Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

A partir de cette page vous pouvez :

Retourner au premier écran avec les recherches...

Votre compte

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ENVIRONNEMENT > ENVIRONNEMENT > PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT > ESPECE PROTEGEE

ESPECE MENACEE

ESPECE RARE

ESPECE PROTEGEE

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Le droit de la biodiversité, une nouvelle frontière du droit de l'environnement / Olivier FUCHS in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°30 (16/09/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] Le droit de la biodiversité, une nouvelle frontière du droit de l'environnement In AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif - N°30 - 16/09/2019 [Article de périodique] / Olivier FUCHS . - p. 1731-1737.
Mots-clés : POLITIQUE PUBLIQUE ; BIODIVERSITE ; ECOLOGIE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; TRAME VERTE ET BLEUE ; ESPECE PROTEGEE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Résumé : Étude : "L'émergence d'un régime juridique applicable à la protection de la biodiversité constitue une évolution majeure du droit de l'environnement. L'édification de ce nouveau pan du droit n'est toutefois pas achevée et des évolutions sont encore attendues".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677236

[article]
Titre : Le droit de la biodiversité, une nouvelle frontière du droit de l'environnement
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Olivier FUCHS
Titre du périodique : AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif
Numéro : N°30
Date de parution : 16/09/2019
Article en page(s) : p. 1731-1737
Mots-clés : POLITIQUE PUBLIQUE ; BIODIVERSITE ; ECOLOGIE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; TRAME VERTE ET BLEUE ; ESPECE PROTEGEE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Résumé : Étude : "L'émergence d'un régime juridique applicable à la protection de la biodiversité constitue une évolution majeure du droit de l'environnement. L'édification de ce nouveau pan du droit n'est toutefois pas achevée et des évolutions sont encore attendues".
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=677236
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141728 PERD0153 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

La construction d'un centre commercial, raison impérieuse d'intérêt public majeur ? / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (09/09/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] La construction d'un centre commercial, raison impérieuse d'intérêt public majeur ? In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°36 - 09/09/2019 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p. 9.
Mots-clés : SCOT ; DOCUMENT D'URBANISME ; AUTORISATION D'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; ESPECE PROTEGEE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ESPACE NATUREL
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 24 juillet 2019 (n° 414353). Cet arrêt concerne les conditions de la dérogation autorisée par un permis de construire dans le cadre de la conservation d'espèces animales ou végétales protégées et de leurs habitats (Code de l'environnement, art. L. 411-1, L. 411-2).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676514

[article]
Titre : La construction d'un centre commercial, raison impérieuse d'intérêt public majeur ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Lucienne ERSTEIN
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°36
Date de parution : 09/09/2019
Article en page(s) : p. 9
Mots-clés : SCOT ; DOCUMENT D'URBANISME ; AUTORISATION D'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; ESPECE PROTEGEE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ESPACE NATUREL
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d'Etat du 24 juillet 2019 (n° 414353). Cet arrêt concerne les conditions de la dérogation autorisée par un permis de construire dans le cadre de la conservation d'espèces animales ou végétales protégées et de leurs habitats (Code de l'environnement, art. L. 411-1, L. 411-2).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=676514
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000141655 PERD2500 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Hécatombe silencieuse en Méditerranée / Ludovic MERCIER in Nice-Matin, (27/08/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Hécatombe silencieuse en Méditerranée - Depuis plusieurs mois, un parasite tue en silence les grandes nacres, les plus grands coquillages de la Grande Bleue. A Monaco, la population est passée de plus de 1 200 individus à moins de cinq survivants
Type de document : Article de presse
Auteurs : Ludovic MERCIER
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 27/08/2019
Mots-clés : ESPECE MENACEE ; CANNES ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; MONACO ; ENVIRONNEMENT
Résumé : Ces coquillages immenses ont quasiment disparu des rivages monégasques, La Direction de l'Environnement et le Centre monégasque de soins des espèces marines comptent les réimplanter. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675495

[article] Hécatombe silencieuse en Méditerranée - Depuis plusieurs mois, un parasite tue en silence les grandes nacres, les plus grands coquillages de la Grande Bleue. A Monaco, la population est passée de plus de 1 200 individus à moins de cinq survivants In Nice-Matin - 27/08/2019 [Article de presse] / Ludovic MERCIER.
Mots-clés : ESPECE MENACEE ; CANNES ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; MONACO ; ENVIRONNEMENT
Résumé : Ces coquillages immenses ont quasiment disparu des rivages monégasques, La Direction de l'Environnement et le Centre monégasque de soins des espèces marines comptent les réimplanter. (DR)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675495

Guerre des tortues dans le Var / Diane ANDRESY in Aujourd'hui en France, (26/08/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Guerre des tortues dans le Var - Plusieurs espèces de tortues américaines ou asiatiques colonisent peu à peu les espaces naturels. La cistude, tortue européenne, est aujourd'hui directement menacée par ses cousines
Type de document : Article de presse
Auteurs : Diane ANDRESY
Titre du périodique : Aujourd'hui en France
Date de parution : 26/08/2019
Mots-clés : ESPECE PROTEGEE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675419

[article] Guerre des tortues dans le Var - Plusieurs espèces de tortues américaines ou asiatiques colonisent peu à peu les espaces naturels. La cistude, tortue européenne, est aujourd'hui directement menacée par ses cousines In Aujourd'hui en France - 26/08/2019 [Article de presse] / Diane ANDRESY.
Mots-clés : ESPECE PROTEGEE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=675419

La disparition des espèces atteint un point critique in Nice-Matin, (18/08/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : La disparition des espèces atteint un point critique - Des milliers d'experts de 180 pays sont réunis à Genève pour réviser la convention sur le commerce des animaux et plantes menacés. « Continuer comme avant n'est plus une option », alertent-ils
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 18/08/2019
Mots-clés : ESPECE MENACEE
Résumé : Le nombre de girafes a chuté de 40% en 30 ans, (Photo AFP)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674943

[article] La disparition des espèces atteint un point critique - Des milliers d'experts de 180 pays sont réunis à Genève pour réviser la convention sur le commerce des animaux et plantes menacés. « Continuer comme avant n'est plus une option », alertent-ils In Nice-Matin - 18/08/2019 [Article de presse].
Mots-clés : ESPECE MENACEE
Résumé : Le nombre de girafes a chuté de 40% en 30 ans, (Photo AFP)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=674943

Serpents venimeux saisis : " Loin d'être un cas isolé " / Margot DASQUE ; Léandra IACONO in Nice-Matin, (02/08/2019)

Permalink
Vers un droit des études sans impact ? / RADIGUET Rémi in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°26 (22/07/2019)

Permalink
Les zoos se posent en protecteurs de la biodiversité / Emilie DENETRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2474/2475 (15/07/2019)

Permalink
La dure vie des marmottes / Denis SERGENT in La Croix, (02/07/2019)

Permalink
Tirs croisés contre la nouvelle mouture du plan loup / Anne LENORMAND (29/05/2019)

Permalink
Sortie en mer pédagogique à bord du " Santo Sospir " / Didier GAYRAUD in Nice-Matin, (18/05/2019)

Permalink
Alerte rouge sur la biodiversité ; La faune en danger ; Des actions sur terre... et en mer / Guillaume AUBERTIN ; Sophie CASALS ; Aurore MALVAL in Nice-Matin, (12/05/2019)

Permalink
Sauver la nature pour nous sauver nous-mêmes in Nice-Matin, (07/05/2019)

Permalink
Qui veut la peau du grand méchant loup ? / Antoine LOUCHEZ ; Christophe PERRIN ; Guillaume AUBERTIN in Nice-Matin, (13/04/2019)

Permalink
Des oiseaux sauvages tirés au fusil de chasse en ville / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (09/04/2019)

Permalink
Les enfants ont la main verte pour sauver la planète / Romain BOISAUBERT in Nice-Matin, (16/03/2019)

Permalink
Biotopes et habitats naturels, les faux-jumeaux de la protection de la nature / Simon JOLIVET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°9 (11/03/2019)

Permalink
Les insectes pourraient disparaître de la planète d'ici à 100 ans ! in Nice-Matin, (12/02/2019)

Permalink
Près de 2 000 pièges à oiseaux protégés saisis chez un Varois in Var-Matin, (22/01/2019)

Permalink
Saisie dans le Var de 2000 pièges destinés à détruire des espèces protégées in Nice-Matin, (22/01/2019)

Permalink
Amadeus modifie ses travaux pour sauver la flore / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (08/01/2019)

Permalink
Aménagement et dérogation au statut des espèces protégées : la "raison impérative d'intérêt public majeur" au cœur du contentieux" / Gaëlle AUDRAIN-DEMEY in Droit de l'environnement, 274 (01/01/2019)

Permalink
Un bassin de compétition d'aviron ne constitue pas une raison impérative d'intérêt public majeur justifiant une dérogation à la protection d'espèces protégées in Droit de l'environnement, 274 (01/01/2019)

Permalink
Coraux, poissons... les espèces migrent avec le réchauffement / Marielle COURT in Le Figaro, (29/12/2018)

Permalink
Biodiversité. Les chiffres clés – Édition 2018 (01/12/2018)

Permalink
Dérogation au principe de conservation des espèces protégées et raison impérative d'intérêt public majeur in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (08/10/2018)

Permalink
Conditions relatives aux dérogations à l'interdiction de destruction d'espèces protégées in Droit de l'environnement, 270 (01/09/2018)

Permalink
Quand le loup ressort du bois ; «Pour cet animal, c'est l'éleveur qui vit sur son territoire et non l'inverse» / Aurélie DELMAS ; SCHAUB ; Catherine CALVET in Libération, (18/08/2018)

Permalink
Le grand blues des brassards verts / Zoé LASTENNET in Le Journal du Dimanche, (01/07/2018)

Permalink
Patrimoine naturel. Conditions d'autorisation d'un projet d'aménagement / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2421 (25/06/2018)

Permalink
Les bouquetins se mettent au Web / Matthias GALANTE in Aujourd'hui en France, (19/06/2018)

Permalink
Dérogation aux interdictions de l’article L. 411-1 du Code de l’environnement (protection des espèces animales et végétales) / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (11/06/2018)

Permalink
Avant l'intervention de l'autorité environnementale unique, l'autorité administrative pouvait-elle subordonner la délivrance d'une autorisation au titre de la police de l'eau au respect de la législation sur le patrimoine naturel ? / Julie BURGUBURU in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2018)

Permalink
Le loup est une espèce protégée in Nice-Matin, (10/05/2018)

Permalink
Les stations des Alpes-du-Sud au secours du gypaète barbu et autres galliformes / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (10/04/2018)

Permalink
Le Conseil d'Etat rappelle que le loup est une espèce protégée in Nice-Matin, (06/04/2018)

Permalink
Les milieux humides et aquatiques continentaux / Jérémy DEVAUX (01/03/2018)

Permalink
Annulation de l'arrêté sur les delphinariums / Marie-Christine de MONTECLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°4 (05/02/2018)

Permalink
Le nouveau plan loup pourrait conduire à abattre 10% de la population chaque année / Laurent RADISSON (12/12/2017)

Permalink
A Monaco, un polder parie sur le durable / Paul FALZON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5951 (01/12/2017)

Permalink
Au Ray, les hirondelles et martinets seront relogés / Véronique MARS in Nice-Matin, (29/11/2017)

Permalink
Au Broc, des espèces protégées ont été détruites / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (06/11/2017)

Permalink
Le juge des référés et les delphinariums : il faut sauver Willy ! / Loïc PEYEN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°37 (06/11/2017)

Permalink
Le gypaète / Christian COULOUMY in Alpes magazine, N°167 (01/10/2017)

Permalink
Sécurisation des projets d'infrastructures linéaires de transport- Volet espèces protégées / Virginie BILLON (07/2017)

Permalink
Rassemblement anti-loup sur le Mont Aigoual in AFP, (30/06/2017)

Permalink
La démolition du stade du Ray est retardée in Nice-Matin, (18/05/2017)

Permalink
Note du 9 mai 2017 relative à la mise en oeuvre des plans nationaux d’actions prévus à l’article L. 411-3 du code de l’environnement (09/05/2017)

Permalink
L’état de conservation des habitats et espèces aquatiques d’eau douce d’intérêt communautaire / Caroline PENIL (01/05/2017)

Permalink
L'état de conservation des habitats et espèces aquatiques d'eau douce d'interêt communautaire (01/05/2017)

Permalink
Un drone pour réguler la population de goélands / Simon VANNEREAU in Nice-Matin, (18/04/2017)

Permalink
Espèces protégées : la France au banc des accusés / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°343 (01/02/2017)

Permalink
Note du 11 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre du dispositif d’intervention sur la population de cormorans (11/10/2016)

Permalink
Vacances forcées pour le centre de soins des tortues / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (26/08/2016)

Permalink
Électricité : Remplacement et sécurisation des câbles / Bernard ORJAS in Nice-Matin, (29/07/2016)

Permalink
Arrêté du 14 juin 2016 fixant un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016 in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 139 (16/06/2016)

Permalink
L'espèce protégée de la loi de 1976 est-elle protégée ? / Simon JOLIVET in Droit de l'environnement, N°246 (01/06/2016)

Permalink
Boule, Couette et Rose.. se remettent dans le bain / Vincent BELLANGER in Nice-Matin, (19/05/2016)

Permalink
Décret n° 2016-417 du 7 avril 2016 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la pêche en eau douce in Journal Officiel - Lois et décrets, N°84 (09/04/2016)

Permalink
Possibilité de dérogation à l'interdiction de destruction de spécimens et d'habitats d'espèces protégées, pour des travaux destinés à l'implantation d'entreprises in Droit de l'environnement, N°244 (01/04/2016)

Permalink
Dôme de Biot : un joyau écologique à préserver / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (15/03/2016)

Permalink
Biodiversité, disparu depuis un siècle, le bouquetin est en passe de recoloniser les Pyrénées / Laurence MADOUI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2302 (01/02/2016)

Permalink
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (26/01/2016)

Permalink
Centers Parcs de Roybon : le projet controversé devant le juge in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°2 (25/01/2016)

Permalink
Arrêté du 12 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées in Journal Officiel - Lois et décrets, N°16 (20/01/2016)

Permalink
Bataille pour le loup / Nicolas SCHEFFER in Aujourd'hui en France, (16/01/2016)

Permalink
Aménagement des espaces paysagers : connaissance, conception, aménagement, gestion / Denis BIGOT (DL 2016)

Permalink
Arrêté portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées : l'intérêt public majeur, un équilibre raisonnable / Emmanuelle BARON in Droit administratif, 1 (01/01/2016)

Permalink
Motivation d'une dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées / Michaël REVERT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°37 (09/11/2015)

Permalink
Au Broc, alerte sur le site de l'usine de cogénération / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (17/10/2015)

Permalink
Le gypaète barbu plane de nouveau sur les monts français / Philippe GAGNEBET in Le Monde, (29/08/2015)

Permalink
Le cercle des espèces disparues / Frédéric LEWINO in Le Point, n°2240 (13/08/2015)

Permalink
Nuisances : comment enrayer l'installation des goélands en milieu urbain / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2271 (25/05/2015)

Permalink
Impact environnemental de l'aménagement commercial / Jean-Marc TALAU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°18 (04/05/2015)

Permalink
Protection de la biodiversité, le rôle des parcs nationaux / Jérôme CHAMPRES in Technicités, N°280 (01/02/2015)

Permalink
Arrêté du 18 décembre 2014 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de capture de spécimens d'espèces animales protégées peuvent être accordées par les préfets pour certaines opérations pour lesquelles la capture est suivie d'un relâcher immédiat sur place in Journal Officiel - Lois et décrets, N°004 (06/01/2015)

Permalink
PETITES BETES CONTRE BÉTONNEURS / Antonio FISCHETTI in Charlie Hebdo, (12/11/2014)

Permalink
Biodiversité- Face aux loups, la défense du pastoralisme s'organise / Myriem LAHIDELY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2221 (12/05/2014)

Permalink
Spécial Parc du Mercantour / Frédéric BILLI (01/04/2014)

Permalink
Dans la gueule du loup / François CAVIGLIOLI in Le Nouvel observateur, n° 2563 (2013 du 19 décembre 2013 au 1er janvier 2014)

Permalink
Environnement / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2185 (2013 26 août)

Permalink
Les makis font de la résistance / RADIGUET Rémi in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 24 (2013 8 juillet)

Permalink
L'environnement sacrifié ? / MONTEL-DUMONT Olivia in Les Cahiers français, n° 374 (2013 mai-juin)

Permalink
Les élus lozériens partent en guerre contre les loups / Sarah FINGER in Maires de France, n° 300 (2013 mars)

Permalink
Rapport fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi de M. Alain BERTRAND et des membres du groupe du Rassemblement démocratique et social européen visant à créer des zones d'exclusion pour les loups / Stéphane MAZARS (23/01/2013)

Permalink
Environnement / RALAIDOVY Ankora in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2137 (2012 20 août)

Permalink
Spécialité, gravité et anormalité dans la responsabilité sans faute / Cyril ROGER-LACAN in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 2 (2012 mars-avril)

Permalink
Quand la protection de la nature l'emporte sur le développement touristique... Tribunal administratif de Toulouse, 1er décembre 2011, n° 0702414, 3ème chambre. Association le comité écologique ariégeois et Association nature Midi-Pyrénées in Quinzaine juridique, n° 447 (2012)

Permalink
Décret n° 2012-21 du 6 janvier 2012 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 7 (2012 8 janvier)

Permalink
La biodiversité, patrimoine vivant du territoire / GONZALEZ Richard in Profession territoriale, n° 138 (2011 novembre)

Permalink
L'intérêt public majeur justifiant une dérogation à la protection des espèces menacées in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 11 (2011 28 mars)

Permalink
Golf. Atteinte à une espèce animale protégée (tortue d'Hermann) in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (2010 juin)

Permalink
Arrêté préfectoral du 31 décembre 2010 (2010)

Permalink
Circulaire du 8 octobre 2010 (2010)

Permalink
Circulaire du 12 juin 2009 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 13 (2009 25 juillet)

Permalink
Arrêté du 27 mai 2009 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 123 (2009 29 mai)

Permalink
CONSEQUENCES D'UN DEBOISEMENT SUR LA POPULATION D'UNE ESPECE PROTEGEE in Environnement, n° 5 (2009 mai)

Permalink
BIODIVERSITE : SOMMES-NOUS A L'AUBE D'UNE 6EME EXTINCTION in Science et vie, n° 1096 (2009 janvier)

Permalink
Circulaire interministérielle DGPAAT/SDBE/C2009-3070 du 12 juin 2009 (2009)

Permalink
LES PLANS NATIONAUX D'ACTION POUR LES ESPECES MENACEES in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 2 (2009 15 février)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

ESPECE PROTEGEE

Exemplaires

Exemplaires