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Circulaire n° NOR/INT/B/95/00078/C du 3 mars 1995 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 5 (1995 mai)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire n° NOR/INT/B/95/00078/C du 3 mars 1995 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur Numéro : n° 5 Date de parution : 01/01/1995 Article en page(s) : p. 194 à 198 Mots-clés : FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE ; COMMUNAUTE DE VILLES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; PLAN COMPTABLE ; M11 ; M12 Résumé : Comptabilité des communautés de communes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=96204 [article] Circulaire n° NOR/INT/B/95/00078/C du 3 mars 1995 In Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur - n° 5 - 01/01/1995 [Texte réglementaire] . - p. 194 à 198. Mots-clés : FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE ; COMMUNAUTE DE VILLES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; PLAN COMPTABLE ; M11 ; M12 Résumé : Comptabilité des communautés de communes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=96204

Circulaire n° NOR/INT/B/92/00017/C du 17 janvier 1992 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 1 (1992 1er trimestre)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire n° NOR/INT/B/92/00017/C du 17 janvier 1992 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Bulletin officiel du ministère de l'intérieur Numéro : n° 1 Date de parution : 01/01/1992 Mots-clés : FINANCES LOCALES ; COMPTABILITE LOCALE ; M11 ; M12 ; M51 Résumé : Mise à jour des nomenclatures budgétaires et comptables des communes, des départements, des régions et de leurs établissements publics. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81313 [article] Circulaire n° NOR/INT/B/92/00017/C du 17 janvier 1992 In Bulletin officiel du ministère de l'intérieur - n° 1 - 01/01/1992 [Texte réglementaire]. Mots-clés : FINANCES LOCALES ; COMPTABILITE LOCALE ; M11 ; M12 ; M51 Résumé : Mise à jour des nomenclatures budgétaires et comptables des communes, des départements, des régions et de leurs établissements publics. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81313

COMMUNES. GUIDE PRATIQUE D'ANALYSE FINANCIERE / Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation (01/01/1982)

Vue détaillée ISBD Titre : COMMUNES. GUIDE PRATIQUE D'ANALYSE FINANCIERE Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation Editeur : Paris : Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation Année : 01/01/1982 Pages : 75 p. Mots-clés : NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; M11 ; M12 ; FINANCES LOCALES ; COMPTABILITE LOCALE Résumé : Ce guide est destiné aux préfectures et sous-préfectures. Il a pour objet de faciliter la mise en oeuvre des contrôles budgétaires et permet de se faire une idée précise de la situation financière des collectivités examinées. Il contient un manuel méthodologique et un modèle de "dossier communal" permettant de rassembler les informations nécessaires pour l'étude de chaque commune. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29846 COMMUNES. GUIDE PRATIQUE D'ANALYSE FINANCIERE [Ouvrage] / Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation . - Paris : Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation, 01/01/1982 . - 75 p. ; 21X30. Mots-clés : NOMENCLATURE BUDGETAIRE ; M11 ; M12 ; FINANCES LOCALES ; COMPTABILITE LOCALE Résumé : Ce guide est destiné aux préfectures et sous-préfectures. Il a pour objet de faciliter la mise en oeuvre des contrôles budgétaires et permet de se faire une idée précise de la situation financière des collectivités examinées. Il contient un manuel méthodologique et un modèle de "dossier communal" permettant de rassembler les informations nécessaires pour l'étude de chaque commune. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29846

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
BRC992	BRC992	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible