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FOUILLE ARCHEOLOGIQUE

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On fait le point sur les deux projets d'hôtel de Ségurane / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (12/03/2021)

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[article]
Titre : On fait le point sur les deux projets d'hôtel de Ségurane - Permis déposé pour l'appart-hôtel du « Palais Ségurane » - Des fouilles archéologiques avant les travaux au " Village Garibaldi "
Type de document : Article de presse
Auteurs : Eric GALLIANO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 12/03/2021
Mots-clés : NICE ; VIEUX NICE ; URBANISME ; CONSTRUCTION ; HOTEL DE LUXE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE
Résumé : Vue intérieure du patio du futur « Village Garibaldi » avec ses terrasses et son bassin de nage. (Plans In Situ Architecture/Photos Eric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=726747

[article] On fait le point sur les deux projets d'hôtel de Ségurane - Permis déposé pour l'appart-hôtel du « Palais Ségurane » - Des fouilles archéologiques avant les travaux au " Village Garibaldi " In Nice-Matin - 12/03/2021 [Article de presse] / Eric GALLIANO.
Mots-clés : NICE ; VIEUX NICE ; URBANISME ; CONSTRUCTION ; HOTEL DE LUXE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE
Résumé : Vue intérieure du patio du futur « Village Garibaldi » avec ses terrasses et son bassin de nage. (Plans In Situ Architecture/Photos Eric Ottino)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=726747

La clause conférant un pouvoir de résiliation unilatérale pour motif d'intérêt général à la personne privée contractante n'est pas exorbitante in Droit administratif, 3 (01/03/2021)

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[article] La clause conférant un pouvoir de résiliation unilatérale pour motif d'intérêt général à la personne privée contractante n'est pas exorbitante In Droit administratif - 3 - 01/03/2021 [Article de périodique] . - 6-12.
Mots-clés : CONTRAT ADMINISTRATIF ; COMPETENCE JUDICIAIRE ; RESILIATION ; MISSION DE SERVICE PUBLIC ; TRAVAUX PUBLICS ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; CLAUSE EXORBITANTE ; INTERET GENERAL ; ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
Résumé : Arrêt TRIBUNAL DES CONFLITS 02/11/2020 4196. Affaire Institut national de recherches archéologiques préventives
La circonstance qu'un contrat, passé entre une personne privée et une personne publique, comporte des clauses conférant à la personne privée des prérogatives particulières, notamment le pouvoir de résilier unilatéralement le contrat pour motif d'intérêt général, n'est pas de nature à faire regarder ce contrat comme administratif, dès lors que les prérogatives en cause sont reconnues à la personne privée contractante et non à la personne publique. Toutefois, ce contrat peut être administratif lorsqu'il a pour objet l'exécution même du service public ou porte sur la réalisation de travaux publics. En l'espèce, les opérations de fouilles, effectuées par l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) dans le cadre de d'une mission de service public, présentent le caractère de travaux publics.
- Commentaire de François BRENET, professeur de droit public à l'université de Poitiers.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=727876

[article]
Titre : La clause conférant un pouvoir de résiliation unilatérale pour motif d'intérêt général à la personne privée contractante n'est pas exorbitante
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Droit administratif
Numéro : 3
Date de parution : 01/03/2021
Article en page(s) : 6-12
Mots-clés : CONTRAT ADMINISTRATIF ; COMPETENCE JUDICIAIRE ; RESILIATION ; MISSION DE SERVICE PUBLIC ; TRAVAUX PUBLICS ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; CLAUSE EXORBITANTE ; INTERET GENERAL ; ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
Résumé : Arrêt TRIBUNAL DES CONFLITS 02/11/2020 4196. Affaire Institut national de recherches archéologiques préventives
La circonstance qu'un contrat, passé entre une personne privée et une personne publique, comporte des clauses conférant à la personne privée des prérogatives particulières, notamment le pouvoir de résilier unilatéralement le contrat pour motif d'intérêt général, n'est pas de nature à faire regarder ce contrat comme administratif, dès lors que les prérogatives en cause sont reconnues à la personne privée contractante et non à la personne publique. Toutefois, ce contrat peut être administratif lorsqu'il a pour objet l'exécution même du service public ou porte sur la réalisation de travaux publics. En l'espèce, les opérations de fouilles, effectuées par l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) dans le cadre de d'une mission de service public, présentent le caractère de travaux publics.
- Commentaire de François BRENET, professeur de droit public à l'université de Poitiers.
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Égypte : des archéologues découvrent la plus ancienne fabrique de bière au monde / Anne-Sophie LESAGE-MUNCH (15/02/2021)

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Titre : Égypte : des archéologues découvrent la plus ancienne fabrique de bière au monde
Type de document : Document web
Auteurs : Anne-Sophie LESAGE-MUNCH
Source : Connaissance des arts
Année : 15/02/2021
Pages : 3 p.
Mots-clés : PATRIMOINE HISTORIQUE ; SITE ARCHEOLOGIQUE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE
En ligne : https://www.connaiss [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724465

Égypte : des archéologues découvrent la plus ancienne fabrique de bière au monde [Document web] / Anne-Sophie LESAGE-MUNCH . - 15/02/2021 . - 3 p.
Mots-clés : PATRIMOINE HISTORIQUE ; SITE ARCHEOLOGIQUE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE
En ligne : https://www.connaiss [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724465

Égypte antique : des momies avec des langues en or découvertes près d’Alexandrie / Antoine BOURDON (04/02/2021)

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Titre : Égypte antique : des momies avec des langues en or découvertes près d’Alexandrie
Type de document : Document web
Auteurs : Antoine BOURDON
Source : Connaissance des arts
Année : 04/02/2021
Pages : 3 p.
Mots-clés : ARCHEOLOGIE ; SITE ARCHEOLOGIQUE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; PATRIMOINE HISTORIQUE
En ligne : https://www.connaiss [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723575

Égypte antique : des momies avec des langues en or découvertes près d’Alexandrie [Document web] / Antoine BOURDON . - 04/02/2021 . - 3 p.
Mots-clés : ARCHEOLOGIE ; SITE ARCHEOLOGIQUE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE ; PATRIMOINE HISTORIQUE
En ligne : https://www.connaiss [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723575

L’origine des pierres bleues de Stonehenge enfin découverte ? / Agathe HAKOUN (01/02/2021)

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Titre : L’origine des pierres bleues de Stonehenge enfin découverte ?
Type de document : Document web
Auteurs : Agathe HAKOUN
Source : Connaissance des arts
Année : 01/02/2021
Pages : 3 p.
Mots-clés : PATRIMOINE HISTORIQUE ; SITE ARCHEOLOGIQUE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE
En ligne : https://www.connaiss [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724456

L’origine des pierres bleues de Stonehenge enfin découverte ? [Document web] / Agathe HAKOUN . - 01/02/2021 . - 3 p.
Mots-clés : PATRIMOINE HISTORIQUE ; SITE ARCHEOLOGIQUE ; FOUILLE ARCHEOLOGIQUE
En ligne : https://www.connaiss [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=724456

Archéologie : l’Antiquarium de Pompéi dévoile des découvertes exceptionnelles pour sa réouverture (28/01/2021)

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Archéologie : fermé depuis plus de 40 ans, le palais impérial de Tibère à Rome devrait bientôt rouvrir ses portes / Antoine BOURDON (19/01/2021)

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Le projet Chagall va devoir attendre encore un peu / Alice DAVID in Nice-Matin, (15/12/2020)

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Nouvelle découverte à Pompéi : les corps de deux victimes de l’éruption du Vésuve mis au jour / Iseult CAHEN-PATRON (23/11/2020)

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Découverte en Egypte de 59 sarcophages intacts, et ce n'est qu'"un début" (05/10/2020)

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Découverte de 150 tombes parmi les plus anciennes de Gaule (06/07/2020)

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Aménagement : ce que le Covid-19 a changé pour l’archéologie préventive / Hélène GIRARD (10/06/2020)

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Pompéi, trésor inépuisable / Pierre BARTHELEMY ; Vahé TER MINASSIAN in Le Monde, (11/12/2019)

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Villefranche : fin de fouilles 2019 pour Anao. in Nice-Matin, (02/12/2019)

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Arrêté du 12 novembre 2019 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°272 (23/11/2019)

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Le début des travaux de la nouvelle gare de Cagnes / Laurent QUILICI in Nice-Matin, (17/10/2019)

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L'anse Saint-Roch s'enfonce dans la vieille ville / Serge JAUSAS in Nice-Matin, (25/09/2019)

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Les fouilles archéologiques (re) commencent à Cagnes / Sahra LAURENT ; Laurent QUILICI in Nice-Matin, (17/09/2019)

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Archéologie : découverte du plus grand site de sacrifice rituel d'enfants au Pérou / Agence France-presse (AFP) (28/08/2019)

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Pierre-Gautier, Saleya, cité du Parc : la renaissance in Nice-Matin, (04/06/2019)

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À Isola, des travaux et des fouilles in Nice-Matin, (22/05/2019)

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Roubion : les inscriptions pour les fouilles archéologiques sont ouvertes in Nice-Matin, (25/04/2019)

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Roubion : sanctuaire gaulois cherche bénévoles / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (11/04/2019)

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La découverte d’une tombe souterraine fait resurgir le passé étrusque de la Corse / Anne-Sophie LESAGE-MUNCH (29/03/2019)

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Découverte de momies de plus de 2000 ans en Egypte / Chloé SUBRA (04/02/2019)

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L'archéologie prend de l'âge et fait la fête à Nice in Nice-Matin, (13/01/2019)

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Comment (ré) concilier développement de projets et préservation des vestiges / Damien RICHARD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6006 (07/12/2018)

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Humains, nos origines repensées / Jean-François DORTIER in Sciences humaines, N°309 (01/12/2018)

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Pourquoi les archéologues revisitent le chantier de la médiation / Hélène GIRARD (21/11/2018)

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Le patrimoine archéologique français en danger / Marie ZAWISZA in L'Oeil, N°717 (01/10/2018)

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Patrimoine. Grâce au laser, les secrets de Gergovie et de ses alentours bientôt révélés / Pablo AIQUEL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2419 (11/06/2018)

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Nice, par ici la culture / Jérôme CORDELIER ; Laurence GUIDICE ; Laurence GIUDICELLI ; Franz-Olivier GIESBERT in Le Point, N°2387 (31/05/2018)

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Décret n° 2018-254 du 6 avril 2018 relatif au régime spécial applicable dans les forêts de protection prévu à l'article L. 141-4 du code forestier in Journal Officiel - Lois et décrets, N°82 (08/04/2018)

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Les vestiges de la tour Sincaire prendront le tram / Rémy DONCARLI in Nice-Matin, (14/03/2018)

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Nouveaux vestiges mis à nu sur la place Nationale / Robert YVON in Nice-Matin, (02/11/2017)

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L'archéologie comme vecteur de cohésion sociale / Martine KIS in Maires de France, N°351 (01/11/2017)

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DÉCOUVERTE ARCHÉO in Aujourd'hui en France, (26/10/2017)

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Sous la place Vieille, 3000 ans d'histoire vous contemplent / Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (26/10/2017)

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L'archéologie, vecteur de fierté dans une ville touchée par la crise / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2387 (23/10/2017)

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Mettre en oeuvre les prescriptions d'archéologie préventive / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°349 (01/09/2017)

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Le Lazaret : vers un livre... fouillé in Nice-Matin, (08/08/2017)

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Arrêté du 3 juillet 2017 fixant la liste des éléments constitutifs des offres des opérateurs pour la réalisation de fouilles archéologiques préventives in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 158 (07/07/2017)

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Sur le chantier du tram, le passé ressurgit... / Yann DELANOË in Nice-Matin, (18/01/2017)

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Archéologie d’une île monastique : Saint-Honorat de Lérins (Cannes, Alpes-Maritimes) / Vladimir GAUDRAT (01/01/2017)

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Un charnier du Moyen Age sur le chantier de la ligne 2 in Nice-Matin, (12/12/2016)

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Les préalables archéologiques à des travaux in La Vie communale et départementale, N°1057 (01/12/2016)

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Place Nationale: les fouilles commentées sur le web / Robert YVON in Nice-Matin, (22/10/2016)

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Les Arènes de cimiez passeés au radar archéologique ? in Nice-Matin, (20/10/2016)

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Quand les fouilles pourraient jouer sur l'avenir du kiosque / Robert YVON in Nice-Matin, (19/10/2016)

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Le kiosque sera bien érigé sur la place Nationale / Vincent BELLANGER in Objectif méditerranée, N°168 (01/10/2016)

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Sous la place Nationale, la mémoire d'Antipolis / Robert YVON in Nice-Matin, (30/09/2016)

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Mission archéologique sous l'ancien stade du Ray - 1 ha construit, 2,8 ha d'espaces préservés in Nice-Matin, (04/08/2016)

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Loi Architecture et patrimoine (4ème partie) : les dispositions sur les fouilles archéologiques / Olivier CIZEL (19/07/2016)

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Loi Architecture et patrimoine (1re partie) : présentation générale / Olivier CIZEL (11/07/2016)

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Loi Architecture et patrimoine : présentation générale et dispositions sur les sites patrimoniaux remarquables / Olivier CIZEL (11/07/2016)

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Traitement des fouilles in Nice-Matin, (02/05/2016)

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Vence : les vestiges mis au jour d'une tour médiévale / Michel DIVET in Nice-Matin, (19/03/2016)

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Fouilles archéologiques préventives : à qui profitent-elles ? / Joël MUNSCH in Technicités, n° 289 (01/12/2015)

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En bref : Des tombes datant du XII siècle ont été mises au jour dans la zone de fouilles archéologique de l'ancienne cathédrale, sur la colline du château de Nice ( in Aujourd'hui en France, (02/08/2015)

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Deux découvertes pour voir autrement nos ancêtres / Jean-Paul FRONZES in Nice-Matin, (14/07/2015)

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Qui a la charge financière des fouilles archéologiques ? / Patrick MARTIN-GENIER in Technicités, N°279 (01/01/2015)

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Décret n° 2014-1304 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du principe « silence vaut acceptation » sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ainsi qu'aux exceptions au délai de deux mois de naissance des décisions implicites sur le fondement du II de cet article (ministère de la culture et de la communication) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°254 (01/11/2014)

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Les fiches techniques. Urbanisme. Les fouilles archéologiques préventives / Florence IDOINE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2014)

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Un sol de 170 000 ans remonte à la surface du Lazaret / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (20/08/2014)

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Le délai de trois mois avant l'expiration duquel le préfet peut prescrire une fouille court-il dans le cas où le rapport de diagnostic qui lui est transmis est insuffisant ? / Edouard CREPEY in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°5 (01/05/2014)

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Modalités d'élaboration des prescriptions d'archéologie préventive en cas de rapport de diagnostic incomplet / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 8 (2014 3 mars)

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Point de départ du délai imparti au préfet pour adopter des mesures de sauvegarde du patrimoine archéologique / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 9 (2014 3 mars)

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Nice, la colline du château. Histoire millénaire d'une place forte - MANQUANT / Marc BOUIRON (01/04/2013)

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Indre-et-Loire : le service archéologique doit trouver de nouveaux marchés / Jean-Jacques TALPIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2148 (2012 5 novembre)

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Archéologue territorial : une expertise reconnue sur les missions de fouilles et de diagnostic in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2143 (2012 1er octobre)

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La propriété des vestiges archéologiques immobiliers / FOUBERT Anne in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 5 (2012 septembre-octobre)

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Vestiges archéologiques, propriété du tréfonds et droit au respect des biens / René HOSTIOU in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 24 (2012 9 juillet)

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Béziers (Hérault) : un service gère l'archéologie, de la fouille au musée / Jean LELONG in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2133 (2012 2 juillet)

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Patrimoine / RALAIDOVY Ankora in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2126 (2012 14 mai)

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Décret n° 2012-1334 du 30 novembre 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 281 (2012 2 décembre)

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ARCHEOLOGIE PREVENTIVE. LES PRESSIONS FAUTIVES DES SERVICES DE L'ETAT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 24/1986 (2009 15 juin)

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ANTICIPER UN CHANTIER DE FOUILLES D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 223 (2009 avril)

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L'ETAT PEUT-IL FORCER CELUI QUI DEMANDE UN PERMIS DE CONSTRUIRE A PARTICIPER AU FINANCEMENT DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 3 (2009)

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EXECUTION D'OFFICE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES : FINANCEMENT PAR LES SERVICES DE L'ETAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 22 (2009 25 mai)

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SERVICES ARCHEOLOGIQUES : L'OUVERTURE VERS LES AMENAGEURS in Technicités, n° 155 (2008 23 septembre)

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L'INTERET PUBLIC JUSTIFIE LA SUSPENSION DES TRAVAUX EN MATIERE DE FOUILLES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 42-43 (2008 13 octobre)

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QUAND LE PASSÉ RESSURGIT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 9 (2008 septembre)

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ROLES ET RESPONSABILITES DE L'ETAT ET DES COMMUNES EN MATIERE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES in Les Petites Affiches, n° 136 (2008 8 juillet)

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ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : UNE PROTECTION DU PATRIMOINE COUTEUSE POUR LES AMENAGEURS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 8/1778 (2005 21 février)

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LA SECONDE REFORME DE L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE. LE DECRET DU 3 JUIN 2004 RELATIF AUX PROCEDURES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES EN MATIERE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 10 (2004 octobre)

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Loi n° 2003-707 du 1er août 2003 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 177 (2003 2 août)

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L'INDEMNISATION DU RISQUE ARCHEOLOGIQUE. UN SILENCE PRUDENT DE LA LOI SUR CE POINT... in Construction - urbanisme, n° 7-8 (2003 juillet-août)

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LA NOUVELLE LOI LIBERALISE L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5214 (2003 31 octobre)

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LES NOUVELLES CONDITIONS D'INTERVENTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN MATIERE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 39 (2003 17 novembre)

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ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 5/1583 (2001 5 février)

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ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : UN STATUT JURIDIQUE NOVATEUR in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5075 (2001 2 mars)

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CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE. DECISION 2001-439 DC DU 16 JANVIER 2001 : LOI RELATIVE A L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in Les Petites Affiches, n° 258 (2001 27 décembre)

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DECISION 2000-439 DC DU 16 JANVIER 2001, LOI RELATIVE A L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE in Revue française de droit constitutionnel, n° 46 (2001 avril-juin)

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LEGISLATION : L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE DE A A Z in La Lettre d'information du ministère de la Culture, n° 78 (2001 28 février)

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ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : UN PROJET DE LOI CONTESTE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5025 (2000 17 mars)

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L'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : QUELLE REFORME? in Construction - urbanisme, n° 3 (2000 mars)

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L'ARCHEOLOGIE AU SERVICE DU PROJET URBAIN in Diagonal, n° 143 (2000 mai-juin)

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ARCHEOLOGIE SOUS-MARINE : LES COLLECTIVITES LOCALES REVEILLENT LA MEMOIRE DES FONDS MARINS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 31/1561 (2000 14 août)

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LES DECOUVERTES FAITES PAR LES AGENTS PUBLICS. L'AFFAIRE DE LA GROTTE CHAUVET in Droit administratif, n° 1 (2000 janvier)

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LA QUALIFICATION DE TRESOR APPLIQUEE A UNE DECOUVERTE. (A PROPOS DE L'AFFAIRE DITE DU "TRESOR DU MANS") in Les Petites Affiches, n° 154 (2000 3 août)

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