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Arrêté du 3 juin 2022 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène in Journal Officiel - Lois et décrets, N°131 (08/06/2022)
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Titre : Arrêté du 3 juin 2022 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°131 Date de parution : 08/06/2022 Mots-clés : VETERINAIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES VETERINAIRES ; OISEAU ; GIBIER ; CODE RURAL ; AVICULTURE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=771921 [article] Arrêté du 3 juin 2022 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène In Journal Officiel - Lois et décrets - N°131 - 08/06/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : VETERINAIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES VETERINAIRES ; OISEAU ; GIBIER ; CODE RURAL ; AVICULTURE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=771921 La chasse : un débat de société qui s'invite dans la campagne in Le Figaro, (18/12/2021)
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Titre : La chasse : un débat de société qui s'invite dans la campagne Type de document : Article de presse Titre du périodique : Le Figaro Date de parution : 18/12/2021 Mots-clés : CHASSE ; GIBIER ; ACCIDENT ; DEBAT ; ELECTION PRESIDENTIELLE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755255 [article] La chasse : un débat de société qui s'invite dans la campagne In Le Figaro - 18/12/2021 [Article de presse].
Mots-clés : CHASSE ; GIBIER ; ACCIDENT ; DEBAT ; ELECTION PRESIDENTIELLE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755255 Arrêté n° NOR : AGRG2116177A du 27 mai 2021 qualifiant le niveau de risque en matière dinfluenza aviaire hautement pathogène in Journal Officiel - Lois et décrets, N°122 (28/05/2021)
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Titre : Arrêté n° NOR : AGRG2116177A du 27 mai 2021 qualifiant le niveau de risque en matière dinfluenza aviaire hautement pathogène Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°122 Date de parution : 28/05/2021 Article en page(s) : p. 32 Mots-clés : GRIPPE AVIAIRE ; LABORATOIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES VETERINAIRES ; FAUNE ; OISEAU ; GIBIER En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734959 [article] Arrêté n° NOR : AGRG2116177A du 27 mai 2021 qualifiant le niveau de risque en matière dinfluenza aviaire hautement pathogène In Journal Officiel - Lois et décrets - N°122 - 28/05/2021 [Texte réglementaire] . - p. 32.
Mots-clés : GRIPPE AVIAIRE ; LABORATOIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES VETERINAIRES ; FAUNE ; OISEAU ; GIBIER En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734959
Titre : Des insectes bientôt au menu des cantines scolaires ? Type de document : Document web Auteurs : Nathalie MARCHAND Source : Reussir Année : 19/04/2021 Mots-clés : ALIMENTATION ; PROJET DE LOI ; CLIMAT ; RESTAURATION SCOLAIRE ; INSECTE ; NUTRITION ; GIBIER
proteine ; menu vegetarienRésumé : "Dans le cadre du projet de loi Climat, les députés ont discuté vendredi 16 avril 2021 de la fréquence des menus végétariens dans les cantines mais aussi de lidée dintroduire des protéines dinsectes dans les assiettes des enfants ou encore des produits de venaison une fois par mois." En ligne : https://www.reussir. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=731117 Des insectes bientôt au menu des cantines scolaires ? [Document web] / Nathalie MARCHAND . - 19/04/2021.
Mots-clés : ALIMENTATION ; PROJET DE LOI ; CLIMAT ; RESTAURATION SCOLAIRE ; INSECTE ; NUTRITION ; GIBIER
proteine ; menu vegetarienRésumé : "Dans le cadre du projet de loi Climat, les députés ont discuté vendredi 16 avril 2021 de la fréquence des menus végétariens dans les cantines mais aussi de lidée dintroduire des protéines dinsectes dans les assiettes des enfants ou encore des produits de venaison une fois par mois." En ligne : https://www.reussir. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=731117
Titre : Dégâts du grand gibier : un décret en consultation Type de document : Document web Auteurs : Philie MARCANGELO-LEOS Source : Banque des territoires Année : 17/02/2020 Mots-clés : GIBIER ; CHASSE Résumé : "Déclinaison réglementaire du volet chasse de la loi créant l'Office français de la biodiversité (OFB), deux décrets sont soumis à la consultation du public jusqu'au 3 mars. L'un est relatif à la maîtrise des populations de grand gibier et de leurs dégâts. L'autre précise la liste des espèces concernées en 2020 par la gestion adaptative." En ligne : https://www.banquede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690712 Dégâts du grand gibier : un décret en consultation [Document web] / Philie MARCANGELO-LEOS . - 17/02/2020.
Mots-clés : GIBIER ; CHASSE Résumé : "Déclinaison réglementaire du volet chasse de la loi créant l'Office français de la biodiversité (OFB), deux décrets sont soumis à la consultation du public jusqu'au 3 mars. L'un est relatif à la maîtrise des populations de grand gibier et de leurs dégâts. L'autre précise la liste des espèces concernées en 2020 par la gestion adaptative." En ligne : https://www.banquede [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690712 Murielle et Jean-Pierre Ferri : profession éleveurs de gibiers / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (30/08/2018)
PermalinkL'équilibre forêt gibier en forêt domaniale : l'exemple des Alpes-Maritimes / Alexandre GIRARDOT in Forêt méditerranéenne, Tome39N°2 (01/06/2018)
PermalinkConsommation de gibier sauvage : agir pour réduire les expositions aux contaminants chimiques, en particulier au plomb (23/03/2018)
PermalinkDes ponts pour les biches in Aujourd'hui en France, (13/10/2016)
PermalinkEn bref : - Jean-François Copé au Cannet le jeudi 11 février. - Des sangliers envahissants in Nice-Matin, (04/02/2016)
PermalinkPermalinkAvis de l'Anses n° 2015-SA-0052 du 1er décembre 2015 relatif à la présence de parasites mésocercaires du trématode parasite Alaria alata dans des viandes de sanglier sauvage (01/12/2015)
PermalinkUn cerf abattu dans une propriété privée in Nice-Matin, (02/09/2014)
PermalinkNouveautés réglementaires 2014 : ce qu'il faut savoir sur les dégâts de grand gibier aux cultures / Audrey RIMBAUD in Chambres d'agriculture, N°1032 (01/04/2014)
PermalinkDégâts du gibier : fondement de la réparation in Recueil Dalloz, n° 1 (2013 10 janvier)
PermalinkIsère : les automobilites appelés à lever le pied quand le gibier traverse / Olivier DESCAMPS in Techni.cités, n° 238 (2012 8 novembre)
PermalinkMilieu urbanisé : limiter la prolifération des sangliers / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2065 (2011 14 février)
PermalinkDEGATS DE GIBIER. VARIATIONS JURISPRUDENTIELLES SUR L'ETENDUE DU DOMMAGE REPARABLE in Environnement, n° 5 (2008 mai)
PermalinkINDEMNISATION DES DEGATS DE GIBIER. PROCEDURE ET PREJUDICES REPARABLES in Environnement, n° 11 (2007 novembre)
PermalinkL'INDEMNISATION DES DEGATS DE GRANDS GIBIERS in Chambres d'agriculture, n° 965 (2007 août-septembre)
PermalinkArrêté du 7 juillet 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 186 (2006 12 août)
PermalinkGRAND GIBIER, SANGLIERS ET LE DROIT in Annales des loyers, n° 12 (2005 décembre)
PermalinkPASSAGE DE GIBIER : QUELLE RESPONSABILITE POUR LA COMMUNE? in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 181-182 (2005 juin-juillet)
PermalinkLA REPARATION DES DOMMAGES CAUSES PAR LE GROS GIBIER D'UN PARC NATIONAL A UNE EXPLOITATION FORESTIERE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 28 (2005 1er août)
PermalinkL'INDEMNISATION DES DEGATS DU GIBIER in Chambres d'agriculture, n° 909 (2002 avril)
PermalinkPROPRIETE D'UN ANIMAL SAUVAGE TUE SUR LA VOIE PUBLIQUE. UTILISATION POSSIBLE (REMISE A UN CCAS...) in Vie communale et départementale (La), n° 886 (2002 septembre)
PermalinkL'INDEMNISATION DES DEGATS CAUSES PAR LE GRAND GIBIER ET PRESCRIPTION DE L'ACTION EN REPARATION in La Gazette du palais, n° 182/183 (2000 1er juillet)
PermalinkArrêté du 30 mai 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 141 (1996 19 juin)
PermalinkArrêté du 30 mai 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 141 (1996 19 juin)
PermalinkArrêté du 8 juin 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 161 (1996 12 juillet)
PermalinkArrêté du 25 octobre 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 262 (1995 10 novembre)
PermalinkInstruction PN/52 n° 95-4 du 9 mai 1995 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 95/18 (1995 10 juillet)
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