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La Loi de finances donne un coup de pouce aux associations / Camille VILTART-LAMY in Associations mode d'emploi, N°216 (01/02/2020)

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[article] La Loi de finances donne un coup de pouce aux associations In Associations mode d'emploi - N°216 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Camille VILTART-LAMY . - p. 4-5.
Mots-clés : FINANCES ; LOI DE FINANCES ; ASSOCIATION ; FISCALITE ; IMPOT ; MECENAT
Résumé : La Loi de Finances pour 2020 comporte diverses mesures qui peuvent jouer en faveur des associations, que ce soit concernant les exonérations d'impôts ou encore sur des questions relatives au mécénat. Tour d'horizon des nouveautés.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691296

[article]
Titre : La Loi de finances donne un coup de pouce aux associations
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Camille VILTART-LAMY
Titre du périodique : Associations mode d'emploi
Numéro : N°216
Date de parution : 01/02/2020
Article en page(s) : p. 4-5
Mots-clés : FINANCES ; LOI DE FINANCES ; ASSOCIATION ; FISCALITE ; IMPOT ; MECENAT
Résumé : La Loi de Finances pour 2020 comporte diverses mesures qui peuvent jouer en faveur des associations, que ce soit concernant les exonérations d'impôts ou encore sur des questions relatives au mécénat. Tour d'horizon des nouveautés.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691296

Reçu de don : les mentions obligatoires / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°216 (01/02/2020)

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[article] Reçu de don : les mentions obligatoires In Associations mode d'emploi - N°216 - 01/02/2020 [Article de périodique] / Armelle BARROUX . - p. 15.
Mots-clés : FINANCES ; DON ; MECENAT ; AVANTAGE FISCAL ; FISCALITE ; ASSOCIATION
Résumé : "Toute association qui reçoit un don est légitime à émettre un reçu, mais seules celles qui sont éligibles au régime du mécénat ouvriront droit à déduction fiscale. Pour qu'il soit valable, des mentions obligatoires doivent y figurer."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691300

[article]
Titre : Reçu de don : les mentions obligatoires
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Armelle BARROUX
Titre du périodique : Associations mode d'emploi
Numéro : N°216
Date de parution : 01/02/2020
Article en page(s) : p. 15
Mots-clés : FINANCES ; DON ; MECENAT ; AVANTAGE FISCAL ; FISCALITE ; ASSOCIATION
Résumé : "Toute association qui reçoit un don est légitime à émettre un reçu, mais seules celles qui sont éligibles au régime du mécénat ouvriront droit à déduction fiscale. Pour qu'il soit valable, des mentions obligatoires doivent y figurer."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=691300

Un an de droit de la culture / Sébastien SAUNIER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°3 (20/01/2020)

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[article] Un an de droit de la culture - Actualités de septembre 2018 à septembre 2019 In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°3 - 20/01/2020 [Article de périodique] / Sébastien SAUNIER . - p. 10-27.
Mots-clés : JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; DROIT PUBLIC ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ACTION PUBLIQUE ; SPECTACLE VIVANT ; CINEMA ; LIVRE ; AUDIOVISUEL ; PHOTOGRAPHIE ; PATRIMOINE CULTUREL ; POLICE ADMINISTRATIVE ; ACTE UNILATERAL ; CONTRAT ADMINISTRATIF ; DOMAINE PUBLIC ; AIDE PUBLIQUE ; DON ; MECENAT ; FISCALITE
Résumé : Pour la première fois, une chronique législative, réglementaire et jurisprudentielle est proposée en droit de la culture entre septembre 2018 et septembre 2019. Elle est constituée de cinq rubriques : institutions culturelles, activités et industries culturelles, formes et moyens juridiques de l'action administrative, professions culturelles, et financements.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687772

[article]
Titre : Un an de droit de la culture - Actualités de septembre 2018 à septembre 2019
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sébastien SAUNIER
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°3
Date de parution : 20/01/2020
Article en page(s) : p. 10-27
Mots-clés : JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ; DROIT PUBLIC ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ACTION PUBLIQUE ; SPECTACLE VIVANT ; CINEMA ; LIVRE ; AUDIOVISUEL ; PHOTOGRAPHIE ; PATRIMOINE CULTUREL ; POLICE ADMINISTRATIVE ; ACTE UNILATERAL ; CONTRAT ADMINISTRATIF ; DOMAINE PUBLIC ; AIDE PUBLIQUE ; DON ; MECENAT ; FISCALITE
Résumé : Pour la première fois, une chronique législative, réglementaire et jurisprudentielle est proposée en droit de la culture entre septembre 2018 et septembre 2019. Elle est constituée de cinq rubriques : institutions culturelles, activités et industries culturelles, formes et moyens juridiques de l'action administrative, professions culturelles, et financements.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=687772

Les caisses sont vides, mais la coupe est pleine / Nadia GRARADJI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3140 (27/12/2019)

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[article] Les caisses sont vides, mais la coupe est pleine In ASH Actualités sociales hebdomadaires - N°3140 - 27/12/2019 [Article de périodique] / Nadia GRARADJI . - p. 8-11.
Mots-clés : MECENAT ; FISCALITE ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; FINANCEMENT
Résumé : "La réforme de la fiscalité du mécénat a été définitivement adoptée par l’Assemblée nationale dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020. Pour le secteur associatif, ce nouveau coup de rabot est une étape supplémentaire vers une lente asphyxie financière."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686201

[article]
Titre : Les caisses sont vides, mais la coupe est pleine
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nadia GRARADJI
Titre du périodique : ASH Actualités sociales hebdomadaires
Numéro : N°3140
Date de parution : 27/12/2019
Article en page(s) : p. 8-11
Mots-clés : MECENAT ; FISCALITE ; ASSOCIATION ; VIE ASSOCIATIVE ; FINANCEMENT
Résumé : "La réforme de la fiscalité du mécénat a été définitivement adoptée par l’Assemblée nationale dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020. Pour le secteur associatif, ce nouveau coup de rabot est une étape supplémentaire vers une lente asphyxie financière."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=686201

Développement local. En fait-on vraiment trop pour le patrimoine ? (Dossier) / Judith CHETRIT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)

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[article] Développement local. En fait-on vraiment trop pour le patrimoine ? (Dossier) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2482 - 16/09/2019 [Article de périodique] / Judith CHETRIT . - p. 30-36.
Mots-clés : STATISTIQUE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; LABEL ; TOURISME ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ESPACE PROTEGE ; PATRIMOINE NATUREL ; MECENAT ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; PATRIMOINE RURAL ; PATRIMOINE INDUSTRIEL ; MAITRISE D'OUVRAGE ; SITE ; FINANCEMENT ; RESTAURATION DU PATRIMOINE ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; POLITIQUE LOCALE ; PATRIMOINE CULTUREL ; DEVELOPPEMENT LOCAL
Résumé : Le patrimoine continue sa mutation et élargit son périmètre. Il est vécu comme une ressource sur laquelle miser pour développer son territoire. Mais la jonction avec les autres politiques publiques patine. L'implication croissante du privé et des habitants dans l'entretien ou le mécénat n'est pas sans conséquence.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677296

[article]
Titre : Développement local. En fait-on vraiment trop pour le patrimoine ? (Dossier)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Judith CHETRIT
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2482
Date de parution : 16/09/2019
Article en page(s) : p. 30-36
Mots-clés : STATISTIQUE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; LABEL ; TOURISME ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ESPACE PROTEGE ; PATRIMOINE NATUREL ; MECENAT ; PARTICIPATION DES HABITANTS ; PATRIMOINE RURAL ; PATRIMOINE INDUSTRIEL ; MAITRISE D'OUVRAGE ; SITE ; FINANCEMENT ; RESTAURATION DU PATRIMOINE ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; POLITIQUE LOCALE ; PATRIMOINE CULTUREL ; DEVELOPPEMENT LOCAL
Résumé : Le patrimoine continue sa mutation et élargit son périmètre. Il est vécu comme une ressource sur laquelle miser pour développer son territoire. Mais la jonction avec les autres politiques publiques patine. L'implication croissante du privé et des habitants dans l'entretien ou le mécénat n'est pas sans conséquence.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677296

Mécénat de compétences. TT Géomètres Experts cartographie à l'oeil / Nathalie MOUTARDE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6045 (30/08/2019)

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Mécénat. L'art pour rendre la ville plus belle / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6041 (02/08/2019)

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Faut-il réformer la loi sur le mécénat ? ; Les dons sont le contraire d'une niche fiscale ; Différencier le mécénat d'entreprise et celui des particuliers / Sabine GIGNOUX ; Elodie MAUROT in La Croix, (11/06/2019)

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" Nous voulons développer la culture du don en France " / Ingrid FEUERSTEIN ; Etienne LEFEBVRE in Les Échos, (06/06/2019)

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Comment le luxe a domestiqué l'art / Hervé NATHAN in Alternatives économiques, N°391 (01/06/2019)

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Faut-il en finir avec le mécénat ? / Michel LULEK in Associations mode d'emploi, N°210 (01/06/2019)

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Social. Encouragées par la mairie, les entreprises viennent en aide aux jeunes défavorisés / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2466 (20/05/2019)

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En 2018 la fiscalité directe et indirecte sur l’art s’est consolidée / Lukasz STANKIEWICZ (16/05/2019)

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Notre-Dame de Paris: une leçon de mécénat / Martine ROBERT in Les Échos, (19/04/2019)

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Etablir une convention de mécénat / Xavier DELSOL in Associations mode d'emploi, N°208 (01/04/2019)

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Financer la culture / Nathalie HEINICH in Les Cahiers français, N°409 (01/03/2019)

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Les Fondations à la rescousse du social : mythe ou réalité in Actes, N°496 (01/03/2019)

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Le Budget 2019 fait un geste pour le mécénat / Camille VILTART-LAMY in Associations mode d'emploi, N°206 (01/02/2019)

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Culture. Une opération de mécénat qui voit plus loin que les seules ressources financières / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2450 (28/01/2019)

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La Cour des comptes veut encadrer le mécénat / Armelle BARROUX in Associations mode d'emploi, N°205 (01/01/2019)

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Fragonard, mécène multirécidiviste / Martine ROBERT in L'Oeil, N°719 (01/01/2019)

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L'exécutif veut pousser les grandes fortunes à donner aux associations / Marie BELLAN in Les Échos, (30/11/2018)

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"La loi mécénat est efficace et l'Etat en tire un avantage social" / Martine ROBERT in Les Échos, (30/11/2018)

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De nouvelles dispositions gouvernementales pour "une politique de vie associative ambitieuse" / Marion ESQUERRÉ (29/11/2018)

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La révision des avantages fiscaux liés au mécénat reportée à 2020 / Ingrid FEUERSTEIN in Les Échos, (15/11/2018)

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Musées : combien coûte la gratuité ? / Jean-Noël ESCUDIE (05/11/2018)

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Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2019. Tome 1 : culture / Brigitte KUSTER (24/10/2018)

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Culture. L'orchestre symphonique prend sous son aile des enfants de quartiers populaires / Myriem LAHIDELY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2435 (08/10/2018)

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Le ministère de l'Economie veut revoir les niches fiscales du mécénat ; Vente en ligne : vers une transmission directe au fisc / Ingrid FEUERSTEIN in Les Échos, (18/09/2018)

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Les financements désintermédiés et innovants des collectivités locales : mécénat et financements participatifs / Eric PORTAL in Revue française de finances publiques, N°143 (01/09/2018)

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Un rapport du Sénat promeut le mécénat comme "outil indispensable de la vitalité culturelle" / Jean-Noël ESCUDIE (30/08/2018)

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Relations entre la commande publique et les actions de mécénat territorial (28/08/2018)

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Yvelines : un dispositif pour la préservation du patrimoine rural in Journal des communes, N°2204 (01/07/2018)

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Les associations tentent de s'adapter à la baisse des subventions / Sarah BERTAIL in Associations mode d'emploi, N°200 (01/06/2018)

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Marcel Proust au temps du crowdfunding / Sophie LE GALL in Maires de France, N°357 (01/05/2018)

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L'importance du don à la villa Ephrussi-de-Rothschild in Nice-Matin, (19/04/2018)

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Le mécénat pour animer / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (10/04/2018)

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La phrase : Joseph Segura, maire de Saint-Laurent-du-Var, jeudi soir, lors du conseil municipal. in Nice-Matin, (26/02/2018)

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Comment constituer un fonds de dotation / Laure DESWARTE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2402 (12/02/2018)

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Mécénat et médico-social : un exemple à suivre / Fabrice ETTORI in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3047 (09/02/2018)

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Finances - Le mécénat d'entreprise booste les animations et la réalisation d'équipements / Pascale TESSIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2401 (05/02/2018)

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Les outils de financement alternatif à la disposition des collectivités. / Olivier POINDRON in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°319 (01/01/2018)

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Financement de l'action publique / Pierre-Manuel CLOIX (01/11/2017)

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Laurence Engel: la BNF mène la bataille du référencement sur le web / Bruno TEXIER in Archimag, N°308 (01/10/2017)

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Les cloches sonnent l'alerte à Saint-Paul / Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (17/06/2017)

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Devenez mécène du musée Bonnard! / Nelly NUSSBAUM in Nice-Matin, (10/06/2017)

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Guide du financement participatif pour le développement des territoires / André JAUNAY (01/06/2017)

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Emprunter en ligne auprès de particuliers ? / Jean-Yves MARTINET in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2017)

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Audrey Azoulay tire le bilan des politiques de soutien au mécénat / Jean-Noël ESCUDIE (31/01/2017)

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La gestion des institutions culturelles - Musées, patrimoine, centres d'art / Jean-Michel TOBELEM (01/01/2017)

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HelloAsso, le crowdfunding au service des associations / Bénédicte WEISS in Alternatives économiques, N°362 (01/11/2016)

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Le "Plus grand musée de France" : une véritable chasse au trésor / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°11 (01/11/2016)

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Financement : sortir des sentiers battus / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2339 (31/10/2016)

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Le mécénat local en quête d'un cadre juridique / Emilie ZAPALSKI (03/10/2016)

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Mécénat - Investissements privés pour projets publics. / Bérengère DENIS in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°305 (01/10/2016)

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Les collectivités se jettent sur le mécénat pour diversifier leurs moyens - Au CAPC à Bordeaux, le visiteur se fait mécène / Matthieu QUIRET in Les Échos, (29/09/2016)

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Les nouveaux mécènes de l'environnement / Régine MEUNIER in Var-Matin, (07/08/2016)

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Ces entreprises qui volent au secours des collectivités - Le mécénat est important mais pas vital / Vincent TANGUY in Nice-Matin, (02/08/2016)

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Du mécénat de compétence pour soutenir les associations / Claire CHEVRIER (21/07/2016)

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Chargé de mécénat, un mouton à 5 pattes en mal de positionnement / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2326/2327 (18/07/2016)

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Sauvegarde du patrimoine : miracle à la cathédrale in Nice-Matin, (18/07/2016)

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LOI n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 158 (08/07/2016)

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Patrimoine. Comment une commune a réussi à financer la restauration d'un orgue grâce au mécénat / Aude RAUX in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2320 (06/06/2016)

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Le financement participatif présent sous toutes ses formes (02/06/2016)

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Le mécénat territorial : une démarche de partenariat gagnant-gagnant / Sylvia ROTONDO in Fiches pratiques financières, N°180 (01/06/2016)

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Patrimoine - Une opération de mécénat en nature et en compétences à grande échelle / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2319 (30/05/2016)

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Le mécénat des entreprises est de retour / Jean-Noël ESCUDIE (10/05/2016)

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Financements - Le fonds de dotation, véhicule juridique efficace pour lever des dons (Bordeaux, Gironde) / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2316-2317 (09/05/2016)

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Le mécénat d'entreprise en France (05/2016)

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Finances. Le financement participatif au secours des momunents historiques / Franck CHEVALLIER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2016)

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Mécénat culturel, parrainage et crowdfunding / Philippe BARTHELEMY (03/2016)

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La mairie se lance dans le mécénat et le crowdfunding - Cinq projets à financer... / Kathleen JUNION in Nice-Matin, (04/02/2016)

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Associations : un cadre légal pour les subventions publiques / Sorithi SA in TSA Travail Social Actualités - Média Social, N°68 (01/12/2015)

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Philanthropie. Les collectivités territoriales, nouveaux acteurs du mécénat / Rudi FIEVET in Juris associations, N° 527 (01/11/2015)

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Culture. Jouez sur toute la gamme des financements / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2290 (26/10/2015)

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Pose de la 1ère pierre du square René Cheton / Pascal GAYMARD in Le Petit Niçois, N°960 (02/10/2015)

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Le square René-Cheton inauguré en grande pompe / Caroline ANSART in Nice-Matin, (28/09/2015)

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Les oeuvres d’art sont-elles une variable d’ajustement budgétaire ? (04/09/2015)

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Ressources propres des établissements culturels : un rapport Igac-IGF s'attaque aux politiques tarifaires / Jean-Noël ESCUDIE (30/06/2015)

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Fonds de dotation. Le fonds et sa forme / Philippe GUAY in Juris associations, N°521 (15/06/2015)

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Ile-de-France. Consolider les entreprises des quartiers défavorisés / Laure MARTIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2272 (01/06/2015)

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Les entreprises de taille intermédiaire comme partenaires / Sophie BARNIAUD in Juris associations, N°518 (01/05/2015)

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Le mécénat, une ressource alternative à ne pas négliger / Thierry GUERRAZ in Maires de France, N°324 (01/05/2015)

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Zoom. Finances. Le financement participatif : un palliatif à la mode ? / Philippe SAINT-LAURENT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°5 (01/05/2015)

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Devenez mécènes de la Fondation Lenval / Lizza PAILLIER in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°788 (17/04/2015)

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L'INITIATIVE DE LA SEMAINE Total entre au Monastère in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°788 (17/04/2015)

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Les collectivités à l'heure du mécénat / Joël FUSIL in Juris associations, N°516 (01/04/2015)

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Rescrit fiscal : une arme à double tranchant / Cédric LAVEDRINE in Juris associations, N°515 (15/03/2015)

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Finances locales. Concurrence entre banques, appel au marché obligataire, financements d'appoint : comment emprunter au mieux et optimiser ses ressources / Aurélien HELIAS in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°287 (01/02/2015)

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Publication d'une étude sur les collectivités locales et le mécénat (19/01/2015)

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Culture : le financement participatif fait recette / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2252 (12/01/2015)

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Manager la contrainte (1) in Fiches pratiques financières, N°165 (01/01/2015)

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Les collectivités à l'heure du mécénat / Sylvain REYMOND (01/10/2014)

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Mécénat. Aux frontières de l'abus de biens sociaux ? / Xavier DELSOL in Juris associations, N°505 (01/10/2014)

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Économie et politiques de la culture / Nathalie HEINICH in Les Cahiers français, N°382 (01/09/2014)

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Ladevèze-Rivière (Gers) : une église restaurée grâce au financement participatif sur internet / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2233 (18/08/2014)

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Crowdfunding : quelle fiscalité pour les associations ? / Armelle VERJAT in Juris associations, N°499 (19/05/2014)

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Responsabilité sociétale des entreprises. Un levier de collecte pour les associations / Régis CHOMEL DE VARAGNES in Juris associations, N°499 (19/05/2014)

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Fondation d'entreprise / Laure CHAUDEY in Juris associations, 496 (01/04/2014)

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Les fiches techniques. Finances : le recours aux financements privés / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1 (2014 janvier)

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