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Hygiène, sécurité : une opération coordonnée rue Trachel / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (08/01/2021)
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Titre : Hygiène, sécurité : une opération coordonnée rue Trachel Type de document : Article de presse Auteurs : Grégory LECLERC Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 08/01/2021 Mots-clés : NICE ; COMMERCE ALIMENTAIRE ; HYGIENE ALIMENTAIRE ; SECURITE INTERIEURE ; POLICE MUNICIPALE ; POLICE NATIONALE ; CONTROLE Résumé : Les policiers nationaux et municipaux ont envahi la rue Trachel mercredi soir, contrôlant au passage plusieurs établissements. (Photos G. L) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720288 [article] Hygiène, sécurité : une opération coordonnée rue Trachel In Nice-Matin - 08/01/2021 [Article de presse] / Grégory LECLERC.
Mots-clés : NICE ; COMMERCE ALIMENTAIRE ; HYGIENE ALIMENTAIRE ; SECURITE INTERIEURE ; POLICE MUNICIPALE ; POLICE NATIONALE ; CONTROLE Résumé : Les policiers nationaux et municipaux ont envahi la rue Trachel mercredi soir, contrôlant au passage plusieurs établissements. (Photos G. L) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720288 Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires / Florence DENIER-PASQUIER in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, (09/12/2020)
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[article] Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires In Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental - 09/12/2020 [Article de périodique] / Florence DENIER-PASQUIER ; Albert RITZENTHALER . - 115 p.
Mots-clés : ALIMENTATION ; HYGIENE ALIMENTAIRE ; CONSOMMATION ; PRODUCTION AGRICOLE ; PRODUCTION ANIMALE ; ENVIRONNEMENT ; GASPILLAGE ALIMENTAIRE Résumé : Cet avis, qui sinscrit dans le prolongement celui adopté en mars 2019 dans le cadre du Grand Débat, « Fractures et transitions : réconcilier la France », vise à renforcer les politiques publiques pour réussir la nécessaire évolution de nos modèles de production, de transformation, de distribution et de consommation des produits alimentaires. En ligne : https://www.lecese.f [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718147 [article]
Titre : Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires Type de document : Article de périodique Auteurs : Florence DENIER-PASQUIER ; Albert RITZENTHALER Titre du périodique : Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental Date de parution : 09/12/2020 Article en page(s) : 115 p. Mots-clés : ALIMENTATION ; HYGIENE ALIMENTAIRE ; CONSOMMATION ; PRODUCTION AGRICOLE ; PRODUCTION ANIMALE ; ENVIRONNEMENT ; GASPILLAGE ALIMENTAIRE Résumé : Cet avis, qui sinscrit dans le prolongement celui adopté en mars 2019 dans le cadre du Grand Débat, « Fractures et transitions : réconcilier la France », vise à renforcer les politiques publiques pour réussir la nécessaire évolution de nos modèles de production, de transformation, de distribution et de consommation des produits alimentaires. En ligne : https://www.lecese.f [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718147 Covid-19 : un couvre-feu illisible in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°44 (02/11/2020)
[article] Covid-19 : un couvre-feu illisible In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°44 - 02/11/2020 [Article de périodique] . - p. 12.
Mots-clés : COUVRE-FEU ; ORDONNANCE ; POLICE SANITAIRE ; PREFET ; COVID 19 Résumé : Ordonnance du Tribunal administratif de Marseille du 24 octobre 2020, n° 2008004, "Cne Cornillon-Confoux et a." : suspension de l'exécution de l'arrêté du préfet, "manque de lisibilité au regard du caractère nécessaire, adapté et proportionné de la mesure de police sanitaire". Cette ordonnance est toutefois anecdotique compte tenu de la nouvelle période de confinement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714116 [article]
Titre : Covid-19 : un couvre-feu illisible Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°44 Date de parution : 02/11/2020 Article en page(s) : p. 12 Mots-clés : COUVRE-FEU ; ORDONNANCE ; POLICE SANITAIRE ; PREFET ; COVID 19 Résumé : Ordonnance du Tribunal administratif de Marseille du 24 octobre 2020, n° 2008004, "Cne Cornillon-Confoux et a." : suspension de l'exécution de l'arrêté du préfet, "manque de lisibilité au regard du caractère nécessaire, adapté et proportionné de la mesure de police sanitaire". Cette ordonnance est toutefois anecdotique compte tenu de la nouvelle période de confinement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714116 Biot : Masque obligatoire : la commune hausse le ton / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (29/08/2020)
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Titre : Biot : Masque obligatoire : la commune hausse le ton - Le département étant passé en zone rouge, le maire ne veut pas transiger avec la sécurité en étendant le périmètre des zones où il faut être masqué Type de document : Article de presse Auteurs : Jean-Michel POUPART Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 29/08/2020 Mots-clés : BIOT ; COVID 19 ; MASQUE ; POLICE SANITAIRE ; DERMIT JEAN-PIERRE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=707887 [article] Biot : Masque obligatoire : la commune hausse le ton - Le département étant passé en zone rouge, le maire ne veut pas transiger avec la sécurité en étendant le périmètre des zones où il faut être masqué In Nice-Matin - 29/08/2020 [Article de presse] / Jean-Michel POUPART.
Mots-clés : BIOT ; COVID 19 ; MASQUE ; POLICE SANITAIRE ; DERMIT JEAN-PIERRE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=707887 A Calais, avec le le Brexil, la renaissance d'une "vraie" frontière. / Agnès LAURENT in L'Express, N°3608 (27/08/2020)
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Titre : A Calais, avec le le Brexil, la renaissance d'une "vraie" frontière. Type de document : Article de presse Auteurs : Agnès LAURENT Titre du périodique : L'Express Numéro : N°3608 Date de parution : 27/08/2020 Mots-clés : PAS-DE-CALAIS ; MIGRANT ; PORT ; DOUANE ; SERVICES VETERINAIRES Résumé : Sur le port calaisien, on prépare activement la nouvelle organisation qui régira la circulation des marchandises post-Brexit. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=707755 [article] A Calais, avec le le Brexil, la renaissance d'une "vraie" frontière. In L'Express - N°3608 - 27/08/2020 [Article de presse] / Agnès LAURENT.
Mots-clés : PAS-DE-CALAIS ; MIGRANT ; PORT ; DOUANE ; SERVICES VETERINAIRES Résumé : Sur le port calaisien, on prépare activement la nouvelle organisation qui régira la circulation des marchandises post-Brexit. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=707755 Elle s'indigne des produits du Secours populaire / Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (05/08/2020)
PermalinkLe covid-19 et le droit public / Didier TRUCHET in RFDA Revue Française de Droit Administratif, N°4 (01/07/2020)
PermalinkL'hygiénisme, nouvel objectif du droit de l'urbanisme ? / Frédéric BALAGUER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (08/06/2020)
PermalinkL'articulation des polices sanitaires depuis la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 / Arnaud LAMI in AJCT(Actualité Juridique Collectivités Territoriales), 6 (01/06/2020)
PermalinkPermalinkUne reprise des transports sous contrôle. / Guillaume POINGT ; Jean-Yves GUÉRIN in Le Figaro, (12/05/2020)
PermalinkLe retour de l'État, d'urgence / Pierre VILLENEUVE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°18-19 (04/05/2020)
PermalinkCovid-19 : le Conseil d'Etat en faveur d'un confinement modulé et adapté / Christian VALLAR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°15 (27/04/2020)
PermalinkL'état d'urgence sanitaire / Jacques PETIT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°15 (27/04/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkArrêté du 15 mars 2020 complétant l'arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°65 (16/03/2020)
PermalinkArrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°64 (15/03/2020)
PermalinkArrêté du 6 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°57 (07/03/2020)
PermalinkCoronavirus, urgence sanitaire et police locale / Stéphanie RENARD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°3 (01/03/2020)
PermalinkLes polices sanitaires du maire / Stéphanie RENARD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°3 (01/03/2020)
PermalinkEpicerie. La mite alimentaire, bête noire du vrac in 60 Millions de consommateurs, N°556 (01/02/2020)
PermalinkPermalinkPermalinkProgramme national nutrition santé 2019-2023 : Haro sur la dénutrition / Nadia GRARADJI (27/09/2019)
PermalinkLe maire et la réglementation sanitaire / Stéphanie RENARD in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N° 9 (01/09/2019)
PermalinkLa phrase de la Ville de Nice in Nice-Matin, (22/07/2019)
PermalinkUne tonne de viande saisie sur un marché clandestin in Nice-Matin, (09/04/2019)
PermalinkInspecteur "Hygiène". Ces agents qui luttent contre l'habitat indigne / Nathalie PERRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2453 (18/02/2019)
PermalinkLa qualité de la recette ne se mesure pas à la quantité dingrédients in Actes, N°494 (01/01/2019)
PermalinkPermalinkSécurité sanitaire des aliments et droit à la santé. / Jean-Marie PONTIER in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°6 (01/11/2018)
PermalinkPermalinkSécurité alimentaire : vos enfants sont-ils bien protégés ? / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (03/10/2018)
PermalinkCharte qualité alimentation : outil de communication et de cohésion / Marie Annick MORVAN in Le Journal des professionnels de la petite enfance, N°114 (01/09/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkAvis de lAgence nationale de sécurité sanitaire de lalimentation, de lenvironnement et du travail relatif à lactualisation des lignes directrices pour lévaluation des guides de bonnes pratiques dhygiène et dapplication des principes HACCP (GBPH). Saisine n°2017-SA-0155. Saisine liée n°2006-SA-0213 (30/07/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkImportation des denrées alimentaires d'origine végétale : les contrôles de la DGCCRF pour éviter les risques de contamination (17/07/2018)
PermalinkHygiène, commerce illégal : l'opération coup de poing / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (09/06/2018)
PermalinkInstruction n° DGS/VSS2/DGAC/DMAT/DGITM/2018/51 du 28 février 2018 précisant certaines modalités de mise en oeuvre du Règlement sanitaire international de 2005 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n°3 (15/04/2018)
PermalinkAprès l'affaire Lactalis : mieux contrôler, informer et sanctionner. Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire / Sophie PRIMAS (05/04/2018)
PermalinkDes manquements graves aux règles d'hygiène de la restauration justifiaient un licenciement in La Lettre de l'employeur territorial, 1573 (06/03/2018)
PermalinkSocial. Contre la marginalisation des sans-abri, trois camions-douche parcourent la ville / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2405 (05/03/2018)
PermalinkA Saint-Fons, des ateliers "santé" contre l'obésité infantile / Laure MARTIN in La Gazette Santé Social, N°148 (01/02/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkLa lutte contre l'obésité des enfants porte ses fruits / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2380 (04/09/2017)
PermalinkRèglement (UE) 2017/1495 de la Commission du 23 août 2017 modifiant le règlement (CE) no 2073/2005 en ce qui concerne la présence de Campylobacter dans les carcasses de poulets de chair (24/08/2017)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkContrôle de l'espèce, de l'ajout d'eau et d'additifs dans les filets de poissons et noix de Saint-Jacques (01/03/2017)
PermalinkLe maire et la santé publique (2/4). Le maire, haute autorité locale en matière de salubrité publique. / Véronique FAURE-TRONCHE in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°309 (01/02/2017)
PermalinkRestauration collective et la méthode HACCP (plan de maîtrise sanitaire) / Vincent CHRETIEN (01/02/2017)
PermalinkLes établissements d'accueil du jeune enfant- Guide ministériel à l'intention des services de protection maternelle et infantile (Avril 2017)
PermalinkPermalinkDécret n° 2016-1750 du 15 décembre 2016 organisant la publication des résultats des contrôles officiels en matière de sécurité sanitaire des aliments in Journal Officiel - Lois et décrets, N°293 (17/12/2016)
PermalinkHygiène alimentaire / Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) (15/11/2016)
PermalinkPermalinkOrdonnance du tribunal administratif de Nice du 29 août 2016 (décisions n° 1603509 et 1603549) (29/08/2016)
PermalinkOrdonnance du tribunal administratif de Nice du 22 août 2016 (décisions N° 1603508 et 1603523) (22/08/2016)
PermalinkCommunication de la Commission relative à la mise ne oeuvre dun plan de maîtrise sanitaire du secteur alimentaire applicable aux programmes prérequis (PRP) et aux procédures fondées sur les principes HACCP, y compris la flexibilité accordée à certaines entreprises (2016/C 278/01) (30/07/2016)
PermalinkInstruction n° DGS/EA3/PP3/EA4/2016/121 du 15 avril 2016 relative à une enquête sur lactivité des agences régionales de santé et des services communaux dhygiène et de santé en matière dinspection et de contrôle en hygiène alimentaire, des eaux conditionnées et des médicaments vétérinaires in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 6 (15/07/2016)
PermalinkPermalinkConseils d'hygiène dans la cuisine. Dix gestes simples pour prévenir les risques microbiologiques dans la cuisine (13/04/2016)
PermalinkLait et fruits dans les écoles: les députés veulent un enseignement en faveur d'habitudes alimentaires plus saines (08/03/2016)
PermalinkAbattoirs de la honte. La faillite des pouvoirs publics / Perico LEGASSE in Marianne, N°986 (04/03/2016)
PermalinkPermalinkContamination des aliments à la distribution par Listeria monocytogenes et Campylobacter (22/02/2016)
PermalinkDécret n° 2016-118 du 5 février 2016 portant dispositions transitoires relatives aux organismes à vocation sanitaire et aux organisations vétérinaires à vocation technique reconnus dans le cadre de la nouvelle délimitation des régions in Journal Officiel - Lois et décrets, N°32 (07/02/2016)
PermalinkPermalinkGagner en efficacité pour linformation du consommateur et la prévention des risques microbiologiques dans les aliments (18/12/2015)
PermalinkOpération fêtes de fin d'année : les services sanitaires renforcent leurs contrôles des denrées alimentaires - (30 novembre 2015 - 8 janvier 2016) (15/12/2015)
PermalinkEtablissements et services : préserver les plaisirs de la bonne chère / Aurélie VION in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°68 (01/12/2015)
PermalinkContrôles à l'importation des ustensiles de cuisine en polyamide et en mélamine originaires ou en provenance de Chine et de Hong Kong (19/11/2015)
PermalinkNote de service DGAL/SDSSA/2015-988 du 12 novembre 2015. OFFA 2015. Contrôle de lhygiène de la production et de la commercialisation des denrées alimentaires à l'occasion des fêtes de fin d'année 2015 (12/11/2015)
PermalinkPermalinkPermalinkCommuniqué du 7 octobre 2015. Retrait du marché des huîtres de lEtang de Thau du fait de la présence de toxines paralysantes (07/10/2015)
PermalinkLeau. Réglementation, risques et contrôles / Laurence JAFFRE-LE BOUQUIN in Cuisine collective, N°284 (01/10/2015)
PermalinkLes obligations pour livrer des repas à l'extérieur / Olivier CHAPEAU in Collectivités express, N°283 (01/10/2015)
PermalinkListeria monocytogenes : Une cible pour son biocontrôle par des bactériophages ? / Amy STRYDOM (25/09/2015)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkSalades en sachet : attention aux risques d'intoxications alimentaires / Matthieu DELACHARLERY (25/08/2015)
PermalinkRèglement d'exécution (UE) 2015/1375 de la commission du 10 août 2015 fixant les règles spécifiques applicables aux contrôles officiels concernant la présence de Trichinella dans les viandes (10/08/2015)
PermalinkVie des denrées alimentaires. Comment valider la durée de vie des denrées alimentaires ? / Joël CROCIANI in Collectivités express, N°282 (01/08/2015)
PermalinkInstruction DGS/EA3/PP3/EA4 n° 2015-174 du 20 mai 2015 relative à une enquête sur lactivité des agences régionales de santé et des services communaux dhygiène et de santé en matière dinspection et de contrôle en hygiène alimentaire, des eaux conditionnées et des médicaments vétérinaires in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 6 (15/07/2015)
PermalinkSanté, des agents bien dans leur assiette / Laurence DENES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2277 (06/07/2015)
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