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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE CULTURE > CULTURE > PATRIMOINE CULTUREL > PATRIMOINE ARCHITECTURAL > MONUMENT > MONUMENT HISTORIQUE

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La renaissance de Saint-Jean passe aussi par vous / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (14/09/2019)

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[article]
Titre : La renaissance de Saint-Jean passe aussi par vous - La chapelle privée est en cours de rénovatiom De lourds travaux financés par des subventions et les propriétaires. Un appel aux dons est lancé à tous
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marie-Christine ABALAIN
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 14/09/2019
Mots-clés : ANTIBES ; MONUMENT HISTORIQUE
Résumé : Sept cent mille euros : c'est le coût global du chantier de rénovation de la chapelle Saint-Jean.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676980

[article] La renaissance de Saint-Jean passe aussi par vous - La chapelle privée est en cours de rénovatiom De lourds travaux financés par des subventions et les propriétaires. Un appel aux dons est lancé à tous In Nice-Matin - 14/09/2019 [Article de presse] / Marie-Christine ABALAIN.
Mots-clés : ANTIBES ; MONUMENT HISTORIQUE
Résumé : Sept cent mille euros : c'est le coût global du chantier de rénovation de la chapelle Saint-Jean.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676980

Loi Elan et patrimoine : de nouveaux pouvoirs pour le bloc communal / Caroline SAINT-ANDRE in Maires de France, N°371 (01/09/2019)

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[article] Loi Elan et patrimoine : de nouveaux pouvoirs pour le bloc communal In Maires de France - N°371 - 01/09/2019 [Article de périodique] / Caroline SAINT-ANDRE . - p. 53.
Mots-clés : URBANISME ; MONUMENT HISTORIQUE ; COMPETENCE ; COMMUNE
Résumé : Les règles d'urbanisme applicables aux abords des monuments historiques et dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable (SPR) évoluent en faveur des maires. Un décret du 21 juin 2019 pris pour l'application des articles 56 et 63 de la loi du 23 novembre 2018 (Elan) fixe ce nouveau cadre.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676720

[article]
Titre : Loi Elan et patrimoine : de nouveaux pouvoirs pour le bloc communal
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Caroline SAINT-ANDRE
Titre du périodique : Maires de France
Numéro : N°371
Date de parution : 01/09/2019
Article en page(s) : p. 53
Mots-clés : URBANISME ; MONUMENT HISTORIQUE ; COMPETENCE ; COMMUNE
Résumé : Les règles d'urbanisme applicables aux abords des monuments historiques et dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable (SPR) évoluent en faveur des maires. Un décret du 21 juin 2019 pris pour l'application des articles 56 et 63 de la loi du 23 novembre 2018 (Elan) fixe ce nouveau cadre.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676720

Affichage publicitaire. Les possibilités offertes par l'élaboration d'un règlement local de publicité / Romain GRANJON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2478/2479 (26/08/2019)

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[article] Affichage publicitaire. Les possibilités offertes par l'élaboration d'un règlement local de publicité In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2478/2479 - 26/08/2019 [Article de périodique] / Romain GRANJON ; Clément NOURRISSON . - p. 54-55.
Mots-clés : ENSEIGNE ; MONUMENT HISTORIQUE ; LOI GRENELLE II ; REGLEMENTATION ; AFFICHAGE PUBLICITAIRE ; REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT
Résumé : Le règlement local de publicité [RLP] doit définir les zones dans lesquelles un encadrement plus restrictif que la réglementation nationale s'appliquera en matière de publicité. Tout RLP datant d'avant la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite Loi Grenelle 2, sera caduc le 14 juillet 2020, sauf prolongation de ce délai. Il est donc important d'élaborer un nouveau règlement local de publicité d'ici là. Décrets du 30 janvier 2012 et du 9 juillet 2013.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675608

[article]
Titre : Affichage publicitaire. Les possibilités offertes par l'élaboration d'un règlement local de publicité
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Romain GRANJON ; Clément NOURRISSON
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2478/2479
Date de parution : 26/08/2019
Article en page(s) : p. 54-55
Mots-clés : ENSEIGNE ; MONUMENT HISTORIQUE ; LOI GRENELLE II ; REGLEMENTATION ; AFFICHAGE PUBLICITAIRE ; REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT
Résumé : Le règlement local de publicité [RLP] doit définir les zones dans lesquelles un encadrement plus restrictif que la réglementation nationale s'appliquera en matière de publicité. Tout RLP datant d'avant la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite Loi Grenelle 2, sera caduc le 14 juillet 2020, sauf prolongation de ce délai. Il est donc important d'élaborer un nouveau règlement local de publicité d'ici là. Décrets du 30 janvier 2012 et du 9 juillet 2013.
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141545 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Le tombeau de Mérimée préservé / Marcel BURLOT in Nice-Matin, (09/08/2019)

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[article]
Titre : Le tombeau de Mérimée préservé - La ville de Cannes vient d'obtenir l'inscription de la sépulture au titre des monuments historiques. L'occasion de rappeler que le cimetière du Grand Jas, où il repose, est l'un des plus beaux de France...
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marcel BURLOT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 09/08/2019
Mots-clés : CANNES ; MONUMENT HISTORIQUE ; CIMETIERE
Résumé : Des roses ce matin-là sur la tombe de Fabergé. - Le tombeau de Prosper Mérimée se trouve dans la 6è allée du carré protestant. (Photos Clément Tiberghien et DR) - Jean Mineur et le petit bonhomme qui nous accueille à chaque séance de cinéma - Majestueuse sépulture de Lord Brougham
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674392

[article] Le tombeau de Mérimée préservé - La ville de Cannes vient d'obtenir l'inscription de la sépulture au titre des monuments historiques. L'occasion de rappeler que le cimetière du Grand Jas, où il repose, est l'un des plus beaux de France... In Nice-Matin - 09/08/2019 [Article de presse] / Marcel BURLOT.
Mots-clés : CANNES ; MONUMENT HISTORIQUE ; CIMETIERE
Résumé : Des roses ce matin-là sur la tombe de Fabergé. - Le tombeau de Prosper Mérimée se trouve dans la 6è allée du carré protestant. (Photos Clément Tiberghien et DR) - Jean Mineur et le petit bonhomme qui nous accueille à chaque séance de cinéma - Majestueuse sépulture de Lord Brougham
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674392

Le rôle partagé des collectivités locales et de l’ABF aux abords des monuments historiques et des sites patrimoniaux / Arthur GAYET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30-34 (29/07/2019)

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[article] Le rôle partagé des collectivités locales et de l’ABF aux abords des monuments historiques et des sites patrimoniaux In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°30-34 - 29/07/2019 [Article de périodique] / Arthur GAYET . - p. 6-7.
Mots-clés : ARCHITECTE DES BATIMENTS DE FRANCE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; MONUMENT HISTORIQUE ; PATRIMOINE ; PERIMETRE ; TRAVAUX ; DOCUMENT D'URBANISME
Résumé : Le gouvernement a adopté, le 21 juin 2019, le décret d’application de l’article 56 de la loi ELAN. Ce texte précise les modalités de définition des périmètres de protection des abords des monuments historiques et des sites patrimoniaux ainsi que plusieurs mesures concernant l’avis de l’ABF sur les projets de travaux. Le même décret porte également application de l’article 63 de la loi ELAN relatif à la dispense de recours obligatoire à l’architecte pour les coopératives d’utilisation de matériel agricole.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673592

[article]
Titre : Le rôle partagé des collectivités locales et de l’ABF aux abords des monuments historiques et des sites patrimoniaux
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Arthur GAYET
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°30-34
Date de parution : 29/07/2019
Article en page(s) : p. 6-7
Mots-clés : ARCHITECTE DES BATIMENTS DE FRANCE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; MONUMENT HISTORIQUE ; PATRIMOINE ; PERIMETRE ; TRAVAUX ; DOCUMENT D'URBANISME
Résumé : Le gouvernement a adopté, le 21 juin 2019, le décret d’application de l’article 56 de la loi ELAN. Ce texte précise les modalités de définition des périmètres de protection des abords des monuments historiques et des sites patrimoniaux ainsi que plusieurs mesures concernant l’avis de l’ABF sur les projets de travaux. Le même décret porte également application de l’article 63 de la loi ELAN relatif à la dispense de recours obligatoire à l’architecte pour les coopératives d’utilisation de matériel agricole.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673592
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141417 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Un décret met en oeuvre les nouveaux pouvoirs des collectivités en matière de périmètres protégés / Jean-Noël ESCUDIE (24/06/2019)

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Décret n° 2019-617 du 21 juin 2019 relatif aux abords de monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole in Journal Officiel - Lois et décrets, N°143 (22/06/2019)

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Les sites classés sont en danger in Le Journal du Dimanche, (16/06/2019)

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L'entrepôt des sels se transforme intra muros / Hakim BENDAOUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6033 (07/06/2019)

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Les édifices cultuels au coeur de l'actualité / GOUTAL YVON in Les Cahiers juridiques de la gazette, 220 (01/06/2019)

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Laïcité. Édifices et police des cultes : une compétence d'exercice complexe / Vincent DOEBELIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2466 (20/05/2019)

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Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2018 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°110 (12/05/2019)

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Notre-Dame du Droit / Pierre NOUAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°17 (29/04/2019)

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Notre-Dame de Paris: une leçon de mécénat / Martine ROBERT in Les Échos, (19/04/2019)

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Peut-on reconstruire Notre-Dame en cinq ans ? Nous avons les compétences mais pas les effectifs ; Si l'on intervient vite, il faut reconstruire à l'identique / Emmanuelle GIULIANI ; Stéphane DREYFUS in La Croix, (18/04/2019)

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Orgues : protection au titre des monuments historiques, conservation et restauration (01/03/2019)

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Des "gilets jaunes" varois construisent une Tour Eiffel in Nice-Matin, (27/02/2019)

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LA VILLE ENTRETIENT LE LIEN in CNEWSMatin, (13/02/2019)

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II faut préserver les trésors du passé / Stéphanie WIÉLÉ in Nice-Matin, (02/02/2019)

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Joyau à vendre : et si la villa Paradiso était classée ? / Benoit GUGLIELMI in Nice-Matin, (31/01/2019)

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Une commune ne peut abandonner la propriété d'un monument historique pour se soustraire à son obligation d'entretien / Pierre NOUAL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°1 (01/01/2019)

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Appréciation des travaux sur un monument historique : le refus d'une cristallisation de l'intérêt public à la date du classement / Pierre NOUAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°49 (10/12/2018)

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"L'intérêt historique d'un immeuble classé s'apprécie au regard de son intérêt public / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6004 (23/11/2018)

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De la publicité sur la façade classée du Carlton : une association porte plainte / Agence France-presse (AFP) (06/11/2018)

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Le classement d’un monument historique (place Vendôme) n’est pas gelé à sa date / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (15/10/2018)

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La Villa Juturne inscrite au titre des Monuments historiques / Sony ITH in Nice-Matin, (15/10/2018)

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Exportation d’un bien culturel hors du territoire national : la délivrance d’un certificat d’exportation ne fait pas obstacle au classement du bien qui en fait l’objet / Vivian LAUGIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (08/10/2018)

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Patrimoine et rénovation urbaine : Françoise Nyssen classe une partie la carrière antique de la Corderie à Marseille / Jean-Noël ESCUDIE (14/09/2018)

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Macron, pourquoi rien ne va plus / Emmanuelle SOUFFI in Le Journal du Dimanche, (02/09/2018)

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Culture. La bibliothèque-musée Inguimbertine change de dimension / Gabriel SIMEON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2426/2427 (30/07/2018)

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Protection des paysages contre intérêts financiers : les batailles perdues... / Jean-Philippe STREBLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°27 (30/07/2018)

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Parc des Grands Cèdres : plaidoyer pour le présérver in Nice-Matin, (25/07/2018)

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Culture Tourisme : quelle valorisation touristique pour les monuments historiques ? / Jean-Noël ESCUDIE (18/07/2018)

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Roquestéron : le lifting de l'église se poursuit / Chris PONSOT in Nice-Matin, (16/07/2018)

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La Villa Romée, propriété de la mairie, en vente ? / Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (16/07/2018)

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A Clichy, polémique autour de la Maison du Peuple / Raphaëlle SAINT-PIERRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5983 (06/07/2018)

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Dix grands chantiers / Philippe BOHLINGER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5983 (06/07/2018)

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Contester l'avis négatif de l'ABF : la marche à suivre / Yves BROUSSOLLE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5980 (15/06/2018)

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Affichage publicitaire sur monument historique : l'exécution de l'autorisation peut être suspendue / Pierre NOUAL in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°6 (01/06/2018)

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Les commissions de protection issues de la loi LCAP : un bilan d'étape plutôt positif / Stéphanie de KERANFLEC'H (01/06/2018)

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Les moniteurs de ski au sommet in Nice-Matin, (25/05/2018)

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Le BIM revisite aussi les monuments historiques / Julie NICOLAS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5976 (18/05/2018)

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Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2017 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°102 (03/05/2018)

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Les "jeux d'évasion" à l'assaut du patrimoine / Isabelle MANCA in L'Oeil, N°712 (01/05/2018)

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Valorisation touristique des monuments historiques / Christel BERLINGUE (05/2018)

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Urbanisme, monument historique et construction temporaire : premier raté sur l’articulation des autorisations / Pierre NOUAL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (16/04/2018)

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Spectacle de Dieudonné : la propriétaire " abusée " / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (09/04/2018)

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Travaux majeurs sur la place Saint-François à Nice in L'avenir côte d'azur, N°2377 (16/03/2018)

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Accueillir tous les publics, l'exemple du château de Brie / Aurélie de LA CHESNAIS (01/03/2018)

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Comment s'articulent la législation sur les certificats d'exportation et celle sur les monuments historiques ? / Edouard CREPEY in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°3 (01/03/2018)

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Hébergement de plein air, une seconde nature pour les monuments / Marie-Laure VERROUST (01/03/2018)

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Maîtrise d'oeuvre sur un immeuble classé in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°44 (25/12/2017)

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Monument historique et hôtel, une solution d'avenir / Christel de NOBLET (01/12/2017)

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Participez à sa rénovation ! / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (20/11/2017)

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Le port de la Darse au Département in Pays des Alpes-Maritimes, N°777 (16/11/2017)

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Le Département reprend la gestion du port de la Darse / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°917 (20/10/2017)

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Les premières ordonnances de la loi CAP : bibliothèques et biens protégés au titre des monuments historiques / Stanislas FRANÇOIS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (09/10/2017)

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Des monuments qui s'animent, en son et en lumière / Sophie LE RENARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2383 (25/09/2017)

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Le régime des immeubles classés et inscrits / Cyril LAROCHE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5934 (11/08/2017)

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Les nouveautés de la loi CAP en matière de patrimoine et d'urbanisme / Lucie PERNET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (24/07/2017)

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Le défaut de notification de l'avis de l'ABF au demandeur ne fait pas naître un permis tacite / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5925 (09/06/2017)

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Après les fondations, la finitions de la refonte de la protection du patrimoine. / Jean-Christophe LUBAC in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°313 (01/06/2017)

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La touche Le Corbusier in Nice-Matin, (14/05/2017)

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Refonte de la protection juridique du patrimoine : ce qu’il faut retenir / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2198 (01/05/2017)

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Refonte de la protection juridique du patrimoine : ce qu’il faut retenir / Philie MARCANGELO-LEOS in Droit de la voirie et du domaine public, N°196 (01/05/2017)

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Ordonnance n° 2017-651 du 27 avril 2017 relative aux immeubles et objets mobiliers classés ou inscrits au titre des monuments historiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 0100 (28/04/2017)

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Les Invalides s'offrent une cure de jouvence / Stéphanie OBADIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5917 (14/04/2017)

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Décret n° 2017-456 du 29 mars 2017 relatif au patrimoine mondial, aux monuments historiques et aux sites patrimoniaux remarquables in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 77 (31/03/2017)

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Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2016 in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 0065 (17/03/2017)

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Un étrange marché conclu avec un fonctionnaire in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°1 (16/01/2017)

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Nantes : vers une protection dynamique et concertée du patrimoine / Frédéric VILLE (09/12/2016)

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Livre blanc sur le patrimoine : les 5 points qui interpellent les collectivités et l’Etat / Hélène GIRARD (10/11/2016)

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Pub qui rit... et pub qui pleure... / Jean-Philippe STREBLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°35 (24/10/2016)

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Plongée dans un univers de béton brut / Margot GUISLAIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5890 (07/10/2016)

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Les élus s'inquiètent du patrimoine privé in Nice-Matin, (01/10/2016)

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De la visibilité depuis un monument historique / Daniel TASCIYAN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (05/09/2016)

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A Antibes, les monuments communiquent in RCL La revue des collectivités locales, N°475 (01/09/2016)

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La réalisation d’une photo du Château de Chambord à des fins publicitaires est soumise à autorisation sans être une utilisation domaniale / Maylis DOUENCE in Droit de la voirie et du domaine public, N°192 (01/09/2016)

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Ste Hélène: une association pour promouvoir la chapelle / Olivier FAZIO in Nice-Matin, (16/08/2016)

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Le financement du culte musulman fait polémique / Vincent ROZERON in Nice-Matin, (03/08/2016)

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Droit de l'urbanisme, de la construction et des sols. Extraits du rapport d´information fait au nom du groupe sénatorial de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols, constitué par la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation. Tome I : Rapport et annexes par MM. François CALVET et Marc DAUNIS, Sénateurs / François CALVET in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2328-2329, cahier détaché n° 2 (01/08/2016)

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Un oligarque russe rachète la " Villa Santo Sospir " / Romain MAKSYMOWYCZ in Nice-Matin, (29/07/2016)

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Loi Architecture et patrimoine (3ème partie) : les dispositions sur les monuments historiques / Olivier CIZEL (18/07/2016)

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Loi Création : ce qui est change pour les collectivités / Jean-Noël ESCUDIE (12/07/2016)

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Loi Architecture et patrimoine (1re partie) : présentation générale / Olivier CIZEL (11/07/2016)

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Loi Architecture et patrimoine : présentation générale et dispositions sur les sites patrimoniaux remarquables / Olivier CIZEL (11/07/2016)

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Quand commence à courir le délai de recours contentieux contre la décision de classement d'un site ? / Xavier de LESQUEN in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°7-8 (01/07/2016)

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Loi Patrimoine : quels rôles pour l'État et les collectivités ? / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°23 (27/06/2016)

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Un projet de restauration avec un recours au mécènat in Nice-Matin, (22/06/2016)

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Patrimoines. Enjeux contemporains de la recherche (01/06/2016)

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Valrose et son château au coeur du dossier "Unesco" / Véronique MARS in Nice-Matin, (19/05/2016)

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" Nous ne vendrons surtout pas à ces gens-là ! " / Romain MAKSYMOWYCZ in Nice-Matin, (13/04/2016)

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La « nouvelle » villa Kérylos officiellement inaugurée / Romain MAKSYMOWYCZ in Nice-Matin, (13/04/2016)

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" L'âme de la villa Kérylos sera dévoilée aux visiteurs " / Stéphanie WIÉLÉ in Nice-Matin, (12/04/2016)

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Patrimoine : le lycée Masséna enfin protégé ! / Véronique MARS in Nice-Matin, (08/04/2016)

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Théâtre. Restructuration dans les profondeurs / Isabelle DUFFAURE-GALLAIS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5863 (08/04/2016)

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Des classes bien classées in L'avenir côte d'azur, (01/04/2016)

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Finances. Le financement participatif au secours des momunents historiques / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2016)

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Patrimoine, appréciation de la visibilité depuis un édifice classé ou inscrit / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2305 (22/02/2016)

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Protection du patrimoine. Champ de visibilité d'un monument classé : les précisions du Conseil d'Etat in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5856 (19/02/2016)

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