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Des clarifications sur les commissions administratives paritaires / Yves BROUSSOLLE in La Lettre du cadre territorial, N° 544 (01/01/2021)
[article] Des clarifications sur les commissions administratives paritaires In La Lettre du cadre territorial - N° 544 - 01/01/2021 [Article de périodique] / Yves BROUSSOLLE, Auteur . - p.44-45.
Mots-clés : COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; FONCTIONNAIRE ; COMPETENCE ; LICENCIEMENT ; INSUFFISANCE PROFESSIONNELLE ; HIERARCHIE Résumé : Les modifications intervenues dans le fonctionnement des commissions administratives paritaires : explications. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722964 [article]
Titre : Des clarifications sur les commissions administratives paritaires Type de document : Article de périodique Auteurs : Yves BROUSSOLLE, Auteur Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial Numéro : N° 544 Date de parution : 01/01/2021 Article en page(s) : p.44-45 Mots-clés : COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; FONCTIONNAIRE ; COMPETENCE ; LICENCIEMENT ; INSUFFISANCE PROFESSIONNELLE ; HIERARCHIE Résumé : Les modifications intervenues dans le fonctionnement des commissions administratives paritaires : explications. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722964 Transparence de la vie publique. Déontologie : les employeurs ont pris le contrôle en douceur / Sévérine CHARON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2544 (14/12/2020)
[article] Transparence de la vie publique. Déontologie : les employeurs ont pris le contrôle en douceur In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2544 - 14/12/2020 [Article de périodique] / Sévérine CHARON . - p. 30-32.
Mots-clés : HIERARCHIE ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; REFORME ; FORMATION ; EXTERNALISATION ; DEONTOLOGIE ; CONTROLE ; CUMUL D'EMPLOIS ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CENTRE DE GESTION ; REFERENT Résumé : "La disparition de la commission de déontologie de la fonction publique est effective depuis le 1er février. Ce sont désormais les collectivités, en tant qu'employeur, qui jouent le rôle central dans le contrôle déontologique." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718593 [article]
Titre : Transparence de la vie publique. Déontologie : les employeurs ont pris le contrôle en douceur Type de document : Article de périodique Auteurs : Sévérine CHARON Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2544 Date de parution : 14/12/2020 Article en page(s) : p. 30-32 Mots-clés : HIERARCHIE ; GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; REFORME ; FORMATION ; EXTERNALISATION ; DEONTOLOGIE ; CONTROLE ; CUMUL D'EMPLOIS ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; CENTRE DE GESTION ; REFERENT Résumé : "La disparition de la commission de déontologie de la fonction publique est effective depuis le 1er février. Ce sont désormais les collectivités, en tant qu'employeur, qui jouent le rôle central dans le contrôle déontologique." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718593 La protection fonctionnelle en cas de conflit avec un supérieur hiérarchique / Laura DERRIDJ in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°11 (01/11/2020)
[article] La protection fonctionnelle en cas de conflit avec un supérieur hiérarchique In AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales - N°11 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Laura DERRIDJ . - p. 540-542.
Mots-clés : STATUT ; PROTECTION FONCTIONNELLE ; FONCTIONNAIRE ; AGENT PUBLIC ; HIERARCHIE ; DROITS ET OBLIGATIONS Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 29 juin 2020, n° 423996. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722149 [article]
Titre : La protection fonctionnelle en cas de conflit avec un supérieur hiérarchique Type de document : Article de périodique Auteurs : Laura DERRIDJ Titre du périodique : AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales Numéro : N°11 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 540-542 Mots-clés : STATUT ; PROTECTION FONCTIONNELLE ; FONCTIONNAIRE ; AGENT PUBLIC ; HIERARCHIE ; DROITS ET OBLIGATIONS Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 29 juin 2020, n° 423996. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722149 Organisation. Le management horizontal, ça motive ! / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2533 (28/09/2020)
[article] Organisation. Le management horizontal, ça motive ! In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2533 - 28/09/2020 [Article de périodique] / Gaëlle GINIBRIERE . - p. 18-20.
Mots-clés : PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; ADAPTATION ; PARTAGE DU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; INITIATIVE LOCALE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; TELETRAVAIL ; RESPONSABILITE ; HIERARCHIE ; DELEGATION DE POUVOIRS ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; MANAGEMENT PUBLIC Résumé : "Le management horizontal et l'holocratie, qui ont le vent en poupe dans le privé, peinent à percer dans les collectivités. Eloignés de la culture de la fonction publique territoriale, ces modes d'organisation sont pourtant mobilisateurs pour les équipes." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710980 [article]
Titre : Organisation. Le management horizontal, ça motive ! Type de document : Article de périodique Auteurs : Gaëlle GINIBRIERE Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2533 Date de parution : 28/09/2020 Article en page(s) : p. 18-20 Mots-clés : PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; ADAPTATION ; PARTAGE DU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; INITIATIVE LOCALE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; TELETRAVAIL ; RESPONSABILITE ; HIERARCHIE ; DELEGATION DE POUVOIRS ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; MANAGEMENT PUBLIC Résumé : "Le management horizontal et l'holocratie, qui ont le vent en poupe dans le privé, peinent à percer dans les collectivités. Eloignés de la culture de la fonction publique territoriale, ces modes d'organisation sont pourtant mobilisateurs pour les équipes." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710980 Protection fonctionnelle : on ne peut être juge et partie / Patrick MARTIN-GENIER in Technicités, N° 335 (01/09/2020)
[article] Protection fonctionnelle : on ne peut être juge et partie In Technicités - N° 335 - 01/09/2020 [Article de périodique] / Patrick MARTIN-GENIER . - p. 64.
Mots-clés : PROTECTION FONCTIONNELLE ; HIERARCHIE ; PRINCIPE D'IMPARTIALITE Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 29 juin 2020, n° 423996. "Un supérieur hiérarchique mis en cause par un de ses agents ne peut régulièrement statuer sur la demande de protection fonctionnelle présentée pour ce motif par son subordonné." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711028 [article]
Titre : Protection fonctionnelle : on ne peut être juge et partie Type de document : Article de périodique Auteurs : Patrick MARTIN-GENIER Titre du périodique : Technicités Numéro : N° 335 Date de parution : 01/09/2020 Article en page(s) : p. 64 Mots-clés : PROTECTION FONCTIONNELLE ; HIERARCHIE ; PRINCIPE D'IMPARTIALITE Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 29 juin 2020, n° 423996. "Un supérieur hiérarchique mis en cause par un de ses agents ne peut régulièrement statuer sur la demande de protection fonctionnelle présentée pour ce motif par son subordonné." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711028 "Ceux qui ont le courage de parler en prenant plein la gueule". / Chloé PILORGET-REZZOUK ; Alexandra SCHWARTZBROD ; Ismaël HALISSAT in Libération, (30/07/2020)
PermalinkPermalinkRessources humaines. Quand manager ses équipes à distances renforce la proximité / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2512 (27/04/2020)
PermalinkTravaillez-vous avec un manager incompétent ? / Fabrice ANGUENOT in La Lettre du cadre territorial, N° 535 (01/02/2020)
PermalinkNotion de "supérieur hiérarchique direct" pour conduire l'entretien professionnel : peu importe l'organigramme, seule compte la réalité in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°1 (01/01/2020)
PermalinkRessources humaines. L'entretien professionnel, un subtil exercice de management / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2485 (07/10/2019)
PermalinkFaire face quand votre équipe vous harcèle / Elisabeth PROVOST-VANHECKE in La Lettre du cadre territorial, N° 530 (01/08/2019)
PermalinkPermalinkPour apprécier si un agent contractuel peut bénéficier d'un CDI le juge peut-il apprécier la condition tenant à ce que les fonctions exercées relèvent de la même catégorie hiérarchique en s'en tenant aux termes des contrats sans rechercher si les fonctions réellement exercées étaient différente ? / Gilles PELLISSIER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2019)
PermalinkLes réseaux sociaux internes en quête de clics / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2456 (11/03/2019)
PermalinkRessources humaines. Le management privé n'est pas soluble dans le secteur public / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2448 (14/01/2019)
PermalinkMarine Parent. "Les agents sont peu nombreux à remettre fondamentalement en cause l'ordre hiérarchique" / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2444 (10/12/2018)
PermalinkHarcèlement moral d'une agente par sa hiérarchie / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2443 (03/12/2018)
PermalinkErreur de traitement : les professionnels souffrent aussi souvent en silence / Olga FRANCK in Profession Sage-Femme, N°249 (01/10/2018)
PermalinkCadre d'emplois. Les Atsem à la croisée des réformes / Catherine MAISONNEUVE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2430 (03/09/2018)
PermalinkManagement. Les collectivités libérées misent sur leurs agents / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2424/2425 (16/07/2018)
PermalinkLes conditions d'exercice du droit de retrait dans la fonction publique / Jérémy BOUSQUET in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°4 (01/07/2018)
PermalinkPermalinkLe référent déontologue territorial sur un chemin de crête / Patrick MAREAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2409 (02/04/2018)
PermalinkOser parler de ce qui fâche / Audrey GUILLER in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°89 (01/02/2018)
PermalinkDiscipline. Quelle sanction pour un sapeur-pompier qui critique sa hiérarchie ? / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2390 (13/11/2017)
PermalinkEntretien professionnel : illégalité du compte-rendu d'évaluation non signé par le supérieur hiérarchique direct. in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°6 (01/11/2017)
PermalinkPermalinkLes nouveaux enjeux de l'entretien professionnel / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2380 (04/09/2017)
PermalinkQuand la génération Y prend les commandes / Anne DEGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2372 (26/06/2017)
PermalinkCas où un supérieur hiérarchique n'a pas fait cesser l'agression d'un agent / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2369 (05/06/2017)
PermalinkManquement au devoir d'obéissance / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2365 (08/05/2017)
PermalinkManagement. Brainstorming sur la mission d'encadrant / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2354 (20/02/2017)
PermalinkPolice municipale. Altercation entre un agent et son supérieur sur le lieu de service / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2354 (20/02/2017)
PermalinkDes encadrants oeuvrent pour un plan de prévention des RPS / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2346/2347 (19/12/2016)
PermalinkLa faute d'un agent non atténuée par l'attitude d'un supérieur / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2345 (12/12/2016)
PermalinkLes ATSEM sont à la fois fonctionnaires territoriaux et sous l'autorité du directeur d'école in La Lettre de l'employeur territorial, 1508 (11/10/2016)
PermalinkLa place du psychologue dans les systèmes hiérarchiques / Pierre-Marie HOUDRY in Le Journal des psychologues, N°341 (01/10/2016)
PermalinkStatut. Faute disciplinaire à l'égard de ses subordonnés / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2324 (04/07/2016)
PermalinkLoi "déontologie" (1) Une redéfinition légale des obligations des fonctionnaires / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2322 (20/06/2016)
PermalinkMutation en cours d'année civile : quel est le supérieur hiérarchique compétent pour mener l'entretien professionnel ? in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, N°3 (01/05/2016)
PermalinkRecours contre la décision : le déféré préfectoral / Georges-Daniel MARILLIA in La Vie communale et départementale, N°1049 (02/04/2016)
PermalinkLa place de la fonction contrôle de gestion au sein de l'organisation des conseils départementaux : une question controversée / Antoine MASINGUE (01/04/2016)
PermalinkCommunication - Tordre le cou à la rumeur plutôt que la laisser courir / Julie KRASSOVSKY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2306 (29/02/2016)
PermalinkLe statut des agents contractuels territoriaux est rénové in Liaisons sociales, 16994 (11/01/2016)
PermalinkStructurer les activités et-ou les psychologues ? / Gérard FOURCHER in Le Journal des psychologues, N°331 (01/10/2015)
PermalinkTravail de réflexion sur l'actualité de la profession : des psychologues de l'inter-collèges Paca s'expriment in Le Journal des psychologues, N°330 (01/09/2015)
PermalinkArticle 1 : « Le chef n'a pas toujours raison ! » / Jean-Luc MERMET in La Lettre du cadre territorial, n° 488 (01/05/2015)
PermalinkPermalinkManagement : la fin d'une ère ? / Roger MORIN in La Lettre du cadre territorial, n° 488 (01/05/2015)
PermalinkPermalinkUne atteinte à la vie privée de son supérieur justifie une révocation in La Lettre de l'employeur territorial, 1417 (21/10/2014)
PermalinkDiscipline / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2238 (29/09/2014)
PermalinkUn sentiment excessif d'autonomie justifie un licenciement in La Lettre de l'employeur territorial, 1402 (10/06/2014)
PermalinkUn manque de maîtrise au travail justifie une sanction et un plus strict encadrement hiérarchique in La Lettre de l'employeur territorial, 1399 (20/05/2014)
PermalinkManagement , la reconnaissance non monétaire à la rescousse / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2213 (2014 17 mars)
PermalinkGestion : quand les services participent à l'élaboration des budgets / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2198 (2013 25 novembre)
PermalinkHygiène et sécurité : une fonction d'inspection n'exclut pas tout lien hiérarchique in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1368 (2013)
PermalinkFormation : les cadres intermédiaires apprivoisent le management / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2182 (2013 15 juillet)
PermalinkLe harcèlement d'un cadre peut être le fait d'un agent subordonné in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1355 (2013)
PermalinkMon chef me rend fou in Le Nouvel observateur, n° 2529 (2013 du 25 avril au 1er mai)
PermalinkConnaître et reconnaître l'encadrement intermédiaire dans la fonction publique territoriale / Emilie AGNOUX (01/01/2013)
PermalinkDémographie des personnels territoriaux au 31 décembre 2010 / Observatoire de la fonction publique territoriale (01/01/2013)
PermalinkInsuffisance professionnelle / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2143 (2012 1er octobre)
PermalinkUn chef de service victime du harcèlement moral de son subordonné in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 4 (2012 jullet-août)
PermalinkDiscriminations et dynamique identitaire / Claude TAPIA in Le Journal des psychologues, n° 299 (2012 juillet-août)
PermalinkA propos d'une exclusion temporaire de fonctions de deux ans : procédure devant le conseil de discipline et proportionnalité de la sanction / Laurent DERBOULLES in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 81 (2012 juillet-août)
PermalinkLa résiliation de l'engagement d'un sapeur-pompier pour manquement à son devoir de réserve : une sanction disproportionnée in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 4 (2012 jullet-août)
PermalinkUn retrait de responsabilités, et des attributs qui y sont attachés, n'est pas par lui-même constitutif de harcèlement moral / Rémy FONTIER in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 4 (2012 jullet-août)
PermalinkViolence : agresser son supérieur justifie une sanction / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2131 (2012 18 juin)
PermalinkDe l'obligation pour tout agent public de respecter sa hiérarchie / Frédéric COLIN in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 2 (2012 mars-avril)
PermalinkConditions de travail, des agents territoriaux mal dans leur peau / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2115 (2012 27 février)
PermalinkHarcèlement moral : quand les juges du fond confondent éventualité avec réalité / GALLOIS Julie in Actualité Juridique Pénal, n° 2 (2012 février)
PermalinkDroit pénal public. Décisions de novembre 2010 à juillet 2011. La personne publique ou l'agent public victime d'infraction pénale / Didier SEBAN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 1 (2012 9 janvier)
PermalinkBilans sociaux 2009 : 7ème synthèse nationale des rapports au comité technique paritaire sur l'état des collectivités territoriales au 31 décembre 2009. / Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) (01/01/2012)
PermalinkLa méconnaissance de l'autorité hiérarchique justifie 6 mois d'exclusion in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1278 (2011)
PermalinkAu secours, mon manager est hyperdirectif ! / Jean-Luc MERMET in La Lettre du cadre territorial, n° 425 (2011 1er juillet)
PermalinkSavoir diriger ses anciens collègues / Julie KRASSOVSKY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2076 (2011 2 mai)
PermalinkAccès à un emploi public in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2067 (2011 28 février)
PermalinkPermalinkDéléguer pour accroître l'efficacité collective / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2045 (2010 20 septembre)
PermalinkCadres, sachez faire adopter vos idées / Raphaël RICHARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2043 (2010 6 septembre)
PermalinkDéconcentration : la régionalisation du cadre d'action de l'Etat / Yves BROUSSOLLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2042 (2010 30 août)
PermalinkRessources humaines : savoir tirer profit des feed-back / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2035 (2010 21 juin)
PermalinkCirculaire n°5444/SG du 10 février 2010 (2010)
PermalinkLA PLACE DE LA POLICE MUNICIPALE DANS LES SERVICES COMMUNAUX in La Vie communale et départementale, n° 968-969 (2009 juillet-août)
PermalinkLE POUVOIR DE CONDUIRE L'ENTRETIEN D'EVALUATION APPARTIENT AU SUPERIEUR HIERARCHIQUE DIRECT, ET NON AU CHEF DE SERVICE DE L'AGENT in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 3/2009 (2009 mai-juin)
PermalinkLE POUVOIR DE NOTATION APPARTIENT AU CHEF DE SERVICE, ET NON AU SUPERIEUR HIERARCHIQUE in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 3/2009 (2009 mai-juin)
PermalinkPOUR UNE THEORIE DE LA COUTUME ADMINISTRATIVE in Revue administrative, n° 364 (2008 juillet)
PermalinkLE "LEADERSHIP ADMINISTRATIF" COMME CONCEPT UTILE A LA MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE in Revue française d'administration publique, n° 123 (2007)
PermalinkLE POINT DE SUBORDINATION. INTRODUCTION A LA PSYCHOLOGIE DE LA RELATION HIERARCHIQUE / Gérard HERNOT (01/01/2007)
PermalinkQU' EST-CE QUI FAIT AUTORITE DANS LES INSTITUTIONS MEDICO-SOCIALES ? AUTORITES, POUVOIRS, DECISIONS, RESPONSABILITES / Christine VANDER BORGHT (01/01/2007)
PermalinkFONCTION PUBLIQUE. LE POUVOIR D'INITIATIVE DU CADRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 22/1792 (2005 30 mai)
PermalinkPARITE. PEU DE FEMMES AUX PLUS HAUTS POSTES in Acteurs publics, n° 18 (2005 novembre)
PermalinkA LA RECHERCHE DES NOUVEAUX LEADERS in Sociétal, n° 40 (2003 2ème trimestre)
PermalinkLA TECHNIQUE DE COMMANDEMENT DANS L' ADMINISTRATION in Revue administrative, n° 330 (2002 novembre)
PermalinkJugement du tribunal administratif de Lyon du 22 mai 1997 (1997)
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