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LAC

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La plage de l'étang salé d'Hossegor n'appartient pas à l'État / Samuel DELIANCOURT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°2 (11/01/2021)

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[article] La plage de l'étang salé d'Hossegor n'appartient pas à l'État In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°2 - 11/01/2021 [Article de périodique] / Samuel DELIANCOURT, Auteur . - p. 29.
Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC MARITIME ; OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ; LAC ; ETANG ; COMPETENCE ADMINISTRATIVE ; COMMUNE
Résumé : Arrêt de la Cour administrative d'appel de Bordeaux du 22 octobre 2020, n° 18BX013379 : l'occupant d'un emplacement d'une activité saisonnière située sur la plage du lac d'Hossegor s'était vu refusé par le maire le renouvellement de son contrat portant occupation du domaine public. Le requérant avait contesté la décision invoquant notamment dans son recours, l'incompétence du maire, l'étang relevant du domaine public martime naturel appartenant par nature à l'Etat. La Cour en a décidé autrement, l'étang étant une dépendance du domaine public communal.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720420

[article]
Titre : La plage de l'étang salé d'Hossegor n'appartient pas à l'État
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Samuel DELIANCOURT, Auteur
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°2
Date de parution : 11/01/2021
Article en page(s) : p. 29
Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC MARITIME ; OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ; LAC ; ETANG ; COMPETENCE ADMINISTRATIVE ; COMMUNE
Résumé : Arrêt de la Cour administrative d'appel de Bordeaux du 22 octobre 2020, n° 18BX013379 : l'occupant d'un emplacement d'une activité saisonnière située sur la plage du lac d'Hossegor s'était vu refusé par le maire le renouvellement de son contrat portant occupation du domaine public. Le requérant avait contesté la décision invoquant notamment dans son recours, l'incompétence du maire, l'étang relevant du domaine public martime naturel appartenant par nature à l'Etat. La Cour en a décidé autrement, l'étang étant une dépendance du domaine public communal.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720420

Décret n° 2020-1454 du 27 novembre 2020 modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°288 (28/11/2020)

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[article]
Titre : Décret n° 2020-1454 du 27 novembre 2020 modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°288
Date de parution : 28/11/2020
Mots-clés : EPIDEMIE ; COVID 19 ; ETAT D'URGENCE ; EGLISE ; ESPACE NATUREL ; JARDIN ; PLAGE ; PLAN D'EAU ; LAC ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; ACCUEIL DU PUBLIC ; SPORT ; MARCHE ; COMMERCE ; RESTAURANT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; COLLEGE ; CODE DE L'EDUCATION ; CODE DE LA ROUTE ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716905

[article] Décret n° 2020-1454 du 27 novembre 2020 modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire In Journal Officiel - Lois et décrets - N°288 - 28/11/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : EPIDEMIE ; COVID 19 ; ETAT D'URGENCE ; EGLISE ; ESPACE NATUREL ; JARDIN ; PLAGE ; PLAN D'EAU ; LAC ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; ACCUEIL DU PUBLIC ; SPORT ; MARCHE ; COMMERCE ; RESTAURANT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; COLLEGE ; CODE DE L'EDUCATION ; CODE DE LA ROUTE ; CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES ; CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716905

Naviguer. Une grange à bateaux rivée au bord du lac / Raphaëlle SAINT-PIERRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6094 (24/07/2020)

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[article] Naviguer. Une grange à bateaux rivée au bord du lac In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6094 - 24/07/2020 [Article de périodique] / Raphaëlle SAINT-PIERRE . - p. 26-29.
Mots-clés : ARCHITECTURE ; LAC ; BASE NAUTIQUE ; EQUIPEMENT DE LOISIRS ; EQUIPEMENT SPORTIF ; RHONE
Résumé : L'agence Fabriques Architectures Paysages travaille depuis 5 ans sur les contours du lac artificiel de Cublize (Rhône). Elle a notamment aménagé la base nautique et construit un centre équestre. Le pin douglas local a été privilégié pour l'ensemble des réalisations.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705333

[article]
Titre : Naviguer. Une grange à bateaux rivée au bord du lac
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Raphaëlle SAINT-PIERRE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6094
Date de parution : 24/07/2020
Article en page(s) : p. 26-29
Mots-clés : ARCHITECTURE ; LAC ; BASE NAUTIQUE ; EQUIPEMENT DE LOISIRS ; EQUIPEMENT SPORTIF ; RHONE
Résumé : L'agence Fabriques Architectures Paysages travaille depuis 5 ans sur les contours du lac artificiel de Cublize (Rhône). Elle a notamment aménagé la base nautique et construit un centre équestre. Le pin douglas local a été privilégié pour l'ensemble des réalisations.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=705333

Ils ont mis le feu au lac Léman pour petit Noham ! in Nice-Matin, (07/07/2020)

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[article]
Titre : Ils ont mis le feu au lac Léman pour petit Noham ! - Margaux Marszalkowski et Julien Romanjko ont franchi la ligne d'arrivée après neuf jours de nage itinérante. Une aventure caritative qui a mis en lumière la maladie rare du petit garçon
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 07/07/2020
Mots-clés : ANTIBES ; ANNECY ; LAC ; DON ; SPORT ; NATATION ; MALADIE RARE ; ENFANT
Résumé : La grande soeur de Noham, Ambre, ainsi que les parents du pitchoun ont attendu les Antibois sur la ligne d'arrivée séquence émotion (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703298

[article] Ils ont mis le feu au lac Léman pour petit Noham ! - Margaux Marszalkowski et Julien Romanjko ont franchi la ligne d'arrivée après neuf jours de nage itinérante. Une aventure caritative qui a mis en lumière la maladie rare du petit garçon In Nice-Matin - 07/07/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ANTIBES ; ANNECY ; LAC ; DON ; SPORT ; NATATION ; MALADIE RARE ; ENFANT
Résumé : La grande soeur de Noham, Ambre, ainsi que les parents du pitchoun ont attendu les Antibois sur la ligne d'arrivée séquence émotion (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703298

Rififi autour du Lac à l'Aubarède / Isabelle VARITTO in Nice-Matin, (16/07/2019)

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[article]
Titre : Rififi autour du Lac à l'Aubarède
Type de document : Article de presse
Auteurs : Isabelle VARITTO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 16/07/2019
Mots-clés : LE-CANNET ; COPROPRIETE ; CHARGES LOCATIVES ; LAC
Résumé : La survie des animaux habitant le lac est menacée. (Photos IV.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672336

[article] Rififi autour du Lac à l'Aubarède In Nice-Matin - 16/07/2019 [Article de presse] / Isabelle VARITTO.
Mots-clés : LE-CANNET ; COPROPRIETE ; CHARGES LOCATIVES ; LAC
Résumé : La survie des animaux habitant le lac est menacée. (Photos IV.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672336

Un bassin de compétition d'aviron ne constitue pas une raison impérative d'intérêt public majeur justifiant une dérogation à la protection d'espèces protégées in Droit de l'environnement, 274 (01/01/2019)

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Le lac du Broc, un repère pour la nappe phréatique / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (15/11/2018)

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Le Lac Niré in Vie Villages, (01/10/2018)

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Lac du Sénateur in Nice-Matin, (03/09/2016)

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Travaux souterrains. Quand la montagne stocke de l'énergie / Anthony LAURENT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5841 (06/11/2015)

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Loi littoral. Dispositions pour les communes riveraines des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares. Rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable / Philippe ISELIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5812 (17/04/2015)

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La charge de trop pour les départements ? / Cédric NEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2260 (09/03/2015)

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Un chapelet de lacs alpins offert aux loisirs / Gabriel EHRET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5777 (15/08/2014)

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Plans d'eau et piscines : tout pour s'équiper / Henri TRICOT in Maires de France, N°313 (20/05/2014)

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Arrêté du 20 mars 2014 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 75 (2014 29 mars)

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L'Agrion de mercure / Museum national d'histoire naturelle (MNHN) (01/10/2013)

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Police et protection du chabot au lac de Sainte-Croix / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 25 (2013 17 juin)

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A Saint-Estèphe, la vidange automnale du lac doit sécuriser les baignades d'été / Laurence MADAOUI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2177 (2013 10 juin)

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Milieux aquatiques : le fléau des plantes envahissantes / Yaël HADDAD in Technicités, n° 247 (2013 8 avril)

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Arrêté du 15 mars 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 92 (2012 18 avril)

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Quand l'environnement s'impose / Jean-François CALMETTE in Études foncières, n° 155 (2012 janvier-février)

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Col de la cayolle / Claudine FRANCINI in Alpes magazine, n° 129 (2011 juin-juillet)

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ETAT DES LACS ET DES RIVIERES - LA QUALITE NE COULE PAS DE SOURCE in Que choisir ?, n° 472 (2009 juillet-août)

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LOI n° 2009-710 du 18 juin 2009 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 140 (2009 19 juin)

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LA REGLEMENTATION DES ACTIVITES NAUTIQUES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 25/1939 (2008 23 juin)

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LES EAUX DOMANIALES ET LES COURS D'EAU NON DOMANIAUX in Technicités, n° 130 (2007 23 mai)

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Décret n° 2006-1683 du 22 décembre 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 300 (2006 28 décembre)

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Décret n° 2006-993 du 1er août 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 180 (2006 5 août)

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L'ABROGATION PARTIELLE DE LA LOI LITTORAL AUTOUR DES LACS DE MONTAGNE DE PLUS DE 1000 HECTARES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 35 (2006 23 octobre)

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ASSOUPLISSEMENT DES RESTRICTIONS A L'URBANISATION AUTOUR DES GRANDS LACS DE MONTAGNE in Construction - urbanisme, n° 11 (2006 novembre)

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ZONES DE MONTAGNE. LA MER A LA MONTAGNE, OU LA NOUVELLE APPLICATION DE LA LOI LITTORAL AUX ABORDS DES LACS DE MONTAGNE. A PROPOS DU DECRET N° 2006-993 DU 1ER AOUT 2006 RELATIF AUX LACS DE MONTAGNE PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARTICLE L.145-1 DU CODE DE L'URBANISME in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 37 (2006 11 septembre)

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ALERTE AUX ALGUES BLEUES in Que choisir ?, n° 428 (2005 juillet-août)

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LE CHEVAUCHEMENT ENTRE LOIS LITTORAL ET MONTAGNE in Pour la montagne, n° 151 (2005 juin)

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LES CONFLITS FONCIERS SONT-ILS SOLUBLES DANS LES GRANDS LACS ALPINS? in Études foncières, n° 87 (2000 été)

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LES PLANS D'EAU AMENAGES POUR LE TOURISME ET LES LOISIRS / René ALRIQUET (01/01/1999)

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GUIDE PRATIQUE DES PLANS D'EAU AMENAGES POUR LE TOURISME ET LES LOISIRS EN FRANCE / Association pour la promotion du tourisme vert (APTV) (01/01/1994)

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Rapport de stage quatrième effectué au Conseil général des Alpes-Maritimes, direction des parcs départementaux / Tony FAGNANO

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