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La vie du village in Vie Villages, (14/10/2019)

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[article]
Titre : La vie du village
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Vie Villages
Date de parution : 14/10/2019
Mots-clés : SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE ; MONTAGNE ; SECOURS ; PREVENTION ; PARC NATUREL NATIONAL ; PARC DU MERCANTOUR ; ONF ; BORGOGNO JOSIANE ; GINESY CHARLES-ANGE ; CIOTTI ERIC
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679578

[article] La vie du village In Vie Villages - 14/10/2019 [Article de presse].
Mots-clés : SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE ; MONTAGNE ; SECOURS ; PREVENTION ; PARC NATUREL NATIONAL ; PARC DU MERCANTOUR ; ONF ; BORGOGNO JOSIANE ; GINESY CHARLES-ANGE ; CIOTTI ERIC
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679578

Plus de 60 écoliers ont fêté l'arbre / Gilles MASSÉ in Nice-Matin, (30/09/2019)

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[article]
Titre : Plus de 60 écoliers ont fêté l'arbre
Type de document : Article de presse
Auteurs : Gilles MASSÉ
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 30/09/2019
Mots-clés : CANNES ; ILE SAINTE-MARGUERITE ; ONF ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Résumé : Le petit arbre planté par la classe de René-Goscinny.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=678262

[article] Plus de 60 écoliers ont fêté l'arbre In Nice-Matin - 30/09/2019 [Article de presse] / Gilles MASSÉ.
Mots-clés : CANNES ; ILE SAINTE-MARGUERITE ; ONF ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Résumé : Le petit arbre planté par la classe de René-Goscinny.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=678262

Décret n° 2019-953 du 11 septembre 2019 modifiant le décret n° 2013-252 du 25 mars 2013 fixant la liste des biens pouvant être aliénés en application de l'article L. 3211-5-1 du code général de la propriété des personnes publiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°213 (13/09/2019)

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[article]
Titre : Décret n° 2019-953 du 11 septembre 2019 modifiant le décret n° 2013-252 du 25 mars 2013 fixant la liste des biens pouvant être aliénés en application de l'article L. 3211-5-1 du code général de la propriété des personnes publiques
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°213
Date de parution : 13/09/2019
Mots-clés : CODE GENERAL DE LA PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES ; ONF
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676944

[article] Décret n° 2019-953 du 11 septembre 2019 modifiant le décret n° 2013-252 du 25 mars 2013 fixant la liste des biens pouvant être aliénés en application de l'article L. 3211-5-1 du code général de la propriété des personnes publiques In Journal Officiel - Lois et décrets - N°213 - 13/09/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CODE GENERAL DE LA PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES ; ONF
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676944

Au final personne n'a vu l'ours... / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (31/08/2019)

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[article]
Titre : Au final personne n'a vu l'ours... - 2011, une famille anglaise terrorisée assure être tombée nez à museau avec un ours dans le massif de l'Estérel. Les recherches resteront vaines
Type de document : Article de presse
Auteurs : Christophe CIRONE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 31/08/2019
Mots-clés : COTE D'AZUR ; ONF
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675795

[article] Au final personne n'a vu l'ours... - 2011, une famille anglaise terrorisée assure être tombée nez à museau avec un ours dans le massif de l'Estérel. Les recherches resteront vaines In Nice-Matin - 31/08/2019 [Article de presse] / Christophe CIRONE.
Mots-clés : COTE D'AZUR ; ONF
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675795

Des arbres qui souffrent / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, (12/07/2019)

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[article]
Titre : Des arbres qui souffrent - ktinte-Marguerite. Les Cannois l'appellent la forêt sur l'eau. Une forêt exposée aux quatre vents, aux sécheresses, aux ravageurs. Et qu'il a fallu traiter en urgence ces derniers jours. En raison du danger que représentent certains pins et eucalyptus pour ses visiteurs en période estivale, l'ONF, office national des forêts, doit les enlever. Cent arbres en tout, qu'il faut débiter pour commencer. La suite à l'automne. Les promeneurs actuels ont sans doute vu les barrières, le balisage spécifique, les élagueurs. « C'est pour leur sécurité que nous menons cette opération, pour éviter que les arbres ne leur tombent dessus -, explique Vincent Kulesza, responsable des réserves biologiques pour l'ONF. Visite de chantier
Type de document : Article de presse
Auteurs : Chrystèle BURLOT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 12/07/2019
Mots-clés : CANNES ; ILES DE LERINS ; ILE SAINTE-MARGUERITE ; FORET ; ONF
Résumé : Coléoptère invasif de L'eucalyptus. - Dans 50 ans, l'allée des eucalyptus aura disparu - Sur cet eucalyptus abattu, on voit à quel point la sécheresse a fait des dégâts. (Photos Patrice Lapoirie)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672090

[article] Des arbres qui souffrent - ktinte-Marguerite. Les Cannois l'appellent la forêt sur l'eau. Une forêt exposée aux quatre vents, aux sécheresses, aux ravageurs. Et qu'il a fallu traiter en urgence ces derniers jours. En raison du danger que représentent certains pins et eucalyptus pour ses visiteurs en période estivale, l'ONF, office national des forêts, doit les enlever. Cent arbres en tout, qu'il faut débiter pour commencer. La suite à l'automne. Les promeneurs actuels ont sans doute vu les barrières, le balisage spécifique, les élagueurs. « C'est pour leur sécurité que nous menons cette opération, pour éviter que les arbres ne leur tombent dessus -, explique Vincent Kulesza, responsable des réserves biologiques pour l'ONF. Visite de chantier In Nice-Matin - 12/07/2019 [Article de presse] / Chrystèle BURLOT.
Mots-clés : CANNES ; ILES DE LERINS ; ILE SAINTE-MARGUERITE ; FORET ; ONF
Résumé : Coléoptère invasif de L'eucalyptus. - Dans 50 ans, l'allée des eucalyptus aura disparu - Sur cet eucalyptus abattu, on voit à quel point la sécheresse a fait des dégâts. (Photos Patrice Lapoirie)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672090

Et pourtant, la forêt gagne du terrain ! / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (07/07/2019)

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Communes forestières-Etat : les raisons de la discorde / Sarah FINGER in Maires de France, N°370 (01/07/2019)

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La gendarmerie adopte Ida, experte en incendie / Eric MARMOTTANS in Var-Matin, (25/06/2019)

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Eviter et éradiquer les feux de forêt cet été / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (15/06/2019)

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Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe d’études « Forêt et filière bois » sur la situation et les perspectives de l’Office national des forêts / Anne-Catherine LOISIER (12/06/2019)

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Ce décret qui menace les sites classés / Frédéric MOUCHON in Aujourd'hui en France, (24/05/2019)

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Opération plantation menée à Blausasc / Jean-Pierre BELLOMIA in Nice-Matin, (14/02/2019)

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L'Office national des forêts au bord de la faillite / Catherine DUCRUET in Les Échos, (21/01/2019)

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Couper des arbres pour lutter contre les incendies / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (06/12/2018)

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Protéger le littoral naturel : l'exemple de la Côte d'Opale / François LECOCQ in Maires de France, N°362 (01/11/2018)

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Accès serein au lac de Trécolpas in Pays des Alpes-Maritimes, N°826 (25/10/2018)

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Le patrimoine naturel au centre des discussions du conseil municipal / Isabelle VARITTO in Nice-Matin, (09/10/2018)

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Arbres coupés à la Valmasque : la polémique relancée in Nice-Matin, (06/09/2018)

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Forêt de Guillaumes : faciliter l'exploitation du bois / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (21/07/2018)

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Feux de forêt : la lutte est lancée in Nice-Matin, (17/07/2018)

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Un nouvel hôtel dans la presqu'île... pour les insectes in Nice-Matin, (22/05/2018)

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Ils montent au créneau ! in Nice-Matin, (03/05/2018)

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Forêts communales de Provence-Alpes-Côte d'Azur :la difficile équation de gestion de bien commun. Comment les élus locaux perçoivent-ils les missions et le rôle des l'office national des forêts ? / Viviane HAMON in Forêt méditerranéenne, Tome39N°1 (01/03/2018)

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L'office nationale des forêts est-il tenu de communiquer l'ensemble des informations relatives à l'environnement qu'il détient, y compris celles résultant de ses activités commerciales ? / Edouard CREPEY in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°3 (01/03/2018)

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L'assiette de la contribution pour frais de garderie des forêts in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°2 (22/01/2018)

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Expulsion confirmée de l'agent contestant sa mutation d'office / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (08/01/2018)

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La forêt communale comme outil de développement local. / Frédéric VILLE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°319 (01/01/2018)

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Chenille processionnaire : plan de lutte avec l'ONF in Nice-Matin, (19/12/2017)

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Un prix Gabriel Hanotaux pour élire l'arbre de l'année in Nice-Matin, (18/11/2017)

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Patience et longueur de temps sur le domaine forestier de l'État / Jean-Noël CAUBET-HILLOUTOU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (13/11/2017)

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Breil protège sa forêt in L'avenir côte d'azur, N°2351 (15/09/2017)

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Sécuriser la forêt tout en produisant de l'électricité / Jean-Pierre BELLOMIA in Nice-Matin, (27/03/2017)

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Roquebrune : retour à la source sur le Mont Gros / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (08/11/2016)

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Entre protection et développement in Objectif méditerranée, N°168 (01/10/2016)

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Quand une randonnée devient un casse-tête juridique... / Fabrice LEMAIRE in Revue générale des collectivités territoriales, N°59 (01/10/2016)

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Application du régime forestier à l'ensemble des bois et forêts susceptibles d'aménagement, d'exploitation régulière ou de reconstitution appartenant aux collectivités et personnes morales énumérées à l'article L.211-1 du Code forestier, ou sur lesquels elles ont des droits de propriété indivis. Destinataires (19/07/2016)

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Grande tournée des forêts communales avec l'ONF / Thomas PEYROT in Nice-Matin, (18/04/2016)

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Le préfet est compétent pour prononcer la distraction d'une parcelle boisée in Droit de l'environnement, N°242 (01/02/2016)

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Zoom. Forêts. Développer la filière bois / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°2 (01/02/2016)

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La restauration des terrains en montagne (RTM). Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM (01/01/2016)

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Saint-Laurent: L'aménagement de la forêt des Pugets soumis à l'agenda 21 / Thomas MICHEL in Nice-Matin, (02/11/2015)

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Après le feu, les terres fragiles à sécuriser / Aurore HARROUIS in Nice-Matin, (03/10/2015)

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Forêt incendiée : l'appel à plancher sur le reboisement in Nice-Matin, (29/09/2015)

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Les tirs de prélèvement du loup font débat / Jean-Louis DONADEY in Nice-Matin, (19/09/2015)

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Les soutiens à la filière bois, enquête de la Cour des comptes, avril 2015 / Alain HOUPERT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2271 (25/05/2015)

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Le régime forestier mis en œuvre par l’Office national des forêts dans les forêts des collectivités (01/05/2015)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative aux soutiens à la filière forêt-bois, / Alain HOUPERT (01/04/2015)

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Le serpent de mer des bois de la Sine / Michel DIVET in Nice-Matin, (22/01/2015)

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Dix-sept bénévoles du CCFF ont veillé sur la forêt in Nice-Matin, (14/10/2014)

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Champignons : une saison sur les chapeaux de roue / Catherine AUBRY in Nice-Matin, (12/10/2014)

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L'Office national des forêts en pleine tourmente budgétaire / Joël COSSARDEAUX in Les Échos, (26/09/2014)

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Louve tuée à Guillaumes : première dans les A.-M. / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (31/08/2014)

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Le tour des forêts in L'avenir côte d'azur, (20/06/2014)

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L’Office national des forêts exercices 2009 à 2012 (01/06/2014)

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Stop à l'invasion ! in Pays des Alpes-Maritimes, n° ind (02/05/2014)

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Responsabilité de l'Office national des forêts : compétence judiciaire en l'absence de prérogatives de puissance publique / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 14 (2014 7 avril)

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Deux cents enfants aux rencontres USEP de ski de fond / Marie-France MELLONE in Nice-Matin, n° ind (26/02/2014)

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Dettes entre collectivités publiques : l'émission d'un titre de recette avant tout recours juridictionnel n'est pas obligatoire in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 38 (2013 16 septembre)

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Arrêté du 30 août 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 203 (2013 1er septembre)

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Risques : Incendies, un partenariat entre bergers et collectivités in Technicités, n° ind (28/08/2013)

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Sentiers de randonnée / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2179 (2013 24 juin)

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Prérogatives de puissance publique, EPIC et responsabilité de l'ONF / RICOU Benjamin in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 24 (2013 10 juin)

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Décret du 18 mars 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 66 (2013 19 mars)

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La ville adhère à la charte Grand Estérel in Nice-Matin, n° ind (01/02/2013)

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Domaine privé : le régime juridique des forêts communales / DOUTRELEAU Ludovic in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2154 (2012 17 décembre)

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La conformité à la Constitution de la soumission des forêts des collectivités territoriales au régime forestier / Samuel DELIANCOURT in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 7-8 (2012 juillet-août)

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Feux de forêts : la mobilisation s'impose plus que jamais / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2116 (2012 5 mars)

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Forêt communale. Entre protection et production. / Olivier BERTHELIN in Maires de France, n° 289 (2012 mars)

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Forêt : quels objectifs et quels contrats pour les communes forestières ? / Nathalie JAUPART-CHOURROUT in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 254 (2012 février)

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Faune et flore : le Val de Cagne livre ses secrets / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, n° ind (31/12/2011)

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Mobilisation générale autour du régime forestier à la française / Olivier BERTHELIN in Maires de France, n° 286 (2011 décembre)

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Les communes de PACA en résistance in Objectif méditerranée, n° ind (01/10/2011)

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Gardes forestiers SUICIDES EN SERIE / Marie MARVIER in France Soir, n° ind (02/08/2011)

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L'année Internationale des forêts in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, n° ind (01/07/2011)

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LES DOSSIERS Intercommunalité : le préfet rend sa copie in Saint-Cézaire-sur-Siagne Infos-village, n° ind (01/07/2011)

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La nature des conventions portant occupation du domaine forestier de l'Etat / Jean-David DREYFUS in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 5 (2011 14 février)

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Gérer durablement la forêt / Pauline PETITOT in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 242 (2011)

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La nouvelle forêt à l'assaut des territoires / Sylvain HENRY in Acteurs publics, n° 70 (2011 janvier)

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Illustration de la notion de clause exorbitante d'un contrat d'occupation du domaine privé / Rémi GRAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 40 (2010 29 novembre)

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ONF : Hervé Gaymard demande 300 millions d'euros à l'état in Les Échos, n° ind (21/10/2010)

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Frais de garderie. Forêt d'une collectivité. Régime forestier in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2010 juin)

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Circulaire n °DGPAAT/C2010-3019 du 23 février 2010 (2010)

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Décret n° 2009-513 du 5 mai 2009 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 106 (2009 7 mai)

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50 QUESTIONS. LA GESTION DE LA FORET COMMUNALE in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 219, supplément (2008 décembre)

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Forêts : après le désastre de 2003 le rebond exemplaire de Lucéram. / Gérard PORCHERON in Nice-Matin, n° ind (05/07/2008)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 58 (2008 8 mars)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 58 (2008 8 mars)

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Parc nationaI du Mercantour : Débardage haute voltige / Jean PREVE in Pays des Alpes-Maritimes, n° ind (15/11/2007)

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Un chantier de débardage par câble entre Roure et Isola in Le Petit Niçois, n° ind (08/11/2007)

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Environnement : les enfants aussi sont concernés in Le Petit Niçois, n° ind (12/07/2007)

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Dossier - La croisade du bois énergie / Jean PREVE in Pays des Alpes-Maritimes, n° ind (22/03/2007)

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FILIERE BOIS : LES COMMUNES FORESTIERES S'ENGAGENT DAVANTAGE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 25/1843 (2006 19 juin)

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Décret n° 2005-1447 du 23 novembre 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 274 (2005 25 novembre)

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COMMENT DOIT ETRE CALCULEE LA CONTRIBUTION DES COMMUNES AUX FRAIS DE GARDERIE ET D'ADMINISTRATION DE LEURS FORETS? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 6 (2005 juin-juillet)

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LA GESTION DE LA CHASSE DANS LES FORETS DOMANIALES RELEVE-T-ELLE D'UN SERVICE PUBLIC ADMINISTRATIF OU INDUSTRIEL ET COMMERCIAL? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 10 (2004 novembre)

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50 QUESTIONS SUR LES COLLECTIVITES LOCALES ET LE PATRIMOINE FORESTIER PUBLIC in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 150 (2002 septembre)

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LA FORET in Administration, n° 187 (2000)

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TECHNICIEN FORESTIER A L'OFFICE NATIONAL DES FORETS in Carrières publiques, n° 15 (1999 février-mars)

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Arrêté du 14 mai 1997 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 114 (1997 17 mai)

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Décret n° 97-490 du 14 mai 1997 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 114 (1997 17 mai)

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