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Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ENVIRONNEMENT > ENVIRONNEMENT > GEOGRAPHIE > EAU > EAU DE SURFACE > EAU NON COURANTE > ETANG
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Energie. La plus grande ferme solaire flottante d'Europe est implantée sur un lac communal du Vaucluse / Myriem LAHIDELY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2493 (02/12/2019)
[article] Energie. La plus grande ferme solaire flottante d'Europe est implantée sur un lac communal du Vaucluse In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2493 - 02/12/2019 [Article de périodique] / Myriem LAHIDELY . - p. 51.
Mots-clés : FINANCEMENT ; PARC PHOTOVOLTAIQUE ; ENERGIE SOLAIRE ; ETANG ; VAUCLUSE ; COMMUNE Résumé : La commune de Piolenc (Vaucluse) loue un étang de carrière à un producteur d'énergie qui y a installé une ferme solaire. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684261 [article]
Titre : Energie. La plus grande ferme solaire flottante d'Europe est implantée sur un lac communal du Vaucluse Type de document : Article de périodique Auteurs : Myriem LAHIDELY Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2493 Date de parution : 02/12/2019 Article en page(s) : p. 51 Mots-clés : FINANCEMENT ; PARC PHOTOVOLTAIQUE ; ENERGIE SOLAIRE ; ETANG ; VAUCLUSE ; COMMUNE Résumé : La commune de Piolenc (Vaucluse) loue un étang de carrière à un producteur d'énergie qui y a installé une ferme solaire. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=684261 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité GEN_000142591 PERD0627 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible Un petit barrage en bois pour que l’étang change / Cyrille PAC in Technicités, n° 315 (01/09/2018)
[article] Un petit barrage en bois pour que l’étang change In Technicités - n° 315 - 01/09/2018 [Article de périodique] / Cyrille PAC . - p. 50.
Mots-clés : BARRAGE ; ETANG ; BIODIVERSITE Résumé : "Dans le cadre du plan de gestion d’un étang, la ville de Saint-Égrève a fait installer un petit barrage en bois. Cet ouvrage doit permettre d’améliorer le renouvellement de l’eau et, ainsi, favoriser la biodiversité du site." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=643488 [article]
Titre : Un petit barrage en bois pour que l’étang change Type de document : Article de périodique Auteurs : Cyrille PAC Titre du périodique : Technicités Numéro : n° 315 Date de parution : 01/09/2018 Article en page(s) : p. 50 Mots-clés : BARRAGE ; ETANG ; BIODIVERSITE Résumé : "Dans le cadre du plan de gestion d’un étang, la ville de Saint-Égrève a fait installer un petit barrage en bois. Cet ouvrage doit permettre d’améliorer le renouvellement de l’eau et, ainsi, favoriser la biodiversité du site." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=643488 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité GEN_000137974 PERD2482 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible Loi littoral. Dispositions pour les communes riveraines des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares. Rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable / Philippe ISELIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5812 (17/04/2015)
[article] Loi littoral. Dispositions pour les communes riveraines des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares. Rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°5812 - 17/04/2015 [Article de périodique] / Philippe ISELIN ; Fabienne ALLAG-DHUISME . - p. 1-24, cahier détaché n°1.
Mots-clés : PLAN D'EAU ; LAC ; ESPACE NATUREL ; LOI LITTORAL ; ECOSYSTEME ; ETANG ; BARRAGE ; AMENAGEMENT ; LOI MONTAGNE
superficie ; hydrographieRésumé : "L’aménagement, l’urbanisation et la mise en valeur des espaces dans les territoires communaux riverains des plans d’eau supérieurs à 1 000 hectares obéissent à des règles particulières dont les principes sont posés par la loi et ses décrets d’application. Depuis les années 1970, le cadre juridique de la politique de protection des rivages lacustres a connu une évolution désormais stabilisée par la loi littoral du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral. Si les dispositions particulières s’imposent d’évidence lorsque la superficie d’un plan d’eau est sensiblement supérieure à 1 000 hectares, des interrogations peuvent apparaître lorsque la superficie avoisine ce seuil. Se pose alors la question de la précision des calculs au regard des données retenues. Après avoir analysé les différents paramètres et outils permettant de déterminer la superficie d’un plan d’eau, le rapport préconise une méthodologie de calcul à mettre en œuvre par étapes successives, en fonction du degré de précision recherché. Parmi les paramètres à prendre en compte, le rapport incite à considérer un plan d’eau dans sa globalité, en tant qu’écosystème aquatique et unité paysagère, incluant donc, en sus de la masse d’eau, les masses de terre constituées par les îlots et îles, lorsque le cas se présente. Les auteurs recommandent d’inscrire dans un cadre réglementaire les paramètres et la méthodologie de calcul, afin d’en assurer la solidité et la pérennité juridiques. Lorsque les calculs de superficie, opérés selon la méthodologie proposée, sont susceptibles d’inclure ou d’exclure un plan d’eau par rapport à ceux jusque-là considérés comme supérieurs à 1 000 hectares, la mission recommande d’anticiper ce changement de statut en en analysant les conséquences et en veillant à sa bonne prise en compte sur le terrain. Enfin, dans une perspective plus large, le rapport suggère d’engager une réflexion globale sur toutes les situations d’interface entre la terre et l’eau, pour lesquelles le droit se fonde sur des limites géographiques instables ou des seuils de superficie." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=506080 [article]
Titre : Loi littoral. Dispositions pour les communes riveraines des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares. Rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable Type de document : Article de périodique Auteurs : Philippe ISELIN ; Fabienne ALLAG-DHUISME Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°5812 Date de parution : 17/04/2015 Article en page(s) : p. 1-24, cahier détaché n°1 Mots-clés : PLAN D'EAU ; LAC ; ESPACE NATUREL ; LOI LITTORAL ; ECOSYSTEME ; ETANG ; BARRAGE ; AMENAGEMENT ; LOI MONTAGNE
superficie ; hydrographieRésumé : "L’aménagement, l’urbanisation et la mise en valeur des espaces dans les territoires communaux riverains des plans d’eau supérieurs à 1 000 hectares obéissent à des règles particulières dont les principes sont posés par la loi et ses décrets d’application. Depuis les années 1970, le cadre juridique de la politique de protection des rivages lacustres a connu une évolution désormais stabilisée par la loi littoral du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral. Si les dispositions particulières s’imposent d’évidence lorsque la superficie d’un plan d’eau est sensiblement supérieure à 1 000 hectares, des interrogations peuvent apparaître lorsque la superficie avoisine ce seuil. Se pose alors la question de la précision des calculs au regard des données retenues. Après avoir analysé les différents paramètres et outils permettant de déterminer la superficie d’un plan d’eau, le rapport préconise une méthodologie de calcul à mettre en œuvre par étapes successives, en fonction du degré de précision recherché. Parmi les paramètres à prendre en compte, le rapport incite à considérer un plan d’eau dans sa globalité, en tant qu’écosystème aquatique et unité paysagère, incluant donc, en sus de la masse d’eau, les masses de terre constituées par les îlots et îles, lorsque le cas se présente. Les auteurs recommandent d’inscrire dans un cadre réglementaire les paramètres et la méthodologie de calcul, afin d’en assurer la solidité et la pérennité juridiques. Lorsque les calculs de superficie, opérés selon la méthodologie proposée, sont susceptibles d’inclure ou d’exclure un plan d’eau par rapport à ceux jusque-là considérés comme supérieurs à 1 000 hectares, la mission recommande d’anticiper ce changement de statut en en analysant les conséquences et en veillant à sa bonne prise en compte sur le terrain. Enfin, dans une perspective plus large, le rapport suggère d’engager une réflexion globale sur toutes les situations d’interface entre la terre et l’eau, pour lesquelles le droit se fonde sur des limites géographiques instables ou des seuils de superficie." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=506080 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité GEN_00005881 PERD0506 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible L'Agrion de mercure / Museum national d'histoire naturelle (MNHN) (01/10/2013)
Titre : L'Agrion de mercure Type de document : Ouvrage Auteurs : Museum national d'histoire naturelle (MNHN) ; Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) Editeur : Paris : Museum National d'Histoire Naturelle (MNHN) Année : 01/10/2013 Pages : 64 p. Mots-clés : ECOLOGIE ; EAU ; ECOSYSTEME ; BIODIVERSITE ; MILIEU NATUREL ; MILIEU FLUVIATILE ; ZONE HUMIDE ; COURS D'EAU ; LAC ; ETANG ; AMPHIBIEN ; MARE ; LISIERE ; ESTUAIRE ; BIOLOGIE ; MAMMIFERE ; REPTILE ; OISEAU Résumé : Voici des fiches pédagogiques sur les espèces aquatiques protégées. Elles contiennent tout ce qu'il faut savoir sur chacune de ces espèces : répartition en France, statut réglementaire, état de conservation, description des habitats particuliers, alimentation, périodes de reproduction... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43559 L'Agrion de mercure [Ouvrage] / Museum national d'histoire naturelle (MNHN) ; Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) . - Paris : Museum National d'Histoire Naturelle (MNHN) : Vincennes : Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA), 01/10/2013 . - 64 p. ; 21X29.
Mots-clés : ECOLOGIE ; EAU ; ECOSYSTEME ; BIODIVERSITE ; MILIEU NATUREL ; MILIEU FLUVIATILE ; ZONE HUMIDE ; COURS D'EAU ; LAC ; ETANG ; AMPHIBIEN ; MARE ; LISIERE ; ESTUAIRE ; BIOLOGIE ; MAMMIFERE ; REPTILE ; OISEAU Résumé : Voici des fiches pédagogiques sur les espèces aquatiques protégées. Elles contiennent tout ce qu'il faut savoir sur chacune de ces espèces : répartition en France, statut réglementaire, état de conservation, description des habitats particuliers, alimentation, périodes de reproduction... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43559 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC4931-1 BRC4931 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Pourtour de l'étang de Berre : des moteurs économiques qui s'essoufflent / DOTTA Damien in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 36 (2013 octobre)
[article] Pourtour de l'étang de Berre : des moteurs économiques qui s'essoufflent In INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur - n° 36 - 01/10/2013 [Article de périodique] / DOTTA Damien ; Jacques POUGNARD . - p. 1-4.
Mots-clés : ETANG ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
etang de berrePermalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=239997 [article]
Titre : Pourtour de l'étang de Berre : des moteurs économiques qui s'essoufflent Type de document : Article de périodique Auteurs : DOTTA Damien ; Jacques POUGNARD Titre du périodique : INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur Numéro : n° 36 Date de parution : 01/10/2013 Article en page(s) : p. 1-4 Ancienne cote : PERD2537 Mots-clés : ETANG ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
etang de berrePermalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=239997 Pourtour de l'étang de Berre : un territoire en transition / DOTTA Damien in INSEE Etudes Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 35 (2013 octobre)
PermalinkMilieux aquatiques : le fléau des plantes envahissantes / Yaël HADDAD in Technicités, n° 247 (2013 8 avril)
PermalinkOuvrages hydrauliques. Interprétation de l'existance des prises d'eau sur cours non domaniaux in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5683 ; 5683, cahier détaché (2012 26 octobre)
PermalinkL'existence d'un droit fondé en titre sur un plan d'eau / Sébastien DEGOMMIER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 34 (2010 18 octobre)
PermalinkDROIT PENAL in Revue juridique de l'environnement, n° 4 (2009 décembre)
PermalinkBAIGNADES DANGEREUSES ET RESPONSABILITE DES MAIRES in Revue Lamy Collectivités territoriales, n° 39 (2008 octobre)
PermalinkPOLICE DE L'EAU. ETENDUE DES MESURES POUVANT ETRE PRISES PAR LE PREFET EN APPLICATION DE LA LEGISLATION SUR L'EAU in Environnement, n° 5 (2007 mai)
PermalinkPROTECTION DE L'EAU. PRECISIONS SUR LES PRISES D'EAU FONDEES EN TITRE in Droit administratif, n° 4 (2007 avril)
PermalinkRECOURS DIRECT EN INTERPRETATION ET DECLARATION DE DROIT in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 3 (2007 mai-juin)
PermalinkALERTE AUX ALGUES BLEUES in Que choisir ?, n° 428 (2005 juillet-août)
PermalinkENVIRONNEMENT. SUR LA CARACTERISATION DES ETANGS COMME EAUX CLOSES OU COMME EAUX LIBRES in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 40-41 (2004 du 27 septembre au 4 octobre)
PermalinkDROIT PENAL - EAU in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2003)
PermalinkFIXATION DES INDEMNITES. GISEMENTS. INDEMNISATION. CONSISTANCE. USAGE EFFECTIF in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier, n° 7-8 (2000 du 10 juillet au 10 août)
PermalinkCirculaire du 24 décembre 1999 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 1 (2000 15 février)
PermalinkLES PLANS D'EAU AMENAGES POUR LE TOURISME ET LES LOISIRS / René ALRIQUET (01/01/1999)
PermalinkEtude du site de Vaugrenier campagnes printemps-été 1990 / Michel BELAUD (11/1990)
PermalinkCréation d'un étang dans le département des alpes-Maritimes / Vallon Sophie (2008/2009)
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