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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ECONOMIE > ECONOMIE > SECTEUR D'ACTIVITE > SECTEUR TERTIAIRE > COMMERCE > DISTRIBUTION > COMMERCE AMBULANT > FORAIN

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Privés de manèges, les forains plient bagage in Nice-Matin, (03/11/2020)

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[article]
Titre : Privés de manèges, les forains plient bagage - Contraints d'arrêter la fête foraine au moment du couvre-feu, les professionnels s'y sont résignés depuis que le reconfinement est en vigueur. Sans espoir, la plupart ont quitté la cité
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 03/11/2020
Mots-clés : ANTIBES ; PANDEMIE ; COVID 19 ; COUVRE-FEU ; FORAIN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714188

[article] Privés de manèges, les forains plient bagage - Contraints d'arrêter la fête foraine au moment du couvre-feu, les professionnels s'y sont résignés depuis que le reconfinement est en vigueur. Sans espoir, la plupart ont quitté la cité In Nice-Matin - 03/11/2020 [Article de presse].
Mots-clés : ANTIBES ; PANDEMIE ; COVID 19 ; COUVRE-FEU ; FORAIN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=714188

Occupation du domaine public : principes de mise en concurrence / Ludovic BAILLEUX in Fiches pratiques techniques, n°232 (14/10/2019)

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[article] Occupation du domaine public : principes de mise en concurrence In Fiches pratiques techniques - n°232 - 14/10/2019 [Article de périodique] / Ludovic BAILLEUX . - p. 9-12.
Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; FORAIN
Résumé : "Lors de l'été 2017, des forains ont protesté contre les nouvelles règles d'occupation du domaine public prévues par une ordonnance publiée en avril de la même année. En effet, depuis le 1er juillet 2017, la délivrance d'autorisations temporaires d'occupation du domaine public est soumise à une procédure de sélection préalable... Explications de cette petite révolution juridique."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679878

[article]
Titre : Occupation du domaine public : principes de mise en concurrence
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Ludovic BAILLEUX
Titre du périodique : Fiches pratiques techniques
Numéro : n°232
Date de parution : 14/10/2019
Article en page(s) : p. 9-12
Mots-clés : DOMAINE PUBLIC ; MARCHE PUBLIC ; FORAIN
Résumé : "Lors de l'été 2017, des forains ont protesté contre les nouvelles règles d'occupation du domaine public prévues par une ordonnance publiée en avril de la même année. En effet, depuis le 1er juillet 2017, la délivrance d'autorisations temporaires d'occupation du domaine public est soumise à une procédure de sélection préalable... Explications de cette petite révolution juridique."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679878

Les suggestions des forains pour éviter de déménager / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (16/04/2019)

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[article]
Titre : Les suggestions des forains pour éviter de déménager - Les commerçants non sédentaires qui déballent le vendredi matin place du Grand-Jardin à Vence s'opposent à leur transfert place Clémenceau. Lieu, selon eux, trop exigu et peu attractif
Type de document : Article de presse
Auteurs : Mathilde TRANOY
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 16/04/2019
Mots-clés : VENCE ; COMMERCE AMBULANT ; FORAIN
Résumé : Aujourd'hui ils sont 35 à déballer chaque vendredi matin, place du Grand-Jardin à Vence. (Pho. M. T.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=663838

[article] Les suggestions des forains pour éviter de déménager - Les commerçants non sédentaires qui déballent le vendredi matin place du Grand-Jardin à Vence s'opposent à leur transfert place Clémenceau. Lieu, selon eux, trop exigu et peu attractif In Nice-Matin - 16/04/2019 [Article de presse] / Mathilde TRANOY.
Mots-clés : VENCE ; COMMERCE AMBULANT ; FORAIN
Résumé : Aujourd'hui ils sont 35 à déballer chaque vendredi matin, place du Grand-Jardin à Vence. (Pho. M. T.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=663838

Le Mans : la manif des forains dégénère en affrontement in Nice-Matin, (26/03/2019)

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[article]
Titre : Le Mans : la manif des forains dégénère en affrontement
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 26/03/2019
Mots-clés : LE-MANS ; RASSEMBLEMENT ; FORAIN ; VIOLENCE ; AGRESSION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=661713

[article] Le Mans : la manif des forains dégénère en affrontement In Nice-Matin - 26/03/2019 [Article de presse].
Mots-clés : LE-MANS ; RASSEMBLEMENT ; FORAIN ; VIOLENCE ; AGRESSION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=661713

Polémique : Brigitte Macron en compagnie de Marcel Campion in Nice-Matin, (25/12/2018)

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[article]
Titre : Polémique : Brigitte Macron en compagnie de Marcel Campion
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 25/12/2018
Mots-clés : PARIS ; FORAIN ; PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; FEMME ; PHOTOGRAPHIE
Résumé : La photo fait le buzz sur Internet et ne manque pas d'attirer les critiques. (Photo PQR/Le Parisien)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=652827

[article] Polémique : Brigitte Macron en compagnie de Marcel Campion In Nice-Matin - 25/12/2018 [Article de presse].
Mots-clés : PARIS ; FORAIN ; PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; FEMME ; PHOTOGRAPHIE
Résumé : La photo fait le buzz sur Internet et ne manque pas d'attirer les critiques. (Photo PQR/Le Parisien)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=652827

Marché forain du Ray: "Non à Comte de Falicon..." / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (13/10/2018)

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Marché à l'ouest de Nice : l'inquiétude des anciens forains de l'Oued in Nice-Matin, (06/08/2018)

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Finalement la fête foraine aura bien lieu cette année / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (31/03/2018)

Permalink
Comment accueillir un cirque ou une fête foraine en ville / Sarah FINGER in Maires de France, N°353 (01/01/2018)

Permalink
Mise en concurrence : c'est la foire ! in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°1 (01/01/2018)

Permalink
Occupation du domaine public : les forains ouvrent le bal contentieux in Journal des communes, N°2200 (01/11/2017)

Permalink
Décret n° 2017-1501 du 27 octobre 2017 relatif à la Commission nationale des professions foraines et circassiennes in Journal Officiel - Lois et décrets, N°254 ([29/10/2017])

Permalink
Circulaire du 19 octobre 2017. Application des dispositions de l'ordonnance N° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques - Délivrance de titres d'occupation de courte durée - Un cas d'application : les fêtes foraines et les cirques (19/10/2017)

Permalink
Mise en concurrence de l'occupation du domaine public : les forains ouvrent le bal contentieux / Philie MARCANGELO-LEOS (12/09/2017)

Permalink
Légalité d'une clause de révision des tarifs dans un contrat de concession. in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 6 (2010 22 février)

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LE MAIRE, LE CIRQUE ET LES FETES FORAINES / Geneviève MOSSLER (01/01/2008)

Permalink
Arrêté du 4 mai 2006 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 110 (2006 12 mai)

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FONCTIONNEMENT D'UN MARCHE FORAIN. LA DELIBERATION PAR LAQUELLE UN CONSEIL MUNICIPAL RETIRE L'AGREMENT D'EXPLOITATION D'UN MARCHE FORAIN NE SAURAIT FAIRE L'OBJET D'UNE SUSPENSION in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 22 (2003 26 mai)

Permalink
SECURITE DES MANIFESTATIONS FORAINES : LES REGLES ESSENTIELLES A RESPECTER in Technicités, n° 9 (2001 8 mai)

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Arrêté du 22 mars 1994 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 168 (1994 22 juillet)

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Note du 11 janvier 1984 (1984)

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