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MISE EN CONFORMITE |
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Compliance officer. La mise en conformité, c'est sa spécialité / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2541 (23/11/2020)
[article] Compliance officer. La mise en conformité, c'est sa spécialité In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2541 - 23/11/2020 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p. 38.
Mots-clés : MISE EN CONFORMITE ; MANAGEMENT PUBLIC ; FRAUDE ; RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PREVENTION ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS ; QUALITE ; PROFESSION ; ETHIQUE ; DEONTOLOGIE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ACTION PUBLIQUE ; CATEGORIE A ; TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE ; SECURITE JURIDIQUE ; REFERENT Résumé : La fonction de "compliance officer" se développe pour sécuriser l'administration et répondre à l'enjeu de qualité des services rendus à l'usager. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716400 [article]
Titre : Compliance officer. La mise en conformité, c'est sa spécialité Type de document : Article de périodique Auteurs : Nathalie LEVRAY Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2541 Date de parution : 23/11/2020 Article en page(s) : p. 38 Mots-clés : MISE EN CONFORMITE ; MANAGEMENT PUBLIC ; FRAUDE ; RELATION ADMINISTRATION USAGERS ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PREVENTION ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS ; QUALITE ; PROFESSION ; ETHIQUE ; DEONTOLOGIE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ACTION PUBLIQUE ; CATEGORIE A ; TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE ; SECURITE JURIDIQUE ; REFERENT Résumé : La fonction de "compliance officer" se développe pour sécuriser l'administration et répondre à l'enjeu de qualité des services rendus à l'usager. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716400
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Titre : Aiglun : fermeture de l' Auberge du Catendal - La fermeture de l'auberge communale du Calendal, prévue en janvier afin de réaliser des travaux de rénovation, vient d'être mise à exécution, sans préavis, par la mairie. Explications Type de document : Article de presse Auteurs : Jackie DIEREN Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 27/10/2020 Mots-clés : AIGLUN ; AUBERGE ; FERMETURE ADMINISTRATIVE ; MISE EN CONFORMITE ; TRAVAUX ; DELIBERATION ; CONSEIL MUNICIPAL Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713572 [article] Aiglun : fermeture de l' Auberge du Catendal - La fermeture de l'auberge communale du Calendal, prévue en janvier afin de réaliser des travaux de rénovation, vient d'être mise à exécution, sans préavis, par la mairie. Explications In Nice-Matin - 27/10/2020 [Article de presse] / Jackie DIEREN.Remise en conformité : les conclusions de partie civile suffisent à caractériser la demande de l'Administration in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°50 (16/12/2019)
[article] Remise en conformité : les conclusions de partie civile suffisent à caractériser la demande de l'Administration In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°50 - 16/12/2019 [Article de périodique] . - p. 9.
Mots-clés : OUVRAGE PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC ; MISE EN CONFORMITE ; CODE DE L'URBANISME Résumé : Commentaire d'un arrêt la Cour de cassation du 3 décembre 2019 (crim., n° 18-86.032). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=685345 [article]
Titre : Remise en conformité : les conclusions de partie civile suffisent à caractériser la demande de l'Administration Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°50 Date de parution : 16/12/2019 Article en page(s) : p. 9 Mots-clés : OUVRAGE PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC ; MISE EN CONFORMITE ; CODE DE L'URBANISME Résumé : Commentaire d'un arrêt la Cour de cassation du 3 décembre 2019 (crim., n° 18-86.032). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=685345 Numérique - La protection des données RH dans les collectivités / CNIL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2480 (02/09/2019)
[article] Numérique - La protection des données RH dans les collectivités In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2480 - 02/09/2019 [Article de périodique] / CNIL . - p. 59.
Mots-clés : REGLEMENT ; REGLEMENTATION ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; MISE EN CONFORMITE ; CARTOGRAPHIE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; DONNEES PERSONNELLES ; PROTECTION DES DONNEES Résumé : La gestion des ressources humaines constitue un enjeu majeur en matière de protection des données personnelles. Depuis le 25 mai 2018, l'ensemble de ces données doit être traité conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD). Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 ; Loi n° 2018-493 du 20 juin 2018. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676120 [article]
Titre : Numérique - La protection des données RH dans les collectivités Type de document : Article de périodique Auteurs : CNIL Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2480 Date de parution : 02/09/2019 Article en page(s) : p. 59 Mots-clés : REGLEMENT ; REGLEMENTATION ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; MISE EN CONFORMITE ; CARTOGRAPHIE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; DONNEES PERSONNELLES ; PROTECTION DES DONNEES Résumé : La gestion des ressources humaines constitue un enjeu majeur en matière de protection des données personnelles. Depuis le 25 mai 2018, l'ensemble de ces données doit être traité conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD). Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 ; Loi n° 2018-493 du 20 juin 2018. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676120 Le tunnel du Fréjus se met aux normes / Emmanuelle PICAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6043 (16/08/2019)
[article] Le tunnel du Fréjus se met aux normes In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6043 - 16/08/2019 [Article de périodique] / Emmanuelle PICAUD . - p. 22-25.
Mots-clés : MISE EN CONFORMITE ; VENTILATION ; SECURITE INCENDIE ; OUVRAGE D'ART ; GENIE CIVIL Résumé : Retour sur les opérations de mise aux normes incendie du tunnel routier du Fréjus, ouvrage transfrontalier de près de 13 km de long, entre la France et l'Italie. Le chantier très complexe a nécessité 10 ans de travaux. Un nouveau tube de circulation a été creusé au tunnelier dans un milieu géologique soumis à de fortes convergences, ainsi que 23 nouvelles issues. L'électrification de l'infrastructure est en voie d'être terminée. Le système de ventilation obsolète sera remplacé des deux côtés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675005 [article]
Titre : Le tunnel du Fréjus se met aux normes Type de document : Article de périodique Auteurs : Emmanuelle PICAUD Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6043 Date de parution : 16/08/2019 Article en page(s) : p. 22-25 Mots-clés : MISE EN CONFORMITE ; VENTILATION ; SECURITE INCENDIE ; OUVRAGE D'ART ; GENIE CIVIL Résumé : Retour sur les opérations de mise aux normes incendie du tunnel routier du Fréjus, ouvrage transfrontalier de près de 13 km de long, entre la France et l'Italie. Le chantier très complexe a nécessité 10 ans de travaux. Un nouveau tube de circulation a été creusé au tunnelier dans un milieu géologique soumis à de fortes convergences, ainsi que 23 nouvelles issues. L'électrification de l'infrastructure est en voie d'être terminée. Le système de ventilation obsolète sera remplacé des deux côtés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675005 Gens du voyage. Les obligations à respecter pour les aires de grand passage / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2471 (24/06/2019)
PermalinkNumérique - Avec Super chef, des recettes inratables pour protéger les données personnelles / Alexandra CACCIVIO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2457 (18/03/2019)
PermalinkSocial. Malgré les besoins, l'avenir très incertain des bains-douches municipaux / Graldine LANGLOIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2451 (04/02/2019)
PermalinkLe musée de la Tour se cherche un nouvel horizon / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (11/01/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkComment sapprécie le rapport de compatibilité du PLU avec le SCoT ? / Julie BURGUBURU in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2018)
PermalinkMise en oeuvre du RGPD : comment documenter sa conformité / Elisa CORAZZA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2398 (15/01/2018)
PermalinkPermalinkMises en conformité in Nice-Matin, (27/06/2016)
PermalinkMise en accessibilité in Nice-Matin, (13/06/2016)
PermalinkAccessibilité : 1,3 million d'euros en faveur des lieux publics / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (14/03/2016)
PermalinkPermalinkAffichage publicitaire : pour qui sonne le glas ? / Jean-Philippe STREBLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°24 (13/07/2015)
PermalinkMise en accessibilité : profiter des délais pour planifier ses investissements / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2270 (18/05/2015)
PermalinkUrbanisme : la rédaction du PLU à l'épreuve de la loi Alur / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2266 (20/04/2015)
PermalinkLa mise en accessibilité des bâtiments publics / Emmanuelle STROESSER in Maires de France, N°323 (01/04/2015)
PermalinkPrévention de la délinquance : la conformité des traitements / Emilie SERUGA-CAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°289 (01/04/2015)
PermalinkVague de simplifications dans le secteur touristique in Journal des communes, N°2186 (01/04/2015)
PermalinkAccessibilité : mise en oeuvre des Ad'Ap / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°60 (01/03/2015)
PermalinkHandicap : moins de contraintes pour la mise en accessibilité / Catherine MAISONNEUVE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2256 (09/02/2015)
PermalinkDélimitation des régions; étude d'impact du projet de loi; les économies et la réduction des effectifs ne sont pas des objectifs; décision du Conseil constitutionnel : conformité au droit. in La Lettre du financier territorial, N°290 (01/07/2014)
PermalinkAssainissement : du contrôle au conseil, les Spanc se diversifient / Arnaud GARRIGUES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2210 (2014 24 février)
PermalinkUn campus universitaire achève sa métamorphose / Gilles RAMBAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5751 (2014 14 février)
PermalinkMise aux normes d'une station d'épuration. La mise en demeure doit être soumise à la procédure du contradictoire in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5750, cahier détaché n° 1 (2014 7 février)
PermalinkLe moment de la déclaration d'inconstitutionnalité / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 36 (2013 2 septembre)
PermalinkDécret n° 2013-606 du 9 juillet 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 159 (2013 11 juillet)
PermalinkLe premier alinéa de l'article L. 12-6 du Code de l'expropriation, qui régit le droit de rétrocession conféré à l'ancien propriétaire des biens expropriés, est conforme à la Constitution in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 9 (2013 25 février)
PermalinkDéchetteries : les nouvelles obligations de sécurité pèsent sur la facture / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2160 (2013 11 février)
PermalinkAccessibilité de la voirie et des espaces publics : de nouvelles normes pour le mobilier urbain / Eric ALEXANDRE in Technicités, n° 241 (2012 23 décembre)
PermalinkL'arrêté du 15 juin 2012 (JO du 3 juillet) relatif à la signature électronique dans les marchés publics entre en vigueur le 1er octobre 2012 in La Lettre du financier territorial, n° 270 (2012 octobre)
PermalinkAccessibilité : des solutions pour répondre à tous les besoins / Monique TRANCART in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2135 (2012 23 juillet)
PermalinkTransports / RALAIDOVY Ankora in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2134 (2012 9 juillet)
PermalinkTunnel du Roux : une rénovation sur mesure / Claude FERRERO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2103 (2011 28 novembre)
PermalinkArrêté du 26 juillet 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 179 (2011 4 août)
PermalinkLe SPANC : entretien et contrôle des installations / Joël MUNSCH in Technicités, n° 204 (2011 23 février)
PermalinkAccessibilité : toutes les collectivités ne seront pas prêtes en 2015 / Catherine MAISONNEUVE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2064 (2011 7 février)
PermalinkJournées territoriales de l'accessibilité / Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2059, cahier détaché 2 (2011 3 janvier)
PermalinkAccessibilité : une jurisprudence qui handicape les collectivités in Intercommunalités, n° 150 (2010 novembre)
PermalinkRisque inondation : les gestionnaires de digues en eau trouble / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2048 (2010 11 octobre)
PermalinkPermalinkHandicap : coûts de mise en accessibilité de la chaîne de déplacement / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2043 (2010 6 septembre)
PermalinkHandicap : des sanitaires publics encore peu accessibles / TOUMIT Jean-Louis in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2036 (2010 28 juin)
PermalinkHandicap et internet : concevoir des sites web accessibles à tous / Sophie MARECHAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2035 (2010 21 juin)
PermalinkLes nouveaux enjeux de l'externalisation des concessions d'aménagement - Nouvelles procédures de mise en concurrence - In house - SPLA / Mathilde ARHAN in La Lettre du financier territorial, n° 245, fiche technique (2010 juin)
PermalinkMISE AUX NORMES DES ASCENSEURS : UN REPORT, MAIS PAS DE DEROGATION in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 3 (2008 10 mars)
PermalinkDU NOUVEAU POUR LES FOYERS-LOGEMENTS in Actes, n° 380/381 (2007 septembre-octobre)
PermalinkLES EQUIPEMENTS LUDIQUES DE PLEIN AIR in Technicités, n° 131 (2007 8 juin)
PermalinkUNE APPRECIATION JUDICIAIRE DE LA DELIVRANCE AU PRENEUR D'UN LOGEMENT DECENT in La Gazette du palais, n° 338 à 340 (2005 du 4 au 6 décembre)
PermalinkMETTRE VITE AUX NORMES LES INCINERATEURS in Maires de France, n° 192 (2005 mars)
PermalinkUSINES D'INCINERATION : DOULEUREUSE MISE EN CONFORMITE in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 180 (2005 mai)
PermalinkVOIRIE. DES AMENAGEMENTS POUR GUIDER LES MAL-VOYANTS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 24/1794 (2005 13 juin)
PermalinkCirculaire du 10 décembre 2004 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5298, supplément (2005 10 juin)
PermalinkUSINE D'INCINERATION : PLUS QU'UN AN POUR LA MISE AUX NORMES! in Technicités, n° 80 (2004 du 8 au 23 décembre)
PermalinkNORMES ET CARREFOURS A FEUX, DES EVOLUTIONS IMPORTANTES in Technicités, n° 59 (2003 23 novembre)
PermalinkTRAVAUX D'ELECTRICITE EN VUE DE LA LOCATION DE LOCAUX SANS DISPOSITIF DE SECURITE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5161, supplément (2002 25 octobre)
PermalinkDE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE A L'ASSAINISSEMENT : TOUT SAVOIR SUR LA NORMALISATION DE L'EAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 45/1623, supplément fascicule 2 (2001 3 décembre)
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