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Le moral des ménages en constante baisse in Nice-Matin, (28/07/2022)
[article]
Titre : Le moral des ménages en constante baisse Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 28/07/2022 Mots-clés : INSEE ; SONDAGE D'OPINION ; MENAGE ; CONDITIONS DE VIE Résumé : Le moral des ménages en France a enregistré en juillet un septième mois de baisse consécutif, un pessimisme qui touche tous les aspects de la situation personnelle et financière des ménages, selon l'enquête mensuelle réalisée par l'Insee Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776621 [article] Le moral des ménages en constante baisse In Nice-Matin - 28/07/2022 [Article de presse].
Mots-clés : INSEE ; SONDAGE D'OPINION ; MENAGE ; CONDITIONS DE VIE Résumé : Le moral des ménages en France a enregistré en juillet un septième mois de baisse consécutif, un pessimisme qui touche tous les aspects de la situation personnelle et financière des ménages, selon l'enquête mensuelle réalisée par l'Insee Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776621 Décret n° 2022-1035 du 22 juillet 2022 pris pour application de l'article 164 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets in Journal Officiel - Lois et décrets, N°169 (23/07/2022)
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[article]
Titre : Décret n° 2022-1035 du 22 juillet 2022 pris pour application de l'article 164 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°169 Date de parution : 23/07/2022 Mots-clés : CLIMAT ; LOI ; RESILIENCE ; CODE DE L'ENERGIE ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; SERVICE PUBLIC ; HABITAT ; TRAVAUX ; RENOVATION THERMIQUE ; MENAGE ; ANAH ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; ECONOMIE D'ENERGIE ; GAZ ; EFFET DE SERRE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776242 [article] Décret n° 2022-1035 du 22 juillet 2022 pris pour application de l'article 164 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets In Journal Officiel - Lois et décrets - N°169 - 23/07/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CLIMAT ; LOI ; RESILIENCE ; CODE DE L'ENERGIE ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; SERVICE PUBLIC ; HABITAT ; TRAVAUX ; RENOVATION THERMIQUE ; MENAGE ; ANAH ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; ECONOMIE D'ENERGIE ; GAZ ; EFFET DE SERRE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776242
Titre : MaPrimeRénov : la rénovation globale stagne, lisolation décroche Type de document : Document web Auteurs : Cyril PETER Source : Le Moniteur.fr Année : 11/07/2022 Pages : 3 p. Mots-clés : HABITAT ; CHAUFFAGE ; AIDE FINANCIERE ; ISOLATION THERMIQUE ; LOGEMENT ; RENOVATION ; ANAH ; MENAGE ; BILAN Résumé : "Les aides restent essentiellement mobilisées pour changer le système de chauffage des logements, tandis que lisolation est en perte de vitesse." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=775394 MaPrimeRénov : la rénovation globale stagne, lisolation décroche [Document web] / Cyril PETER . - 11/07/2022 . - 3 p.
Mots-clés : HABITAT ; CHAUFFAGE ; AIDE FINANCIERE ; ISOLATION THERMIQUE ; LOGEMENT ; RENOVATION ; ANAH ; MENAGE ; BILAN Résumé : "Les aides restent essentiellement mobilisées pour changer le système de chauffage des logements, tandis que lisolation est en perte de vitesse." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=775394 La fraude et le contrôle fiscal (21/06/2022)
Titre : La fraude et le contrôle fiscal Type de document : Document web Source : FIPECO Année : 21/06/2022 Pages : 7 p. Mots-clés : FRAUDE FISCALE ; CONTROLE FISCAL ; ORGANISATION ; EVASION FISCALE ; TVA ; DIRECTION GENERALE ; FINANCES PUBLIQUES ; ENTREPRISE ; MENAGE ; COUR DES COMPTES ; CONTRIBUABLE Résumé : «Finances Publiques et Economie» (FIPECO) est une association loi 1901 qui a été créée pour présenter, en toute indépendance, des informations et des analyses sur les finances publiques et léconomie. Cette fiche aborde d'abord ce qu'est la fraude fiscale puis les moyens déployés en France pour lutter contre elle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773833 La fraude et le contrôle fiscal [Document web] . - 21/06/2022 . - 7 p.
Mots-clés : FRAUDE FISCALE ; CONTROLE FISCAL ; ORGANISATION ; EVASION FISCALE ; TVA ; DIRECTION GENERALE ; FINANCES PUBLIQUES ; ENTREPRISE ; MENAGE ; COUR DES COMPTES ; CONTRIBUABLE Résumé : «Finances Publiques et Economie» (FIPECO) est une association loi 1901 qui a été créée pour présenter, en toute indépendance, des informations et des analyses sur les finances publiques et léconomie. Cette fiche aborde d'abord ce qu'est la fraude fiscale puis les moyens déployés en France pour lutter contre elle. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=773833 Pauvreté - Contre la précarité énergétique, la proximité / Solenne DUROX in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3250 (11/03/2022)
[article] Pauvreté - Contre la précarité énergétique, la proximité In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3250 - 11/03/2022 [Article de périodique] / Solenne DUROX . - p. 24-27.
Mots-clés : PAUVRETE ; PRECARITE ; ENERGIE ; COUT ; MENAGE ; AIDE FINANCIERE ; TRAVAUX ; HABITAT Résumé : Reportage dans le Maine-et-Loire, où l'association Les Locaux-moteurs recrute et forme des habitants-relais qui vont à la rencontre des ménages pour les informer sur les aides existantes pour effectuer des travaux d'amélioration énergétique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=763581 [article]
Titre : Pauvreté - Contre la précarité énergétique, la proximité Type de document : Article de périodique Auteurs : Solenne DUROX Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires Numéro : N°3250 Date de parution : 11/03/2022 Article en page(s) : p. 24-27 Mots-clés : PAUVRETE ; PRECARITE ; ENERGIE ; COUT ; MENAGE ; AIDE FINANCIERE ; TRAVAUX ; HABITAT Résumé : Reportage dans le Maine-et-Loire, où l'association Les Locaux-moteurs recrute et forme des habitants-relais qui vont à la rencontre des ménages pour les informer sur les aides existantes pour effectuer des travaux d'amélioration énergétique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=763581 La rénovation énergétique, le défi du patrimoine tertiaire / Thomas LAGIER in Technicités, N°351 (01/03/2022)
PermalinkArrêté du 26 octobre 2021 complétant l'arrêté du 23 novembre 2020 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2021 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°256 (03/11/2021)
PermalinkArrêté du 26 octobre 2021 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2022 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°256 (03/11/2021)
PermalinkFaim de dignité - Etat de la pauvreté en France 2021 (01/11/2021)
PermalinkDes énergies positives pour baisser sa facture / Laurent AMALRIC ; Véronique GEORGES in Var-Matin, (18/10/2021)
PermalinkRapport d'information fait au nom de la mission dinformation sur lévolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation dune partie des Français sur lévolution et la paupérisation dune partie des Français / Frédérique PUISSAT (15/09/2021)
PermalinkMinima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution / Pierre-Yves CABANNES (01/09/2021)
PermalinkLa charge sévère de la Cour des comptes contre les complémentaires santé / Marie-Cécile RENAULT ; Anne-Hélène POMMIER in Le Figaro Economie, (22/07/2021)
PermalinkPermalinkDes conséquences financières du premier confinement plus ou moins marquées selon les territoires / Annie FIRLEJ in INSEE Première, N°1850 (08/04/2021)
PermalinkLa fiscalité directe locale en 2020 / Xavier NIEL in BIS Bulletin d'informations statistiques de la DGCL, N°151 (01/04/2021)
PermalinkArrêté du 25 mars 2021 modifiant larrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments dune demande de certificats déconomies dénergie et les documents à archiver par le demandeur et larrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités dapplication du dispositif des certificats déconomies dénergie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°76 (30/03/2021)
PermalinkLa lutte contre la precarité énergétique / David GAUTIER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3201 (19/03/2021)
PermalinkUne application pour maîtriser les dépenses du ménage (01/02/2021)
PermalinkInsee : la confiance des ménages en berne en ce début d'année in Nice-Matin, (28/01/2021)
PermalinkRapport de la Cour des comptes sur les dépenses publiques pendant la crise et le bilan opérationnel de leur utilisation (Juillet 2021)
PermalinkArrêté du 23 novembre 2020 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2021 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°285 (25/11/2020)
PermalinkAutonomie, dignité, conditions de vie... le minimum social garanti fait ses preuves / Mariette KAMMERER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2537 (26/10/2020)
PermalinkMoins d'impôts de production pour moins de service public ? / Philippe NIKONOFF in La Lettre du cadre territorial, N° 541 (01/10/2020)
PermalinkLes pratiques de démembrement de la propriété vont-elles stimuler la construction de logements sociaux ? / Sonia GUELTON in La Lettre du financier territorial, N°357 (01/09/2020)
PermalinkRénovation énergétique - Les Régions se mobilisent pour accompagner les ménages in Environnement magazine, N°1779 (01/04/2020)
PermalinkDécret n° 2020-17 du 8 janvier 2020 précisant les modalités de liquidation des aides personnelles au logement selon le mode d'occupation ou la nature du logement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°8 (10/01/2020)
PermalinkArrêté du 17 juillet 2019 complétant l'arrêté du 15 octobre 2018 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2019 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°171 (25/07/2019)
PermalinkPermettre aux employés de ménage de travailler dans la journée / Bérangère LEPETIT in Aujourd'hui en France, (04/07/2019)
PermalinkOrdonnance n° 2019-453 du 15 mai 2019 relative à l'expérimentation d'une politique des loyers prenant mieux en compte la capacité financière des ménages nouveaux entrants du parc social in Journal Officiel - Lois et décrets, N°113 (16/05/2019)
PermalinkHabitat. Les jeunes ménages emménagent grâce au coup de pouce financier de l'agglo / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2462 (22/04/2019)
PermalinkTaxe d'enlèvement des ordures ménagères ; aménagements à caractère social très limités et non extensibles in La Lettre du financier territorial, N°342 (01/04/2019)
PermalinkEn France, la consommation semble repartir - La construction et la vente de logements neufs ont freiné en 2018 / Elise BARTHET ; Isabelle REY-LEFEBVRE in Le Monde, (02/03/2019)
PermalinkTH : pourquoi se focaliser sur les 20 % « les plus riches » ? / Philippe NIKONOFF in La Lettre du cadre territorial, N° 526 (01/03/2019)
PermalinkPermalinkThey fluides good in Actes, N°495 (01/02/2019)
PermalinkLa pression fiscale sur les ménages va baisser en 2019, une première en dix ans / Renaud HONORÉ in Les Échos, (30/01/2019)
PermalinkArrêté du 15 octobre 2018 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2019 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°279 (02/12/2018)
PermalinkEntre 2008 et 2016, les Français se sont appauvris in Aujourd'hui en France, (22/11/2018)
PermalinkPermalinkFiscalité verte : le gouvernement annonce des coups de pouce pour les plus modestes / Audrey TONNELIER in Le Monde, (19/10/2018)
PermalinkDéveloppement durable. La croisade tous azimuts des territoires contre le plastique / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2435 (08/10/2018)
PermalinkMinima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution (01/08/2018)
PermalinkPrès dun ménage sur quatre vit dans un logement présentant au moins un défaut de qualité / Opale ECHEGU in Études et résultats, 1063 (01/05/2018)
PermalinkAlimentation, logement, transports : quelles dépenses pèsent le plus dans le budget des ménages étudiants ou de jeunes adultes ? / Mickaël PORTELA in Études et résultats, 1060 (01/04/2018)
PermalinkPermalinkComment les 18-34 ans consomment-ils en outre-mer ? / Mickaël PORTELA in Études et résultats, 1059 (01/04/2018)
PermalinkPermalinkSocial - Le chèque-énergie au secours de la précarité / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2403 (19/02/2018)
PermalinkConsommation électrique des ménages et PME : quels contrastes locaux ? / Camille ALLE in Intercommunalités, 225 (01/12/2017)
PermalinkArrêté du 2 octobre 2017 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2018 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°238 (11/10/2017)
PermalinkEnquête ménages déplacements, vers une méthodologie modulable / Olivier RICHARD in Technicités, N°306 (01/10/2017)
PermalinkRedistribution : les effets des prestations sociales sur le niveau de vie des ménages les plus modestes / Antoine LOUBET in Études et résultats, 1028 (01/09/2017)
PermalinkMinima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution / Pierre-Yves CABANNES (01/08/2017)
PermalinkArrêté du 6 juillet 2017 complétant l'arrêté du 6 octobre 2016 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2017 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°164 (14/07/2017)
PermalinkPermalinkComment mieux répondre aux besoins en matière de logements dans les territoires ? / Isabelle ROUDIL in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (14/03/2017)
PermalinkPermalinkLes dépenses des Français pour leur apparence physique / Pauline BECK in INSEE Première, N° 1628 (10/01/2017)
PermalinkEn décembre 2016, la confiance des ménages se maintient juste au-dessous de la normale (04/01/2017)
PermalinkLe surendettement des ménages. Enquête typologique 2016 (01/01/2017)
PermalinkArrêté du 9 novembre 2016 portant validation de programmes d'accompagnement en faveur des économies d'énergie pour les ménages en situation de précarité énergétique dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°279 (01/12/2016)
PermalinkEntre revenu disponible et dépenses pré-engagées : combien reste-t-il aux bénéficiaires de revenus minima garantis ? / Aurélien D'ISANTO (01/12/2016)
PermalinkLa France du logement trop cher (01/12/2016)
PermalinkEntre 2010 et 2015, les inégalités de patrimoine se réduisent légèrement / FERRANTE Aline in INSEE Première, N° 1621 (07/11/2016)
PermalinkEn cinq ans, 32 milliards d'impôts en plus pour les Français / Patrick ROGER in Le Monde, N° 22310 (06/10/2016)
PermalinkEn 2015, la collectivité prend en charge un quart de la consommation des ménages / Joan SANCHEZ-GONZALEZ in INSEE Première, N° 1618 (01/09/2016)
PermalinkLa consommation collaborative représentait moins de 10 % des achats et des revenus des ménages en 2014 in Le 4 pages de la DGE, n° 61 (01/09/2016)
PermalinkPermalinkPermalinkInégalités de niveaux de vie et pauvreté en 2013 / Antoine BOIRON in INSEE Références, n° ind (26/07/2016)
PermalinkTous les feux passent au vert / Vincent DELAGE in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 11 (22/07/2016)
PermalinkEn 2015, la hausse du pouvoir dachat dope la consommation des ménages / MORER Nathalie in INSEE Première, n° 1601 (14/06/2016)
PermalinkPermalinkEnquêtes sur les TIC auprès des ménages 2007 à 2015 in INSEE résultats : société, N° 179 (25/03/2016)
PermalinkMinimas sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution / Michèle LELIEVRE (2016)
PermalinkEn Paca, le nombre de logements augmente trois fois plus vite que la population / Delphine ARTAUD in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 23 (01/01/2016)
PermalinkÉvaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL) / Isabelle ROUGIER (11/2015)
PermalinkLe patrimoine des ménages début 2015 - Repli des valeurs risquées au profit des produits sécurisés in INSEE Première, n° 1574 (01/11/2015)
PermalinkLes ménages davantage touchés par la hausse des prélèvements / Patrick ROGER in Le Monde, (23/10/2015)
PermalinkCinquante ans de consommation alimentaire : une croissance modérée, mais de profonds changements / Brigitte LAROCHETTE in INSEE Première, n° 1568 (01/10/2015)
PermalinkLogement. L'habitat à l'ère de l'intergénérationnel / Jacques-Franck DEGIOANNI in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5834 (18/09/2015)
PermalinkRapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux aides personnelles au logement / Philippe DALLIER (16/09/2015)
PermalinkDes territoires ruraux peu peuplés mais dynamiques / Jean-Jacques ARRIGHI in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n°22 (01/09/2015)
PermalinkLes services marchands en 2014 - La croissance reste faible / MEOT, Thierry in INSEE Première, n° 1561 (01/07/2015)
PermalinkUne pauvreté très présente dans les villes-centres des grands pôles urbains / Anne-Thérèse AERTS in INSEE Première, n° 1552 (01/06/2015)
PermalinkLe surendettement des ménages (01/06/2015)
PermalinkPermalinkEnquêtes sur les TIC auprès des ménages 2007 à 2014 / MORDIER, Bénédicte in INSEE résultats : société, N° 168 (01/04/2015)
PermalinkEntretenir sa maison au naturel et à moindre prix / Adeline TREGOUET in 60 Millions de consommateurs, N°HS04 (01/04/2015)
PermalinkÉquipement des ménages (enquêtes SRCV 2004 à 2013) / BURRICAND, Carine in INSEE résultats : société, N° 165 (01/03/2014)
Permalink256 000 ménages en situation de vulnérabilité énergétique / Jérôme DOMENS in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 10 (02/02/2015)
PermalinkEnquête Revenus fiscaux et sociaux 2012 et séries longues in INSEE résultats : société, N° 164 (02/02/2015)
PermalinkL'urgence d'agir contre le gaspillage / FRANCISCO, Sylvie in Le particulier pratique, N°409 (01/02/2015)
PermalinkLe bilan du droit au logement opposable pour la période 2008-2014 (2015)
PermalinkPermalinkL'offre de logement à destination des ménages reconnus au titre du Droit au Logement Opposable (2015)
PermalinkPermalinkPermalinkLe patrimoine économique national en 2013 / Sylvain HUMBERTCLAUDE in INSEE Première, N° 1529 (01/12/2014)
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