Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

A partir de cette page vous pouvez :

Retourner au premier écran avec les recherches...

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ECONOMIE > ECONOMIE > ENTREPRISE > IMPLANTATION D'ENTREPRISE > LOCALISATION

LOCALISATION

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Loi Littoral : le rôle renforcé du schéma de cohérence territoriale officialisé par la loi Elan / Olivier SUT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (08/04/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] Loi Littoral : le rôle renforcé du schéma de cohérence territoriale officialisé par la loi Elan In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°14 - 08/04/2019 [Article de périodique] / Olivier SUT . - p. 14-18.
Mots-clés : SCOT ; LOI LITTORAL ; VILLAGE ; LOCALISATION ; DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT ; AGGLOMERATION
loi elan
Résumé : La loi du 23 novembre 2018 pour l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (dite « loi Elan ») apporte des modifications à la loi Littoral. En effet, en vertu de cette loi, le schéma de cohérence territoriale précise les modalités d’application de la loi Littoral et détermine les critères d’identification des villages, agglomérations et autres secteurs déjà urbanisés puis en définit la localisation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=663231

[article]
Titre : Loi Littoral : le rôle renforcé du schéma de cohérence territoriale officialisé par la loi Elan
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Olivier SUT
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°14
Date de parution : 08/04/2019
Article en page(s) : p. 14-18
Mots-clés : SCOT ; LOI LITTORAL ; VILLAGE ; LOCALISATION ; DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT ; AGGLOMERATION
loi elan
Résumé : La loi du 23 novembre 2018 pour l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (dite « loi Elan ») apporte des modifications à la loi Littoral. En effet, en vertu de cette loi, le schéma de cohérence territoriale précise les modalités d’application de la loi Littoral et détermine les critères d’identification des villages, agglomérations et autres secteurs déjà urbanisés puis en définit la localisation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=663231
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000140213 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Fermeture d'un collège consécutive à une mesure de carte scolaire : compétence partagée entre l'Etat et le département / Sylvain DEVIDAS in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°12 (01/12/2018)

ISBD

Vue détaillée

[article] Fermeture d'un collège consécutive à une mesure de carte scolaire : compétence partagée entre l'Etat et le département In AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales - N°12 - 01/12/2018 [Article de périodique] / Sylvain DEVIDAS . - p. 629-631.
Mots-clés : DEPARTEMENT ; COMPETENCE ; COLLEGE ; CARTE SCOLAIRE ; SERVICE PUBLIC ; FERMETURE ADMINISTRATIVE ; LOCALISATION
Résumé : Le Conseil d’État, dans deux décisions du 18 juillet 2018 (n° 420043 et n° 420047), apporte un éclairage fort utile concernant la procédure de fermeture d'un collège liée à la redéfinition de la carte scolaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=655839

[article]
Titre : Fermeture d'un collège consécutive à une mesure de carte scolaire : compétence partagée entre l'Etat et le département
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sylvain DEVIDAS
Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales
Numéro : N°12
Date de parution : 01/12/2018
Article en page(s) : p. 629-631
Mots-clés : DEPARTEMENT ; COMPETENCE ; COLLEGE ; CARTE SCOLAIRE ; SERVICE PUBLIC ; FERMETURE ADMINISTRATIVE ; LOCALISATION
Résumé : Le Conseil d’État, dans deux décisions du 18 juillet 2018 (n° 420043 et n° 420047), apporte un éclairage fort utile concernant la procédure de fermeture d'un collège liée à la redéfinition de la carte scolaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=655839
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000139060 PERD2536 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Education. L'intervention de département dans la fermeture d'un collège / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2430 (03/09/2018)

ISBD

Vue détaillée

[article] Education. L'intervention de département dans la fermeture d'un collège In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2430 - 03/09/2018 [Article de périodique] / Gabriel ZIGNANI . - p. 56.
Mots-clés : DELIBERATION ; ACCORD ; PROCEDURE ; LOCALISATION ; COMPETENCE ; PREFET ; DEPARTEMENT ; CODE DE L'EDUCATION ; COLLEGE
Résumé : Le Conseil d'Etat affirme dans une décision du 18 juillet 2018 (req. n° 420047) que la décision de fermeture d'un collège ne saurait intervenir qu'au terme d'une procédure permettant de recueillir l'accord tant du représentant de l'Etat que des organes compétents du département concerné. Conseil d'Etat du 18 juillet 2018, n° 420047.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=641809

[article]
Titre : Education. L'intervention de département dans la fermeture d'un collège
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Gabriel ZIGNANI
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2430
Date de parution : 03/09/2018
Article en page(s) : p. 56
Mots-clés : DELIBERATION ; ACCORD ; PROCEDURE ; LOCALISATION ; COMPETENCE ; PREFET ; DEPARTEMENT ; CODE DE L'EDUCATION ; COLLEGE
Résumé : Le Conseil d'Etat affirme dans une décision du 18 juillet 2018 (req. n° 420047) que la décision de fermeture d'un collège ne saurait intervenir qu'au terme d'une procédure permettant de recueillir l'accord tant du représentant de l'Etat que des organes compétents du département concerné. Conseil d'Etat du 18 juillet 2018, n° 420047.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=641809
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000137772 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Achat public. Implantation territoriale d'un candidat : une spécificité dans le domaine sanitaire / Association pour l'achat dans les services publics (APASP) (13/03/2018)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Achat public. Implantation territoriale d'un candidat : une spécificité dans le domaine sanitaire
Type de document : Document web
Auteurs : Association pour l'achat dans les services publics (APASP)
Source : Localtis
Année : 13/03/2018
Pages : 2 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SELECTION DES OFFRES ; CRITERE DE SELECTION ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; MISE EN CONCURRENCE ; LOCALISATION
Résumé : Dans un arrêt du 7 mars 2018 (n°415675), le Conseil d’État a jugé que dans une affaire relative à la localisation d'un laboratoire d'analyse biologique, candidat à un marché public, seuls les laboratoire d'un même territoire devaient faire l'objet d'une comparaison. Par ailleurs, il a jugé la méthode de notation irrégulière en raison de sous-critères ne permettant pas une mise en concurrence loyale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625274

Achat public. Implantation territoriale d'un candidat : une spécificité dans le domaine sanitaire [Document web] / Association pour l'achat dans les services publics (APASP) . - 13/03/2018 . - 2 p.
Mots-clés : CONTRAT PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; SELECTION DES OFFRES ; CRITERE DE SELECTION ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; MISE EN CONCURRENCE ; LOCALISATION
Résumé : Dans un arrêt du 7 mars 2018 (n°415675), le Conseil d’État a jugé que dans une affaire relative à la localisation d'un laboratoire d'analyse biologique, candidat à un marché public, seuls les laboratoire d'un même territoire devaient faire l'objet d'une comparaison. Par ailleurs, il a jugé la méthode de notation irrégulière en raison de sous-critères ne permettant pas une mise en concurrence loyale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=625274

Les fragilités des villes moyennes (1) in La Lettre du financier territorial, N°326 (01/11/2017)

ISBD

Vue détaillée

[article] Les fragilités des villes moyennes (1) - Première partie : déclassement et contrastes au sein des villes moyennes In La Lettre du financier territorial - N°326 - 01/11/2017 [Article de périodique] . - p. 34-38.
Mots-clés : VILLE MOYENNE ; AGGLOMERATION ; METROPOLE ; LOCALISATION ; ZONE RURALE ; ZONE URBAINE ; DEMOGRAPHIE
Résumé : Bien que la tendance à la concentration démographique métropolitaine reste une constante, beaucoup de français ne résident pas dans les grandes villes. Quelles sont les caractéristiques de ces villes moyennes ? La première partie de cet article explique comment leur déclassement est l’envers du phénomène de concentration dans les métropoles et les villes moyennes « qui s’en sortent » profitent aussi d’un avantage comparatif en termes de qualité de vie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=613493

[article]
Titre : Les fragilités des villes moyennes (1) - Première partie : déclassement et contrastes au sein des villes moyennes
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Lettre du financier territorial
Numéro : N°326
Date de parution : 01/11/2017
Article en page(s) : p. 34-38
Mots-clés : VILLE MOYENNE ; AGGLOMERATION ; METROPOLE ; LOCALISATION ; ZONE RURALE ; ZONE URBAINE ; DEMOGRAPHIE
Résumé : Bien que la tendance à la concentration démographique métropolitaine reste une constante, beaucoup de français ne résident pas dans les grandes villes. Quelles sont les caractéristiques de ces villes moyennes ? La première partie de cet article explique comment leur déclassement est l’envers du phénomène de concentration dans les métropoles et les villes moyennes « qui s’en sortent » profitent aussi d’un avantage comparatif en termes de qualité de vie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=613493
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000134763 PERD0823 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

Un club équestre à cheval entre Cagnes et Villeneuve / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (14/09/2016)

Permalink
L'accueil des réfugiés. rapport d'information fait au nom de la Commission des lois par M. François-Noël Buffet, sénateur, février 2016 / François-Noël BUFFET in La Gazette des communes, des départements, des régions, 2311, cahier détaché n° 2 (04/04/2016)

Permalink
Les circuits courts et la relocalisation des filières agricoles et alimentaires / Brigitte ALLAIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2289 (19/10/2015)

Permalink
MAGéo rend accessible la géosimulation / Jean-Christophe POIROT in Technicités, n° 262 (2014 8-23 janvier)

Permalink
Une application mobile qui rend la ville plus pratique in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2203 (2014 6 janvier)

Permalink
La géolocalisation des véhicules (2013 janvier)

Permalink
Le maire et les défibrillateurs / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2012 avril)

Permalink
Marchés publics , préférence locale : où en est-on ? / HEINTZ Mathieu in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2119 (2012 26 mars)

Permalink
Les déplacements en bus facilités grâce à une application pour smartphone / Claude FERRERO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2095 (2011 3 octobre)

Permalink
Les équipements, levier de l'urbanisation (manquent les pages 44 et 45) in La Lettre du financier territorial, n° 242 (2010 mars)

Permalink
Prévalence de la transparence sur l'ordre public : l'obligation de communication des informations sur le lieu de déssimination d'OGM / Jean-Gabriel SORBARA in La Semaine juridique - édition générale, n° 1-2 (2010 11 janvier)

Permalink
HORS TOUTE CONFIDENCE : RELATIVITE ET LIBERALISATION DES INFORMATIONS SUR LA LOCALISATION DES CULTURES D'OGM in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 16 (2009 13 avril)

Permalink
LA VARIABLE GEOGRAPHIQUE EN ECONOMIE : INTERACTIONS SPATIALES ET ACTION PUBLIQUE in Revue de l'OFCE, n° 104 (2008 janvier)

Permalink
CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES : CRITERE DE PREFRENCE LOCALE in Contrats et marchés publics, n° 7 (2007 juillet)

Permalink
LES STRATEGIES D'ENTREPRISE DANS LA MONDIALISATION in Problèmes économiques, n° 2909 (2006 25 octobre)

Permalink
LOCALISATION DES ACTIVITES ET STRATEGIES DE L'ETAT. RAPPORT DU COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN, GROUPE PERROUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 27/1797 et 28/1798, cahier détaché n° 2 (2005 4 juillet et 11 juillet)

Permalink
LA CONCURRENCE FISCALE ET L'ENTREPRISE in Notes bleues de Bercy, n° 279 (2004 du 16 au 31 octobre)

Permalink
LE MARKETING TERRITORIAL : POURQUOI, COMMENT? in Inter régions, n° 257 (2004 novembre-décembre)

Permalink
PROSPECTIVE ET GESTION STRATEGIQUE : DES EVOLUTIONS DANS LES COMPORTEMENTS SPATIAUX DES ENTREPRISES EN 2003? in La Lettre du financier territorial, n° 175 (2004 février)

Permalink
PROSPECTIVE ET STRATEGIE : LES EXTERNALITES DE CONNAISSANCE in La Lettre du financier territorial, n° 181 (2004 septembre)

Permalink
LES ENTREPRISES SUR LES MARCHES MONDIAUX in Économie et statistique, n° 363 - 364 - 365 (2003)

Permalink
LA PROMOTION ECONOMIQUE D'UN TERRITOIRE. COMPRENDRE LES CHOIX DE LOCALISATION DES ENTREPRISES. L'IMPACT D'UN FACTEUR DE LOCALISATION SUR LES PERFORMANCES D'UNE ENTREPRISE. LES DYNAMIQUES GLOBALES DE LOCALISATION. L'INFLUENCE DES CHOIX RESIDENTIELS DES MENAGES. LA VILLE INTELLIGENTE : LA CREATION D'UNE BASE DE CONNAISSANCE PERFORMANTE POUR LES ENTREPRISES; LES CONDITIONS D'UNE CIRCULATION PERFORMANTE DES CONNAISSANCES POUR LES ENTREPRISES in La Lettre du financier territorial, n° 155, 156, 157, 158, 159, 160, 161 et 162 (2002 avril, mai, juin, juillet-août, septembre, octobre, novembre et décembre)

Permalink
LES CONSEQUENCES SPATIALES DE L'OUVERTURE ECONOMIQUE : CONCENTRATION ET POLARISATION. UN SURVOL DE LA LITTERATURE in Notes de recherche du CEREFI, n° 24 (2001)

Permalink
L'ENTREPRISE ET L'HEXAGONE. RAPPORT AU MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE / Frédéric LAVENIR (01/01/2001)

Permalink
LOCALISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS : EFFICACITE OU EQUITE? in Revue européenne de management du sport, n° 6 (2001 novembre)

Permalink
LES METHODES D'AIDE A LA DECISION POUR LA LOCALISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS : L'APPROCHE ECONOMIQUE CONTRE L'APPROCHE MANAGERIALE in Revue européenne de management du sport, n° 14 (2005 décembre)

Permalink
DIVISION COGNITIVE DU TRAVAIL ET GEOGRAPHIE DES ACTIVITES in Revue d'économie régionale et urbaine, n° 1 (2000)

Permalink
LA DOTATION EN CAPITAL HUMAIN D'UN TERRITOIRE in La Lettre du financier territorial, n° 137 (2000 septembre)

Permalink
ECONOMIE GEOGRAPHIQUE ET SECTEUR PUBLIC : DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT A LA CONCURRENCE FISCALE in Revue d'économie régionale et urbaine, n° 1 (2000)

Permalink
LA LOCALISATION DES FONCTIONS STRATEGIQUES : ENTRE ATTRACTIVITE METROPOLITAINE ET CONVIVIALITE RESIDENTIELLE in Revue d'économie régionale et urbaine, n° 2 (2000)

Permalink
STRATEGIES DE LOCALISATION : MENAGES ET SERVICES DANS L'ESPACE URBAIN / Jean-Pierre ORFEUIL (01/01/2000)

Permalink
INTEGRATION ECONOMIQUE ET LOCALISATION DES ENTREPRISES in Économie et statistique, n° 326-327 (1999)

Permalink
LES NOUVELLES LOGIQUES D'ENTREPRISE ET LEURS EFFETS TERRITORIAUX in La Lettre du financier territorial, n° ind (1999 janvier)

Permalink
QUALITES ENVIRONNEMENTALES ET LOCALISATION DES SERVICES AUX ENTREPRISES in Notes de recherche du CEREFI, n° 220 (1999)

Permalink
LES REGIONS EUROPEENNES : LA LOCALISATION DES FILIALES INDUSTRIELLES FRANCAISES in Notes bleues de Bercy, n° 164 (1999 du 1er au 15 août)

Permalink
VERS UNE TYPOLOGIE DES SERVICES AUX ENTREPRISES SELON LEURS FACTEURS DE LOCALISATION in Revue d'économie régionale et urbaine, n° 3 (1996)

Permalink
COMMENT REFORMULER LE COMPORTEMENT DES ENTREPRISES DANS L'ESPACE ? in Notes de recherche du CEREFI, n° 174 (1995)

Permalink
INVESTISSEMENTS DIRECTS ETRANGERS : PROCESSUS DE LOCALISATION ET POLITIQUES D'ATTRACTION. MEMOIRE DE DEA ORGANISATION INDUSTRIELLE ET FINANCEMENT DE LA PRODUCTION / Nathalie SAVIO (01/01/1995)

Permalink
VERS UNE FORMULATION SPATIALE DU SYNDROME NIMBY ? in Notes de recherche du CEREFI, n° 175 (1995)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

LOCALISATION

Exemplaires

Exemplaires

Exemplaires

Exemplaires