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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ENVIRONNEMENT > ENVIRONNEMENT > POLLUTION > POLLUANT > NITRATES

NITRATES

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Arrêté du 26 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2011 modifié relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (30/12/2018)

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[article]
Titre : Arrêté du 26 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2011 modifié relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°302
Date de parution : 30/12/2018
Mots-clés : POLLUTION DE L'EAU ; NITRATES ; EXPLOITATION AGRICOLE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=653244

[article] Arrêté du 26 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2011 modifié relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine In Journal Officiel - Lois et décrets - N°302 - 30/12/2018 [Texte réglementaire].
Mots-clés : POLLUTION DE L'EAU ; NITRATES ; EXPLOITATION AGRICOLE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=653244

La pollution de l'eau par les nitrates diminue dans l'Union européenne / Fanny ROUSSET in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°381 (01/06/2018)

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[article] La pollution de l'eau par les nitrates diminue dans l'Union européenne In Actu environnement ancien Environnement et technique - N°381 - 01/06/2018 [Article de périodique] / Fanny ROUSSET . - p. 24.
Mots-clés : POLLUTION ; NITRATES
Résumé : "La Commission européenne tire un bilan relativement positif de la lutte par les Etats membres contre le pollution aux nitrates pour 2012-2015."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633650

[article]
Titre : La pollution de l'eau par les nitrates diminue dans l'Union européenne
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Fanny ROUSSET
Titre du périodique : Actu environnement ancien Environnement et technique
Numéro : N°381
Date de parution : 01/06/2018
Article en page(s) : p. 24
Mots-clés : POLLUTION ; NITRATES
Résumé : "La Commission européenne tire un bilan relativement positif de la lutte par les Etats membres contre le pollution aux nitrates pour 2012-2015."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633650

Arrêté du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole in Journal Officiel - Lois et décrets, N°0109 (10/05/2017)

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[article]
Titre : Arrêté du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°0109
Date de parution : 10/05/2017
Mots-clés : AGRICULTURE ; POLLUTION AGRICOLE ; POLLUTION DE L'EAU ; NITRATES
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=595005

[article] Arrêté du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole In Journal Officiel - Lois et décrets - N°0109 - 10/05/2017 [Texte réglementaire].
Mots-clés : AGRICULTURE ; POLLUTION AGRICOLE ; POLLUTION DE L'EAU ; NITRATES
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=595005

Zoom. Eau potable. Une agriculture bio au secours des aires de captage / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (05/12/2014)

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[article] Zoom. Eau potable. Une agriculture bio au secours des aires de captage In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - N°12 - 05/12/2014 [Article de périodique] / Franck CHEVALLIER . - p. 12.
Mots-clés : EAU POTABLE ; CAPTAGE ; NITRATES ; AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Résumé : Pour éviter la fermeture des sources, les collectivités pourraient instaurer l'installation d'une agriculture biologique sur les périmètres de protection des captages.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=493524

[article]
Titre : Zoom. Eau potable. Une agriculture bio au secours des aires de captage
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Franck CHEVALLIER
Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux
Numéro : N°12
Date de parution : 05/12/2014
Article en page(s) : p. 12
Mots-clés : EAU POTABLE ; CAPTAGE ; NITRATES ; AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Résumé : Pour éviter la fermeture des sources, les collectivités pourraient instaurer l'installation d'une agriculture biologique sur les périmètres de protection des captages.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=493524

La contamination par les nitrates de certaines denrées alimentaires (21/10/2014)

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Titre : La contamination par les nitrates de certaines denrées alimentaires
Type de document : Document web
Source : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Année : 21/10/2014
Pages : p. @
Mots-clés : SECURITE ALIMENTAIRE ; NITRATES
Résumé : Le plan de surveillance annuel de la contamination par les nitrates de certains aliments mis en oeuvre par la DGCCRF répond aux obligations européennes et permet de vérifier la conformité des produits. Ici, les épinards et la roquette sont sous surveillance.
En ligne : http://www.economie. [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=486072

La contamination par les nitrates de certaines denrées alimentaires [Document web] . - 21/10/2014 . - p. @.
Mots-clés : SECURITE ALIMENTAIRE ; NITRATES
Résumé : Le plan de surveillance annuel de la contamination par les nitrates de certains aliments mis en oeuvre par la DGCCRF répond aux obligations européennes et permet de vérifier la conformité des produits. Ici, les épinards et la roquette sont sous surveillance.
En ligne : http://www.economie. [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=486072

Eau. Périmètres, traitements, tarification, prévention... les chantiers prioritaires qui vont mobiliser l'attention des maires en 2015-2016. / Fabienne NEDEY in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°283 (01/10/2014)

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Arrêté du 23 octobre 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 254 (2013 31 octobre)

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Arrêté du 23 octobre 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 254 (2013 31 octobre)

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Directive "nitrates" : la France condamnée pour sa désignation des zones vulnérables, n'est-ce qu'un début ? / Morgane SPILL in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n°46 (01/07/2013)

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Nitrates : attention, ils sont bons pour la santé ! / CAPRONNIER Odile in Science et vie, n° 1141 (2012 octobre)

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Nitrates : vers une déclinaison régionale / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 234 (2012 8 septembre)

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Arrêté du 7 mai 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 108 (2012 8 mai)

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Décret n° 2012-676 du 7 mai 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 108 (2012 8 mai)

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Arrêté du 20 décembre 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 295 (2011 21 décembre)

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Environnement. Mieux lutter contre les nitrates / Philippe DELOIRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 12 (2011 décembre)

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Des terres agricoles boisées pour venir à bout des nitrates / Stéphanie STOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2090 (2011 29 août)

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Responsabilité de l'Etat. Prolifération d'algues vertes sur le littoral breton / INSERGUET-BRISSET Véronique in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2011 juin)

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Circulaire du 22 décembre 2011 (2011)

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Circulaire du 19 avril 2010 (2010)

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POLLUTION PAR LES NITRATES D'ORIGINE AGRICOLE. CONTENU DES PROGRAMMES D'ACTION in Environnement, n° 12 (2009 décembre)

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REFERE SUSPENSION RELATIF A L'EXTENSION D'UN ELEVAGE PORCIN in Environnement, n° 5 (2009 mai)

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Circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3119 du 24 novembre 2009 (2009)

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Circulaire DGFAR/SDER n°2008-5014 et DE/SDMAGE/BPREA/n°2008-9 du 26 mars 2008 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 11 (2008 15 juin)

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POLLUTION DU LITTORAL PAR LES "MAREES VERTES" in Environnement, n° 3 (2008 mars)

Permalink
RESPONSABILITE DE L'ETAT in Revue juridique de l'environnement, n° 4 (2008 décembre)

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LA RESPONSABILITE DE L'ETAT EN MATIERE DE "MAREES VERTES" in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 9 (2008 10 mars)

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EAU POTABLE. LA QUALITE AU RENDEZ-VOUS in RCL La revue des collectivités locales, n° 382 (2007 mai)

Permalink
Circulaire DE/MAGE/BPREA 06/ n°6 du 30 mars 2006 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 11 (2006 15 juin)

Permalink
Circulaire du 5 juillet 2004 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 16 (2004 30 août)

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Circulaire MSPS/DGS/SD 7A et MEDD/DE n°12 SDPGE/BERE n° 2004-309 du 5 juillet 2004 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/34 (2004 4 septembre)

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Circulaire interministérielle DGS/SD 7 A/DDPR/DE/DGFAR n° 2003-433 du 11 septembre 2003 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/40 (2003 18 octobre)

Permalink
Circulaire du 11 septembre 2003 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 21 (2003 15 novembre)

Permalink
NITRATES DANS L'EAU. LE NIVEAU MONTE in Que choisir ?, n° 408 (2003 septembre)

Permalink
Circulaire DERF/SDAGER/C n° 2002-3012 DEPSE/SDEA/C 2002-7035 du 31 juillet 2002 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 1 (2003 15 janvier)

Permalink
Circulaire du 8 avril 2002 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 5 (2002 21 mai)

Permalink
Circulaire du 27 décembre 2001 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 4 (2002 21 mai)

Permalink
Circulaire DGS/DE n° 2001-535 du 5 novembre 2001 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2001/47 (2001 8 decembre)

Permalink
Circulaire DGS/DE n° 2001-535 du 5 novembre 2001 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 10 (2002 10 janvier)

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Circulaire DGS/DE n° 2000-422 du 24 juillet 2000 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 8 (2000 20 octobre)

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NITRATE : UN POLLUANT DE LONGUE DUREE in Pour la science, n° 249 (1998 juillet)

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