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MAIRE

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À Toulon, une journée de soutien à Mimmo Lucano in Var-Matin, (22/10/2021)

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[article]
Titre : À Toulon, une journée de soutien à Mimmo Lucano - Le collectif Migrants 83 propose une soirée au cinéma Le Royal, en soutien à Domenico Lucano, distingué 3e meilleur maire du monde en 2010, aujourd'hui condamné à 13 ans de prison.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Var-Matin
Date de parution : 22/10/2021
Mots-clés : MAIRE ; IMMIGRATION ; JUSTICE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749159

[article] À Toulon, une journée de soutien à Mimmo Lucano - Le collectif Migrants 83 propose une soirée au cinéma Le Royal, en soutien à Domenico Lucano, distingué 3e meilleur maire du monde en 2010, aujourd'hui condamné à 13 ans de prison. In Var-Matin - 22/10/2021 [Article de presse].
Mots-clés : MAIRE ; IMMIGRATION ; JUSTICE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749159

Les avis tranchants des Sanaryens sur l'ex-maire / Jérôme POILLOT in Var-Matin, (21/10/2021)

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[article]
Titre : Les avis tranchants des Sanaryens sur l'ex-maire - Au lendemain de la démission forcée de Ferdinand Bernhard, devenu inéligible, les habitants de Sanary campent sur leur attachement... ou rejet de l'ancien maire. Entrois décennies, il n'a jamais craint de déplaire
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jérôme POILLOT
Titre du périodique : Var-Matin
Date de parution : 21/10/2021
Mots-clés : MAIRE ; DEMISSION ; JUSTICE
Résumé : En 2002, lors d'une réunion publique au sujet d'un échangeur autoroutier.. qui a vu le jour cette année.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749051

[article] Les avis tranchants des Sanaryens sur l'ex-maire - Au lendemain de la démission forcée de Ferdinand Bernhard, devenu inéligible, les habitants de Sanary campent sur leur attachement... ou rejet de l'ancien maire. Entrois décennies, il n'a jamais craint de déplaire In Var-Matin - 21/10/2021 [Article de presse] / Jérôme POILLOT.
Mots-clés : MAIRE ; DEMISSION ; JUSTICE
Résumé : En 2002, lors d'une réunion publique au sujet d'un échangeur autoroutier.. qui a vu le jour cette année.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749051

À Sanary, la fin de l'ère Ferdinand Bernhard / Sonia BONNIN ; Jérôme POILLOT in Nice-Matin, (20/10/2021)

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[article]
Titre : À Sanary, la fin de l'ère Ferdinand Bernhard - Lourdement condamné, devenu inéligible pour cinq ans, Ferdinand Bernhard, maire de la commune varoise depuis 1989, a démissionné de ses fonctions. Un nouveau maire devra être élu dans les 15 iours.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Sonia BONNIN ; Jérôme POILLOT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 20/10/2021
Mots-clés : VAR ; MAIRE ; JUSTICE ; INELIGIBILITE ; DETOURNEMENT DE FONDS PUBLICS ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS
Résumé : Maire depuis 1989, Ferdinand Bernhard, 69 ans, a été contraint de démissionner, hier, à la suite de sa condamnation à cinq ans d'inéligibilité, avec effet immédiat. (Photo Valérie Le Parc)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748846

[article] À Sanary, la fin de l'ère Ferdinand Bernhard - Lourdement condamné, devenu inéligible pour cinq ans, Ferdinand Bernhard, maire de la commune varoise depuis 1989, a démissionné de ses fonctions. Un nouveau maire devra être élu dans les 15 iours. In Nice-Matin - 20/10/2021 [Article de presse] / Sonia BONNIN ; Jérôme POILLOT.
Mots-clés : VAR ; MAIRE ; JUSTICE ; INELIGIBILITE ; DETOURNEMENT DE FONDS PUBLICS ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS
Résumé : Maire depuis 1989, Ferdinand Bernhard, 69 ans, a été contraint de démissionner, hier, à la suite de sa condamnation à cinq ans d'inéligibilité, avec effet immédiat. (Photo Valérie Le Parc)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748846

Ménard propose un pacte à Zemmour et Le Pen / Charles SAPIN in Le Figaro, (18/10/2021)

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[article]
Titre : Ménard propose un pacte à Zemmour et Le Pen
Type de document : Article de presse
Auteurs : Charles SAPIN
Titre du périodique : Le Figaro
Date de parution : 18/10/2021
Mots-clés : HERAULT ; MAIRE ; REUNION PUBLIQUE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; JOURNALISTE
eric zemmour
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748595

[article] Ménard propose un pacte à Zemmour et Le Pen In Le Figaro - 18/10/2021 [Article de presse] / Charles SAPIN.
Mots-clés : HERAULT ; MAIRE ; REUNION PUBLIQUE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; JOURNALISTE
eric zemmour
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748595

Les conséquences d'ordre indemnitaire du délit de harcèlement moral commis par le maire d'une commune à l'encontre d'agents municipaux / Rodolphe MESA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (11/10/2021)

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[article] Les conséquences d'ordre indemnitaire du délit de harcèlement moral commis par le maire d'une commune à l'encontre d'agents municipaux In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°41 - 11/10/2021 [Article de périodique] / Rodolphe MESA . - p. 39-41.
Mots-clés : ELU LOCAL ; MAIRE ; AGENT PUBLIC ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; HARCELEMENT MORAL ; FAUTE PERSONNELLE ; REPARATION DU PREJUDICE ; DROIT PENAL ; INFRACTION
Résumé : Note sur un arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 30 mars 2021 (n° 17-82.096 et 20-81.516). Les agents publics victimes de faits de harcèlement moral commis par un maire peuvent exercer l'action civile devant le juge pénal, afin d'obtenir la réparation du dommage causé par cette infraction.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747946

[article]
Titre : Les conséquences d'ordre indemnitaire du délit de harcèlement moral commis par le maire d'une commune à l'encontre d'agents municipaux
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Rodolphe MESA
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°41
Date de parution : 11/10/2021
Article en page(s) : p. 39-41
Mots-clés : ELU LOCAL ; MAIRE ; AGENT PUBLIC ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; HARCELEMENT MORAL ; FAUTE PERSONNELLE ; REPARATION DU PREJUDICE ; DROIT PENAL ; INFRACTION
Résumé : Note sur un arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 30 mars 2021 (n° 17-82.096 et 20-81.516). Les agents publics victimes de faits de harcèlement moral commis par un maire peuvent exercer l'action civile devant le juge pénal, afin d'obtenir la réparation du dommage causé par cette infraction.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747946

Gouvernance. Dans les intercos, le retour en force des communes (Dossier) / Pablo AIQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2585 (11/10/2021)

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Soins psychiatriques sans consentement par le maire : rappel de la nécessaire motivation des actes administratifs in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (11/10/2021)

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Rolland, à la tête d'une campagne encalminée / Arthur NAZARET in Le Journal du Dimanche, (10/10/2021)

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Les dérives de la féminisation de l'espace public / Stéphane KOVACS ; Eugénie BASTIE ; Caroline BEYER in Le Figaro, (08/10/2021)

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Moudenc : " La candidature de Barnier me semble équilibrée " / Stéphane THEPOT in Le Point, (08/10/2021)

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Gangrénée par le communautarisme, Trappes se cherche un maire. / Wally BORDAS in Le Figaro, (06/10/2021)

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Anne Hidalgo inquiète les socialistes / Jannick ALIMI in Aujourd'hui en France, (05/10/2021)

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" On peut parler d'un effondrement d'Anne Hidalgo " / Julien DUFFE ; Henri VERNET in Aujourd'hui en France, (02/10/2021)

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Déchets. Nouveaux pouvoirs de police du maire in Vie communale et départementale (La), N°1115 (01/10/2021)

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"Le premier travail des maires c'est d'assumer leur rôle d'accueil des réfugiés" / Morgane PELLENEC in La Lettre du cadre territorial, N° 551 (01/10/2021)

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Salon des maires Stations : des débats, des animations et des trophées / David VINCENT in Vie Villages, (01/10/2021)

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Statue de Napoléon à Rouen : c'est bien le respect de notre histoire qui est en jeu. in Le Figaro, (27/09/2021)

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Les maires ruraux alertent sur les déserts médicaux in Nice-Matin, (25/09/2021)

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Rendre aux maires ce qui leur appartient in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1115 (24/09/2021)

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Salon des Maires 06 : Faire bloc face aux crises / Pierre BROUARD in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, (24/09/2021)

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Anne Hidalgo prône des négociations pour augmenter les salaires. in Les Échos, (22/09/2021)

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Crack à Paris : passe d'armes entre Hidalgo et le préfet de police. in Le Figaro, (22/09/2021)

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Éric Piolle tombe de haut in Aujourd'hui en France, (20/09/2021)

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" Notre rôle, défendre la voix de maires auprès des institutions publiques et privées " / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1114 (17/09/2021)

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Pour 2022, Emmanuel Macron braque sa startégie à droite / Charlotte CHAFFANJON ; Jean-Baptiste DAOULAS ; Dominique ALBERTINI in Libération, (17/09/2021)

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La commune d'Opio pleure deux anciens élus in Nice-Matin, (16/09/2021)

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Le meilleur maire du monde in Patriote Côte d'azur, N°414 (16/09/2021)

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Doubler le salaire des profs, premier couac ou coup politique ? / Julien DUFFE in Aujourd'hui en France, (15/09/2021)

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Des élus au diapason : 4è Salon des maires à Acropolis. in Cnews Côte d'Azur, (15/09/2021)

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Pour Anne Hidalgo, le plus dur commence / Rosalie LUCAS ; Claudia BERTRAM ; Christine HENRY ; Henri VERNET in Aujourd'hui en France, (13/09/2021)

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Anne Hidalgo se lance dans la course à l'Élysée / Jannick ALIMI ; Julien DUFFE in Aujourd'hui en France, (12/09/2021)

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Pécresse, Attal, Hidalgo, Martinez ? ça se bouscule à la Fête de l?Huma / Jannick ALIMI in Aujourd'hui en France, (11/09/2021)

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Municipalité : Covid-19, crise sociale... Le malaise des maires des grandes villes. / Benjamin KELTZ ; Claire MAYER ; Gilles ROF in Le Monde, (09/09/2021)

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" La menace, aujourd'hui, c'est la sortie de prison " / Jannick ALIMI ; Florent HÉLAINE in Aujourd'hui en France, (08/09/2021)

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Cette fois-ci, Anne Hidalgo se lance vraiment / Jannick ALIMI ; Julien DUFFE ; Michaël ZOLTOBRODA in Aujourd'hui en France, (06/09/2021)

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À sept mois de la présidentielle, la droite cherche son messie / Ivan BONET in La Provence - Alpes, (06/09/2021)

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Aix-en-Provence : la maire démissionne. in Les Échos, (02/09/2021)

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Benoît Payan, le casse-tête d'un maire en quête de légitimité. / Sophie de RAVINEL in Le Figaro, (02/09/2021)

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Hidalgo intime / David DOUKHAN in Aujourd'hui en France, (02/09/2021)

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La maire d'Aix-en-Provence démissionne de son poste. in Nice-Matin, (02/09/2021)

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École musulmane signalée à la justice : le maire de Toulouse en appelle à Blanquer. in Le Figaro, (01/09/2021)

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Incivilités : des réparations au profit de la commune / François DELOTTE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2021)

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Maire et vice-président : comment concilier les deux mandats ? / Mounia BENAILI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2021)

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Royal soutient Hildago sans illusion / David DOUKHAN in Aujourd'hui en France, (31/08/2021)

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Le maire de Levallois-Perret ne pouvait légalement imposer le port généralisé du masque dans sa commune / Caroline GROSSHOLZ in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (30/08/2021)

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Saint-Louis : 4 jours de festivités. / Jackie DIEREN in Nice-Matin, (30/08/2021)

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Avant de se lancer, Hidalgo cajole les militants PS à Blois / Julien DUFFE in Aujourd'hui en France, (28/08/2021)

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Gaël Perdriau L'accueil des Afghans et le cynisme d'Emmanuel Macron. in Le Monde, (28/08/2021)

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Strasbourg : "C'est bien de les accueillir, mais eux aussi vont finir à la rue ?" in Libération, (26/08/2021)

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Nice : le Salon des Maires sur le thème de solidarité et relance économique / Jean-Pierre LARGILLET in WebTimeMedias.com, (25/08/2021)

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En France, des maires se mobilisent pour les réfugiés. / Marceau TABURET in Le Monde, (20/08/2021)

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A Béziers, ambiance taurine entre Rôbert Ménard et Brigitte Bardot. / Sarah FINGER in Libération, (16/08/2021)

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Les maires des petites communes contre la "politique des villes". in Le Monde, (08/08/2021)

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Entre Audrey Pulvar et Anne Hidalgo, un armistice... de raison / Jannick ALIMI in Aujourd'hui en France, (28/07/2021)

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Augmenter la taxe d'habitation sur les résidences secondaires est-il efficace ? / Mathieu CASTAGNET in La Croix, (27/07/2021)

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Les maires s'emparent du permis de louer / Isabelle REY-LEFEBVRE in Le Monde, (27/07/2021)

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Philippe Juvin : "Je suis candidat à la présidentielle ". / Loris BOICHOT in Le Figaro, (27/07/2021)

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Le maire s'impose comme une figure incontournable de la crise in Le Figaro, (26/07/2021)

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Robert Ménard, le provocateur radicalement assagi ? / Alexandre SULZER in Aujourd'hui en France, (26/07/2021)

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Temps de travail. Les 1607 heures, la réforme de trop pour les territoriaux (Dossier) / Emeline LE NAOUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, N° 2575/2576 (26/07/2021)

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Les Français aiment plus que jamais leur maire in Nice-Matin, (24/07/2021)

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Maire à son corps défendant / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (19/07/2021)

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Pour Hidalgo, le bonheur est dans la précampagne. / Charlotte BELAICH in Libération, (13/07/2021)

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À Villeurbanne, Anne Hidalgo rassemble avant la présidentielle / Jannick ALIMI in Aujourd'hui en France, (13/07/2021)

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Vote unique pour plusieurs délibérations du conseil municipal, à 2 conditions / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (12/07/2021)

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Affaire du port : le maire de Cogolin mis en examen in Nice-Matin, (09/07/2021)

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Les élections locales ont montré un déficit du vote des jeunes, des femmes et des pauvres Bertrand Spindler. in Le Monde, (07/07/2021)

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Les vallées sinistrées de la Roya et de la Vésubie échangent avec la ministre des Territoires in Nice-Matin, (07/07/2021)

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Gauche : "A Marseille, nous avons offert une alternative". / Rachid LAÏRECHE in Libération, (05/07/2021)

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Guide de la santé publique / Cabinet avocats GOUTAL-ALIBERT in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2572 cahier n° 2 SUPPL (05/07/2021)

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Animaux errants : Les obligations du maire / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°392 (01/07/2021)

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Hospitalisation d'office : Quelles sont les règles ? / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°392 (01/07/2021)

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Intervention du maire en cas de nuisances sonores in Vie communale et départementale (La), N°1112/1113 (01/07/2021)

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Sécheresse : obtenir la reconnaissance de catastrophe naturelle / Chantal BERAUD in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°7/8 (01/07/2021)

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Au PS, les regards se tournent vers Anne Hidalgo / Jannick ALIMI ; Julien DUFFE in Aujourd'hui en France, (30/06/2021)

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Le respect de la dignité animale n'est pas une composante de l'ordre public / Aurélie CHAUVIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°26 (28/06/2021)

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Le maire EELV de Grenoble candidat à la présidentielle ? in Nice-Matin, (25/06/2021)

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Le maire de la Garde-Freinet agressé par des gens du voyage. in Nice-Matin, (24/06/2021)

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Les Varois désabusés par les politiques / Régine MEUNIER in Var-Matin, (17/06/2021)

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Eric Piolle à Fréjus pour transmettre son énergie verte / Lionel PAOLI in Nice-Matin, (16/06/2021)

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Au procès F . Bernhard, on marche sur la corde raide in Nice-Matin, (16/06/2021)

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Démocratie locale. Grâce au pacte de gouvernance coopératif et participatif, chacun peut trouver sa place / Clément LE FOLL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2569 (14/06/2021)

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Municipales 2020. Le juge de l'élection face au Covid-19 / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2569 (14/06/2021)

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Prévention. Ces villes qui examinent de très près l'insécurité / Alexandre LECHENET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2569 (14/06/2021)

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Paris se dote d'une police municipale in Le Figaro, (04/06/2021)

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Neuf heures de garde à vue pour le maire de Grenoble in Nice-Matin, (02/06/2021)

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Avec la Spla-In, Marseille s'attaque au chantier de l'habitat indigne / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 549 (01/06/2021)

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Comment s'applique le régime de l'autorisation de plaider lorsque l'action en cause vise les agissements du maire de la commune et le refus de la commune de se constituer partie civile ? / Vincent VILLETTE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2021)

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Pouvoirs de police. Le maire et la baignade in Vie communale et départementale (La), N°1111 (01/06/2021)

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Maire et juge de proximité / Julie RIMBERT in Aujourd'hui en France, (31/05/2021)

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La place du Maire dans les établissements publics de santé bientôt retrouvée? / Aurélie AVELINE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2567 (31/05/2021)

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La vidéo-protection sur le territoire de la commune n'est pas la chasse-gardée du maire / BAILLARD Bertrand in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°22 (31/05/2021)

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Agressions, incivilités : les maires à l'école de la gendarmerie. / Stéphane KOVACS in Le Figaro, (27/05/2021)

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En Bourgogne, un maire tabassé pour une remarque / Stéphane KOVACS in Le Figaro, (26/05/2021)

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Enquête ouverte après l'agression d'un maire en Côte-d'Or in Nice-Matin, (26/05/2021)

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Tribune populaire : Karl Olive Le maire de Poissy (Yvelines), fils d'un ouvrier de Simca et ancien journaliste sportif à Canal +, parle popu à l'oreille de Macron. / Alain AUFFRAY ; Albert FACELLY in Libération, (25/05/2021)

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Cette fois, Piolle dit non à la table ronde de Jadot / Jannick ALIMI in Aujourd'hui en France, (24/05/2021)

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Spécial Economie circulaire - Décryptage du cadre juridique issu de la loi du 10 février 2020 / LA GAZETTE DES COMMUNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2566, cahier détaché n° 2 (24/05/2021)

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Nadine Morano et Eric Ciotti fustigés par Gaël Perdriau, vice-président de LR et maire de Saint- Etienne / Luc CHATEL in ActuNice .fr, (18/05/2021)

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L'appel des maires du littoral à rouvrir les boîtes de nuit / Maxime GAYRAUD in Aujourd'hui en France, (17/05/2021)

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