Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

A partir de cette page vous pouvez :

Retourner au premier écran avec les recherches...

Mots-clés

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Le réseau Lignes d'Azur est-il le moins cher de France ? in Nice-Matin, (12/10/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Le réseau Lignes d'Azur est-il le moins cher de France ? - Avec un ticket unitaire à 1,50 euro et un abonnement à un prix très compétitif, la Métropole Nice Côte d'Azur tire plutôt bien son épingle du jeu à l'échelle de l'Hexagone - À quoi s'attendre avec le pass multimodal 06 ?
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 12/10/2019
Mots-clés : TRANSPORT COLLECTIF ; LIGNE D'AUTOBUS ; LIGNE DE TRAMWAY ; LIGNE FERROVIAIRE ; CONSEIL REGIONAL ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; TARIFICATION ; CARTE DE TRANSPORT ; ESTROSI CHRISTIAN ; MUSELIER RENAUD
Résumé : Les tarifs de la métropole Nice Côte d'Azur comparés à ceux de neuf autres métropoles françaises. (Infographie Rina Uzan) - Avec le pass multimodal, il sera possible avec un même abonnement de prendre bus et trains de la Métropole et de la Région.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679505

[article] Le réseau Lignes d'Azur est-il le moins cher de France ? - Avec un ticket unitaire à 1,50 euro et un abonnement à un prix très compétitif, la Métropole Nice Côte d'Azur tire plutôt bien son épingle du jeu à l'échelle de l'Hexagone - À quoi s'attendre avec le pass multimodal 06 ? In Nice-Matin - 12/10/2019 [Article de presse].
Mots-clés : TRANSPORT COLLECTIF ; LIGNE D'AUTOBUS ; LIGNE DE TRAMWAY ; LIGNE FERROVIAIRE ; CONSEIL REGIONAL ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; TARIFICATION ; CARTE DE TRANSPORT ; ESTROSI CHRISTIAN ; MUSELIER RENAUD
Résumé : Les tarifs de la métropole Nice Côte d'Azur comparés à ceux de neuf autres métropoles françaises. (Infographie Rina Uzan) - Avec le pass multimodal, il sera possible avec un même abonnement de prendre bus et trains de la Métropole et de la Région.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679505

Bornet regrette le " repli sur soi " de Mouans-Sartoux / Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (10/10/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Bornet regrette le " repli sur soi " de Mouans-Sartoux - La CAPG va récupérer la compétence eau et assainissement sauf pour Mouans-Sartoux qui a décidé de rester en régié communale. Le maire de Cabris y voit " un manque de solidarité"
Type de document : Article de presse
Auteurs : Maxime ROVELLO
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 10/10/2019
Mots-clés : CABRIS ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE ; ALIMENTATION EN EAU ; ASSAINISSEMENT ; MOUANS-SARTOUX ; REGIE LOCALE ; BORNET PIERRE ; ASCHIERI PIERRE
Résumé : Pierre Bornet, le maire de Cabris [à gauche], reproche à Pierre Aschieri et sa commune de garder
la gestion de l'eau en régie communale et non intercommunale comme le voudrait l'État.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679310

[article] Bornet regrette le " repli sur soi " de Mouans-Sartoux - La CAPG va récupérer la compétence eau et assainissement sauf pour Mouans-Sartoux qui a décidé de rester en régié communale. Le maire de Cabris y voit " un manque de solidarité" In Nice-Matin - 10/10/2019 [Article de presse] / Maxime ROVELLO.
Mots-clés : CABRIS ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE ; ALIMENTATION EN EAU ; ASSAINISSEMENT ; MOUANS-SARTOUX ; REGIE LOCALE ; BORNET PIERRE ; ASCHIERI PIERRE
Résumé : Pierre Bornet, le maire de Cabris [à gauche], reproche à Pierre Aschieri et sa commune de garder
la gestion de l'eau en régie communale et non intercommunale comme le voudrait l'État.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679310

Rapport d'information n° 2297 sur l’évaluation de l’accès aux services publics dans les territoires ruraux, enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 10 octobre 2019 (10/10/2019)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Rapport d'information n° 2297 sur l’évaluation de l’accès aux services publics dans les territoires ruraux, enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 10 octobre 2019
Type de document : Document web
Source : Assemblée nationale
Année : 10/10/2019
Pages : 220 p.
Mots-clés : EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ; ZONE RURALE ; AMENAGEMENT RURAL ; SERVICE PUBLIC ; ATTRACTIVITE ; FRACTURE NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; PETITE ENFANCE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; DEMATERIALISATION ; ECONOMIE NUMERIQUE ; MAISON DU DEPARTEMENT ; DEPARTEMENT ; COMMUNE
Résumé : Déposé par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, ce rapport a été présenté le 10 octobre par les députés Jean-Paul DUFRÈGNE et Jean-Paul MATTEI. Les rapporteurs ont mis en évidence la difficulté de trouver un équilibre entre services dématérialisés et services de proximité dans les territoires ruraux. A cet effet, ils soulignent la nécessité de mener une politique d'aménagement du territoire en réelle cohérence avec les enjeux de la ruralité contemporaine; et dans ce cadre d'analyse, ils sont favorables à ce que le département redevienne "l’acteur de l’organisation de l’accès aux services publics avec des directions départementales solides pour accompagner les élus".
En ligne : http://www2.assemble [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679650

Rapport d'information n° 2297 sur l’évaluation de l’accès aux services publics dans les territoires ruraux, enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 10 octobre 2019 [Document web] . - 10/10/2019 . - 220 p.
Mots-clés : EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ; ZONE RURALE ; AMENAGEMENT RURAL ; SERVICE PUBLIC ; ATTRACTIVITE ; FRACTURE NUMERIQUE ; COUVERTURE NUMERIQUE ; PETITE ENFANCE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; DEMATERIALISATION ; ECONOMIE NUMERIQUE ; MAISON DU DEPARTEMENT ; DEPARTEMENT ; COMMUNE
Résumé : Déposé par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, ce rapport a été présenté le 10 octobre par les députés Jean-Paul DUFRÈGNE et Jean-Paul MATTEI. Les rapporteurs ont mis en évidence la difficulté de trouver un équilibre entre services dématérialisés et services de proximité dans les territoires ruraux. A cet effet, ils soulignent la nécessité de mener une politique d'aménagement du territoire en réelle cohérence avec les enjeux de la ruralité contemporaine; et dans ce cadre d'analyse, ils sont favorables à ce que le département redevienne "l’acteur de l’organisation de l’accès aux services publics avec des directions départementales solides pour accompagner les élus".
En ligne : http://www2.assemble [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679650

Concessions renouvelées: six plagistes recalés ! in Nice-Matin, (09/10/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Concessions renouvelées: six plagistes recalés ! - Du jamais vu dans l'histoire de la baie des Anges: cinq responsables d'établissements de bain et d'une base nautique, sur 17, n'ont pas vu leur dossier retenu par la Métropole
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 09/10/2019
Mots-clés : NICE ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; PLAGE PRIVEE ; CONCESSION
Résumé : Avec six concessionnaires non renouvelés, la tempête souffle sur la baie des Anges. (Photo Frantz Bouton)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679200

[article] Concessions renouvelées: six plagistes recalés ! - Du jamais vu dans l'histoire de la baie des Anges: cinq responsables d'établissements de bain et d'une base nautique, sur 17, n'ont pas vu leur dossier retenu par la Métropole In Nice-Matin - 09/10/2019 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; PLAGE PRIVEE ; CONCESSION
Résumé : Avec six concessionnaires non renouvelés, la tempête souffle sur la baie des Anges. (Photo Frantz Bouton)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679200

La question des transports publics gratuits s'invite aux municipales / Michel WEILL in La Croix, (08/10/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : La question des transports publics gratuits s'invite aux municipales - Deux études récentes veulent dépassionner et éclairer le débat. Une trentaine de réseaux français ont aboli le paiement
Type de document : Article de presse
Auteurs : Michel WEILL
Titre du périodique : La Croix
Date de parution : 08/10/2019
Mots-clés : TRANSPORT PUBLIC ; ELECTION MUNICIPALE ; GRATUITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679095

[article] La question des transports publics gratuits s'invite aux municipales - Deux études récentes veulent dépassionner et éclairer le débat. Une trentaine de réseaux français ont aboli le paiement In La Croix - 08/10/2019 [Article de presse] / Michel WEILL.
Mots-clés : TRANSPORT PUBLIC ; ELECTION MUNICIPALE ; GRATUITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679095

Roquebillière : l'auteur de tirs convoqué devant la justice in Nice-Matin, (08/10/2019)

Permalink
Cantines : dans le ventre de la cuisine centrale ; Quels sont les principaux critères de qualité ? ; Halte au gaspillage ! Le menu passe de 5 à... 4 composantes ; L'apprentissage du goût / Rachel DORDOR in Nice-Matin, (07/10/2019)

Permalink
Communes nouvelles (1/2). Loi Gatel du 1er août 2019 : gouvernance, fonctionnement et procédure de création / Simon REY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2485 (07/10/2019)

Permalink
Réforme de la fonction publique (4-5) - Les modifications institutionnelles et statutaires / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2485 (07/10/2019)

Permalink
Ruralité. Ces communes qui réinventent les services de proximité / Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2485 (07/10/2019)

Permalink
Une place en Ehpad coûte-t-elle entre 1 500 et 1 700 euros par mois, comme l'affirme Emmanuel Macron ? / Emilie GAUTREAU (04/10/2019)

Permalink
La Régie municipale niçoise à l'épreuve / Michel BOVAS in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1016 (04/10/2019)

Permalink
Le transport aérien régional, acteur clef du désenclavement ; Air Corsica cultive son image de service public in Les Échos, (04/10/2019)

Permalink
Les centres de santé plaident pour un service public territorial de santé / Catherine MAISONNEUVE (02/10/2019)

Permalink
Accélérer la transformation numérique du service public. Stratégie et feuille de route 2019-2021 (01/10/2019)

Permalink
" C’est la personne accompagnée qui sait " / Brigitte BEGUE in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3127 (27/09/2019)

Permalink
Quand le secteur public fait concurrence au privé / Philippe GRIMAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6050 (27/09/2019)

Permalink
Aujourd'hui permanence assistante sociale, annulée in Nice-Matin, (26/09/2019)

Permalink
Passable : la concession de plage renouvelée en 2020 / Didier GAYRAUD in Nice-Matin, (26/09/2019)

Permalink
Permanences des assistantes sociales, les mercredis et jeudis in Nice-Matin, (25/09/2019)

Permalink
Rapport d'information déposé en application de l’article 145-7 alinéa 3 du Règlement, par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l’évaluation de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine / Emmanuelle ANTHOINE (25/09/2019)

Permalink
Un mardi noir s'annonce dans les transports / Audrey MINELLI in Nice-Matin, (24/09/2019)

Permalink
L'affectation partielle des équipements communaux gérés par l'intercommunalité : une autre forme de libéralisation des relations contractuelles au sein du bloc local / Damien CHRISTIANY in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (23/09/2019)

Permalink
Chronique de droit des contrats publics / Julien MARTIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (23/09/2019)

Permalink
La preuve des comptes en fin de concession / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°38/39 (23/09/2019)

Permalink
Pensions alimentaires : un nouveau service public pour éviter les impayés / Diane POUPEAU (20/09/2019)

Permalink
Permis de construire. "L'externalisation de l'instruction des dossier sera boostée par la loi Elan" / Sandrine PHEULPIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6049 (20/09/2019)

Permalink
Vers un service public des pensions alimentaires / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (20/09/2019)

Permalink
Contrats. Toutes les concessions sont-elles des délégations de service public ? / Yves DELAIRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)

Permalink
Numérique. Le très haut-débit dans toute la région grâce à deux réseaux d'initiative publique / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)

Permalink
Agence nationale des territoires : une articulation à trouver avec les agences départementales / Michel TENDIL (13/09/2019)

Permalink
Autonomie : les Ehpad toujours un foyer de crise sociale / Catherine MAISONNEUVE (13/09/2019)

Permalink
Darmanin : " Il n'y aura pas de fermetures en 2020 ! " / Laurent AMALRIC in Nice-Matin, (13/09/2019)

Permalink
Bus, tram, train : de nouveaux abonnements in Nice-Matin, (12/09/2019)

Permalink
Début de la concertation sur le service public de l'insertion / Anne-Hélène POMMIER in Le Figaro, N°23349 (10/09/2019)

Permalink
Le lourd chantier du contrôle interne (2/4) / Gaëlle GINIBRIERE (10/09/2019)

Permalink
Délégation de service public : le feuilleton de la desserte maritime de la Corse se poursuit in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (09/09/2019)

Permalink
Innovation. Les agents au centre du jeu (Dossier) / Gaëlle GINIBRIERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2481 (09/09/2019)

Permalink
Linky : huit communes frondeuses devant le tribunal administratif in Nice-Matin, (09/09/2019)

Permalink
Parents assimilés à des enseignants, neutralité d’apparence / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (09/09/2019)

Permalink
Une résidence autonomie échappe à la taxe foncière / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (09/09/2019)

Permalink
Restauration dans les collèges : une compétence facultative pour les départements / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (09/09/2019)

Permalink
Santé publique. Une victoire (provisoire) pour les anti-Linky / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2481 (09/09/2019)

Permalink
Le service public de l'insertion - Lancement de la concertation (09/09/2019)

Permalink
Le Service public de l’insertion, un nouvel accompagnement des allocataires du RSA / Isabelle RAYNAUD (09/09/2019)

Permalink
Social. Le coffre fort numérique met à l'abri les données des personnes précaires / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2481 (09/09/2019)

Permalink
Les pompiers officiellement exonérés des frais de péage ; Escota partage le flux de ses caméras de surveillance in Var-Matin, (04/09/2019)

Permalink
Ateliers mémoire pour les plus de 60 ans in Nice-Matin, (03/09/2019)

Permalink
Droit des majeurs protégés. Une réforme inachevée / KAMMERER Mariette in Lien social, N°1256 (03/09/2019)

Permalink
Dix questions statutaires sur l'obligation de réserve / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2480 (02/09/2019)

Permalink
Intercommunalité - Le transfert de la compétence des eaux pluviales urbaines : comment s'y préparer / Philippe MARC in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2480 (02/09/2019)

Permalink
Chronique de la psychiatrie à l'ère hypermoderne / Claude CLOES in Le Journal des psychologues, N°370 (01/09/2019)

Permalink
Code commenté de la commande publique / Nicolas CHARREL (01/09/2019)

Permalink
Comment la première start-up de territoire veut passer à l'échelle - Expérimentation / Emile MARZOLF in Acteurs publics, N°141 (01/09/2019)

Permalink
Créer un réseau Wifi local ? / Jean-Christophe POIROT in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2019)

Permalink
Les émotions de l’usager dans le travail social / Sylvie MIAUT-KOWALCZUK in Revue française de service social, N°274 (01/09/2019)

Permalink
Laïcité : les maires sur la corde raide / Dominique HERVE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2019)

Permalink
A quoi sert... la PFAC ? / Guillaume FABRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°9 (01/09/2019)

Permalink
Vers une tarification proportionnelle de l'eau in Objectif méditerranée, N°191 (01/09/2019)

Permalink
Copyright : la dernière bataille de l'Internet gratuit / Charles de LAUBIER in Le Monde, (27/08/2019)

Permalink
« Mettre en place une comptabilité analytique complète est non pertinent » / Frédéric VILLE (27/08/2019)

Permalink
Développement économique. L'appétit grandissant des collectivités pour les data centers / Sandrine LANA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2478/2479 (26/08/2019)

Permalink
Développement local. De nouveaux outils font battre le coeur des villes / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2478/2479 (26/08/2019)

Permalink
Évaluation. Faut-il noter les services publics d'un simple clic ? / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2478/2479 (26/08/2019)

Permalink
Statut. La titularisation pour un maintien de la qualité du service / Nathalie PERRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2478/2479 (26/08/2019)

Permalink
Fin des navettes gratuites à Vence : Estrosi répond à la colère des usagers in Nice-Matin, (11/08/2019)

Permalink
L'absence de la version dématérialisée d'une offre requise rend la candidature incomplète / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6042 (09/08/2019)

Permalink
La société concessionnaire n'est pas un pouvoir adjudicateur / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6042 (09/08/2019)

Permalink
Allo mairie met aussi les idées en boite / Rémy DONCARLI in Nice-Matin, (07/08/2019)

Permalink
La cogestion : un modèle à réinventer ? / Marc GENEVE in Associations mode d'emploi, N°211 (01/08/2019)

Permalink
Une collectivité peut candidater à l'attribution d'un contrat public / Frédéric BOUDEAU in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, N°185 (01/08/2019)

Permalink
Regards croisés : négociation dans les contrats de la commande publique / Stéphane BRACONNIER in Contrats et marchés publics, N°8-9 (01/08/2019)

Permalink
Toute illégalité ne conduit pas le juge, saisi en référé par un préfet, à suspendre l'exécution d'une concession / Hélène HOEPFFNER in Contrats et marchés publics, N°8-9 (01/08/2019)

Permalink
La labellisation des candidats prépare le marché / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30-34 (29/07/2019)

Permalink
Règlement de la consultation : « À l'inutile, nul n'est tenu » / Sylvain HUL in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30-34 (29/07/2019)

Permalink
Service public. Les ravages de la novlangue (Dossier) / Jean-Baptiste FORRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2476/2477 (29/07/2019)

Permalink
Les pistes pour l'aide aux zones rurales dévoilées in Nice-Matin, (27/07/2019)

Permalink
Quelles sont les règles de passation des contrats de mobilier urbain ? in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6040 (26/07/2019)

Permalink
Arrêté du 17 juillet 2019 complétant l'arrêté du 15 octobre 2018 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2019 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) in Journal Officiel - Lois et décrets, N°171 (25/07/2019)

Permalink
Majeurs protégés : douze ans après, les départements gèrent moins de 12.000 Masp / Jean-Noël ESCUDIE (25/07/2019)

Permalink
Port Vauban : l'opposition redoute une...extension / Margot DASQUE in Nice-Matin, (25/07/2019)

Permalink
LOI n° 2019-753 du 22 juillet 2019 portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires in Journal Officiel - Lois et décrets, N°169 (23/07/2019)

Permalink
Convention entre une collectivité et un écoorganisme en charge des DDS : des relations contractuelles sous un régime exorbitant / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (22/07/2019)

Permalink
L’ENC Ehpad met en évidence un « renforcement global des dépenses de personnel soignant » en 2017 / Nadia GRARADJI (22/07/2019)

Permalink
Une majoration illégale de redevances / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (22/07/2019)

Permalink
Réflexions sur le sort des biens financés par le cocontractant avant la signature d’un contrat de DSP / Jean-Baptiste VILA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (22/07/2019)

Permalink
Convention pour la gratuité des autoroutes pour les véhicules d'intervention : c'est signé in Nice Premium, (19/07/2019)

Permalink
Péage gratuit pour les pompiers en intervention / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (19/07/2019)

Permalink
Les sociétés d'autoroutes in Aujourd'hui en France, (19/07/2019)

Permalink
Rapport pour un système universel de retraite (18/07/2019)

Permalink
L'Observatoire de la laïcité dévoile une étude sur l'expression religieuse dans l'espace public / Valérie LIQUET (17/07/2019)

Permalink
Les cantines dans les collèges sont (toujours) un service facultatif / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2474/2475 (15/07/2019)

Permalink
Maisons de service au public : pourquoi il faut faire mieux / Delphine GERBEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2474/2475 (15/07/2019)

Permalink
Quand le Conseil constitutionnel bat la campagne : l'application singulière du principe d'égalité au fonctionnement des sections de commune / Jean-François JOYE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (15/07/2019)

Permalink
L'usager fiscalement contraint n'est pas un consommateur contractuel comme les autres ! / Mathieu TOUZEIL-DIVINA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°28 (15/07/2019)

Permalink
Les cantines dans les collèges sont (toujours) un service facultatif / Brigitte MENGUY (10/07/2019)

Permalink
Rapport annuel de l’Observatoire de la laïcité 2018-2019 / Jean-Louis BIANCO (10/07/2019)

Permalink
Numérique éducatif : le rapport accablant de la Cour des comptes / Michèle FOIN (09/07/2019)

Permalink
Arrêté préfectoral n° 2019-634 du 8 juillet 2019 relatif aux tarifs des courses de taxi dans le département des Alpes-Maritimes (08/07/2019)

Permalink
Du bon usage de l'entente intercommunautaire / Damien CHRISTIANY in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°27 (08/07/2019)

Permalink