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Débat d’orientation des finances publiques : Gérald Darmanin veut poursuivre l’« effort » de réduction de la dépense (12/07/2019)
Titre : Débat d’orientation des finances publiques : Gérald Darmanin veut poursuivre l’« effort » de réduction de la dépense Type de document : Document web Source : maire info Année : 12/07/2019 Pages : 2 p. Mots-clés : ORIENTATION BUDGETAIRE ; LOI DE FINANCES ; FISCALITE LOCALE ; CONTRACTUALISATION ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; FINANCES PUBLIQUES Résumé : Le gouvernement a présenté les grandes lignes de sa stratégie budgétaire et les économies qu’il envisage dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, qui sera dévoilé en septembre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672757 Débat d’orientation des finances publiques : Gérald Darmanin veut poursuivre l’« effort » de réduction de la dépense [Document web] . - 12/07/2019 . - 2 p.
Mots-clés : ORIENTATION BUDGETAIRE ; LOI DE FINANCES ; FISCALITE LOCALE ; CONTRACTUALISATION ; CONCOURS FINANCIER DE L'ETAT ; FINANCES PUBLIQUES Résumé : Le gouvernement a présenté les grandes lignes de sa stratégie budgétaire et les économies qu’il envisage dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, qui sera dévoilé en septembre. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672757 Budget : de gros efforts pour maintenir le cap / Isabelle VARITTO in Nice-Matin, (01/04/2019)
[article]
Titre : Budget : de gros efforts pour maintenir le cap Type de document : Article de presse Auteurs : Isabelle VARITTO Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 01/04/2019 Mots-clés : LE-CANNET ; TABAROT MICHELE ; CONSEIL MUNICIPAL ; DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662336 [article] Budget : de gros efforts pour maintenir le cap In Nice-Matin - 01/04/2019 [Article de presse] / Isabelle VARITTO.
Mots-clés : LE-CANNET ; TABAROT MICHELE ; CONSEIL MUNICIPAL ; DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662336 Conseil : y aura-t-il divorce au sein, de la majorité ? / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, (29/03/2019)
[article]
Titre : Conseil : y aura-t-il divorce au sein, de la majorité ? - Théoule-sur- mer La première adjointe Emmanuelle Cennamo et 4 élus majoritaires ont voté contre certaines lignes du budget d'investissement : la question de l'unité autour du maire se pose Type de document : Article de presse Auteurs : Chrystèle BURLOT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 29/03/2019 Mots-clés : THEOULE-SUR-MER ; BUDGET MUNICIPAL ; CONSEILLER MUNICIPAL ; VOTE DU BUDGET ; BOTELLA GEORGES Résumé : L'opposition, L'officielle en tout cas était uniquement représentée par Renée Blardone hier. Seule sa tête de liste, Daniel Mansanti avait donné son pouvoir. Pour voter contre ou s'abstenir aux délibérations concernant les finances (comptes administratifs et budgets) de la commune (Photo C. B.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662150 [article] Conseil : y aura-t-il divorce au sein, de la majorité ? - Théoule-sur- mer La première adjointe Emmanuelle Cennamo et 4 élus majoritaires ont voté contre certaines lignes du budget d'investissement : la question de l'unité autour du maire se pose In Nice-Matin - 29/03/2019 [Article de presse] / Chrystèle BURLOT.
Mots-clés : THEOULE-SUR-MER ; BUDGET MUNICIPAL ; CONSEILLER MUNICIPAL ; VOTE DU BUDGET ; BOTELLA GEORGES Résumé : L'opposition, L'officielle en tout cas était uniquement représentée par Renée Blardone hier. Seule sa tête de liste, Daniel Mansanti avait donné son pouvoir. Pour voter contre ou s'abstenir aux délibérations concernant les finances (comptes administratifs et budgets) de la commune (Photo C. B.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662150 Le Dob tourne au vinaigre / Olivier FAZIO in Nice-Matin, (11/03/2019)
[article]
Titre : Le Dob tourne au vinaigre - Au dernier conseil municipal de Contes, le Débat d'orientation budgétaire a donné lieu à des joutes verbales majorité-opposition, mais a tout de même été adopté à l'unanimité des présents Type de document : Article de presse Auteurs : Olivier FAZIO Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 11/03/2019 Mots-clés : CONTES ; CONSEIL MUNICIPAL ; DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE ; TUJAGUE FRANCIS Résumé : Acte préalable au vote du budget, le Dob a fait l'objet de tensions entre majorité et opposition au moment de la discussion qui a tourné court, transformée en joute verbale. ( Photo O. F. ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=660258 [article] Le Dob tourne au vinaigre - Au dernier conseil municipal de Contes, le Débat d'orientation budgétaire a donné lieu à des joutes verbales majorité-opposition, mais a tout de même été adopté à l'unanimité des présents In Nice-Matin - 11/03/2019 [Article de presse] / Olivier FAZIO.
Mots-clés : CONTES ; CONSEIL MUNICIPAL ; DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE ; TUJAGUE FRANCIS Résumé : Acte préalable au vote du budget, le Dob a fait l'objet de tensions entre majorité et opposition au moment de la discussion qui a tourné court, transformée en joute verbale. ( Photo O. F. ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=660258 Politiques publiques. Quand les arbitrages budgétaires réduisent les inégalités femmes-hommes / Judith CHETRIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2455 (04/03/2019)
[article] Politiques publiques. Quand les arbitrages budgétaires réduisent les inégalités femmes-hommes In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2455 - 04/03/2019 [Article de périodique] / Judith CHETRIT . - p. 46-47.
Mots-clés : EGALITE DES SEXES ; DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEPENSE BUDGETAIRE ; ATTRIBUTION ; SUBVENTION ; INITIATIVE LOCALE ; SPORT ; JEUNESSE ; INEGALITE SOCIALE ; USAGER Résumé : Les choix opérés sur les budgets des politiques publiques ont un impact sur les inégalités femmes-hommes. Les collectivités locales doivent intégrer cette problématique en amont des négociations sur les budgets en dressant un état des lieux des bénéficiaires des services publics dispensés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=659778 [article]
Titre : Politiques publiques. Quand les arbitrages budgétaires réduisent les inégalités femmes-hommes Type de document : Article de périodique Auteurs : Judith CHETRIT Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2455 Date de parution : 04/03/2019 Article en page(s) : p. 46-47 Mots-clés : EGALITE DES SEXES ; DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEPENSE BUDGETAIRE ; ATTRIBUTION ; SUBVENTION ; INITIATIVE LOCALE ; SPORT ; JEUNESSE ; INEGALITE SOCIALE ; USAGER Résumé : Les choix opérés sur les budgets des politiques publiques ont un impact sur les inégalités femmes-hommes. Les collectivités locales doivent intégrer cette problématique en amont des négociations sur les budgets en dressant un état des lieux des bénéficiaires des services publics dispensés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=659778 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité GEN_000139761 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible Conseil départemental : des orientations budgétaires " sous la contrainte " / Didier ZAÏTOUN in Var-Matin, (26/02/2019)
PermalinkComment fait-on pour... Organiser le débat d'orientation budgétaire ? / Caroline TORTELLA in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°2 (01/02/2019)
PermalinkDébat d'orientation budgétaire 2019 : des changements à intégrer dans les procédures budgétaires / Laurent GUYON in La Lettre du financier territorial, N°340 (01/02/2019)
PermalinkGuide pratique de l'élaboration du budget / Joel CLEREMBAUX (01/02/2019)
PermalinkLe D.O.B. en instantané (04/01/2019)
PermalinkLes lois de programmation des finances publiques, un instrument de pilotage des finances publiques locales ? / Etienne DOUAT in Gestion et finances publiques, N°1 (01/01/2019)
PermalinkQuels documents la banque peut-elle exiger de l'association ? / Céline FIORENTINO in Associations mode d'emploi, N°205 (01/01/2019)
PermalinkComment le mouvement des « gilets jaunes » influence les finances locales / Emilie BUONO (14/12/2018)
Permalink" Les taux d'imposition n'augmenteront pas " / Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (20/11/2018)
PermalinkLe Haut conseil des finances publiques, vigie des engagements financiers européens de la France / Baptiste LE NOCHER in Fiches pratiques financières, N°202 (01/10/2018)
PermalinkFinances. Avec la mise en ligne du compte administratif, les données budgétaires deviennent accessibles aux usagers / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2433 (24/09/2018)
PermalinkArrêté du 18 juin 2018 modifiant des modèles de documents prévus dans le chapitre IV du titre Ier du livre III du code de l'action sociale et des familles in Journal Officiel - Lois et décrets, N°144 (24/06/2018)
PermalinkLa communication financière relative aux collectivités locales (première partie) / Paul HERNU in La Lettre du financier territorial, N°332 (01/05/2018)
PermalinkContractualisation des relations entre l’État et les grandes collectivités locales in La Lettre du financier territorial, N°332 (01/05/2018)
PermalinkLa loi de finances pour 2018 / Christophe PIERUCCI in Revue française de finances publiques, N°142 (01/05/2018)
PermalinkMaîtriser les dépenses pour mieux investir / Olivier FAZIO in Nice-Matin, (09/04/2018)
PermalinkEn 2018, la commune fait une pause dans les investissements / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (02/04/2018)
PermalinkLes taux d'imposition inchangés / Delphine GOUATY in Nice-Matin, (31/03/2018)
PermalinkLa Gaude : une nouvelle médiathèque cette année / Michel DIVET in Nice-Matin, (19/03/2018)
PermalinkVote du budget : un temps fort de la vie communale / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2018)
PermalinkPas de hausse des impôts locaux pour l'année 2018 / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (05/02/2018)
PermalinkL’indemnité de conseil des comptables publics en question / Jules MALOY in Fiches pratiques financières, N°194 (01/12/2017)
PermalinkDe nouvelles priorités pour les acteurs financiers du secteur public in Acteurs publics, N°129 (01/09/2017)
PermalinkSecteur tutélaire : les orientations de la campagne budgétaire 2017 sont fixées / Véronique de LA TOUANNE (22/08/2017)
PermalinkL’annexe et les états annexés au compte administratif in La Lettre du financier territorial, N°323 (01/07/2017)
PermalinkLa Cour des comptes pointe la dérive budgétaire de l’État / Bastien SCORDIA (29/06/2017)
PermalinkINSTRUCTION N° DGCS/SD5C/CNSA/2017/207 du 19 juin 2017 relative à la mise en oeuvre des dispositions du décret n°2016-1815 du 21 décembre 2016 modifiant les dispositions financières applicables aux établissements et services sociaux et médicosociaux mentionnés au I de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles (CASF). (19/06/2017)
PermalinkCoût de fonctionnement, tarification et pilotage des équipement sportifs / Patrick BAYEUX (01/06/2017)
PermalinkLa ville de Menton investira 25 millions d'euros en 2017 / Alice ROUSSELOT ; Thibaut PARAT in Nice-Matin, (28/03/2017)
PermalinkPrise de tête sur la dette / Margot DASQUE in Nice-Matin, (04/03/2017)
PermalinkSaint-Jeannet : économiser pour financer les projets / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (03/03/2017)
PermalinkDébat d'orientation budgétaire 2017 : des changements importants à intégrer dans les procédures budgétaires / Laurent GUYON in La Lettre du cadre territorial, N° 506 (01/03/2017)
PermalinkLe Département doit encore se serrer la ceinture in Var-Matin, (01/03/2017)
PermalinkL’information budgétaire de Toulouse métropole : un exemple à suivre in La Lettre du financier territorial, N°319 (01/03/2017)
PermalinkLes orientations budgétaires définies en conseil - Salle de spectacle: unanimité pour le concours d'architecte in Nice-Matin, (25/02/2017)
PermalinkCarros :36 postes en moins et une hausse fiscale probable - Parc de loisirs, centre de santé, de eoworkîng, école restent à réaliser / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (11/02/2017)
PermalinkLe débat budgétaire pour bien commencer l'année - LES OPPOSITIONS PRENNENT POSITION SUR LE DOB in Nice-Matin, (11/02/2017)
PermalinkFinances: quels choix pour l'agglomération en 2017? / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, (11/02/2017)
PermalinkLe débat d'orientation budgétaire (DOB) / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°2 (01/02/2017)
PermalinkÉvolutions en matière de contrôle budgétaire in La Lettre du financier territorial, N°318 (01/02/2017)
PermalinkTransparence financière : la loi Notre est entrée en application ! (05/12/2016)
PermalinkBudget primitif 2017 / Département des Alpes-Maritimes (02/12/2016)
PermalinkUnanime sur le débat d'orientation budgétaire in Nice-Matin, (28/11/2016)
PermalinkBudgets locaux : nouvelles règles de présentation et d'élaboration in La Vie communale et départementale, N°1056 (01/11/2016)
PermalinkDécision modificative 2016 / Département des Alpes-Maritimes (21/10/2016)
PermalinkContenu et modalités de publication et de transmission des débats d’orientations budgétaires in La Lettre du financier territorial, N°314 (01/10/2016)
PermalinkDébat d'orientations budgétaires pour 2017 / Département des Alpes-Maritimes (01/10/2016)
PermalinkL’équilibre réel des budgets locaux / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, N°314 (01/10/2016)
PermalinkTransparence financière : parution des décrets d’application de la loi Notre / Fabrice GAUREAU in Fiches pratiques financières, N°182 (01/10/2016)
PermalinkLogiciels de simulation budgétaire : quelles plus-values ? / Frédéric VILLE (02/09/2016)
PermalinkDocuments d'informations budgétaires et financières des collectivités locales; nouvelle liste ; obligation de mise en ligne in La Lettre du financier territorial, N°312 (01/07/2016)
PermalinkDécret n° 2016-841 du 24 juin 2016 relatif au contenu ainsi qu'aux modalités de publication et de transmission du rapport d'orientation budgétaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°148 (26/06/2016)
PermalinkDécret n° 2016-834 du 23 juin 2016 relatif à la mise en ligne par les collectivités territoriales et par leurs établissements publics de coopération de documents d'informations budgétaires et financières in Journal Officiel - Lois et décrets, N°147 (25/06/2016)
PermalinkLa télétransmission des documents budgétaires va devenir obligatoire pour les plus grandes collectivités (20/04/2016)
PermalinkDécret n° 2016-475 du 15 avril 2016 relatif aux modalités de télétransmission des documents budgétaires in Journal Officiel - Lois et décrets, N°91 (17/04/2016)
PermalinkLes finances publiques / Franck WASERMAN (01/04/2016)
PermalinkLa préparation budgétaire des régions pour 2016 (22/02/2016)
PermalinkLe pacte financier et fiscal, un outil de solidarité entre communautés et communes membres dans le cadre s'un projet de territoire / Paul HERNU in Revue française de finances publiques, N°133 (01/02/2016)
PermalinkGuide pratique de l'élaboration du budget / Joel CLEREMBAUX (01/01/2016)
PermalinkLa préparation budgétaire 2016 des régions / Baptiste LE NOCHER in Fiches pratiques financières, N°175 (01/01/2016)
PermalinkBudget primitif 2016 - Séance du 21 décembre 2015 / Département des Alpes-Maritimes (21/12/2015)
PermalinkLes effets limités de la loi Notre sur la transparence financière / Claire CHEVRIER (18/11/2015)
PermalinkLe débat d’orientation budgétaire, bien plus qu’une formalité / Fabienne PROUX (20/10/2015)
PermalinkBudget : le débat d'orientation, bien plus qu'une formalité / Fabienne PROUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2288 (12/10/2015)
PermalinkAnalyse du titre IV relatif à la transparence et la responsabilité financière des collectivités territoriales / Laura FILLEUL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38-39 (21/09/2015)
PermalinkRéforme territoriale : les conséquences pratiques de la loi -Notre- / Céline HODARA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2284 (14/09/2015)
PermalinkComment lire un compte de gestion ? / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, N°299 (01/05/2015)
PermalinkLe guide des opérations d’inventaire in La Lettre du financier territorial, N°299 (01/05/2015)
PermalinkBudgets 2015 : les métropoles réduisent les voilures / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2263 (30/03/2015)
PermalinkProcédure budgétaire : vers un renforcement des exigences de transparence / Laura FILLEUL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2261 (16/03/2015)
PermalinkRecueil des règles de comptabilité budgétaire (01/02/2015)
PermalinkCompte administratif du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes 2015 / Département des Alpes-Maritimes (2015)
PermalinkNouveaux mandats : le débat d'orientation budgétaire in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2015)
PermalinkLes règles budgétaires et comptables applicables aux métropoles in La Lettre du financier territorial, N°295 (01/01/2015)
PermalinkBudget et transparence financière : les dispositions de la loi NOTRe / Fabian MEYNAND (08/12/2014)
PermalinkDébat préalable d'orientations budgétaires in La Vie communale et départementale, N°1033 (02/12/2014)
PermalinkBudget Primitif 2015 - Séance du 12 décembre 2014 / Conseil général des Alpes-Maritimes (01/12/2014)
PermalinkL’architecture budgétaire par politique publique : pistes pour la mise en place du socle de vos démarches de performance futures / Camille DAGORNE (01/11/2014)
PermalinkBien préparer le débat d'orientations budgétaires pour en faire un outil de transparence / Claire CHEVRIER in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°284 (01/11/2014)
PermalinkLa dématérialisation des processus marque des points / Christophe DUTHEIL in Archimag, N°277 (01/09/2014)
PermalinkAGASC : le dur rapport de la Chambre des comptes / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (28/06/2014)
PermalinkRapport Malvy-Lambert : le détail des propositions relatives aux outils financiers (05/06/2014)
PermalinkLa mise en place d’un plan pluriannuel d’investissement (2) / Julia DESCHAMPS (01/05/2014)
PermalinkBudgets 2014-2020 : anticiper, investir... et gérer l'incertain et l'incompressible avec l'interco. / Aurélien HELIAS in Le Courrier des maires et des élus locaux, 278 (01/04/2014)
PermalinkDébat annuel des assemblées délibérantes sur la stratégie financière et le pilotage pluriannuel de l'endettement des collectivités territoriales in La Lettre du financier territorial, n° 287 (2014 Avril)
PermalinkLa mise en place d’un plan pluriannuel d’investissement (1) / Julia DESCHAMPS (01/04/2014)
PermalinkPropos sur un facteur méconnu de l'autonomie des pouvoirs locaux : les options, substitut au pouvoir réglementaire local in La Lettre du financier territorial, n° 287 (2014 Avril)
PermalinkLa dématérialisation dans le secteur public local / Jean-Bernard MATTRET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 13 (2014 31 mars)
PermalinkGuide pratique des états de la dette 2014 (01/03/2014)
PermalinkLes premières mesures à prendre après les élections. Les premiers contacts et formalités in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 3/4 (2014 mars-avril)
PermalinkLe vote du budget en période électorale / Aloïs RAMEL in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 277 (mars 2014)
PermalinkMise à jour des instructions M14, M52, M71, M61 et M4 au 1er janvier 2014 in La Lettre du financier territorial, n° 285 (2014 Février)
PermalinkLe débat d'orientation budgétaire : quelle importance ? / Frédéric DIEU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 4 (2014 27 janvier)
PermalinkCompte administratif 2014 - Seance du 25 juin 2015 / Département des Alpes-Maritimes (2014)
PermalinkLa e-transmission budgétaire bientôt forcée / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2201 (2013 16 décembre)
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