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SANCTION PECUNIAIRE

SANCTION ADMINISTRATIVE

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Sarthe : le préfet veut fermer une mosquée in Nice-Matin, (14/10/2021)

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[article]
Titre : Sarthe : le préfet veut fermer une mosquée - Dans ces locaux, des prêches auraient prôné « la mort en martyr, la haine, la discrimination et l'instauration de la charia ».
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 14/10/2021
Mots-clés : SARTHE ; MOSQUEE ; PREFET ; FERMETURE ADMINISTRATIVE ; INTEGRISME RELIGIEUX
Résumé : Des prêches légitiment « le recours au djihad armé », a affirmé, hier, la préfecture. (Doc Street View)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748225

[article] Sarthe : le préfet veut fermer une mosquée - Dans ces locaux, des prêches auraient prôné « la mort en martyr, la haine, la discrimination et l'instauration de la charia ». In Nice-Matin - 14/10/2021 [Article de presse].
Mots-clés : SARTHE ; MOSQUEE ; PREFET ; FERMETURE ADMINISTRATIVE ; INTEGRISME RELIGIEUX
Résumé : Des prêches légitiment « le recours au djihad armé », a affirmé, hier, la préfecture. (Doc Street View)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=748225

Absentéisme des élus : les collectivités serrent la vis (14/09/2021)

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Titre : Absentéisme des élus : les collectivités serrent la vis
Type de document : Document web
Source : Lagazette.fr
Année : 14/09/2021
Pages : 3 p.
Mots-clés : ELU LOCAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES ELUS ; REMUNERATION ; INDEMNITE DE FONCTION ; SANCTION PECUNIAIRE
Résumé : Cet article souligne les limites des sanctions financières appliquées aux élus locaux, afin de lutter contre leurs absences injustifiées.
En ligne : https://www.lagazett [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=745567

Absentéisme des élus : les collectivités serrent la vis [Document web] . - 14/09/2021 . - 3 p.
Mots-clés : ELU LOCAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES ELUS ; REMUNERATION ; INDEMNITE DE FONCTION ; SANCTION PECUNIAIRE
Résumé : Cet article souligne les limites des sanctions financières appliquées aux élus locaux, afin de lutter contre leurs absences injustifiées.
En ligne : https://www.lagazett [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=745567

Pass sanitaire: un bar de Toulon devra fermer 7 jours in Nice-Matin, (01/09/2021)

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[article]
Titre : Pass sanitaire: un bar de Toulon devra fermer 7 jours - Pour la première fois, un débit de boissons toulonnais a été contraint de baisser le rideau pour non respect du pass sanitaire. L'établissement avait déjà fait l'objet d'un premier contrôle.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 01/09/2021
Mots-clés : VAR ; TOULON ; RESTAURANT ; PASS SANITAIRE ; FERMETURE ADMINISTRATIVE
Résumé : Depuis le 9 août, le pass sanitaire est obligatoire dans les bars et restaurants.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=743864

[article] Pass sanitaire: un bar de Toulon devra fermer 7 jours - Pour la première fois, un débit de boissons toulonnais a été contraint de baisser le rideau pour non respect du pass sanitaire. L'établissement avait déjà fait l'objet d'un premier contrôle. In Nice-Matin - 01/09/2021 [Article de presse].
Mots-clés : VAR ; TOULON ; RESTAURANT ; PASS SANITAIRE ; FERMETURE ADMINISTRATIVE
Résumé : Depuis le 9 août, le pass sanitaire est obligatoire dans les bars et restaurants.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=743864

Nice : 1,4 tonne de denrées détruites dans une boucherie in Nice-Matin, (04/08/2021)

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[article]
Titre : Nice : 1,4 tonne de denrées détruites dans une boucherie - Une boucherie halai, L'Etoile Verte, au 21 de la rue d'Italie à Nice, vient d'être fermée sur décision de la préfecture. Lundi, lors d'un contrôle mené par des policiers municipaux, plus d'une tonne de denrées qui ne correspondait pas aux normes d'hygiène exigées, a été saisie en vue de sa destruction
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 04/08/2021
Mots-clés : NICE ; BOUCHERIE ; HYGIENE ALIMENTAIRE ; FERMETURE ADMINISTRATIVE
Résumé : La boucherie située rue d'Italie a été immédiatement fermée par la préfecture. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741633

[article] Nice : 1,4 tonne de denrées détruites dans une boucherie - Une boucherie halai, L'Etoile Verte, au 21 de la rue d'Italie à Nice, vient d'être fermée sur décision de la préfecture. Lundi, lors d'un contrôle mené par des policiers municipaux, plus d'une tonne de denrées qui ne correspondait pas aux normes d'hygiène exigées, a été saisie en vue de sa destruction In Nice-Matin - 04/08/2021 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; BOUCHERIE ; HYGIENE ALIMENTAIRE ; FERMETURE ADMINISTRATIVE
Résumé : La boucherie située rue d'Italie a été immédiatement fermée par la préfecture. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741633

L'accueil de loisirs fermé à cause de cas de Covid in Nice-Matin, (30/07/2021)

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[article]
Titre : L'accueil de loisirs fermé à cause de cas de Covid
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 30/07/2021
Mots-clés : LA-ROQUETTE-SUR-SIAGNE ; CENTRE DE LOISIRS ; PANDEMIE ; CORONAVIRUS ; FERMETURE ADMINISTRATIVE ; ORTEGA CHRISTIAN
Résumé : Le maire Christian Ortega espère une réouverture du centre, à l'école des Oliviers, dès le 5 août prochain. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741164

[article] L'accueil de loisirs fermé à cause de cas de Covid In Nice-Matin - 30/07/2021 [Article de presse].
Mots-clés : LA-ROQUETTE-SUR-SIAGNE ; CENTRE DE LOISIRS ; PANDEMIE ; CORONAVIRUS ; FERMETURE ADMINISTRATIVE ; ORTEGA CHRISTIAN
Résumé : Le maire Christian Ortega espère une réouverture du centre, à l'école des Oliviers, dès le 5 août prochain. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=741164

Beaulieu : fermé pour Covid-19, l' " AfricanQueen " vient de rouvrir in Nice-Matin, (27/07/2021)

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Plusieurs cas à Saint-Paul : le centre de loisirs fermé in Nice-Matin, (16/07/2021)

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Beaulieu : pourquoi le centre de vaccination ferme-t-il ? / Didier GAYRAUD in Nice-Matin, (13/07/2021)

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Nice : Un sursis pour la réa de la clinique des Sources / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (06/07/2021)

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Une réouverture " encourageante " pour le Vesubia Mountain Park / Jennifer FEBVAY in Tribune Bulletin Côte d'azur, (29/06/2021)

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Nice : Les goélands font fermer le cimetière de Cimiez in Nice-Matin, (15/06/2021)

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" IL FAUT IMAGINER UN NOUVEAU RÉGIME D'ASSURANCE FACE AUX PANDÉMIES " / Bénédicte ALANIOU ; Sébastien LERNOULD in Aujourd'hui en France, (13/06/2021)

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Quelle relance du commerce à Carros ? / Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (27/05/2021)

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Soutien à la culture : dialogue de sourds / Renaud HONORÉ ; Enrique MOREIRA ; Nicolas MADELAINE ; Martine ROBERT ; Stanislas du GUERNY in Les Échos, (25/05/2021)

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La galère des collégiens / Thomas POUPEAU in Aujourd'hui en France, (24/05/2021)

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La restauration doit faire face à l'exode des salariés / Franck LECLERC in Nice-Matin, (19/05/2021)

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Le cinéma revient à l'affiche demain / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (18/05/2021)

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L'appel des maires du littoral à rouvrir les boîtes de nuit / Maxime GAYRAUD in Aujourd'hui en France, (17/05/2021)

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Un restaurateur offre les nounours de sa terrasse / Laure BRUYAS in Nice-Matin, (14/05/2021)

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Les restaurateurs entre espoir et appréhension / Margaux BOSCAGLI in Nice-Matin, (14/05/2021)

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Au TNN, les occupants vont fêter leurs deux mois de lutte / Alice PATALACCI in Nice-Matin, (11/05/2021)

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À Cagnes-sur-Mer, le restaurateur Ludovic est impatient de rouvrir in Nice-Matin, (09/05/2021)

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Covid-19 : la boucherie "Islam Viande" rouverte in Nice-Matin, (09/05/2021)

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Covid-19 : une boucherie fermée temporairement in Nice-Matin, (05/05/2021)

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Lutter contre les infractions d'urbanisme / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°5 (01/05/2021)

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Une commerçante de Cagnes envoie une culotte à Castex / Alice DAVID in Nice-Matin, (22/04/2021)

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Santé publique. Qualité de l'air : on attend pour agir ? (dossier) / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2561 (19/04/2021)

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En procès à Marseille, la BAC fait bloc. / Samantha ROUCHARD in Libération, (17/04/2021)

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Réouvertures mi-mai, Macron persiste et signe / Marcelo WESFREID ; Olivier BEAUMONT in Aujourd'hui en France, (16/04/2021)

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Menton : des associations demandent la fermeture du centre de " rétention " des migrants in Nice-Matin, (13/04/2021)

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Villeneuve : l'ecoparc Escoffier fermé pour " laisser la nature respirer " / Alice DAVID in Nice-Matin, (11/04/2021)

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Fermeture du bureau de vote de Monti in Nice-Matin, (10/04/2021)

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À Cannes, un restaurateur surpris à servir en salle in Nice-Matin, (09/04/2021)

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Dîners clandestins : le chef Christophe Leroy s'explique in Nice-Matin, (09/04/2021)

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École à la maison : encore des bugs, une enquête ouverte in Nice-Matin, (08/04/2021)

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Dîners clandestins : un chef tropézien dans la tourmente / Vincent WATTECAMPS in Nice-Matin, (06/04/2021)

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Grasse et Vallauris : quel plan pour le commerce ? / Gaëlle BELDA in Nice-Matin, (05/04/2021)

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Des ministres participent-ils à des dîners clandestins ? in Aujourd'hui en France, (05/04/2021)

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Nice : La Ville en soutien de l'Éducation nationale / Olivier SCLAVO in Nice-Matin, (04/04/2021)

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La gauche prend le pouls des théâtres occupés / Abel MESTRE in Le Monde, (03/04/2021)

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Qui sont les " publics prioritaires " dont les enfants pourront aller à l'école et être gardés durant ce mois d'avril ? in Nice-Matin, (03/04/2021)

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Réouverture des restaurants : les négociations s'accélèrent / Odile PLICHON ; Vincent VERIER in Aujourd'hui en France, (03/04/2021)

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Ecole chamboulée : quelles solutions ? / Mathilde TRANOY ; Amandine REBOURG ; Stéphanie GASIGLIA ; Jérémy TOMATIS ; Nancy CATTAN in Nice-Matin, (02/04/2021)

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Macron a voulu tout " border " / Olivier BEAUMONT ; Marcelo WESFREID in Aujourd'hui en France, (02/04/2021)

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Fermer les écoles pour freiner l' épidémie ? / Elodie LEPAGE ; Bérénice ROCFORT-GIOVANNI in L'OBS, N°2944 (01/04/2021)

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Macron annonce un mois d'avril sans école / Jean-François ROUBAUD ; Stéphanie GASIGLIA ; Patrice MAGGIO ; Axelle TRUQUET ; Nancy CATTAN ; LECLERC Caroline in Nice-Matin, (01/04/2021)

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Macron mise sur les " efforts " et la vaccination / Olivier BEAUMONT ; Pauline THEVENIAUD ; Marcelo WESFREID ; Jean-Michel SALVATOR ; Thomas POUPEAU in Aujourd'hui en France, (01/04/2021)

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" On vit dans la République de l'oracle " / Quentin LAURENT ; Alexandre SULZER ; David DOUKHAN in Aujourd'hui en France, (01/04/2021)

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Ils profitent du confinement pou rembellir leurs enseignes / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (31/03/2021)

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Nouvelles restrictions ? la France retient son souffle / Jérémy TOMATIS ; Eric FAREL ; Eric GALLIANO ; Olivier SCLAVO in Nice-Matin, (31/03/2021)

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Pourquoi les parents sont si inquiets / Jean-Michel SALVATOR ; Bérangère LEPETIT ; Adeline DABOVAL ; Matthieu PELLOLI ; Marie CAMPISTRON ; Nicolas BERROD ; Marcelo WESFREID ; Olivier BEAUMONT ; Pauline THEVENIAUD in Aujourd'hui en France, (31/03/2021)

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Commerces illicites à Nice : des citoyens alertent les autorités ! / Lucile AUCONIE in Francebleuazur.fr, (30/03/2021)

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Fermetures de classes en cascade ! / Thomas POUPEAU ; Bérangère LEPETIT in Aujourd'hui en France, (30/03/2021)

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Vers une flambée des fermetures de classes ? / Mathilde TRANOY ; Eric GALLIANO ; Nancy CATTAN ; Jérémy TOMATIS in Nice-Matin, (30/03/2021)

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Bras de fer entre le préfet et les maires de l'Ouest / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (28/03/2021)

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L'école à nouveau sur la corde raide / Eve ROGER ; Thomas POUPEAU ; Elsa MARI ; Florence MEREO ; Gérald MORUZZI ; Yves LEROY ; Philippe de POULPIQUET in Aujourd'hui en France, (26/03/2021)

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Tests et vaccins contre les assauts du virus à l'école / Franck LECLERC in Nice-Matin, (25/03/2021)

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Le centre multi-accueil fermé pour cas de Covid in Nice-Matin, (24/03/2021)

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A Contes, LafargeHolcim négocie le reclassement de 60 salariés. / Vincent-Xavier MORVAN in Les Échos, (22/03/2021)

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Cagnes : Polygone Riviera voit la santé d'un bon œil in Nice-Matin, (19/03/2021)

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Autotest Covid : dès samedi dans les rayons / Franck LECLERC ; Grégory LECLERC ; Patrice MAGGIO ; Benoit GUGLIEMI ; Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (18/03/2021)

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Covid : et un 3ème confinement dès vendredi soir pour les Alpes-Maritimes ! / Jean-Pierre LARGILLET in WebTimeMedias.com, (18/03/2021)

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Un an de crise sanitaire : ils confient leur défis / Gaëlle ARAMA ; Maxime ROVELLO ; Alexandre CARINI in Nice-Matin, (17/03/2021)

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Il y a un an, le pays était mis sous cloche / Mathilde TRANOY ; Jean-François ROUBAUD ; Stéphanie GASIGLIA ; Axelle TRUQUET ; Franck LECLERC ; Eric GALLIANO ; Christophe PERRIN in Nice-Matin, (17/03/2021)

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Six classes fermées dans les A.-M. in Nice-Matin, (16/03/2021)

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Le Théâtre national de Nice, à son tour occupé / Alice PATALACCI in Nice-Matin, (16/03/2021)

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Même fermé, le théâtre de Nice fourmille d'idées / Célia MALLECK in Nice-Matin, (14/03/2021)

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Restaurants : ceux pour qui c'est (encore) permis / Eric FAREL in Nice-Matin, (14/03/2021)

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Fermeture du bureau de vote de Monti in Nice-Matin, (12/03/2021)

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A la montagne, la clientèle ravie, les pros déconfits in Le Monde, (11/03/2021)

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Les élus ne veulent pas d'un 3e week-end confiné / Franck LECLERC ; Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (10/03/2021)

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Des stations noires de monde mais dans le rouge financièrement / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (10/03/2021)

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Cagnes : " Enfin on peut travailler " à Polygone / Ornella VAN CAEMELBECKE ; Alice PATALACCI ; Denis CARREAUX ; Laury HOLSTE in Nice-Matin, (03/03/2021)

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Cagnes-sur-Mer : Polygone Riviera rouvre aujourd'hui / Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (02/03/2021)

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Les jeux d'enfants fermés au Ray et sur la coulée verte les week-ends in Nice-Matin, (28/02/2021)

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Marché de l'Ariane fermé : les commerçants résignés / Alice PATALACCI in Nice-Matin, (27/02/2021)

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AFP:ÉPIDÉMIE-SANTÉ-COLLECTIVITÉS-DISTRIBUTION-MANIFESTATION-PARTIS in AFP, (26/02/2021)

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LE PLUS GRAND BRICO-DRIVE DE FRANCE, C'EST À NICE in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1086 (26/02/2021)

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Quatre marchés non-alimentaires seront fermés dès ce soir in Nice-Matin, (26/02/2021)

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Cap 3000 à Saint-Laurent : une vie au ralenti / Ornella VAN CAEMELBECKE in Nice-Matin, (24/02/2021)

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Les Alpes-Maritimes, centre d'essai anti-Covid ? / Elodie ANTOINE ; Paul GUIANVARC'H ; Célia MALLECK ; Axelle TRUQUET ; Denis JEAMBAR ; Antoine LOUCHEZ ; Christine RINAUDO ; Margot DASQUE ; Alice PATALACCI in Nice-Matin, (23/02/2021)

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La Côte d'Azur, labo d'une nouvelle stratégie contre le Covid-19 / Florent PROVANSAL in La Provence - Alpes, (23/02/2021)

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La montagne, une bonne piste d'investissement in Nice-Matin, (23/02/2021)

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" Le tout premier lieu de culture, c'est l'école " / Jean-François ROUBAUD in Nice-Matin, (23/02/2021)

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Ginesy attend plus du gouvernement dans les Alpes-Maritimes / Mathieu SELLER in destimed.fr, (22/02/2021)

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Ski scolaire : une bouffée d'air pour les stations / Jackie DIEREN in Nice-Matin, (21/02/2021)

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Fermeture d' un bar à la Libé : le préfet a 15 jours pour revoir sa copie / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (20/02/2021)

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Le vaccin atterrit pour les quinquagénaires en mars / Amandine REBOURG ; Mathilde TRANOY ; Eric GALLIANO ; Pascal FIANDINO in Nice-Matin, (19/02/2021)

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Z00M. MARC LAFOURCADE directeur général de MMV (Villeneve-Loubet) " L'immobilisme ne peut pas être une solution de sortie de crise, je n'y crois pas " / Isabelle AUZIAS in Tribune Bulletin Côte d'Azur Hors Série, (19/02/2021)

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Le budget des stations de montagne dérape / Matthieu PELLOLI in Aujourd'hui en France, (18/02/2021)

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Fondation Maeght : en coulisse, la vie en suspens / Franck LECLERC in Nice-Matin, (18/02/2021)

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Tempête, Covid : comment la Colmiane fait front / Christophe CIRONE in Nice-Matin, (18/02/2021)

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Beaulieu : les appels de charges agitent le port / Eric GALLIANO in Nice-Matin, (17/02/2021)

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COVID EN CLASSE in Aujourd'hui en France, (13/02/2021)

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Les écoles de Moselle retiennent leur souffle / Florence MEREO ; Thomas POUPEAU in Aujourd'hui en France, (13/02/2021)

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Lafarge : " Ça va être une catastrophe crescendo " / Eric GALLIANO ; Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (13/02/2021)

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Covid : St-Vincent-de-Paul ferme son élémentaire et sa maternelle. in Nice-Matin, (12/02/2021)

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Francis Tujague : "Il n'y a eu aucune concertation". in Patriote Côte d'azur, N°383 (12/02/2021)

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Les parcs de jeux indoor sous la menace de la crise / Eric FAREL in Nice-Matin, (12/02/2021)

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Roselyne Bachelot, "'à l'écoute'" d'une culture en mal d'ouverture in Le Monde, (12/02/2021)

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