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La forêt azuréenne reste sous-exploitée. in Objectif méditerranée, n° ind (31/07/2005)

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ISBD

[article]
Titre : La forêt azuréenne reste sous-exploitée. - Le 27 mai dernier, les maires des communes forestières de France se sont réunis à Opio pour leur congrès national. Dominique Bussereau, ministre de I'Agriculture, a profité de cette occasion pour annoncer de nouvelles mesures concernant la filière bois.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Objectif méditerranée
Numéro : n° ind
Date de parution : 31/07/2005
Mots-clés : FORET ; FILIERE BOIS
alpes maritimes
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=381756

[article] La forêt azuréenne reste sous-exploitée. - Le 27 mai dernier, les maires des communes forestières de France se sont réunis à Opio pour leur congrès national. Dominique Bussereau, ministre de I'Agriculture, a profité de cette occasion pour annoncer de nouvelles mesures concernant la filière bois. In Objectif méditerranée - n° ind - 31/07/2005 [Article de presse].
Mots-clés : FORET ; FILIERE BOIS
alpes maritimes
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=381756

Décision du 4 juillet 2005 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 19 (2005 15 octobre)

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ISBD

[article]
Titre : Décision du 4 juillet 2005
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement
Numéro : n° 19
Date de parution : 04/07/2005
Article en page(s) : p. 98 et 99
Mots-clés : BIODIVERSITE ; GESTION FORESTIERE
Résumé : Mise en oeuvre d'un programme de recherche.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=175183

[article] Décision du 4 juillet 2005 In Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement - n° 19 - 04/07/2005 [Texte réglementaire] . - p. 98 et 99.
Mots-clés : BIODIVERSITE ; GESTION FORESTIERE
Résumé : Mise en oeuvre d'un programme de recherche.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=175183

Décret n° 2005-348 du 13 avril 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 88 (2005 15 avril)

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ISBD

[article]
Titre : Décret n° 2005-348 du 13 avril 2005
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : n° 88
Date de parution : 13/04/2005
Article en page(s) : p. 6741
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FORET ; AMENAGEMENT ; REBOISEMENT ; FINANCES
Résumé : Fonds d'épargne forestière destiné aux collectivités territoriales.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=165973

[article] Décret n° 2005-348 du 13 avril 2005 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 88 - 13/04/2005 [Texte réglementaire] . - p. 6741.
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FORET ; AMENAGEMENT ; REBOISEMENT ; FINANCES
Résumé : Fonds d'épargne forestière destiné aux collectivités territoriales.
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Circulaire n° NOR/LBL/B/05/10022/C du 8 mars 2005 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 3 (2005 mars)

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[article]
Titre : Circulaire n° NOR/LBL/B/05/10022/C du 8 mars 2005
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur
Numéro : n° 3
Date de parution : 08/03/2005
Article en page(s) : p. 205 à 208
Mots-clés : AIDE D'ETAT ; SUBVENTION ; COMMUNE ; FORET ; EXPLOITATION FORESTIERE ; TEMPETE ; AIDE FINANCIERE
Résumé : Dispositif d'aides budgétaires aux collectivités locales forestières sinistrées.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=169827

[article] Circulaire n° NOR/LBL/B/05/10022/C du 8 mars 2005 In Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur - n° 3 - 08/03/2005 [Texte réglementaire] . - p. 205 à 208.
Mots-clés : AIDE D'ETAT ; SUBVENTION ; COMMUNE ; FORET ; EXPLOITATION FORESTIERE ; TEMPETE ; AIDE FINANCIERE
Résumé : Dispositif d'aides budgétaires aux collectivités locales forestières sinistrées.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=169827

LES CHIFFRES DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES. EDITION 2005 in BIMA, n° 16, hors série (2005 janvier)

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[article] LES CHIFFRES DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES. EDITION 2005 In BIMA - n° 16, hors série - 01/01/2005 [Article de périodique] . - 51 p.
Mots-clés : AGRICULTURE ; ECONOMIE ; ELEVAGE ; FILIERE BOIS ; AGRICULTEUR
Résumé : Ce numéro hors série présente et commente les statistiques les plus récentes de l'agriculture : le poids de l'agriculture dans l'économie nationale et dans l'Union européenne, les agriculteurs, les exploitations agricoles, l'emploi, la répartition du territoire, les productions végétales et animales, la forêt et les productions forestières, les moyens de production, le revenu agricole, l'endettement, la protection sociale, l'enseignement agricole et la formation professionnelle, l'enseignement supérieur et la recherche, les pêches maritimes et l'aquaculture, les industries agroalimentaires, la consommation alimentaire, la production des DOM, le commerce extérieur, l'environnement et la pollution agricole.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=163479

[article]
Titre : LES CHIFFRES DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES. EDITION 2005
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : BIMA
Numéro : n° 16, hors série
Date de parution : 01/01/2005
Article en page(s) : 51 p.
Ancienne cote : PER0205
Mots-clés : AGRICULTURE ; ECONOMIE ; ELEVAGE ; FILIERE BOIS ; AGRICULTEUR
Résumé : Ce numéro hors série présente et commente les statistiques les plus récentes de l'agriculture : le poids de l'agriculture dans l'économie nationale et dans l'Union européenne, les agriculteurs, les exploitations agricoles, l'emploi, la répartition du territoire, les productions végétales et animales, la forêt et les productions forestières, les moyens de production, le revenu agricole, l'endettement, la protection sociale, l'enseignement agricole et la formation professionnelle, l'enseignement supérieur et la recherche, les pêches maritimes et l'aquaculture, les industries agroalimentaires, la consommation alimentaire, la production des DOM, le commerce extérieur, l'environnement et la pollution agricole.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=163479

COMMENT DOIT ETRE CALCULEE LA CONTRIBUTION DES COMMUNES AUX FRAIS DE GARDERIE ET D'ADMINISTRATION DE LEURS FORETS? in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 6 (2005 juin-juillet)

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LA FORET in Actions de l'Etat, n° 24 (2005 octobre)

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LA FORET FRANCAISE : UNE FORET EN CONTRADICTIONS? in Espace rural, n° 85 (2005 septembre)

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FORETS COMMUNALES : UN PRECIEUX PATRIMOINE in Journal des communes, n° 2107 (2005 octobre)

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LUTTE CONTRE L'INCENDIE. LES AUTORISATIONS D'OCCUPATION DU SOL in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 183 (2005 septembre)

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LA PROPRIETE FORESTIERE PRIVEE EN PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR in Agreste Provence-Alpes-Côte d'azur, n° 15 (2005 mai)

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TERRAINS NON ENTRETENUS : PEUT-ON APPLIQUER L'ARTICLE L.2213-25 DU CGCT? in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 95 (2005 août-septembre)

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Circulaire n° NOR/LBL/B/04/10013/C du 20 février 2004 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 1 (2004 premier trimestre)

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LES CHIFFRES DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES. EDITION 2004 in BIMA, n° 15, hors série (2004 janvier)

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MON VOISIN MET EN DANGER MON TERRAIN ET MA MAISON EN CAS D'INCENDIE DE FORET... in Le Particulier, n° 979 (2004 juillet-août)

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PROTECTION DE LA NATURE. DOMMAGES CAUSES PAR DES CERVIDES A DES PLANTATIONS DE SAPINS DANS LE PERIMETRE DU PARC NATIONAL DES CEVENNES. DEMANDE D'INDEMNISATION DU SYLVICULTEUR PROPRIETAIRE in Revue juridique de l'environnement, n° 4 (2004 décembre)

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RECENSEMENT DE L'HORTICULTURE ORNEMENTALE ET DES PEPINIERES 2001 in Agreste, n° 158 (2004 avril)

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RISQUES D'INCENDIE ET OBLIGATIONS DE DEBROUSSAILLEMENT in Techni.cités, n° 72 (2004 23 juin)

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SECURITE. INCENDIE. REGLEMENTATION APPLICABLE A LA PROTECTION CONTRE L'INCENDIE DANS LES COMMUNES RURALES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 47 (2004 15 novembre)

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Ordonnance n° 2003-1187 du 11 décembre 2003 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 288 (2003 13 décembre)

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Circulaire n° NOR/LBL/B/03/10024/C du 20 mars 2003 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 4 (2003 avril)

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LES CHIFFRES DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES. EDITION 2003 in BIMA, n° 13, hors série (2003 janvier)

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FORESTIER-SAPEUR, GUETTEUR D'ETINCELLE in Terre sauvage, n° 184 (2003 juin)

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LA FORET : UN ESPACE AUX UTILITES MULTIPLES in Notes et études documentaires, n° 5168 (2003 mars)

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MIMOSISTE : LE LUMINEUX METIER... in Pays de Provence Côte d'azur, n° 33 (2003 janvier-février)

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L'OLIVIER SOUS PRESSION in Pays de Provence Côte d'azur, n° 33 (2003 janvier-février)

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POLICE MUNICIPALE. DEBROUSSAILLEMENT DE TERRAINS NON BATIS. MOTIF D'ENVIRONNEMENT in Collectivités territoriales - intercommunalité, n° 7 (2003 juillet)

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RECENSEMENT DE L'HORTICULTURE ORNEMENTALE ET DES PEPINIERES 2001 in Agreste, n° 4 (2003 décembre)

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RISQUES NATURELS : PREVENTION ET PLANS D'URGENCE in Maires de France, n° 158 (2003 septembre)

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STATISTIQUES FORESTIERES 2001 in Agreste, n° 147 (2003 janvier)

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STATISTIQUES FORESTIERES 2002 in Agreste, n° 152 (2003 octobre)

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ZONAGE AGRICULTURE FORETS. LA REGLEMENTATION DES SEMIS ET PLANTATIONS EN VIGUEUR AVANT LES DECRETS DU 31 DECEMBRE 1986 ET 17 AVRIL 1990 N'EST PAS CADUQUE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 42 (2003 13 octobre)

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Décret n° 2002-679 du 29 avril 2002 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 102 (2002 1er et 2 mai)

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50 QUESTIONS SUR LES COLLECTIVITES LOCALES ET LE PATRIMOINE FORESTIER PUBLIC in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 150 (2002 septembre)

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Arrêté préfectoral n° 2002-343 du 19 juin 2002 (2002)

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LES CHIFFRES DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE. EDITION 2002 in BIMA, n° 11, hors série (2002 janvier)

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LES CONSEQUENCES DES TEMPETES DE DECEMBRE 1999 SUR LA FILIERE BOIS : DES ENSEIGNEMENTS A EN TIRER in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 11 (2002 18 septembre)

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PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS (PPR). RISQUES D'INCENDIES DE FORET : GUIDE METHODOLOGIQUE (01/01/2002)

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PROTECTION DES FORETS CONTRE LES INCENDIES : LE DEBROUSSAILLAGE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2002 15 avril)

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STRUCTURE DE LA PROPRIETE FORESTIERE PRIVEE EN 1999 in Agreste, n° 144 (2002 novembre)

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Loi n° 2001-602 du 9 juillet 2001 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 159 (2001 11 juillet)

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LES CHIFFRES DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE. EDITION 2001 in BIMA, n° 9, hors série (2001 janvier)

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LA FILIERE BOIS BRULE DE CROITRE in Objectif méditerranée, n° 51 (2001 octobre-novembre)

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LA FORET FRANCAISE : MYTHES ET REALITE in Commentaire, n° 96 (2001-2002 hiver)

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GESTION DURABLE A LA FRANCAISE : QUELLE FORET POUR LE XXIEME SIECLE? in BIMA, n° 1492 (2001 octobre)

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RAPPORT D'INFORMATION SUR LA LOI D'ORIENTATION SUR LA FORET / François BROTTES in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 3355 (2001 25 octobre)

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STATISTIQUES FORESTIERES 2000 in Agreste, n° 137 (2001 novembre)

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Décret n° 2000-283 du 30 mars 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 77 (2000 31 mars)

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Instruction du 23 mars 2000 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5029 (2000 14 avril)

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Décret n° 2000-251 du 16 mars 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 66 (2000 18 mars)

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Décret n° 2000-245 du 15 mars 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 64 (2000 16 mars)

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Communiqué du 7 mars 2000 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5024 (2000 10 mars)

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Circulaire DAF/SDFA/C2000-1504 DERF/SDF/C2000-3006 du 25 février 2000 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5024 (2000 10 mars)

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Circulaire DERF/SDF/C 2000-3001 du 7 février 2000 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5022 (2000 25 février)

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Décret n° 2000-88 du 1er février 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 27 (2000 2 février)

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BOIS-ENERGIE : RECHAUFFER LES ARDEURS DE LA FILIERE in Communes forestières de France, n° 11 (2000 décembre)

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L'ECONOMIE FORESTIERE DANS LA TOURMENTE in Regards sur l'actualité, n° 262 (2000 juin)

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LA FORET in Administration, n° 187 (2000)

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FORET : RECONSTRUIRE APRES LA TEMPETE in Inter régions, n° 230 (2000 mai-juin)

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FORETS : LE BILAN ECOLOGIQUE D'UNE CATASTROPHE in Science et vie, n° 992 (2000 mai)

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L'INDUSTRIE DES PANNEAUX A BASE DE BOIS / Marie-Jeanne PRUDHOMMEAUX (01/01/2000)

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Instruction du 13 novembre 2000 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5065 (2000 22 décembre)

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LE PROJET DE LOI D'ORIENTATION SUR LA FORET in Administration, n° 187 (2000)

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RAPPORT SUR LE PROJET DE LOI D'ORIENTATION SUR LA FORET / François BROTTES in Documents parlementaires - Assemblée Nationale, n° 2417 (2000 24 mai)

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STATISTIQUES FORESTIERES 1998 ET 1999 in Agreste, n° 129 (2000 décembre)

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AMENAGEMENT ET GESTION CONCERTES DE L'ESPACE : L'EXPERIMENTATION DEMARRE SUR TROIS SITES PILOTES in Communes forestières de France, n° 7 (1999 décembre)

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LES CHIFFRES DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE in BIMA, n° 4, hors série (1999 décembre)

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LES CHIFFRES DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE. EDITION 1999 in BIMA, n° 2, hors série (1999 janvier)

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LES COMMUNES FORESTIERES A LA VEILLE DU PROJET DE LOI DE MODERNISATION in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 36/1518 (1999 27 septembre)

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ECOCERTIFICATION : L'ETUDE D'EVALUATION EST LANCEE. PEFC TRACE SA VOIE in Communes forestières de France, n° 7 (1999 décembre)

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L'EXPLOITATION PERSONNELLE DU BIEN, CONDITION D'EXONERATION DE L'IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE DES DOMAINES AGRICOLES OU FORESTIERS. JURISPRUDENCE RECENTE in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 7-8 (1999 10 juillet - 10 août)

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FINANCEMENT DE LA FORET : LA NOUVELLE DONNE POUR L'AN 2000 in Communes forestières de France, n° 7 (1999 décembre)

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LES INDUSTRIES DU BOIS in Industries, n° 51 (1999 octobre)

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MODERNISATION DE LA FILIERE FORET-BOIS. COMPETITIVITE ET EMPLOI SORTENT DU BOIS in BIMA, n° 1477 (1999 février)

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PRES D'UN AGRICULTEUR SUR DEUX A RECOLTE DU BOIS EN 1997 in Agreste, n° 37 (1999 mars)

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STATISTIQUES FORESTIERES 1997 in Agreste, n° 118 (1999 août)

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AGENDA 2000 : UN SOUTIEN AUX COMMUNES FORESTIERES in Communes forestières de France, n° 5 (1999 mai)

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BIANCO BRAVO, JOSPIN BANCO in Communes forestières de France, n° 2 (1998)

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LA DEFORESTATION PEUT-ELLE ETRE MAITRISEE? in Problèmes économiques, n° 2596 (1998 23 décembre)

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ECHEANCE 2015 : UNE STRATEGIE FORESTIERE A LA FRANCAISE in Communes forestières de France, n° 6 (1999 août)

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ECOCERTIFICATION in Communes forestières de France, n° 5 (1999 mai)

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UNE EVALUATION DU REGIME FORESTIER : UN ATOUT A MIEUX EXPLOITER in Communes forestières de France, n° 5 (1999 mai)

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FORET : 100000 EMPLOIS EN PLUS, C'EST POSSIBLE in Regards sur le foncier des hommes, des terres, des projets, n° 57 (1998 décembre)

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LA FORET : UNE CHANCE POUR LA FRANCE / Jean-Louis BIANCO (01/01/1998)

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LES POLITIQUES FORESTIERES / Gérard BUTTOUD (01/01/1998)

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POUR UNE GESTION FORESTIERE DURABLE in BIMA, n° 1472 (1998 juillet)

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QUELQUES CONSIDERATIONS SUR LA FORET ET LA PRODUCTION DES FORETS COMMUNALES in Communes forestières de France, n° 2 (1998)

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STATISTIQUES FORESTIERES 1996 in Agreste, n° 105 (1998 juin)

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Circulaire DERF/SDF n° 97-3017 du 2 octobre 1997 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4899 (1997 17 octobre)

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LE BOIS FRANCAIS : DU SAVOIR-FAIRE AU SAVOIR VENDRE in Enjeux les échos, n° 126 (1997 juin)

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DEBROUSSAILLAGE, AU FEU! in Que choisir ?, N°339 (1997 juin)

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FORETS D'AZUR, CATALOGUE DE L'EXPOSITION / Archives départementales des Alpes-Maritimes (01/01/1997)

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LES INDUSTRIES DU BOIS in Problèmes économiques, n° 2505 (1997 29 janvier)

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RAPPORT SUR LA STRATEGIE FORESTIERE DE L'UNION EUROPEENNE / David E. THOMAS (01/01/1997)

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RECOLTE DE BOIS ET PRODUCTION DE SCIAGE EN 1995 / Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Pêche (01/01/1997)

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STATISTIQUES FORESTIERES 1995 in Agreste, n° 93 (1997 juin)

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LES ARBRES QUI CACHENT LA FORET : LA GESTION FORESTIERE A L'EPREUVE DE L'ECOLOGIE / Didier CARBIENER (01/01/1995)

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Circulaire n° 3018 du 9 novembre 1994 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4754 (1995 6 janvier)

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CODE FORESTIER PRATIQUE UNIFIE, COMMENTE ET COMPLETE / Michel LAGARDE (01/01/1995)

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Note DGAL/SDHA/N94/n° 8227 du 30 décembre 1994 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4760 (1995 17 février)

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