Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ECONOMIE > ECONOMIE > PRODUCTION > NORMALISATION > NORME

MISE EN CONFORMITE

NORME ISO

NORME

Documents disponibles dans cette catégorie (847)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Pouvoir réglementaire des collectivités territoriales : vers une nouvelle gouvernance de la décentralisation ? / Hadi HABCHI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (12/07/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] Pouvoir réglementaire des collectivités territoriales : vers une nouvelle gouvernance de la décentralisation ? In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°28 - 12/07/2021 [Article de périodique] / Hadi HABCHI . - p.
Mots-clés : ACTION PUBLIQUE ; DECENTRALISATION ; REFORME TERRITORIALE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; POUVOIR REGLEMENTAIRE ; NORME ; GOUVERNANCE ; POLITIQUE PUBLIQUE
Résumé : Le 30 juin 2021, un rapport concernant le pouvoir réglementaire des collectivités territoriales a été remis à la ministre de la Cohésion des territoires Jacqueline Gourault, par M. Bruno Acar et Mme Noémie Angel, membres de l'inspection générale de l'administration (IGA). Dans cet article, l'auteur propose des éléments de synthèse sur ce document, qui participe ainsi à la réflexion menée autour du projet de loi 4D.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739472

[article]
Titre : Pouvoir réglementaire des collectivités territoriales : vers une nouvelle gouvernance de la décentralisation ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Hadi HABCHI
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°28
Date de parution : 12/07/2021
Article en page(s) : p.
Mots-clés : ACTION PUBLIQUE ; DECENTRALISATION ; REFORME TERRITORIALE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; POUVOIR REGLEMENTAIRE ; NORME ; GOUVERNANCE ; POLITIQUE PUBLIQUE
Résumé : Le 30 juin 2021, un rapport concernant le pouvoir réglementaire des collectivités territoriales a été remis à la ministre de la Cohésion des territoires Jacqueline Gourault, par M. Bruno Acar et Mme Noémie Angel, membres de l'inspection générale de l'administration (IGA). Dans cet article, l'auteur propose des éléments de synthèse sur ce document, qui participe ainsi à la réflexion menée autour du projet de loi 4D.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=739472

La normalisation européenne des masques « barrière » ne fait pas l’unanimité. Le point de vue de la KAN allemande / Mickaël THIERBACH in Hygiène et sécurité du travail, N°263 (01/06/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] La normalisation européenne des masques « barrière » ne fait pas l’unanimité. Le point de vue de la KAN allemande In Hygiène et sécurité du travail - N°263 - 01/06/2021 [Article de périodique] / Mickaël THIERBACH . - p. 16-17.
Mots-clés : MASQUE ; NORMALISATION ; NORME ; UNION EUROPEENNE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741691

[article]
Titre : La normalisation européenne des masques « barrière » ne fait pas l’unanimité. Le point de vue de la KAN allemande
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Mickaël THIERBACH
Titre du périodique : Hygiène et sécurité du travail
Numéro : N°263
Date de parution : 01/06/2021
Article en page(s) : p. 16-17
Mots-clés : MASQUE ; NORMALISATION ; NORME ; UNION EUROPEENNE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741691

La révision du projet de norme n°6 : les immobilisations corporelles in La Lettre du financier territorial, N°366 (01/06/2021)

ISBD

Vue détaillée

[article] La révision du projet de norme n°6 : les immobilisations corporelles In La Lettre du financier territorial - N°366 - 01/06/2021 [Article de périodique] . - p.
Mots-clés : COMPTABILITE PUBLIQUE ; FINANCES LOCALES ; NORME ; IMMOBILISATION ; REFORME
Résumé : Le conseil de normalisation des normes comptables (CNOCP) a révisé la 14 janvier 2021 le projet de norme n°6 intitulée « les immobilisations corporelles » applicable aux entités publiques locales : explication.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=735838

[article]
Titre : La révision du projet de norme n°6 : les immobilisations corporelles
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Lettre du financier territorial
Numéro : N°366
Date de parution : 01/06/2021
Article en page(s) : p.
Mots-clés : COMPTABILITE PUBLIQUE ; FINANCES LOCALES ; NORME ; IMMOBILISATION ; REFORME
Résumé : Le conseil de normalisation des normes comptables (CNOCP) a révisé la 14 janvier 2021 le projet de norme n°6 intitulée « les immobilisations corporelles » applicable aux entités publiques locales : explication.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=735838

Voyage au Bureaucratistan / Géraldine WOESSNER in Le Point, N°2544 (20/05/2021)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Voyage au Bureaucratistan - Macron avait promis un Etat « agile ». La crise sanitaire a révélé la lourdeur bureaucratique. La France est au bord du burn-out administratif. Enquête.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Géraldine WOESSNER
Titre du périodique : Le Point
Numéro : N°2544
Date de parution : 20/05/2021
Mots-clés : AGENT PUBLIC ; DEPENSE BUDGETAIRE ; MACRON EMMANUEL ; NORME ; VACCIN ; BURN OUT ; INTERVIEW
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733981

[article] Voyage au Bureaucratistan - Macron avait promis un Etat « agile ». La crise sanitaire a révélé la lourdeur bureaucratique. La France est au bord du burn-out administratif. Enquête. In Le Point - N°2544 - 20/05/2021 [Article de presse] / Géraldine WOESSNER.
Mots-clés : AGENT PUBLIC ; DEPENSE BUDGETAIRE ; MACRON EMMANUEL ; NORME ; VACCIN ; BURN OUT ; INTERVIEW
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=733981

Corruption et subventions : mieux vaut prévenir… (19/05/2021)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Corruption et subventions : mieux vaut prévenir…
Type de document : Document web
Source : La gazette des communes
Année : 19/05/2021
Pages : 2 p.
Mots-clés : SUBVENTION ; ASSOCIATION ; CORRUPTION ; MISE EN CONFORMITE ; FINANCES LOCALES
Résumé : Le cas des versements des subventions incite à une approche prudentielle : mettre en place une politique de conformité fait partie des solutions à mettre en place.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=738401

Corruption et subventions : mieux vaut prévenir… [Document web] . - 19/05/2021 . - 2 p.
Mots-clés : SUBVENTION ; ASSOCIATION ; CORRUPTION ; MISE EN CONFORMITE ; FINANCES LOCALES
Résumé : Le cas des versements des subventions incite à une approche prudentielle : mettre en place une politique de conformité fait partie des solutions à mettre en place.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=738401

Instruction du Gouvernement du 12 mai 2021 relative à la mise en oeuvre des expérimentations engagées sur le fondement du quatrième alinéa de l’article 72 de la Constitution. (12/05/2021)

Permalink
Restauration collective : préparer l’échéance 2022 / Eric LANDOT (05/05/2021)

Permalink
Le bois, un matériau d'avenir / Jean-Paul STEPHANT in Technicités, N°343 (01/05/2021)

Permalink
Gouvernance de l'information : quelles tendances ? quels métiers ? / Caroline BUSCAL in Archimag, N°344 (01/05/2021)

Permalink
Système de management des connaissances : la norme Iso 30401 / Alain BERGER in Archimag, N°344 (01/05/2021)

Permalink
La Commission européenne propose de nouvelles règles pour une IA « digne de confiance » (22/04/2021)

Permalink
Sale temps pour les ralentisseurs illégaux / Jean-Charles CHEVASSUS (19/04/2021)

Permalink
Santé publique. Qualité de l'air : on attend pour agir ? (dossier) / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2561 (19/04/2021)

Permalink
Responsabilité du maître d'œuvre. Obligation de conseil. Information du maître d'ouvrage sur les nouvelles normes apparues en cours d'exécution / Florian LINDITCH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (12/04/2021)

Permalink
Commande publique. La région espère attirer plus d'entreprises grâce au label Relations fournisseurs et achats responsables / Christine BERKOVICIUS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2554 (01/03/2021)

Permalink
Comment mettre en place le RGPD dans les services ? Pour mieux protéger les personnes accompagnées (01/03/2021)

Permalink
La norme Démarche biodiversité des organisations / Sylvain BOUCHERAND in Environnement magazine, N°1786 (01/03/2021)

Permalink
Vers un renouveau de l'expérimentation normative locale ? / Patrick MOZOL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°9 (01/03/2021)

Permalink
Scot : deux ordonnances pour moderniser et rationaliser la hiérarchie des normes / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°246 (01/02/2021)

Permalink
Environnement. "La norme Biodiversité doit permettre d'éviter bien des recours" in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6124 (05/02/2021)

Permalink
Devoir de conseil de l'architecte en cas d'adoption d'une nouvelle règlementation in Contrats et marchés publics, N°2 (01/02/2021)

Permalink
18 mois pour remettre aux normes le tunnel Liautaud / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (23/01/2021)

Permalink
La santé sexuelle / Isabelle ROBIN PAULARD in Sages- femmes, N°1 (01/01/2021)

Permalink
Compliance officer. La mise en conformité, c'est sa spécialité / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2541 (23/11/2020)

Permalink
L’ISO 50001, un outil efficace pour aborder le décret tertiaire / Caroline KIM in Energie plus, N°653 (01/11/2020)

Permalink
Aiglun : fermeture de l' Auberge du Catendal / Jackie DIEREN in Nice-Matin, (27/10/2020)

Permalink
Le stationnement hors du domaine public dans le PLU / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°242 (15/10/2020)

Permalink
Numérique. Rendre son site accessible à tous, c'est possible si l'on s'en donne les moyens / Baptiste CESSIEUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2534 (05/10/2020)

Permalink
Accessibilité. Nouvelle norme NF P 96-106. Accessibilité et qualité d’usage dans l'environnement bâti. Rampes amovibles d’accès à un bâtiment, une installation ou un équipement (01/10/2020)

Permalink
Arrêté du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2003 relatif à certaines normes qualitatives applicables à la production sur le territoire national de matériels forestiers de reproduction in Journal Officiel - Lois et décrets, N°223 (12/09/2020)

Permalink
Nouvelle NF Z42-013 : ce qu'il faut savoir in Archimag, N°337 (01/09/2020)

Permalink
Urbanisme : les ordonnances sur le Scot et les normes décryptées / Caroline SAINT-ANDRE in Maires de France, N°382 (01/09/2020)

Permalink
Arrêté du 31 juillet 2020 fixant la date et les modalités de l'élection pour le renouvellement des représentants des régions, des départements, des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au Conseil national d'évaluation des normes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°193 (07/08/2020)

Permalink
Développement durable. Les agents associés à la responsabilité sociétale / Isabelle JARJAILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2525/2526 (27/07/2020)

Permalink
Petite enfance : hygiène, sécurité et motricité avant tout / Christophe ROBERT in Maires de France, N°380 (01/06/2020)

Permalink
Prévention. Pour la première fois en France, une commune obtient la certification en médiation sociale / Nathalie PERRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2512 (27/04/2020)

Permalink
Décret n° 2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au préfet in Journal Officiel - Lois et décrets, N°87 (09/04/2020)

Permalink
Patrimoine : L'ISO 50001, une norme pour diminuer sa facture énergétique / Alizée GUILHEM in Technicités, N°332 (01/04/2020)

Permalink
L’ISO 50001, une norme pour diminuer sa facture énergétique / Alizée GUILHEM (11/03/2020)

Permalink
Emploi - Social - Environnement. Le triptyque vertueux des marchés publics (Dossier) / Christine BERKOVICIUS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2504 (02/03/2020)

Permalink
Environnement. Pelouses synthétiques : comment réagir face au risque « potentiel » ? / Séverine CATTIAUX in La Lettre du cadre territorial, N° 536 (01/03/2020)

Permalink
Avis relatif à l'application du décret n° 95-949 du 25 août 1995 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des lits superposés destinés à être utilisés dans les lieux domestiques ou en collectivités in Journal Officiel - Lois et décrets, N°36 (12/02/2020)

Permalink
Handicap. Accessibilité : il reste tant à faire (Dossier) / Catherine MAISONNEUVE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2501 (10/02/2020)

Permalink
Pollution atmosphérique. La LOM instuare des zones à faible émissions mobilité / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2501 (10/02/2020)

Permalink
Matériau. Crue, la terre promise à un bel avenir / Amélie LUQUAIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6066 (10/01/2020)

Permalink
Responsabilités professionnelles en établissement d'accueil du jeune enfant / Géraldine CHAPURLAT in Cahiers de la puéricultrice, N°333 (01/01/2020)

Permalink
Remise en conformité : les conclusions de partie civile suffisent à caractériser la demande de l'Administration in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (16/12/2019)

Permalink
Démat et archivage l'essentiel des référentiels in Archimag, N°329 (01/11/2019)

Permalink
Expérimentation. Autoriser certains préfets à déroger à des normes environnementales est légal / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6055 (01/11/2019)

Permalink
La signature électronique en 7 points clés / Clémence JOST in Archimag, N°65 (01/11/2019)

Permalink
Marchés publics (3-5) : la prise en compte des considérations sociales et environnementales / Juliette DREYFUS-GELIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2487 (21/10/2019)

Permalink
Les expositions aux risques professionnels. Les contraintes organisationnelles et relationnelles / Béryl MATINET (01/10/2019)

Permalink
Numérique - La protection des données RH dans les collectivités / CNIL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2480 (02/09/2019)

Permalink
Trois nouveaux projets de normes intéressant les entités publiques locales in La Lettre du financier territorial, N°346 (01/09/2019)

Permalink
Le tunnel du Fréjus se met aux normes / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6043 (16/08/2019)

Permalink
Le Code de la commande publique évolue encore in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6041 (02/08/2019)

Permalink
Parentalité : quand la marge interroge la norme / Jean-Pierre DURIF-VAREMBONT in Dialogue, N°225 (01/07/2019)

Permalink
Gens du voyage. Les obligations à respecter pour les aires de grand passage / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2471 (24/06/2019)

Permalink
Quand le théâtre devient boulevard / Milena CHESSA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6034 (14/06/2019)

Permalink
Bibliothèque de Sélestat : une renaissance aux normes parasismiques / François PLOYE in Technicités, N° 324 (01/06/2019)

Permalink
Permis d'expérimenter : la bride (presque) lâchée pour les maîtres d'ouvrage / Aurélie DAUGER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6029 (10/05/2019)

Permalink
Mobilité. Les parkings se partagent à tous les étages / Baptiste CESSIEUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2464/2465 (06/05/2019)

Permalink
Les enjeux et défis de la protection du patrimoine viticole local : entre normes environnementales, règles d'urbanisme et définition du terroir / Jeanne MESMIN D'ESTIENNE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2019)

Permalink
Les immobilisations corporelles / Jean-Bernard MATTRET in La Lettre du financier territorial, N°343 (01/05/2019)

Permalink
Réforme des normes d’accueil de la petite enfance : les professionnels sur le qui-vive / Michèle FOIN (03/04/2019)

Permalink
Avis relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture in Journal Officiel - Lois et décrets, N°71 (24/03/2019)

Permalink
Pilotage de la qualité affective, éducative et sociale de l'accueil du jeune enfant (22/03/2019)

Permalink
Numérique - Avec Super chef, des recettes inratables pour protéger les données personnelles / Alexandra CACCIVIO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2457 (18/03/2019)

Permalink
Blanche-de-Castille attaque ses grands travaux / Véronique MARS in Nice-Matin, (11/03/2019)

Permalink
Qu’est-ce que le Codex alimentarius ? (11/03/2019)

Permalink
Quels sont les défis du Codex alimentarius? (11/03/2019)

Permalink
Sport. Un parcours de trail permanent et respectueux de la nature labellisé pour la première fois / Monique CLEMENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2456 (11/03/2019)

Permalink
La CU d'Alençon se pique de démarche qualité / Sandrine PHEULPIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6020 (08/03/2019)

Permalink
Social. Malgré les besoins, l'avenir très incertain des bains-douches municipaux / Graldine LANGLOIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2451 (04/02/2019)

Permalink
NF544, un référentiel pour standardiser les pratiques de numérisation / Bruno TEXIER in Archimag, N°321 (01/02/2019)

Permalink
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation en conclusion des travaux du groupe de travail sur les possibilités ouvertes par l'inscription dans la Constitution d'un droit à la différenciation / Jean-René CAZENEUVE (01/02/2019)

Permalink
Gymnases : quels sols sportifs choisir ? / Jean-Paul STEPHANT in Fiches pratiques techniques, N°225 (01/01/2019)

Permalink
Le musée de la Tour se cherche un nouvel horizon / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (11/01/2019)

Permalink
Avis relatif à l'application du décret n° 94-699 du 10 août 1994 fixant les exigences de sécurité relatives aux équipements d'aires collectives de jeux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°294 (20/12/2018)

Permalink
La première norme sur l'économie circulaire / Olivier CARTIGNY in Environnement magazine, N°1770 (01/12/2018)

Permalink
Quels besoins électriques pour les ateliers ? / Jean-Paul STEPHANT in Fiches pratiques techniques, N°224 (01/12/2018)

Permalink
Normes applicables aux collectivités territoriales / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2018)

Permalink
Nouvelles règles pour le traitement des biodéchets / Guy DELORNE in Fiches pratiques techniques, N°223 (12/11/2018)

Permalink
Dossier : Le patrimoine local à la lumière du droit financier des collectivités territoriales / Messaoud SAOUDI in Gestion et finances publiques, N°6 (01/11/2018)

Permalink
Responsabilité décennale : établissement recevant du public et normes de sécurité incendie / Pascal DEVILLERS in Contrats et marchés publics, N°11 (01/11/2018)

Permalink
De la rencontre à la vie commune / Angèle FOUQUET in Revue des politiques sociales et familiales, N°129/130 (23/10/2018)

Permalink
Bien installer un enfant dans un véhicule / Isabelle WACKENIER in L'Assmat, N° 172 (01/10/2018)

Permalink
Les cahiers des charges : modalités d'application et de rédaction / François JOUANNEAU in Contrats publics, N°191 (01/10/2018)

Permalink
Le droit d'auteur et les normes techniques / Didier FROCHOT in Archimag, N°318 (01/10/2018)

Permalink
Normes : le CNEN appelle à un "choc de simplification" / Franck LEMARC in Maires de France, N°361 (01/10/2018)

Permalink
"Nous sommes prêts à prendre le pari de l'innovation" / Christelle DESTOMBES in Club santé social, N°155 (01/10/2018)

Permalink
Biosécurité : un guide pour les petits élevages de volailles / Véronique GEORGES in Var-Matin, (22/09/2018)

Permalink
Equipements sportifs : l'étau se resserre sur les "normes grises" / Jean Damien LESAY (14/09/2018)

Permalink
Projet de norme sur les immobilisations financières in La Lettre du financier territorial, N°335 (01/09/2018)

Permalink
Ce que prévoit l'ordonnance sur le permis de déroger aux normes de construction / Sophie D'AUZON (16/08/2018)

Permalink
Tout ce que le BTP doit retenir de la loi Confiance / Sophie D'AUZON (02/08/2018)

Permalink
Les EHPAD face à l'enfer normatif / Nadia GRARADJI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3070 (20/07/2018)

Permalink
Règlement délégué (UE) 2019/428 de la Commission du 12 juillet 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 543/2011 en ce qui concerne les normes de commercialisation dans le secteur des fruits et légumes (12/07/2018)

Permalink
Bref panorama des droits financiers des titulaires de marchés de travaux soumis à la norme AFNOR NF P03-001 / LAHAYE Guillaume in Contrats et marchés publics, N°7 (01/07/2018)

Permalink
L’image infidèle des référentiels comptables aux entités publiques locales in La Lettre du financier territorial, N°334 (01/07/2018)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

NORME

Documents disponibles dans cette catégorie (847)