Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE URBANISME > URBANISME > CONSTRUCTION > HABITAT > LOGEMENT ANCIEN

LOGEMENT ANCIEN

Documents disponibles dans cette catégorie (50)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Energie. Des copropriétés aux lotissements, l'agglo traque les passoires thermiques / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2544 (14/12/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] Energie. Des copropriétés aux lotissements, l'agglo traque les passoires thermiques In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2544 - 14/12/2020 [Article de périodique] / Nathalie DA CRUZ . - p. 52-53.
Mots-clés : RENOVATION THERMIQUE ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; LOGEMENT ANCIEN ; LOTISSEMENT ; IMMEUBLE ; REHABILITATION ; POLITIQUE DE LA VILLE ; PRECARITE ; PROPRIETE PRIVEE ; COPROPRIETE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; AIDE FINANCIERE ; SAONE-ET-LOIRE ; ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE
Résumé : Depuis 2016, la communauté d'agglomération du Grand Chalon mène une politique volontariste et globale de rénovation énergétique de l'habitat privé ancien. Trois programmes d'intérêt général ont été mis en oeuvre, qui font figure de tests. L'une des clés de la réussite réside dans l'animation du dispositif, confiée à un bureau d'études.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718598

[article]
Titre : Energie. Des copropriétés aux lotissements, l'agglo traque les passoires thermiques
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nathalie DA CRUZ
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2544
Date de parution : 14/12/2020
Article en page(s) : p. 52-53
Mots-clés : RENOVATION THERMIQUE ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; LOGEMENT ANCIEN ; LOTISSEMENT ; IMMEUBLE ; REHABILITATION ; POLITIQUE DE LA VILLE ; PRECARITE ; PROPRIETE PRIVEE ; COPROPRIETE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; AIDE FINANCIERE ; SAONE-ET-LOIRE ; ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE
Résumé : Depuis 2016, la communauté d'agglomération du Grand Chalon mène une politique volontariste et globale de rénovation énergétique de l'habitat privé ancien. Trois programmes d'intérêt général ont été mis en oeuvre, qui font figure de tests. L'une des clés de la réussite réside dans l'animation du dispositif, confiée à un bureau d'études.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718598

Décret n° 2020-674 du 3 juin 2020 modifiant le décret n° 2014-812 du 16 juillet 2014 pris pour l'application du second alinéa du 2 de l'article 200 quater du code général des impôts et du dernier alinéa du 2 du I de l'article 244 quater U du code général des impôts in Journal Officiel - Lois et décrets, N°137 (05/06/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Décret n° 2020-674 du 3 juin 2020 modifiant le décret n° 2014-812 du 16 juillet 2014 pris pour l'application du second alinéa du 2 de l'article 200 quater du code général des impôts et du dernier alinéa du 2 du I de l'article 244 quater U du code général des impôts
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°137
Date de parution : 05/06/2020
Mots-clés : CODE GENERAL DES IMPOTS ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; RENOVATION ; RENOVATION THERMIQUE ; LOGEMENT ; LOGEMENT ANCIEN ; CREDIT D'IMPOT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700069

[article] Décret n° 2020-674 du 3 juin 2020 modifiant le décret n° 2014-812 du 16 juillet 2014 pris pour l'application du second alinéa du 2 de l'article 200 quater du code général des impôts et du dernier alinéa du 2 du I de l'article 244 quater U du code général des impôts In Journal Officiel - Lois et décrets - N°137 - 05/06/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CODE GENERAL DES IMPOTS ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; RENOVATION ; RENOVATION THERMIQUE ; LOGEMENT ; LOGEMENT ANCIEN ; CREDIT D'IMPOT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700069

Bâtiment. Oui, la rénovation thermique s'applique au patrimoine ancien / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2505 (09/03/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] Bâtiment. Oui, la rénovation thermique s'applique au patrimoine ancien In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2505 - 09/03/2020 [Article de périodique] / Olivier DESCAMPS . - p. 38-40.
Mots-clés : MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; QUARTIER ANCIEN ; ARCHITECTE DES BATIMENTS DE FRANCE ; AVIS ; LABEL ; EXPERIMENTATION ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; CAUE ; RESTAURATION DU PATRIMOINE ; LOGEMENT ANCIEN ; REHABILITATION ; RENOVATION THERMIQUE
Résumé : "Isolation par l'extérieur, double voire triple vitrage... Les recettes uniformes trouvées dans le secteur de la rénovation thermique ne conviennent pas au bâti ancien. Tiraillés entre enjeux énergétique et patrimonial, les propriétaires de vieilles pierres cherchent des solutions ne modifiant pas l'identité architecturale des bâtiments. Les solutions sont tant techniques qu'organisationnelles. Réussir son opération de réhabilitation demande de l'anticipation et un bon sens du compromis."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=692732

[article]
Titre : Bâtiment. Oui, la rénovation thermique s'applique au patrimoine ancien
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Olivier DESCAMPS
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2505
Date de parution : 09/03/2020
Article en page(s) : p. 38-40
Mots-clés : MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; QUARTIER ANCIEN ; ARCHITECTE DES BATIMENTS DE FRANCE ; AVIS ; LABEL ; EXPERIMENTATION ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; CAUE ; RESTAURATION DU PATRIMOINE ; LOGEMENT ANCIEN ; REHABILITATION ; RENOVATION THERMIQUE
Résumé : "Isolation par l'extérieur, double voire triple vitrage... Les recettes uniformes trouvées dans le secteur de la rénovation thermique ne conviennent pas au bâti ancien. Tiraillés entre enjeux énergétique et patrimonial, les propriétaires de vieilles pierres cherchent des solutions ne modifiant pas l'identité architecturale des bâtiments. Les solutions sont tant techniques qu'organisationnelles. Réussir son opération de réhabilitation demande de l'anticipation et un bon sens du compromis."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=692732

Copropriétés dégradées : les collectivités au pied du mur (dossier) / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2483 (23/09/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] Copropriétés dégradées : les collectivités au pied du mur (dossier) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2483 - 23/09/2019 [Article de périodique] / David PICOT ; Delphine GERBEAU ; Caroline GARCIA . - p. 38-46.
Mots-clés : SALUBRITE PUBLIQUE ; DOMAINE PRIVE ; PROPRIETE PRIVEE ; HABITAT INSALUBRE ; ENTRETIEN ; PLAN ; CENTRE VILLE ; QUARTIER DEFAVORISE ; LOI ALUR ; HABITABILITE ; LOGEMENT ANCIEN ; POLITIQUE PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ACTION PUBLIQUE ; PRECARITE ; DIAGNOSTIC ; COPROPRIETE
Résumé : En France, 770 000 copropriétés sont immatriculées au registre national. 15% sont potentiellement fragiles, selon l'Anah. Le traitement des copropriétés dégradées est toujours très lourd à porter pour les collectivités, techniquement et financièrement malgré les dispositifs de soutien mis en place par l'Etat. Le ministre du Logement a présenté en octobre 2018 un Plan Initiative Copropriété, PIC, ciblant 14 sites prioritaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677915

[article]
Titre : Copropriétés dégradées : les collectivités au pied du mur (dossier)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : David PICOT ; Delphine GERBEAU ; Caroline GARCIA
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2483
Date de parution : 23/09/2019
Article en page(s) : p. 38-46
Mots-clés : SALUBRITE PUBLIQUE ; DOMAINE PRIVE ; PROPRIETE PRIVEE ; HABITAT INSALUBRE ; ENTRETIEN ; PLAN ; CENTRE VILLE ; QUARTIER DEFAVORISE ; LOI ALUR ; HABITABILITE ; LOGEMENT ANCIEN ; POLITIQUE PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ACTION PUBLIQUE ; PRECARITE ; DIAGNOSTIC ; COPROPRIETE
Résumé : En France, 770 000 copropriétés sont immatriculées au registre national. 15% sont potentiellement fragiles, selon l'Anah. Le traitement des copropriétés dégradées est toujours très lourd à porter pour les collectivités, techniquement et financièrement malgré les dispositifs de soutien mis en place par l'Etat. Le ministre du Logement a présenté en octobre 2018 un Plan Initiative Copropriété, PIC, ciblant 14 sites prioritaires.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677915

Arrêté du 19 août 2019 modifiant l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens in Journal Officiel - Lois et décrets, N°192 (20/08/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Arrêté du 19 août 2019 modifiant l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°192
Date de parution : 20/08/2019
Mots-clés : PERFORMANCE ENERGETIQUE ; LOGEMENT ANCIEN ; PRET A TAUX ZERO
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675078

[article] Arrêté du 19 août 2019 modifiant l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens In Journal Officiel - Lois et décrets - N°192 - 20/08/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : PERFORMANCE ENERGETIQUE ; LOGEMENT ANCIEN ; PRET A TAUX ZERO
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675078

Décret n° 2019-839 du 19 août 2019 relatif aux avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens in Journal Officiel - Lois et décrets, N°192 (20/08/2019)

Permalink
Dans quelles circonstances l’usage d’une construction se perd-il du fait de son abandon ? / Francis POLIZZI in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°20 (20/05/2019)

Permalink
Urbanisme - Immeubles dégradés ou dangereux : les outils juridiques des maires / Amine MOGHRANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2464/2465 (06/05/2019)

Permalink
Quel avenir pour le site Riviera à Saint-Cézaire ? / Sandie NAVARRA in Nice-Matin, (15/04/2019)

Permalink
À Isola 2000, des inquiétudes à six jours de la grève annoncée / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (11/02/2019)

Permalink
Le marché immobilier d'habitat 2019 / Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Nice Côte d'Azur (2019)

Permalink
La fin du bailleur / payeur ? / Joëlle DEVIRAS in Nice-Matin, (06/12/2018)

Permalink
"Concilier rénovation thermique et patrimoine" / François PLOYE in Technicités, N°318 (01/12/2018)

Permalink
Effondrements : la crainte est toujours présente in Nice-Matin, (10/11/2018)

Permalink
Bâtiment. La rénovation thermique n'est plus une option / Olivier DESCAMPS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2436 (15/10/2018)

Permalink
Le Sénat donne un bol d'air aux centres-villes et centres-bourgs in Journal des communes, N°2204 (01/07/2018)

Permalink
Arrêté du 26 mars 2018 modifiant l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens in Journal Officiel - Lois et décrets, N°76 (31/03/2018)

Permalink
Le marché immobilier d'habitat 2017 / Observatoire immobilier d'Habitat Côte d'Azur (01/03/2018)

Permalink
Arrêté du 27 février 2018 relatif au maintien dérogatoire de l'aide personnalisée au logement destinée à l'accession à la propriété pour les logements anciens et dans certaines communes in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 49 (28/02/2018)

Permalink
Commissariats et casernes: ce que prévoit l'Etat dans le Var / Eric MARMOTTANS in Var-Matin, (25/01/2018)

Permalink
Arrêté du 30 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2010 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété in Journal Officiel - Lois et décrets, N°305 (31/12/2017)

Permalink
Le collectif Rénovons ! appelle le gouvernement à une action concrète contre les "passoires énergétiques" / Marion ESQUERRÉ (12/10/2017)

Permalink
Spécial bâtiment de demain - L'innovation à tous les étages in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2371, cahier détaché n° 2 (19/06/2017)

Permalink
Mobiliser les propriétaires dans les centre anciens / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2358 (20/03/2017)

Permalink
Décret n° 2016-560 du 6 mai 2016 relatif aux avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens in Journal Officiel - Lois et décrets, N°107 (08/05/2016)

Permalink
Copropriétés dégradées : comment enrayer la spirale infernale / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2314 (25/04/2016)

Permalink
Arrêté du 30 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2015)

Permalink
Décret n° 2015-1910 du 30 décembre 2015 relatif aux avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2015)

Permalink
Arrêté du 1er décembre 2015 relatif aux critères de qualifications requis pour le bénéfice du crédit d'impôt pour la transition énergétique et des avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens in Journal Officiel - Lois et décrets, N°285 (09/12/2015)

Permalink
La lettre du marché immobilier de l'habitat / Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Nice Côte d'Azur in Observatoire immobilier de la Côte d'azur - Lettre de conjoncture, 1 (01/01/2015)

Permalink
Arrêté du 30 décembre 2014 relatif au champ d'application géographique des prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer des opérations de primo-accession dans l'ancien sous conditions de travaux in Journal Officiel - Lois et décrets, N°302 (31/12/2014)

Permalink
Arrêté du 15 septembre 2014 modifiant les arrêtés du 4 mai 2009 relatifs aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens in Journal Officiel - Lois et décrets, N°221 (25/09/2014)

Permalink
Bâti ancien : l'étonnant bon élève du développement durable / Christiane WANAVERBECQ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2140 (2012 10 septembre)

Permalink
Décret n° 2012-719 du 7 mai 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 108 (2012 8 mai)

Permalink
Décret n° 2012-720 du 7 mai 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 108 (2012 8 mai)

Permalink
Arrêté du 3 mai 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 108 (2012 8 mai)

Permalink
Jusqu'où peut-on discuter la notion de ruine ? / Jean-Marc JOANNES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2096 (2011 10 octobre)

Permalink
LES INTERVENTIONS DE L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH). LE GUIDE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011 / Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) (01/01/2011)

Permalink
GRILLE D'EVALUATION DE LA DEGRADATION DE L'HABITAT : MODE D'EMPLOI / Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) (01/01/2010)

Permalink
LES OPERATIONS DE RESTAURATION IMMOBILIERE (ORI) / Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) (01/01/2010)

Permalink
LES TRAVAUX DE RENOVATION THERMIQUE LES PLUS EFFICACES / Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) (01/01/2010)

Permalink
RENOUVELLEMENT URBAIN. REQUALIFIER LE LOGEMENT DES QUARTIERS ANCIENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 45/2007 (2009 30 novembre)

Permalink
LES JEUNES ET LES MENAGES MODESTES SURESTIMENT PLUS SOUVENT LE CONFORT DE LEUR LOGEMENT in INSEE Première, n° 1209 (2008 septembre)

Permalink
LES ACHATS DE LOGEMENTS PAR LES ETRANGERS in Études foncières, n° 129 (2007 septembre-octobre)

Permalink
LES MENAGES A BAS REVENUS ET LE LOGEMENT SOCIAL in INSEE Première, n° 962 (2004 avril)

Permalink
Circulaire UHC/IUH 4/26 n° 2002-68 du 8 novembre 2002 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 22 (2002 10 décembre)

Permalink
LE PARC PRIVE DE LOGEMENTS, LEVIER DE L'AMENAGEMENT in Diagonal, n° 124 (1997 avril)

Permalink
LE LOGEMENT EXISTANT : UN SECTEUR D'AVENIR ! COLLOQUE, SENAT, JEUDI 5 MAI 1994 / Alain LAMBERT (01/01/1994)

Permalink
Arrêté du 16 février 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 41 (1990 17 février)

Permalink
INSTRUMENTS DE CONNAISSANCE DES QUARTIERS ANCIENS in Droit et ville, n° 19 (1985)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

LOGEMENT ANCIEN

Documents disponibles dans cette catégorie (50)