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ESPECE PROTEGEE |
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St-Jeannet veut préserver son arbre emblématique in Nice-Matin, (18/01/2021)
[article]
Titre : St-Jeannet veut préserver son arbre emblématique - Avec la crise de la Covid-19, "l'envie de grands espaces et l'appel de la nature se sont fait entendre", commente la Ville. Un chêne dont l'âge est estimé entre 400 et 500 ans est menacé. Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 18/01/2021 Mots-clés : SAINT-JEANNET ; CHARLES JULIE ; ENVIRONNEMENT ; ESPECE PROTEGEE ; ARBRE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721113 [article] St-Jeannet veut préserver son arbre emblématique - Avec la crise de la Covid-19, "l'envie de grands espaces et l'appel de la nature se sont fait entendre", commente la Ville. Un chêne dont l'âge est estimé entre 400 et 500 ans est menacé. In Nice-Matin - 18/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : SAINT-JEANNET ; CHARLES JULIE ; ENVIRONNEMENT ; ESPECE PROTEGEE ; ARBRE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721113 La protection des espèces cède devant le projet urbain / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°1 (06/01/2021)
[article] La protection des espèces cède devant le projet urbain In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°1 - 06/01/2021 [Article de périodique] / Lucienne ERSTEIN . - p.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ROUTE ; DEVIATION ; ESPECE PROTEGEE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil DÉtat du 17 décembre 2020 (n° 439201) qui juge que l'aménagement d'une déviation à un itinéraire routier peut répondre à une raison impérative d'intérêt public majeur, susceptible de justifier une dérogation à l'interdiction de porter atteinte à des espèces protégées inscrite dans le Code de l'environnement. Il est tenu compte de la nature du projet et des intérêts sociaux et économiques en jeu, notamment le projet urbain dans lequel il s'inscrit. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720128 [article]
Titre : La protection des espèces cède devant le projet urbain Type de document : Article de périodique Auteurs : Lucienne ERSTEIN Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°1 Date de parution : 06/01/2021 Article en page(s) : p. Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ROUTE ; DEVIATION ; ESPECE PROTEGEE ; CODE DE L'ENVIRONNEMENT Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil DÉtat du 17 décembre 2020 (n° 439201) qui juge que l'aménagement d'une déviation à un itinéraire routier peut répondre à une raison impérative d'intérêt public majeur, susceptible de justifier une dérogation à l'interdiction de porter atteinte à des espèces protégées inscrite dans le Code de l'environnement. Il est tenu compte de la nature du projet et des intérêts sociaux et économiques en jeu, notamment le projet urbain dans lequel il s'inscrit. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=720128 Biodiversité : l'inquiétante dégradation des grands sites humides. / Muryel JACQUE in Les Échos, (29/12/2020)
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Titre : Biodiversité : l'inquiétante dégradation des grands sites humides. Type de document : Article de presse Auteurs : Muryel JACQUE Titre du périodique : Les Échos Date de parution : 29/12/2020 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; ECOSYSTEME ; ESPECE PROTEGEE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719560 [article] Biodiversité : l'inquiétante dégradation des grands sites humides. In Les Échos - 29/12/2020 [Article de presse] / Muryel JACQUE.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; ECOSYSTEME ; ESPECE PROTEGEE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719560 Loups et ours. Le pastoralisme à l'épreuve des grands prédateurs (dossier) / Mathilde ELIE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2536 (19/10/2020)
[article] Loups et ours. Le pastoralisme à l'épreuve des grands prédateurs (dossier) In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2536 - 19/10/2020 [Article de périodique] / Mathilde ELIE ; Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ ; Gabriel ZIGNANI . - p. 34-42.
Mots-clés : PLAN NATIONAL ; ESPECE PROTEGEE ; STATISTIQUE ; ECOSYSTEME ; PASTORALISME ; BIODIVERSITE ; PYRENEES ; ALPES ; PRIME ; ARIEGE ; ELEVAGE ; OURS ; DIRECTIVE HABITATS ; LOUP MAMMIFERE
indemnisationRésumé : L'ours dans les Pyrénées, le loup dans les Alpes, ces grands prédateurs peuvent attaquer des troupeaux paissant en liberté. Certains éleveurs jugent que la cohabitation avec eux est impossible, tandis que leurs défenseurs estiment que ce sont leurs animaux qui ne sont pas assez protégés. A noter, témoignage de Denise Leiboff, maire de Lieuche (Alpes-Maritimes). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713052 [article]
Titre : Loups et ours. Le pastoralisme à l'épreuve des grands prédateurs (dossier) Type de document : Article de périodique Auteurs : Mathilde ELIE ; Laura FERNANDEZ-RODRIGUEZ ; Gabriel ZIGNANI Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2536 Date de parution : 19/10/2020 Article en page(s) : p. 34-42 Mots-clés : PLAN NATIONAL ; ESPECE PROTEGEE ; STATISTIQUE ; ECOSYSTEME ; PASTORALISME ; BIODIVERSITE ; PYRENEES ; ALPES ; PRIME ; ARIEGE ; ELEVAGE ; OURS ; DIRECTIVE HABITATS ; LOUP MAMMIFERE
indemnisationRésumé : L'ours dans les Pyrénées, le loup dans les Alpes, ces grands prédateurs peuvent attaquer des troupeaux paissant en liberté. Certains éleveurs jugent que la cohabitation avec eux est impossible, tandis que leurs défenseurs estiment que ce sont leurs animaux qui ne sont pas assez protégés. A noter, témoignage de Denise Leiboff, maire de Lieuche (Alpes-Maritimes). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=713052 Le contentieux de l'éolien en mer devant la CAA de Nantes in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (12/10/2020)
[article] Le contentieux de l'éolien en mer devant la CAA de Nantes In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°41 - 12/10/2020 [Article de périodique] . - p. 8.
Mots-clés : MER MEDITERRANEE ; ENERGIE EOLIENNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; PARC EOLIEN ; EOLIENNE ; ESPECE PROTEGEE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PARC NATUREL NATIONAL ; ESPACE PROTEGE ; POLICE ADMINISTRATIVE Résumé : Commentaire de deux arrêts de la cour administrative d'appel de Nantes du 6 octobre 2020 (n° 19NT02389, n° 19NT01714, 19NT02501, 19NT02520). En l'espèce, il s'agit d'évaluer "la technologie de l'éolien en mer flottant ainsi que ses impacts sur les autres activités et sur l'environnement". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712121 [article]
Titre : Le contentieux de l'éolien en mer devant la CAA de Nantes Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales Numéro : N°41 Date de parution : 12/10/2020 Article en page(s) : p. 8 Mots-clés : MER MEDITERRANEE ; ENERGIE EOLIENNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; PARC EOLIEN ; EOLIENNE ; ESPECE PROTEGEE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PARC NATUREL NATIONAL ; ESPACE PROTEGE ; POLICE ADMINISTRATIVE Résumé : Commentaire de deux arrêts de la cour administrative d'appel de Nantes du 6 octobre 2020 (n° 19NT02389, n° 19NT01714, 19NT02501, 19NT02520). En l'espèce, il s'agit d'évaluer "la technologie de l'éolien en mer flottant ainsi que ses impacts sur les autres activités et sur l'environnement". Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712121 PermalinkLe grand retour du loup. in Le Figaro Magazine, (09/10/2020)
PermalinkLoups : impacts, gestion et abattage in La Vie communale et départementale, N°1102 (01/09/2020)
PermalinkDérogation aux espèces protégées : faut-il rester de marbre face à la condition de raison impérative d'intérêt public majeur ? / RADIGUET Rémi in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°30/31/32/33/34 (27/07/2020)
PermalinkDérogation aux espèces protégées : faut-il rester de marbre face à la condition de raison impérative d'intérêt public majeur ? / RADIGUET Rémi in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°35 (31/08/2020)
PermalinkLe gouvernement veut reconduire le nombre d'abattages possibles. in Nice-Matin, (23/08/2020)
PermalinkUne tortue caouanne morte s'échoue dans la baie des Fourmis. in Nice-Matin, (20/08/2020)
PermalinkEnvironnement. Les espèces protégées ont un coup dans l'aile / Laurence ESTEVE DE PALMAS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6092 (10/07/2020)
PermalinkPermalinkEnvironnement - Protection de l'environnement : illustration de la raison impérative d'intérêt public majeur / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (15/06/2020)
PermalinkUn rapace recueilli sur l'A8 à Mougins. in Nice-Matin, (18/05/2020)
PermalinkQuand la protection des espèces et habitats prime le coût de travaux réalisés illégalement / Sylvande PERDU in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°16 (04/05/2020)
PermalinkDans la Roya, les loutres ne se sont jamais éteintes in Nice-Matin, (07/04/2020)
PermalinkAnalyse des jurisprudences concernant les dérogations aux espèces protégées pour les travaux et aménagements (02/04/2020)
PermalinkDécret n° 2020-383 du 1er avril 2020 portant dérogation au principe de suspension des délais pendant la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°80 (02/04/2020)
PermalinkBiodiversité. La nature s'invite enfin dans les politiques publiques (Dossier) / Hélène HUTEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2502 (17/02/2020)
PermalinkLe loup : Le retour contesté de la " bête " in Le Figaro Magazine, (31/01/2020)
PermalinkInfrastructures linéaires de transport et oiseaux - Enjeux, impacts et mesures d'atténuation (01/01/2020)
PermalinkLa livraison du groupe scolaire retardée par le Carduus acicularis / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (26/12/2019)
PermalinkLa Turbie : 520 plants d'euphorbe saisis in Nice-Matin, (06/12/2019)
Permalink42% C'est la part des espèces d'arbres menacées d'extinction en Europe in Libération, (28/09/2019)
PermalinkLe droit de la biodiversité, une nouvelle frontière du droit de l'environnement / Olivier FUCHS in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°30 (16/09/2019)
PermalinkLa construction d'un centre commercial, raison impérieuse d'intérêt public majeur ? / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°36 (09/09/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkLa disparition des espèces atteint un point critique in Nice-Matin, (18/08/2019)
PermalinkSerpents venimeux saisis : " Loin d'être un cas isolé " / Margot DASQUE ; Léandra IACONO in Nice-Matin, (02/08/2019)
PermalinkVers un droit des études sans impact ? / RADIGUET Rémi in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°26 (22/07/2019)
PermalinkLes zoos se posent en protecteurs de la biodiversité / Emilie DENETRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2474/2475 (15/07/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkAlerte rouge sur la biodiversité ; La faune en danger ; Des actions sur terre... et en mer / Guillaume AUBERTIN ; Sophie CASALS ; Aurore MALVAL in Nice-Matin, (12/05/2019)
PermalinkSauver la nature pour nous sauver nous-mêmes in Nice-Matin, (07/05/2019)
PermalinkQui veut la peau du grand méchant loup ? / Antoine LOUCHEZ ; Christophe PERRIN ; Guillaume AUBERTIN in Nice-Matin, (13/04/2019)
PermalinkDes oiseaux sauvages tirés au fusil de chasse en ville / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (09/04/2019)
PermalinkLes enfants ont la main verte pour sauver la planète / Romain BOISAUBERT in Nice-Matin, (16/03/2019)
PermalinkBiotopes et habitats naturels, les faux-jumeaux de la protection de la nature / Simon JOLIVET in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°9 (11/03/2019)
PermalinkLes insectes pourraient disparaître de la planète d'ici à 100 ans ! in Nice-Matin, (12/02/2019)
PermalinkPrès de 2 000 pièges à oiseaux protégés saisis chez un Varois in Var-Matin, (22/01/2019)
PermalinkSaisie dans le Var de 2000 pièges destinés à détruire des espèces protégées in Nice-Matin, (22/01/2019)
PermalinkPermalinkAménagement et dérogation au statut des espèces protégées : la "raison impérative d'intérêt public majeur" au cur du contentieux" / Gaëlle AUDRAIN-DEMEY in Droit de l'environnement, 274 (01/01/2019)
PermalinkUn bassin de compétition d'aviron ne constitue pas une raison impérative d'intérêt public majeur justifiant une dérogation à la protection d'espèces protégées in Droit de l'environnement, 274 (01/01/2019)
PermalinkCoraux, poissons... les espèces migrent avec le réchauffement / Marielle COURT in Le Figaro, (29/12/2018)
PermalinkPermalinkDérogation au principe de conservation des espèces protégées et raison impérative d'intérêt public majeur in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (08/10/2018)
PermalinkConditions relatives aux dérogations à l'interdiction de destruction d'espèces protégées in Droit de l'environnement, 270 (01/09/2018)
PermalinkQuand le loup ressort du bois ; «Pour cet animal, c'est l'éleveur qui vit sur son territoire et non l'inverse» / Aurélie DELMAS ; SCHAUB ; Catherine CALVET in Libération, (18/08/2018)
PermalinkPermalinkPatrimoine naturel. Conditions d'autorisation d'un projet d'aménagement / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2421 (25/06/2018)
PermalinkPermalinkDérogation aux interdictions de larticle L. 411-1 du Code de lenvironnement (protection des espèces animales et végétales) / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (11/06/2018)
PermalinkAvant l'intervention de l'autorité environnementale unique, l'autorité administrative pouvait-elle subordonner la délivrance d'une autorisation au titre de la police de l'eau au respect de la législation sur le patrimoine naturel ? / Julie BURGUBURU in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2018)
PermalinkLe loup est une espèce protégée in Nice-Matin, (10/05/2018)
PermalinkLes stations des Alpes-du-Sud au secours du gypaète barbu et autres galliformes / Sophie PENCENAT in Nice-Matin, (10/04/2018)
PermalinkLe Conseil d'Etat rappelle que le loup est une espèce protégée in Nice-Matin, (06/04/2018)
PermalinkPermalinkAnnulation de l'arrêté sur les delphinariums / Marie-Christine de MONTECLER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°4 (05/02/2018)
PermalinkLe nouveau plan loup pourrait conduire à abattre 10% de la population chaque année / Laurent RADISSON (12/12/2017)
PermalinkA Monaco, un polder parie sur le durable / Paul FALZON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5951 (01/12/2017)
PermalinkPermalinkPermalinkLe juge des référés et les delphinariums : il faut sauver Willy ! / Loïc PEYEN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°37 (06/11/2017)
PermalinkPermalinkSécurisation des projets d'infrastructures linéaires de transport- Volet espèces protégées / Virginie BILLON (07/2017)
PermalinkRassemblement anti-loup sur le Mont Aigoual in AFP, (30/06/2017)
PermalinkLa démolition du stade du Ray est retardée in Nice-Matin, (18/05/2017)
PermalinkNote du 9 mai 2017 relative à la mise en oeuvre des plans nationaux dactions prévus à larticle L. 411-3 du code de lenvironnement (09/05/2017)
PermalinkLétat de conservation des habitats et espèces aquatiques deau douce dintérêt communautaire / Caroline PENIL (01/05/2017)
PermalinkL'état de conservation des habitats et espèces aquatiques d'eau douce d'interêt communautaire (01/05/2017)
PermalinkPermalinkEspèces protégées : la France au banc des accusés / Nathalie STEIWER in Maires de France, N°343 (01/02/2017)
PermalinkNote du 11 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre du dispositif dintervention sur la population de cormorans (11/10/2016)
PermalinkVacances forcées pour le centre de soins des tortues / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (26/08/2016)
PermalinkPermalinkArrêté du 14 juin 2016 fixant un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016 in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 139 (16/06/2016)
PermalinkL'espèce protégée de la loi de 1976 est-elle protégée ? / Simon JOLIVET in Droit de l'environnement, N°246 (01/06/2016)
PermalinkPermalinkDécret n° 2016-417 du 7 avril 2016 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la pêche en eau douce in Journal Officiel - Lois et décrets, N°84 (09/04/2016)
PermalinkPossibilité de dérogation à l'interdiction de destruction de spécimens et d'habitats d'espèces protégées, pour des travaux destinés à l'implantation d'entreprises in Droit de l'environnement, N°244 (01/04/2016)
PermalinkPermalinkBiodiversité, disparu depuis un siècle, le bouquetin est en passe de recoloniser les Pyrénées / Laurence MADOUI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2302 (01/02/2016)
PermalinkPermalinkCenters Parcs de Roybon : le projet controversé devant le juge in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°2 (25/01/2016)
PermalinkArrêté du 12 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées in Journal Officiel - Lois et décrets, N°16 (20/01/2016)
PermalinkPermalinkAménagement des espaces paysagers : connaissance, conception, aménagement, gestion / Denis BIGOT (DL 2016)
PermalinkArrêté portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées : l'intérêt public majeur, un équilibre raisonnable / Emmanuelle BARON in Droit administratif, 1 (01/01/2016)
PermalinkMotivation d'une dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées / Michaël REVERT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°37 (09/11/2015)
PermalinkAu Broc, alerte sur le site de l'usine de cogénération / Valérie ALLASIA in Nice-Matin, (17/10/2015)
PermalinkLe gypaète barbu plane de nouveau sur les monts français / Philippe GAGNEBET in Le Monde, (29/08/2015)
PermalinkPermalinkNuisances : comment enrayer l'installation des goélands en milieu urbain / David PICOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2271 (25/05/2015)
PermalinkImpact environnemental de l'aménagement commercial / Jean-Marc TALAU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°18 (04/05/2015)
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