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FORET DOMANIALE

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Au Broc, l'Ironman n'est plus le bienvenu / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (23/10/2019)

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[article]
Titre : Au Broc, l'Ironman n'est plus le bienvenu - « Coupé du monde » pendant trois jours le mois dernier, le village indemnise ses commerçants, qui avaient dû baisser le rideau. Le maire ne veut plus que la manifestation sportive passe par sa route - Expropriations, forêt, etc. au conseil municipal
Type de document : Article de presse
Auteurs : Gaëtan PEYREBESSE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 23/10/2019
Mots-clés : LE-BROC ; MANIFESTATION SPORTIVE ; INTERDICTION ; HEURA PHILIPPE ; CONSEIL MUNICIPAL ; EXPROPRIATION ; LOGEMENT SOCIAL ; STATIONNEMENT ; FORET DOMANIALE
Résumé : L'Ironman, « moins dérangeant » à Nice, n'est plus le bienvenu au village du Broc. (Photo archives Franck Fernandes) - Le conseil municipal de mardi a duré près de deux heures et a été marqué par la sortie d'une conseillère municipale, Alice Blanchard-Antico incommodées par des démangeaisons à la gorge. (Ph Ga. P)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680549

[article] Au Broc, l'Ironman n'est plus le bienvenu - « Coupé du monde » pendant trois jours le mois dernier, le village indemnise ses commerçants, qui avaient dû baisser le rideau. Le maire ne veut plus que la manifestation sportive passe par sa route - Expropriations, forêt, etc. au conseil municipal In Nice-Matin - 23/10/2019 [Article de presse] / Gaëtan PEYREBESSE.
Mots-clés : LE-BROC ; MANIFESTATION SPORTIVE ; INTERDICTION ; HEURA PHILIPPE ; CONSEIL MUNICIPAL ; EXPROPRIATION ; LOGEMENT SOCIAL ; STATIONNEMENT ; FORET DOMANIALE
Résumé : L'Ironman, « moins dérangeant » à Nice, n'est plus le bienvenu au village du Broc. (Photo archives Franck Fernandes) - Le conseil municipal de mardi a duré près de deux heures et a été marqué par la sortie d'une conseillère municipale, Alice Blanchard-Antico incommodées par des démangeaisons à la gorge. (Ph Ga. P)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680549

Forêt de Guillaumes : faciliter l'exploitation du bois / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (21/07/2018)

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[article]
Titre : Forêt de Guillaumes : faciliter l'exploitation du bois
Type de document : Article de presse
Auteurs : Sophie PENCENAT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 21/07/2018
Mots-clés : GUILLAUMES ; FORET DOMANIALE ; ESPACE BOISE ; ONF
Résumé : Les coupes de bois par l'ONF vont bon train à Guillaumes... (Photo S. P.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=638544

[article] Forêt de Guillaumes : faciliter l'exploitation du bois In Nice-Matin - 21/07/2018 [Article de presse] / Sophie PENCENAT.
Mots-clés : GUILLAUMES ; FORET DOMANIALE ; ESPACE BOISE ; ONF
Résumé : Les coupes de bois par l'ONF vont bon train à Guillaumes... (Photo S. P.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=638544

L'équilibre forêt gibier en forêt domaniale : l'exemple des Alpes-Maritimes / Alexandre GIRARDOT in Forêt méditerranéenne, Tome39N°2 (01/06/2018)

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[article] L'équilibre forêt gibier en forêt domaniale : l'exemple des Alpes-Maritimes In Forêt méditerranéenne - Tome39N°2 - 01/06/2018 [Article de périodique] / Alexandre GIRARDOT . - p. 115-120.
Mots-clés : FORET DOMANIALE ; ALPES-MARITIMES ; GIBIER
Résumé : Dans les forêts domaniales des Alpes-Maritimes , la pression des ongulés est très préoccupante. L'équilibre sylvocynégétique est devenu un enjeu majeur. L'auteur donne un rapide aperçu des outils mis en place pour faire face à la situation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=647060

[article]
Titre : L'équilibre forêt gibier en forêt domaniale : l'exemple des Alpes-Maritimes
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Alexandre GIRARDOT
Titre du périodique : Forêt méditerranéenne
Numéro : Tome39N°2
Date de parution : 01/06/2018
Article en page(s) : p. 115-120
Mots-clés : FORET DOMANIALE ; ALPES-MARITIMES ; GIBIER
Résumé : Dans les forêts domaniales des Alpes-Maritimes , la pression des ongulés est très préoccupante. L'équilibre sylvocynégétique est devenu un enjeu majeur. L'auteur donne un rapide aperçu des outils mis en place pour faire face à la situation.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=647060
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000138366 PERD0232 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Voiries forestières et biodiversité : des progrès à faire / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°314 (01/06/2018)

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[article] Voiries forestières et biodiversité : des progrès à faire In Technicités - N°314 - 01/06/2018 [Article de périodique] / Sylvie LUNEAU . - p. 28-29.
Mots-clés : VOIRIE ; BIODIVERSITE ; ECOSYSTEME ; FORET DOMANIALE
Résumé : "Les voiries forestières ont un impact sur la biodiversité. Leur création, mais aussi leur utilisation et leur entretien, doivent être réfléchis en cohérence avec l'écosystème et non pas comme un équipement plaqué sur un territoire artificiel."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=639395

[article]
Titre : Voiries forestières et biodiversité : des progrès à faire
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sylvie LUNEAU
Titre du périodique : Technicités
Numéro : N°314
Date de parution : 01/06/2018
Article en page(s) : p. 28-29
Mots-clés : VOIRIE ; BIODIVERSITE ; ECOSYSTEME ; FORET DOMANIALE
Résumé : "Les voiries forestières ont un impact sur la biodiversité. Leur création, mais aussi leur utilisation et leur entretien, doivent être réfléchis en cohérence avec l'écosystème et non pas comme un équipement plaqué sur un territoire artificiel."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=639395
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000137259 PERD2482 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Les enjeux forestiers font débat / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (31/05/2018)

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[article]
Titre : Les enjeux forestiers font débat
Type de document : Article de presse
Auteurs : Sophie PENCENAT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 31/05/2018
Mots-clés : GUILLAUMES ; FORET DOMANIALE ; ENVIRONNEMENT ; DAVID JEAN-PAUL
Résumé : Le bois, enjeu d'avenir, débattu à Guillaumes. (Photo S. P.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633136

[article] Les enjeux forestiers font débat In Nice-Matin - 31/05/2018 [Article de presse] / Sophie PENCENAT.
Mots-clés : GUILLAUMES ; FORET DOMANIALE ; ENVIRONNEMENT ; DAVID JEAN-PAUL
Résumé : Le bois, enjeu d'avenir, débattu à Guillaumes. (Photo S. P.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=633136

La forêt mouansoise sous bonne garde grâce aux bénévoles in Nice-Matin, (01/03/2018)

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Quelle valeur les Français accordent-ils à la préservation de la biodiversité dans les forêts publiques métropolitaines ? / Elodie BRAHIC (29/03/2016)

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Instruction technique DGPE/SDFCB/2015-450 du 13 mai 2015. Modalités d'instruction des plans simples de gestion (PSG) et des autorisations de coupes dérogeant aux PSG, et mise en oeuvre de leur suivi (13/05/2015)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative aux soutiens à la filière forêt-bois, / Alain HOUPERT (01/04/2015)

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Extrait d'un jugement du tribunal administratif de Nice du 4 mars 2014 (n° 1304557). Domaine privé. Domaine privé de l’Etat. Régime. Gestion. Forêt appartenant à l’Etat non recensée comme forêt domaniale. Application du régime forestier. Conséquences. Location du droit de chasse après adjudication publique in La Lettre du tribunal administratif de Nice, N°25 (01/04/2014)

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Profusion de labels pour un site surfréquenté / Geneviève De LACOUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2187 (2013 9 septembre)

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Mont-Gros : une nouvelle convention quinquennale / Emmanuelle CARABIN in Nice-Matin, n° ind (03/04/2013)

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Décret du 18 mars 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 66 (2013 19 mars)

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Domaine privé : le régime juridique des forêts communales / DOUTRELEAU Ludovic in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2154 (2012 17 décembre)

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La conformité à la Constitution de la soumission des forêts des collectivités territoriales au régime forestier / Samuel DELIANCOURT in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 7-8 (2012 juillet-août)

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Le caractère administratif d'un contrat d'occupation du domaine privé comportant des clauses exorbitantes / Guylain CLAMOUR in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 3 (2011 mars)

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Illustration de la notion de clause exorbitante d'un contrat d'occupation du domaine privé / Rémi GRAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 40 (2010 29 novembre)

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L'extension du contrôle du juge administratif sur les déboisements des forêts domaniales portant atteinte à la biodiversité / ROMAGOUX Florent in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (2010 septembre)

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La forêt, un atout économique in L'avenir côte d'azur, n° ind (27/08/2010)

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Régime forestier. Déboisement d'une forêt domaniale (illégalité) in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2010 juin)

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La destruction par l'Office national des forêts de constructions illicites sur une parcelle classée forêt domaniale est-elle constitutive d'une voie de fait ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 3 (2010)

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LE FINANCEMENT DES FORETS COMMUNALES in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2006 15 novembre)

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COMMENT DOIT ETRE CALCULEE LA CONTRIBUTION DES COMMUNES AUX FRAIS DE GARDERIE ET D'ADMINISTRATION DE LEURS FORETS? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 6 (2005 juin-juillet)

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