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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE SOCIAL > SOCIAL > POPULATION > DEMOGRAPHIE > RECENSEMENT > MENAGE

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Arrêté du 23 novembre 2020 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2021 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°285 (25/11/2020)

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[article]
Titre : Arrêté du 23 novembre 2020 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2021 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales)
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°285
Date de parution : 25/11/2020
Mots-clés : SERVICE PUBLIC ; STATISTIQUE ; INSEE ; DEMOGRAPHIE ; CONDITIONS DE VIE ; LOGEMENT ; TRAVAIL ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; MENAGE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716343

[article] Arrêté du 23 novembre 2020 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2021 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) In Journal Officiel - Lois et décrets - N°285 - 25/11/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : SERVICE PUBLIC ; STATISTIQUE ; INSEE ; DEMOGRAPHIE ; CONDITIONS DE VIE ; LOGEMENT ; TRAVAIL ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; MENAGE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716343

Autonomie, dignité, conditions de vie... le minimum social garanti fait ses preuves / Mariette KAMMERER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2537 (26/10/2020)

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[article] Autonomie, dignité, conditions de vie... le minimum social garanti fait ses preuves In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2537 - 26/10/2020 [Article de périodique] / Mariette KAMMERER . - p. 43.
Mots-clés : INITIATIVE LOCALE ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; BILAN ; PAUVRETE ; MENAGE ; AIDE FINANCIERE ; NORD ; VILLE ; CCAS ; REVENU MINIMUM
Résumé : Le CCAS de Grande Synthe (Nord) dresse un premier bilan de l'aide financière versée depuis un an aux ménages les plus pauvres de la commune.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713732

[article]
Titre : Autonomie, dignité, conditions de vie... le minimum social garanti fait ses preuves
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Mariette KAMMERER
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2537
Date de parution : 26/10/2020
Article en page(s) : p. 43
Mots-clés : INITIATIVE LOCALE ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; BILAN ; PAUVRETE ; MENAGE ; AIDE FINANCIERE ; NORD ; VILLE ; CCAS ; REVENU MINIMUM
Résumé : Le CCAS de Grande Synthe (Nord) dresse un premier bilan de l'aide financière versée depuis un an aux ménages les plus pauvres de la commune.
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Moins d'impôts de production pour moins de service public ? / Philippe NIKONOFF in La Lettre du cadre territorial, N° 541 (01/10/2020)

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[article] Moins d'impôts de production pour moins de service public ? In La Lettre du cadre territorial - N° 541 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Philippe NIKONOFF . - p. 62-63.
Mots-clés : FISCALITE LOCALE ; IMPOT ; PRODUCTION ; SERVICE PUBLIC ; COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES ; COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; GOUVERNEMENT ; CONTRIBUTION ECONOMIQUE TERRITORIALE ; POLITIQUE LOCALE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; PAUVRETE ; MENAGE ; EMPLOI ; INSEE ; CRISE ECONOMIQUE ; ENTREPRISE ; RENTABILITE ; CHIFFRE D'AFFAIRES ; PARLEMENT ; EXONERATION ; LOCATION
Résumé : Ne pas faire peser la fiscalité sur l'activité qui génère l'emploi paraissait le bon sens même. Mais comme souvent en matière d'impôts locaux, le diable se cache dans les détails. Une lecture critique du dispositif de baisse des impôts de production permet d'en voir les insuffisances et les effets pervers.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713031

[article]
Titre : Moins d'impôts de production pour moins de service public ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Philippe NIKONOFF
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 541
Date de parution : 01/10/2020
Article en page(s) : p. 62-63
Mots-clés : FISCALITE LOCALE ; IMPOT ; PRODUCTION ; SERVICE PUBLIC ; COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES ; COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; GOUVERNEMENT ; CONTRIBUTION ECONOMIQUE TERRITORIALE ; POLITIQUE LOCALE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; PAUVRETE ; MENAGE ; EMPLOI ; INSEE ; CRISE ECONOMIQUE ; ENTREPRISE ; RENTABILITE ; CHIFFRE D'AFFAIRES ; PARLEMENT ; EXONERATION ; LOCATION
Résumé : Ne pas faire peser la fiscalité sur l'activité qui génère l'emploi paraissait le bon sens même. Mais comme souvent en matière d'impôts locaux, le diable se cache dans les détails. Une lecture critique du dispositif de baisse des impôts de production permet d'en voir les insuffisances et les effets pervers.
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Les pratiques de démembrement de la propriété vont-elles stimuler la construction de logements sociaux ? / Sonia GUELTON in La Lettre du financier territorial, N°357 (01/09/2020)

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[article] Les pratiques de démembrement de la propriété vont-elles stimuler la construction de logements sociaux ? In La Lettre du financier territorial - N°357 - 01/09/2020 [Article de périodique] / Sonia GUELTON, Auteur . - p.28 à 31.
Mots-clés : PROPRIETE ; LOGEMENT SOCIAL ; MENAGE
Résumé : L'enjeu est de faciliter le parcours résidentiel des ménages aux revenus modestes en leur permettant d'accéder à la propriété dans des conditions favorables et d'apporter aux organisme du logement social des ressources propres pour financer de nouvelles constructions et des réhabilitations ; le recours aux sociétés financières de portage est encouragé.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708737

[article]
Titre : Les pratiques de démembrement de la propriété vont-elles stimuler la construction de logements sociaux ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sonia GUELTON, Auteur
Titre du périodique : La Lettre du financier territorial
Numéro : N°357
Date de parution : 01/09/2020
Article en page(s) : p.28 à 31
Mots-clés : PROPRIETE ; LOGEMENT SOCIAL ; MENAGE
Résumé : L'enjeu est de faciliter le parcours résidentiel des ménages aux revenus modestes en leur permettant d'accéder à la propriété dans des conditions favorables et d'apporter aux organisme du logement social des ressources propres pour financer de nouvelles constructions et des réhabilitations ; le recours aux sociétés financières de portage est encouragé.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708737

Rénovation énergétique - Les Régions se mobilisent pour accompagner les ménages in Environnement magazine, N°1779 (01/04/2020)

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[article] Rénovation énergétique - Les Régions se mobilisent pour accompagner les ménages In Environnement magazine - N°1779 - 01/04/2020 [Article de périodique] . - p. 20.
Mots-clés : RENOVATION THERMIQUE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; REGION ; MENAGE ; AIDE AU LOGEMENT ; AMELIORATION DE L'HABITAT ; BRETAGNE ; FINANCES PUBLIQUES
Résumé : "Après la Métropole du Grand-Paris et la Région Bretagne, la Région Centre-Val-de-Loire a signé une convention avec l'État visant à renforcer l'accompagnement des ménages dans les travaux de rénovation énergétique de leur logement. Tous les conseils régionaux devront s'être engagés d'ici à la fin de l'été."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697083

[article]
Titre : Rénovation énergétique - Les Régions se mobilisent pour accompagner les ménages
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Environnement magazine
Numéro : N°1779
Date de parution : 01/04/2020
Article en page(s) : p. 20
Mots-clés : RENOVATION THERMIQUE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; REGION ; MENAGE ; AIDE AU LOGEMENT ; AMELIORATION DE L'HABITAT ; BRETAGNE ; FINANCES PUBLIQUES
Résumé : "Après la Métropole du Grand-Paris et la Région Bretagne, la Région Centre-Val-de-Loire a signé une convention avec l'État visant à renforcer l'accompagnement des ménages dans les travaux de rénovation énergétique de leur logement. Tous les conseils régionaux devront s'être engagés d'ici à la fin de l'été."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697083

Décret n° 2020-17 du 8 janvier 2020 précisant les modalités de liquidation des aides personnelles au logement selon le mode d'occupation ou la nature du logement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°8 (10/01/2020)

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Arrêté du 17 juillet 2019 complétant l'arrêté du 15 octobre 2018 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2019 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°171 (25/07/2019)

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Permettre aux employés de ménage de travailler dans la journée / Bérangère LEPETIT in Aujourd'hui en France, (04/07/2019)

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Ordonnance n° 2019-453 du 15 mai 2019 relative à l'expérimentation d'une politique des loyers prenant mieux en compte la capacité financière des ménages nouveaux entrants du parc social in Journal Officiel - Lois et décrets, N°113 (16/05/2019)

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Habitat. Les jeunes ménages emménagent grâce au coup de pouce financier de l'agglo / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2462 (22/04/2019)

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Taxe d'enlèvement des ordures ménagères ; aménagements à caractère social très limités et non extensibles in La Lettre du financier territorial, N°342 (01/04/2019)

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En France, la consommation semble repartir - La construction et la vente de logements neufs ont freiné en 2018 / Elise BARTHET ; Isabelle REY-LEFEBVRE in Le Monde, (02/03/2019)

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TH : pourquoi se focaliser sur les 20 % « les plus riches » ? / Philippe NIKONOFF in La Lettre du cadre territorial, N° 526 (01/03/2019)

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Conditions et dépenses de logement selon le niveau de vie des ménages / Mathieu CALVO (01/02/2019)

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They fluides good in Actes, N°495 (01/02/2019)

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La pression fiscale sur les ménages va baisser en 2019, une première en dix ans / Renaud HONORÉ in Les Échos, (30/01/2019)

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Arrêté du 15 octobre 2018 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2019 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°279 (02/12/2018)

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Entre 2008 et 2016, les Français se sont appauvris in Aujourd'hui en France, (22/11/2018)

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Pouvoir d'achat la bataille impossible / Sophie FAY ; Maël THIERRY in L'OBS, N°2819 (15/11/2018)

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Fiscalité verte : le gouvernement annonce des coups de pouce pour les plus modestes / Audrey TONNELIER in Le Monde, (19/10/2018)

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Développement durable. La croisade tous azimuts des territoires contre le plastique / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2435 (08/10/2018)

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Minima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution (01/08/2018)

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Près d’un ménage sur quatre vit dans un logement présentant au moins un défaut de qualité / Opale ECHEGU in Études et résultats, 1063 (01/05/2018)

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Alimentation, logement, transports : quelles dépenses pèsent le plus dans le budget des ménages étudiants ou de jeunes adultes ? / PORTELA Mickaël in Études et résultats, 1060 (01/04/2018)

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Le chèque énergie au secours de la précarité / Nathalie LEVRAY in Technicités, N°312 (01/04/2018)

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Comment les 18-34 ans consomment-ils en outre-mer ? / PORTELA Mickaël in Études et résultats, 1059 (01/04/2018)

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Dépenses pré-engagées : quel poids dans le budget des ménages ? / Michèle LELIEVRE (01/03/2018)

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Social - Le chèque-énergie au secours de la précarité / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2403 (19/02/2018)

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Consommation électrique des ménages et PME : quels contrastes locaux ? / Camille ALLE in Intercommunalités, 225 (01/12/2017)

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Arrêté du 2 octobre 2017 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2018 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°238 (11/10/2017)

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Enquête ménages déplacements, vers une méthodologie modulable / Olivier RICHARD in Technicités, N°306 (01/10/2017)

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Redistribution : les effets des prestations sociales sur le niveau de vie des ménages les plus modestes / Antoine LOUBET in Études et résultats, 1028 (01/09/2017)

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Minima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution / Pierre-Yves CABANNES (01/08/2017)

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Arrêté du 6 juillet 2017 complétant l'arrêté du 6 octobre 2016 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2017 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°164 (14/07/2017)

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Vers une allocation unique ? Principes, évaluation ex ante et limites / Vincent LIGNON (01/04/2017)

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Comment mieux répondre aux besoins en matière de logements dans les territoires ? / Isabelle ROUDIL in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (14/03/2017)

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Les conditions de logement en France / Catherine DEMAISON (21/02/2017)

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Les dépenses des Français pour leur apparence physique / Pauline BECK in INSEE Première, N° 1628 (10/01/2017)

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En décembre 2016, la confiance des ménages se maintient juste au-dessous de la normale (04/01/2017)

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Le surendettement des ménages. Enquête typologique 2016 (01/01/2017)

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Arrêté du 9 novembre 2016 portant validation de programmes d'accompagnement en faveur des économies d'énergie pour les ménages en situation de précarité énergétique dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie in Journal Officiel - Lois et décrets, N°279 (01/12/2016)

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Entre revenu disponible et dépenses pré-engagées : combien reste-t-il aux bénéficiaires de revenus minima garantis ? / Aurélien D'ISANTO (01/12/2016)

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La France du logement trop cher (01/12/2016)

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Entre 2010 et 2015, les inégalités de patrimoine se réduisent légèrement / FERRANTE Aline in INSEE Première, N° 1621 (07/11/2016)

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En cinq ans, 32 milliards d'impôts en plus pour les Français / Patrick ROGER in Le Monde, N° 22310 (06/10/2016)

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En 2015, la collectivité prend en charge un quart de la consommation des ménages / Joan SANCHEZ-GONZALEZ in INSEE Première, N° 1618 (01/09/2016)

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La consommation collaborative représentait moins de 10 % des achats et des revenus des ménages en 2014 in Le 4 pages de la DGE, n° 61 (01/09/2016)

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Les enrichissements prévus pour l’enquête CARE-Ménages / Amélie CARRERE (09/2016)

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Les français dépensent près de 5 % de leur budget pour les vacances / Emilie DAUDEY (09/08/2016)

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Inégalités de niveaux de vie et pauvreté en 2013 / Antoine BOIRON in INSEE Références, n° ind (26/07/2016)

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Tous les feux passent au vert / Vincent DELAGE in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 11 (22/07/2016)

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En 2015, la hausse du pouvoir d’achat dope la consommation des ménages / MORER Nathalie in INSEE Première, n° 1601 (14/06/2016)

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Les comptes de la nation en 2015 / Etienne DEBAUCHE in INSEE Première, n° 1597 (30/05/2016)

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Enquêtes sur les TIC auprès des ménages 2007 à 2015 in INSEE résultats : société, N° 179 (25/03/2016)

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Minimas sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution / Michèle LELIEVRE (2016)

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En Paca, le nombre de logements augmente trois fois plus vite que la population / Delphine ARTAUD in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 23 (01/01/2016)

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Évaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL) / Isabelle ROUGIER (11/2015)

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Le patrimoine des ménages début 2015 - Repli des valeurs risquées au profit des produits sécurisés in INSEE Première, n° 1574 (01/11/2015)

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Les ménages davantage touchés par la hausse des prélèvements / Patrick ROGER in Le Monde, (23/10/2015)

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Cinquante ans de consommation alimentaire : une croissance modérée, mais de profonds changements / Brigitte LAROCHETTE in INSEE Première, n° 1568 (01/10/2015)

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Logement. L'habitat à l'ère de l'intergénérationnel / Jacques-Franck DEGIOANNI in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5834 (18/09/2015)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux aides personnelles au logement / Philippe DALLIER (16/09/2015)

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Des territoires ruraux peu peuplés mais dynamiques / Jean-Jacques ARRIGHI in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n°22 (01/09/2015)

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Les services marchands en 2014 - La croissance reste faible / MEOT, Thierry in INSEE Première, n° 1561 (01/07/2015)

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Une pauvreté très présente dans les villes-centres des grands pôles urbains / Anne-Thérèse AERTS in INSEE Première, n° 1552 (01/06/2015)

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Le surendettement des ménages (01/06/2015)

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Inégalités sociales et alimentation / Benjamin BADIA (03/04/2015)

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Enquêtes sur les TIC auprès des ménages 2007 à 2014 / MORDIER, Bénédicte in INSEE résultats : société, N° 168 (01/04/2015)

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Entretenir sa maison au naturel et à moindre prix / Adeline TREGOUET in 60 Millions de consommateurs, N°HS04 (01/04/2015)

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Équipement des ménages (enquêtes SRCV 2004 à 2013) / BURRICAND, Carine in INSEE résultats : société, N° 165 (01/03/2014)

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256 000 ménages en situation de vulnérabilité énergétique / Jérôme DOMENS in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 10 (02/02/2015)

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Enquête Revenus fiscaux et sociaux 2012 et séries longues in INSEE résultats : société, N° 164 (02/02/2015)

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L'urgence d'agir contre le gaspillage / FRANCISCO, Sylvie in Le particulier pratique, N°409 (01/02/2015)

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Le bilan du droit au logement opposable pour la période 2008-2014 (2015)

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France, portrait social, édition 2015 (2015)

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L'offre de logement à destination des ménages reconnus au titre du Droit au Logement Opposable (2015)

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Le temps des courses depuis 1974 / Cécile BROUSSE in INSEE Première, N° 1533 (01/01/2015)

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Vulnérabilité énergétique / Nicolas COCHEZ in INSEE Première, N° 1530 (01/01/2015)

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Le patrimoine économique national en 2013 / Sylvain HUMBERTCLAUDE in INSEE Première, N° 1529 (01/12/2014)

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Préférence face au risque et difficultés financières des ménages les plus pauvres / David CRAINICH in Économie et statistique, N° 472-473 (01/12/2014)

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La propriété immobilière : quelle influence sur le portefeuille financier des ménages ? / Denis FOUGERE in Économie et statistique, N° 472-473 (01/12/2014)

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Quels facteurs pour expliquer les écarts de patrimoine entre hommes et femmes en France ? / Carole BONNET in Économie et statistique, N° 472-473 (01/12/2014)

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Consommation par habitant : la France au-dessus de la moyenne européenne / Emmanuel BERGER in INSEE Première, N° 1523 (01/11/2014)

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Consommation par habitant : la France au-dessus de la moyenne européenne / Emmanuel BERGER in INSEE Première, N° 1523 (01/11/2014)

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Statistiques d'accueil 2013. Ces pauvretés que l'on ne voit plus (01/11/2014)

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Une vision de la consommation des Français en 2030 / Eric VIDALENC in Futuribles, N°403 (01/11/2014)

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Enquête budget de famille 2011 in INSEE résultats : société, N° 158 (01/09/2014)

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Le positionnement sur l'échelle des niveaux de vie / Marie CLERC in INSEE Première, N° 1515 (01/09/2014)

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Les services à la personne. Qui y recourt ? Et à quel coût ? (01/08/2014)

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Les revenus et le patrimoine des ménages in INSEE Références, N° 3 (01/07/2014)

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La consommation des ménages se stabilise en 2013 / MORER Nathalie in INSEE Première, N° 1502 (2014 juin)

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Les comptes de la Nation en 2013 / BESSONE Anne-Juliette in INSEE Première, N° 1499 (2014 mai)

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Exercice de prospective régionale : De 30 600 à 36 400 logements à construire chaque année d'ici 2030 / Jérôme DOMENS in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 42 (01/02/2014)

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L'homme nouveau. Révolution dans le masculin / Christine CASTELAIN-MEUNIER in Le Journal des psychologues, n° 314 (2014 février)

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Enquête revenus fiscaux et sociaux 2011 et séries longues / Antoine LUCIANI in INSEE résultats : société, n° 150 (2014 janvier)

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Minima sociaux et prestations sociales. Edition 2014 (2014)

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Père au foyer : un métier comme les autres ? L'inversion du genre et les rapports de force au sein du couple / CHATOT Myriam (01/01/2014)

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Les prix de la rentrée scolaire depuis quinze ans : un profil saisonnier marqué et des promotions au coeur de l'été / FOURNIER Jean-Marie in INSEE Première, n° 1484 (2014 janvier)

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Le patrimoine économique national en 2012 / MAURO, Léa in INSEE Première, n° 1480 (2013 décembre)

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Le bilan de l'économie française 2013 / PISON Gilles in Problèmes économiques, n° 3074 (2013 10 octobre)

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