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HUIS CLOS

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Des voeux 2.0 à Contes / Olivier FAZIO in Nice-Matin, (05/01/2021)

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[article]
Titre : Des voeux 2.0 à Contes
Type de document : Article de presse
Auteurs : Olivier FAZIO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 05/01/2021
Mots-clés : CONTES ; PANDEMIE ; COVID 19 ; SECURITE SANITAIRE ; REUNION ; HUIS CLOS ; TUJAGUE FRANCIS
Résumé : Pour la première fois, les vœux du maire se sont tenus à huis clos. Depuis le théâtre de l'Hélice, la cérémonie a été retransmise en direct sur Facebook. (Photo O. E)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720003

[article] Des voeux 2.0 à Contes In Nice-Matin - 05/01/2021 [Article de presse] / Olivier FAZIO.
Mots-clés : CONTES ; PANDEMIE ; COVID 19 ; SECURITE SANITAIRE ; REUNION ; HUIS CLOS ; TUJAGUE FRANCIS
Résumé : Pour la première fois, les vœux du maire se sont tenus à huis clos. Depuis le théâtre de l'Hélice, la cérémonie a été retransmise en direct sur Facebook. (Photo O. E)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720003

La Gaude : conseil à huis clos, l'opposition quitte la salle in Nice-Matin, (12/12/2020)

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[article]
Titre : La Gaude : conseil à huis clos, l'opposition quitte la salle - Les nouvelles consignes sanitaires émanant de la préfecture donnent le choix aux communes : bloquer l'accès au public ou autoriser une assemblée restreinte. Jeudi soir, la présence de la presse (ou non) a attisé le débat
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 12/12/2020
Mots-clés : LA-GAUDE ; SAINT-PAUL-DE-VENCE ; CONSEIL MUNICIPAL ; HUIS CLOS ; PRESSE ; OPPOSITION POLITIQUE ; PANDEMIE ; COVID 19 ; SECURITE SANITAIRE ; BETTATI BRUNO ; CAMILLA JEAN-PIERRE
Résumé : La présence de la presse est exclue dans le cadre d'un huis clos. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718188

[article] La Gaude : conseil à huis clos, l'opposition quitte la salle - Les nouvelles consignes sanitaires émanant de la préfecture donnent le choix aux communes : bloquer l'accès au public ou autoriser une assemblée restreinte. Jeudi soir, la présence de la presse (ou non) a attisé le débat In Nice-Matin - 12/12/2020 [Article de presse].
Mots-clés : LA-GAUDE ; SAINT-PAUL-DE-VENCE ; CONSEIL MUNICIPAL ; HUIS CLOS ; PRESSE ; OPPOSITION POLITIQUE ; PANDEMIE ; COVID 19 ; SECURITE SANITAIRE ; BETTATI BRUNO ; CAMILLA JEAN-PIERRE
Résumé : La présence de la presse est exclue dans le cadre d'un huis clos. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718188

Saint-Paul-de-Vence : conseil à huis clos et sans la presse in Nice-Matin, (10/12/2020)

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[article]
Titre : Saint-Paul-de-Vence : conseil à huis clos et sans la presse
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 10/12/2020
Mots-clés : SAINT-PAUL-DE-VENCE ; CONSEIL MUNICIPAL ; HUIS CLOS ; COMMUNICATION ; PRESSE LOCALE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717939

[article] Saint-Paul-de-Vence : conseil à huis clos et sans la presse In Nice-Matin - 10/12/2020 [Article de presse].
Mots-clés : SAINT-PAUL-DE-VENCE ; CONSEIL MUNICIPAL ; HUIS CLOS ; COMMUNICATION ; PRESSE LOCALE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717939

Nice-Lens se jouera à huis clos in Nice-Matin, (13/08/2020)

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[article]
Titre : Nice-Lens se jouera à huis clos
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 13/08/2020
Mots-clés : NICE ; SPORT ; FOOTBALL ; PANDEMIE ; HUIS CLOS
Résumé : " On est dans une région où la pandémie (de Covid) se propage " a expliqué Jean-Pierre Rivère.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706723

[article] Nice-Lens se jouera à huis clos In Nice-Matin - 13/08/2020 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; SPORT ; FOOTBALL ; PANDEMIE ; HUIS CLOS
Résumé : " On est dans une région où la pandémie (de Covid) se propage " a expliqué Jean-Pierre Rivère.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706723

L1 : le match de la 1re journée Nice-Lens se jouera à huis clos in AFP, (12/08/2020)

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[article]
Titre : L1 : le match de la 1re journée Nice-Lens se jouera à huis clos
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : AFP
Date de parution : 12/08/2020
Mots-clés : SPORT ; FOOTBALL ; NICE ; VIRUS ; EPIDEMIE ; HUIS CLOS ; ESTROSI CHRISTIAN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706681

[article] L1 : le match de la 1re journée Nice-Lens se jouera à huis clos In AFP - 12/08/2020 [Article de presse].
Mots-clés : SPORT ; FOOTBALL ; NICE ; VIRUS ; EPIDEMIE ; HUIS CLOS ; ESTROSI CHRISTIAN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706681

Vallauris : pourquoi le conseil municipal est-il à huis clos ? in Nice-Matin, (18/07/2020)

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Bientôt une maison de la biodiversité à Contes / Olivier FAZIO in Nice-Matin, (02/07/2020)

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Conseil municipal à huis clos, demain in Nice-Matin, (28/05/2020)

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Coronavirus : que faire en cas de symptômes ? / Damien MASCRET ; Marie-Cécile RENAULT ; Vincent BORDENAVE in Le Figaro, (10/03/2020)

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Fusillade au lycée à Grasse : les experts ont la parole / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (10/03/2020)

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Tirs au lycée Tocqueville à Grasse : un procès à huis clos / Christophe PERRIN in Nice-Matin, (04/03/2020)

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Le droit à l'expression en séance / Philippe BLUTEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°281 (juin - juillet 2014)

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La décision d'un conseil municipal de recourir au huis clos est susceptible de recours. in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 9 (2010 15 mars)

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Le huis clos dans la juridiction administrative / CIAUDO Alexandre in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 3 (2010 18 janvier)

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LA DECISION DU MAIRE DE REUNIR LE CONSEIL MUNICIPAL A HUIS CLOS NE FAIT PAS GRIEF in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 25 (2008 14 juillet)

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COMPTABLE PATENT - JUGEMENT DES COMPTES - ARTICLE 6 § 1 DE LA CONVENTION EUROPEENNE DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L'HOMME ET DES LIBERTES FONDAMENTALES - 1) APPLICABILITE - EXISTENCE - 2) PROCEDURE DEVANT LES JURIDICTIONS FINANCIERES - CONSEQUENCES in Cahiers de la fonction publique, n° 257 (2006 juin)

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DANS QUELS CAS LE CONSEIL MUNICIPAL PEUT-IL SIEGER A HUIS CLOS? in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 27 (2003 30 juin)

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