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LOCAL PUBLIC

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SALLE MUNICIPALE LOCAL COMMUNAL

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« Locaux communaux » : l'alignement des jurisprudences in Droit administratif, 3 (01/03/2021)

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[article] « Locaux communaux » : l'alignement des jurisprudences In Droit administratif - 3 - 01/03/2021 [Article de périodique] . - 102.
Mots-clés : DOMAINE PRIVE ; DOMAINE PUBLIC ; LOCAL PUBLIC
Résumé : Arrêt COUR DE CASSATION 20/01/2021 19-24.296. La commune de Foix avait mis un local, relevant de son domaine privé, à la disposition d'un organisme syndical. Elle a ensuite souhaité que ce bien immobilier soit libéré par son occupant, et a assigné ce dernier en expulsion. Cette affaire permet au juge judiciaire de réaliser un alignement opportun sur la jurisprudence administrative. La Cour de cassation constate, en l'espèce, l'inapplicabilité de l'article L. 2144-3 du Code général des collectivités territoriales puisque le bien occupé ne relève pas de la catégorie des « locaux communaux », limités aux seuls biens du domaine public.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727868

[article]
Titre : « Locaux communaux » : l'alignement des jurisprudences
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Droit administratif
Numéro : 3
Date de parution : 01/03/2021
Article en page(s) : 102
Mots-clés : DOMAINE PRIVE ; DOMAINE PUBLIC ; LOCAL PUBLIC
Résumé : Arrêt COUR DE CASSATION 20/01/2021 19-24.296. La commune de Foix avait mis un local, relevant de son domaine privé, à la disposition d'un organisme syndical. Elle a ensuite souhaité que ce bien immobilier soit libéré par son occupant, et a assigné ce dernier en expulsion. Cette affaire permet au juge judiciaire de réaliser un alignement opportun sur la jurisprudence administrative. La Cour de cassation constate, en l'espèce, l'inapplicabilité de l'article L. 2144-3 du Code général des collectivités territoriales puisque le bien occupé ne relève pas de la catégorie des « locaux communaux », limités aux seuls biens du domaine public.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727868

Vaccinations Covid : Carros propose la salle Ecovie in Nice-Matin, (08/01/2021)

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[article]
Titre : Vaccinations Covid : Carros propose la salle Ecovie
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 08/01/2021
Mots-clés : CARROS ; PANDEMIE ; COVID 19 ; VACCINATION ; LOCAL PUBLIC
Résumé : Située dans la zone artisanale de la Grave. la salle Ecovie fait 400 m (Photo Eric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720291

[article] Vaccinations Covid : Carros propose la salle Ecovie In Nice-Matin - 08/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : CARROS ; PANDEMIE ; COVID 19 ; VACCINATION ; LOCAL PUBLIC
Résumé : Située dans la zone artisanale de la Grave. la salle Ecovie fait 400 m (Photo Eric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720291

Cagnes-sur-Mer : un groupe d'opposition réclame un local à la municipalité in Nice-Matin, (05/11/2020)

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[article]
Titre : Cagnes-sur-Mer : un groupe d'opposition réclame un local à la municipalité
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 05/11/2020
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; OPPOSITION POLITIQUE ; LOCAL PUBLIC ; NEGRE LOUIS
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714451

[article] Cagnes-sur-Mer : un groupe d'opposition réclame un local à la municipalité In Nice-Matin - 05/11/2020 [Article de presse].
Mots-clés : CAGNES-SUR-MER ; OPPOSITION POLITIQUE ; LOCAL PUBLIC ; NEGRE LOUIS
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714451

À Paris, la BAC de nuit traque les soirées clandestines. / Christophe CORNEVIN in Le Figaro, (13/10/2020)

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[article]
Titre : À Paris, la BAC de nuit traque les soirées clandestines.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Christophe CORNEVIN
Titre du périodique : Le Figaro
Date de parution : 13/10/2020
Mots-clés : SECURITE ; PREFECTURE DE POLICE ; POLICE NATIONALE ; JEUNE ADULTE ; RASSEMBLEMENT ; FETE ; LOCAL PUBLIC ; BATIMENT ; QUARTIER
Résumé : Les fonctionnaires de la BAC N 75 interviennent, samedi à Paris, dans une location Airbnb contre un rassemblement privé interdit.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712184

[article] À Paris, la BAC de nuit traque les soirées clandestines. In Le Figaro - 13/10/2020 [Article de presse] / Christophe CORNEVIN.
Mots-clés : SECURITE ; PREFECTURE DE POLICE ; POLICE NATIONALE ; JEUNE ADULTE ; RASSEMBLEMENT ; FETE ; LOCAL PUBLIC ; BATIMENT ; QUARTIER
Résumé : Les fonctionnaires de la BAC N 75 interviennent, samedi à Paris, dans une location Airbnb contre un rassemblement privé interdit.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712184

La boulangerie-épicerie revient à la vie à Ascros in Nice-Matin, (25/09/2020)

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[article]
Titre : La boulangerie-épicerie revient à la vie à Ascros - Depuis deux semaines, les gérants ont rouvert cet établissement attendu dans toute la vallée
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 25/09/2020
Mots-clés : ASCROS ; COMMERCE ALIMENTAIRE ; LOCAL PUBLIC ; INAUGURATION
Résumé : Grégory (à gauche) et Didier (à droite), nouveaux gérants de la boulangerie inaugurée aujourd'hui. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710431

[article] La boulangerie-épicerie revient à la vie à Ascros - Depuis deux semaines, les gérants ont rouvert cet établissement attendu dans toute la vallée In Nice-Matin - 25/09/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ASCROS ; COMMERCE ALIMENTAIRE ; LOCAL PUBLIC ; INAUGURATION
Résumé : Grégory (à gauche) et Didier (à droite), nouveaux gérants de la boulangerie inaugurée aujourd'hui. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710431

Vous pouvez dorénavant faire vos courses à la boulangerie-épicerie d'Ascros / Valérie NORIEGA in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, N°4033 (25/09/2020)

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Pas de salle pour les seniors à l'école d'Auribeau / Marianne LE MONZE in Nice-Matin, (31/07/2020)

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Covid 19 : la caméra thermique brûle-t-elle le RGPD ? / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (06/07/2020)

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Éléments d’aide pour une procédure sécurisée de reprise d’activité – Nettoyage des locaux et mesures d’isolement des documents (28/04/2020)

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Polices municipale et nationale: mêmes locaux, mêmes combats / Nathalie PERRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2506 (16/03/2020)

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Que deviendra l'école de Pont du Loup à Tourrettes ? in Nice-Matin, (27/02/2020)

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Vence : Une nouvelle maison des seniors dans le centre-ville in Nice-Matin, (31/01/2020)

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Nice : Le Volume attaque la Ville in Nice-Matin, (30/01/2020)

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Saint-Laurent : ce qu'il faut retenir de la réunion de quartier des Plateaux Fleuris in Nice-Matin, (29/01/2020)

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Saint-Laurent : l'espace municipal Barnoin ouvert / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (26/01/2020)

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À Cagnes, les locaux des balayeurs laissent à désirer in Nice-Matin, (05/11/2019)

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Les salles municipales comme lieu de débat in Nice-Matin, (25/09/2019)

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Bientôt une salle polyvalente au Broc ? in Nice-Matin, (24/09/2019)

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Les recettes perçues par une association dans le cadre de la sous-location d'une salle communale constituent-elles une recette publique ? / Stéphane HOYNCK in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°9 (01/09/2019)

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La mise à disposition d'un local communal / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°370 (01/07/2019)

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La commune et le juge des référés précoces se voient rappeler la condition d'urgence / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°22 (03/06/2019)

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Location pérenne d'un bien du domaine privé communal à une association cultuelle ou le piège de l'analyse domaniale / Caroline CHAMARD-HEIM in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (22/04/2019)

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Le Conseil d'Etat clarifie le champ d'application de sa jurisprudence Commune de Montpellier : une collectivité peut louer à une association cultuelle un local de façon exclusive et pérenne si ce dernier appartient à son domaine privé / Romain VICTOR in Droit de la voirie et du domaine public, N°207 (01/03/2019)

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Travaux de la maison des associations : ça avance pas mal / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (19/02/2019)

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Un député peut-il disposer de locaux dans une mairie pour l'exercice de son mandat ? / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (28/01/2019)

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L'Escarène : les distributions alimentaires en suspens / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (17/01/2019)

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Une nouvelle maison des associations aux Plantiers / Marie-camille LAMERCY in Nice-Matin, (17/01/2019)

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Serrures connectées. Simplicité et efficacité la clé du succès / Juliette MARIE in ID Efficience Territoriale, N°56 (01/01/2019)

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St-Jean : petits et gros sous en question au conseil / Agnès PASQUETTI-BARBERA in Nice-Matin, (19/12/2018)

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Le Conseil d'État se penche sur la convention qui fait débat... in Nice-Matin, (11/10/2018)

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La salle multi-activités au coeur du débat municipal in Nice-Matin, (10/10/2018)

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Crèche de Noël : « J'vais faire un article simple où j'vais dire des trucs simples. Simples, basiques » / Eric LANZARONE in La Lettre du cadre territorial, N° 513 (01/12/2017)

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Gestion des salles communales. Contrôle des décisions / Georges-Daniel MARILLIA in La Vie communale et départementale, N°1068 (01/11/2017)

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Utilisation des salles communales. Rôle du conseil municipal et du maire / Georges-Daniel MARILLIA in La Vie communale et départementale, N°1067 (01/10/2017)

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Le Fred's bar coulé à cause d'un local inexploitable / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (30/08/2017)

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De l'utilisation de locaux communaux à des fins politiques pendant les campagnes électorales / Hervé De GAUDEMAR in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°15 (18/04/2017)

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La mise à disposition d'un local communal : les règles applicables aux associations, partis politiques et syndicats / Medhi BAHOUALA in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°4 (01/04/2017)

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L'espace " Prévention " de Cannes Bel Age inauguré in Nice-Matin, (10/10/2016)

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Une commune peut-elle transformer un service public industriel et commercial en service public administratif en modifiant le seul mode de financement de ce service ? / Hélène LEPETIT-COLLIN in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2016)

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Rénovée, La salle Ferrière ouvre à St-Laurent in Nice-Matin, (21/09/2016)

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Vendre et optimiser l'utilisation des locaux / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2331 (05/09/2016)

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A la rentrée, un espace de travail partagé à Vence / Michel DIVET in Nice-Matin, (02/07/2016)

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Les salles municipales désormais payantes in Nice-Matin, (17/06/2016)

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Actualité du 1er juin 2016. IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Champ d'application et territorialité - Exonération des locaux appartenant à une collectivité territoriale ou à un établissement public de coopération intercommunale occupés par une maison de santé (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art.92) (01/06/2016)

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Services aux usagers La conciergerie se fait une place dans le monde rural / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2318 (23/05/2016)

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Cercle des marins : Le président réagit in Nice-Matin, (21/05/2016)

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Maisons d'assistants maternels (03/2016)

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Mise à disposition d'une salle municipale pour la célébration d'une fête religieuse : une interprétation libérale dans un souci d'apaisement et de clarification bienvenu / Philippe ROUQUET in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°2 (01/02/2016)

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Mise a disposition d'une salle municipale pour la célébration d'une fête religieuse / Jean-Baptiste CHEVALIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°2 (25/01/2016)

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À Vence, le cap de l'aide aux devoirs maintenu / Michel DIVET in Nice-Matin, (04/01/2016)

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