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Le moral des ménages en constante baisse in Nice-Matin, (28/07/2022)

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[article]
Titre : Le moral des ménages en constante baisse
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 28/07/2022
Mots-clés : INSEE ; SONDAGE D'OPINION ; MENAGE ; CONDITIONS DE VIE
Résumé : Le moral des ménages en France a enregistré en juillet un septième mois de baisse consécutif, un pessimisme qui touche tous les aspects de la situation personnelle et financière des ménages, selon l'enquête mensuelle réalisée par l'Insee
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776621

[article] Le moral des ménages en constante baisse In Nice-Matin - 28/07/2022 [Article de presse].
Mots-clés : INSEE ; SONDAGE D'OPINION ; MENAGE ; CONDITIONS DE VIE
Résumé : Le moral des ménages en France a enregistré en juillet un septième mois de baisse consécutif, un pessimisme qui touche tous les aspects de la situation personnelle et financière des ménages, selon l'enquête mensuelle réalisée par l'Insee
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776621

Décret n° 2022-1035 du 22 juillet 2022 pris pour application de l'article 164 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets in Journal Officiel - Lois et décrets, N°169 (23/07/2022)

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[article]
Titre : Décret n° 2022-1035 du 22 juillet 2022 pris pour application de l'article 164 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°169
Date de parution : 23/07/2022
Mots-clés : CLIMAT ; LOI ; RESILIENCE ; CODE DE L'ENERGIE ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; SERVICE PUBLIC ; HABITAT ; TRAVAUX ; RENOVATION THERMIQUE ; MENAGE ; ANAH ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; ECONOMIE D'ENERGIE ; GAZ ; EFFET DE SERRE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776242

[article] Décret n° 2022-1035 du 22 juillet 2022 pris pour application de l'article 164 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets In Journal Officiel - Lois et décrets - N°169 - 23/07/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CLIMAT ; LOI ; RESILIENCE ; CODE DE L'ENERGIE ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; SERVICE PUBLIC ; HABITAT ; TRAVAUX ; RENOVATION THERMIQUE ; MENAGE ; ANAH ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; ECONOMIE D'ENERGIE ; GAZ ; EFFET DE SERRE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776242

MaPrimeRénov’ : la rénovation globale stagne, l’isolation décroche / Cyril PETER (11/07/2022)

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Titre : MaPrimeRénov’ : la rénovation globale stagne, l’isolation décroche
Type de document : Document web
Auteurs : Cyril PETER
Source : Le Moniteur.fr
Année : 11/07/2022
Pages : 3 p.
Mots-clés : HABITAT ; CHAUFFAGE ; AIDE FINANCIERE ; ISOLATION THERMIQUE ; LOGEMENT ; RENOVATION ; ANAH ; MENAGE ; BILAN
Résumé : "Les aides restent essentiellement mobilisées pour changer le système de chauffage des logements, tandis que l’isolation est en perte de vitesse."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=775394

MaPrimeRénov’ : la rénovation globale stagne, l’isolation décroche [Document web] / Cyril PETER . - 11/07/2022 . - 3 p.
Mots-clés : HABITAT ; CHAUFFAGE ; AIDE FINANCIERE ; ISOLATION THERMIQUE ; LOGEMENT ; RENOVATION ; ANAH ; MENAGE ; BILAN
Résumé : "Les aides restent essentiellement mobilisées pour changer le système de chauffage des logements, tandis que l’isolation est en perte de vitesse."
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La fraude et le contrôle fiscal (21/06/2022)

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Titre : La fraude et le contrôle fiscal
Type de document : Document web
Source : FIPECO
Année : 21/06/2022
Pages : 7 p.
Mots-clés : FRAUDE FISCALE ; CONTROLE FISCAL ; ORGANISATION ; EVASION FISCALE ; TVA ; DIRECTION GENERALE ; FINANCES PUBLIQUES ; ENTREPRISE ; MENAGE ; COUR DES COMPTES ; CONTRIBUABLE
Résumé : «Finances Publiques et Economie» (FIPECO) est une association loi 1901 qui a été créée pour présenter, en toute indépendance, des informations et des analyses sur les finances publiques et l’économie. Cette fiche aborde d'abord ce qu'est la fraude fiscale puis les moyens déployés en France pour lutter contre elle.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773833

La fraude et le contrôle fiscal [Document web] . - 21/06/2022 . - 7 p.
Mots-clés : FRAUDE FISCALE ; CONTROLE FISCAL ; ORGANISATION ; EVASION FISCALE ; TVA ; DIRECTION GENERALE ; FINANCES PUBLIQUES ; ENTREPRISE ; MENAGE ; COUR DES COMPTES ; CONTRIBUABLE
Résumé : «Finances Publiques et Economie» (FIPECO) est une association loi 1901 qui a été créée pour présenter, en toute indépendance, des informations et des analyses sur les finances publiques et l’économie. Cette fiche aborde d'abord ce qu'est la fraude fiscale puis les moyens déployés en France pour lutter contre elle.
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Pauvreté - Contre la précarité énergétique, la proximité / Solenne DUROX in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3250 (11/03/2022)

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[article] Pauvreté - Contre la précarité énergétique, la proximité In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3250 - 11/03/2022 [Article de périodique] / Solenne DUROX . - p. 24-27.
Mots-clés : PAUVRETE ; PRECARITE ; ENERGIE ; COUT ; MENAGE ; AIDE FINANCIERE ; TRAVAUX ; HABITAT
Résumé : Reportage dans le Maine-et-Loire, où l'association Les Locaux-moteurs recrute et forme des habitants-relais qui vont à la rencontre des ménages pour les informer sur les aides existantes pour effectuer des travaux d'amélioration énergétique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=763581

[article]
Titre : Pauvreté - Contre la précarité énergétique, la proximité
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Solenne DUROX
Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires
Numéro : N°3250
Date de parution : 11/03/2022
Article en page(s) : p. 24-27
Mots-clés : PAUVRETE ; PRECARITE ; ENERGIE ; COUT ; MENAGE ; AIDE FINANCIERE ; TRAVAUX ; HABITAT
Résumé : Reportage dans le Maine-et-Loire, où l'association Les Locaux-moteurs recrute et forme des habitants-relais qui vont à la rencontre des ménages pour les informer sur les aides existantes pour effectuer des travaux d'amélioration énergétique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=763581

La rénovation énergétique, le défi du patrimoine tertiaire / Thomas LAGIER in Technicités, N°351 (01/03/2022)

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Arrêté du 26 octobre 2021 complétant l'arrêté du 23 novembre 2020 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2021 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°256 (03/11/2021)

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Arrêté du 26 octobre 2021 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2022 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°256 (03/11/2021)

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Faim de dignité - Etat de la pauvreté en France 2021 (01/11/2021)

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Des énergies positives pour baisser sa facture / Laurent AMALRIC ; Véronique GEORGES in Var-Matin, (18/10/2021)

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Rapport d'information fait au nom de la mission d’information sur l’évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d’une partie des Français sur l’évolution et la paupérisation d’une partie des Français / Frédérique PUISSAT (15/09/2021)

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Minima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution / Pierre-Yves CABANNES (01/09/2021)

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La charge sévère de la Cour des comptes contre les complémentaires santé / Marie-Cécile RENAULT ; Anne-Hélène POMMIER in Le Figaro Economie, (22/07/2021)

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L’économie française en 2020 : une année de bouleversements / Jules BALEYTE (28/05/2021)

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Des conséquences financières du premier confinement plus ou moins marquées selon les territoires / Annie FIRLEJ in INSEE Première, N°1850 (08/04/2021)

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La fiscalité directe locale en 2020 / Xavier NIEL in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, N°151 (01/04/2021)

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Arrêté du 25 mars 2021 modifiant l’arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d’une demande de certificats d’économies d’énergie et les documents à archiver par le demandeur et l’arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d’application du dispositif des certificats d’économies d’énergie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°76 (30/03/2021)

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La lutte contre la precarité énergétique / David GAUTIER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3201 (19/03/2021)

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Une application pour maîtriser les dépenses du ménage (01/02/2021)

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Insee : la confiance des ménages en berne en ce début d'année in Nice-Matin, (28/01/2021)

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Rapport de la Cour des comptes sur les dépenses publiques pendant la crise et le bilan opérationnel de leur utilisation (Juillet 2021)

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Arrêté du 23 novembre 2020 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2021 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°285 (25/11/2020)

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Autonomie, dignité, conditions de vie... le minimum social garanti fait ses preuves / Mariette KAMMERER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2537 (26/10/2020)

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Moins d'impôts de production pour moins de service public ? / Philippe NIKONOFF in La Lettre du cadre territorial, N° 541 (01/10/2020)

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Les pratiques de démembrement de la propriété vont-elles stimuler la construction de logements sociaux ? / Sonia GUELTON in La Lettre du financier territorial, N°357 (01/09/2020)

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Rénovation énergétique - Les Régions se mobilisent pour accompagner les ménages in Environnement magazine, N°1779 (01/04/2020)

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Décret n° 2020-17 du 8 janvier 2020 précisant les modalités de liquidation des aides personnelles au logement selon le mode d'occupation ou la nature du logement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°8 (10/01/2020)

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Arrêté du 17 juillet 2019 complétant l'arrêté du 15 octobre 2018 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2019 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°171 (25/07/2019)

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Permettre aux employés de ménage de travailler dans la journée / Bérangère LEPETIT in Aujourd'hui en France, (04/07/2019)

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Ordonnance n° 2019-453 du 15 mai 2019 relative à l'expérimentation d'une politique des loyers prenant mieux en compte la capacité financière des ménages nouveaux entrants du parc social in Journal Officiel - Lois et décrets, N°113 (16/05/2019)

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Habitat. Les jeunes ménages emménagent grâce au coup de pouce financier de l'agglo / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2462 (22/04/2019)

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Taxe d'enlèvement des ordures ménagères ; aménagements à caractère social très limités et non extensibles in La Lettre du financier territorial, N°342 (01/04/2019)

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En France, la consommation semble repartir - La construction et la vente de logements neufs ont freiné en 2018 / Elise BARTHET ; Isabelle REY-LEFEBVRE in Le Monde, (02/03/2019)

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TH : pourquoi se focaliser sur les 20 % « les plus riches » ? / Philippe NIKONOFF in La Lettre du cadre territorial, N° 526 (01/03/2019)

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Conditions et dépenses de logement selon le niveau de vie des ménages / Mathieu CALVO (01/02/2019)

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They fluides good in Actes, N°495 (01/02/2019)

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La pression fiscale sur les ménages va baisser en 2019, une première en dix ans / Renaud HONORÉ in Les Échos, (30/01/2019)

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Arrêté du 15 octobre 2018 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2019 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°279 (02/12/2018)

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Entre 2008 et 2016, les Français se sont appauvris in Aujourd'hui en France, (22/11/2018)

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Pouvoir d'achat la bataille impossible / Sophie FAY ; Maël THIERRY in L'OBS, N°2819 (15/11/2018)

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Fiscalité verte : le gouvernement annonce des coups de pouce pour les plus modestes / Audrey TONNELIER in Le Monde, (19/10/2018)

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Développement durable. La croisade tous azimuts des territoires contre le plastique / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2435 (08/10/2018)

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Minima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution (01/08/2018)

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Près d’un ménage sur quatre vit dans un logement présentant au moins un défaut de qualité / Opale ECHEGU in Études et résultats, 1063 (01/05/2018)

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Alimentation, logement, transports : quelles dépenses pèsent le plus dans le budget des ménages étudiants ou de jeunes adultes ? / Mickaël PORTELA in Études et résultats, 1060 (01/04/2018)

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Le chèque énergie au secours de la précarité / Nathalie LEVRAY in Technicités, N°312 (01/04/2018)

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Comment les 18-34 ans consomment-ils en outre-mer ? / Mickaël PORTELA in Études et résultats, 1059 (01/04/2018)

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Dépenses pré-engagées : quel poids dans le budget des ménages ? / Michèle LELIEVRE (01/03/2018)

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Social - Le chèque-énergie au secours de la précarité / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2403 (19/02/2018)

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Consommation électrique des ménages et PME : quels contrastes locaux ? / Camille ALLE in Intercommunalités, 225 (01/12/2017)

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Arrêté du 2 octobre 2017 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2018 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°238 (11/10/2017)

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Enquête ménages déplacements, vers une méthodologie modulable / Olivier RICHARD in Technicités, N°306 (01/10/2017)

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Redistribution : les effets des prestations sociales sur le niveau de vie des ménages les plus modestes / Antoine LOUBET in Études et résultats, 1028 (01/09/2017)

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Minima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution / Pierre-Yves CABANNES (01/08/2017)

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Arrêté du 6 juillet 2017 complétant l'arrêté du 6 octobre 2016 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2017 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°164 (14/07/2017)

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Vers une allocation unique ? Principes, évaluation ex ante et limites / Vincent LIGNON (01/04/2017)

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Comment mieux répondre aux besoins en matière de logements dans les territoires ? / Isabelle ROUDIL in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (14/03/2017)

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Les conditions de logement en France / Catherine DEMAISON (21/02/2017)

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Les dépenses des Français pour leur apparence physique / Pauline BECK in INSEE Première, N° 1628 (10/01/2017)

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En décembre 2016, la confiance des ménages se maintient juste au-dessous de la normale (04/01/2017)

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Le surendettement des ménages. Enquête typologique 2016 (01/01/2017)

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Arrêté du 9 novembre 2016 portant validation de programmes d'accompagnement en faveur des économies d'énergie pour les ménages en situation de précarité énergétique dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°279 (01/12/2016)

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Entre revenu disponible et dépenses pré-engagées : combien reste-t-il aux bénéficiaires de revenus minima garantis ? / Aurélien D'ISANTO (01/12/2016)

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La France du logement trop cher (01/12/2016)

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Entre 2010 et 2015, les inégalités de patrimoine se réduisent légèrement / FERRANTE Aline in INSEE Première, N° 1621 (07/11/2016)

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En cinq ans, 32 milliards d'impôts en plus pour les Français / Patrick ROGER in Le Monde, N° 22310 (06/10/2016)

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En 2015, la collectivité prend en charge un quart de la consommation des ménages / Joan SANCHEZ-GONZALEZ in INSEE Première, N° 1618 (01/09/2016)

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La consommation collaborative représentait moins de 10 % des achats et des revenus des ménages en 2014 in Le 4 pages de la DGE, n° 61 (01/09/2016)

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Les enrichissements prévus pour l’enquête CARE-Ménages / Amélie CARRERE (09/2016)

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Les français dépensent près de 5 % de leur budget pour les vacances / Emilie DAUDEY (09/08/2016)

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Inégalités de niveaux de vie et pauvreté en 2013 / Antoine BOIRON in INSEE Références, n° ind (26/07/2016)

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Tous les feux passent au vert / Vincent DELAGE in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 11 (22/07/2016)

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En 2015, la hausse du pouvoir d’achat dope la consommation des ménages / MORER Nathalie in INSEE Première, n° 1601 (14/06/2016)

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Les comptes de la nation en 2015 / Etienne DEBAUCHE in INSEE Première, n° 1597 (30/05/2016)

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Enquêtes sur les TIC auprès des ménages 2007 à 2015 in INSEE résultats : société, N° 179 (25/03/2016)

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Minimas sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution / Michèle LELIEVRE (2016)

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En Paca, le nombre de logements augmente trois fois plus vite que la population / Delphine ARTAUD in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 23 (01/01/2016)

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Évaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL) / Isabelle ROUGIER (11/2015)

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Le patrimoine des ménages début 2015 - Repli des valeurs risquées au profit des produits sécurisés in INSEE Première, n° 1574 (01/11/2015)

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Les ménages davantage touchés par la hausse des prélèvements / Patrick ROGER in Le Monde, (23/10/2015)

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Cinquante ans de consommation alimentaire : une croissance modérée, mais de profonds changements / Brigitte LAROCHETTE in INSEE Première, n° 1568 (01/10/2015)

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Logement. L'habitat à l'ère de l'intergénérationnel / Jacques-Franck DEGIOANNI in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5834 (18/09/2015)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux aides personnelles au logement / Philippe DALLIER (16/09/2015)

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Des territoires ruraux peu peuplés mais dynamiques / Jean-Jacques ARRIGHI in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n°22 (01/09/2015)

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Les services marchands en 2014 - La croissance reste faible / MEOT, Thierry in INSEE Première, n° 1561 (01/07/2015)

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Une pauvreté très présente dans les villes-centres des grands pôles urbains / Anne-Thérèse AERTS in INSEE Première, n° 1552 (01/06/2015)

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Le surendettement des ménages (01/06/2015)

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Inégalités sociales et alimentation / Benjamin BADIA (03/04/2015)

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Enquêtes sur les TIC auprès des ménages 2007 à 2014 / MORDIER, Bénédicte in INSEE résultats : société, N° 168 (01/04/2015)

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Entretenir sa maison au naturel et à moindre prix / Adeline TREGOUET in 60 Millions de consommateurs, N°HS04 (01/04/2015)

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Équipement des ménages (enquêtes SRCV 2004 à 2013) / BURRICAND, Carine in INSEE résultats : société, N° 165 (01/03/2014)

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256 000 ménages en situation de vulnérabilité énergétique / Jérôme DOMENS in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 10 (02/02/2015)

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Enquête Revenus fiscaux et sociaux 2012 et séries longues in INSEE résultats : société, N° 164 (02/02/2015)

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L'urgence d'agir contre le gaspillage / FRANCISCO, Sylvie in Le particulier pratique, N°409 (01/02/2015)

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Le bilan du droit au logement opposable pour la période 2008-2014 (2015)

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France, portrait social, édition 2015 (2015)

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L'offre de logement à destination des ménages reconnus au titre du Droit au Logement Opposable (2015)

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Le temps des courses depuis 1974 / Cécile BROUSSE in INSEE Première, N° 1533 (01/01/2015)

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Vulnérabilité énergétique / Nicolas COCHEZ in INSEE Première, N° 1530 (01/01/2015)

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Le patrimoine économique national en 2013 / Sylvain HUMBERTCLAUDE in INSEE Première, N° 1529 (01/12/2014)

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