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Le point de la semaine : Delon destinatin Ukraine. Macron et le Parlement : le chiffre qui dit tout. On manque de femmes chez les LR / Pierre-Antoine DELHOMMAIS ; Michel REVOL ; Fabien ROLAND-LEVY in Le Point, (13/07/2022)
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Titre : Le point de la semaine : Delon destinatin Ukraine. Macron et le Parlement : le chiffre qui dit tout. On manque de femmes chez les LR Type de document : Article de presse Auteurs : Pierre-Antoine DELHOMMAIS ; Michel REVOL ; Fabien ROLAND-LEVY Titre du périodique : Le Point Date de parution : 13/07/2022 Mots-clés : ACTUALITE ; ORDONNANCE ; BORNE ELISABETH ; LES REPUBLICAINS ; PARITE ; JACOB CHRISTIAN Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=775386 [article] Le point de la semaine : Delon destinatin Ukraine. Macron et le Parlement : le chiffre qui dit tout. On manque de femmes chez les LR In Le Point - 13/07/2022 [Article de presse] / Pierre-Antoine DELHOMMAIS ; Michel REVOL ; Fabien ROLAND-LEVY.
Mots-clés : ACTUALITE ; ORDONNANCE ; BORNE ELISABETH ; LES REPUBLICAINS ; PARITE ; JACOB CHRISTIAN Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=775386 L'égalité femmes hommes dans les collectivités / Philippe BLUTEAU in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°4 (01/04/2022)
[article] L'égalité femmes hommes dans les collectivités In AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales) - N°4 - 01/04/2022 [Article de périodique] / Philippe BLUTEAU ; Samuel DYENS ; Valentin MILLOT ; Olivia BUI-XUAN ; Luc MOREAU . - p. 191-206.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; EGALITE ; EGALITE DES SEXES ; EGALITE PROFESSIONNELLE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONDITION FEMININE ; PARITE ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; FONCTIONNAIRE ; AGENT PUBLIC ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ASSEMBLEE LOCALE ; ELECTION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE Résumé : A travers quatre articles, ce dossier analyse l'évolution de l'égalité femmes-hommes dans la fonction publique, dans les assemblées locales ainsi qu'en matière électorale. Si l'évolution de l'égalité femmes-hommes est presque achevée dans les départements et les régions, que des avancées ont eu lieu pour les communes, c'est encore un casse-tête pour les intercommunalités. En pratique, la parité est loin d'être atteinte, notamment pour les fonctions électives et elle est vraiment à parfaire pour les emplois à haute responsabilité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=771896 [article]
Titre : L'égalité femmes hommes dans les collectivités Type de document : Article de périodique Auteurs : Philippe BLUTEAU ; Samuel DYENS ; Valentin MILLOT ; Olivia BUI-XUAN ; Luc MOREAU Titre du périodique : AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales) Numéro : N°4 Date de parution : 01/04/2022 Article en page(s) : p. 191-206 Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; EGALITE ; EGALITE DES SEXES ; EGALITE PROFESSIONNELLE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONDITION FEMININE ; PARITE ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; FONCTIONNAIRE ; AGENT PUBLIC ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ASSEMBLEE LOCALE ; ELECTION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE Résumé : A travers quatre articles, ce dossier analyse l'évolution de l'égalité femmes-hommes dans la fonction publique, dans les assemblées locales ainsi qu'en matière électorale. Si l'évolution de l'égalité femmes-hommes est presque achevée dans les départements et les régions, que des avancées ont eu lieu pour les communes, c'est encore un casse-tête pour les intercommunalités. En pratique, la parité est loin d'être atteinte, notamment pour les fonctions électives et elle est vraiment à parfaire pour les emplois à haute responsabilité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=771896 Maintien du régime indemnitaire pendant le congé de longue maladie ou de longue durée et principe de parité in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°3 (01/03/2022)
[article] Maintien du régime indemnitaire pendant le congé de longue maladie ou de longue durée et principe de parité In IAJ Les Informations administratives et juridiques - N°3 - 01/03/2022 [Article de périodique] . - p. 22-27.
Mots-clés : CONGE LONGUE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; CARRIERE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D'EXPERTISE ; PARITE ; REGIME INDEMNITAIRE ; REMUNERATION Résumé : Commentaire de trois décisions du 21 novembre 2021 (n° 448769, n° 448779 et n° 448807) du Conseil d'Etat précisant les limites du pouvoir de modulation du régime indemnitaire des collectivités et des établissements publics en cas d'absence pour congé de longue maladie ou congé de longue durée. Au regard du principe de parité avec la fonction publique de l'Etat, la Haute Juridiction juge que le maintien du versement de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) aux agents territoriaux bénéficiant de ces congés, méconnaît ce principe. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767286 [article]
Titre : Maintien du régime indemnitaire pendant le congé de longue maladie ou de longue durée et principe de parité Type de document : Article de périodique Titre du périodique : IAJ Les Informations administratives et juridiques Numéro : N°3 Date de parution : 01/03/2022 Article en page(s) : p. 22-27 Mots-clés : CONGE LONGUE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; CARRIERE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D'EXPERTISE ; PARITE ; REGIME INDEMNITAIRE ; REMUNERATION Résumé : Commentaire de trois décisions du 21 novembre 2021 (n° 448769, n° 448779 et n° 448807) du Conseil d'Etat précisant les limites du pouvoir de modulation du régime indemnitaire des collectivités et des établissements publics en cas d'absence pour congé de longue maladie ou congé de longue durée. Au regard du principe de parité avec la fonction publique de l'Etat, la Haute Juridiction juge que le maintien du versement de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) aux agents territoriaux bénéficiant de ces congés, méconnaît ce principe. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=767286 Direction générale. Les femmes grignotent du terrain (dossier) / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2604 (28/02/2022)
[article] Direction générale. Les femmes grignotent du terrain (dossier) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2604 - 28/02/2022 [Article de périodique] / Gaëlle GINIBRIERE . - p. 32-37.
Mots-clés : POUVOIR D'AGIR ; HAUT FONCTIONNAIRE ; RESEAU ; PARITE ; FEMME ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; DIRECTION GENERALE ; EGALITE PROFESSIONNELLE ; ELU LOCAL ; EMPLOI DE DIRECTION ; CARRIERE Résumé : Le nombre de femmes à la tête de collectivités territoriales progresse. Mais des disparités demeurent. Au delà de l'imposition de quotas dans les recrutements, des outils et des dispositifs d'accompagnement voient le jour. Cependant, le choix de les réserver aux femmes se pose. L'évolution du modèle de dirigeant territorial pourrait faire émerger une figure de leader beaucoup moins genrée. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=762287 [article]
Titre : Direction générale. Les femmes grignotent du terrain (dossier) Type de document : Article de périodique Auteurs : Gaëlle GINIBRIERE Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2604 Date de parution : 28/02/2022 Article en page(s) : p. 32-37 Mots-clés : POUVOIR D'AGIR ; HAUT FONCTIONNAIRE ; RESEAU ; PARITE ; FEMME ; DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES ; DIRECTION GENERALE ; EGALITE PROFESSIONNELLE ; ELU LOCAL ; EMPLOI DE DIRECTION ; CARRIERE Résumé : Le nombre de femmes à la tête de collectivités territoriales progresse. Mais des disparités demeurent. Au delà de l'imposition de quotas dans les recrutements, des outils et des dispositifs d'accompagnement voient le jour. Cependant, le choix de les réserver aux femmes se pose. L'évolution du modèle de dirigeant territorial pourrait faire émerger une figure de leader beaucoup moins genrée. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=762287 Aménagement. Quand la ville se conjugue au féminin / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2602 (14/02/2022)
[article] Aménagement. Quand la ville se conjugue au féminin In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2602 - 14/02/2022 [Article de périodique] / Françoise SIGOT . - p. 34-36.
Mots-clés : INITIATIVE LOCALE ; OPERATION D'URBANISME ; POLITIQUE PUBLIQUE ; POLITIQUE URBAINE ; PROSPECTIVE ; PARITE ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; FEMME ; EGALITE DES SEXES ; ACCESSIBILITE ; ESPACE PUBLIC ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; AMENAGEMENT URBAIN ; CHARENTE ; VILLE ; USAGER ; INCLUSION SOCIALE Résumé : La ville a été pendant longtemps pensée et construite par des hommes guidés par une vision, des pratiques et des expériences masculines. Elle est ainsi devenue un espace "genré" où les déséquilibres entre les usagers restent importants. Ce constat conduit les collectivités à prendre en compte le genre dans leurs opérations d'aménagement afin de créer une ville plus inclusive où chacun à sa place. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=760988 [article]
Titre : Aménagement. Quand la ville se conjugue au féminin Type de document : Article de périodique Auteurs : Françoise SIGOT Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2602 Date de parution : 14/02/2022 Article en page(s) : p. 34-36 Mots-clés : INITIATIVE LOCALE ; OPERATION D'URBANISME ; POLITIQUE PUBLIQUE ; POLITIQUE URBAINE ; PROSPECTIVE ; PARITE ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; FEMME ; EGALITE DES SEXES ; ACCESSIBILITE ; ESPACE PUBLIC ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; AMENAGEMENT URBAIN ; CHARENTE ; VILLE ; USAGER ; INCLUSION SOCIALE Résumé : La ville a été pendant longtemps pensée et construite par des hommes guidés par une vision, des pratiques et des expériences masculines. Elle est ainsi devenue un espace "genré" où les déséquilibres entre les usagers restent importants. Ce constat conduit les collectivités à prendre en compte le genre dans leurs opérations d'aménagement afin de créer une ville plus inclusive où chacun à sa place. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=760988 PermalinkParité et « bloc communal » : de nouvelles avancées ? / Emmanuel-Pie GUISELIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (10/01/2022)
PermalinkPermalinkPermalinkDavantage de femmes parmi les élus, mais la parité aux postes à responsabilités est encore lointaine (17/12/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkLe CESE poursuit son engagement en faveur des droits des femmes et de légalité entre les femmes et les hommes / Dominique JOSEPH (24/11/2021)
PermalinkPermalinkConseils communautaires : à quand la parité effective ? / Louis WEILL in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2021)
PermalinkLa parité dans les instances dirigeantes va être renforcée / Corinne CAILLAUD in Le Figaro Economie, (27/10/2021)
PermalinkLa loi sur les quotas de femmes dans les instances dirigeantes examinée au Sénat. / Laurence BOISSEAU in Les Échos, (25/10/2021)
PermalinkPermalinkPermalinkLa parité au coeur de la jurisprudence du Rifseep / Mickaël VERNE in La Lettre du cadre territorial, N° 551 (01/10/2021)
PermalinkPermalinkIntelligence artificielle : où sont les femmes ? in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1113 (10/09/2021)
PermalinkLa part des femmes parmi les élus locaux augmente, celle des jeunes diminue / Xavier NIEL in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, N°157 (01/08/2021)
PermalinkAdjoints de quartier, adjoints presque à part / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°25 (21/06/2021)
PermalinkAgnès Arcier La parité, priorité oubliée de la réforme de la fonction publique. in Le Monde, (09/06/2021)
PermalinkVers lextension de la parité à toutes les communes / Yannick BELLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°6 (01/06/2021)
PermalinkLes députés votent pour la parité des femmes dans les instances dirigeantes. in Les Échos, (14/05/2021)
PermalinkLes députés vont imposer des quotas de femmes dirigeantes. / Laurence BOISSEAU in Les Échos, (11/05/2021)
PermalinkElections - Parité dans la liste des candidats à l'échelon des adjoints au maire d'une commune de plus de 1 000 habitants in Droit administratif, 5 (01/05/2021)
Permalink"Pour la grande majorité des conseillers départementaux, les binômes paritaires fonctionnent bien" / Thomas BEUREY (28/04/2021)
PermalinkDepartements : la parité en place, des clichés tenaces. / Nicolas MASSOL in Libération, (21/04/2021)
PermalinkParité réelle : des femmes aux manettes des régions et des départements / Nicolas BRAEMER in La Lettre du cadre territorial, N° 547 (01/04/2021)
PermalinkCrise sanitaire et inégalités de genre / Olga TROSTIANSKY in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (23/03/2021)
PermalinkLR compte rattraper son retard en matière de parité in AFP, (08/03/2021)
PermalinkPermalinkStricte parité « chabadabada » imposée aux maires adjoints de Plourhan / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (22/02/2021)
PermalinkElues : les Républicains avancent vers la parité, à tous petits pas in elle.fr, (17/02/2021)
PermalinkPermalinkÉgalité H/F dans la culture : « On est toujours dans des rapports 80/20 » / Anne-Lise VINCIGUERRA (12/02/2021)
PermalinkPermalinkEgalité. « Dis-moi ce que tu finances, je te dirai qui tu exclus » / Claire LAFON in La Lettre du cadre territorial, N° 543 (01/12/2020)
PermalinkHomme ou femme, le bénévolat n'est pas le même / Michel LULEK in Associations mode d'emploi, N°224 (01/12/2020)
PermalinkLa prime "Grand âge" dans la FPT : le décret n° 2020-1189 du 29 septembre 2020 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°12 (01/12/2020)
PermalinkMunicipales 2020, des élections pas comme les autres ? / FRINAULT Thomas in Pouvoirs locaux, N°118 (01/11/2020)
PermalinkFemmes et entrepreneuriat / Eva ESCANDON in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (27/10/2020)
PermalinkLes binômes paritaires de conseillers départementaux : bilan après le premier mandat / Pauline CHEVALIER (15/10/2020)
PermalinkMunicipales : qui sont les nouveaux élus ? / Frédéric VILLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°10 (01/10/2020)
PermalinkLa part des femmes dans les conseils municipaux augmente et atteint 42,4 % après les élections en 2020 / Xavier NIEL in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, N°145 (01/09/2020)
PermalinkLes salaires dans la fonction publique de lÉtat / Fanny GODET in INSEE Première, N°1810 (21/07/2020)
PermalinkÉgalité professionnelle. Les femmes, grandes perdantes de la crise sanitaire / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2522 (06/07/2020)
PermalinkÉcarts de rémunération femmes-hommes : surtout leffet du temps de travail et de lemploi occupé / Simon GEORGES-KOT in INSEE Première, N°1803 (18/06/2020)
PermalinkRégimes indemnitaires de la fonction publique territoriale : les nouvelles équivalences prévues par le décret n° 2020-182 du 27 février 2020 relatif au régime indemnitaire. in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°4 (01/04/2020)
PermalinkPolitiques publiques. Quand un département joue collectif en faveur de l'égalité femmes-hommes / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2506 (16/03/2020)
PermalinkPermalinkDécret n° 2020-182 du 27 février 2020 relatif au régime indemnitaire des agents de la fonction publique territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°51 (29/02/2020)
PermalinkCandidates Le parcours amer pour être maire. / Rozenn LE CARBOULEC ; Sandrine MARTIN in Libération, (28/02/2020)
PermalinkIntercommunalités : une collectivité qui se gère encore d'homme à homme / Thibaut GHIRONI in Libération, (27/02/2020)
PermalinkLe monde, demain. Réflexions et propositions pour un monde fondé sur légalité entre les femmes et les hommes (Juillet 2020)
PermalinkEgalité femmes-hommes. Nominations : l'équilibre est encore loin / Louis GOHIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2493 (02/12/2019)
PermalinkM-3 : cap sur les élections municipales in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, 12 (01/12/2019)
PermalinkL'avenir incertain de la fonction publique / Clément CHAUVET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°40 (25/11/2019)
PermalinkLa charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale : quand les collectivités territoriales s'emparent des droits de l'homme / Catherine LE BRIS in Revue du droit public, N°6 (01/11/2019)
PermalinkLa rémunération des agents territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2488 (28/10/2019)
PermalinkLa loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique revisite largement les dispositions statutaires pour les employeurs et agents publics des trois versants (2e partie) / Olivier MAGNAVAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (09/09/2019)
PermalinkLes salaires dans la fonction publique territoriale / Julie GOUSSEN in INSEE Première, N°1766 (23/07/2019)
PermalinkRapport relatif à la lutte contre les discriminations et à la prise en compte de la diversité de la société française dans la fonction publique (19/06/2019)
PermalinkRessources humaines. Lois, labels...de timides avancées vers l'égalité femmes-hommes / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2466 (20/05/2019)
PermalinkElection : le principe de parité impose l'obligation de présenter une liste où chaque sexe est représenté à parité / Bertrand HEDIN in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°5 (01/05/2019)
PermalinkPourquoi les algorithmes peuvent être sexistes / Justin DELEPINE in Alternatives économiques, N°389 (01/04/2019)
PermalinkFemmes 2019 : des droits et ...des désirs / Stéphanie GASIGLIA ; Véronique GEORGES in Nice-Matin, (08/03/2019)
PermalinkIllusion d'optique En politique, une parité en trompe-l'oeil / Matthieu DEPRIECK in L'Opinion, (08/03/2019)
PermalinkFemmes et maires : encore du chemin à faire... / Tim LAURENCE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2019)
PermalinkLa part des femmes dans les conseils communautaires en 2019 / Xavier NIEL in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, N°132 (01/03/2019)
PermalinkLa part des femmes dans les conseils municipaux en 2019 / Xavier NIEL in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, N°131 (01/03/2019)
PermalinkNouveau système de primes : lÉtat et la territoriale pourront bientôt tracer leur propre route / Bastien SCORDIA (25/02/2019)
PermalinkFéminisation des directions : le Sénat valide le dispositif de l'Assemblée in Les Échos, (08/02/2019)
PermalinkEgalité femmes-hommes : les grandes entreprises sous forte pression / Leila de COMARMOND in Les Échos, (25/01/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkRégime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux et Conseil constitutionnel / Émilie COLLIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51/52 (26/12/2018)
PermalinkPostes de direction. En avant toutes ! / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2445/2446 (17/12/2018)
PermalinkPermalinkLes avantages en nature perçues par les agents publics / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2441 (19/11/2018)
PermalinkFaut-il imposer des listes "paritaires" aux municipales de 2020 ? in Le Courrier des maires et des élus locaux, 328 (14/11/2018)
PermalinkDans les intercommunalités, la parité ne passe toujours pas / Patrick ROGER in Le Monde, N°22934 (06/10/2018)
PermalinkParité : toutes les communes bientot concernées / Yannick BELLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°10 (01/10/2018)
PermalinkPermalinkParité : l'intercommunalité à la traîne (dossier) / Maxime GOUDEZEUNE in Intercommunalités, 231 (01/08/2018)
PermalinkSyndicats: les hommes gardent les clés du pouvoir / Raphaëlle BESSE-DESMOULIERES in Le Monde, (31/07/2018)
PermalinkEgalité femmes-hommes. Les collectivités veulent faire bouger les lignes / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2422 (02/07/2018)
PermalinkParité dans les exécutifs locaux : remettre l'ouvrage sur le métier / Bruno LEPRAT in Maires de France, N°359 (01/07/2018)
PermalinkLes élections professionnelles du 6 décembre se préparent maintenant / Nicolas SAUTEREAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2417 (28/05/2018)
PermalinkLes violences faites aux femmes en France / Sophie SIMON in Les Cahiers français, N°404 (01/05/2018)
PermalinkInégalités professionnelles : un logiciel incomplet / Claire ALET in Alternatives économiques, N°378 (01/04/2018)
PermalinkRéforme des instances consultatives : ce qui va changer en 2018 / Denis BROUSSOLLE in La Lettre du cadre territorial, N° 517 (01/04/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkAdopter l'écriture inclusive / Jean-Yves MARTINET in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°2 (01/02/2018)
PermalinkContribution au "Tour de France de l'égalité" / Christelle GILLIARD in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (23/01/2018)
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