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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE FONCTION PUBLIQUE > FONCTION PUBLIQUE > RECRUTEMENT > PROCEDURE DE RECRUTEMENT > CONCOURS ADMINISTRATIF > LISTE D'APTITUDE

LISTE D'APTITUDE

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Administrateur ou administratrice territorial. Examen professionnel / Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) (01/01/2019)

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Titre : Administrateur ou administratrice territorial. Examen professionnel
Type de document : Document web
Auteurs : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Source : Cnfpt
Année : 01/01/2019
Pages : 18 p.
Mots-clés : ADMINISTRATEUR TERRITORIAL ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; EPREUVE DE CONCOURS ; CANDIDATURE ; LISTE D'APTITUDE ; FORMATION DE PROFESSIONNALISATION
Résumé : Ce document présente les conditions d'accès à l'examen professionnel d'administrateur territorial, les épreuves, la constitution du dossier de candidature, l'admission, l'inscription sur liste d'aptitude, la nomination, la titularisation, la formation et la carrière. Pour plus de précisions, consulter la page suivante. http://www.cnfpt.fr/evoluer/preparation-aux-concours-concours-examens-professionnels/lexamen-professionnel-dadministrateur-ou-administratrice-territorial/national
En ligne : http://www.cnfpt.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=653705

Administrateur ou administratrice territorial. Examen professionnel [Document web] / Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) . - 01/01/2019 . - 18 p.
Mots-clés : ADMINISTRATEUR TERRITORIAL ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; EPREUVE DE CONCOURS ; CANDIDATURE ; LISTE D'APTITUDE ; FORMATION DE PROFESSIONNALISATION
Résumé : Ce document présente les conditions d'accès à l'examen professionnel d'administrateur territorial, les épreuves, la constitution du dossier de candidature, l'admission, l'inscription sur liste d'aptitude, la nomination, la titularisation, la formation et la carrière. Pour plus de précisions, consulter la page suivante. http://www.cnfpt.fr/evoluer/preparation-aux-concours-concours-examens-professionnels/lexamen-professionnel-dadministrateur-ou-administratrice-territorial/national
En ligne : http://www.cnfpt.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=653705

La promotion interne des agents territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2443 (03/12/2018)

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[article] La promotion interne des agents territoriaux In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2443 - 03/12/2018 [Article de périodique] / Sophie SOYKURT . - p. 68-69.
Mots-clés : REGLEMENTATION ; QUOTA ; LISTE D'APTITUDE ; RECRUTEMENT ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; PROMOTION INTERNE ; CARRIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Résumé : La promotion interne a pour objet de permettre à un fonctionnaire territorial de changer de cadre d'emploi et d'améliorer sa carrière. Des quotas peuvent encadrer le nombre de postes ouverts au titre de la promotion interne.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=650977

[article]
Titre : La promotion interne des agents territoriaux
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sophie SOYKURT
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2443
Date de parution : 03/12/2018
Article en page(s) : p. 68-69
Mots-clés : REGLEMENTATION ; QUOTA ; LISTE D'APTITUDE ; RECRUTEMENT ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; PROMOTION INTERNE ; CARRIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Résumé : La promotion interne a pour objet de permettre à un fonctionnaire territorial de changer de cadre d'emploi et d'améliorer sa carrière. Des quotas peuvent encadrer le nombre de postes ouverts au titre de la promotion interne.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=650977
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GEN_000138808 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Les stagiaires ont-ils droit à un reclassement en cas de suppression d'emploi ? in La Lettre de l'employeur territorial, 1588 (19/06/2018)

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[article] Les stagiaires ont-ils droit à un reclassement en cas de suppression d'emploi ? In La Lettre de l'employeur territorial - 1588 - 19/06/2018 [Article de périodique] . - p.8.
Mots-clés : SUPPRESSION DE POSTE ; FONCTIONNAIRE STAGIAIRE ; LISTE D'APTITUDE
Résumé : Le fonctionnaire dont le stage prend fin en raison de la suppression de son emploi ou pour toute autre cause ne tenant pas à sa manière de servir, est réinscrit sur la liste d'aptitude dans la limite de ses 4 ans de validité (article 44 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984). Présentation de différentes jurisprudences
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=635457

[article]
Titre : Les stagiaires ont-ils droit à un reclassement en cas de suppression d'emploi ?
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Lettre de l'employeur territorial
Numéro : 1588
Date de parution : 19/06/2018
Article en page(s) : p.8
Mots-clés : SUPPRESSION DE POSTE ; FONCTIONNAIRE STAGIAIRE ; LISTE D'APTITUDE
Résumé : Le fonctionnaire dont le stage prend fin en raison de la suppression de son emploi ou pour toute autre cause ne tenant pas à sa manière de servir, est réinscrit sur la liste d'aptitude dans la limite de ses 4 ans de validité (article 44 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984). Présentation de différentes jurisprudences
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=635457

Les listes d'aptitude dans la fonction publique territoriale in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°3 (01/03/2018)

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[article] Les listes d'aptitude dans la fonction publique territoriale In IAJ Les Informations administratives et juridiques - N°3 - 01/03/2018 [Article de périodique] . - p. 2-15.
Mots-clés : LISTE D'APTITUDE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CONCOURS ADMINISTRATIF ; NOMINATION ; PROMOTION INTERNE ; RECRUTEMENT
Résumé : "Les listes d'aptitude traduisent l'aboutissement du processus de sélection des candidats et conditionnent la nomination des lauréats. Un suivi des lauréats visant à les accompagner dans leur recherche d'emploi jusqu'à leur recrutement est dorénavant assuré par les autorités organisatrices de concours".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628917

[article]
Titre : Les listes d'aptitude dans la fonction publique territoriale
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : IAJ Les Informations administratives et juridiques
Numéro : N°3
Date de parution : 01/03/2018
Article en page(s) : p. 2-15
Mots-clés : LISTE D'APTITUDE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CONCOURS ADMINISTRATIF ; NOMINATION ; PROMOTION INTERNE ; RECRUTEMENT
Résumé : "Les listes d'aptitude traduisent l'aboutissement du processus de sélection des candidats et conditionnent la nomination des lauréats. Un suivi des lauréats visant à les accompagner dans leur recherche d'emploi jusqu'à leur recrutement est dorénavant assuré par les autorités organisatrices de concours".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=628917
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GEN_000136379 PERD0913 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Les règles de recrutement dans la FPT / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2401 (05/02/2018)

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[article] Les règles de recrutement dans la FPT In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2401 - 05/02/2018 [Article de périodique] / Sophie SOYKURT . - p. 58-59.
Mots-clés : REGLEMENTATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; EPCI ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; CONTRACTUEL ; DEROGATION ; FORMATION ; TITULARISATION ; LISTE D'APTITUDE ; CONCOURS ADMINISTRATIF ; RECRUTEMENT
Résumé : Si le concours est en principe la seule voie pour intégrer la fonction publique territoriale (FPT), des dérogations existent toutefois. Cet article fait le point sur le recrutement dans la fonction publique territoriale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=621730

[article]
Titre : Les règles de recrutement dans la FPT
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sophie SOYKURT
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2401
Date de parution : 05/02/2018
Article en page(s) : p. 58-59
Mots-clés : REGLEMENTATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; EPCI ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ; CONTRACTUEL ; DEROGATION ; FORMATION ; TITULARISATION ; LISTE D'APTITUDE ; CONCOURS ADMINISTRATIF ; RECRUTEMENT
Résumé : Si le concours est en principe la seule voie pour intégrer la fonction publique territoriale (FPT), des dérogations existent toutefois. Cet article fait le point sur le recrutement dans la fonction publique territoriale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=621730
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GEN_000135546 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Dix questions statutaires sur les adjoints administratifs territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2373 (03/07/2017)

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Les lauréats des concours d'accès aux cadres d'emplois / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2361 (10/04/2017)

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Agent contractuel inscrit sur liste d'aptitude qui demande sa nomination comme stagiaire : quel critère d'équivalence des emplois ? in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°2 (01/03/2017)

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L'absence d'obligation de reclassement du fonctionnaire stagiaire / Gweltaz EVEILLARD in Droit administratif, 2 (01/02/2017)

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La gestion des listes d'aptitude après concours in La Lettre de l'employeur territorial, 1511 (02/11/2016)

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Lauréats de concours : durée d'inscription sur liste d'aptitude et modalités de suivi in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°11-12 (01/11/2016)

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Garanties offertes au fonctionnaire territorial stagiaire en cas de suppression d'emploi / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (17/10/2016)

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Carrières. PPCR : tentons d'y voir clair ! / Céline LEDET in La Lettre du cadre territorial, N° 501 (01/10/2016)

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Le quota de promotion interne intègre les agents détachés pour stage in La Lettre de l'employeur territorial, 1505 (20/09/2016)

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Les douze étapes clés pour se préparer à un concours (2-2) / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2332 (12/09/2016)

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Dossier : Concours de la fonction publique : un gage d'égalité, malgré tout / Martine DORIAC (05/09/2016)

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Dossier sur la loi "déontologie" (1ère Partie) / Emmanuel ROUX in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°6 (01/06/2016)

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Examen professionnel : annulation de la délibération du jury « en tant que » le nom du requérant n'y figure pas in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2016)

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Loi déontologie droits et obligations : l'essentiel des dispositions in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°5 (01/05/2016)

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Le recrutement par la promotion interne / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2297-2298 (14/12/2015)

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Conditions de recrutement dans un emploi réservé in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°25 (20/07/2015)

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L'ancienneté de « services publics » s'apprécie selon la nature (administrative) du service et non selon celle du contrat (éventuellement de droit privé) in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2015)

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L’essentiel du projet d’accord sur l’avenir de la fonction publique / Agathe VOVARD (01/07/2015)

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10 questions sur les règles de recrutement dans la territoriale / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2256 (09/02/2015)

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Contrats aidés et condition de durée de « services publics » / Fabienne LAMBOLEZ in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (24/11/2014)

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La composition irrégulière de la CAP justifie l'annulation d'une liste d'aptitude de promotion interne in La Lettre de l'employeur territorial, 1414 (30/09/2014)

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Un projet de liste d'aptitude peut se limiter aux agents pressentis par l'employeur in La Lettre de l'employeur territorial, 1407 (15/07/2014)

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Conseil d'Etat, 12 février 2014 / Fabien RAYNAUD in Cahiers de la fonction publique, N°342 (01/04/2014)

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30 ans de la FPT : faut-il assouplir le statut ? / Martine DORIAC in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2205 (2014 20 janvier)

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Une déclaration de vacance et une offre d'emploi ne se confondent pas in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1378 (2013)

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Opération régime pour les listes d'aptitude / Pierre LESAINT in La Lettre du cadre territorial, n° 473 (2013 décembre)

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Conditions générales de recrutement et d'avancement de grade : le nouveau décret in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 9 (2013 Septembre)

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10 questions : le recrutement par la promotion interne / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2165 (2013 18 mars)

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L'employeur doit-il justifier son refus de promouvoir un agent pourtant inscrit sur la liste d'aptitude dans le cadre de la promotion interne ? in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1320 (2012)

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Concours et examens - Contentieux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2146 (2012 22 octobre)

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Recrutement / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2144 (2012 8 octobre)

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Administrateurs : le tour extérieur est sur les rails / Philippe PATARIN in La Lettre du cadre territorial, n° 447 (2012 15 juillet)

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Un refus de titularisation peut être justifié par une suppression d'emploi in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1309 (2012)

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Le point sur les règles de recrutement dans la FPT en dix questions / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2120 (2012 2 avril)

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Avancement et promotion : tous les promouvables n'ont pas à être soumis à la CAP in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1268 (2011)

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Liste d'aptitude : le président du centre de gestion est compétent lorsque la collectivité est affiliée / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2084 (2011 27 juin)

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Liste d'aptitude : une compétence transférée au centre de gestion / Patrick MARTIN-GENIER in Technicités, n° 212 (2011 23 juin)

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Formalités du tableau annuel d'avancement in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2079 (2011 23 mai)

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Commission administrative paritaire (CAP) - consultation - tableau d'avancement de grade - liste d'aptitude au cadre d'emplois de la catégorie supérieure - obligations de l'autorité compétente / Jean-François STRUILLOU in Cahiers de la fonction publique, n° 311 (2011 mai)

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Pas de réinscription des fonctionnaires territoriaux stagiaires sur la liste d'aptitude en cas de démission in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 1 (2011 janvier-février)

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Promotion interne : le respect des quotas est impératif au moment de la liste et de la nomination in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1224 (2010)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 213 (2008 12 septembre)

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Arrêté du 4 octobre 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 254 (2007 1er novembre)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 227 (2007 30 septembre)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 169 (2007 24 juillet)

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Circulaire n° NOR/MCT/B/07/00047/C du 16 avril 2007 (2007)

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LE PRINCIPE DE LA PROMOTION INTERNE EN 10 QUESTIONS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 20/1886 (2007 14 mai)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 298 (2006 14 décembre)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 284 (2006 8 décembre)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 157 (2006 8 juillet)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 143 (2006 22 juin)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 219 (2005 20 septembre)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 145 (2005 23 juin)

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Circulaire n° NOR/INT/A/04/00137/C du 22 novembre 2004 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 4 (2004 quatrième trimestre)

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Circulaire n° NOR/LBL/B/04/10061/C du 27 juillet 2004 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 3 (2004 troisième trimestre)

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ILLEGALITE D'UNE LISTE D'APTITUDE ETABLIE SUR LES SEULS CRITERES DE L'AGE ET DE L'ANCIENNETE in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 6 (2004 novembre-décembre)

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Circulaire n° NOR/INT/A/04/00108/C du 27 octobre 2003 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 4 (2003 quatrième trimestre)

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Circulaire DAGPB/DHOS/P 3 n° 2003-220 du 6 mai 2003 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/23 (2003 21 juin)

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Circulaire n°NOR/LBL/B/03/10010/C du 20 janvier 2003 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 1 (2003 1er trimestre)

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LES LISTES D'APTITUDE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 12 (2003 décembre)

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Circulaire n° NOR/INT/A/02/00196/C du 24 octobre 2002 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 4 (2002 quatrième trimestre)

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Circulaire DHOS/P3 n° 2002-497 du 24 septembre 2002 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2002/41 (2002 26 octobre)

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Circulaire DHOS/P3 n° 2002-500 du 24 septembre 2002 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2002/41 (2002 26 octobre)

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Circulaire DSS/4 B n° 2002-382 du 5 juillet 2002 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2002/41 (2002 26 octobre)

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Circulaire DGS/3 C n° 2002-15 du 9 janvier 2002 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2002/42 (2002 2 novembre)

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Circulaire n° NOR/INT/B/01/00309/C du 17 décembre 2001 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 1 (2002 janvier)

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Circulaire n° NOR/INT/A/01/00287/C du 19 octobre 2001 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 4 (2001 quatrième trimestre)

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Décret n° 2001-536 du 20 juin 2001 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 143 (2001 22 juin)

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Loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 3 (2001 4 janvier)

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Circulaire DAGPB/DHOS/P3 n° 2001-262 du 12 juin 2001 / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (2001)

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Arrêté du 1er décembre 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 287 (2000 11 et 12 décembre)

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Circulaire DAGPB/DHOS/P3 n° 2000-514 du 11 octobre 2000 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2000/42 (2000 4 novembre)

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Lettre-circulaire DH/FH 3 n° 24075 du 20 décembre 1999 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2000/3 (2000 5 février)

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Circulaire DSS/5 D n° 99-303 du 26 mai 1999 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 99/22 (1999 19 juin)

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RECRUTEMENT : MODIFICATION DU DECRET DU 20 NOVEMBRE 1985 in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n° 10 (1995 octobre)

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Décret n° 89-71 du 4 février 1989 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 31 (1989 5 février)

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