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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE FONCTION PUBLIQUE > FONCTION PUBLIQUE > TRAITEMENT DES FONCTIONNAIRES > INDEMNITE COMPENSATRICE

INDEMNITE COMPENSATRICE

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Gérer les indemnités de fin de contrat des contractuels / Bruno COHEN-BACRIE in Technicités, n° 321 (01/03/2019)

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[article] Gérer les indemnités de fin de contrat des contractuels In Technicités - n° 321 - 01/03/2019 [Article de périodique] / Bruno COHEN-BACRIE . - p. 66-67.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CONTRACTUEL ; INDEMNITE COMPENSATRICE ; LICENCIEMENT ; REMUNERATION ; CONGE
Résumé : "Les règles applicables aux agents contractuels ont été toilettées par la loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires. La gestion des agents contractuels, par ailleurs, comprend en effet un certain nombre de règles spécifiques en matière de rémunération de congés ou d'indemnisation."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664035

[article]
Titre : Gérer les indemnités de fin de contrat des contractuels
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Bruno COHEN-BACRIE
Titre du périodique : Technicités
Numéro : n° 321
Date de parution : 01/03/2019
Article en page(s) : p. 66-67
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; CONTRACTUEL ; INDEMNITE COMPENSATRICE ; LICENCIEMENT ; REMUNERATION ; CONGE
Résumé : "Les règles applicables aux agents contractuels ont été toilettées par la loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires. La gestion des agents contractuels, par ailleurs, comprend en effet un certain nombre de règles spécifiques en matière de rémunération de congés ou d'indemnisation."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=664035
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GEN_000139951 PERD2482 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Bénéfice de l'indemnité compensatrice mensuelle de logement : l'agent doit établir quarante jours de « garde de direction » in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2018)

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[article] Bénéfice de l'indemnité compensatrice mensuelle de logement : l'agent doit établir quarante jours de « garde de direction » In AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques - N°6 - 01/11/2018 [Article de périodique] . - p. 352-354.
Mots-clés : INDEMNITE COMPENSATRICE ; EMPLOI DE DIRECTION ; INDEMNITE D'ASTREINTE ; FONCTION PUBLIQUE ; AGENT PUBLIC ; REMUNERATION ; LOGEMENT DE FONCTION
Résumé : L'indemnité compensatrice mensuelle de logement n'est versée que si l'agent a effectué plus de 40 jours de garde de direction, qui se distinguent des astreintes ordinaires. Il lui appartient d'établir concrètement les responsabilités effectivement assumées. Note sous Cour administrative d'appel de Bordeaux du 28 mai 2018, n° 16BX03962.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651550

[article]
Titre : Bénéfice de l'indemnité compensatrice mensuelle de logement : l'agent doit établir quarante jours de « garde de direction »
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques
Numéro : N°6
Date de parution : 01/11/2018
Article en page(s) : p. 352-354
Mots-clés : INDEMNITE COMPENSATRICE ; EMPLOI DE DIRECTION ; INDEMNITE D'ASTREINTE ; FONCTION PUBLIQUE ; AGENT PUBLIC ; REMUNERATION ; LOGEMENT DE FONCTION
Résumé : L'indemnité compensatrice mensuelle de logement n'est versée que si l'agent a effectué plus de 40 jours de garde de direction, qui se distinguent des astreintes ordinaires. Il lui appartient d'établir concrètement les responsabilités effectivement assumées. Note sous Cour administrative d'appel de Bordeaux du 28 mai 2018, n° 16BX03962.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=651550
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GEN_000138669 PERD0840 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Solde des congés à la fin d'un contrat : quelle compatibilité du droit national avec le droit européen ? in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°5 (01/09/2018)

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[article] Solde des congés à la fin d'un contrat : quelle compatibilité du droit national avec le droit européen ? In AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques - N°5 - 01/09/2018 [Article de périodique] . - p. 279-280.
Mots-clés : CONTRACTUEL ; INDEMNITE COMPENSATRICE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; CESSATION DU CONTRAT DE TRAVAIL ; RETRAITE ; INDEMNITE COMPENSATRICE DE CONGES PAYES ; CONGE ANNUEL
Résumé : Dans un arrêt du 5 juin 2018 (n° 16PA01329), la Cour administrative d'appel de Paris considère qu'un agent contractuel de l'Etat, admis à la retraite à l'issue de son congé maladie, ne peut bénéficier d'une indemnité compensatrice des congés annuels qu'il n'a pas pu prendre, celle-ci étant incompatible avec le droit européen. Il peut par contre bénéficier de cette disposition en ce qui concerne le solde de son compte épargne temps.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=649432

[article]
Titre : Solde des congés à la fin d'un contrat : quelle compatibilité du droit national avec le droit européen ?
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques
Numéro : N°5
Date de parution : 01/09/2018
Article en page(s) : p. 279-280
Mots-clés : CONTRACTUEL ; INDEMNITE COMPENSATRICE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; FONCTION PUBLIQUE DE L'ETAT ; CESSATION DU CONTRAT DE TRAVAIL ; RETRAITE ; INDEMNITE COMPENSATRICE DE CONGES PAYES ; CONGE ANNUEL
Résumé : Dans un arrêt du 5 juin 2018 (n° 16PA01329), la Cour administrative d'appel de Paris considère qu'un agent contractuel de l'Etat, admis à la retraite à l'issue de son congé maladie, ne peut bénéficier d'une indemnité compensatrice des congés annuels qu'il n'a pas pu prendre, celle-ci étant incompatible avec le droit européen. Il peut par contre bénéficier de cette disposition en ce qui concerne le solde de son compte épargne temps.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=649432
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GEN_000137975 PERD0840 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

L'indemnité compensatrice de la hausse de la CSG, quèsaco ? / Pauline ARMAND in La Lettre du cadre territorial, N° 518 (01/05/2018)

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[article] L'indemnité compensatrice de la hausse de la CSG, quèsaco ? In La Lettre du cadre territorial - N° 518 - 01/05/2018 [Article de périodique] / Pauline ARMAND ; Mickaël VERNE . - p.48-49.
Mots-clés : CSG ; REMUNERATION ; FONCTION PUBLIQUE ; TRAITEMENT DES FONCTIONNAIRES ; INDEMNITE COMPENSATRICE ; CONTRIBUTION DE SOLIDARITE ; REGLEMENTATION
Résumé : Alors que l'indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée (CSG) dans la fonction publique vient d'être mise en place, non sans difficultés pratiques et informatiques, cet article revient sur les raisons qui ont conduit à son instauration et sur ses modalités et conditions d'application.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633063

[article]
Titre : L'indemnité compensatrice de la hausse de la CSG, quèsaco ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Pauline ARMAND ; Mickaël VERNE
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 518
Date de parution : 01/05/2018
Article en page(s) : p.48-49
Mots-clés : CSG ; REMUNERATION ; FONCTION PUBLIQUE ; TRAITEMENT DES FONCTIONNAIRES ; INDEMNITE COMPENSATRICE ; CONTRIBUTION DE SOLIDARITE ; REGLEMENTATION
Résumé : Alors que l'indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée (CSG) dans la fonction publique vient d'être mise en place, non sans difficultés pratiques et informatiques, cet article revient sur les raisons qui ont conduit à son instauration et sur ses modalités et conditions d'application.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633063
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GEN_000136762 PERD0840 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Rémunérations. Hausse de la CSG : retour sur une compensation mal préparée / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2411 (16/04/2018)

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[article] Rémunérations. Hausse de la CSG : retour sur une compensation mal préparée In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2411 - 16/04/2018 [Article de périodique] / Gaëlle GINIBRIERE . - p. 28-29.
Mots-clés : COMPENSATION ; INDEMNITE COMPENSATRICE ; TRAITEMENT DES FONCTIONNAIRES ; CSG ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REMUNERATION ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
Résumé : Les modalités ayant été précisées mi-janvier 2018, les collectivités viennent de répercuter la hausse de la contribution sociale généralisée et son pendant l'indemnité compensatrice versée aux agents territoriaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=629077

[article]
Titre : Rémunérations. Hausse de la CSG : retour sur une compensation mal préparée
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Gaëlle GINIBRIERE
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2411
Date de parution : 16/04/2018
Article en page(s) : p. 28-29
Mots-clés : COMPENSATION ; INDEMNITE COMPENSATRICE ; TRAITEMENT DES FONCTIONNAIRES ; CSG ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REMUNERATION ; FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
Résumé : Les modalités ayant été précisées mi-janvier 2018, les collectivités viennent de répercuter la hausse de la contribution sociale généralisée et son pendant l'indemnité compensatrice versée aux agents territoriaux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=629077
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GEN_000136367 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Le délai raisonnable pour être indemnisé / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°12 (26/03/2018)

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Le versement de la compensation de la hausse de la CSG perturbé / Bastien SCORDIA (14/02/2018)

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Les nouveautés sur la fonction publique territoriale au 1er janvier 2018 (19/01/2018)

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La compensation de la hausse de la CSG in La Lettre de l'employeur territorial, 1566 (16/01/2018)

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Circulaire du 15 janvier 2018 relative aux modalités de mise en oeuvre de l’indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée (CSG) instituée par le décret n°2017-1889 du 30 décembre 2017 (15/01/2018)

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Les congés non pris pour des raisons liées à l'intérêt du service sont compensés de droit in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°1 (01/01/2018)

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Retour sur… une année agitée pour la fonction publique / Bastien SCORDIA (22/12/2017)

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Note d'information du 14 décembre 2017 relative à la mise en oeuvre, dans la fonction publique territoriale, de l'indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée au 1er janvier 2018 / Ministère de l'Intérieur (14/12/2017)

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Statut. rupture du contrat de travail et congés annuels non pris en cas de maladie / Victor SAINT JUST in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2315 (02/05/2016)

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L'obligation de payer pour occuper un domaine public interdit / Norbert FOULQUIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°30 (21/09/2015)

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Le droit à la formation / Isabelle BEGUIN in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°290 (01/05/2015)

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Bloc de compétences du juge judiciaire pour les demandes indemnitaires liées à la rétrocession d'un bien exproprié / Élise LANGELIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°51-52 (22/12/2014)

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Paye. L'indemnisation des heures supplémentaires n'est pas à la carte ! / Anne-Laure VOJIQUE in La Lettre du cadre territorial, n° 482 (01/11/2014)

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Conseil d'Etat, 6/1, 22 septembre 2014, n° 365199 in Cahiers de la fonction publique, N°348 (01/10/2014)

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Décret n° 2014-507 du 19 mai 2014 in Journal Officiel - Lois et décrets, 117 ([21/05/2014])

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Le régime salarial et de retraite des agents des parcs départementaux in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1389 (2014)

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10 questions sur le renouvellement du contrat des agents non titulaires / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2182 (2013 15 juillet)

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L'indemnité d'accompagnement à la mobilité des fonctionnaires de l'Etat in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1268 (2011)

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Circulaire DGPAAT/SDEA/C2011-3071 du 29 août 2011 (2011)

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L'indemnisation forfaitaire des jours inscrits sur le compte épargne-temps est légale / Séverine BRONDEL in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 34 (2010 18 octobre)

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DEMANDE DE RETROCESSION A LA SUITE D' EXPROPRIATION AU REGARD DE LA JURISPRUDENCE DE LA CEDH in La Semaine juridique - édition générale, n° 15 (2009 8 avril)

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LA REGLEMENTATION DU TRAVAIL DES AGENTS CONTRACTUELS DE LA CAISSE DES MINES : DEROGATOIRE, MAIS PAS DISCRIMINATOIRE in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 5 (2008 septembre-octobre)

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Décret n° 2005-1502 du 5 décembre 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 284 (2005 7 décembre)

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Décret n° 94-314 du 20 avril 1994 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 95 (1994 23 avril)

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Note d'information du ministère des affaires sociales et de l'intégration d'avril 1991 (1991)

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