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Solidarité. La crise pousse au renouveau des politiques de soutien à la jeunesse / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2609 (04/04/2022)
[article] Solidarité. La crise pousse au renouveau des politiques de soutien à la jeunesse In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2609 - 04/04/2022 [Article de périodique] / Rouja LAZAROVA . - p. 46-47.
Mots-clés : JEUNESSE ; REVENU ; POLITIQUE PUBLIQUE ; PRECARITE ; PREFET ; PAUVRETE ; FONDS D'AIDE AUX JEUNES ; FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ; COORDINATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; TEMOIGNAGE ; SIMPLIFICATION ; JEUNE ADULTE Résumé : Particulièrement touchés par la crise sanitaire et sociale, qui a accentué leurs difficultés, les jeunes sont souvent dans l'angle mort des politiques publiques nationales. Les collectivités viennent en soutien des 18-25 ans. Elles peuvent déployer des outils spécifiques, en innovation sociale, ou améliorer l'accès au droit commun des jeunes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=766018 [article]
Titre : Solidarité. La crise pousse au renouveau des politiques de soutien à la jeunesse Type de document : Article de périodique Auteurs : Rouja LAZAROVA Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2609 Date de parution : 04/04/2022 Article en page(s) : p. 46-47 Mots-clés : JEUNESSE ; REVENU ; POLITIQUE PUBLIQUE ; PRECARITE ; PREFET ; PAUVRETE ; FONDS D'AIDE AUX JEUNES ; FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ; COORDINATION ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; TEMOIGNAGE ; SIMPLIFICATION ; JEUNE ADULTE Résumé : Particulièrement touchés par la crise sanitaire et sociale, qui a accentué leurs difficultés, les jeunes sont souvent dans l'angle mort des politiques publiques nationales. Les collectivités viennent en soutien des 18-25 ans. Elles peuvent déployer des outils spécifiques, en innovation sociale, ou améliorer l'accès au droit commun des jeunes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=766018 Des aides pour les plus démunis in Cnews Côte d'Azur, (22/10/2021)
[article]
Titre : Des aides pour les plus démunis - Le Conseil Métropolitain s'est réuni, hier au CUM Type de document : Article de presse Titre du périodique : Cnews Côte d'Azur Date de parution : 22/10/2021 Mots-clés : NICE ; CONSEIL METROPOLITAIN ; DELIBERATION ; FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ; POUVOIR D'ACHAT ; FOURNISSEUR ; ENERGIE ; DETTE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=749105 [article] Des aides pour les plus démunis - Le Conseil Métropolitain s'est réuni, hier au CUM In Cnews Côte d'Azur - 22/10/2021 [Article de presse].Social. Les atouts d'un fonds de solidarité logement structuré en groupement d'intérêt public / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, N° 2580 (06/09/2021)
[article] Social. Les atouts d'un fonds de solidarité logement structuré en groupement d'intérêt public In La Gazette des communes, des départements, des régions - N° 2580 - 06/09/2021 [Article de périodique] / Rouja LAZAROVA . - p. 52-53.
Mots-clés : INITIATIVE LOCALE ; GOUVERNANCE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; FONCTIONNEMENT ; FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; FINANCEMENT ; DEPARTEMENT ; COORDINATION ; ESSONNE ; TRANSPARENCE FINANCIERE Résumé : Dans l'Essonne, le FSL, piloté majoritairement par le Département, réunit une centaine d'autres financeurs. Afin de renforcer la coordination et la complémentarité entre ses membres, le conseil départemental a créé son FSL sous forme de groupement d'intérêt public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=744605 [article]
Titre : Social. Les atouts d'un fonds de solidarité logement structuré en groupement d'intérêt public Type de document : Article de périodique Auteurs : Rouja LAZAROVA Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : N° 2580 Date de parution : 06/09/2021 Article en page(s) : p. 52-53 Mots-clés : INITIATIVE LOCALE ; GOUVERNANCE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; FONCTIONNEMENT ; FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; FINANCEMENT ; DEPARTEMENT ; COORDINATION ; ESSONNE ; TRANSPARENCE FINANCIERE Résumé : Dans l'Essonne, le FSL, piloté majoritairement par le Département, réunit une centaine d'autres financeurs. Afin de renforcer la coordination et la complémentarité entre ses membres, le conseil départemental a créé son FSL sous forme de groupement d'intérêt public. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=744605 Décret n° 2020-1278 du 21 octobre 2020 relatif aux emplois francs in Journal Officiel - Lois et décrets, N°257 (22/10/2020)
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[article]
Titre : Décret n° 2020-1278 du 21 octobre 2020 relatif aux emplois francs Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°257 Date de parution : 22/10/2020 Article en page(s) : p.19 Mots-clés : EMPLOI ; MISSION LOCALE ; JEUNE ADULTE ; FOYER JEUNES TRAVAILLEURS ; FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713180 [article] Décret n° 2020-1278 du 21 octobre 2020 relatif aux emplois francs In Journal Officiel - Lois et décrets - N°257 - 22/10/2020 [Texte réglementaire] . - p.19.
Mots-clés : EMPLOI ; MISSION LOCALE ; JEUNE ADULTE ; FOYER JEUNES TRAVAILLEURS ; FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713180 Logement : mobilisation générale pour les locataires précaires (Dossier) / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2532 (21/09/2020)
[article] Logement : mobilisation générale pour les locataires précaires (Dossier) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2532 - 21/09/2020 [Article de périodique] / Rouja LAZAROVA ; Clémence VILLEDIEU . - p. 36-42.
Mots-clés : AIDE AU LOGEMENT ; IMPAYE ; FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ; LOCATAIRE ; PRECARITE ; LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES ; LOGEMENT SOCIAL ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; DEPARTEMENT Résumé : Les bénéficiaires de minima sociaux sont les plus frappés par la crise sanitaire. Leur prise en charge s'est reportée sur les bailleurs sociaux et sur les collectivités locales. En la matière, certains fonds de solidarité logement (FSL) ont assoupli leurs critères d'attributions des aides. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710200 [article]
Titre : Logement : mobilisation générale pour les locataires précaires (Dossier) Type de document : Article de périodique Auteurs : Rouja LAZAROVA ; Clémence VILLEDIEU Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2532 Date de parution : 21/09/2020 Article en page(s) : p. 36-42 Mots-clés : AIDE AU LOGEMENT ; IMPAYE ; FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ; LOCATAIRE ; PRECARITE ; LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES ; LOGEMENT SOCIAL ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; DEPARTEMENT Résumé : Les bénéficiaires de minima sociaux sont les plus frappés par la crise sanitaire. Leur prise en charge s'est reportée sur les bailleurs sociaux et sur les collectivités locales. En la matière, certains fonds de solidarité logement (FSL) ont assoupli leurs critères d'attributions des aides. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=710200 Quelle économie pour les 320000 Silvers du 06 in Nice-Matin, (07/10/2019)
PermalinkPermalinkSocial. Comment les départements peuvent réduire les expulsions / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2436 (15/10/2018)
PermalinkClermont Auvergne Métropole approuve sa transformation en métropole et partage les compétences avec le département / Sophie ESPOSITO (17/07/2017)
PermalinkLoi NOTRe : le département du Nord et la métropole de Lille optent pour un transfert de compétences "a minima" / Sylvain MARCELLI (12/06/2017)
PermalinkLe succès du transfert des compétences départementales aux métropoles / Marie-Pierre BOURGEOIS (22/12/2016)
PermalinkDécret n° 2016-850 du 28 juin 2016 relatif aux modalités de compensation des contributions des fournisseurs d'électricité aux fonds de solidarité pour le logement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°150 (29/06/2016)
PermalinkL'impact de la loi NOTRe sur les compétences sociales des Départements (20/06/2016)
PermalinkRéforme territoriale : Echec des discussions entre la métropole et lHérault sur le transfert des compétences départementales / Jean LELONG (10/05/2016)
PermalinkRéforme territoriale. Toulouse Métropole et le conseil départemental saccordent sur leurs compétences (29/12/2015)
PermalinkCommission consultative sur l'évaluation des charges - Rapport d'activité 2005-2012 / Thierry CARCENAC (01/07/2013)
PermalinkLogement : des fonds de solidarité à géométrie variable / THOUVENOT Agnès in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2162 (2013 25 février)
PermalinkArrêté du 4 mai 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 109 (2012 10 mai)
PermalinkArrêté du 4 mai 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 109 (2012 10 mai)
PermalinkJeunes - Un Pass' pour faire décoller sa vie / Aurélie VION in TSA Travail Social Actualités - Média Social, n° 31 (2012 avril)
PermalinkUn an de prison avec sursis requis contre Thieny Gaubert in Le Figaro, n° ind (17/02/2012)
PermalinkLe mécanisme d'accès à l'eau renforcé / Yves BROUSSOLLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2078 (2011 16 mai)
PermalinkLa tarification de l'eau / SAUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2078, cahier détaché 2 (2011 16 mai)
PermalinkRecours pour excès de pouvoir ou plein contentieux, il faut choisir... Et s'y tenir / LARUE Xavier in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 37 (2010 8 novembre)
PermalinkARRÊT DU CONSEIL D'ETAT DU 16 MARS 2009 - N° 294534 in Les Petites Affiches, n° 248 (2009 14 décembre)
PermalinkRATIONALISER LES FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 28/1990 (2009 13 juillet)
PermalinkFSL : DES OUTILS EFFICACES, MAIS MAL EVALUES in ASH Actualités sociales hebdomadaires, n° 2612 (2009 5 juin)
PermalinkFONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT. PREMIER CONGRES NATIONAL in Actualités habitat, n° 880 (2009 15 mai)
PermalinkLOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES. DES DOCUMENTS-CADRES ENCORE TROP TIMIDES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 48/1962 (2008 22 décembre)
PermalinkArrêté du 6 novembre 2008 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 268 (2008 18 novembre)
PermalinkLE FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 19/1933 (2008 12 mai)
PermalinkLOGEMENT. L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PREND DE L'AMPLEUR in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 12/1926 (2008 24 mars)
PermalinkLes départements attendent un recadrage du Fonds de solidarité pour le logement. / Joël COSSARDEAUX in Les Échos, n° ind (03/05/2007)
PermalinkDécret n° 2006-1343 du 6 novembre 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 258 (2006 7 novembre)
PermalinkLOI ENL in Actualités habitat, n° 819, supplément (2006 30 juillet)
PermalinkDécret n° 2005-1135 du 7 septembre 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 211 (2005 10 septembre)
PermalinkDécret n° 2005-971 du 10 août 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 185 (2005 11 août)
PermalinkDécret n° 2005-212 du 2 mars 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 53 (2005 4 mars)
PermalinkCirculaire n° 2004-58 UC/IUH1 du 4 novembre 2004 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 22 (2004 10 décembre)
PermalinkCirculaire DGUHC/DGAS du 04 novembre 2004 / Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale (2004)
PermalinkLE FSL DEPUIS LA LOI "RESPONSABILITES LOCALES" in Actualités habitat, n° 782 (2004 30 novembre)
PermalinkLE POINT SUR... LES IMPAYES DE LOYER ET LA PREVENTION DES EXPULSIONS in Actualités habitat, n° 768 (2004 15 avril)
PermalinkFONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT POUR LES PERSONNES DEFAVORISEES : DES LIMITES DU CONTENU D'UN REGLEMENT INTERIEUR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 8 (2003 3 mars)
PermalinkLE GUIDE DE L'ACTION SOCIALE LIEE AU LOGEMENT / Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale (UNCCAS) (01/01/2003)
PermalinkLettre-circulaire du 7 juin 2001 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 12 (2001 10 juillet)
PermalinkArrêté du 22 octobre 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 247 (1999 23 octobre)
PermalinkDécret n° 99-897 du 22 octobre 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 247 (1999 23 octobre)
PermalinkCOMMENT EVITER LES EXPULSIONS? in Le JAS, n° 24 (1998 février)
PermalinkLEVER LES OBSTACLES AU LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES : 4EME RAPPORT DU HAUT COMITE POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES / Haut comité pour le logement des personnes défavorisées (01/01/1997)
PermalinkCirculaire n° 93-23 du 11 mars 1993 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 93/9 (1993 10 avril; 1993 30 avril)
PermalinkCirculaire n° 93-23 du 11 mars 1993 in Actualités habitat, n° 93/9 (1993 30 avril)
PermalinkCirculaire n° 93-23 du 11 mars 1993 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 93/9 (1993 10 avril)
PermalinkLA REHABILITATION DE L'HABITAT SOCIAL. RAPPORT DE L'INSTANCE D'EVALUATION / Comité interministériel de l'évaluation des politiques publiques (01/01/1993)
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