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ABEILLE	CHENILLE PROCESSIONNAIRE	FRELON ASIATIQUE
INSECTE RAVAGEUR	MOUSTIQUE

INSECTE

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TERMITES, PLOMB, AMIANTE. COMMISSION DE DROIT IMMOBILIER, SOUS-COMMISSION RESPONSABILITE DES CONSTRUCTEURS ET ASSURANCE CONSTRUCTION : COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 12 JUIN 2001 in La Gazette du palais, n° 165 à 166 (2002 14 et 15 juin)

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[article] TERMITES, PLOMB, AMIANTE. COMMISSION DE DROIT IMMOBILIER, SOUS-COMMISSION RESPONSABILITE DES CONSTRUCTEURS ET ASSURANCE CONSTRUCTION : COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 12 JUIN 2001 In La Gazette du palais - n° 165 à 166 - 01/01/2002 [Article de périodique] . - p. 36 à 58.
Mots-clés : IMMOBILIER ; AMIANTE ; PLOMB ; INSECTE RAVAGEUR ; SATURNISME
Résumé : Présentation et analyse des dispositifs juridiques de prévention et de lutte contre la présence de termites et de plomb dans les biens immobiliers, de prévention des maladies professionnelles liées à l'amiante dans le bâtiment et des obligations des propriétaires d'immeubles et des constructeurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=140676

[article]
Titre : TERMITES, PLOMB, AMIANTE. COMMISSION DE DROIT IMMOBILIER, SOUS-COMMISSION RESPONSABILITE DES CONSTRUCTEURS ET ASSURANCE CONSTRUCTION : COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 12 JUIN 2001
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Gazette du palais
Numéro : n° 165 à 166
Date de parution : 01/01/2002
Article en page(s) : p. 36 à 58
Ancienne cote : PERD0707
Mots-clés : IMMOBILIER ; AMIANTE ; PLOMB ; INSECTE RAVAGEUR ; SATURNISME
Résumé : Présentation et analyse des dispositifs juridiques de prévention et de lutte contre la présence de termites et de plomb dans les biens immobiliers, de prévention des maladies professionnelles liées à l'amiante dans le bâtiment et des obligations des propriétaires d'immeubles et des constructeurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=140676

Circulaire UHC/QC/1/5 n° 2001-21 du 23 mars 2001 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 7 (2001 25 avril)

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[article] Circulaire UHC/QC/1/5 n° 2001-21 du 23 mars 2001 In Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports - n° 7 - 23/03/2001 [Article de périodique] . - p. 53 à 57.
Mots-clés : INSECTE RAVAGEUR ; CONSTRUCTION ; BATIMENT ; TERMITE
application de la loi n° 99 471 du 8 juin 1999
Résumé : Protection des acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=132527

[article]
Titre : Circulaire UHC/QC/1/5 n° 2001-21 du 23 mars 2001
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Numéro : n° 7
Date de parution : 23/03/2001
Article en page(s) : p. 53 à 57
Ancienne cote : PERD0374
Mots-clés : INSECTE RAVAGEUR ; CONSTRUCTION ; BATIMENT ; TERMITE
application de la loi n° 99 471 du 8 juin 1999
Résumé : Protection des acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=132527

LA LUTTE CONTRE LES RAVAGES DES TERMITES in Maires de France, n° 102 (2001 février)

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[article] LA LUTTE CONTRE LES RAVAGES DES TERMITES In Maires de France - n° 102 - 01/01/2001 [Article de périodique] . - p. 50 à 52.
Mots-clés : INSECTE RAVAGEUR ; CONSTRUCTION ; BATIMENT
Résumé : Cet article analyse le rôle des maires et des conseils municipaux dans la lutte contre les termites, organisée par la loi du 8 juin 1999.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=132902

[article]
Titre : LA LUTTE CONTRE LES RAVAGES DES TERMITES
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Maires de France
Numéro : n° 102
Date de parution : 01/01/2001
Article en page(s) : p. 50 à 52
Ancienne cote : PERD0222
Mots-clés : INSECTE RAVAGEUR ; CONSTRUCTION ; BATIMENT
Résumé : Cet article analyse le rôle des maires et des conseils municipaux dans la lutte contre les termites, organisée par la loi du 8 juin 1999.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=132902

LA LUTTE CONTRE LES TERMITES in Journal des communes, n° 2060, supplément (2001 janvier-février)

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[article] LA LUTTE CONTRE LES TERMITES In Journal des communes - n° 2060, supplément - 01/01/2001 [Article de périodique] . - p. XVI.
Mots-clés : INSECTE RAVAGEUR ; BATIMENT ; LOGEMENT ; IMMEUBLE ; CONSTRUCTION ; TERMITE
Résumé : Un décret du 3 juillet 2000 et un arrêté du 10 août 2000 font application de la loi de lutte contre les termites du 8 juin 1999. Cet article fait le point sur les obligations des propriétaires, les aides financières auxquelles ils peuvent prétendre et les moyens à disposition du maire et du conseil municipal pour mener une politique de réduction des infestations.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=131925

[article]
Titre : LA LUTTE CONTRE LES TERMITES
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Journal des communes
Numéro : n° 2060, supplément
Date de parution : 01/01/2001
Article en page(s) : p. XVI
Ancienne cote : PERD0727
Mots-clés : INSECTE RAVAGEUR ; BATIMENT ; LOGEMENT ; IMMEUBLE ; CONSTRUCTION ; TERMITE
Résumé : Un décret du 3 juillet 2000 et un arrêté du 10 août 2000 font application de la loi de lutte contre les termites du 8 juin 1999. Cet article fait le point sur les obligations des propriétaires, les aides financières auxquelles ils peuvent prétendre et les moyens à disposition du maire et du conseil municipal pour mener une politique de réduction des infestations.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=131925

Arrêté du 10 août 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 201 (2000 31 août)

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[article]
Titre : Arrêté du 10 août 2000
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : n° 201
Date de parution : 24/08/2000
Article en page(s) : p. 13499
Mots-clés : LOGEMENT ; CONSTRUCTION ; IMMOBILIER ; TERMITE
Résumé : Fixation du modèle de l'état parasitaire relatif à la présence de termites dans un immeuble.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=128117

[article] Arrêté du 10 août 2000 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 201 - 24/08/2000 [Texte réglementaire] . - p. 13499.
Mots-clés : LOGEMENT ; CONSTRUCTION ; IMMOBILIER ; TERMITE
Résumé : Fixation du modèle de l'état parasitaire relatif à la présence de termites dans un immeuble.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=128117

Décret n° 2000-613 du 3 juillet 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 154 (2000 5 juillet)

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AMIANTE, PLOMB, TERMITES, LES DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES in Le Particulier, n° 936 (2000 octobre)

Permalink
TERMITES : LOCALISER LE FLEAU POUR MIEUX INTERVENIR in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5036 (2000 2 juin)

Permalink
Loi n° 99-471 du 8 juin 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 131 (1999 9 juin)

Permalink
HALTE AUX TERMITES : MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF LEGAL DE PROTECTION in Actualités habitat, n° 666 (1999 30 septembre)

Permalink
LUTTER CONTRE LES TERMITES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 17/1499 (1999 26 avril)

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LE MAIRE ET LES PETITES BETES in Revue générale des collectivités territoriales, n° 7 (1999 septembre-octobre)

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PROPRIETAIRES OU OCCUPANTS D'IMMEUBLES, ATTENTION AUX TERMITES! in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 9 (1999 10 septembre)

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TERMITES : L'ENNEMI PUBLIC N° 1 in Le Point, n° 1400 (1999 16 juillet)

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LES TERMITES HORS LA LOI in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 117 (1999 septembre)

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TERMITES : LES NOUVELLES OBLIGATIONS DU MAIRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (1999 novembre)

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COMMENT LUTTER CONTRE LES TERMITES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4915 (1998 6 février)

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Instruction ANAH n° 97-03 du 25 novembre 1997 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 24 (1998 10 janvier)

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COMMENT LUTTER CONTRE LES TERMITES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4890 (1997 15 août)

Permalink
LA LUTTE CONTRE LES TERMITES S'ORGANISE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 8/1394 (1997 24 février)

Permalink
PIRE QUE LE KRACH, L'AMIANTE ET LES TERMITES in L'Expansion, n° 555 (1997 du 28 août au 10 septembre)

Permalink
TERMITES : LA GUERRE EST DECLAREE in 60 Millions de consommateurs, n° 306 (1997 mai)

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TERMITES : LA GUERRE EST DECLAREE / Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) (01/01/1993)

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APIcité : un label en faveur de la préservation des abeilles et des pollinisateurs sauvages (0/07/2021)

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lefrelon.com/

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Zika. L'épidémie en 10 questions / Nathaniel HERZBERG

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