Portail documentaire

La commune et le terrain de camping / G.-D. MARILLIA in La Vie communale et départementale, N°1087 (01/06/2019)

ISBD Vue détaillée [article] La commune et le terrain de camping In La Vie communale et départementale - N°1087 - 01/06/2019 [Article de périodique] / G.-D. MARILLIA . - p. 161-169. Mots-clés : TERRAIN DE CAMPING ; CAMPING-CARAVANING ; TOURISME ; HABITATION LEGERE DE LOISIRS ; NORMALISATION ; ETUDE DE MILIEU ; REGLEMENTATION Résumé : L'existence d'un terrain de camping sur une commune peut avoir des conséquences, non seulement sur le plan financier, mais aussi sur le plan social. Il n'en pose pas moins de difficiles problèmes tant au niveau de sa création que de son fonctionnement. Ces deux points sont abordés successivement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669041 [article]  Titre : La commune et le terrain de camping Type de document : Article de périodique Auteurs : G.-D. MARILLIA Titre du périodique : La Vie communale et départementale Numéro : N°1087 Date de parution : 01/06/2019 Article en page(s) : p. 161-169 Mots-clés : TERRAIN DE CAMPING ; CAMPING-CARAVANING ; TOURISME ; HABITATION LEGERE DE LOISIRS ; NORMALISATION ; ETUDE DE MILIEU ; REGLEMENTATION Résumé : L'existence d'un terrain de camping sur une commune peut avoir des conséquences, non seulement sur le plan financier, mais aussi sur le plan social. Il n'en pose pas moins de difficiles problèmes tant au niveau de sa création que de son fonctionnement. Ces deux points sont abordés successivement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669041

Prévention des inondations : encore beaucoup d'ncertitudes / Franck LEMARC in Maires de France, N°325 (01/06/2015)

ISBD Vue détaillée [article] Prévention des inondations : encore beaucoup d'ncertitudes In Maires de France - N°325 - 01/06/2015 [Article de périodique] / Franck LEMARC, Auteur . - p. 20. Mots-clés : PREVENTION ; INONDATION ; ETUDE DE MILIEU Résumé : Un décret d'application organise une partie de la nouvelle compétence GEMAPI, celle qui concerne les ouvrages de protection contre les inondations. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=515427 [article]  Titre : Prévention des inondations : encore beaucoup d'ncertitudes Type de document : Article de périodique Auteurs : Franck LEMARC, Auteur Titre du périodique : Maires de France Numéro : N°325 Date de parution : 01/06/2015 Article en page(s) : p. 20 Mots-clés : PREVENTION ; INONDATION ; ETUDE DE MILIEU Résumé : Un décret d'application organise une partie de la nouvelle compétence GEMAPI, celle qui concerne les ouvrages de protection contre les inondations. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=515427

NF P 94-500 du 30 novembre 2013. Missions d'ingénierie géotechnique. Classification et spécifications (30/11/2013)

Vue détaillée ISBD Titre : NF P 94-500 du 30 novembre 2013. Missions d'ingénierie géotechnique. Classification et spécifications Type de document : Document web Source : Association française de normalisation (AFNOR) Année : 30/11/2013 Pages : 55 p. Mots-clés : GEOTECHNIQUE ; MECANIQUE DES SOLS ; ETUDE DE MILIEU ; INGENIERIE ; QUALITE Résumé : "Cette norme définit les différentes missions de l'ingénierie géotechnique et en donne une classification. Il précise leur contenu et définit leurs limites : étude géotechnique préalable, étude géotechnique de conception, étude et suivi géotechniques d'exécution, supervision géotechnique d'exécution, diagnostic géotechnique. Il précise leur enchaînement au cours de la conception, de la réalisation et de la vie d'un ouvrage ou d'un aménagement de site. Il donne également le contenu et les limites des prestations d'investigations géotechniques indispensables pour collecter les informations nécessaires à la réalisation de ces missions d'ingénierie géotechnique." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=536929 NF P 94-500 du 30 novembre 2013. Missions d'ingénierie géotechnique. Classification et spécifications [Document web] . - 30/11/2013 . - 55 p. Mots-clés : GEOTECHNIQUE ; MECANIQUE DES SOLS ; ETUDE DE MILIEU ; INGENIERIE ; QUALITE Résumé : "Cette norme définit les différentes missions de l'ingénierie géotechnique et en donne une classification. Il précise leur contenu et définit leurs limites : étude géotechnique préalable, étude géotechnique de conception, étude et suivi géotechniques d'exécution, supervision géotechnique d'exécution, diagnostic géotechnique. Il précise leur enchaînement au cours de la conception, de la réalisation et de la vie d'un ouvrage ou d'un aménagement de site. Il donne également le contenu et les limites des prestations d'investigations géotechniques indispensables pour collecter les informations nécessaires à la réalisation de ces missions d'ingénierie géotechnique." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=536929

Eolien / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2162 (2013 25 février)

ISBD Vue détaillée [article] Eolien In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2162 - 25/02/2013 [Article de périodique] / Brigitte MENGUY . - p. 45. Mots-clés : ENERGIE EOLIENNE ; TARIF DIFFERENCIE ; VENT ; ETUDE DE MILIEU Résumé : Le potentiel éolien d'une zone s'apprécie au regard de données recueillies selon une méthode scientifique de nature à établir ce potentiel à une échelle géographique. Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 30 janvier 2013, n° 355370. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=233349 [article]  Titre : Eolien Type de document : Article de périodique Auteurs : Brigitte MENGUY Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2162 Date de parution : 25/02/2013 Article en page(s) : p. 45 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : ENERGIE EOLIENNE ; TARIF DIFFERENCIE ; VENT ; ETUDE DE MILIEU Résumé : Le potentiel éolien d'une zone s'apprécie au regard de données recueillies selon une méthode scientifique de nature à établir ce potentiel à une échelle géographique. Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 30 janvier 2013, n° 355370. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=233349

LE CONTROLE DU JUGE ADMINISRATIF SUR LE CONTENU DU RAPPORT DE PRESENTATION DU PLU in Environnement, n° 12 (2008 décembre)

ISBD Vue détaillée [article] LE CONTROLE DU JUGE ADMINISRATIF SUR LE CONTENU DU RAPPORT DE PRESENTATION DU PLU In Environnement - n° 12 - 01/01/2008 [Article de périodique] . - p. 35 et 36. Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PLU ; ETUDE DE MILIEU ; URBANISME Résumé : Note sous arrêt de la cour administrative d'appel de Bordeaux du 2 octobre 2008. Le plan local d'urbanisme ne contenant aucune indication sur l'état initial de l'environnement est illégal. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=197153 [article]  Titre : LE CONTROLE DU JUGE ADMINISRATIF SUR LE CONTENU DU RAPPORT DE PRESENTATION DU PLU Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Environnement Numéro : n° 12 Date de parution : 01/01/2008 Article en page(s) : p. 35 et 36 Ancienne cote : PERD2495 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PLU ; ETUDE DE MILIEU ; URBANISME Résumé : Note sous arrêt de la cour administrative d'appel de Bordeaux du 2 octobre 2008. Le plan local d'urbanisme ne contenant aucune indication sur l'état initial de l'environnement est illégal. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=197153

RAPPORT D'ETUDE : SITUATION ECONOMIQUE ET DEMOGRAPHIQUE DE LA PLAINE DU VAR. NOVEMBRE 2008 / INSEE PACA (01/01/2008)

Permalink

LES NOUVEAUX HORIZONS DE L'INFODOC. ETUDE PROSPECTIVE SUR L'EVOLUTION DES DIFFERENTES FONCTIONS DE L'INFORMATION-DOCUMENTATION : DOCUMENTALISTE, ARCHIVISTE, BIBLIOTHECAIRE, VEILLEUR, KNOWLEDGE MANAGER, RECORDS MANAGER / Virginie BOILLET (01/01/2006)

Permalink

L'OBLIGATION D'ENTRETIEN A L'EGARD DES JEUNES MAJEURS / Aurélien VERON (01/01/2003)

Permalink

Etude de la qualité des eaux du bassin du Loup / H. VIDAL (2000)

Permalink

Etude phyto-écologique du Parc Départemental de la Grande Corniche / Robert SALANON (12/1989)

Permalink