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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE FONCTION PUBLIQUE > FONCTION PUBLIQUE > FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE > CADRE D'EMPLOIS > FILIERE SANITAIRE ET SOCIALE > FILIERE MEDICO-SOCIALE > MEDECIN

MEDECIN

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Fonctionnaire privé, dans l’étude de sa situation, de « garanties » au sens de la jurisprudence Danthony / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (02/09/2019)

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[article] Fonctionnaire privé, dans l’étude de sa situation, de « garanties » au sens de la jurisprudence Danthony In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°35 - 02/09/2019 [Article de périodique] / Mathieu TOUZEIL-DIVINA . - p. 19.
Mots-clés : FONCTIONNAIRE ; COMMISSION DE REFORME ; MEDECIN ; VICE DE PROCEDURE ; NEUROLOGIE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
Résumé : Commentaire d'une décision du Conseil d’État du 24 juillet 2019 (n° 417902). L'absence d’un médecin spécialiste de la pathologie pour éclairer l’examen du cas du fonctionnaire lors de son passage devant la commission de réforme le prive d'une garantie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675982

[article]
Titre : Fonctionnaire privé, dans l’étude de sa situation, de « garanties » au sens de la jurisprudence Danthony
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Mathieu TOUZEIL-DIVINA
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°35
Date de parution : 02/09/2019
Article en page(s) : p. 19
Mots-clés : FONCTIONNAIRE ; COMMISSION DE REFORME ; MEDECIN ; VICE DE PROCEDURE ; NEUROLOGIE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
Résumé : Commentaire d'une décision du Conseil d’État du 24 juillet 2019 (n° 417902). L'absence d’un médecin spécialiste de la pathologie pour éclairer l’examen du cas du fonctionnaire lors de son passage devant la commission de réforme le prive d'une garantie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675982
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141609 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Téléconsultation. Comment y accéder ? / Erwan LE FUR in 60 Millions de consommateurs, N°551 (01/09/2019)

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[article] Téléconsultation. Comment y accéder ? In 60 Millions de consommateurs - N°551 - 01/09/2019 [Article de périodique] / Erwan LE FUR . - p. 33.
Mots-clés : MEDECIN ; MEDECINE ; VISITE MEDICALE ; ASSURANCE MALADIE ; MUTUELLE ; SANTE
Résumé : De plus en plus de médecins s'équipent pour proposer à leurs patients des téléconsultations, quel que soit leur lieu de résidence, notamment depuis que l'Assurance maladie a mis en place leur remboursement. Cet article fait le point sur cette nouvelle pratique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675782

[article]
Titre : Téléconsultation. Comment y accéder ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Erwan LE FUR
Titre du périodique : 60 Millions de consommateurs
Numéro : N°551
Date de parution : 01/09/2019
Article en page(s) : p. 33
Mots-clés : MEDECIN ; MEDECINE ; VISITE MEDICALE ; ASSURANCE MALADIE ; MUTUELLE ; SANTE
Résumé : De plus en plus de médecins s'équipent pour proposer à leurs patients des téléconsultations, quel que soit leur lieu de résidence, notamment depuis que l'Assurance maladie a mis en place leur remboursement. Cet article fait le point sur cette nouvelle pratique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675782
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141554 PERD0590 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Circulaire du 7 août 2019 relative aux exonérations facultatives temporaires en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires et à l'élargissement du dispositif aux cabinets médicaux secondaires (07/08/2019)

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Titre : Circulaire du 7 août 2019 relative aux exonérations facultatives temporaires en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires et à l'élargissement du dispositif aux cabinets médicaux secondaires
Type de document : Texte réglementaire
Source : Direction générale des finances publiques
Article en page(s) : 1 p.
Mots-clés : MEDECIN ; FINANCES PUBLIQUES ; COMMUNE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; EPCI ; ZONE RURALE ; INFIRMIER ; COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES ; CODE GENERAL DES IMPOTS ; IMPOT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674412

Circulaire du 7 août 2019 relative aux exonérations facultatives temporaires en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires et à l'élargissement du dispositif aux cabinets médicaux secondaires [Texte réglementaire] . - 07/08/2019 . - 1 p.
Mots-clés : MEDECIN ; FINANCES PUBLIQUES ; COMMUNE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; EPCI ; ZONE RURALE ; INFIRMIER ; COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES ; CODE GENERAL DES IMPOTS ; IMPOT
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674412
Voir aussi
Fiche du 7 août 2019 relative à la cotisation foncière des entreprises, au champ d'application, aux personnes et activités exonérées et aux autres exonérations facultatives temporaires pour les médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires (07/08/2019)

Fiche du 7 août 2019 relative à la cotisation foncière des entreprises, au champ d'application, aux personnes et activités exonérées et aux autres exonérations facultatives temporaires pour les médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires (07/08/2019)

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Titre : Fiche du 7 août 2019 relative à la cotisation foncière des entreprises, au champ d'application, aux personnes et activités exonérées et aux autres exonérations facultatives temporaires pour les médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires
Type de document : Document web
Source : Bulletin officiel des Finances publiques
Année : 07/08/2019
Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES ; FINANCES LOCALES ; MEDECIN ; MEDECINE ; ZONE RURALE ; COMMUNE ; EPCI ; COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES ; EXONERATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
En ligne : http://bofip.impots. [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674415

Fiche du 7 août 2019 relative à la cotisation foncière des entreprises, au champ d'application, aux personnes et activités exonérées et aux autres exonérations facultatives temporaires pour les médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires [Document web] . - 07/08/2019.
Mots-clés : FINANCES PUBLIQUES ; FINANCES LOCALES ; MEDECIN ; MEDECINE ; ZONE RURALE ; COMMUNE ; EPCI ; COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES ; EXONERATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
En ligne : http://bofip.impots. [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674415
Voir aussi
Circulaire du 7 août 2019 relative aux exonérations facultatives temporaires en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires et à l'élargissement du dispositif aux cabinets médicaux secondaires (07/08/2019)

LOI n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé in Journal Officiel - Lois et décrets, N°172 (26/07/2019)

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[article]
Titre : LOI n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°172
Date de parution : 26/07/2019
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; LABEL ; HOPITAL ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; MEDECIN ; PHARMACIEN
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673386

[article] LOI n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé In Journal Officiel - Lois et décrets - N°172 - 26/07/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; LABEL ; HOPITAL ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; MEDECIN ; PHARMACIEN
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=673386

Ehpad : le pouvoir de prescription du médecin coordonnateur étendu / Virginie FLEURY (09/07/2019)

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Décret n° 2019-714 du 5 juillet 2019 portant réforme du métier de médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°155 (06/07/2019)

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Inopérance en matière disciplinaire d'une clause obligeant à une conciliation préalable / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°26 (01/07/2019)

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La nouvelle maison de santé accueille 31 professionnels / Jackie DIEREN in Nice-Matin, (01/07/2019)

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Un cabinet 100% centré sur le patient / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°61 (01/06/2019)

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" Ne pas renoncer à penser " in Nice-Matin, (26/05/2019)

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Décret n° 2019-390 du 30 avril 2019 modifiant la liste des personnes participant de façon occasionnelle à des missions de service public in Journal Officiel - Lois et décrets, N°102 (02/05/2019)

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Pas le méchant docteur ! Beurk, les médicaments ! / Genoveva DESPLAS in Grandir autrement, N°76 (02/05/2019)

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Accompagner les familles après le diagnostic / Aurélie VION in TSA Travail Social Actualités, N°102 (01/05/2019)

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Manque de médecins, état des lieux inquiétant / Nancy CATTAN in Nice-Matin, (14/04/2019)

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Faut-il limiter la liberté d'installation des médecins pour enrayer les inégalités d'accès aux soins ? / Nathalie PERRIER in Le Courrier des maires et des élus locaux, 333 (09/04/2019)

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Comportements et pratiques des médecins : exercer dans les zones les moins dotées, cela fait-il une différence ? / Julien SILHOL in RFAS Revue française des affaires sociales, N°2 (01/04/2019)

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Santé. Le département s'attaque aux déserts médicaux en salariant des généralistes / Alexandra CACCIVIO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2459 (01/04/2019)

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Vent de fronde des députés contre la liberté d'installation des médecins / Pierre BIENVAULT in La Croix, (18/03/2019)

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L'ex-dealer veut devenir un médecin anti-drogue / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (13/03/2019)

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Des ophtalmologues demandent à Macron un moratoire sur le LBD / Anne-Laure BARRET in Le Journal du Dimanche, (10/03/2019)

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Un médecin condamné pour agressions sexuelles / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (26/02/2019)

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Profession: médecin de campagne / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (16/02/2019)

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Office du juge des référés face à une décision d'interrompre un traitement / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°5 (04/02/2019)

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Au Broc : " On recherche un médecin généraliste " / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (23/01/2019)

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Comment va la santé en France ? / Béatrice MADELINE in Les Cahiers français, N°408 (01/01/2019)

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Dossier médical partagé en EHPAD. Le rôle clé des médecins coordonnateurs / Nathalie AUPHANT in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3090 (28/12/2018)

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"L'euthanasie est le dernier soin" / Brigitte BEGUE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3090 (28/12/2018)

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Toujours moins de médecins généralistes in Le Figaro, N° 23114 (05/12/2018)

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Un médecin libéral sur dix en activité cumule emploi et retraite / PLA Anne in Études et résultats, 1097 (01/12/2018)

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Les médecins et pharmaciens des sapeurs-pompiers / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2442 (26/11/2018)

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Coup d'envoi officiel du plan Ma Santé 2022. - Agnès Buzyn: « La coercition à l'installation n'est pas une solution» / Marc LANDRÉ ; Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro, N° 23100 (19/11/2018)

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A l'Ariane, un cri du coeur pour l'ex-docteur in Nice-Matin, (13/11/2018)

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Le maintien d'un contractuel en méconnaissance de la limite d'âge ne peut pas être reconnu in La Lettre de l'employeur territorial, 1605 (13/11/2018)

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SOSPEL : Opération d'héliportage pour préparer l'hiver / Julien AVINENT in Nice-Matin, (18/10/2018)

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Le gouvernement veut réduire le coût croissant des arrêts maladie. - Geoffroy Roux de Bézieux: «Il faut renforcer les contrôles sur les médecins gros prescripteurs» / Cécile CROUZEL ; Marc LANDRÉ ; Marie-Cécile RENAULT in Le Figaro, N° 23072 (17/10/2018)

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Décret n° 2018-840 du 4 octobre 2018 modifiant diverses dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale in Journal Officiel - Lois et décrets, N°230 (05/10/2018)

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Le cadre d'emplois des médecins territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2434 (01/10/2018)

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En finir avec la clause de conscience spécifique à l'IVG ? / Nour RICHARD-GUERROUDJ in Profession Sage-Femme, N°249 (01/10/2018)

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La moitié des rendez-vous sont obtenus en 2 jours chez le généraliste, en 52 jours chez l’ophtalmologiste / Christelle MILLIEN in Études et résultats, 1085 (01/10/2018)

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Crise au CHU : vers un déblocage des blocs ? / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (28/09/2018)

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Plan santé : contre les déserts médicaux, la carotte… avant le bâton / Catherine MAISONNEUVE (28/09/2018)

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Services à la population : des points d’accès de plus en plus nombreux / Fabrice MICHAILESCO (26/09/2018)

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Plan santé : Macron parie sur le regroupement des médecins ; «L'objectif, c'est de faire enfin marcher le système de santé sur ses deux jambes » ; Ralentir la « course folle » à l'activité ; Etudes de médecine : ce qui va changer / Solveig GODELUCK ; Etienne LEFEBVRE ; Marie-Christine CORBIER in Les Échos, (19/09/2018)

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Rifseep : transposition pour deux cadres d’emplois (…seulement) / Nathalie LEVRAY (17/09/2018)

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Médecins de La Trinité : les élus réagissent / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (14/09/2018)

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La Trinité : des médecins demandent " le respect " in Nice-Matin, (13/09/2018)

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La maison de santé rurale de Tourrettes-sur-Loup ouvre ce lundi in Nice-Matin, (08/09/2018)

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Les droits fondamentaux de la personne âgée / Aline VIGNON-BARRAULT in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2018)

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La protection pénale des personnes âgées vulnérables : aspects processuels. / Lionel ASCENSI in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2018)

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Revenus des médecins libéraux : les facteurs démographiques modèrent la hausse moyenne entre 2005 et 2014 / PLA Anne in Études et résultats, 1080 (01/09/2018)

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Arrêté du 13 juillet 2018 portant application au corps des médecins inspecteurs de santé publique des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°200 (31/08/2018)

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Déserts médicaux : faut-il mettre en place un « numerus apertus » ? / Catherine MAISONNEUVE (20/07/2018)

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Le président de Médecins du Monde est mentonnais / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (13/06/2018)

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Urgence à l'hôpital / Elodie LEPAGE in L'OBS, N°2796 (07/06/2018)

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Une proposition de loi pour renforcer les pouvoirs du médecin coordonnateur en Ehpad / Jean-Noël ESCUDIE (24/05/2018)

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Accès aux soins. Crise de la démographie médicale : est-ce si sûr ? / Jean-Noël ESCUDIE (04/05/2018)

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10 000 médecins de plus depuis 2012 / Marie ANGUIS in Études et résultats, 1061 (01/05/2018)

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Stéthoscope en compote - Chronique d'un médecin de PMI / Kristell GUEVEL (01/05/2018)

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Les agressions contre les médecins en hausse in Nice-Matin, (05/04/2018)

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Alpes-Maritimes : les rendez-vous médicaux se prennent en ligne / Louise ROUDET in ID Efficience Territoriale, N°48 (01/04/2018)

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Saône-et-Loire : des médecins employés par le département / Jérémy PARADIS in ID Efficience Territoriale, N°48 (01/04/2018)

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Le médecin cannois tué en Guyane se sentait menacé in Nice-Matin, (28/03/2018)

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Des super-infirmiers contre les déserts médicaux / Bruno RIOU ; Serge UZAN in Le Journal du Dimanche, (25/02/2018)

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Pour les médecins urgentistes varois, " la rupture est atteinte" in Nice-Matin, (12/02/2018)

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"Les médecins ne sont pas formés à la télémédecine" / Philippe ROLLANDIN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3047 (09/02/2018)

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Santé - Un dispositif d'organisation mutualisée qui renforce l'offre de soins de proximité / Audrey MINART in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2401 (05/02/2018)

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Salle de consommation de drogues : une expérimentation à étendre ? / Isabelle RAYNAUD (02/02/2018)

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La télémédecine doit faire la preuve de son efficacité / Laure MARTIN in La Gazette Santé Social, N°148 (01/02/2018)

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Les médecins coordonnateurs en quête d'identité / Nadia GRARADJI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3045 (26/01/2018)

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"Le rôle singulier du médecin coordonnateur" / Olivier HIELLE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3045 (26/01/2018)

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87 ème congrés de l'association des départements de France. 18-20 octobre 2017. Marseille. Motion de l'association des départements de France demandant la suppression du numerus clausus pour adapter l'offre de soins aux besoins des territoires (24/01/2018)

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L'étendue du contrôle de cassation sur la décision d'un directeur d'hôpital de suspendre un praticien hospitalier / Laurent SEUROT in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2018)

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Report de la mise en oeuvre du PPCR in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°1 (01/01/2018)

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Télé-médecine : la proximité à distance / Philippe CLOUET (01/01/2018)

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Vidal 2018 (01/01/2018)

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Décret n° 2017-1797 du 28 décembre 2017 modifiant le décret n° 2016-1237 du 20 septembre 2016 portant échelonnement indiciaire applicable aux médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels in Journal Officiel - Lois et décrets, N°304 (30/12/2017)

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"Une représentation de la précarité sans effet sur les pratiques" / Brigitte BEGUE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3036 (01/12/2017)

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Arrêté du 13 novembre 2017 relatif à la méthodologie applicable à la profession de médecin pour la détermination des zones prévues au 1° de l'article L. 1434-4 du code de la santé publique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°266 (15/11/2017)

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Décret n° 2017-1520 du 2 novembre 2017 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé in Journal Officiel - Lois et décrets, N°257 (03/11/2017)

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Le juge constitutionnel et la fin de vie d'une personne hors d'état de manifester sa volonté / Dominique THOUVENIN in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°6 (01/11/2017)

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Les maires sont réservés sur le nouveau plan contre les déserts médicaux / Emmanuelle STROESSER in Maires de France, N°351 (01/11/2017)

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"Les soignants doivent pouvoir se mettre dans la position du soigné" / Christine COINTE in Profession Sage-Femme, N°240 (01/11/2017)

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Sport sur ordonnance : réunies à Strasbourg, les collectivités s'engagent et demandent à l'Etat de les suivre / Jean-Noël ESCUDIE (23/10/2017)

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Des départements en quête désespérée de médecins / Adeline FARGE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2385 (09/10/2017)

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Comment redynamiser l'arrière-pays? / Sophie CASALS ; Aurore MALVAL ; Guillaume AUBERTIN in Nice-Matin, (08/10/2017)

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Le régime juridique des directives anticipées / Sa SORITHI in TSA Travail Social Actualités, N°86 (01/10/2017)

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L'Avis du conseil de l'ordre / Nancy CATTAN in Nice-Matin, (30/09/2017)

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Enfin le bon plan contre les déserts médicaux ? / Isabelle RAYNAUD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2380 (04/09/2017)

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Attirer des médecins, un défi pour les collectivités / Monique CASTRO in Maires de France, N°349 (01/09/2017)

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Médecins libéraux : une hausse modérée de leurs revenus entre 2011 et 2014 / PLA Anne in Études et résultats, 1022 (01/09/2017)

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Quand la santé dialogue avec le social in Service public territorial, N°28 (01/09/2017)

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Sur la procédure de suspension d'un médecin pour insuffisance professionnelle / Frédéric DIEU in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°5 (01/09/2017)

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Bourse aux étudiants en médecine, un pari pour repeupler les déserts médicaux / Aurélia DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2377/2378 (31/07/2017)

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L'arrêt de traitement qui mettrait fin à la vie d'une très jeune enfant : un bébé n'est pas un adulte en réduction / Dominique THOUVENIN in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2017)

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Requalification d'un CDD en CDI : l'importance du motif de recrutement de l'agent in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2017)

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Sécurité sociale et transaction / Thierry TAURAN in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°4 (01/07/2017)

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Le certificat médical circonstancié, condition de recevabilité de la requête aux fins de protection / RAOUL-CORMEIL, Gilles in AJ Famille - Actualité Juridique Famille, N°6 (01/06/2017)

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Le toucher vaginal in Les Dossiers de l'obstétrique, N°470 (01/06/2017)

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Le SOS d'un médecin agressé au quotidien / Stéphane KOVACS in Le Figaro, N°22635 (19/05/2017)

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