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PARTICIPATION

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Martin Vial quitte l'Agence des participations de l'Etat / Isabelle COUET in Les Échos, (24/05/2022)

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[article]
Titre : Martin Vial quitte l'Agence des participations de l'Etat
Type de document : Article de presse
Auteurs : Isabelle COUET
Titre du périodique : Les Échos
Date de parution : 24/05/2022
Mots-clés : ADMINISTRATION ; AGENCE ; PARTICIPATION ; ETAT
Résumé : Martin Vial aura dirigé l'Agence des participations de l'Etat (APE) de 2015 à 2022, une longévité qui tranche avec ses prédécesseurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=770312

[article] Martin Vial quitte l'Agence des participations de l'Etat In Les Échos - 24/05/2022 [Article de presse] / Isabelle COUET.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; AGENCE ; PARTICIPATION ; ETAT
Résumé : Martin Vial aura dirigé l'Agence des participations de l'Etat (APE) de 2015 à 2022, une longévité qui tranche avec ses prédécesseurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=770312

Ce que contient le décret sur la protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale / Franck LEMARC (21/04/2022)

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Titre : Ce que contient le décret sur la protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale
Type de document : Document web
Auteurs : Franck LEMARC
Source : Maireinfo
Année : 21/04/2022
Pages : 1 p.
Mots-clés : PREVOYANCE ; PROTECTION SOCIALE ; MUTUELLE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; PARTICIPATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
Résumé : Présentation du décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767432

Ce que contient le décret sur la protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale [Document web] / Franck LEMARC . - 21/04/2022 . - 1 p.
Mots-clés : PREVOYANCE ; PROTECTION SOCIALE ; MUTUELLE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; PARTICIPATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
Résumé : Présentation du décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767432

Décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 93 (21/04/2022)

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[article]
Titre : Décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N° 93
Date de parution : 21/04/2022
Mots-clés : MUTUELLE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; PARTICIPATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; PREVOYANCE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767428

[article] Décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement In Journal Officiel - Lois et décrets - N° 93 - 21/04/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : MUTUELLE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; PARTICIPATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; PREVOYANCE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767428

Protection sociale complémentaire vers une meilleure couverture / Estelle CHEVASSU in WEKA le mag, N°2 (01/03/2022)

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[article] Protection sociale complémentaire vers une meilleure couverture In WEKA le mag - N°2 - 01/03/2022 [Article de périodique] / Estelle CHEVASSU . - p. 26-37.
Mots-clés : REFORME ; MUTUELLE ; PARTICIPATION ; EMPLOYEUR ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Résumé : La réforme de la protection sociale complémentaire (PSC) dans la fonction publique du 17 février 2021 est entrée en application le 1er janvier 2022 avec une mise en oeuvre différenciée selon l'employeur. L'obligation de participation des employeurs à la PSC pour tous les agents publics titulaires et contractuels, en santé pour la fonction publique de l'Etat et la fonction publique hospitalière, et en santé et prévoyance pour la fonction publique territoriale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769079

[article]
Titre : Protection sociale complémentaire vers une meilleure couverture
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Estelle CHEVASSU
Titre du périodique : WEKA le mag
Numéro : N°2
Date de parution : 01/03/2022
Article en page(s) : p. 26-37
Mots-clés : REFORME ; MUTUELLE ; PARTICIPATION ; EMPLOYEUR ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Résumé : La réforme de la protection sociale complémentaire (PSC) dans la fonction publique du 17 février 2021 est entrée en application le 1er janvier 2022 avec une mise en oeuvre différenciée selon l'employeur. L'obligation de participation des employeurs à la PSC pour tous les agents publics titulaires et contractuels, en santé pour la fonction publique de l'Etat et la fonction publique hospitalière, et en santé et prévoyance pour la fonction publique territoriale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769079

Pratiques - Rendre la participation des usagers efficiente / David PROCHASSON in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3241 (07/01/2022)

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[article] Pratiques - Rendre la participation des usagers efficiente In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3241 - 07/01/2022 [Article de périodique] / David PROCHASSON . - p. 26-27.
Mots-clés : USAGER ; PARTICIPATION ; CONSEIL DE LA VIE SOCIALE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; PROTECTION DE L'ENFANCE
Résumé : "Vingt ans après son inscription dans la loi 2002-2, la participation des usagers demeure, au-delà des intentions, un défi. Pour les établissements, il convient de l'encourager sans cesse à travers de multiples modalités."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757379

[article]
Titre : Pratiques - Rendre la participation des usagers efficiente
Type de document : Article de périodique
Auteurs : David PROCHASSON
Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires
Numéro : N°3241
Date de parution : 07/01/2022
Article en page(s) : p. 26-27
Mots-clés : USAGER ; PARTICIPATION ; CONSEIL DE LA VIE SOCIALE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; PROTECTION DE L'ENFANCE
Résumé : "Vingt ans après son inscription dans la loi 2002-2, la participation des usagers demeure, au-delà des intentions, un défi. Pour les établissements, il convient de l'encourager sans cesse à travers de multiples modalités."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757379

Le Gepso met le droit et la participation des personnes accompagnées au coeur de son projet / Emmanuelle DELEPLACE (04/01/2022)

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Handicap - Des films pour travailler l'estime de soi / Marie NAHMIAS in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3235 (26/11/2021)

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Le respect de l'autonomie à travers la participation des enfants et adolescents hospitalisés en psychiatrie / Simon ZERBE in Neuropsychiatrie de l'enfance et de l'adolescence, N°6 (01/10/2021)

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La société d'intérêt collectif, un mode de coopération en matière médicosociale / Juliette VIELH in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2569 (14/06/2021)

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Mettre en place ou redynamiser son conseil de vie sociale - Guide de bonnes pratiques à destination des établissements de protection de l'enfance / Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA) (01/06/2021)

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Les entreprises pourront verser la prime Macron jusqu'au début de 2022. in Les Échos, (29/04/2021)

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Protection sociale complémentaire : une participation des employeurs bientôt obligatoire / Pauline ARMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 547 (01/04/2021)

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Fonction publique : les employeurs vont participer aux frais de mutuelle / Diane POUPEAU (18/02/2021)

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Ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°42 (18/02/2021)

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La participation des employeurs au financement de la protection sociale complémentaire deviendra obligatoire dans les collectivités entre 2024 et 2026 / Franck LEMARC (18/02/2021)

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La FPT, bonne élève de la complémentaire santé / Clémentine LACOSTE in La Lettre du cadre territorial, N° 545 (01/02/2021)

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Personnes accompagnées - Repousser les limites de la participation des usagers / Catherine ABOU EL KHAIR in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3190 (25/12/2020)

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"Un pro vise ton débat" : une médiation participative parents-jeunes / Rémi PELLET in Le Journal des psychologues, N°382 (01/11/2020)

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Minima sociaux: les bénéficiaires veulent avoir voix au chapitre in Le JAS, N°250 (01/10/2020)

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Municipales : le nombre de recours reste stable. / Joël COSSARDEAUX in Les Échos, (04/08/2020)

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La démocratie participative doit encore faire ses preuves. / Guillaume TABARD in Le Figaro, (22/06/2020)

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Macron caresse l'idée d'un référendum à choix multiples. / François-Xavier BOURMAUD in Le Figaro, (22/06/2020)

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Raphaël et Jordan sont prêts pour le 14-Juillet à Paris in Nice-Matin, (22/06/2020)

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Les principes de la décentralisation / Jean-Marie PONTIER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2020)

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Personnes accompagnées : quel « choc de participation » ? / LEON Myriam in Lien social, N°1271 (14/04/2020)

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Des lieux d'accueil atypiques / Armelle AGESNE-BANDEVILLE in Métiers de la petite enfance, N°280/281 (01/04/2020)

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Les SDIS peuvent-ils demander une participation financière pour leurs interventions à la demande du Centre 15 ? / Vincent VILLETTE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°4 (01/04/2020)

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Municipales : vers la plus faible participation de la Ve République. / Isabelle FICEK in Les Échos, (06/03/2020)

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Conseil d’État : l’AAH des personnes protégées est sauvegardée (18/02/2020)

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Quand la parole des seniors n’est pas entendue / Maxime RICARD in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3147 (14/02/2020)

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Confinement : 5385 vieux prennent la parole (Juin 2020)

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Dossier spécial Loi du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique / Jean-Marie POINTIER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°1 (01/01/2020)

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur les nouveaux territoires du sport / Claude KERN (05/11/2019)

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Dans la formation-action, les participants ont le rôle principal / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2474/2475 (15/07/2019)

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Empowerment individuel et grand âge / Bénédict VANDENDOREN in Gérontologie et société, N°159 (01/07/2019)

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Nouveau record à la baisse de participation pour le 31e samedi des "gilets jaunes" in Nice-Matin, (16/06/2019)

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Circulaire n° 2019–005 du 5 juin 2019 relative au barème national des participations familiales (05/06/2019)

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Elèves non résidents . Contribution de la commune de résidence in Vie communale et départementale (La), N°1087 (01/06/2019)

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Protection sociale complémentaire des agents publics / LIDSKY Vincent (06/2019)

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La participation d'une collectivité territoriale à une société publique locale est-elle possible lorsque cette collectivité n'exerce pas l'ensemble des compétences de l'objet social de la société ? / Emmanuelle CORTOT-BOUCHER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2019)

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Les trois temps d'un lab public / Marie COIRIÉ in Acteurs publics, N°139-140 (01/05/2019)

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Les usagers et leur famille doivent-il participer aux synthèses ? / Jean-Luc BOERO in Lien social, N°1250 (30/04/2019)

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Dialogue social - Elections professionnelles : un bon bilan mais des questions / Véronique VIGNE-LEPAGE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2457 (18/03/2019)

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Les dynamiques participatives dans les ESSMS : état des lieux et perspectives in Les Cahiers de l'Actif, N°514/515 (01/03/2019)

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Allocations contre activité obligatoire : le Premier ministre fait fausse route / Florent GUEGUEN (22/02/2019)

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Contreparties aux aides sociales : des associations vent-debout et un gouvernement divisé / Marion ESQUERRÉ (21/02/2019)

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Lutte contre l'exclusion. L'évaluation des politiques sociales, un exercice délicat / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2451 (04/02/2019)

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" Yes, they can ! " / Nadia GRARADJI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3088 (14/12/2018)

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Empowerment des jeunes / Eric LE GRAND in La Santé en action, N°446 (01/12/2018)

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Urbanisme. Quand la participation sécurise les projets. / Frédéric VILLE in Techni.cités, N°318 (01/12/2018)

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