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ESPECE MENACEE

ESPECE RARE

ESPECE PROTEGEE

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Un rapace recueilli sur l'A8 à Mougins. in Nice-Matin, (18/05/2020)

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[article]
Titre : Un rapace recueilli sur l'A8 à Mougins.
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 18/05/2020
Mots-clés : MOUGINS ; A8 ; OISEAU ; ESPECE PROTEGEE
Résumé : Le circaète Jean-le-Blanc présenté par Patrick Villardry.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697988

[article] Un rapace recueilli sur l'A8 à Mougins. In Nice-Matin - 18/05/2020 [Article de presse].
Mots-clés : MOUGINS ; A8 ; OISEAU ; ESPECE PROTEGEE
Résumé : Le circaète Jean-le-Blanc présenté par Patrick Villardry.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=697988

Dans la Roya, les loutres ne se sont jamais éteintes in Nice-Matin, (07/04/2020)

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[article]
Titre : Dans la Roya, les loutres ne se sont jamais éteintes - Un passionné, Laurent Malthieux, a découvert que l'espèce, considérée comme disparue depuis les années 70, continue bien de résider sur les rives de la Roya. Des images du 15 mars en sont la preuve - Menton : les temps forts de la Semaine Sainte sur Youtube
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 07/04/2020
Mots-clés : MENTON ; ROYA ; VALLEE ; ANIMAUX ; ESPECE PROTEGEE
Résumé : La loutre d'Europe - protégée depuis 1976 et aujourd'hui considérée comme une « espèce quasi menacée »- n'a en réalité jamais quitté la rivière. (Photos Rémy Masseglia) - Les cloches sonneront jeudi à 20h et dimanche à 11h. (Photo J -FO )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694700

[article] Dans la Roya, les loutres ne se sont jamais éteintes - Un passionné, Laurent Malthieux, a découvert que l'espèce, considérée comme disparue depuis les années 70, continue bien de résider sur les rives de la Roya. Des images du 15 mars en sont la preuve - Menton : les temps forts de la Semaine Sainte sur Youtube In Nice-Matin - 07/04/2020 [Article de presse].
Mots-clés : MENTON ; ROYA ; VALLEE ; ANIMAUX ; ESPECE PROTEGEE
Résumé : La loutre d'Europe - protégée depuis 1976 et aujourd'hui considérée comme une « espèce quasi menacée »- n'a en réalité jamais quitté la rivière. (Photos Rémy Masseglia) - Les cloches sonneront jeudi à 20h et dimanche à 11h. (Photo J -FO )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694700

Analyse des jurisprudences concernant les dérogations aux espèces protégées pour les travaux et aménagements (02/04/2020)

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Titre : Analyse des jurisprudences concernant les dérogations aux espèces protégées pour les travaux et aménagements
Type de document : Document web
Source : Dreal Occitanie
Année : 02/04/2020
Mots-clés : ESPECE PROTEGEE ; DEROGATION ; PROJET ; AMENAGEMENT ; INFRASTRUCTURE
Résumé : Synthèse des jurisprudences Françaises portant sur les dérogations aux espèces protégées pour des projets d’aménagements et d’infrastructures
En ligne : http://www.occitanie [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=695048

Analyse des jurisprudences concernant les dérogations aux espèces protégées pour les travaux et aménagements [Document web] . - 02/04/2020.
Mots-clés : ESPECE PROTEGEE ; DEROGATION ; PROJET ; AMENAGEMENT ; INFRASTRUCTURE
Résumé : Synthèse des jurisprudences Françaises portant sur les dérogations aux espèces protégées pour des projets d’aménagements et d’infrastructures
En ligne : http://www.occitanie [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=695048

Décret n° 2020-383 du 1er avril 2020 portant dérogation au principe de suspension des délais pendant la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°80 (02/04/2020)

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[article]
Titre : Décret n° 2020-383 du 1er avril 2020 portant dérogation au principe de suspension des délais pendant la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°80
Date de parution : 02/04/2020
Mots-clés : RISQUE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; INSTALLATION CLASSEE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; ESPECE PROTEGEE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694369

[article] Décret n° 2020-383 du 1er avril 2020 portant dérogation au principe de suspension des délais pendant la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19 In Journal Officiel - Lois et décrets - N°80 - 02/04/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : RISQUE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; INSTALLATION CLASSEE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; OUVRAGE HYDRAULIQUE ; ESPECE PROTEGEE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=694369

Biodiversité. La nature s'invite enfin dans les politiques publiques (Dossier) / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2502 (17/02/2020)

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[article] Biodiversité. La nature s'invite enfin dans les politiques publiques (Dossier) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2502 - 17/02/2020 [Article de périodique] / Hélène HUTEAU . - p. 28-34.
Mots-clés : SANTE ; CORRIDOR BIOLOGIQUE ; AMENAGEMENT URBAIN ; PLAN CLIMAT ; PLANIFICATION URBAINE ; ACTION FONCIERE ; ATTRACTIVITE ; INITIATIVE LOCALE ; INNOVATION ; POLITIQUE DE LA VILLE ; BIODIVERSITE ; ESPECE PROTEGEE ; TERRE AGRICOLE ; MILIEU NATUREL ; ECOSYSTEME ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ARTIFICIALISATION DES SOLS
Résumé : Considérée jadis comme une contrainte réglementaire, la biodiversité apparaît aujourd'hui comme un facteur d'attractivité. Les élus doivent faire émerger leurs solutions et susciter l'inventivité de la société civile.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690675

[article]
Titre : Biodiversité. La nature s'invite enfin dans les politiques publiques (Dossier)
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Hélène HUTEAU
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2502
Date de parution : 17/02/2020
Article en page(s) : p. 28-34
Mots-clés : SANTE ; CORRIDOR BIOLOGIQUE ; AMENAGEMENT URBAIN ; PLAN CLIMAT ; PLANIFICATION URBAINE ; ACTION FONCIERE ; ATTRACTIVITE ; INITIATIVE LOCALE ; INNOVATION ; POLITIQUE DE LA VILLE ; BIODIVERSITE ; ESPECE PROTEGEE ; TERRE AGRICOLE ; MILIEU NATUREL ; ECOSYSTEME ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ARTIFICIALISATION DES SOLS
Résumé : Considérée jadis comme une contrainte réglementaire, la biodiversité apparaît aujourd'hui comme un facteur d'attractivité. Les élus doivent faire émerger leurs solutions et susciter l'inventivité de la société civile.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=690675

Le loup : Le retour contesté de la " bête " in Le Figaro Magazine, (31/01/2020)

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La livraison du groupe scolaire retardée par le Carduus acicularis / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (26/12/2019)

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La Turbie : 520 plants d'euphorbe saisis in Nice-Matin, (06/12/2019)

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42% C'est la part des espèces d'arbres menacées d'extinction en Europe in Libération, (28/09/2019)

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Le droit de la biodiversité, une nouvelle frontière du droit de l'environnement / Olivier FUCHS in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°30 (16/09/2019)

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La construction d'un centre commercial, raison impérieuse d'intérêt public majeur ? / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (09/09/2019)

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Hécatombe silencieuse en Méditerranée / Ludovic MERCIER in Nice-Matin, (27/08/2019)

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Guerre des tortues dans le Var / Diane ANDRESY in Aujourd'hui en France, (26/08/2019)

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La disparition des espèces atteint un point critique in Nice-Matin, (18/08/2019)

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Serpents venimeux saisis : " Loin d'être un cas isolé " / Margot DASQUE ; Léandra IACONO in Nice-Matin, (02/08/2019)

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Vers un droit des études sans impact ? / RADIGUET Rémi in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°26 (22/07/2019)

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Les zoos se posent en protecteurs de la biodiversité / Emilie DENETRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2474/2475 (15/07/2019)

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La dure vie des marmottes / Denis SERGENT in La Croix, (02/07/2019)

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Tirs croisés contre la nouvelle mouture du plan loup / Anne LENORMAND (29/05/2019)

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Sortie en mer pédagogique à bord du " Santo Sospir " / Didier GAYRAUD in Nice-Matin, (18/05/2019)

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Alerte rouge sur la biodiversité ; La faune en danger ; Des actions sur terre... et en mer / Guillaume AUBERTIN ; Sophie CASALS ; Aurore MALVAL in Nice-Matin, (12/05/2019)

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Sauver la nature pour nous sauver nous-mêmes in Nice-Matin, (07/05/2019)

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Qui veut la peau du grand méchant loup ? / Antoine LOUCHEZ ; Christophe PERRIN ; Guillaume AUBERTIN in Nice-Matin, (13/04/2019)

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Des oiseaux sauvages tirés au fusil de chasse en ville / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (09/04/2019)

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Les enfants ont la main verte pour sauver la planète / Romain BOISAUBERT in Nice-Matin, (16/03/2019)

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Biotopes et habitats naturels, les faux-jumeaux de la protection de la nature / Simon JOLIVET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°9 (11/03/2019)

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Les insectes pourraient disparaître de la planète d'ici à 100 ans ! in Nice-Matin, (12/02/2019)

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Près de 2 000 pièges à oiseaux protégés saisis chez un Varois in Var-Matin, (22/01/2019)

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Saisie dans le Var de 2000 pièges destinés à détruire des espèces protégées in Nice-Matin, (22/01/2019)

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Amadeus modifie ses travaux pour sauver la flore / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (08/01/2019)

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Aménagement et dérogation au statut des espèces protégées : la "raison impérative d'intérêt public majeur" au cœur du contentieux" / Gaëlle AUDRAIN-DEMEY in Droit de l'environnement, 274 (01/01/2019)

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Un bassin de compétition d'aviron ne constitue pas une raison impérative d'intérêt public majeur justifiant une dérogation à la protection d'espèces protégées in Droit de l'environnement, 274 (01/01/2019)

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Coraux, poissons... les espèces migrent avec le réchauffement / Marielle COURT in Le Figaro, (29/12/2018)

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Biodiversité. Les chiffres clés – Édition 2018 (01/12/2018)

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Dérogation au principe de conservation des espèces protégées et raison impérative d'intérêt public majeur in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (08/10/2018)

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Conditions relatives aux dérogations à l'interdiction de destruction d'espèces protégées in Droit de l'environnement, 270 (01/09/2018)

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Quand le loup ressort du bois ; «Pour cet animal, c'est l'éleveur qui vit sur son territoire et non l'inverse» / Aurélie DELMAS ; SCHAUB ; Catherine CALVET in Libération, (18/08/2018)

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Le grand blues des brassards verts / Zoé LASTENNET in Le Journal du Dimanche, (01/07/2018)

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Patrimoine naturel. Conditions d'autorisation d'un projet d'aménagement / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2421 (25/06/2018)

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Les bouquetins se mettent au Web / Matthias GALANTE in Aujourd'hui en France, (19/06/2018)

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Dérogation aux interdictions de l’article L. 411-1 du Code de l’environnement (protection des espèces animales et végétales) / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (11/06/2018)

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Avant l'intervention de l'autorité environnementale unique, l'autorité administrative pouvait-elle subordonner la délivrance d'une autorisation au titre de la police de l'eau au respect de la législation sur le patrimoine naturel ? / Julie BURGUBURU in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2018)

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Le loup est une espèce protégée in Nice-Matin, (10/05/2018)

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Les stations des Alpes-du-Sud au secours du gypaète barbu et autres galliformes / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (10/04/2018)

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Le Conseil d'Etat rappelle que le loup est une espèce protégée in Nice-Matin, (06/04/2018)

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Les milieux humides et aquatiques continentaux / Jérémy DEVAUX (01/03/2018)

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Annulation de l'arrêté sur les delphinariums / Marie-Christine de MONTECLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°4 (05/02/2018)

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Le nouveau plan loup pourrait conduire à abattre 10% de la population chaque année / Laurent RADISSON (12/12/2017)

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A Monaco, un polder parie sur le durable / Paul FALZON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5951 (01/12/2017)

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Au Ray, les hirondelles et martinets seront relogés / Véronique MARS in Nice-Matin, (29/11/2017)

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Au Broc, des espèces protégées ont été détruites / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (06/11/2017)

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Le juge des référés et les delphinariums : il faut sauver Willy ! / Loïc PEYEN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°37 (06/11/2017)

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Le gypaète / Christian COULOUMY in Alpes magazine, N°167 (01/10/2017)

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Sécurisation des projets d'infrastructures linéaires de transport- Volet espèces protégées / Virginie BILLON (07/2017)

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Rassemblement anti-loup sur le Mont Aigoual in AFP, (30/06/2017)

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La démolition du stade du Ray est retardée in Nice-Matin, (18/05/2017)

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Note du 9 mai 2017 relative à la mise en oeuvre des plans nationaux d’actions prévus à l’article L. 411-3 du code de l’environnement (09/05/2017)

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L’état de conservation des habitats et espèces aquatiques d’eau douce d’intérêt communautaire / Caroline PENIL (01/05/2017)

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L'état de conservation des habitats et espèces aquatiques d'eau douce d'interêt communautaire (01/05/2017)

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Un drone pour réguler la population de goélands / Simon VANNEREAU in Nice-Matin, (18/04/2017)

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Espèces protégées : la France au banc des accusés / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°343 (01/02/2017)

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Note du 11 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre du dispositif d’intervention sur la population de cormorans (11/10/2016)

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Vacances forcées pour le centre de soins des tortues / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (26/08/2016)

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Électricité : Remplacement et sécurisation des câbles / Bernard ORJAS in Nice-Matin, (29/07/2016)

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Arrêté du 14 juin 2016 fixant un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016 in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 139 (16/06/2016)

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L'espèce protégée de la loi de 1976 est-elle protégée ? / Simon JOLIVET in Droit de l'environnement, N°246 (01/06/2016)

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Boule, Couette et Rose.. se remettent dans le bain / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (19/05/2016)

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Décret n° 2016-417 du 7 avril 2016 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la pêche en eau douce in Journal Officiel - Lois et décrets, N°84 (09/04/2016)

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Possibilité de dérogation à l'interdiction de destruction de spécimens et d'habitats d'espèces protégées, pour des travaux destinés à l'implantation d'entreprises in Droit de l'environnement, N°244 (01/04/2016)

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Dôme de Biot : un joyau écologique à préserver / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (15/03/2016)

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Biodiversité, disparu depuis un siècle, le bouquetin est en passe de recoloniser les Pyrénées / Laurence MADOUI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2302 (01/02/2016)

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Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (26/01/2016)

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Centers Parcs de Roybon : le projet controversé devant le juge in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°2 (25/01/2016)

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Arrêté du 12 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées in Journal Officiel - Lois et décrets, N°16 (20/01/2016)

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Bataille pour le loup / Nicolas SCHEFFER in Aujourd'hui en France, (16/01/2016)

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Aménagement des espaces paysagers : connaissance, conception, aménagement, gestion / Denis BIGOT (DL 2016)

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Arrêté portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées : l'intérêt public majeur, un équilibre raisonnable / Emmanuelle BARON in Droit administratif, 1 (01/01/2016)

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Motivation d'une dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées / Michaël REVERT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°37 (09/11/2015)

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Au Broc, alerte sur le site de l'usine de cogénération / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (17/10/2015)

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Le gypaète barbu plane de nouveau sur les monts français / Philippe GAGNEBET in Le Monde, (29/08/2015)

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Le cercle des espèces disparues / Frédéric LEWINO in Le Point, n°2240 (13/08/2015)

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Nuisances : comment enrayer l'installation des goélands en milieu urbain / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2271 (25/05/2015)

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Impact environnemental de l'aménagement commercial / Jean-Marc TALAU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°18 (04/05/2015)

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Protection de la biodiversité, le rôle des parcs nationaux / Jérôme CHAMPRES in Technicités, N°280 (01/02/2015)

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Arrêté du 18 décembre 2014 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de capture de spécimens d'espèces animales protégées peuvent être accordées par les préfets pour certaines opérations pour lesquelles la capture est suivie d'un relâcher immédiat sur place in Journal Officiel - Lois et décrets, N°004 (06/01/2015)

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PETITES BETES CONTRE BÉTONNEURS / Antonio FISCHETTI in Charlie Hebdo, (12/11/2014)

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Biodiversité- Face aux loups, la défense du pastoralisme s'organise / Myriem LAHIDELY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2221 (12/05/2014)

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Spécial Parc du Mercantour / Frédéric BILLI (01/04/2014)

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Dans la gueule du loup / François CAVIGLIOLI in Le Nouvel observateur, n° 2563 (2013 du 19 décembre 2013 au 1er janvier 2014)

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Environnement / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2185 (2013 26 août)

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Les makis font de la résistance / RADIGUET Rémi in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 24 (2013 8 juillet)

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L'environnement sacrifié ? / MONTEL-DUMONT Olivia in Les Cahiers français, n° 374 (2013 mai-juin)

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Les élus lozériens partent en guerre contre les loups / Sarah FINGER in Maires de France, n° 300 (2013 mars)

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Rapport fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi de M. Alain BERTRAND et des membres du groupe du Rassemblement démocratique et social européen visant à créer des zones d'exclusion pour les loups / Stéphane MAZARS (23/01/2013)

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Environnement / RALAIDOVY Ankora in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2137 (2012 20 août)

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Spécialité, gravité et anormalité dans la responsabilité sans faute / Cyril ROGER-LACAN in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 2 (2012 mars-avril)

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Quand la protection de la nature l'emporte sur le développement touristique... Tribunal administratif de Toulouse, 1er décembre 2011, n° 0702414, 3ème chambre. Association le comité écologique ariégeois et Association nature Midi-Pyrénées in Quinzaine juridique, n° 447 (2012)

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Décret n° 2012-21 du 6 janvier 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 7 (2012 8 janvier)

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La biodiversité, patrimoine vivant du territoire / GONZALEZ Richard in Profession territoriale, n° 138 (2011 novembre)

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L'intérêt public majeur justifiant une dérogation à la protection des espèces menacées in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 11 (2011 28 mars)

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