERRAIN ; RUE ; COORDINATION DE TRAVAUX ; CARTOGRAPHIE ; PLAN ; RESEAU ; LYON ; PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE ; VRD
Résumé : La Métropole de Lyon a signé en janvier 2019 une convention de 5 ans visant à produire un plan de corps de rue simplifié (PCRS), qui devrait permettre à un maximum de gestionnaires de réseaux présents sur son territoire de contribuer à la mise en commun de donnes cartographiques et topographiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677918
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Où en est-on du plan biodiversité ? / Laurent RADISSON in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°394 (01/09/2019)

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[article] Où en est-on du plan biodiversité ? In Actu environnement ancien Environnement et technique - N°394 - 01/09/2019 [Article de périodique] / Laurent RADISSON . - p. 30-31.
Mots-clés : PLAN ; BIODIVERSITE
Résumé : En juillet 2018, Nicolas Hulot présentait le plan biodiversité du gouvernement. Un an après, où en sommes-nous ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676615

[article]
Titre : Où en est-on du plan biodiversité ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Laurent RADISSON
Titre du périodique : Actu environnement ancien Environnement et technique
Numéro : N°394
Date de parution : 01/09/2019
Article en page(s) : p. 30-31
Mots-clés : PLAN ; BIODIVERSITE
Résumé : En juillet 2018, Nicolas Hulot présentait le plan biodiversité du gouvernement. Un an après, où en sommes-nous ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676615

Plan biodiversité : un an après, un bilan contrasté / Hélène HUTEAU (05/07/2019)

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Titre : Plan biodiversité : un an après, un bilan contrasté
Type de document : Document web
Auteurs : Hélène HUTEAU
Source : Gazette.fr
Année : 05/07/2019
Mots-clés : PLAN ; BIODIVERSITE ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; PRINCIPE DE CONTINUITE ; ECOLOGIE ; ZONE HUMIDE ; AGENCE DE L'EAU
Résumé : Bilan un an après le lancement du plan biodiversité par le ministère de la Transition écologique et solidaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671813

Plan biodiversité : un an après, un bilan contrasté [Document web] / Hélène HUTEAU . - 05/07/2019.
Mots-clés : PLAN ; BIODIVERSITE ; ARTIFICIALISATION DES SOLS ; PRINCIPE DE CONTINUITE ; ECOLOGIE ; ZONE HUMIDE ; AGENCE DE L'EAU
Résumé : Bilan un an après le lancement du plan biodiversité par le ministère de la Transition écologique et solidaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671813

Aménagement du territoire - L'itinérance, une arme contre les zones blanches culturelles / Judith CHETRIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2469 (10/06/2019)

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May'Aînés, un plan pour mieux vieillir en Mayenne / Abderahmen SKANDER BEN in La Gazette Santé Social, N°163/164 (01/06/2019)

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La santé au tableau / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°162 (01/05/2019)

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Égalité femmes-hommes. Le régime indemnitaire adapté pour harmoniser les salaires / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2462 (22/04/2019)

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Prévention de la délinquance : le gouvernement veut "intervenir plus tôt et plus vite" / Hervé JOUANNEAU (11/04/2019)

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Borloo, un absent si présent / Olivier BEAUMONT in Aujourd'hui en France, (06/04/2019)

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Les mineurs, mal accompagnés / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°161 (01/04/2019)

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Social. Le "logement d'abord" bouleverse les pratiques / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2459 (01/04/2019)

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Plan vélo : le premier appel à projets est lancé / Sophie PALISSE (17/12/2018)

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Eau. Les plans d'actions opérationnels territorialisés in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2443 (03/12/2018)

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Des réformes certes... mais changer pour quelle société ? / Rina DUPRIET in La Lettre du cadre territorial, N° 522 (01/11/2018)

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Bâtiment. La rénovation thermique n'est plus une option / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2436 (15/10/2018)

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Social. Les outils départementaux contre les expulsions locatives / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2435 (08/10/2018)

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Faire face aux besoins liés au grand âge in Tribune Bulletin Côte d'Azur Hors Série, (01/10/2018)

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"Il faut accompagner les allocataires vers l'émancipation" / Marjolaine KOCH in La Lettre du cadre territorial, N° 521 (01/10/2018)

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"Logement d'abord " : un changement de façade ? / Séverine CATTIAUX in La Lettre du cadre territorial, N° 521 (01/10/2018)

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Le "plan pauvreté" : quoi de neuf ? / Michel BORGETTO in TSA Travail Social Actualités, N°96 (01/10/2018)

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Le plan national Canicule s'est montré plutôt efficace face à la vague de chaleur de l'été 2018 / Jean-Noël ESCUDIE (27/09/2018)

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Les bénéfices à tirer du Plan pauvreté / Patrice MAGGIO in Nice-Matin, (06/09/2018)

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Plans " pauvreté " et " hôpital " : Macron appelle à tenir le cap in Nice-Matin, (06/09/2018)

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Santé mentale : un plan en 3 volets / Géraldine LANGLOIS in La Gazette Santé Social, N°154 (01/09/2018)

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"Plan Canicule" in L'avenir côte d'azur, N°2398 (10/08/2018)

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Un nouveau plan d'action contre le terrorisme / Elise VINCENT in Le Monde, (14/07/2018)

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Bâtiment. Le contrat de performance énergétique patine / Olivier SCHNEID in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2422 (02/07/2018)

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Ruralité : une autre idée de la culture / Pablo AIQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2422 (02/07/2018)

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Nouveau plan loup: déception et inefficacité / Farid BENHAMMOU in Libération, (29/06/2018)

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Plan autisme : cinq engagements pour une stratégie / Catherine MAISONNEUVE (09/04/2018)

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Rémunération. L'absence des uns profitera aux autres / Frédéric MARAIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2410 (09/04/2018)

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Nantes prend le pouls de ses habitants pour soigner ses quatiers / David PICOT in Traits Urbains, 94 (01/02/2018)

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Vers une modulation des financements des crèches selon les critères d'accès ? / Michèle FOIN in La Gazette Santé Social, N°146 (01/12/2017)

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Risques naturels. Comment jouer collectif et sauver son patrimoine des termites / Alexandra DELMOLINO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2391 (20/11/2017)

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L'Union européenne a arrêté son plan pour le sport jusqu'en 2020 / Jean Damien LESAY (03/07/2017)

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Mobilisation générale contre Aedes albopictus dans 33 départements / Jean-Noël ESCUDIE (04/05/2017)

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Instruction n° SG/PMND/DGOS/DGS/DGCS/2017/56 du 15 février 2017 relative à la définition des modalités de pilotage de la mise en oeuvre du plan maladies neuro-dégénératives 2016-2019, en particulier de sa déclinaison régionale (15/02/2017)

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Risques psychosociaux : les plans de prévention à la traîne / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2353 (13/02/2017)

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Les musées de Paris oeuvrent pour la protection du patrimoine / Frédéric PLOUVIER in Face au risque, N°530 (01/02/2017)

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Inondations : l'État va présenter aujourd'hui son nouveau plan / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (31/01/2017)

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Le département de la Haute-Garonne veut inciter financièrement les collèges qui contribuent à la mixité sociale / Gwenaëlle CONRAUX (24/01/2017)

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Le Calvados récompensé pour l'optimisation de son parc immobilier / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2350 (23/01/2017)

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Des encadrants oeuvrent pour un plan de prévention des RPS / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2346/2347 (19/12/2016)

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Evry équipe son territoire d'un conseil citoyen local de la laïcité / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2346/2347 (19/12/2016)

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Sécurité en Paca : un plan à 250 M€ / Eric MARMOTTANS in Nice-Matin, (21/09/2016)

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Décret n° 2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°189 (14/08/2016)

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Ordonnance n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 181 (05/08/2016)

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Ordonnance n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 181 (05/08/2016)

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PAI 2016 : les années se suivent et se ressemblent / Virginie FLEURY (07/06/2016)

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INSTRUCTION N° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2016/171 du 27 mai 2016 relative au Plan National Canicule 2016 (27/05/2016)

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Plan contre la radicalisation : quoi de neuf ? in Libération, (10/05/2016)

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Le plan de Cazeneuve pour mieux réagir en cas d'attentat in Libération, (20/04/2016)

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La mise en place d'un plan de contrôle du RSA porte ses fruits / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2306 (29/02/2016)

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La mise en œuvre du plan d'investissement pour l'Europe par MM. Jean-Paul EMORINE et Didier MARIE, sénateurs. Novembre 2015 / Jean-Paul EMORINE in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2299, cahier détaché n° 2 (11/01/2016)

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Territorialisation du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale (2016)

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Coopération décentralisée : l'Ile-de-France aux côtés de Dakar pour un plan climat tropicalisé / Aude RAUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2296 (07/12/2015)

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Décret n° 2015-986 du 31 juillet 2015 fixant la liste des plans, schémas de planification et contrats conclus par les collectivités territoriales et leurs groupements prenant en considération les objectifs de la politique de la ville in Journal Officiel - Lois et décrets, N°179 (05/08/2015)

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Zoom. Transport. Un plan pour la sécurité routière / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7/8 (01/07/2015)

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Lutter contre les discriminations à la location / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2266 (20/04/2015)

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Les chambres d'agriculture / Olivier DESCAMPS in Technicités, N°282 (01/04/2015)

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Les transports collectifs en cas de perturbation / Jean-Claude CHRISTOPHE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2263 (30/03/2015)

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Des mesures concrètes en faveur de la mobilité électrique / Shahinez BENABED in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2260 (09/03/2015)

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Réussir un guide ou une charte d'espaces publics / Pierre DESCAMPS in Technicités, N°281 (01/03/2015)

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Plan autisme 2013/2017. Rapport d'étape mai 2013-avril 2015 (2015)

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Peut-on jouer sur tous les tableaux pour améliorer la qualité de l'air ? / Geneviève De LACOUR in Technicités, N°271 (08/06/2014)

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La légalité du permis est appréciée selon son objet, sauf en cas de fraude in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5730, cahier détaché n° 1 (2013 20 septembre)

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Les 10 ans du Plan national de rénovation urbaine... et après ? / Frédéric GAYDRE in Technicités, n° 253 (2013 8 - 23 juillet)

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Évaluation du plan Alzheimer 2008-2012 / Joël ANKRI (01/06/2013)

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Développement local : l'agriculture bio gagne du terrain / Laurence MADOUI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2161 (2013 18 février)

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Travailler ensemble contre la pauvreté / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, n° 458 (2013 15 février)

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Un plan de communication, pour quoi faire? / Bruno COHEN-BACRIE in Profession territoriale, n° 149 (2013 février)

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Un arrêté d'alignement ne peut être édicté en fonction du plan général d'alignement en cours d'adoption / Samuel DELIANCOURT in Droit de la voirie et du domaine public, n° 167 (2013 janvier-février)

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Circulaire DGT n° 9 du 4 juillet 2013 (2013)

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Les nouveaux outils de la planification / Serge SALON in Cahiers de la fonction publique, n° 328 (2012 décembre)

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Stocker du carbone en plantant des arbres en ville / Guillaume BRUYAT in Technicités, n° 232 (2012 23 juin)

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Quand les architectes cèdent leurs plans...mais pas le droit de s'en servir / Agnès TRICOIRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5647 ; cahier détaché n° 1 (2012 17 février)

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Instruction n° DGOS/PF1/MSIOS/ 2012-29 du 23 janvier 2012 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2 (2012 15 mars)

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Instruction n° DGOS/PF1/MSIOS/ 2012-29 du 23 janvier 2012 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2 (2012 15 mars)

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Circulaire interministérielle n° DGCS/DGOS/ 2012-06 du 10 janvier 2012 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2 (2012 15 mars)

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Circulaire interministérielle n° DGCS/DGOS/ 2012-06 du 10 janvier 2012 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2 (2012 15 mars)

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Circulaire interministérielle n° DGCS/DGOS/ 2012-06 du 10 janvier 2012 (2012)

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Instruction n° DGOS/PF1/MSIOS/ 2012-29 du 23 janvier 2012 (2012)

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Note de service n°DGPAAT/SDFB/N 2012-3007 du 29 février 2012 (2012)

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Quel doit être le contenu des plans d'élimination des déchets ménagers ? / Bernard POUJADE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 1 (2012 janvier)

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Rapport au premier ministre pour un commissariat général à la stratégie et à la prospective / Yannick MOREAU (01/01/2012)

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Bilan des émissions de GES : à réaliser avant fin 2012 ! / Guy DELORNE in Technicités, n° 220 (2011 8 décembre)

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Grenelle de l'environnement : le PLU, nouvel outil de développement durable / Jean-Christophe LUBAC in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2099 (2011 31 octobre)

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La Dordogne se mobilise contre le morcellement de la forêt / Christiane WANAVERBECQ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2074 (2011 18 avril)

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Plan climat-énergie territorial : les collectivités face au réchauffement / Jean-Christophe LUBAC in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2074 (2011 18 avril)

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La rénovation urbaine passe en seconde / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, n° 416 (2011 15 février)

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Journées territoriales de l'accessibilité / Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2059, cahier détaché 2 (2011 3 janvier)

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Circulaire du 10 mai 2011 (2011)

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Circulaire n° DGS/DUS/DSC/DGT/DGCS/DGOS/ 2011-161 du 22 avril 2011 (2011)

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LES COLLECTIVITES FACE AU RISQUE D'INONDATION : BATIR UN PLAN DE CONTINUITE D'ACTIVITE D'UN SERVICE PUBLIC / Centre européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) (01/01/2011)

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Plan séisme Antilles : la place du territoire dans la prévention du risque / Clara VILLAR in Technicités, n° 201 (2010 23 décembre)

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Energies renouvelables : comment diversifier le bouquet énergétique ? / SARTRE Alain in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2048 (2010 11 octobre)

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Grenelle 2 : les mesures phares décryptées / Yves BROUSSOLLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2044 (2010 13 septembre)

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Le Val-d'Oise lance son plan numérique des collèges / Gérard RAMIREZ DEL VILLAR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2044 (2010 13 septembre)

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