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FOUILLE ARCHEOLOGIQUE

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Découverte de 150 tombes parmi les plus anciennes de Gaule (06/07/2020)

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Titre : Découverte de 150 tombes parmi les plus anciennes de Gaule
Type de document : Document web
Source : Le Journal des Arts.fr
Année : 06/07/2020
Pages : 2 p.
Mots-clés : SAONE-ET-LOIRE ; ARCHEOLOGIE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; CIMETIERE ; ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
Résumé : "Cent cinquante tombes datant du milieu du IIIe au Ve siècle, dont l'une pourrait contenir une dépouille bien conservée, ont été mises au jour à Autun (Saône-et-Loire) lors de fouilles d'une importante nécropole du nord de la Gaule, a-t-on appris vendredi auprès de l'organisateur du chantier."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703237

Découverte de 150 tombes parmi les plus anciennes de Gaule [Document web] . - 06/07/2020 . - 2 p.
Mots-clés : SAONE-ET-LOIRE ; ARCHEOLOGIE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; CIMETIERE ; ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
Résumé : "Cent cinquante tombes datant du milieu du IIIe au Ve siècle, dont l'une pourrait contenir une dépouille bien conservée, ont été mises au jour à Autun (Saône-et-Loire) lors de fouilles d'une importante nécropole du nord de la Gaule, a-t-on appris vendredi auprès de l'organisateur du chantier."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=703237

Aménagement : ce que le Covid-19 a changé pour l’archéologie préventive / Hélène GIRARD (10/06/2020)

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Titre : Aménagement : ce que le Covid-19 a changé pour l’archéologie préventive
Type de document : Document web
Auteurs : Hélène GIRARD
Source : Gazette.fr
Année : 10/06/2020
Pages : 4 p.
Mots-clés : ARCHEOLOGIE PREVENTIVE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; EPIDEMIE ; SANTE PUBLIQUE ; COUT
Résumé : "Depuis le 11 mai, les chantiers archéologiques reprennent vie et s'accompagnent de mesures sanitaires strictes pour protéger les archéologues. Aménageurs et opérateurs de fouilles doivent discuter d'un amendement au contrat qui les lie pour prendre en compte le nouveau contexte."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700518

Aménagement : ce que le Covid-19 a changé pour l’archéologie préventive [Document web] / Hélène GIRARD . - 10/06/2020 . - 4 p.
Mots-clés : ARCHEOLOGIE PREVENTIVE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; EPIDEMIE ; SANTE PUBLIQUE ; COUT
Résumé : "Depuis le 11 mai, les chantiers archéologiques reprennent vie et s'accompagnent de mesures sanitaires strictes pour protéger les archéologues. Aménageurs et opérateurs de fouilles doivent discuter d'un amendement au contrat qui les lie pour prendre en compte le nouveau contexte."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=700518

Pompéi, trésor inépuisable / Pierre BARTHELEMY ; Vahé TER MINASSIAN in Le Monde, (11/12/2019)

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[article]
Titre : Pompéi, trésor inépuisable
Type de document : Article de presse
Auteurs : Pierre BARTHELEMY ; Vahé TER MINASSIAN
Titre du périodique : Le Monde
Date de parution : 11/12/2019
Mots-clés : ITALIE ; ARCHEOLOGIE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; FRESQUE
Résumé : "Des fouilles récentes, effectuées lors de travaux destinés à éviter l’effondrement de zones non explorées de la ville antique, révèlent de nouvelles merveilles picturales. Reportage."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684811

[article] Pompéi, trésor inépuisable In Le Monde - 11/12/2019 [Article de presse] / Pierre BARTHELEMY ; Vahé TER MINASSIAN.
Mots-clés : ITALIE ; ARCHEOLOGIE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; FRESQUE
Résumé : "Des fouilles récentes, effectuées lors de travaux destinés à éviter l’effondrement de zones non explorées de la ville antique, révèlent de nouvelles merveilles picturales. Reportage."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684811

Villefranche : fin de fouilles 2019 pour Anao. in Nice-Matin, (02/12/2019)

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[article]
Titre : Villefranche : fin de fouilles 2019 pour Anao.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 02/12/2019
Mots-clés : VILLEFRANCHE-SUR-MER ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; DEPARTEMENT ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE
Résumé : Une partie de la prospection 2019 d'Anao, l'aventure sous-marine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683931

[article] Villefranche : fin de fouilles 2019 pour Anao. In Nice-Matin - 02/12/2019 [Article de presse].
Mots-clés : VILLEFRANCHE-SUR-MER ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; DEPARTEMENT ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE
Résumé : Une partie de la prospection 2019 d'Anao, l'aventure sous-marine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683931

Arrêté du 12 novembre 2019 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°272 (23/11/2019)

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[article]
Titre : Arrêté du 12 novembre 2019 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°272
Date de parution : 23/11/2019
Mots-clés : SUBVENTION ; CULTURE ; INVESTISSEMENT ; PROJET ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ARCHIVES ; MUSEE ; ARCHIVES DEPARTEMENTALES ; ARCHIVES MUNICIPALES ; ARCHIVES PUBLIQUES ; MONUMENT ; MONUMENT HISTORIQUE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; DEVELOPPEMENT CULTUREL ; SPECTACLE VIVANT ; FINANCEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683369

[article] Arrêté du 12 novembre 2019 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement In Journal Officiel - Lois et décrets - N°272 - 23/11/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : SUBVENTION ; CULTURE ; INVESTISSEMENT ; PROJET ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ARCHIVES ; MUSEE ; ARCHIVES DEPARTEMENTALES ; ARCHIVES MUNICIPALES ; ARCHIVES PUBLIQUES ; MONUMENT ; MONUMENT HISTORIQUE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; DEVELOPPEMENT CULTUREL ; SPECTACLE VIVANT ; FINANCEMENT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=683369

Le début des travaux de la nouvelle gare de Cagnes / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (17/10/2019)

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L'anse Saint-Roch s'enfonce dans la vieille ville / Serge JAUSAS in Nice-Matin, (25/09/2019)

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Les fouilles archéologiques (re) commencent à Cagnes / Sahra LAURENT ; Laurent QUILICI in Nice-Matin, (17/09/2019)

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Archéologie : découverte du plus grand site de sacrifice rituel d'enfants au Pérou / Agence France-presse (AFP) (28/08/2019)

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Pierre-Gautier, Saleya, cité du Parc : la renaissance in Nice-Matin, (04/06/2019)

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À Isola, des travaux et des fouilles in Nice-Matin, (22/05/2019)

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Roubion : les inscriptions pour les fouilles archéologiques sont ouvertes in Nice-Matin, (25/04/2019)

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Roubion : sanctuaire gaulois cherche bénévoles / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (11/04/2019)

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La découverte d’une tombe souterraine fait resurgir le passé étrusque de la Corse / Anne-Sophie LESAGE-MUNCH (29/03/2019)

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Découverte de momies de plus de 2000 ans en Egypte / Chloé SUBRA (04/02/2019)

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L'archéologie prend de l'âge et fait la fête à Nice in Nice-Matin, (13/01/2019)

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Comment (ré) concilier développement de projets et préservation des vestiges / Damien RICHARD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6006 (07/12/2018)

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Humains, nos origines repensées / Jean-François DORTIER in Sciences humaines, N°309 (01/12/2018)

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Pourquoi les archéologues revisitent le chantier de la médiation / Hélène GIRARD (21/11/2018)

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Le patrimoine archéologique français en danger / Marie ZAWISZA in L'Oeil, N°717 (01/10/2018)

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Patrimoine. Grâce au laser, les secrets de Gergovie et de ses alentours bientôt révélés / Pablo AIQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2419 (11/06/2018)

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Nice, par ici la culture / Jérôme CORDELIER ; Laurence GUIDICE ; Laurence GIUDICELLI ; Franz-Olivier GIESBERT in Le Point, N°2387 (31/05/2018)

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Décret n° 2018-254 du 6 avril 2018 relatif au régime spécial applicable dans les forêts de protection prévu à l'article L. 141-4 du code forestier in Journal Officiel - Lois et décrets, N°82 (08/04/2018)

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Les vestiges de la tour Sincaire prendront le tram / Rémy DONCARLI in Nice-Matin, (14/03/2018)

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Nouveaux vestiges mis à nu sur la place Nationale / Robert YVON in Nice-Matin, (02/11/2017)

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L'archéologie comme vecteur de cohésion sociale / Martine KIS in Maires de France, N°351 (01/11/2017)

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DÉCOUVERTE ARCHÉO in Aujourd'hui en France, (26/10/2017)

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Sous la place Vieille, 3000 ans d'histoire vous contemplent / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (26/10/2017)

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L'archéologie, vecteur de fierté dans une ville touchée par la crise / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2387 (23/10/2017)

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Mettre en oeuvre les prescriptions d'archéologie préventive / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°349 (01/09/2017)

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Le Lazaret : vers un livre... fouillé in Nice-Matin, (08/08/2017)

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Arrêté du 3 juillet 2017 fixant la liste des éléments constitutifs des offres des opérateurs pour la réalisation de fouilles archéologiques préventives in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 158 (07/07/2017)

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Sur le chantier du tram, le passé ressurgit... / Yann DELANOË in Nice-Matin, (18/01/2017)

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Archéologie d’une île monastique : Saint-Honorat de Lérins (Cannes, Alpes-Maritimes) / Vladimir GAUDRAT (01/01/2017)

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Un charnier du Moyen Age sur le chantier de la ligne 2 in Nice-Matin, (12/12/2016)

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Les préalables archéologiques à des travaux in La Vie communale et départementale, N°1057 (01/12/2016)

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Place Nationale: les fouilles commentées sur le web / Robert YVON in Nice-Matin, (22/10/2016)

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Les Arènes de cimiez passeés au radar archéologique ? in Nice-Matin, (20/10/2016)

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Quand les fouilles pourraient jouer sur l'avenir du kiosque / Robert YVON in Nice-Matin, (19/10/2016)

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Le kiosque sera bien érigé sur la place Nationale / Vincent BELLANGER in Objectif méditerranée, N°168 (01/10/2016)

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Sous la place Nationale, la mémoire d'Antipolis / Robert YVON in Nice-Matin, (30/09/2016)

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Mission archéologique sous l'ancien stade du Ray - 1 ha construit, 2,8 ha d'espaces préservés in Nice-Matin, (04/08/2016)

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Loi Architecture et patrimoine (4ème partie) : les dispositions sur les fouilles archéologiques / Olivier CIZEL (19/07/2016)

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Loi Architecture et patrimoine (1re partie) : présentation générale / Olivier CIZEL (11/07/2016)

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Loi Architecture et patrimoine : présentation générale et dispositions sur les sites patrimoniaux remarquables / Olivier CIZEL (11/07/2016)

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Traitement des fouilles in Nice-Matin, (02/05/2016)

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Vence : les vestiges mis au jour d'une tour médiévale / Michel DIVET in Nice-Matin, (19/03/2016)

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Fouilles archéologiques préventives : à qui profitent-elles ? / Joël MUNSCH in Technicités, n° 289 (01/12/2015)

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En bref : Des tombes datant du XII siècle ont été mises au jour dans la zone de fouilles archéologique de l'ancienne cathédrale, sur la colline du château de Nice ( in Aujourd'hui en France, (02/08/2015)

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Deux découvertes pour voir autrement nos ancêtres / Jean-Paul FRONZES in Nice-Matin, (14/07/2015)

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Qui a la charge financière des fouilles archéologiques ? / Patrick MARTIN-GENIER in Technicités, N°279 (01/01/2015)

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Décret n° 2014-1304 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du principe « silence vaut acceptation » sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ainsi qu'aux exceptions au délai de deux mois de naissance des décisions implicites sur le fondement du II de cet article (ministère de la culture et de la communication) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°254 (01/11/2014)

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Les fiches techniques. Urbanisme. Les fouilles archéologiques préventives / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2014)

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Un sol de 170 000 ans remonte à la surface du Lazaret / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (20/08/2014)

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Le délai de trois mois avant l'expiration duquel le préfet peut prescrire une fouille court-il dans le cas où le rapport de diagnostic qui lui est transmis est insuffisant ? / Edouard CREPEY in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2014)

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Modalités d'élaboration des prescriptions d'archéologie préventive en cas de rapport de diagnostic incomplet / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 8 (2014 3 mars)

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Point de départ du délai imparti au préfet pour adopter des mesures de sauvegarde du patrimoine archéologique / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 9 (2014 3 mars)

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Nice, la colline du château. Histoire millénaire d'une place forte / Marc BOUIRON (01/04/2013)

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Indre-et-Loire : le service archéologique doit trouver de nouveaux marchés / Jean-Jacques TALPIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2148 (2012 5 novembre)

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Archéologue territorial : une expertise reconnue sur les missions de fouilles et de diagnostic in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2143 (2012 1er octobre)

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La propriété des vestiges archéologiques immobiliers / FOUBERT Anne in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 5 (2012 septembre-octobre)

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Vestiges archéologiques, propriété du tréfonds et droit au respect des biens / René HOSTIOU in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 24 (2012 9 juillet)

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Béziers (Hérault) : un service gère l'archéologie, de la fouille au musée / Jean LELONG in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2133 (2012 2 juillet)

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Patrimoine / RALAIDOVY Ankora in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2126 (2012 14 mai)

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Décret n° 2012-1334 du 30 novembre 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 281 (2012 2 décembre)

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ARCHEOLOGIE PREVENTIVE. LES PRESSIONS FAUTIVES DES SERVICES DE L'ETAT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 24/1986 (2009 15 juin)

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ANTICIPER UN CHANTIER DE FOUILLES D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 223 (2009 avril)

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L'ETAT PEUT-IL FORCER CELUI QUI DEMANDE UN PERMIS DE CONSTRUIRE A PARTICIPER AU FINANCEMENT DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 3 (2009)

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EXECUTION D'OFFICE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES : FINANCEMENT PAR LES SERVICES DE L'ETAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 22 (2009 25 mai)

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SERVICES ARCHEOLOGIQUES : L'OUVERTURE VERS LES AMENAGEURS in Technicités, n° 155 (2008 23 septembre)

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L'INTERET PUBLIC JUSTIFIE LA SUSPENSION DES TRAVAUX EN MATIERE DE FOUILLES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 42-43 (2008 13 octobre)

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QUAND LE PASSÉ RESSURGIT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2008 septembre)

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ROLES ET RESPONSABILITES DE L'ETAT ET DES COMMUNES EN MATIERE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES in Les Petites Affiches, n° 136 (2008 8 juillet)

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ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : UNE PROTECTION DU PATRIMOINE COUTEUSE POUR LES AMENAGEURS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 8/1778 (2005 21 février)

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LA SECONDE REFORME DE L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE. LE DECRET DU 3 JUIN 2004 RELATIF AUX PROCEDURES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES EN MATIERE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 10 (2004 octobre)

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Loi n° 2003-707 du 1er août 2003 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 177 (2003 2 août)

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L'INDEMNISATION DU RISQUE ARCHEOLOGIQUE. UN SILENCE PRUDENT DE LA LOI SUR CE POINT... in Construction - urbanisme, n° 7-8 (2003 juillet-août)

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LA NOUVELLE LOI LIBERALISE L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5214 (2003 31 octobre)

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LES NOUVELLES CONDITIONS D'INTERVENTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN MATIERE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 39 (2003 17 novembre)

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ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 5/1583 (2001 5 février)

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ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : UN STATUT JURIDIQUE NOVATEUR in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5075 (2001 2 mars)

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CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE. DECISION 2001-439 DC DU 16 JANVIER 2001 : LOI RELATIVE A L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in Les Petites Affiches, n° 258 (2001 27 décembre)

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DECISION 2000-439 DC DU 16 JANVIER 2001, LOI RELATIVE A L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in Revue française de droit constitutionnel, n° 46 (2001 avril-juin)

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LEGISLATION : L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE DE A A Z in La Lettre d'information du ministère de la Culture, n° 78 (2001 28 février)

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ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : UN PROJET DE LOI CONTESTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5025 (2000 17 mars)

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L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : QUELLE REFORME? in Construction - urbanisme, n° 3 (2000 mars)

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L'ARCHEOLOGIE AU SERVICE DU PROJET URBAIN in Diagonal, n° 143 (2000 mai-juin)

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ARCHEOLOGIE SOUS-MARINE : LES COLLECTIVITES LOCALES REVEILLENT LA MEMOIRE DES FONDS MARINS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 31/1561 (2000 14 août)

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LES DECOUVERTES FAITES PAR LES AGENTS PUBLICS. L'AFFAIRE DE LA GROTTE CHAUVET in Droit administratif, n° 1 (2000 janvier)

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LA QUALIFICATION DE TRESOR APPLIQUEE A UNE DECOUVERTE. (A PROPOS DE L'AFFAIRE DITE DU "TRESOR DU MANS") in Les Petites Affiches, n° 154 (2000 3 août)

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UNE REFORME QUI INQUIETE LES ELUS LOCAUX. ARCHEOLOGIE : VESTIGES DE CENTRALISME in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2000 15 février)

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LA REVENDICATION PAR L'ETAT DE LA PROPRIETE D'OBJETS PROVENANT DE FOUILLES ILLEGALES EST SOUMISE AUX CONDITIONS FIXEES PAR L'ARTICLE 16 DE LA LOI DU 27 SEPTEMBRE 1941 in La Semaine juridique - édition générale, n° 35 (2000 30 août)

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ARCHEOLOGIE : COMMENT RESTITUER LES FOUILLES? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 35/1517 (1999 20 septembre)

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CONDITIONS D'INTERVENTION DES ARRETES D'OCCUPATION TEMPORAIRE in Droit administratif, n° 8/9 (1999 août-septembre)

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MUSEES ET PATRIMOINE / Claude BADET (01/01/1999)

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RAPPORT SUR L'ORGANISATION DE L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE EN FRANCE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 3/1484 (1999 11 janvier)

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LA REFORME DE L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in La Lettre d'information du ministère de la Culture, n° 48 (1999 12 mai)

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REFORME DE L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : LES ARCHEOLOGUES TERRITORIAUX REDOUTENT LES EFFETS DU CENTRALISME in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 5/1487 (1999 1er février)

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ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : LES CONLUSIONS DU RAPPORT. UN SERVICE PUBLIC NATIONAL SCIENTIFIQUE in La Lettre d'information du ministère de la Culture, n° 40 (1998 16 décembre)

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LES PROMOTEURS, VACHES A LAIT DE L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE? in Études foncières, n° 80 (1998 automne)

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