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Au Broc, l'Ironman n'est plus le bienvenu / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (23/10/2019)
[article]
Titre : Au Broc, l'Ironman n'est plus le bienvenu - « Coupé du monde » pendant trois jours le mois dernier, le village indemnise ses commerçants, qui avaient dû baisser le rideau. Le maire ne veut plus que la manifestation sportive passe par sa route - Expropriations, forêt, etc. au conseil municipal Type de document : Article de presse Auteurs : Gaëtan PEYREBESSE Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 23/10/2019 Mots-clés : LE-BROC ; MANIFESTATION SPORTIVE ; INTERDICTION ; HEURA PHILIPPE ; CONSEIL MUNICIPAL ; EXPROPRIATION ; LOGEMENT SOCIAL ; STATIONNEMENT ; FORET DOMANIALE Résumé : L'Ironman, « moins dérangeant » à Nice, n'est plus le bienvenu au village du Broc. (Photo archives Franck Fernandes) - Le conseil municipal de mardi a duré près de deux heures et a été marqué par la sortie d'une conseillère municipale, Alice Blanchard-Antico incommodées par des démangeaisons à la gorge. (Ph Ga. P) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680549 [article] Au Broc, l'Ironman n'est plus le bienvenu - « Coupé du monde » pendant trois jours le mois dernier, le village indemnise ses commerçants, qui avaient dû baisser le rideau. Le maire ne veut plus que la manifestation sportive passe par sa route - Expropriations, forêt, etc. au conseil municipal In Nice-Matin - 23/10/2019 [Article de presse] / Gaëtan PEYREBESSE.
Mots-clés : LE-BROC ; MANIFESTATION SPORTIVE ; INTERDICTION ; HEURA PHILIPPE ; CONSEIL MUNICIPAL ; EXPROPRIATION ; LOGEMENT SOCIAL ; STATIONNEMENT ; FORET DOMANIALE Résumé : L'Ironman, « moins dérangeant » à Nice, n'est plus le bienvenu au village du Broc. (Photo archives Franck Fernandes) - Le conseil municipal de mardi a duré près de deux heures et a été marqué par la sortie d'une conseillère municipale, Alice Blanchard-Antico incommodées par des démangeaisons à la gorge. (Ph Ga. P) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680549 Forêt de Guillaumes : faciliter l'exploitation du bois / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (21/07/2018)
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Titre : Forêt de Guillaumes : faciliter l'exploitation du bois Type de document : Article de presse Auteurs : Sophie PENCENAT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 21/07/2018 Mots-clés : GUILLAUMES ; FORET DOMANIALE ; ESPACE BOISE ; ONF Résumé : Les coupes de bois par l'ONF vont bon train à Guillaumes... (Photo S. P.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=638544 [article] Forêt de Guillaumes : faciliter l'exploitation du bois In Nice-Matin - 21/07/2018 [Article de presse] / Sophie PENCENAT.
Mots-clés : GUILLAUMES ; FORET DOMANIALE ; ESPACE BOISE ; ONF Résumé : Les coupes de bois par l'ONF vont bon train à Guillaumes... (Photo S. P.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=638544 L'équilibre forêt gibier en forêt domaniale : l'exemple des Alpes-Maritimes / Alexandre GIRARDOT in Forêt méditerranéenne, Tome39N°2 (01/06/2018)
[article] L'équilibre forêt gibier en forêt domaniale : l'exemple des Alpes-Maritimes In Forêt méditerranéenne - Tome39N°2 - 01/06/2018 [Article de périodique] / Alexandre GIRARDOT . - p. 115-120.
Mots-clés : FORET DOMANIALE ; ALPES-MARITIMES ; GIBIER Résumé : Dans les forêts domaniales des Alpes-Maritimes , la pression des ongulés est très préoccupante. L'équilibre sylvocynégétique est devenu un enjeu majeur. L'auteur donne un rapide aperçu des outils mis en place pour faire face à la situation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=647060 [article]
Titre : L'équilibre forêt gibier en forêt domaniale : l'exemple des Alpes-Maritimes Type de document : Article de périodique Auteurs : Alexandre GIRARDOT Titre du périodique : Forêt méditerranéenne Numéro : Tome39N°2 Date de parution : 01/06/2018 Article en page(s) : p. 115-120 Mots-clés : FORET DOMANIALE ; ALPES-MARITIMES ; GIBIER Résumé : Dans les forêts domaniales des Alpes-Maritimes , la pression des ongulés est très préoccupante. L'équilibre sylvocynégétique est devenu un enjeu majeur. L'auteur donne un rapide aperçu des outils mis en place pour faire face à la situation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=647060 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité GEN_000138366 PERD0232 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible Voiries forestières et biodiversité : des progrès à faire / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°314 (01/06/2018)
[article] Voiries forestières et biodiversité : des progrès à faire In Technicités - N°314 - 01/06/2018 [Article de périodique] / Sylvie LUNEAU . - p. 28-29.
Mots-clés : VOIRIE ; BIODIVERSITE ; ECOSYSTEME ; FORET DOMANIALE Résumé : "Les voiries forestières ont un impact sur la biodiversité. Leur création, mais aussi leur utilisation et leur entretien, doivent être réfléchis en cohérence avec l'écosystème et non pas comme un équipement plaqué sur un territoire artificiel." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=639395 [article]
Titre : Voiries forestières et biodiversité : des progrès à faire Type de document : Article de périodique Auteurs : Sylvie LUNEAU Titre du périodique : Technicités Numéro : N°314 Date de parution : 01/06/2018 Article en page(s) : p. 28-29 Mots-clés : VOIRIE ; BIODIVERSITE ; ECOSYSTEME ; FORET DOMANIALE Résumé : "Les voiries forestières ont un impact sur la biodiversité. Leur création, mais aussi leur utilisation et leur entretien, doivent être réfléchis en cohérence avec l'écosystème et non pas comme un équipement plaqué sur un territoire artificiel." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=639395 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité GEN_000137259 PERD2482 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible Les enjeux forestiers font débat / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (31/05/2018)
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Titre : Les enjeux forestiers font débat Type de document : Article de presse Auteurs : Sophie PENCENAT Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 31/05/2018 Mots-clés : GUILLAUMES ; FORET DOMANIALE ; ENVIRONNEMENT ; DAVID JEAN-PAUL Résumé : Le bois, enjeu d'avenir, débattu à Guillaumes. (Photo S. P.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633136 [article] Les enjeux forestiers font débat In Nice-Matin - 31/05/2018 [Article de presse] / Sophie PENCENAT.
Mots-clés : GUILLAUMES ; FORET DOMANIALE ; ENVIRONNEMENT ; DAVID JEAN-PAUL Résumé : Le bois, enjeu d'avenir, débattu à Guillaumes. (Photo S. P.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633136 La forêt mouansoise sous bonne garde grâce aux bénévoles in Nice-Matin, (01/03/2018)
PermalinkQuelle valeur les Français accordent-ils à la préservation de la biodiversité dans les forêts publiques métropolitaines ? / Elodie BRAHIC (29/03/2016)
PermalinkInstruction technique DGPE/SDFCB/2015-450 du 13 mai 2015. Modalités d'instruction des plans simples de gestion (PSG) et des autorisations de coupes dérogeant aux PSG, et mise en oeuvre de leur suivi (13/05/2015)
PermalinkRapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative aux soutiens à la filière forêt-bois, / Alain HOUPERT (01/04/2015)
PermalinkExtrait d'un jugement du tribunal administratif de Nice du 4 mars 2014 (n° 1304557). Domaine privé. Domaine privé de l’Etat. Régime. Gestion. Forêt appartenant à l’Etat non recensée comme forêt domaniale. Application du régime forestier. Conséquences. Location du droit de chasse après adjudication publique in La Lettre du tribunal administratif de Nice, N°25 (01/04/2014)
PermalinkProfusion de labels pour un site surfréquenté / Geneviève De LACOUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2187 (2013 9 septembre)
PermalinkMont-Gros : une nouvelle convention quinquennale / Emmanuelle CARABIN in Nice-Matin, n° ind (03/04/2013)
PermalinkDécret du 18 mars 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 66 (2013 19 mars)
PermalinkDomaine privé : le régime juridique des forêts communales / DOUTRELEAU Ludovic in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2154 (2012 17 décembre)
PermalinkLa conformité à la Constitution de la soumission des forêts des collectivités territoriales au régime forestier / Samuel DELIANCOURT in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 7-8 (2012 juillet-août)
PermalinkLe caractère administratif d'un contrat d'occupation du domaine privé comportant des clauses exorbitantes / Guylain CLAMOUR in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 3 (2011 mars)
PermalinkIllustration de la notion de clause exorbitante d'un contrat d'occupation du domaine privé / Rémi GRAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 40 (2010 29 novembre)
PermalinkL'extension du contrôle du juge administratif sur les déboisements des forêts domaniales portant atteinte à la biodiversité / ROMAGOUX Florent in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (2010 septembre)
PermalinkLa forêt, un atout économique in L'avenir côte d'azur, n° ind (27/08/2010)
PermalinkRégime forestier. Déboisement d'une forêt domaniale (illégalité) in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2010 juin)
PermalinkLa destruction par l'Office national des forêts de constructions illicites sur une parcelle classée forêt domaniale est-elle constitutive d'une voie de fait ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 3 (2010)
PermalinkLE FINANCEMENT DES FORETS COMMUNALES in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2006 15 novembre)
PermalinkCOMMENT DOIT ETRE CALCULEE LA CONTRIBUTION DES COMMUNES AUX FRAIS DE GARDERIE ET D'ADMINISTRATION DE LEURS FORETS? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 6 (2005 juin-juillet)
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