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FORET DOMANIALE

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BIOT La commune planifie et aménage sa forêt / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (21/10/2020)

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[article]
Titre : BIOT La commune planifie et aménage sa forêt
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jean-Michel POUPART
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 21/10/2020
Mots-clés : BIOT ; FORET DOMANIALE ; DEBROUSSAILLEMENT ; EROSION ; ONF ; PARC DE LA BRAGUE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; INCENDIE ; INONDATION
plan d'aménagement forestier
Résumé : La forêt biotoise, ici dans la Valmasque, est soumise au risque incendie. (Photo-archives J.-M.P.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712997

[article] BIOT La commune planifie et aménage sa forêt In Nice-Matin - 21/10/2020 [Article de presse] / Jean-Michel POUPART.
Mots-clés : BIOT ; FORET DOMANIALE ; DEBROUSSAILLEMENT ; EROSION ; ONF ; PARC DE LA BRAGUE ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; INCENDIE ; INONDATION
plan d'aménagement forestier
Résumé : La forêt biotoise, ici dans la Valmasque, est soumise au risque incendie. (Photo-archives J.-M.P.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712997

La commune du Rouret ferme l'accès au bois communal / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (23/03/2020)

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[article]
Titre : La commune du Rouret ferme l'accès au bois communal
Type de document : Article de presse
Auteurs : Fabienne BONGIOVANNI
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 23/03/2020
Mots-clés : LE-ROURET ; SANTE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; SECURITE SANITAIRE ; INTERDICTION ; FORET DOMANIALE
Résumé : Les mesures de protection se resserrent face aux comportements insouciants de certains, les promenades au bois communal sont désormais interdites. (Photo Fab.B.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693559

[article] La commune du Rouret ferme l'accès au bois communal In Nice-Matin - 23/03/2020 [Article de presse] / Fabienne BONGIOVANNI.
Mots-clés : LE-ROURET ; SANTE ; MALADIE CONTAGIEUSE ; VIRUS ; SECURITE SANITAIRE ; INTERDICTION ; FORET DOMANIALE
Résumé : Les mesures de protection se resserrent face aux comportements insouciants de certains, les promenades au bois communal sont désormais interdites. (Photo Fab.B.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=693559

Lucéram : Les scouts de Monaco font revivre la forêt de Lucéram in Nice-Matin, (05/02/2020)

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[article]
Titre : Lucéram : Les scouts de Monaco font revivre la forêt de Lucéram - Revégétaliser le site, voilà la mission de ces jeunes qui ont établi leur camp à Pera-Cava - Questions à Marie-Hélène Gamba, présidente des Guides et scouts de Monaco « Mettre en oeuvre des actions environnementales »
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 05/02/2020
Mots-clés : LUCERAM ; FORET DOMANIALE ; ENVIRONNEMENT ; VEGETALISATION ; SCOUTISME
Résumé : Les scouts de Monaco ont planté 150 plants d'essences adaptées à la forêt domaniale de Lucéram.
(Photos J.-P. B.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689339

[article] Lucéram : Les scouts de Monaco font revivre la forêt de Lucéram - Revégétaliser le site, voilà la mission de ces jeunes qui ont établi leur camp à Pera-Cava - Questions à Marie-Hélène Gamba, présidente des Guides et scouts de Monaco « Mettre en oeuvre des actions environnementales » In Nice-Matin - 05/02/2020 [Article de presse].
Mots-clés : LUCERAM ; FORET DOMANIALE ; ENVIRONNEMENT ; VEGETALISATION ; SCOUTISME
Résumé : Les scouts de Monaco ont planté 150 plants d'essences adaptées à la forêt domaniale de Lucéram.
(Photos J.-P. B.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689339

Au Broc, l'Ironman n'est plus le bienvenu / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (23/10/2019)

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[article]
Titre : Au Broc, l'Ironman n'est plus le bienvenu - « Coupé du monde » pendant trois jours le mois dernier, le village indemnise ses commerçants, qui avaient dû baisser le rideau. Le maire ne veut plus que la manifestation sportive passe par sa route - Expropriations, forêt, etc. au conseil municipal
Type de document : Article de presse
Auteurs : Gaëtan PEYREBESSE
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 23/10/2019
Mots-clés : LE-BROC ; MANIFESTATION SPORTIVE ; INTERDICTION ; HEURA PHILIPPE ; CONSEIL MUNICIPAL ; EXPROPRIATION ; LOGEMENT SOCIAL ; STATIONNEMENT ; FORET DOMANIALE
Résumé : L'Ironman, « moins dérangeant » à Nice, n'est plus le bienvenu au village du Broc. (Photo archives Franck Fernandes) - Le conseil municipal de mardi a duré près de deux heures et a été marqué par la sortie d'une conseillère municipale, Alice Blanchard-Antico incommodées par des démangeaisons à la gorge. (Ph Ga. P)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680549

[article] Au Broc, l'Ironman n'est plus le bienvenu - « Coupé du monde » pendant trois jours le mois dernier, le village indemnise ses commerçants, qui avaient dû baisser le rideau. Le maire ne veut plus que la manifestation sportive passe par sa route - Expropriations, forêt, etc. au conseil municipal In Nice-Matin - 23/10/2019 [Article de presse] / Gaëtan PEYREBESSE.
Mots-clés : LE-BROC ; MANIFESTATION SPORTIVE ; INTERDICTION ; HEURA PHILIPPE ; CONSEIL MUNICIPAL ; EXPROPRIATION ; LOGEMENT SOCIAL ; STATIONNEMENT ; FORET DOMANIALE
Résumé : L'Ironman, « moins dérangeant » à Nice, n'est plus le bienvenu au village du Broc. (Photo archives Franck Fernandes) - Le conseil municipal de mardi a duré près de deux heures et a été marqué par la sortie d'une conseillère municipale, Alice Blanchard-Antico incommodées par des démangeaisons à la gorge. (Ph Ga. P)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=680549

Forêt de Guillaumes : faciliter l'exploitation du bois / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (21/07/2018)

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[article]
Titre : Forêt de Guillaumes : faciliter l'exploitation du bois
Type de document : Article de presse
Auteurs : Sophie PENCENAT
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 21/07/2018
Mots-clés : GUILLAUMES ; FORET DOMANIALE ; ESPACE BOISE ; ONF
Résumé : Les coupes de bois par l'ONF vont bon train à Guillaumes... (Photo S. P.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=638544

[article] Forêt de Guillaumes : faciliter l'exploitation du bois In Nice-Matin - 21/07/2018 [Article de presse] / Sophie PENCENAT.
Mots-clés : GUILLAUMES ; FORET DOMANIALE ; ESPACE BOISE ; ONF
Résumé : Les coupes de bois par l'ONF vont bon train à Guillaumes... (Photo S. P.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=638544

L'équilibre forêt gibier en forêt domaniale : l'exemple des Alpes-Maritimes / Alexandre GIRARDOT in Forêt méditerranéenne, Tome39N°2 (01/06/2018)

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Voiries forestières et biodiversité : des progrès à faire / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°314 (01/06/2018)

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Les enjeux forestiers font débat / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (31/05/2018)

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La forêt mouansoise sous bonne garde grâce aux bénévoles in Nice-Matin, (01/03/2018)

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Quelle valeur les Français accordent-ils à la préservation de la biodiversité dans les forêts publiques métropolitaines ? / Elodie BRAHIC (29/03/2016)

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Instruction technique DGPE/SDFCB/2015-450 du 13 mai 2015. Modalités d'instruction des plans simples de gestion (PSG) et des autorisations de coupes dérogeant aux PSG, et mise en oeuvre de leur suivi (13/05/2015)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative aux soutiens à la filière forêt-bois, / Alain HOUPERT (01/04/2015)

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Extrait d'un jugement du tribunal administratif de Nice du 4 mars 2014 (n° 1304557). Domaine privé. Domaine privé de l’Etat. Régime. Gestion. Forêt appartenant à l’Etat non recensée comme forêt domaniale. Application du régime forestier. Conséquences. Location du droit de chasse après adjudication publique in La Lettre du tribunal administratif de Nice, N°25 (01/04/2014)

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Profusion de labels pour un site surfréquenté / Geneviève De LACOUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2187 (2013 9 septembre)

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Mont-Gros : une nouvelle convention quinquennale / Emmanuelle CARABIN in Nice-Matin, n° ind (03/04/2013)

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Décret du 18 mars 2013 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 66 (2013 19 mars)

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Domaine privé : le régime juridique des forêts communales / DOUTRELEAU Ludovic in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2154 (2012 17 décembre)

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La conformité à la Constitution de la soumission des forêts des collectivités territoriales au régime forestier / Samuel DELIANCOURT in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 7-8 (2012 juillet-août)

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Le caractère administratif d'un contrat d'occupation du domaine privé comportant des clauses exorbitantes / Guylain CLAMOUR in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 3 (2011 mars)

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Illustration de la notion de clause exorbitante d'un contrat d'occupation du domaine privé / Rémi GRAND in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 40 (2010 29 novembre)

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L'extension du contrôle du juge administratif sur les déboisements des forêts domaniales portant atteinte à la biodiversité / ROMAGOUX Florent in Revue juridique de l'environnement, n° 3 (2010 septembre)

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La forêt, un atout économique in L'avenir côte d'azur, n° ind (27/08/2010)

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Régime forestier. Déboisement d'une forêt domaniale (illégalité) in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2010 juin)

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La destruction par l'Office national des forêts de constructions illicites sur une parcelle classée forêt domaniale est-elle constitutive d'une voie de fait ? in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, n° 3 (2010)

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LE FINANCEMENT DES FORETS COMMUNALES in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 11 (2006 15 novembre)

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COMMENT DOIT ETRE CALCULEE LA CONTRIBUTION DES COMMUNES AUX FRAIS DE GARDERIE ET D'ADMINISTRATION DE LEURS FORETS? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 6 (2005 juin-juillet)

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