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Arrêté du 5 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2007 précisant les conditions d'affichage de l'autorisation de travaux sur immeuble classé au titre des monuments historiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°10 (13/01/2022)

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[article]
Titre : Arrêté du 5 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2007 précisant les conditions d'affichage de l'autorisation de travaux sur immeuble classé au titre des monuments historiques
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°10
Date de parution : 13/01/2022
Mots-clés : AUTORISATION ; TRAVAUX ; AFFICHAGE ; IMMEUBLE ; MONUMENT HISTORIQUE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757646

[article] Arrêté du 5 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2007 précisant les conditions d'affichage de l'autorisation de travaux sur immeuble classé au titre des monuments historiques In Journal Officiel - Lois et décrets - N°10 - 13/01/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : AUTORISATION ; TRAVAUX ; AFFICHAGE ; IMMEUBLE ; MONUMENT HISTORIQUE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757646

Document d'urbanisme. Même non annexée au PLU, une servitude d'utilité publique peut être opposable / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6170 (17/12/2021)

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[article] Document d'urbanisme. Même non annexée au PLU, une servitude d'utilité publique peut être opposable In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6170 - 17/12/2021 [Article de périodique] / Gilles LE CHATELIER . - p. 86.
Mots-clés : URBANISME ; PLU ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; SERVITUDE ADMINISTRATIVE ; MONUMENT HISTORIQUE ; CODE DU PATRIMOINE
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d’État du 23 septembre 2021 (n°432650). L'octroi d'un permis de construire dans le cadre de travaux sur un immeuble inscrit au titre des monuments historiques relève de la procédure dérogatoire prévue au Code du patrimoine. Dans ce cadre, une servitude même non annexée au PLU est opposable et le silence de l’administration à l'issue du délai d'instruction fait naître une décision implicite de rejet.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755436

[article]
Titre : Document d'urbanisme. Même non annexée au PLU, une servitude d'utilité publique peut être opposable
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Gilles LE CHATELIER
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6170
Date de parution : 17/12/2021
Article en page(s) : p. 86
Mots-clés : URBANISME ; PLU ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; SERVITUDE ADMINISTRATIVE ; MONUMENT HISTORIQUE ; CODE DU PATRIMOINE
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d’État du 23 septembre 2021 (n°432650). L'octroi d'un permis de construire dans le cadre de travaux sur un immeuble inscrit au titre des monuments historiques relève de la procédure dérogatoire prévue au Code du patrimoine. Dans ce cadre, une servitude même non annexée au PLU est opposable et le silence de l’administration à l'issue du délai d'instruction fait naître une décision implicite de rejet.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755436

" Ce sapin est un symbole pour dire : on n'oublie pas " / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (06/12/2021)

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[article]
Titre : " Ce sapin est un symbole pour dire : on n'oublie pas " - Deux associations de victimes ont installé hier leur sapin " participatif " devant le Palais de la Méditerranée, là où sera installé le mémorial de l'attentat du 14-juillet.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Antoine LOUCHEZ
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 06/12/2021
Mots-clés : NICE ; PALAIS DE LA MEDITERRANEE ; ASSOCIATION ; ARBRE ; MEMOIRE ; ATTENTAT
Résumé : Le sapin des anges est installé devant le Palais de la Méditerranée, là où s'est arrêté le camion meurtrier.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=753744

[article] " Ce sapin est un symbole pour dire : on n'oublie pas " - Deux associations de victimes ont installé hier leur sapin " participatif " devant le Palais de la Méditerranée, là où sera installé le mémorial de l'attentat du 14-juillet. In Nice-Matin - 06/12/2021 [Article de presse] / Antoine LOUCHEZ.
Mots-clés : NICE ; PALAIS DE LA MEDITERRANEE ; ASSOCIATION ; ARBRE ; MEMOIRE ; ATTENTAT
Résumé : Le sapin des anges est installé devant le Palais de la Méditerranée, là où s'est arrêté le camion meurtrier.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=753744

" L'Impérial ", ancien palace, classé aux Monuments historiques / Célia MALLECK in Nice-Matin, (27/11/2021)

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[article]
Titre : " L'Impérial ", ancien palace, classé aux Monuments historiques
Type de document : Article de presse
Auteurs : Célia MALLECK
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 27/11/2021
Mots-clés : HOTEL ; MONUMENT HISTORIQUE ; MENTON ; AIDE FINANCIERE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752810

[article] " L'Impérial ", ancien palace, classé aux Monuments historiques In Nice-Matin - 27/11/2021 [Article de presse] / Célia MALLECK.
Mots-clés : HOTEL ; MONUMENT HISTORIQUE ; MENTON ; AIDE FINANCIERE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752810

Menton : " L'Impérial " classé aux Monuments historiques / Célia MALLECK in Nice-Matin, (24/11/2021)

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[article]
Titre : Menton : " L'Impérial " classé aux Monuments historiques - Il est l'un des derniers palaces à avoir été construit à Menton. Converti en résidence, c'est le premier de France à être classé, dans sa totalité, aux Monuments historiques - Le dernier grand palace construit par Tersling - Détails et secrets d'architecture du mastodonte
Type de document : Article de presse
Auteurs : Célia MALLECK
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 24/11/2021
Mots-clés : MENTON ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; HOTEL DE LUXE ; IMMOBILIER ; MONUMENT HISTORIQUE
Résumé : La plaque sera inaugurée le 29 décembre en présence, notamment, de Nathalie Canonnier, Michel Imbert et Anissa Meddahi (de gauche à droite).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752426

[article] Menton : " L'Impérial " classé aux Monuments historiques - Il est l'un des derniers palaces à avoir été construit à Menton. Converti en résidence, c'est le premier de France à être classé, dans sa totalité, aux Monuments historiques - Le dernier grand palace construit par Tersling - Détails et secrets d'architecture du mastodonte In Nice-Matin - 24/11/2021 [Article de presse] / Célia MALLECK.
Mots-clés : MENTON ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; HOTEL DE LUXE ; IMMOBILIER ; MONUMENT HISTORIQUE
Résumé : La plaque sera inaugurée le 29 décembre en présence, notamment, de Nathalie Canonnier, Michel Imbert et Anissa Meddahi (de gauche à droite).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=752426

Super mamie 2021 : "Ma famille, c'est toute ma vie" in Nice-Matin, (22/11/2021)

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L'orgue de la cathédrale va retrouver son souffle / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (20/11/2021)

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Ciotti veut classer Acropolis in Patriote Côte d'azur, N°423 (19/11/2021)

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La Super Mamie France 2021 sera sacrée dimanche à Nice (et en direct sur Facebook) in 20mn, (19/11/2021)

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Moins d'hectares protégés pour quatre sites classés / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (15/11/2021)

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Nice. Ciotti souhaite classer monuments historiques le TNN et Acropolis qu'Estrosi veut détruire / Marylène LAPICHINO in ActuNice .fr, (12/11/2021)

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Roquestéron veut restaurer le décor initial du choeur de son église / Andrée DIDIER in Nice-Matin, (06/11/2021)

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Plus de 2 millions pour sauver Notre-Dame d'Èze in Nice-Matin, (25/10/2021)

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Travaux sans autorisation sur immeuble inscrit aux monuments historiques, servitude absente du PLU et permis de construire tacite / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (04/10/2021)

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Emballé c'est pesé ! / Christian HUAULT in Nice-Matin, (22/09/2021)

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L'écologie au sommet : Transition Forum. in Cnews Côte d'Azur, (03/09/2021)

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Saint-Etienne-de-Tinée : Entre nature et histoire / Numa BELTRAN in Nice-Matin, (24/08/2021)

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Chapelle Saint-Jean : le salut est enfin là ! / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (05/06/2021)

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LOI n° 2021-710 du 4 juin 2021 visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine in Journal Officiel - Lois et décrets, N°129 (05/06/2021)

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La Villa Kérylos sera-t-elle le monument préféré des Français ? LE MONUMENT PREFERE DES FRANÇAIS ? in Nice-Matin, (27/05/2021)

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Le monastère de Saorge renoue avec le sublime / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (24/05/2021)

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Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2020 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°112 (15/05/2021)

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Cannes : Le Belem restera au port Canto jusqu'au 30 juin / Chrystèle BURLOT in Nice-Matin, (04/05/2021)

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Les autorisations de travaux en site protégé / Florence MASSON in Fiches pratiques techniques, N°249 (01/05/2021)

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Chantier Notre-Dame de Paris : la valorisation des communes forestières / Hervé DOMINIQUE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°5 (01/05/2021)

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CLAP DE FIN POUR LE CHANTIER in Objectif méditerranée, N°202 (01/05/2021)

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Notre-Dame, une passion qui ne retombe pas / Christophe HENNING ; Bernard GORCE ; Corinne LAURENT in La Croix, (15/04/2021)

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Les Pénitents blancs de La Brigue en quatre chapitres in Nice-Matin, (12/04/2021)

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Une nouvelle toiture pour Notre-Dame-de-Vie / Delphine GOUATY in Nice-Matin, (29/03/2021)

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Des Gilets jaunes au tribunal après le saccage de l'Arc de Triomphe / Timothée BOUTRY in Aujourd'hui en France, (22/03/2021)

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Des travaux d' urgence pour l' église de Valdeblore / Danièle GASTALDI in Nice-Matin, (20/03/2021)

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La gaude : Le site d'IBM inscrit aux Monuments historiques / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (16/03/2021)

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Cinq étoiles en bonne voie in Cnews Côte d'Azur, (12/03/2021)

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Arrêté du 1er février 2021 relatif au modèle de demande d’autorisation ou de déclaration préalable de travaux sur monuments historiques, de demande de subvention pour étude ou travaux sur monuments historiques et à leur enregistrement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°30 (04/02/2021)

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Les tuiles solaires, une solution pour les zones classées "monument historique" / Baptiste CLARKE (31/01/2021)

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La justice autorise le projet. in Cnews Côte d'Azur, (13/01/2021)

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Un nouvel observatoire mesure l'impact de la crise sur la fréquentation des sites culturels et touristiques / Anne GOMBAULT (01/01/2021)

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Restauration. La chapelle royale retrouve son éclat / Amélie LUQUAIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6115 (11/12/2020)

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Fort Carré : une nouvelle restauration " historique " / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (05/12/2020)

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Logement. A Gap, 3F concilie vieilles pierres et attractivité / Christiane WANAVERBECQ in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6113 (27/11/2020)

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Patrimoine : le ministère de la Culture répartit les 160 millions de la première tranche du plan de relance / Jean-Noël ESCUDIE (26/11/2020)

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Le Sacré-Coeur de Montmartre est désormais inscrit aux monuments historiques (22/10/2020)

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Arrêté du 28 septembre 2020 relatif aux modalités d'affichage de l'autorisation de travaux sur un immeuble situé en abords de monument historique ou en site patrimonial remarquable non soumis à formalité au titre du code de l'urbanisme ou du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°241 (03/10/2020)

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Restauration. Parti pris radical pour un édifice unique / Anne-Elisabeth BERTUCCI in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6104 (25/09/2020)

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Beaulieu : l' église anglicane Saint-Michael classée / Didier GAYRAUD in Nice-Matin, (19/09/2020)

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L' église russe de Nice en lice / Michel BERNOUIN in 20mn(Nice), (18/09/2020)

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Monument historique. Le permis de construire un immeuble covisible avec un édifice classé depuis un lieu hors du périmètre de 500 m nécessite l'accord de l'ABF / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6103 (18/09/2020)

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Nice : La cathédrale russe de Nice sacrée icône des Français ? / Christian RINAUDO in Nice-Matin, (17/09/2020)

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Agnelet libéré : " Un vieux monsieur un peu perdu " / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (16/09/2020)

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Beaulieu : l'église anglicane Saint-Michael classée / Didier GAYRAUD in Nice-Matin, (16/09/2020)

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L'opéra de Nice bientôt rénové et modernisé / Yann DELANOË in Nice-Matin, (12/08/2020)

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Patrimoine. Abords des monuments historiques : le Conseil d'Etat précise le critère de covisibilité / Anne MIGAULT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6094 (24/07/2020)

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Près de 250 nouveaux monuments historiques en 2019 / Hammache SINDBAD (22/07/2020)

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Faut-il déboulonner nos statues ? / Pierre NOUAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (13/07/2020)

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Puget-Théniers : le train à vapeur reprend dimanche / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (02/07/2020)

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Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2019 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°157 (26/06/2020)

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Travaux : la face cachée du lycée Masséna / Véronique MARS in Nice-Matin, (18/06/2020)

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Monument historique : la co-visibilité n'est pas l'oeil du photographe / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (15/06/2020)

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Bonson : retable St-Jean-Baptiste de Bréa, le retour ! / Jean-Michel MOREAU in Nice-Matin, (02/03/2020)

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Antibes : Deux ans d'attente pour un ravalement déjà payé / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (05/02/2020)

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Guide juridique de l'action culturelle locale / Olivia BUI-XUAN (01/02/2020)

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Comment Villefranche restaure sa citadelle / Flora ZANICHELLI in Nice-Matin, (06/01/2020)

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Dessine-moi une ville plus Safe & Smart / Christelle LEFEBVRE in Nice-Matin, (02/12/2019)

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Arrêté du 12 novembre 2019 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°272 (23/11/2019)

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Patrimoine. L'urbanisme aux abords des monuments historiques / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2490 (11/11/2019)

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Du nouveau aux abords des monuments historiques / Nathalie QUIBLIER in Technicités, N° 327 (01/11/2019)

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Le Palais du facteur Cheval vise l'inscription au patrimoine mondial de l'Unesco / Jean-Noël ESCUDIE (11/10/2019)

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MACIAS A FAIT LE PLEIN : CONCERT «AU SOLEIL DES DEUX RIVES». in CNEWSMatin, (24/09/2019)

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La renaissance de Saint-Jean passe aussi par vous / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (14/09/2019)

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Loi Elan et patrimoine : de nouveaux pouvoirs pour le bloc communal / Caroline SAINT-ANDRE in Maires de France, N°371 (01/09/2019)

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Affichage publicitaire. Les possibilités offertes par l'élaboration d'un règlement local de publicité / Romain GRANJON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2478/2479 (26/08/2019)

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Le tombeau de Mérimée préservé / Marcel BURLOT in Nice-Matin, (09/08/2019)

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Le rôle partagé des collectivités locales et de l’ABF aux abords des monuments historiques et des sites patrimoniaux / Arthur GAYET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30-34 (29/07/2019)

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Un décret met en oeuvre les nouveaux pouvoirs des collectivités en matière de périmètres protégés / Jean-Noël ESCUDIE (24/06/2019)

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Décret n° 2019-617 du 21 juin 2019 relatif aux abords de monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole in Journal Officiel - Lois et décrets, N°143 (22/06/2019)

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Les sites classés sont en danger in Le Journal du Dimanche, (16/06/2019)

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L'entrepôt des sels se transforme intra muros / Hakim BENDAOUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6033 (07/06/2019)

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Laïcité. Édifices et police des cultes : une compétence d'exercice complexe / Vincent DOEBELIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2466 (20/05/2019)

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Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2018 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°110 (12/05/2019)

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Notre-Dame du Droit / Pierre NOUAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17 (29/04/2019)

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Notre-Dame de Paris: une leçon de mécénat / Martine ROBERT in Les Échos, (19/04/2019)

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Peut-on reconstruire Notre-Dame en cinq ans ? Nous avons les compétences mais pas les effectifs ; Si l'on intervient vite, il faut reconstruire à l'identique / Emmanuelle GIULIANI ; Stéphane DREYFUS in La Croix, (18/04/2019)

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Orgues : protection au titre des monuments historiques, conservation et restauration (01/03/2019)

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Des "gilets jaunes" varois construisent une Tour Eiffel in Nice-Matin, (27/02/2019)

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LA VILLE ENTRETIENT LE LIEN in CNEWSMatin, (13/02/2019)

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II faut préserver les trésors du passé / Stéphanie WIÉLÉ in Nice-Matin, (02/02/2019)

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Joyau à vendre : et si la villa Paradiso était classée ? / Benoit GUGLIELMI in Nice-Matin, (31/01/2019)

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Une commune ne peut abandonner la propriété d'un monument historique pour se soustraire à son obligation d'entretien / Pierre NOUAL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2019)

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Appréciation des travaux sur un monument historique : le refus d'une cristallisation de l'intérêt public à la date du classement / Pierre NOUAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (10/12/2018)

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"L'intérêt historique d'un immeuble classé s'apprécie au regard de son intérêt public / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6004 (23/11/2018)

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De la publicité sur la façade classée du Carlton : une association porte plainte / Agence France-presse (AFP) (06/11/2018)

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Le classement d’un monument historique (place Vendôme) n’est pas gelé à sa date / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (15/10/2018)

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La Villa Juturne inscrite au titre des Monuments historiques / Sony ITH in Nice-Matin, (15/10/2018)

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Exportation d’un bien culturel hors du territoire national : la délivrance d’un certificat d’exportation ne fait pas obstacle au classement du bien qui en fait l’objet / Vivian LAUGIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (08/10/2018)

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Patrimoine et rénovation urbaine : Françoise Nyssen classe une partie la carrière antique de la Corderie à Marseille / Jean-Noël ESCUDIE (14/09/2018)

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Macron, pourquoi rien ne va plus / Emmanuelle SOUFFI in Le Journal du Dimanche, (02/09/2018)

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Culture. La bibliothèque-musée Inguimbertine change de dimension / Gabriel SIMEON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2426/2427 (30/07/2018)

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Protection des paysages contre intérêts financiers : les batailles perdues... / Jean-Philippe STREBLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°27 (30/07/2018)

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Parc des Grands Cèdres : plaidoyer pour le présérver in Nice-Matin, (25/07/2018)

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Culture Tourisme : quelle valorisation touristique pour les monuments historiques ? / Jean-Noël ESCUDIE (18/07/2018)

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