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Annulation de l'arrêté permettant la chasse du courlis cendré in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (18/01/2021)
[article] Annulation de l'arrêté permettant la chasse du courlis cendré In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°3 - 18/01/2021 [Article de périodique] . - p.7-8.
Mots-clés : CHASSE ; INTERDICTION ; DIRECTIVE EUROPEENNE ; OISEAU ; PROTECTION DE LA NATURE ; DISPARITION ; CONSERVATION Résumé : Arrêt du Conseil d'Etat du 17 décembre 2020, n° 433432, "LPO France" (Lebon T.) : la chasse du courlis cendré est bien interdite sur tout le territoire métropolitain. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721160 [article]
Titre : Annulation de l'arrêté permettant la chasse du courlis cendré Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°3 Date de parution : 18/01/2021 Article en page(s) : p.7-8 Mots-clés : CHASSE ; INTERDICTION ; DIRECTIVE EUROPEENNE ; OISEAU ; PROTECTION DE LA NATURE ; DISPARITION ; CONSERVATION Résumé : Arrêt du Conseil d'Etat du 17 décembre 2020, n° 433432, "LPO France" (Lebon T.) : la chasse du courlis cendré est bien interdite sur tout le territoire métropolitain. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721160 Décès de personnes vaccinées : comment lever le doute ? / Emilie TORGEMEN in Aujourd'hui en France, (17/01/2021)
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Titre : Décès de personnes vaccinées : comment lever le doute ? - Vingt-trois personnes très âgées sont mortes en Norvège après avoir reçu a première injection. Les effets indésirables courants pourraient avoir été fatals à ces hommes et ces femmes fragiles. - Ce que l'on sait de l'inquiétant variant brésilien L'Italie a annoncé hier l'interdiction des vols en provenance du Brésil à cause d'un nouveau mutant. Type de document : Article de presse Auteurs : Emilie TORGEMEN Titre du périodique : Aujourd'hui en France Date de parution : 17/01/2021 Mots-clés : NORVEGE ; ITALIE ; BRESIL ; PANDEMIE ; COVID 19 ; VACCINATION ; DECES ; TRANSPORT AERIEN ; INTERDICTION Résumé : Les autorités norvégiennes ont administré plus de 20000 doses du sérum Ptizer-BioNTech. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721086 [article] Décès de personnes vaccinées : comment lever le doute ? - Vingt-trois personnes très âgées sont mortes en Norvège après avoir reçu a première injection. Les effets indésirables courants pourraient avoir été fatals à ces hommes et ces femmes fragiles. - Ce que l'on sait de l'inquiétant variant brésilien L'Italie a annoncé hier l'interdiction des vols en provenance du Brésil à cause d'un nouveau mutant. In Aujourd'hui en France - 17/01/2021 [Article de presse] / Emilie TORGEMEN.
Mots-clés : NORVEGE ; ITALIE ; BRESIL ; PANDEMIE ; COVID 19 ; VACCINATION ; DECES ; TRANSPORT AERIEN ; INTERDICTION Résumé : Les autorités norvégiennes ont administré plus de 20000 doses du sérum Ptizer-BioNTech. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721086 ADIEU TOURISTES in Aujourd'hui en France, (14/01/2021)
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Titre : ADIEU TOURISTES Type de document : Article de presse Titre du périodique : Aujourd'hui en France Date de parution : 14/01/2021 Mots-clés : NICE ; PANDEMIE ; COVID 19 ; SECURITE SANITAIRE ; TOURISME ; INTERDICTION ; ESTROSI CHRISTIAN Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720817 [article] ADIEU TOURISTES In Aujourd'hui en France - 14/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; PANDEMIE ; COVID 19 ; SECURITE SANITAIRE ; TOURISME ; INTERDICTION ; ESTROSI CHRISTIAN Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720817 Les pires " passoires énergétiques " ne pourront plus être louées dès 2023 in Nice-Matin, (14/01/2021)
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Titre : Les pires " passoires énergétiques " ne pourront plus être louées dès 2023 Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 14/01/2021 Mots-clés : JOURNAL OFFICIEL ; DECRET ; LOCATION ; INTERDICTION ; ISOLATION THERMIQUE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720773 [article] Les pires " passoires énergétiques " ne pourront plus être louées dès 2023 In Nice-Matin - 14/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : JOURNAL OFFICIEL ; DECRET ; LOCATION ; INTERDICTION ; ISOLATION THERMIQUE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720773 Christian Estrosi ne veut pas de touristes pour les vacances de février / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (12/01/2021)
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Titre : Christian Estrosi ne veut pas de touristes pour les vacances de février Type de document : Article de presse Auteurs : Laure BRUYAS Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 12/01/2021 Mots-clés : NICE ; TOURISME ; PANDEMIE ; COVID 19 ; INTERDICTION ; ESTROSI CHRISTIAN Résumé : Les touristes sur le bord de mer niçois L'hiver dernier avant l'arrivée du coronavirus. (Photo N-M) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720514 [article] Christian Estrosi ne veut pas de touristes pour les vacances de février In Nice-Matin - 12/01/2021 [Article de presse] / Laure BRUYAS.
Mots-clés : NICE ; TOURISME ; PANDEMIE ; COVID 19 ; INTERDICTION ; ESTROSI CHRISTIAN Résumé : Les touristes sur le bord de mer niçois L'hiver dernier avant l'arrivée du coronavirus. (Photo N-M) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720514 Premier " vaccinodrome " azuréen à Cannes / Gaëlle ARAMA ; Laurent AMALRIC ; Thomas MICHEL in Nice-Matin, (10/01/2021)
PermalinkArrêté du 23 décembre 2020 portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de lannée 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°313 (27/12/2020)
PermalinkLe Conseil d'Etat suspend l'usage de drones pour surveiller les manifestations in Nice-Matin, (23/12/2020)
PermalinkLa panthère rose-Spaggiari persona non grata en ville / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (22/12/2020)
PermalinkUne nouvelle souche du virus fait trembler l'Europe in Nice-Matin, (21/12/2020)
PermalinkLe plastique à usage unique en voie d'exclusion in Nice-Matin, (15/12/2020)
PermalinkPermalinkLes brûlages se multiplient malgré l'interdiction in Nice-Matin, (23/11/2020)
PermalinkPermalinkCannabis : l'interdiction du CBD en France jugée illégale par L'UE / Axelle TRUQUET in Nice-Matin, (20/11/2020)
PermalinkPouvoirs de police. Usage détourné de protoxyde d'azote ou gaz hilarant : comment agir ? / Géraldine BOVI-HOSY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2538 (02/11/2020)
PermalinkDarmanin veut interdire la vente des mortiers d'artifice au public in Nice-Matin, (13/10/2020)
PermalinkIntempéries : baignade interdite sur l'ensemble du littoral antibois in Nice-Matin, (23/09/2020)
PermalinkDarmanin veut interdire la diffusion de vidéos de policiers non floutées : quelles sont les règles actuelles ? in L'Obs.fr, (11/09/2020)
PermalinkMajeur protégé en établissement : que faire en cas de tension dans la famille ? / Virginie FLEURY (10/09/2020)
PermalinkCarrière. Dix questions. L'utilisation d'Internet dans la sphère professionnelle / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2529 (31/08/2020)
PermalinkAirbnb interdit les fêtes dans toutes ses locations. in Nice-Matin, (21/08/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLes travaux interdits tout l'été au coeur du village de Tourrettes-sur-Loup in Nice-Matin, (16/07/2020)
PermalinkBaignade interdite à Saint-Laurent : et maintenant ? / Julie BAUDIN ; Sahra LAURENT in Nice-Matin, (03/07/2020)
PermalinkSaint-Laurent-du-Var : baignade interdite tout l'été plage Landsberg in Nice-Matin, (01/07/2020)
PermalinkBaignade interdite à Villeneuve-Loubet et Cagnes jeudi et vendredi in Nice-Matin, (30/06/2020)
PermalinkDavid Lisnard interdit le gaz hilarant in Nice-Matin, (30/06/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkL'interdiction de manifester suspendue in Nice-Matin, (14/06/2020)
PermalinkMobilisation en demi-teinte contre le racisme et les "violences policières" / Jean CHICHIZOLA ; Sophie de RAVINEL ; Paule GONZALÈS in Le Figaro, (08/06/2020)
PermalinkAlpes-Maritimes : les manifestations prévues ce week-end contre les violences policières ne sont pas autorisées / Catherine LIOULT in France 3 regions, (06/06/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkAnnie Genevard : " Olivier Véran doit s'expliquer sur L'hydroxychloroquine " in Sud Radio, (04/06/2020)
PermalinkEric Ciotti veut interdire de filmer les policiers : c'est une atteinte à la liberté d'informer in Daily Geek Show, (01/06/2020)
PermalinkDes " gilets jaunes " bravent l'interdiction de manifester in Nice-Matin, (17/05/2020)
PermalinkCirculaire de présentation des nouvelles mesures de police applicables dans le cadre de la prorogation de létat durgence sanitaire et des infractions réprimant leur violation (14/05/2020)
PermalinkLe gouvernement va-t-il se mouiller pour les plages ? / François TONNEAU in La Provence, (07/05/2020)
PermalinkPermalinkCagnes sur mer : Les activités sportives sont désormais interdites à Cagnes-sur-Mer dès 10 heures in Nice-Matin, (08/04/2020)
PermalinkL'accès aux massifs forestiers, fleuves et rivières désormais interdits in Nice-Matin, (23/03/2020)
PermalinkLa commune du Rouret ferme l'accès au bois communal / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (23/03/2020)
PermalinkDossier : " Une course de vitesse engagée avec le virus - Une prime de 1 000 pour les salariés obligés d'être présents ? / Christophe PERRIN ; Jean-François ROUBAUD ; Laure BRUYAS ; Grégory LECLERC ; Jérémy TOMATIS ; Sahra LAURENT ; Margot DASQUE ; Ornella VAN CAEMELBECKE ; Pascal FIANDINO ; Rémy DONCARLI ; Thomas PEYROT ; Véronique MARS ; Philippe MINARD in Nice-Matin, (21/03/2020)
PermalinkLe littoral, les parcs et les jardins fermés au public in Nice-Matin, (21/03/2020)
PermalinkPermalinkTrois fiches spécifiques au secteur de la restauration collective (16/03/2020)
PermalinkPouvoirs de police. Vente d'alcool à emporter la nuit, que peut le maire ? / Géraldine BOVI-HOSY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2504 (02/03/2020)
PermalinkDécret n° 2019-1451 du 24 décembre 2019 relatif à l'interdiction de certains produits en plastique à usage unique in Journal Officiel - Lois et décrets, N°300 (27/12/2019)
PermalinkLes interdictions lors des fêtes de fin d'année dans les A.-M. in Nice-Matin, (25/12/2019)
PermalinkEducation. Le défi lancé aux ados ? qu'ils lâchent leurs écran ! / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2495/2496 (16/12/2019)
PermalinkUne interdiction de baignade doit-elle expliciter les risques encourus par les baigneurs ? / Nicolas POLGE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°12 (01/12/2019)
PermalinkCommunication. Les régles à observer sur les réseaux sociaux en période électorale / Philippe PETIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2489 (04/11/2019)
PermalinkDieudonné affirme qu'il se produira samedi à Nice in Nice-Matin, (31/10/2019)
PermalinkDomaine public. Les statues religieuses entre les mailles du filet de la laïcité / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2488 (28/10/2019)
PermalinkPermalinkJacob : veut interdire le port du voile lors des sorties scolaires in AFP, (14/10/2019)
PermalinkQuatre grandes villes, dont Paris, interdisent les pesticides in Nice-Matin, (13/09/2019)
PermalinkElections municipales - Communication préélectorale et utilisation des outils numériques / Thomas CHEVANDIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2480 (02/09/2019)
PermalinkPermalinkUn bateau d'une ONG espagnole interdit d'eaux territoriales italiennes in Nice-Matin, (08/08/2019)
PermalinkL'accès à la digue du port interdit à tous les piétons / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (24/07/2019)
PermalinkDéveloppement durable - Malgré la loi et une politique incitative, le zéro phyto tarde à prendre racine / Sophie LE RENARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2467 (27/05/2019)
PermalinkLe maire veut des sanctions contre les défilés illégaux de " gilets jaunes " in Nice-Matin, (14/05/2019)
PermalinkQue ces personnages pathétiques s'en aillent tous ! / Emmanuelle GAZIELLO in Patriote Côte d'azur, N°288 (19/04/2019)
PermalinkLoi anti-casseurs : la mesure clé retoquée, beau boomerang pour Macron / Laure EQUY ; Ismaël HALISSAT in Libération, (05/04/2019)
PermalinkLoi anticasseurs: le Conseil constitutionnel censure l'interdiction de manifester / Paule GONZALÈS in Le Figaro, (05/04/2019)
PermalinkNice se prépare à un gros week-end de galère / Benoit GUGLIELMI ; Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (23/03/2019)
PermalinkLe préfet : " J'interdis de manifester, pas de vivre" / Denis CARREAUX ; Thierry PRUDHON in Nice-Matin, (22/03/2019)
PermalinkDjihad Le gouvernement veut dissoudre les associations "légitimant le djihad armé" in Aujourd'hui en France, (21/03/2019)
PermalinkEstrosi demande l'interdiction des rassemblements " gilets jaunes " in Nice-Matin, (20/03/2019)
PermalinkToubon dénonce un recul des libertés in Nice-Matin, (13/03/2019)
PermalinkGILETS JAUNES in Aujourd'hui en France, (18/02/2019)
PermalinkAnticasseurs : feu vert de Assemblée à des interdictions administratives de manifester in AFP, (30/01/2019)
PermalinkLes sacs plastiques payants sont-ils moins polluants ? / Ludovic MERCIER in Nice-Matin, (25/12/2018)
PermalinkLa nouvelle donne de l'alimentation collective pour les acteurs sociaux / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°156 (01/11/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkArrêté du 12 octobre 2018 fixant la liste des zones interdites à la prise de vue aérienne par appareil photographique, cinématographique ou tout autre capteur in Journal Officiel - Lois et décrets, N°238 (14/10/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkL'impossibilité, pour un praticien interdit de donner des soins aux assurés sociaux, de se faire remplacer / Frédéric DIEU in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°3 (01/05/2018)
PermalinkRéussir l'ouverture de ses données publiques / Elisa CORAZZA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2412 (23/04/2018)
PermalinkDélégation. Aucune modification substantielle au contrat par avenant / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2409 (02/04/2018)
PermalinkJean-Michel Blanquer précise les modalités d'interdiction in Nice-Matin, (06/03/2018)
PermalinkLe Broc : aucune date pour le rétablissement de la RM 2209 aux Vallières in Nice-Matin, (28/02/2018)
PermalinkUn blâme pour une déléguée syndicale / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2398 (15/01/2018)
PermalinkVerra-t-on bientôt la fin du glyphosate ? / Patricia CHAIROPOULOS in 60 Millions de consommateurs, N°533 (01/01/2018)
PermalinkAlternatives aux pesticides : pas de solutions miracles ! / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2394 (11/12/2017)
PermalinkExceptions au droit à la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit par un sinistre / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2394 (11/12/2017)
PermalinkCabinet de l'autorité territoriale : l'emploi de membres de la famille in IAJ Les Informations administratives et juridiques, N°12 (01/12/2017)
PermalinkPermalinkConfiance dans la vie politique. Défiance et transparence à tous les étages ! / Yvon GOUTAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2391 (20/11/2017)
PermalinkL'interdiction de fumer sur les plages est-elle respectée? / Franck FERNANDES in Nice-Matin, (06/08/2017)
PermalinkNice: un drone contrôlé par la police sur une plage in Nice-Matin, (28/05/2017)
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