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INFECTION NOSOCOMIALE |
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La Cour des comptes invite le médico-social à une meilleure gestion du risque infectieux / Linda DAOVANNARY (07/02/2019)
Titre : La Cour des comptes invite le médico-social à une meilleure gestion du risque infectieux Type de document : Document web Auteurs : Linda DAOVANNARY Source : tsafr Année : 07/02/2019 Pages : 3 p. Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; POLITIQUE SANITAIRE ; PREVENTION SANITAIRE ; VACCINATION ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; INFECTION NOSOCOMIALE Résumé : "La Cour des comptes appelle à franchir "une nouvelle étape" dans la politique de prévention des infections associées aux soins que ce soit à lhôpital, en ville ou dans le médico-social. Elle préconise notamment laugmentation de la couverture vaccinale du personnel et des résidents dans les établissements médico-sociaux et un recours plus encadré aux antibiotiques en Ehpad." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=657337 La Cour des comptes invite le médico-social à une meilleure gestion du risque infectieux [Document web] / Linda DAOVANNARY . - 07/02/2019 . - 3 p.
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; POLITIQUE SANITAIRE ; PREVENTION SANITAIRE ; VACCINATION ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; INFECTION NOSOCOMIALE Résumé : "La Cour des comptes appelle à franchir "une nouvelle étape" dans la politique de prévention des infections associées aux soins que ce soit à lhôpital, en ville ou dans le médico-social. Elle préconise notamment laugmentation de la couverture vaccinale du personnel et des résidents dans les établissements médico-sociaux et un recours plus encadré aux antibiotiques en Ehpad." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=657337 Instruction DGOS/PF2 n° 2015-67 du 11 mars 2015 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour lannée 2014 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 4 (15/05/2015)
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[article]
Titre : Instruction DGOS/PF2 n° 2015-67 du 11 mars 2015 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour lannée 2014 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales Numéro : n° 4 Date de parution : 15/05/2015 Article en page(s) : 58 p. Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; RISQUE SANITAIRE ; INFECTION NOSOCOMIALE En ligne : http://www.sante.gou [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=510297 [article] Instruction DGOS/PF2 n° 2015-67 du 11 mars 2015 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour lannée 2014 In Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales - n° 4 - 15/05/2015 [Texte réglementaire] . - 58 p.
Mots-clés : SANTE PUBLIQUE ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; RISQUE SANITAIRE ; INFECTION NOSOCOMIALE En ligne : http://www.sante.gou [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=510297 La responsabilité sans faute, mode de réparation du risque subi par l'usager de l'hôpital ou causé au tiers par un malade / Hervé RIHAL in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°1 (01/01/2015)
[article] La responsabilité sans faute, mode de réparation du risque subi par l'usager de l'hôpital ou causé au tiers par un malade In RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social - N°1 - 01/01/2015 [Article de périodique] / Hervé RIHAL . - p. 33-43.
Mots-clés : RESPONSABILITE SANS FAUTE ; ETABLISSEMENT HOSPITALIER PUBLIC ; MEDICAMENT ; PSYCHIATRIE ; RISQUE THERAPEUTIQUE ; INFECTION NOSOCOMIALE Résumé : L'auteur traite dans cet article du droit de la responsabilité pour risque subi appliqué au domaine de la responsabilité hospitalière. Deux risques sont plus particulièrement analysés: les produits de santé (qui incluent les prothèses) et les dommages causés aux tiers par des malades mentaux en sortie d'essai. Le juge administratif s'est toutefois montré très restrictif dans l'application de cette dernière jurisprudence. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=502012 [article]
Titre : La responsabilité sans faute, mode de réparation du risque subi par l'usager de l'hôpital ou causé au tiers par un malade Type de document : Article de périodique Auteurs : Hervé RIHAL Titre du périodique : RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social Numéro : N°1 Date de parution : 01/01/2015 Article en page(s) : p. 33-43 Mots-clés : RESPONSABILITE SANS FAUTE ; ETABLISSEMENT HOSPITALIER PUBLIC ; MEDICAMENT ; PSYCHIATRIE ; RISQUE THERAPEUTIQUE ; INFECTION NOSOCOMIALE Résumé : L'auteur traite dans cet article du droit de la responsabilité pour risque subi appliqué au domaine de la responsabilité hospitalière. Deux risques sont plus particulièrement analysés: les produits de santé (qui incluent les prothèses) et les dommages causés aux tiers par des malades mentaux en sortie d'essai. Le juge administratif s'est toutefois montré très restrictif dans l'application de cette dernière jurisprudence. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=502012 Droit de la santé Responsabilité médicale et hospitalière . Décisions d'octobre 2013 à mars 2014 / Marie-Laure MOQUET-ANGER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30-34 (28/07/2014)
[article] Droit de la santé Responsabilité médicale et hospitalière . Décisions d'octobre 2013 à mars 2014 In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°30-34 - 28/07/2014 [Article de périodique] / Marie-Laure MOQUET-ANGER, Auteur . - p. 19-28.
Mots-clés : JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; PATIENT ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; HANDICAP ; RESPONSABILITE SANS FAUTE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; VACCINATION Résumé : Cette chronique de jurisprudence commente les arrêts les plus marquants sur la période d'octobre 2013 à mars 2014 en matière de droits des patients et de responsabilité pour faute et sans faute. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=477302 [article]
Titre : Droit de la santé Responsabilité médicale et hospitalière . Décisions d'octobre 2013 à mars 2014 Type de document : Article de périodique Auteurs : Marie-Laure MOQUET-ANGER, Auteur Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°30-34 Date de parution : 28/07/2014 Article en page(s) : p. 19-28 Mots-clés : JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; PATIENT ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; HANDICAP ; RESPONSABILITE SANS FAUTE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; VACCINATION Résumé : Cette chronique de jurisprudence commente les arrêts les plus marquants sur la période d'octobre 2013 à mars 2014 en matière de droits des patients et de responsabilité pour faute et sans faute. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=477302 Instruction DGOS/PF2 n° 2014-66 du 4 mars 2014 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2013 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 4 (15/05/2014)
[article]
Titre : Instruction DGOS/PF2 n° 2014-66 du 4 mars 2014 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2013 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales Numéro : n° 4 Date de parution : 15/05/2014 Article en page(s) : 69 p. Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; RISQUE SANITAIRE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=471689 [article] Instruction DGOS/PF2 n° 2014-66 du 4 mars 2014 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2013 In Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales - n° 4 - 15/05/2014 [Texte réglementaire] . - 69 p.
Mots-clés : ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; ETABLISSEMENT SANITAIRE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; RISQUE SANITAIRE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=471689 Instruction DGOS/PF2 n° 2013-103 du 15 mars 2013 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 4 (2013 15 mai)
PermalinkInstruction DGOS/PF2 n° 2012-286 du 16 juillet 2012 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 8 (2012 15 septembre)
PermalinkCirculaire DGOS/PF2 n° 2012-134 du 27 mars 2012 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 4 (2012 15 mai)
PermalinkCirculaire interministérielle DGCS/DGS n° 2012-118 du 15 mars 2012 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 4 (2012 15 mai)
PermalinkInstruction DGOS/PF2 n° 2012-101 du 1er mars 2012 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 3 (2012 15 avril)
PermalinkInstruction DGOS/PF2/DGS/RI3 n° 2012-75 du 13 février 2012 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 3 (2012 15 avril)
PermalinkInstruction DGOS/PF2 n° 2012-93 du 10 février 2012 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 3 (2012 15 avril)
PermalinkInstruction DGS/R13 n° 2011-449 du 1er décembre 2011 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 1 (2012 15 février)
PermalinkMaladies nosocomiales : l'hôpital de Rambouillet utilise le cuivre / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 215 (2011 23 septembre)
PermalinkInstruction DGS/RI3/DGOS/PF2 n° 2011-186 du 18 mai 2011 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 6 (2011 15 juillet)
PermalinkCirculaire DGOS/PF2 n° 2011-150 du 19 avril 2011 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 5 (2011 15 juin)
PermalinkInstruction DGOS/PF2 n° 2011-78 du 1er mars 2011 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 4 (2011 15 mai)
PermalinkCirculaire DGOS/PF2 n° 2011-41 du 2 février 2011 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2 (2011 15 mars)
PermalinkLe classement 2011 des hôpitaux les plus sûrs / Estelle SAGET in L'Express, n° 3100 (2010 du 1er au 7 décembre)
PermalinkPermalinkCirculaire DGS/DHOS/RI/E2 n° 2010-60 du 12 février 2010 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 3 (2010 15 avril)
PermalinkCirculaire DHOS/E2/DGS/RI n° 2009-272 du 26 août 2009 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 9 (2009 15 octobre)
PermalinkCirculaire interministérielle DGS/DHOS/DGAS n° 2009-264 du 19 août 2009 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 9 (2009 15 octobre)
PermalinkCirculaire DGS/DHOS/RI/E2 n° 2009-44 du 26 février 2009 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 3 (2009 15 avril)
PermalinkHOPITAUX : LE PALMARES 2009 in Le Point, n° 1931 (2009 17 septembre)
PermalinkHYGIENE, INFECTIONS, MALADIES NOSOCOMIALES. LE CLASSEMENT 2009 DES HOPITAUX LES PLUS SURS in L'Express, n° 3003 (2009 du 22 au 28 janvier)
PermalinkCirculaire DGS/DHOS/RI E2 n° 2008-154 du 6 mai 2008 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 5 (2008 15 juin)
PermalinkL'ENTREE EN VIGUEUR DES DISPOSITIONS DES LOIS DU 4 MARS 2002 ET DU 30 DECEMBRE 2002 in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 2 (2008 mars-avril)
PermalinkHOPITAUX : LE PALMARES 2008 in Le Point, n° 1876 (2008 28 août)
PermalinkHYGIENE, INFECTIONS, MALADIES NOSOCOMIALES. LE CLASSEMENT 2008 DES HOPITAUX LES PLUS SURS in L'Express, n° 2952 (2008 du 31 janvier au 6 février)
PermalinkLA JURISPRUDENCE STAPHYLOCOCCUS AUREUS EST MORTE... VIVE LA JURISPRUDENCE STREPTOCOCCUS ORALIS? in Recueil Dalloz, n° 30 (2008 6 septembre)
PermalinkRESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE. L'ACTE PAR LEQUEL UNE CRCI SE DECLARE INCOMPETENTE N'EST PAS SUSCEPTIBLE DE RECOURS in La Semaine juridique - édition générale, n° 2 (2008 9 janvier)
PermalinkCirculaire DHOS/E2/DGS/RI3 n° 2007-231 du 13 juin 2007 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 7 (2007 15 août)
PermalinkCirculaire DHOS/E2 n° 2007-109 du 23 mars 2007 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 4 (2007 15 mai)
PermalinkCirculaire DHOS/DGS/E2/SD5C n° 2007-103 du 15 mars 2007 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 4 (2007 15 mai)
PermalinkCirculaire DGS/DHOS/SD5C/E2 n° 2007-78 du 6 mars 2007 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 3 (2007 15 avril)
PermalinkLES AVIS DES CRCI NE SONT PAS SUSCEPTIBLES DE RECOURS in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 42 (2007 10 décembre)
PermalinkLE CONTROLE DES LOIS RETROACTIVES ET L'INDEMNISATION DES DOMMAGES RESULTANT D'INFECTIONS NOSOCOMIALES in Les Petites Affiches, n° 155 (2007 3 août)
PermalinkDROIT DES MALADES. DATE A LAQUELLE LA RESPONSABILITE DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS S'EFFACE AU PROFIT DE L'ONIAM in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 36 (2007 3 septembre)
PermalinkHYGIENE, INFECTIONS, MALADIES NOSOCOMIALES : LE CLASSEMENT 2007 DES HOPITAUX LES PLUS SURS in L'Express, n° 2898 (2007 du 18 au 24 janvier)
PermalinkLES INFECTIONS AUTOUR DES MODES DE GARDE - CRECHES - HALTES-GARDERIE - ASSISTANTES MATERNELLES / Christophe CASSAGNE (01/01/2007)
PermalinkLES INFECTIONS NOSOCOMIALES. POINT DE JURISPRUDENCE in Recueil Dalloz, n° 24 (2007 21 juin)
PermalinkLE REGIME DE RESPONSABILITE DE LA FAUTE PRESUMEE QUI S'APPLIQUE A L'INFECTION NOSOCOMIALE ETENDU AU DOMMAGE SUBI DANS LE CADRE DE L'ALEA THERAPEUTIQUE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 44 (2007 24 décembre)
PermalinkCirculaire DGAS/SD 2CDHOS/E2/DGS/SC/5D n° 2006-404 du 15 septembre 2006 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 10 (2006 15 novembre)
PermalinkCirculaire DHOS/E2/DGS/5C n° 2006-382 du 4 septembre 2006 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 9 (2006 15 octobre)
PermalinkCirculaire DHOS/E8/DGS/SD 5C 2006-215 du 17 mai 2006 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 6 (2006 15 juillet)
PermalinkCirculaire DHOS/ED/DGS/SD5C n° 2006-163 du 7 avril 2006 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 5 (2006 15 juin)
PermalinkCirculaire DHOS/E2/DGS/5C n° 2006-121 du 13 mars 2006 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2006/4 (2006 15 mai)
PermalinkCirculaire DGS/DHOS/SD/5C/E2 n° 2006-115 du 9 mars 2006 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 3 (2006 15 avril)
PermalinkCirculaire DHOS/E2/DGS/EC n° 2006-82 du 24 février 2006 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 3 (2006 15 avril)
PermalinkL'AMBIVALENCE DE LA RETROACTIVITE EN MATIERE D'INFECTION NOSOCOMIALE in Recueil Dalloz, n° 10 (2006 9 mars)
PermalinkLES COMMISSIONS REGIONALES DE CONCILIATION ET D'INDEMNISATION : NI PLACEBO, NI PANACEE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 10 (2006 6 mars)
PermalinkMEDECINE. CLINIQUES. RESPONSABILITE. INFECTION NOSOCOMIALE in La Gazette du palais, n° 81-82 (2006 22-23 mars)
PermalinkTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER, 17 NOVEMBRE 2004 in Les Petites Affiches, n° 26 (2006 6 février)
PermalinkCirculaire NDHOS/E2/DGS/SD5C n° 2005-438 du 26 septembre 2005 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 11 (2005 15 décembre)
PermalinkCirculaire n° 2005-278 DGS/SD5C-DHOS/E 2 du 30 mai 2005 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2005/7 (2005 15 août)
PermalinkLES COMMISSIONS REGIONALES DE CONCILIATION ET D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX : NI EXCES D'HONNEUR, NI INDIGNITE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 34 (2005 10 octobre)
PermalinkL'HOPITAL EST-IL DANGEREUX? in La Recherche, n° 389 (2005 septembre)
PermalinkLES INFECTIONS A L'HOPITAL in Pour la science, n° 331 (2005 mai)
PermalinkINFECTIONS NOSOCOMIALES : LA LISTE NOIRE DES HOPITAUX in Le Point, n° 1700 (2005 14 avril)
PermalinkRESPONSABILITE CIVILE. REDEFINITION DE L'OBLIGATION CONTRACTUELLE DU MEDECIN COMME UNE OBLIGATION DE MOYENS in La Semaine juridique - édition générale, n° 51 (2005 21 décembre)
PermalinkTOMBER MALADE A L'HOPITAL : LE FLEAU DES INFECTIONS NOSOCOMIALES in Le Particulier, n° 301, pratique (2005 avril)
PermalinkCirculaire DHOS/DGS/E 2/5 C n° 2004-599 du 13 décembre 2004 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 1 (2005 15 février)
PermalinkCirculaire DSS/2 C n° 2004-433 du 29 septembre 2004 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/43 (2004 6 novembre)
PermalinkCirculaire DGS/SD5 C/DHOS/E 2 n° 2004-47 du 5 février 2004 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/11 (2004 27 mars)
PermalinkCirculaire DHOS/E 2/DGS/SD5C n°2004-21 du 22 janvier 2004 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2004/6 (2004 21 février)
PermalinkLES ACCIDENTS MEDICAUX in Les Cahiers hospitaliers, n° 205 (2004 octobre)
PermalinkANTIBIOTHERAPIE. LES HOPITAUX SONT DE PLUS EN PLUS LA PROIE DES BACTERIES in Science et vie, n° 1037 (2004 février)
PermalinkCirculaire DHOS/E2-DGS/SD5C n°2004-21 du 22 janvier 2004 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2004)
PermalinkPermalinkMALADIES NOSOCOMIALES : ELLES NE SONT PAS UNE FATALITE in Science et vie, n° 1045 (2004 octobre)
PermalinkLettre-circulaire DGS-DMOS du 27 novembre 2003 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/52; 2004/5 (2004 10 janvier; 14 février)
PermalinkASSURANCE PRIVEE ET RESPONSABILITE MEDICALE. A PROPOS DE LA LOI N° 2002-1577 DU 3 DECEMBRE 2002 RELATIVE A LA RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE. in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, n° 3 (2003 juillet - septembre)
PermalinkCirculaire DHOS/P 2 n° 2003-260 du 28 mai 2003 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/26 (2003 12 juillet)
PermalinkCirculaire DGS/SD 5 C/DHOS/E 2 n° 2003-163 du 31 mars 2003 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/24 (2003 28 juin)
PermalinkCirculaire DGS/SD5 C/DHOS/E 2 n° 2003-02 du 3 janvier 2003 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2003/05 (2003 15 février)
PermalinkLES APPORTS DE LA LOI DU 4 MARS 2002 CONCERNANT L'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX in La Gazette du palais, n° 155-156 (2003 4-5 juin)
PermalinkCirculaire DHOS/P2 n° 2003-260 du 28 mai 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)
PermalinkCONTENTIEUX LIES A L'HEPATITE C : ADAPTER LA MISSION DE L'EXPERT JUDICIAIRE? in La Gazette du palais, n° 227 à 231 (2003 du 15 au 19 août)
PermalinkL'ESTIMATION DU RISQUE IATROGENE GRAVE DANS LES ETABLISSEMENTS DE SANTE EN FRANCE in Études et résultats, n° 219 (2003 février)
PermalinkHOPITAUX : LE PALMARES 2003 in Le Point, n° 1603 (2003 6 juin)
PermalinkLES INFECTIONS NOSOCOMIALES, LA JURISPRUDENCE ET LA LOI N° 2002-303 DU 4 MARS 2002 in La Gazette du palais, n° 94-95 et 99-100 (2003 4-5 avril et 9-10 avril)
PermalinkLettre 01434 du 23 janvier 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)
PermalinkLettre du 6 février 2003 / Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. (2003)
PermalinkPRESENTATION DE LA LOI DU 30 DECEMBRE 2002 SUR LA RESPONSABILITE MEDICALE in La Gazette du palais, n° 10-11 (2003 10 et 11 janvier)
PermalinkLES PROFESSIONNELS DE SANTE FACE AU DEFI SECURITAIRE DE LA LOI 2002-303 DU 4 MARS 2002 in La Gazette du palais, n° 278 à 280 (2003 du 5 au 7 octobre)
PermalinkLA RESPONSABILITE MEDICALE APRES LA LOI DU 4 MARS 2002 in La Gazette du palais, n° 45-46 (2003 14-15 février)
PermalinkRESPONSABILITE MEDICALE ET INFECTION NOSOCOMIALE in Les Petites Affiches, n° 91 (2003 7 mai)
PermalinkLA RESPONSABILITE MEDICALE : LA LOI DU 30 DECEMBRE MODIFIANT LA LOI DU 4 MARS 2002 in Recueil Dalloz, n° 6 (2003 6 février)
PermalinkCirculaire DSS/2 B/DGS n° 2002-516 du 8 octobre 2002 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2002/43 (2002 9 novembre)
PermalinkCirculaire DGS/SD5C/DHOS/E2 n° 2002-340 du 11 juin 2002 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2002/26 (2002 13 juillet)
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PermalinkLES INFECTIONS NOSCOMIALES : RESPONSABILITE EN DROIT PRIVE ET EN DROIT PUBLIC in La Gazette du palais, n° 111 à 113 (2002 du 21 au 23 avril)
PermalinkLES INFECTIONS NOSOCOMIALES. RESPONSABILITE EN DROIT PRIVE ET EN DROIT PUBLIC in La Gazette du palais, n° 2 (2002 mars-avril)
PermalinkMEDECINE. RESPONSABILITE DES MEDECINS. INFECTION NOSOCOMIALE. OBLIGATION DE SECURITE DE RESULTAT in La Gazette du palais, n° 46-47 (2002 15-16 février)
PermalinkMEDECINS : LA CRISE DU RISQUE in L'Express, n° 2684 (2002 du 12 au 18 décembre)
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