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Circulaire n° NOR/LBL/B/04/10093/C du 28 décembre 2004 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 1 (2005 janvier)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire n° NOR/LBL/B/04/10093/C du 28 décembre 2004 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur Numéro : n° 1 Date de parution : 28/12/2004 Article en page(s) : p. 58 à 60 Mots-clés : NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; M1 ; M51 ; COMPTABILITE LOCALE ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; DEPARTEMENT ; REGION ; SDIS ; SYNDICAT MIXTE ; M5 ; M7 Résumé : Mise à jour, pour l'exercice 2005, des circulaires budgétaires et comptables applicables aux régions et à leurs établissements publics (nomenclature M51), aux associations syndicales de propriétaires et aux syndicats mixtes de l'article L 5721.2 du code général des collectivités territoriales (nomenclatures M1-M5-M7). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=166259 [article] Circulaire n° NOR/LBL/B/04/10093/C du 28 décembre 2004 In Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur - n° 1 - 28/12/2004 [Texte réglementaire] . - p. 58 à 60. Mots-clés : NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; M1 ; M51 ; COMPTABILITE LOCALE ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; DEPARTEMENT ; REGION ; SDIS ; SYNDICAT MIXTE ; M5 ; M7 Résumé : Mise à jour, pour l'exercice 2005, des circulaires budgétaires et comptables applicables aux régions et à leurs établissements publics (nomenclature M51), aux associations syndicales de propriétaires et aux syndicats mixtes de l'article L 5721.2 du code général des collectivités territoriales (nomenclatures M1-M5-M7). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=166259

Circulaire n° NOR/LBL/B/03/10089/C du 31 décembre 2003 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 4 (2003 quatrième trimestre)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire n° NOR/LBL/B/03/10089/C du 31 décembre 2003 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Bulletin officiel du ministère de l'intérieur Numéro : n° 4 Date de parution : 31/12/2003 Article en page(s) : p. 59 Mots-clés : NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; M1 ; M51 ; COMPTABILITE LOCALE ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; DEPARTEMENT ; REGION ; SDIS ; SYNDICAT MIXTE ; M5 ; M7 Résumé : Mise à jour, pour l'exercice 2004, des circulaires budgétaires et comptables applicables aux régions et à leurs établissements publics (nomenclature M51), aux associations syndicales de propriétaires et aux syndicats mixtes de l'article L 5721.2 du code général des collectivités territoriales (nomenclatures M1-M5-M7). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=165264 [article] Circulaire n° NOR/LBL/B/03/10089/C du 31 décembre 2003 In Bulletin officiel du ministère de l'intérieur - n° 4 - 31/12/2003 [Texte réglementaire] . - p. 59. Mots-clés : NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; M1 ; M51 ; COMPTABILITE LOCALE ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; DEPARTEMENT ; REGION ; SDIS ; SYNDICAT MIXTE ; M5 ; M7 Résumé : Mise à jour, pour l'exercice 2004, des circulaires budgétaires et comptables applicables aux régions et à leurs établissements publics (nomenclature M51), aux associations syndicales de propriétaires et aux syndicats mixtes de l'article L 5721.2 du code général des collectivités territoriales (nomenclatures M1-M5-M7). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=165264

Circulaire n° NOR/LBL/B/02/10034/C du 5 décembre 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 4 (2002 quatrième trimestre)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire n° NOR/LBL/B/02/10034/C du 5 décembre 2002 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Bulletin officiel du ministère de l'intérieur Numéro : n° 4 Date de parution : 05/12/2002 Article en page(s) : p. 9 et 10 Mots-clés : NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; M1 ; M51 ; COMPTABILITE LOCALE ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; DEPARTEMENT ; REGION ; SDIS ; SYNDICAT MIXTE ; M5 ; M7 m6 Résumé : Mise à jour, pour l'exercice 2003, des circulaires budgétaires et comptables applicables aux départements et régions et à leurs établissements publics, aux services départementaux d'incendie et de secours, aux associations syndicales de propriétaires, aux syndicats mixtes de l'article L 5721.2 du code général des collectivités territoriales (nomenclatures M1-M5-M7, M51, M6) et mesures de simplification. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=151422 [article] Circulaire n° NOR/LBL/B/02/10034/C du 5 décembre 2002 In Bulletin officiel du ministère de l'intérieur - n° 4 - 05/12/2002 [Texte réglementaire] . - p. 9 et 10. Mots-clés : NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; M1 ; M51 ; COMPTABILITE LOCALE ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; DEPARTEMENT ; REGION ; SDIS ; SYNDICAT MIXTE ; M5 ; M7 m6 Résumé : Mise à jour, pour l'exercice 2003, des circulaires budgétaires et comptables applicables aux départements et régions et à leurs établissements publics, aux services départementaux d'incendie et de secours, aux associations syndicales de propriétaires, aux syndicats mixtes de l'article L 5721.2 du code général des collectivités territoriales (nomenclatures M1-M5-M7, M51, M6) et mesures de simplification. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=151422

Circulaire n° NOR/INT/B/02/00059/C du 26 février 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 1 (2002 premier trimestre)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire n° NOR/INT/B/02/00059/C du 26 février 2002 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Bulletin officiel du ministère de l'intérieur Numéro : n° 1 Date de parution : 26/02/2002 Article en page(s) : p. 50 à 57 Mots-clés : FINANCES LOCALES ; M14 ; M51 ; M52 ; NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; COMPTABILITE LOCALE ; M61 m6 ; m1 5 7 Résumé : Règles d'imputation des dépenses du secteur public local (comptabilités M14, M51, M52, M1-5-7 applicable aux syndicats mixtes, M6, M61). Nomenclature actualisée des biens meubles. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=139967 [article] Circulaire n° NOR/INT/B/02/00059/C du 26 février 2002 In Bulletin officiel du ministère de l'intérieur - n° 1 - 26/02/2002 [Texte réglementaire] . - p. 50 à 57. Mots-clés : FINANCES LOCALES ; M14 ; M51 ; M52 ; NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; COMPTABILITE LOCALE ; M61 m6 ; m1 5 7 Résumé : Règles d'imputation des dépenses du secteur public local (comptabilités M14, M51, M52, M1-5-7 applicable aux syndicats mixtes, M6, M61). Nomenclature actualisée des biens meubles. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=139967

NOUVELLES MODALITES DE FINANCEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES : LES TITRES DE CREANCE NEGOCIABLES (TCN) in La Lettre du financier territorial, n° 159 (2002 septembre)

ISBD Vue détaillée [article] NOUVELLES MODALITES DE FINANCEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES : LES TITRES DE CREANCE NEGOCIABLES (TCN) In La Lettre du financier territorial - n° 159 - 01/01/2002 [Article de périodique] . - p. 22 à 26. Mots-clés : FINANCES LOCALES ; COMPTABILITE LOCALE ; M14 ; M52 ; M51 Résumé : Deux catégories de titres de créance négociables, les billets de trésorerie (BT) et les bons à moyen terme négociables (BMTN), sont ouvertes aux collectivités locales. Cet article en présente les dispositions budgétaires et comptables, sous forme de tableaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=146424 [article]  Titre : NOUVELLES MODALITES DE FINANCEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES : LES TITRES DE CREANCE NEGOCIABLES (TCN) Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Lettre du financier territorial Numéro : n° 159 Date de parution : 01/01/2002 Article en page(s) : p. 22 à 26 Ancienne cote : PERD0823 Mots-clés : FINANCES LOCALES ; COMPTABILITE LOCALE ; M14 ; M52 ; M51 Résumé : Deux catégories de titres de créance négociables, les billets de trésorerie (BT) et les bons à moyen terme négociables (BMTN), sont ouvertes aux collectivités locales. Cet article en présente les dispositions budgétaires et comptables, sous forme de tableaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=146424

Circulaire n° NOR/INT/B/01/00273/C du 23 octobre 2001 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 12 (2001 décembre)

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Circulaire n° NOR/FPP/A/96/10105/C du 16 décembre 1996 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 2 (1997 février)

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Circulaire n° NOR/FPP/A/96/10106/C du 16 décembre 1996 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 2 (1997 février)

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Circulaire n° NOR/INT/B/97/00218/C du 22 décembre 1997 (1997)

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Circulaire NOR/FPP/A/96/10111/C du 31 décembre 1996 / Ministère de l'Economie et des Finances (1996 31 décembre)

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Circulaire n° NOR/INT/B/92/00017/C du 17 janvier 1992 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 1 (1992 1er trimestre)

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