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Condamnée, la maire LR de Montauban doit quitter son poste. in Les Échos, (10/02/2021)
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Titre : Condamnée, la maire LR de Montauban doit quitter son poste. Type de document : Article de presse Titre du périodique : Les Échos Date de parution : 10/02/2021 Mots-clés : VIE POLITIQUE ; MONTAUBAN ; MAIRE ; LES REPUBLICAINS ; JUSTICE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723453 [article] Condamnée, la maire LR de Montauban doit quitter son poste. In Les Échos - 10/02/2021 [Article de presse].
Mots-clés : VIE POLITIQUE ; MONTAUBAN ; MAIRE ; LES REPUBLICAINS ; JUSTICE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723453 La maire LR qui parle avec Robert Ménard / Quentin LAURENT ; Alexandre SULZER in Aujourd'hui en France, (24/09/2020)
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Titre : La maire LR qui parle avec Robert Ménard - A la tête de Montauban, Brigitte Barèges apprécie la "parole libre " du maire apparenté RN de Béziers. Parmi leurs sujets de discussion, les régionales. Un pas de plus vers l'union des droites ? Type de document : Article de presse Auteurs : Quentin LAURENT ; Alexandre SULZER Titre du périodique : Aujourd'hui en France Date de parution : 24/09/2020 Mots-clés : HERAULT ; MONTAUBAN ; LES REPUBLICAINS ; RASSEMBLEMENT NATIONAL ; ELECTION REGIONALE Résumé : Si aucune stratégie ne semble arrêtée à ce stade, Brigitte Barèges reconnaît que le discours d'union des droites " l'interpelle ". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710343 [article] La maire LR qui parle avec Robert Ménard - A la tête de Montauban, Brigitte Barèges apprécie la "parole libre " du maire apparenté RN de Béziers. Parmi leurs sujets de discussion, les régionales. Un pas de plus vers l'union des droites ? In Aujourd'hui en France - 24/09/2020 [Article de presse] / Quentin LAURENT ; Alexandre SULZER.
Mots-clés : HERAULT ; MONTAUBAN ; LES REPUBLICAINS ; RASSEMBLEMENT NATIONAL ; ELECTION REGIONALE Résumé : Si aucune stratégie ne semble arrêtée à ce stade, Brigitte Barèges reconnaît que le discours d'union des droites " l'interpelle ". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710343 Recours des tiers : plus larges, mais plus courts / Eric LANZARONE in La Lettre du cadre territorial, N° 540 (01/09/2020)
[article] Recours des tiers : plus larges, mais plus courts In La Lettre du cadre territorial - N° 540 - 01/09/2020 [Article de périodique] / Eric LANZARONE . - p. 64-66.
Mots-clés : DEPARTEMENT ; JUGEMENT ; TARN-ET-GARONNE ; CONTRAT ADMINISTRATIF ; PUBLICITE ; RECOURS ADMINISTRATIF ; ATTRIBUTION DE MARCHE ; AVIS ; NIMES ; JURISPRUDENCE ; MARCHE PUBLIC Résumé : L'arrêt Département de Tarn-et-Garonne rendu le 3 juin 2020 par le Conseil d'État apporte d'utiles précisions sur les mesures de publicité appropriées d'un contrat administratif. La circonstance que l'avis d'attribution ne mentionne pas la date de la conclusion du contrat est sans incidence sur le délai de contestation qui court à compter de cette mesure de publicité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709539 [article]
Titre : Recours des tiers : plus larges, mais plus courts Type de document : Article de périodique Auteurs : Eric LANZARONE Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial Numéro : N° 540 Date de parution : 01/09/2020 Article en page(s) : p. 64-66 Mots-clés : DEPARTEMENT ; JUGEMENT ; TARN-ET-GARONNE ; CONTRAT ADMINISTRATIF ; PUBLICITE ; RECOURS ADMINISTRATIF ; ATTRIBUTION DE MARCHE ; AVIS ; NIMES ; JURISPRUDENCE ; MARCHE PUBLIC Résumé : L'arrêt Département de Tarn-et-Garonne rendu le 3 juin 2020 par le Conseil d'État apporte d'utiles précisions sur les mesures de publicité appropriées d'un contrat administratif. La circonstance que l'avis d'attribution ne mentionne pas la date de la conclusion du contrat est sans incidence sur le délai de contestation qui court à compter de cette mesure de publicité. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=709539 A Moissac, le RN fait oublier le passé résistant. / Robin D'ANGELO in Le Journal du Dimanche, (14/06/2020)
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Titre : A Moissac, le RN fait oublier le passé résistant. Type de document : Article de presse Auteurs : Robin D'ANGELO Titre du périodique : Le Journal du Dimanche Date de parution : 14/06/2020 Mots-clés : TARN-ET-GARONNE ; ELECTION MUNICIPALE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700760 [article] A Moissac, le RN fait oublier le passé résistant. In Le Journal du Dimanche - 14/06/2020 [Article de presse] / Robin D'ANGELO.
Mots-clés : TARN-ET-GARONNE ; ELECTION MUNICIPALE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700760 Les bons ingrédients de la construction d'une SLGRI / Didier FELTS in Technicités, N°312 (01/04/2018)
[article] Les bons ingrédients de la construction d'une SLGRI In Technicités - N°312 - 01/04/2018 [Article de périodique] / Didier FELTS . - p. 24-26.
Mots-clés : MONTAUBAN ; CHARENTE-MARITIME ; INONDATION ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; RISQUE NATUREL MAJEUR Résumé : "La stratégie locale de gestion des risques inondation est un cadre commun pour définir des objectifs et des dispositions opérationnelles relatifs aux risques d'inondation, résultat d'une coconstruction d'acteurs engagés sur un territoire. Zoom sur deux territoires à risques importants : le littoral Charentais maritime et Montauban-Moissac." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=629778 [article]
Titre : Les bons ingrédients de la construction d'une SLGRI Type de document : Article de périodique Auteurs : Didier FELTS Titre du périodique : Technicités Numéro : N°312 Date de parution : 01/04/2018 Article en page(s) : p. 24-26 Mots-clés : MONTAUBAN ; CHARENTE-MARITIME ; INONDATION ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES ; RISQUE NATUREL MAJEUR Résumé : "La stratégie locale de gestion des risques inondation est un cadre commun pour définir des objectifs et des dispositions opérationnelles relatifs aux risques d'inondation, résultat d'une coconstruction d'acteurs engagés sur un territoire. Zoom sur deux territoires à risques importants : le littoral Charentais maritime et Montauban-Moissac." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=629778 Crimes de Merah : l'État n'est pas responsable d'un défaut de surveillance in Nice-Matin, (05/04/2017)
PermalinkPermalinkHommages aux victimes de Merah in Aujourd'hui en France, (12/03/2017)
PermalinkConcurrents évincés et contestation de la validité du contrat. / Mathilde DU BESSET in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°300 (01/04/2016)
PermalinkLe recours nouveau en validité du contrat n'est pas rétroactif / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°6 (15/02/2016)
PermalinkLES ATTAQUES TERRORISTES A PARIS - L'antiterrorisme à la peine face à une menace insaisissable / Jacques FOLLOROU in Le Monde, (15/11/2015)
PermalinkPermalinkPermalinkLa jurisprudence Département du Tarn-et-Garonne ou le risque d'une actio popularis contre les contrats administratifs / Christophe FARDET in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2014)
PermalinkMarchés publics : extension des voies de recours / Jérôme MICHON in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2218 (21/04/2014)
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