Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Nouvelle recherche

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE URBANISME > URBANISME > URBANISATION > HAMEAU

HAMEAU

Documents disponibles dans cette catégorie (29)

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Inondations : détruire pour mieux protéger / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (25/03/2021)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Inondations : détruire pour mieux protéger - Le lancement des travaux de démolition du Hameau de la Brague à Biot a débuté avec, hier, la démolition d'une première maison. Le 5 octobre 2015, l'eau avait atteint 1,60 m de hauteur.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Marie-Christine ABALAIN
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 25/03/2021
Mots-clés : ANTIBES ; BIOT ; HAMEAU ; INONDATION ; DEMOLITION ; CASA
Résumé : La tractopelle a commencé son oeuvre : 22 autres maisons vont être démolies sur plusieurs semaines. (Photo Patrice Lapoirie) - Le coût de l'opération acquisition-démolition initiée par la Casa, s'est chiffré à 6,6 millions d'euros. (Photo M.D. G.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727979

[article] Inondations : détruire pour mieux protéger - Le lancement des travaux de démolition du Hameau de la Brague à Biot a débuté avec, hier, la démolition d'une première maison. Le 5 octobre 2015, l'eau avait atteint 1,60 m de hauteur. In Nice-Matin - 25/03/2021 [Article de presse] / Marie-Christine ABALAIN.
Mots-clés : ANTIBES ; BIOT ; HAMEAU ; INONDATION ; DEMOLITION ; CASA
Résumé : La tractopelle a commencé son oeuvre : 22 autres maisons vont être démolies sur plusieurs semaines. (Photo Patrice Lapoirie) - Le coût de l'opération acquisition-démolition initiée par la Casa, s'est chiffré à 6,6 millions d'euros. (Photo M.D. G.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727979

Mollières : " On se bat pour ne pas être oubliés " / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (05/12/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Mollières : " On se bat pour ne pas être oubliés " - C' est l' écrin de Valdeblore. Ce hameau enclavé situé en zone coeur du Mercantour n' a pas de sinistrés, mais n' est plus accessible. Ses habitants, des résidents secondaires, s' inquiètent
Type de document : Article de presse
Auteurs : Antoine LOUCHEZ
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 05/12/2020
Mots-clés : VALDEBLORE ; HAMEAU ; ACCESSIBILITE ; PARC DU MERCANTOUR ; ROUTE ; TEMPETE ; RESEAUX SOCIAUX ; TRAVAUX
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717494

[article] Mollières : " On se bat pour ne pas être oubliés " - C' est l' écrin de Valdeblore. Ce hameau enclavé situé en zone coeur du Mercantour n' a pas de sinistrés, mais n' est plus accessible. Ses habitants, des résidents secondaires, s' inquiètent In Nice-Matin - 05/12/2020 [Article de presse] / Antoine LOUCHEZ.
Mots-clés : VALDEBLORE ; HAMEAU ; ACCESSIBILITE ; PARC DU MERCANTOUR ; ROUTE ; TEMPETE ; RESEAUX SOCIAUX ; TRAVAUX
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=717494

Entraunes : le parc cherche un gardien de refuge / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (01/09/2020)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Entraunes : le parc cherche un gardien de refuge - Besoin de changer de vie ? Le parc national du Mercantour cherche de nouveaux gérants pour son établissement de la Cantonnière, située dans le hameau d?Estenc, près du col de la Cayolle
Type de document : Article de presse
Auteurs : Antoine LOUCHEZ
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 01/09/2020
Mots-clés : ENTRAUNES ; PARC DU MERCANTOUR ; HAMEAU ; APPEL DE CANDIDATURE ; SERVICE PUBLIC
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708050

[article] Entraunes : le parc cherche un gardien de refuge - Besoin de changer de vie ? Le parc national du Mercantour cherche de nouveaux gérants pour son établissement de la Cantonnière, située dans le hameau d?Estenc, près du col de la Cayolle In Nice-Matin - 01/09/2020 [Article de presse] / Antoine LOUCHEZ.
Mots-clés : ENTRAUNES ; PARC DU MERCANTOUR ; HAMEAU ; APPEL DE CANDIDATURE ; SERVICE PUBLIC
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708050

Aménagement. Le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité après la loi "Elan" / Vianney CUNY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2497 (13/01/2020)

ISBD

Vue détaillée

[article] Aménagement. Le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité après la loi "Elan" In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2497 - 13/01/2020 [Article de périodique] / Vianney CUNY . - p. 52-53.
Mots-clés : EXTENSION DE L'URBANISATION ; VILLAGE ; AGGLOMERATION ; REGIME JURIDIQUE ; AUTORISATION D'URBANISME ; HAMEAU ; URBANISATION ; LOI LITTORAL ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE
Résumé : En posant le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité des agglomérations et villages existants, la loi Littoral du 2 janvier 1986 a généré de nombreux contentieux. La loi Elan du 23 novembre 2018 réforme ce principe en supprimant la notion de hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. Parallèlement la densification et le comblement de "dents creuses" est encouragé dans les secteurs urbanisés, les agglomérations et les villages existants.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687380

[article]
Titre : Aménagement. Le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité après la loi "Elan"
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Vianney CUNY
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2497
Date de parution : 13/01/2020
Article en page(s) : p. 52-53
Mots-clés : EXTENSION DE L'URBANISATION ; VILLAGE ; AGGLOMERATION ; REGIME JURIDIQUE ; AUTORISATION D'URBANISME ; HAMEAU ; URBANISATION ; LOI LITTORAL ; JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE
Résumé : En posant le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité des agglomérations et villages existants, la loi Littoral du 2 janvier 1986 a généré de nombreux contentieux. La loi Elan du 23 novembre 2018 réforme ce principe en supprimant la notion de hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. Parallèlement la densification et le comblement de "dents creuses" est encouragé dans les secteurs urbanisés, les agglomérations et les villages existants.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687380

La route de Sospel ne sera pas rouverte avant 2 mois / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (28/11/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : La route de Sospel ne sera pas rouverte avant 2 mois - Lors d'une réunion de terrain ôrganisée hier sur le site de l'éboulement, au hameau de Monti, élus et techniciens ont àbordé les étapes à franchir pour que l'axe soit de nouveau accessible - À Monti, les riverains entre inquiétude et philosophie - À Monti, les riverains entre inquiétude et philosophie
Type de document : Article de presse
Auteurs : Alice ROUSSELOT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 28/11/2019
Mots-clés : MENTON ; SOSPEL ; VOIRIE ; CATASTROPHE NATURELLE ; MOUVEMENT DE TERRAIN ; EBOULEMENT ; INTERDICTION DE CIRCULATION ; HAMEAU
Résumé : Pour rejoindre le site, les participants à la réunion sont passés devant un 2e petit éboulement. - Les riverains au niveau de l'éboulement
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683725

[article] La route de Sospel ne sera pas rouverte avant 2 mois - Lors d'une réunion de terrain ôrganisée hier sur le site de l'éboulement, au hameau de Monti, élus et techniciens ont àbordé les étapes à franchir pour que l'axe soit de nouveau accessible - À Monti, les riverains entre inquiétude et philosophie - À Monti, les riverains entre inquiétude et philosophie In Nice-Matin - 28/11/2019 [Article de presse] / Alice ROUSSELOT.
Mots-clés : MENTON ; SOSPEL ; VOIRIE ; CATASTROPHE NATURELLE ; MOUVEMENT DE TERRAIN ; EBOULEMENT ; INTERDICTION DE CIRCULATION ; HAMEAU
Résumé : Pour rejoindre le site, les participants à la réunion sont passés devant un 2e petit éboulement. - Les riverains au niveau de l'éboulement
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683725

Les modifications apportées par la loi ELAN aux dispositions d’urbanisme particulières au littoral / Jean-François ROUHAUD in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2019)

Permalink
La loi Elan et l’opportunité d’une refonte globale de la loi Littoral / Thomas GILLIOCQ in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (21/01/2019)

Permalink
Les travaux annoncés en fanfare aux " déroutés de Sospel " / Christophe PERRIN in Nice-Matin, (06/01/2019)

Permalink
Loi Elan : une prise de risque pour le littoral (05/10/2018)

Permalink
Puissanton, la cité bleue accrochée à la colline... / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (07/01/2017)

Permalink
Carimaï : retour émouvant au hameau...fantôme / Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (05/10/2016)

Permalink
Urbanisation des espaces non construits entourés de parcelles bâties. Question orale n°1288 de M. Jean-Luc Bleunven. Réponse de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l’Habitat durable. (16/02/2016)

Permalink
Qu'est-ce qu'un hameau nouveau intégré à l'environnement au sens de la loi Littoral ? / Maud VIALETTES in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°3 (16/05/2014)

Permalink
Notion de hameau nouveau / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 15 (2014 14 avril)

Permalink
Comment apprécier l'urbanisation en continuité en zone de montagne ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (16/03/2014)

Permalink
Qu'est-ce-qu'un hameau nouveau intégré à l'environnement ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 4 (2013)

Permalink
Compétence et obligations des communes en matière de distribution d'eau potable (erratum sur l'extrait de jugement publié dans le numéro 6 du mois de juin) in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 7-8 (2011 juillet-août)

Permalink
Compétence et obligations des communes en matière de distribution d'eau potable / Rémi BONNEFONT in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 6 (2011 juin)

Permalink
Extrait d'un jugement du tribunal administratif de Nice du 31 mars 2011 (n° 0700756) in La Lettre du tribunal administratif de Nice, n° 16 (2011 avril)

Permalink
QU'EST-CE QU'UN HAMEAU NOUVEAU INTÉGRÉ A L'ENVIRONNEMENT ? in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 16 (2009 4 mai)

Permalink
NOTION DE HAMEAU NOUVEAU INTEGRE A L'ENVIRONNEMENT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 38 (2009 14 septembre)

Permalink
REGLES D'URBANISME. LOI MONTAGNE (ARTICLE L.145-3). CONTINUITE AVEC UN HAMEAU EXISTANT : NOTION in La Lettre de jurisprudence des collectivités territoriales, n° 50 (2007 mars)

Permalink
LA CONTINUITE APPLIQUEE AUX GROUPES DE CONSTRUCTIONS in Pour la montagne, n° 146 (2005 janvier)

Permalink
PERMIS DE CONSTRUIRE. DE LA DIFFICULTE DE DEFINIR LA NOTION DE "HAMEAU" in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 53 (2004 27 décembre)

Permalink
LOI DU 9 JANVIER 1985 SUR LA MONTAGNE. ARTICLE L.145-3-III DU CODE DE L'URBANISME. URBANISATION EN CONTINUITE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 1 (2003)

Permalink
QU'EST-CE QU'UN HAMEAU EN ZONE DE MONTAGNE? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 2 (2001)

Permalink
L'ARTICLE L. 145-3 III DU CODE DE L'URBANISME : LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 2 (2000)

Permalink
LOIS D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME (LAU). LOI MONTAGNE. APPRECIATION SOUPLE DE LA NOTION DE HAMEAU in Construction - urbanisme, n° 7/8 (2000 juillet/août)

Permalink
QU'EST-CE QU'UNE "URBANISATION EXISTANTE" SUR LA BORDURE LITTORALE? in Études foncières, n° 77 (1997 décembre)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

HAMEAU

Documents disponibles dans cette catégorie (29)