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GIBIER

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Arrêté du 3 juin 2022 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène in Journal Officiel - Lois et décrets, N°131 (08/06/2022)

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[article]
Titre : Arrêté du 3 juin 2022 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°131
Date de parution : 08/06/2022
Mots-clés : VETERINAIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES VETERINAIRES ; OISEAU ; GIBIER ; CODE RURAL ; AVICULTURE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=771921

[article] Arrêté du 3 juin 2022 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène In Journal Officiel - Lois et décrets - N°131 - 08/06/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : VETERINAIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES VETERINAIRES ; OISEAU ; GIBIER ; CODE RURAL ; AVICULTURE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=771921

La chasse : un débat de société qui s'invite dans la campagne in Le Figaro, (18/12/2021)

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[article]
Titre : La chasse : un débat de société qui s'invite dans la campagne
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Le Figaro
Date de parution : 18/12/2021
Mots-clés : CHASSE ; GIBIER ; ACCIDENT ; DEBAT ; ELECTION PRESIDENTIELLE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755255

[article] La chasse : un débat de société qui s'invite dans la campagne In Le Figaro - 18/12/2021 [Article de presse].
Mots-clés : CHASSE ; GIBIER ; ACCIDENT ; DEBAT ; ELECTION PRESIDENTIELLE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=755255

Arrêté n° NOR : AGRG2116177A du 27 mai 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène in Journal Officiel - Lois et décrets, N°122 (28/05/2021)

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[article]
Titre : Arrêté n° NOR : AGRG2116177A du 27 mai 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°122
Date de parution : 28/05/2021
Article en page(s) : p. 32
Mots-clés : GRIPPE AVIAIRE ; LABORATOIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES VETERINAIRES ; FAUNE ; OISEAU ; GIBIER
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734959

[article] Arrêté n° NOR : AGRG2116177A du 27 mai 2021 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène In Journal Officiel - Lois et décrets - N°122 - 28/05/2021 [Texte réglementaire] . - p. 32.
Mots-clés : GRIPPE AVIAIRE ; LABORATOIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES VETERINAIRES ; FAUNE ; OISEAU ; GIBIER
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734959

Des insectes bientôt au menu des cantines scolaires ? / Nathalie MARCHAND (19/04/2021)

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Titre : Des insectes bientôt au menu des cantines scolaires ?
Type de document : Document web
Auteurs : Nathalie MARCHAND
Source : Reussir
Année : 19/04/2021
Mots-clés : ALIMENTATION ; PROJET DE LOI ; CLIMAT ; RESTAURATION SCOLAIRE ; INSECTE ; NUTRITION ; GIBIER
proteine ; menu vegetarien
Résumé : "Dans le cadre du projet de loi Climat, les députés ont discuté vendredi 16 avril 2021 de la fréquence des menus végétariens dans les cantines mais aussi de l’idée d’introduire des protéines d’insectes dans les assiettes des enfants ou encore des produits de venaison une fois par mois."
En ligne : https://www.reussir. [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=731117

Des insectes bientôt au menu des cantines scolaires ? [Document web] / Nathalie MARCHAND . - 19/04/2021.
Mots-clés : ALIMENTATION ; PROJET DE LOI ; CLIMAT ; RESTAURATION SCOLAIRE ; INSECTE ; NUTRITION ; GIBIER
proteine ; menu vegetarien
Résumé : "Dans le cadre du projet de loi Climat, les députés ont discuté vendredi 16 avril 2021 de la fréquence des menus végétariens dans les cantines mais aussi de l’idée d’introduire des protéines d’insectes dans les assiettes des enfants ou encore des produits de venaison une fois par mois."
En ligne : https://www.reussir. [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=731117

Dégâts du grand gibier : un décret en consultation / Philie MARCANGELO-LEOS (17/02/2020)

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Titre : Dégâts du grand gibier : un décret en consultation
Type de document : Document web
Auteurs : Philie MARCANGELO-LEOS
Source : Banque des territoires
Année : 17/02/2020
Mots-clés : GIBIER ; CHASSE
Résumé : "Déclinaison réglementaire du volet chasse de la loi créant l'Office français de la biodiversité (OFB), deux décrets sont soumis à la consultation du public jusqu'au 3 mars. L'un est relatif à la maîtrise des populations de grand gibier et de leurs dégâts. L'autre précise la liste des espèces concernées en 2020 par la gestion adaptative."
En ligne : https://www.banquede [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690712

Dégâts du grand gibier : un décret en consultation [Document web] / Philie MARCANGELO-LEOS . - 17/02/2020.
Mots-clés : GIBIER ; CHASSE
Résumé : "Déclinaison réglementaire du volet chasse de la loi créant l'Office français de la biodiversité (OFB), deux décrets sont soumis à la consultation du public jusqu'au 3 mars. L'un est relatif à la maîtrise des populations de grand gibier et de leurs dégâts. L'autre précise la liste des espèces concernées en 2020 par la gestion adaptative."
En ligne : https://www.banquede [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690712

Murielle et Jean-Pierre Ferri : profession éleveurs de gibiers / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (30/08/2018)

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L'équilibre forêt gibier en forêt domaniale : l'exemple des Alpes-Maritimes / Alexandre GIRARDOT in Forêt méditerranéenne, Tome39N°2 (01/06/2018)

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Consommation de gibier sauvage : agir pour réduire les expositions aux contaminants chimiques, en particulier au plomb (23/03/2018)

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Des ponts pour les biches in Aujourd'hui en France, (13/10/2016)

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En bref : - Jean-François Copé au Cannet le jeudi 11 février. - Des sangliers envahissants in Nice-Matin, (04/02/2016)

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Les sangliers descendent jusqu'à Saint-Maymes ! / Robert YVON in Nice-Matin, (04/02/2016)

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Avis de l'Anses n° 2015-SA-0052 du 1er décembre 2015 relatif à la présence de parasites mésocercaires du trématode parasite Alaria alata dans des viandes de sanglier sauvage (01/12/2015)

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Un cerf abattu dans une propriété privée in Nice-Matin, (02/09/2014)

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Nouveautés réglementaires 2014 : ce qu'il faut savoir sur les dégâts de grand gibier aux cultures / Audrey RIMBAUD in Chambres d'agriculture, N°1032 (01/04/2014)

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Dégâts du gibier : fondement de la réparation in Recueil Dalloz, n° 1 (2013 10 janvier)

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Isère : les automobilites appelés à lever le pied quand le gibier traverse / Olivier DESCAMPS in Techni.cités, n° 238 (2012 8 novembre)

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Milieu urbanisé : limiter la prolifération des sangliers / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2065 (2011 14 février)

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DEGATS DE GIBIER. VARIATIONS JURISPRUDENTIELLES SUR L'ETENDUE DU DOMMAGE REPARABLE in Environnement, n° 5 (2008 mai)

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INDEMNISATION DES DEGATS DE GIBIER. PROCEDURE ET PREJUDICES REPARABLES in Environnement, n° 11 (2007 novembre)

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L'INDEMNISATION DES DEGATS DE GRANDS GIBIERS in Chambres d'agriculture, n° 965 (2007 août-septembre)

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Arrêté du 7 juillet 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 186 (2006 12 août)

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GRAND GIBIER, SANGLIERS ET LE DROIT in Annales des loyers, n° 12 (2005 décembre)

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PASSAGE DE GIBIER : QUELLE RESPONSABILITE POUR LA COMMUNE? in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 181-182 (2005 juin-juillet)

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LA REPARATION DES DOMMAGES CAUSES PAR LE GROS GIBIER D'UN PARC NATIONAL A UNE EXPLOITATION FORESTIERE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 28 (2005 1er août)

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L'INDEMNISATION DES DEGATS DU GIBIER in Chambres d'agriculture, n° 909 (2002 avril)

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PROPRIETE D'UN ANIMAL SAUVAGE TUE SUR LA VOIE PUBLIQUE. UTILISATION POSSIBLE (REMISE A UN CCAS...) in Vie communale et départementale (La), n° 886 (2002 septembre)

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L'INDEMNISATION DES DEGATS CAUSES PAR LE GRAND GIBIER ET PRESCRIPTION DE L'ACTION EN REPARATION in La Gazette du palais, n° 182/183 (2000 1er juillet)

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Arrêté du 30 mai 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 141 (1996 19 juin)

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Arrêté du 30 mai 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 141 (1996 19 juin)

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Arrêté du 8 juin 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 161 (1996 12 juillet)

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Arrêté du 25 octobre 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 262 (1995 10 novembre)

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Instruction PN/52 n° 95-4 du 9 mai 1995 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 95/18 (1995 10 juillet)

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