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HALLES ET MARCHES

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VITE LU : La Buffa dans le collimateur : le projet de requalification de la cité marchande niçoise, bloqué depuis plus de dix ans, a eu raison de la patience municipale - Christian Mabboux, mandataire du MEDEF Sud, directeur général de Prenot-Guinard, a été élu en début de semaine président du Conseil d'administration de l'URSSAF PACA in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1081 (22/01/2021)

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[article]
Titre : VITE LU : La Buffa dans le collimateur : le projet de requalification de la cité marchande niçoise, bloqué depuis plus de dix ans, a eu raison de la patience municipale - Christian Mabboux, mandataire du MEDEF Sud, directeur général de Prenot-Guinard, a été élu en début de semaine président du Conseil d'administration de l'URSSAF PACA
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Tribune Bulletin Côte d'azur
Numéro : N°1081
Date de parution : 22/01/2021
Mots-clés : NICE ; HALLES ET MARCHES ; MEDEF ; URSSAF ; ELECTION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721650

[article] VITE LU : La Buffa dans le collimateur : le projet de requalification de la cité marchande niçoise, bloqué depuis plus de dix ans, a eu raison de la patience municipale - Christian Mabboux, mandataire du MEDEF Sud, directeur général de Prenot-Guinard, a été élu en début de semaine président du Conseil d'administration de l'URSSAF PACA In Tribune Bulletin Côte d'azur - N°1081 - 22/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; HALLES ET MARCHES ; MEDEF ; URSSAF ; ELECTION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721650

Vence : ce qu'ils pensent du projet des halles / Alice DAVID in Nice-Matin, (19/01/2021)

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[article]
Titre : Vence : ce qu'ils pensent du projet des halles - Promesse de campagne du maire, le dossier est " très bien avancé ". Régis Lebigre se fixe un objectif de 2 ans. En attendant, qu'en disent les commerçants les premiers concernés ?
Type de document : Article de presse
Auteurs : Alice DAVID
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 19/01/2021
Mots-clés : VENCE ; COMMERCE ALIMENTAIRE ; HALLES ET MARCHES ; LEBIGRE REGIS
Résumé : Aujourd'hui, les halles de Vence comptent trois commerçants : Anne-Marie, Philippe et Franck. (Photos F.B)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721219

[article] Vence : ce qu'ils pensent du projet des halles - Promesse de campagne du maire, le dossier est " très bien avancé ". Régis Lebigre se fixe un objectif de 2 ans. En attendant, qu'en disent les commerçants les premiers concernés ? In Nice-Matin - 19/01/2021 [Article de presse] / Alice DAVID.
Mots-clés : VENCE ; COMMERCE ALIMENTAIRE ; HALLES ET MARCHES ; LEBIGRE REGIS
Résumé : Aujourd'hui, les halles de Vence comptent trois commerçants : Anne-Marie, Philippe et Franck. (Photos F.B)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721219

Un marché aux couleurs bio, artisanales et locales / LILA BRUANDET in Nice-Matin, (30/09/2020)

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[article]
Titre : Un marché aux couleurs bio, artisanales et locales - C'est sur l'esplanade du Pré-des-Pêcheurs que se déroulera, ce dimanche, le marché « Bio et Local, c'est l'Idéal » organisé par l'association Agribio 06 et reunissant de nombreux producteurs
Type de document : Article de presse
Auteurs : LILA BRUANDET
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 30/09/2020
Mots-clés : ANTIBES ; HALLES ET MARCHES ; AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Résumé : Cette année le rendez-vous quitte le site du lycée horticole pour rejoindre le Pré-des-Pêcheurs
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710903

[article] Un marché aux couleurs bio, artisanales et locales - C'est sur l'esplanade du Pré-des-Pêcheurs que se déroulera, ce dimanche, le marché « Bio et Local, c'est l'Idéal » organisé par l'association Agribio 06 et reunissant de nombreux producteurs In Nice-Matin - 30/09/2020 [Article de presse] / LILA BRUANDET.
Mots-clés : ANTIBES ; HALLES ET MARCHES ; AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Résumé : Cette année le rendez-vous quitte le site du lycée horticole pour rejoindre le Pré-des-Pêcheurs
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710903

PÉGOMAS Marché, subventions et taxes au conseil / Claire CAMARASA in Nice-Matin, (25/09/2020)

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[article]
Titre : PÉGOMAS Marché, subventions et taxes au conseil
Type de document : Article de presse
Auteurs : Claire CAMARASA
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 25/09/2020
Mots-clés : PEGOMAS ; CONSEIL MUNICIPAL ; HALLES ET MARCHES ; SUBVENTION ; TAXE
Résumé : Le conseil municipal l'a voté : le marché hebdomadaire de Pégomas va devenir pérenne à compter du 1er octobre prochain. (Photo CL C.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710460

[article] PÉGOMAS Marché, subventions et taxes au conseil In Nice-Matin - 25/09/2020 [Article de presse] / Claire CAMARASA.
Mots-clés : PEGOMAS ; CONSEIL MUNICIPAL ; HALLES ET MARCHES ; SUBVENTION ; TAXE
Résumé : Le conseil municipal l'a voté : le marché hebdomadaire de Pégomas va devenir pérenne à compter du 1er octobre prochain. (Photo CL C.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710460

Masque dans la rue : pour prévenir ou pour rassurer ? / Christophe PERRIN ; Cléa JOUANNEAU ; Margot DASQUE in Nice-Matin, (14/08/2020)

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[article]
Titre : Masque dans la rue : pour prévenir ou pour rassurer ? - Beaucoup de villes imposent le port du masque à l'extérieur et le Premier ministre a appelé à l'« étendre le plus possible ». Mais son utilité dans l'épidémie de Covid-19 ne fait pas consensus - Eric Ciotti veut la gratuité - Covid-19 : la situation se détériore en région Sud-Paca - Sur Facebook dans le Bas-Rhin Un médecin proposait de faux certificats de contre-indication au port du masque ! - Nice : volée de bois vert contre l'élue écolo estimant que le masque empêche « l'oxygénation du cerveau » - Pour faire votre marché, il va falloir sortir...masque ! - A Cannes, des tests massifs et des PV dans les bus - À Saint-Tropez, le café « Sénéquier » préfère ferme
Type de document : Article de presse
Auteurs : Christophe PERRIN ; Cléa JOUANNEAU ; Margot DASQUE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 14/08/2020
Mots-clés : NICE ; MASQUE ; COVID 19 ; CARROS ; CANNES ; MANDELIEU-LA-NAPOULE ; MOUGINS ; VAR ; PACA ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; PANDEMIE ; SECURITE SANITAIRE ; EQUIPEMENT MEDICAL ; HALLES ET MARCHES ; INFRACTION ; AMENDE ; DEPISTAGE ; TRANSPORT COLLECTIF ; EHPAD
Résumé : Les forces de l'ordre commencent à verbaliser les passants ne portant pas demasque (Photos Dylan Meiffret) - Face à la recrudescence de nouveaux cas de coronavirus sur le territoire, le port du masque com mence à être imposé dans les rues de plusieurs villes. - Des dépistages massifs ont eu lieu dans la cité des Festivals afin d'endiguer la propagation du virus.(Photo Patrice Lapoirie) - Les parasols du café « Sénéquier » ont été inclinés à même le sol devantdes passants médusés. (Photos N. S.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706813

[article] Masque dans la rue : pour prévenir ou pour rassurer ? - Beaucoup de villes imposent le port du masque à l'extérieur et le Premier ministre a appelé à l'« étendre le plus possible ». Mais son utilité dans l'épidémie de Covid-19 ne fait pas consensus - Eric Ciotti veut la gratuité - Covid-19 : la situation se détériore en région Sud-Paca - Sur Facebook dans le Bas-Rhin Un médecin proposait de faux certificats de contre-indication au port du masque ! - Nice : volée de bois vert contre l'élue écolo estimant que le masque empêche « l'oxygénation du cerveau » - Pour faire votre marché, il va falloir sortir...masque ! - A Cannes, des tests massifs et des PV dans les bus - À Saint-Tropez, le café « Sénéquier » préfère ferme In Nice-Matin - 14/08/2020 [Article de presse] / Christophe PERRIN ; Cléa JOUANNEAU ; Margot DASQUE.
Mots-clés : NICE ; MASQUE ; COVID 19 ; CARROS ; CANNES ; MANDELIEU-LA-NAPOULE ; MOUGINS ; VAR ; PACA ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; PANDEMIE ; SECURITE SANITAIRE ; EQUIPEMENT MEDICAL ; HALLES ET MARCHES ; INFRACTION ; AMENDE ; DEPISTAGE ; TRANSPORT COLLECTIF ; EHPAD
Résumé : Les forces de l'ordre commencent à verbaliser les passants ne portant pas demasque (Photos Dylan Meiffret) - Face à la recrudescence de nouveaux cas de coronavirus sur le territoire, le port du masque com mence à être imposé dans les rues de plusieurs villes. - Des dépistages massifs ont eu lieu dans la cité des Festivals afin d'endiguer la propagation du virus.(Photo Patrice Lapoirie) - Les parasols du café « Sénéquier » ont été inclinés à même le sol devantdes passants médusés. (Photos N. S.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=706813

Développement local. Les marchés et les halles sortent le grand jeu / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2521 (29/06/2020)

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Le Cros-de-Cagnes a retrouvé son marché / Alice DAVID in Nice-Matin, (20/05/2020)

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Vie et envie reprennent sur les étals des marchés / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (13/05/2020)

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Cannes expérimente les détecteurs de masques / Thomas PEYROT in Nice-Matin, (29/04/2020)

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Le marché provençal retrouve des couleurs / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (24/04/2020)

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A chacun son marché in Nice-Matin, (21/04/2020)

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Redémarrage progressif sur les marchés alimentaires / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (19/04/2020)

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Aujourd'hui, c'est jour de marché... sécurisé in Nice-Matin, (14/04/2020)

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Marchés : nécessaire adaptation et système D / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (06/04/2020)

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Voici la liste des marchés ouverts par dérogation in Nice-Matin, (31/03/2020)

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" Nous plaidons pour une réouverture des marchés " / Anne Sophie DOUET in Nice-Matin, (30/03/2020)

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Cagnes : la cité marchande a rouvert hier matin / Alice DAVID in Nice-Matin, (29/03/2020)

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Menton : Les marchés du Careï et des Halles pourront rester ouverts pendant le confinement in Nice-Matin, (29/03/2020)

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Marchés : toujours là pour servir, mais... / Chrystèle BURLOT ; Margot DASQUE in Nice-Matin, (19/03/2020)

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La morosité grignote tous les marchés / Alexandre CARINI ; Marianne LE MONZE in Nice-Matin, (15/03/2020)

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Les marchés emballent une nouvelle clientèle / Véronique MARS in Nice-Matin, (13/08/2019)

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La Penne : reprise du marché saisonnier in Nice-Matin, (14/06/2019)

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Le fondement illégal de la clause contractuelle / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°22 (03/06/2019)

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SALEYA VA S'ANIMER in CNEWSMatin, (22/05/2019)

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Une tonne de viande saisie sur un marché clandestin in Nice-Matin, (09/04/2019)

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Le marché de Menton encore en piste vers le titre / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (04/04/2019)

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Les halles à Menton, plus beau marché de la Côte d'Azur ! in Nice-Matin, (02/04/2019)

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Les halles, plus beau marché de la Côte d'Azur ! in Nice-Matin, (02/04/2019)

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Plus beau marché de la Côte d'Azur : les halles de Menton vainqueurs in Nice-Matin, (01/04/2019)

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Les Halles de Menton en tête du concours du plus beau marché du Sud-Est / Stéphanie WIÉLÉ in Nice-Matin, (28/03/2019)

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Jean-Mario Médecin, figure emblématique in Nice-Matin, (28/03/2019)

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Un lieu authentique et centenaire in Nice-Matin, (28/03/2019)

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Les 5 infos à retenir du conseil municipal à Cagnes / Sahra LAURENT in Nice-Matin, (22/03/2019)

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Marchés : Nice en tête in Nice-Matin, (16/03/2019)

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Droit de présentation d’un boucher dans un marché et motifs de refus / Caroline CHAMARD-HEIM in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°43/44 (29/10/2018)

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Plus beau marché de Paca : Sanary devance Nice / Sophie MONTBARBON in Nice-Matin, (23/02/2018)

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Le maire et le commerce ambulant / Georges-Daniel MARILLIA in La Vie communale et départementale, N°1059 (01/02/2017)

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Gérer l'occupation des places dans les halles et marchés / Clément CAPDEBOS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2330 (29/08/2016)

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La halle climatisée / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (26/07/2016)

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Des produits frais pour les plus démunis / Thierry GUERRAZ in Maires de France, N°334 (01/04/2016)

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Les halles de Sète ont fait peau neuve / Lucille MONDRIANE in Maires de France, N°327 (01/09/2015)

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La Fontonne : la police municipale dans les Roses / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (15/08/2015)

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Circulaire du 15 juin 2015 relative aux activités commerciales sur le domaine public (15/06/2015)

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Les policiers municipaux ne peuvent pas être régisseurs des droits de place in La Lettre de l'employeur territorial, 1441 (21/04/2015)

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Délégation du service public des halles et marchés : objet et procédure de passation / Gabriel ECKERT in Contrats et marchés publics, N° 8-9 (01/08/2014)

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Contrat d'occupation de halles et marchés / Jean-Paul PIETRI in Contrats et marchés publics, N°7 (juillet 2014)

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Domaine public / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2182 (2013 15 juillet)

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Les litiges relatifs aux paiements des droits de place de marché relèvent du juge judiciaire / Nohmana KHALID in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 23 (2013 1er juillet)

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La plateforme de tri installée sur le marché réduit à 15% la part de résidus incinérés / Laurence MADOUI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2165 (2013 18 mars)

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La commune et le commerce ambulant / Georges-Daniel MARILLIA in La Vie communale et départementale, n° 1004-1005 (2012 juillet-août)

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Marchés municipaux : traitement des demandes de dérogation pour motif religieux / Eric PECHILLON in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 6 (2012 juin)

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Horaires des halles et marchés municipaux et religion / FLEURY Thibaut in Droit administratif, n° 3 (2012 mars)

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Respect du principe de laïcité et commerçants titulaires de places sur les marchés / Marie-Christine ROUAULT in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 76 (2012 février)

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Qui est compétent pour arrêter les modalités de révision de droits de place perçu dans les halles, foires et marchés ? / Bernard POUJADE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 5 (2011 mai)

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Plus de transparence dans la gestion des droits de place / Laure THIERRY in La Lettre du cadre territorial, n° 419 (2011 1er avril)

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Police municipale : la gestion des halles et des marchés / SAVIGNAT Olivier in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2066 (2011 21 février)

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Marchés communaux : droits de place in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2065 (2011 14 février)

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Les mesures de police affectant l'exécution du contrat / Jean-David DREYFUS in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 14 (2010 19 avril)

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Marchés : il est légal, mon étal! / Josselyn AUBERT in La Lettre du cadre territorial, n° 399 (2010 15 avril)

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Police municipale. Police des marchés. Suspension d'un marché concédé, acte de police / Jacques MOREAU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 11-12 (2010 15 mars)

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COMPETENCE JURIDICTIONNELLE EN MATIERE DE HALLES ET MARCHES in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 31 (2007 17 septembre)

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INCOMPETENCE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE POUR CONNAITRE D'UNE CREANCE RELATIVE AU SERVICE PUBLIC DES HALLES ET MARCHES COMMUNAUX in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 4 (2007 10 avril)

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QUEL EST LE JUGE COMPETENT EN CAS DE LITIGE PORTANT SUR LE SENS ET LA PORTEE D'UNE CLAUSE CONTRACTUELLE D'INDEXATION DES DROITS DE PLACE PERCUS DANS LES HALLES ET MARCHES? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 1 (2007 janvier)

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LA REGLEMENTATION DES HORAIRES D'OUVERTURE DES MARCHES COUVERTS DOIT-ELLE PRENDRE EN COMPTE LES PRATIQUES RELIGIEUSES? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 3 (2007 mars)

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SECURITE-POLICE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 8-9 (2006 20 février)

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LES CLAUSES DE REVISION DES TARIFS DANS LES CONTRATS D'AFFERMAGE DES DROITS DE PLACE SUR LES HALLES ET MARCHES in BJCP Bulletin Juridique des Contrats Publics, n° 41 (2005 juillet)

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POLICE MUNICIPALE. POLICE DES MARCHES (COMMERCANTS NON SEDENTAIRES) in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 4 (2005 avril)

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QUAND LES MARCHES (RE)METTENT LE COUVERT in La Lettre du cadre territorial, n° 279 (2004 15 juillet - 1er août)

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LA COMMUNE ET LES VENTES REGLEMENTEES in La Vie communale et départementale, n° 900 b, spécial (2003 novembre)

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CREER ET GERER UN MARCHE DE DETAIL in Journal des communes, n° 2086 (2003 septembre)

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DOMAINE PUBLIC. HALLES, FOIRES ET MARCHES. LE PRINCIPE DE L'INTANGIBILITE DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION VAUT AUSSI POUR L'ATTRIBUTION DES EMPLACEMENTS COMMERCIAUX DANS UNE HALLE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 39 (2003 22 septembre)

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FONCTIONNEMENT D'UN MARCHE FORAIN. LA DELIBERATION PAR LAQUELLE UN CONSEIL MUNICIPAL RETIRE L'AGREMENT D'EXPLOITATION D'UN MARCHE FORAIN NE SAURAIT FAIRE L'OBJET D'UNE SUSPENSION in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 22 (2003 26 mai)

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LES HALLES ET MARCHES in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 155 (2003 février)

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MODELE D'ARRETE PORTANT REGLEMENT GENERAL DE MARCHE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 10 (2003 novembre)

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ORGANISATION DES MARCHES DE PRODUCTEURS FERMIERS : DES REGLES A RESPECTER in Chambres d'agriculture, n° 915 (2002 novembre)

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LES HALLES ET MARCHES DE DETAIL in Guide pratique de l'élu, n° 36 (2001)

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TOUT SAVOIR SUR... LA MISE AUX NORMES DES MARCHES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 32/1610 (2001 3 septembre)

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VENTE DE DENREES ALIMENTAIRES : LES POUVOIRS DU MAIRE in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 58 (2001 juin-juillet)

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LES HALLES ET MARCHES. 3. PEUT-ON DELEGUER LE SERVICE? in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1 (2000 15 janvier)

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HYGIENE ALIMENTAIRE - ALIMENTS REMIS DIRECTEMENT AU CONSOMMATEUR in Bulletin d'information et de documentation, n° 11 (2000 novembre)

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HYGIENE ET SECURITE ALIMENTAIRE - PRODUITS FERMIERS : ALIMENTS REMIS DIRECTEMENT AUX CONSOMMATEURS in Bulletin d'information et de documentation, n° 12 (2000 décembre)

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MARCHES ALIMENTAIRES : LES NORMES CHANGENT in Maires de France, n° 86 (2000 mai)

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MISE AUX NORMES DES MARCHES FERMIERS in Journal des communes, n° 2054 (2000 juin)

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LA MISE AUX NORMES DES MARCHES DE PLEIN AIR in Journal des communes, n° 2059, supplément (2000 décembre)

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EQUIPEMENTS COMMERCIAUX. PRESERVER LA CONVIVIALITE DES MARCHES in Diagonal, n° 139 (1999 septembre-octobre)

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LES HALLES ET MARCHES. 1. CREATION ET REGIME JURIDIQUE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 10 (1999 novembre)

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MARCHES DE NOEL : UN PRODUIT QUI VA DE L'AVANT in Départements tourisme, n° 11 (1999 juin)

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ARRETE REGLEMENTANT LES ETALAGES SUR LA VOIE PUBLIQUE in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 27 (1998 février)

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REGLEMENT DES MARCHES in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 35 (1998-1999 décembre-janvier)

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LA COMMUNE ET LES MARCHES FORAINS TRADITIONNELS ET THEMATIQUES / André VIANÈS (01/01/1997)

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FOIRES ET MARCHES : DE QUELS MOYENS LE MAIRE DISPOSE-T-IL? in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 25 (1997 novembre)

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Arrêté du 9 mai 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 114 (1995 15 et 16 mai)

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